Nomenclature des catégories Pro

CODES NC
2023
LIBELLES AUTOSUFFISANTS NC 2023CREATIONS (1)
MODIFICATIONS (2)
SECTION IANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
CHAPITRE 1ANIMAUX VIVANTS
0101Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
0101 21 00Chevaux reproducteurs de race pure
0101 29Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0101 29 10Chevaux destinés à la boucherie
0101 29 90Chevaux vivants (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie)
0101 30 00Ânes, vivants
0101 90 00Mulets et bardots, vivants
0102Animaux vivants de l'espèce bovine
0102 21Bovins domestiques reproducteurs de race pure
0102 21 10Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure
0102 21 30Vaches reproductrices, de race pure (à l’excl. des génisses)
0102 21 90Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l’excl. des vaches et des génisses)
0102 29Bovins domestiques vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 29 05Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 29 10Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 29 21Bovins domestiques d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie
0102 29 29Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 41Bovins domestiques d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie
0102 29 49Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 51Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie
0102 29 59Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 61Vaches d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l’excl. des génisses)
0102 29 69Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 91Bovins domestiques d’un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des génisses et des vaches)
0102 29 99Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 31 00Buffles reproducteurs de race pure
0102 39Buffles vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 39 10Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 39 90Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)
0102 90Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)
0102 90 20Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)
0102 90 91Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure)
0102 90 99Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques)
0103Animaux vivants de l'espèce porcine
0103 10 00Porcins reproducteurs de race pure
0103 91Porcins, vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 91 10Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 91 90Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg
0103 92Porcins, vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 92 11Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 92 19Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)
0103 92 90Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg
0104Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
0104 10Ovins, vivants
0104 10 10Ovins reproducteurs de race pure
0104 10 30Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0104 10 80Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure)
0104 20Caprins, vivants
0104 20 10Caprins reproducteurs de race pure
0104 20 90Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0105Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants
0105 11Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
0105 11 11Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g
0105 11 19Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte)
0105 11 91Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication)
0105 11 99Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication)
0105 12 00Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
0105 13 00Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g
0105 14 00Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
0105 15 00Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
0105 94 00Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99Canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99 10Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99 20Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g
0105 99 30Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99 50Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g
0106Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits simil.)
0106 11 00Primates, vivants
0106 12 00Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants
0106 13 00Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants
0106 14Lapins et lièvres, vivants
0106 14 10Lapins domestiques, vivants
0106 14 90Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques)
0106 19 00Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)
0106 20 00Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants
0106 31 00Oiseaux de proie, vivants
0106 32 00Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants
0106 33 00Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants
0106 39Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus)
0106 39 10Pigeons, vivants
0106 39 80Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)
0106 41 00Abeilles, vivantes
0106 49 00Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles)
0106 90 00Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
CHAPITRE 2VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
0201Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
0201 10 00Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées
0201 20Morceaux non-désossés, de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)
0201 20 20Quartiers dits "compensés", de bovins, non désossés, frais ou réfrigérés
0201 20 30Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés
0201 20 50Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés
0201 20 90Viandes de bovins, non désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)
0201 30 00Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées
0202Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
0202 10 00Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées
0202 20Morceaux non-désossés, de bovins, congelés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)
0202 20 10Quartiers compensés de bovins, non désossés, congelés
0202 20 30Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés
0202 20 50Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés
0202 20 90Viandes de bovins, non désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)
0202 30Viandes désossées de bovins, congelées
0202 30 10Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau
0202 30 50Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées
0202 30 90Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes)
0203Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0203 11Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, fraîches ou réfrigérées
0203 11 10Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées
0203 11 90Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées
0203 12Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, frais ou réfrigérés
0203 12 11Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 12 19Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 12 90Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)
0203 19 11Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19 13Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19 15Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19 55Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)
0203 19 59Viandes non désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux)
0203 19 90Viandes de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
0203 21Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, congelées
0203 21 10Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées
0203 21 90Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, congelées
0203 22Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, congelés
0203 22 11Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, congelés
0203 22 19Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, congelés
0203 22 90Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, congelés
0203 29Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)
0203 29 11Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés
0203 29 13Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés
0203 29 15Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés
0203 29 55Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)
0203 29 59Viandes non désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0203 29 90Viandes de porcins non domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
0204Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0204 10 00Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées
0204 21 00Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)
0204 22Morceaux non-désossés, d'ovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)
0204 22 10Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés
0204 22 30Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés
0204 22 50Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées
0204 22 90Viandes non désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 23 00Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées
0204 30 00Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées
0204 41 00Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées
0204 42Morceaux non-désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)
0204 42 10Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés
0204 42 30Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés
0204 42 50Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées
0204 42 90Morceaux non désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 43Viandes désossées, d'ovins, congelées
0204 43 10Viandes désossées d'agneau, congelées
0204 43 90Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau)
0204 50Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0204 50 11Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées
0204 50 13Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés
0204 50 15Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés
0204 50 19Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées
0204 50 31Morceaux non désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 50 39Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés
0204 50 51Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées
0204 50 53Casques ou demi-casques, de caprins, congelés
0204 50 55Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés
0204 50 59Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées
0204 50 71Morceaux non désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 50 79Morceaux désossés, de caprins, congelés
0205 00Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
0205 00 20Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées
0205 00 80Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées
0206Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
0206 10Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés
0206 10 10Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés
0206 10 95Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 10 98Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)
0206 21 00Langues de bovins, comestibles, congelées
0206 22 00Foies de bovins, comestibles, congelés
0206 29Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. des langues et des foies)
0206 29 10Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies)
0206 29 91Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 29 99Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes)
0206 30 00Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés
0206 41 00Foies de porcins, comestibles, congelés
0206 49 00Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)
0206 80Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés
0206 80 10Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
0206 80 91Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 80 99Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 90Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés
0206 90 10Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
0206 90 91Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 90 99Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0207Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques]
0207 11Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 11 10Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés
0207 11 30Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés
0207 11 90Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')
0207 12Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés
0207 12 10Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés
0207 12 90Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')
0207 13Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 10Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 20Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 30Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées
0207 13 40Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 60Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 70Morceaux non désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)
0207 13 91Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
0207 13 99Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 14Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 10Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 20Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 30Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées
0207 14 40Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 60Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 70Morceaux non désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)
0207 14 91Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés
0207 14 99Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)
0207 24Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 24 10Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés
0207 24 90Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')
0207 25Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés
0207 25 10Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés
0207 25 90Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')
0207 26Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 10Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 20Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 30Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées
0207 26 40Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 60Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 70Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons)
0207 26 80Morceaux non désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
0207 26 91Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
0207 26 99Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 27Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], congelés
0207 27 10Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 20Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 30Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées
0207 27 40Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 60Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 70Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des pilons)
0207 27 80Morceaux non désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
0207 27 91Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés
0207 27 99Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques,] congelés (à l'excl. des foies)
0207 41Canards domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 41 20Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 41 30Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 41 80Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 42Canards domestiques, non découpés en morceaux, congelés
0207 42 30Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non découpés en morceaux, congelés
0207 42 80Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés
0207 43 00Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
0207 44 10Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 21Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 31Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées
0207 44 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 71Paletots, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 81Morceaux, non désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés
0207 44 91Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)
0207 44 99Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 45Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, congelés
0207 45 10Morceaux désossés de canards domestiques, congelés
0207 45 21Demis ou quarts de canards domestiques, congelés
0207 45 31Ailes entières de canards domestiques, congelées
0207 45 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, congelés
0207 45 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, congelés
0207 45 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, congelés
0207 45 71Paletots, non désossés, de canards domestiques, congelés
0207 45 81Morceaux, non désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a.
0207 45 93Foies gras de canards domestiques, congelés
0207 45 95Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)
0207 45 99Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
0207 51Oies domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
0207 51 10Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
0207 51 90Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
0207 52Oies domestiques, non découpées en morceaux, congelées
0207 52 10Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées
0207 52 90Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées
0207 53 00Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
0207 54 10Morceaux désossés d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 21Demis ou quarts d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 31Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées
0207 54 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 71Paletots, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 81Morceaux, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a.
0207 54 91Foies d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)
0207 54 99Abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 55Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, congelés
0207 55 10Morceaux désossés d’oies domestiques, congelés
0207 55 21Demis ou quarts d’oies domestiques, congelés
0207 55 31Ailes entières d'oies domestiques, congelées
0207 55 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d’oies domestiques, congelés
0207 55 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, congelés
0207 55 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, congelés
0207 55 71Paletots, non désossés, d'oies domestiques, congelés
0207 55 81Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, congelés, n.d.a.
0207 55 93Foies gras d’oies domestiques, congelés
0207 55 95Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)
0207 55 99Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
0207 60Viandes et abats comestibles de pintades, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 05Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées
0207 60 10Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 21Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 31Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées
0207 60 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 81Morceaux, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a.
0207 60 91Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 99Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des foies)
0208Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de lapin, de lièvre, de pigeon et d'autres espèces animales (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, ainsi que des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade des espèces domestiques)
0208 10Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés
0208 10 10Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0208 10 90Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés
0208 30 00Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés
0208 40Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés
0208 40 10Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées
0208 40 20Viandes d'otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées
0208 40 80Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques)
0208 50 00Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés
0208 60 00Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés
0208 90Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles (volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et dindons, pintades), des viandes et abats de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, ainsi que des insectes]
0208 90 10Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés
0208 90 30Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier)
0208 90 60Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés
0208 90 70Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées
0208 90 98Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, de pigeons, de gibier, de rennes, ainsi que des cuisses de grenouille et des insectes]
0209Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non-fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0209 10Lard de porc sans parties maigres, graisse de porc non fondue ni autrement extraite, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0209 10 11Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
0209 10 19Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé
0209 10 90Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard)
0209 90 00Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée
0210Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
0210 11Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 11 11Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 11 19Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 11 31Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 11 39Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 11 90Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 12Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 12 11Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 12 19Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 12 90Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 19Viandes de porcins, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0210 19 10Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 20Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 30Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 40Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 50Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)
0210 19 60Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 19 70Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 19 81Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0210 19 89Viandes non désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)
0210 19 90Viandes de porcins des espèces non domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0210 20Viandes de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 20 10Viandes non désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 20 90Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 91 00Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates
0210 92Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
0210 92 10Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
0210 92 91Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées
0210 92 92Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 92 99Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)
0210 93 00Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]
0210 99Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats [à l’exclusion des viandes des espèces porcine et bovine, des viandes et abats comestibles de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, ainsi que des insectes]
0210 99 10Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
0210 99 21Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 99 29Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 99 31Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées
0210 99 39Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l’exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles, d’insectes ainsi que des viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux]
0210 99 41Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 99 49Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 99 51Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)
0210 99 59Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)
0210 99 71Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure
0210 99 79Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)
0210 99 85Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l’excl. des abats d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille)
0210 99 90Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats [à l’exclusion des farines et poudres de viandes ou d’abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles et d’insectes]
CHAPITRE 3POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
0301Poissons vivants
0301 11 00Poissons d'ornement d'eau douce, vivants
0301 19 00Poissons d'ornement, vivants (à l'excl. des poissons d'eau douce)
0301 91Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], vivantes
0301 91 10Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes
0301 91 90Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', vivantes
0301 92Anguilles 'Anguilla spp.', vivantes
0301 92 10Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur < 12 cm
0301 92 30Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm
0301 92 90Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm
0301 93 00Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», vivantes
0301 94Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), vivants
0301 94 10Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], vivants
0301 94 90Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants
0301 95 00Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants
0301 99Poissons, vivants [hors poissons d’ornement, truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), anguilles (Anguilla spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) et thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)]
0301 99 11Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants
0301 99 17Poissons d’eau douce, vivants (hors poissons d’ornement, truites, anguilles, carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.» et saumons du Pacifique «Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus», de l’Atlantique «Salmo salar» et du Danube «Hucho hucho»)
0301 99 85Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])
0302Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
0302 11Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fraîches ou réfrigérées
0302 11 10Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées
0302 11 20Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées
0302 11 80Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)
0302 13 00Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés
0302 14 00Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
0302 19 00Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
0302 21Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
0302 21 10Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés
0302 21 30Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés
0302 21 90Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
0302 22 00Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés
0302 23 00Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 24 00Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés
0302 29Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus et Hippoglossus stenolepis], des plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], des soles [Solea spp.] et des turbots [Psetta maxima])
0302 29 10Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 29 80Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines)
0302 31Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés
0302 31 10Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 31 90Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 32Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés
0302 32 10Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 32 90Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 33Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés
0302 33 10Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0306 16 91Crevettes d’eau froide «Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 16 99Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 17Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide)
0306 17 91Crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 17 92Crevettes du genre «Penaeus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 17 93Crevettes de la famille Pandalidae, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes Pandalus)
0306 17 94Crevettes du genre Crangon, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
0306 17 99Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae», «Crangon», des crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris» et des crevettes «Penaeus»)
0306 19Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
0306 19 10Écrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 19 90Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»)
0306 31 00Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 32Homards «Homarus spp.», même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
0306 32 10Homards «Homarus spp.», vivants
0306 32 91Homards «Homarus spp.», entiers, frais ou réfrigérés
0306 32 99Homards «Homarus spp.», non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés
0306 33Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
0306 33 10Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
0306 33 90Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)
0306 34 00Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 35Crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 35 10Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, fraîches ou réfrigérées
0306 35 50Crevettes «Crangon crangon», vivantes
0306 35 90Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 36Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon»)
0306 36 10Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)
0306 36 50Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
0306 36 90Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)
0306 39Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
0306 39 10Écrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 39 90Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)
0306 91 00Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 92Homards «Homarus spp.», même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 92 10Homards «Homarus spp.», entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 92 90Homards «Homarus spp.», non entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non entiers non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 93Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 93 10Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 93 90Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)
0306 94 00Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95 11Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95 19Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure (autres que cuites à l’eau ou à la vapeur)
0306 95 20Crevettes «Pandalus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95 30Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)
0306 95 40Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
0306 95 90Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)
0306 99Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
0306 99 10Écrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0302 33 90Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves)
0302 34Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés
0302 34 10Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 34 90Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 35Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés
0302 35 11Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 35 19Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0302 35 91Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 35 99Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0302 36Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés
0302 36 10Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 36 90Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 39Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0302 39 20Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0302 39 80Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0302 41 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés
0302 42 00Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés
0302 43Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés
0302 43 10Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées
0302 43 30Sardines du genre [Sardinops]; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 43 90Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés
0302 44 00Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés
0302 45Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés
0302 45 10Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus Trachurus.], frais ou réfrigérés
0302 45 30Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés
0302 45 90Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des Chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)
0302 46 00Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés
0302 47 00Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
0302 49Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés
0302 49 11Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, fraîches ou réfrigérées
0302 49 19Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), fraîches ou réfrigérées
0302 49 90Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés
0302 51Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées
0302 51 10Morues de l’espèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées
0302 51 90Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées
0302 52 00Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés
0302 53 00Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
0302 54Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], frais ou réfrigérés
0302 54 11Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés
0302 54 15Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés
0302 54 19Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)
0302 54 90Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés
0302 55 00Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés
0302 56 00Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés
0302 59Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés
0302 59 10Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés
0302 59 20Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés
0302 59 30Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés
0302 59 40Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 59 90Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés
0302 71 00Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
0302 72 00Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
0302 73 00Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», fraîches ou réfrigérées
0302 74 00Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 79 00Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés
0302 81Squales, frais ou réfrigérés
0302 81 15Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
0302 81 30Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés
0302 81 40Requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés
0302 81 80Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0302 82 00Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées
0302 83 00Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 84Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés
0302 84 10Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés
0302 84 90Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des bars (loups) européens)
0302 85Dorades de mer des espèces [Sparidae], fraîches ou réfrigérées
0302 85 10Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 85 30Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées
0302 85 90Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.])
0302 89Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0302 89 10Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
0302 89 21Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
0302 89 29Poissons du genre Euthynnus, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 89 31Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés
0302 89 39Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])
0302 89 40Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 89 50Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 89 60Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées
0302 89 90Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0302 91 00Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
0302 92 00Ailerons de requins, frais ou réfrigérés
0302 99 00Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
0303Poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
0303 11 00Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés
0303 12 00Saumons du Pacifique, congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])
0303 13 00Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
0303 14Truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], congelées
0303 14 10Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées
0303 14 20Truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées
0303 14 90Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l'excl. des truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)
0303 19 00Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)
0303 23 00Tilapias [Oreochromis spp.], congelés
0303 24 00Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
0303 25 00Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», congelées
0303 26 00Anguilles [Anguilla spp.], congelées
0303 29 00Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés
0303 31Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], congelés
0303 31 10Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés
0303 31 30Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés
0303 31 90Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés
0303 32 00Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
0303 33 00Soles [Solea spp.], congelées
0303 34 00Turbots [Psetta maxima], congelés
0303 39Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles et turbots)
0303 39 10Flets communs [Platichthys flesus], congelés
0303 39 30Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés
0303 39 50Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés
0303 39 85Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés
0303 41Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés
0303 41 10Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0303 41 90Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 42Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés
0303 42 20Thons à nageoires jaunes «Thunnus albacares» destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés
0303 42 90Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 43Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés
0303 43 10Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 43 90Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 44Thons obèses [Thunnus obesus], congelés
0303 44 10Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 44 90Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 45Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), congelés
0303 45 12Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 45 18Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0303 45 91Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 45 99Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0303 46Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés
0303 46 10Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 46 90Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 49Thons du genre [Thunnus], congelés (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0303 49 20Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0303 49 85Thons du genre [Thunnus], congelés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0303 51 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
0303 53Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
0303 53 10Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], congelées
0303 53 30Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées
0303 53 90Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
0303 54Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], congelés
0303 54 10Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés
0303 54 90Maquereaux de l’espèce [Scomber australasicus], congelés
0303 55Chinchards [Trachurus spp.], congelés
0303 55 10Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus trachurus], congelés
0303 55 30Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés
0303 55 90Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l'excl. des chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)
0303 56 00Mafous [Rachycentron canadum], congelés
0303 57 00Espadons [Xiphias gladius], congelés
0303 59Anchois «Engraulis spp.», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés
0303 59 10Anchois «Engraulis spp.», congelés
0303 59 21Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, congelées
0303 59 29Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), congelées
0303 59 90Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés
0303 63Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelées
0303 63 10Morues [Gadus morhua], congelées
0303 63 30Morues [Gadus ogac], congelées
0303 63 90Morues [Gadus macrocephalus], congelées
0303 64 00Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
0303 65 00Lieus noirs [Pollachius virens], congelés
0303 66Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés
0303 66 11Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
0303 66 12Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
0303 66 13Merlus australs [Merluccius australis], congelés
0303 66 19Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)
0303 66 90Merlus [Urophycis spp.], congelés
0303 67 00Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
0303 68Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], congelés
0303 68 10Merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelés
0303 68 90Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés
0303 69Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus)
0303 69 10Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], congelés
0303 69 30Merlans [Merlangius merlangus], congelés
0303 69 50Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés
0303 69 70Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
0303 69 80Lingues [Molva spp.], congelées
0303 69 90Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues)
0303 81Squales, congelés
0303 81 15Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés
0303 81 30Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés
0303 81 40Requins bleus «Prionace glauca», congelés
0303 81 90Squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0303 82 00Raies [Rajidae], congelées
0303 83 00Légines [Dissostichus spp.], congelées
0303 84Bars [Dicentrarchus spp.], congelés
0303 84 10Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés
0303 84 90Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'excl. des bars (loups) européens)
0303 89Poissons, n.d.a., congelés
0303 89 10Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
0303 89 21Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
0303 89 29Poissons du genre Euthynnus, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 89 31Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], congelés
0303 89 39Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl. des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])
0303 89 40Poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés
0303 89 50Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées
0303 89 55Dorades royales de l'espèce [Sparus aurata], congelées
0303 89 60Castagnoles [Brama spp.], congelées
0303 89 65Baudroies [Lophius spp.], congelées
0303 89 70Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées
0303 89 90Poissons, n.d.a., congelés
0303 91Foies, œufs et laitances de poissons, congelés
0303 91 10Œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés
0303 91 90Foies, œufs et laitances de poissons, congelés (à l’exclusion des œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)
0303 92 00Ailerons de requins, congelés
0303 99 00Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
0304Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés
0304 31 00Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
0304 32 00Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
0304 33 00Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés
0304 39 00Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», frais ou réfrigérés
0304 41 00Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
0304 42Filets de truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés
0304 42 10Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés
0304 42 50Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés
0304 42 90Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés
0304 43 00Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés
0304 44Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés
0304 44 10Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés
0304 44 30Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
0304 44 90Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida)
0304 45 00Filets d’espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
0304 46 00Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés
0304 47Filets de squales, frais ou réfrigérés
0304 47 10Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
0304 47 20Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», frais ou réfrigérés
0304 47 30Filets de requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés
0304 47 90Filets de squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 48 00Filets de raies «Rajidae», frais ou réfrigérés
0304 49Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0304 49 10Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
0304 49 50Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés
0304 49 90Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0304 51 00Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 52 00Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
0304 53 00Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
0304 54 00Chair, même hachée, d’espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
0304 55 00Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
0304 56Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 10Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 20Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 30Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 90Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 57 00Chair, même hachée, de raies «Rajidae», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 59Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0304 59 10Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0304 59 50Flancs de harengs, frais ou réfrigérés
0304 59 90Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors poissons d’eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0304 61 00Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés
0304 62 00Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
0304 63 00Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés
0304 69 00Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelés
0304 71Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelés
0304 71 10Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés
0304 71 90Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés
0304 72 00Filets d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
0304 73 00Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés
0304 74Filets de merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés
0304 74 11Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
0304 74 15Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
0304 74 19Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés
0304 74 90Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés
0304 75 00Filets de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
0304 79Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus et lieus d'Alaska)
0304 79 10Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés
0304 79 30Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés
0304 79 50Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
0304 79 80Filets de lingues [Molva spp.], congelés
0304 79 90Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues)
0304 81 00Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
0304 82Filets de truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], congelés
0304 82 10Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés
0304 82 50Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés
0304 82 90Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés
0304 83Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], congelés
0304 83 10Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
0304 83 30Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés
0304 83 50Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés
0304 83 90Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l’excl. des plies ou carrelets, flets communs et cardines)
0304 84 00Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés
0304 85 00Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés
0304 86 00Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
0304 87 00Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés
0304 88Filets de squales et de raies «Rajidae», congelés
0304 88 11Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés
0304 88 15Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelés
0304 88 18Filets de requins bleus «Prionace glauca», congelés
0304 88 19Filets de squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 88 90Filets de raies «Rajidae», congelés
0304 89Filets de poissons, n.d.a., congelés
0304 89 10Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
0304 89 21Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés
0304 89 29Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl. des filets de poissons [Sebastes marinus])
0304 89 30Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
0304 89 41Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés
0304 89 49Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés
0304 89 60Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés
0304 89 90Filets de poissons, n.d.a., congelés
0304 91 00Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
0304 92 00Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
0304 93Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets)
0304 93 10Surimi de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» ou de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelé
0304 93 90Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets et du surimi)
0304 94Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl. des filets)
0304 94 10Surimi de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelé
0304 94 90Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl, des filets et du surimi)
0304 95Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée (à l'excl. des filets et lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])
0304 95 10Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'excl. deslieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])
0304 95 21Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 25Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 29Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l’espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 30Chair, même hachée, d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 40Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 50Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 60Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 90Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l'excl. des filets, surimi, lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous)
0304 96Chair, même hachée, de squales, congelée
0304 96 10Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelée
0304 96 20Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelée
0304 96 30Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», congelée
0304 96 90Chair, même hachée, de squales, congelée (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 97 00Chair, même hachée, de raies «Rajidae», congelée
0304 99Chair de poissons, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 10Surimi de poissons, n.d.a., congelé
0304 99 21Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 99 23Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 29Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 55Chair, même hachée, de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 61Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 65Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 99Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0305Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
0305 20 00Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
0305 31 00Filets de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32 11Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32 19Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32 90Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des morues et Boreogadus saida)
0305 39Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0305 39 10Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés
0305 39 50Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés
0305 39 90Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)
0305 41 00Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 42 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 43 00Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 44Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
0305 44 10Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 44 90Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
0305 49Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
0305 49 10Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 49 20Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 49 30Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 49 80Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
0305 51Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, même salées, mais non fumées (à l'excl. des filets et abats)
0305 51 10Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l'excl. des filets et abats)
0305 51 90Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à l’excl. des filets et abats)
0305 52 00Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 53Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues «Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus»)
0305 53 10Morues polaires «Boreogadus saida», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)
0305 53 90Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues «Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus» et morues polaires «Boreogadus saida»)
0305 54Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», anchois «Engraulis spp.», sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 54 30Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 54 50Anchois «Engraulis spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 54 90Sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)
0305 59Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 59 70Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à l’excl. des filets et abats)
0305 59 85Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 61 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 62 00Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 63 00Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 64 00Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats)
0305 69Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets, abats, harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
0305 69 10Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 69 30Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 69 50Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 69 80Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats)
0305 71 00Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure
0305 72 00Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure
0305 79 00Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)
0306Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 11Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 11 10Queues de langouste «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les queues de langouste non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 11 90Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des queues de langoustes)
0306 12Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 12 10Homards «Homarus spp.», entiers, même fumés ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
0306 12 90Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des homards entiers)
0306 14Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 14 10Crabes «Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 14 30Crabes «Cancer pagurus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 14 90Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»)
0306 15 00Langoustines «Nephrops norvegicus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 16Crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 99 90Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)
0307Mollusques, propres à la consommation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
0307 11Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 11 10Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
0307 11 90Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)
0307 12 00Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées
0307 19 00Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 21Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 21 10Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 21 90Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
0307 22Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés
0307 22 10Coquilles St Jacques «Pecten maximus»", même non séparées de leur coquille, congelées
0307 22 90Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des coquilles St Jacques «Pecten maximus»)
0307 22 95Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
0307 29Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 29 10Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 29 90Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
0307 31Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, non fumées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 31 10Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 31 90Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 32Moules «Mytilus spp., Perna spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 32 10Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 32 90Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 39Moules «Mytilus spp., Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 39 20Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 39 80Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 42Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 10Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 42 20Calmars et encornets «Loligo spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 30Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 40Toutenons communs «Todarodes sagittatus», vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 90Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
0307 43Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés
0307 43 21Sépioles «Sepiola rondeleti», même séparées de leur coquille, congelées
0307 43 25Sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, congelées (autres que «Sepiola rondeleti»)
0307 43 29Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma», même séparées de leur coquille, congelées
0307 43 31Calmars et encornets «Loligo vulgaris», congelés
0307 43 33Calmars et encornets «Loligo pealei», congelés
0307 43 35Calmars et encornets «Loligo gahi», congelés
0307 43 38Calmars et encornets «Loligo spp.», congelés (autres que «Loligo vulgaris, pealei et gahi»)
0307 43 91Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», congelés (autres que «Ommastrephes sagittatus»)
0307 43 92Calmars et encornets «Illex spp.», congelés
0307 43 95Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», congelés
0307 43 99Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Illex spp., Todarodes sagittatus»)
0307 49Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 49 20Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 49 40Calmars et encornets «Loligo spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 49 50Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Ommastrephes sagittatus»)
0307 49 60Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», fumés, séchés, salés ou en saumure
0410Insectes, œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
0410 10Insectes propres à la consommation humaine
0410 10 10Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des farines et poudres d’insectes)
0410 10 91Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats d’insectes
0410 10 99Insectes propres à la consommation humaine (à l’exclusion des insectes frais, réfrigérés ou congelés, et des farines et poudres d’insectes)
0410 90 00Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
CHAPITRE 5AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0501 00 00Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
0502Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
0502 10 00Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
0502 90 00Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils
0504 00 00Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
0505Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
0505 10Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation
0505 10 10Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés
0505 10 90Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation
0505 90 00Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)
0506Os et cornillons, bruts, dégraissés, simpl. préparés -mais non-découpés en forme -, acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
0506 10 00Osséine et os acidulés
0506 90 00Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)
0507Ivoire, écaille de tortue, fanons - y.c. les barbes - de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés mais non-découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
0507 10 00Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)
0507 90 00Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)
0508 00Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
0508 00 10Corail rouge [Corallium rubrum], brut ou simplement préparé, mais non autrement travaillé
0508 00 90Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets (à l'excl. du corail rouge)
0510 00 00Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
0511Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaine
0511 10 00Sperme de taureaux
0511 91Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine
0511 91 10Déchets de poissons
0511 91 90Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'excl. des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine
0511 99Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)
0511 99 10Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes
0511 99 31Éponges naturelles d'origine animale, brutes
0511 99 39Éponges naturelles d'origine animale, préparées
0511 99 85Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)
SECTION IIPRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
CHAPITRE 6PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
0601Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur (à l'excl. des oignons, tubercules et racines tubéreuses servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
0601 10Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
0601 10 10Bulbes de jacinthes, en repos végétatif
0601 10 20Bulbes de narcisses, en repos végétatif
0601 10 30Bulbes de tulipes, en repos végétatif
0601 10 40Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif
0601 10 90Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
0601 20Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
0601 20 10Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
0601 20 30Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur
0601 20 90Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
0602Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, des racines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc de champignons
0602 10Boutures non-racinées et greffons
0602 10 10Boutures non racinées et greffons, de vigne
0602 10 90Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)
0602 20Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
0602 20 10Plants de vigne, greffés ou racinés
0602 20 20Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)
0602 20 30Agrumes, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues)
0602 20 80Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne)
0602 30 00Rhododendrons et azalées, greffés ou non
0602 40 00Rosiers, greffés ou non
0602 90Plantes vivantes, y.c. leurs racines, et blanc de champignons (à l'excl. des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes - y.c. les plants, plantes et racines de chicorée -, des boutures non-racinées, des greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons, azalées ainsi que les rosiers)
0602 90 10Blanc de champignons
0602 90 20Plants d'ananas
0602 90 30Plants de légumes et plants de fraisiers
0602 90 41Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers
0602 90 45Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 46Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 47Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 48Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 50Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)
0602 90 70Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)
0602 90 91Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)
0602 90 99Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur)
0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0603 11 00Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 12 00Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 13 00Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 14 00Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 15 00Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 19Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, œillets, orchidées, chrysanthèmes et lis)
0603 19 10Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 19 20Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 19 70Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées, glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)
0603 90 00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 20Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais
0604 20 11Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais
0604 20 19Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des lichens des rennes)
0604 20 20Arbres de Noël, frais
0604 20 40Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais
0604 20 90Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et rameaux de conifères)
0604 90Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 90 11Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 90 19Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes)
0604 90 91Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés
0307 49 80Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
0307 51 00Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés
0307 52 00Poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», congelés
0307 59 00Poulpes ou pieuvres«Octopus spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 60 00Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)
0307 71 00Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 72Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 72 10Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille «Veneridae», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 72 90Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 79 00Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 81 00Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 82 00Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 83 00Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 84 00Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 87 00Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 88 00Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 91 00Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
0307 92 00Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
0307 99 00Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
0308Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, même fumés
0308 11 00Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées
0308 12 00Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», congelées
0308 19 00Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», fumées, séchées, salées ou en saumure
0308 21 00Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés
0308 22 00Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», congelés
0308 29 00Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», fumés, séchés, salés ou en saumure
0308 30Méduses [Rhopilema spp.], vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure, même fumées
0308 30 50Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées)
0308 30 80Méduses «Rhopilema spp.», vivantes, fraîches, réfrigérées, fumées, séchées, salées ou en saumure
0308 90Invertébrés aquatiques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
0308 90 10Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés
0308 90 50Invertébrés aquatiques, congelés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés
0308 90 90Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
0309Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine
0309 10 00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à la consommation humaine
0309 90 00Farines, poudres et pellets de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine
CHAPITRE 4LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0401Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0401 10Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%
0401 10 10Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
0401 10 90Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
0401 20Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 6%
0401 20 11Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
0401 20 19Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
0401 20 91Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
0401 20 99Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
0401 40Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %
0401 40 10Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 40 90Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0401 50Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 %
0401 50 11Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 50 19Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0401 50 31Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 50 39Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0401 50 91Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 50 99Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402 10Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0402 10 11Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 10 19Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 10 91Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 10 99Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 21Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402 21 11Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg
0402 21 18Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg
0402 21 91Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 21 99Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 29Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402 29 11Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27%
0402 29 15Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g)
0402 29 19Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 29 91Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 29 99Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 91Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 10Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 30Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 51Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 59Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 91Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 99Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 10Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 31Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 39Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 91Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 99Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0403Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, le yoghourt pouvant être additionné de chocolat, d’épices, de café, de plantes ou de céréales
0403 20Yoghourts, même aromatisés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie
0403 20 11Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
0403 20 13Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
0403 20 19Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
0403 20 31Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
0403 20 33Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
0403 20 39Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
0403 20 41Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule
0403 20 49Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie [à l’exclusion de ceux d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule]
0403 20 51Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait ≤ 1,5 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
0403 20 53Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait > 1,5 % mais ≤ 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
0403 20 59Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
0403 20 91Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ≤ 3 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
0403 20 93Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 3 % mais ≤ 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
0403 20 99Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
0403 90Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 11Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 13Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 19Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 31Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 33Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 39Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 51Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 53Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 59Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 61Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 63Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 69Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 71Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 73Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 79Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 91Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 93Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 99Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0404Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.
0404 10Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
0404 10 02Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 04Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 06Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 12Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 14Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 16Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 26Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 28Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 32Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 34Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 36Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 38Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 48Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 52Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 54Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 56Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 58Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 62Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 72Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 74Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 76Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 78Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 82Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 84Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 90Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.
0404 90 21Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
0404 90 23Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
0404 90 29Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
0404 90 81Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
0404 90 83Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
0404 90 89Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
0405Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières
0405 10Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 11Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 19Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)
0405 10 30Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 50Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 90Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 20Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en matières grasses laitières >= 39% mais < 80% en poids
0405 20 10Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%
0405 20 30Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75%
0405 20 90Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%
0405 90Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)
0405 90 10Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%
0405 90 90Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)
0406Fromages et caillebotte
0406 10Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte
0406 10 30Mozzarella frais, même dans un liquide, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%
0406 10 50Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l'excl. du mozzarella)
0406 10 80Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40%
0406 20 00Fromages râpés ou en poudre, de tous types
0406 30Fromages fondus (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre)
0406 30 10Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit 'schabziger'], conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%
0406 30 31Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail)
0406 30 39Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)
0406 30 90Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)
0406 40Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti'
0406 40 10Roquefort
0406 40 50Gorgonzola
0406 40 90Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)
0406 90Fromages (à l'excl. des fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)
0406 90 01Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)
0406 90 13Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation)
0406 90 15Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
0406 90 17Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
0406 90 18Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 21Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 23Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 25Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 29Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 32Feta (sauf destinée à la transformation)
0406 90 35Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 37Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 39Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 50Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta)
0406 90 61Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 63Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 69Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a.
0406 90 73Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 74Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 75Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 76Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 78Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 79Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 81Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 82Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 84Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 85Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 86Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a.
0406 90 89Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.
0406 90 92Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.
0406 90 93Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a.
0406 90 99Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a.
0407Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
0407 11 00Œufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques
0407 19Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles domestiques)
0407 19 11Œufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation
0407 19 19Œufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de dindes, d’oies ou de poules)
0407 19 90Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
0407 21 00Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 29Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 29 10Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 29 90Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 90Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits
0407 90 10Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits
0407 90 90Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
0408Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0408 11Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0408 11 20Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires
0408 11 80Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
0408 19Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)
0408 19 20Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)
0408 19 81Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
0408 19 89Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)
0408 91Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
0408 91 20Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
0408 91 80Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
0408 99Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des oeufs séchés)
0408 99 20Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
0408 99 80Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
0409 00 00Miel naturel
0604 90 99Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés)
CHAPITRE 7LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
0701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
0701 10 00Pommes de terre de semence
0701 90Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de semence)
0701 90 10Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule
0701 90 50Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin
0701 90 90Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)
0702 00 00Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10 11Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10 19Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence)
0703 10 90Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
0703 20 00Aulx, à l'état frais ou réfrigéré
0703 90 00Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)
0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ou réfrigéré
0704 10Choux-fleurs et choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré
0704 10 10Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à l’état frais ou réfrigéré
0704 10 90Choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs brocoli)
0704 20 00Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré
0704 90Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles)
0704 90 10Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré
0704 90 90Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
0705Laitues 'Lactuca sativa' et chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré
0705 11 00Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré
0705 19 00Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)
0705 21 00Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré
0705 29 00Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum')
0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré
0706 10 00Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré
0706 90Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes et des navets)
0706 90 10Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré
0706 90 30Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré
0706 90 90Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort)
0707 00Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
0707 00 05Concombres, à l'état frais ou réfrigéré
0707 00 90Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
0708 10 00Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
0708 20 00Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
0708 90 00Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
0709Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', des laitues 'Lactuca sativa', des chicorées 'Cichorium spp.', des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racines comestibles simil., des concombres, des cornichons et des légumes à cosse)
0709 20 00Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
0709 30 00Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré
0709 40 00Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)
0709 51 00Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré
0709 52 00Champignons du genre Boletus, à l’état frais ou réfrigéré
0709 53 00Champignons du genre Cantharellus, à l’état frais ou réfrigéré
0709 54 00Shiitake «Lentinus edodes», à l’état frais ou réfrigéré
0709 55 00Matsutake («Tricholoma matsutake», «Tricholoma magnivelare», «Tricholoma anatolicum», «Tricholoma dulciolens» ou «Tricholoma caligatum»), à l’état frais ou réfrigéré
0709 56 00Truffes «Tuber spp.», à l’état frais ou réfrigéré
0709 59 00Champignons et truffes comestibles, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des Agaricus, Boletus, Cantharellus, shiitake, matsutake et «Tuber spp.»)
0709 60Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré
0709 60 10Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré
0709 60 91Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'
0709 60 95Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
0709 60 99Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
0709 70 00Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré
0709 91 00Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré
0709 92Olives, à l’état frais ou réfrigéré
0709 92 10Olives, à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l’huile)
0709 92 90Olives, à l’état frais ou réfrigéré, pour la production de l’huile
0709 93Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l’état frais ou réfrigéré
0709 93 10Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré
0709 93 90Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des courgettes)
0709 99Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 10Salades, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.])
0709 99 20Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 40Câpres, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 50Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 60Maïs doux, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 90Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré
0710Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 10 00Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 21 00Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 22 00Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 29 00Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
0710 30 00Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 40 00Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé
0710 80Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux)
0710 80 10Olives, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 80 51Piments doux ou poivrons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 80 59Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des piments doux et des poivrons)
0710 80 61Champignons du genre 'Agaricus', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 80 69Champignons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
0710 80 70Tomates, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 80 80Artichauts, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 80 85Asperges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 80 95Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre "Capsicum" ou du genre "Pimenta", des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)
0710 90 00Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0711Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 20Olives, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 20 10Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 20 90Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 40 00Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 51 00Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 59 00Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
0711 90Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des olives, des concombres, des cornichons, des champignons et des truffes, non en mélanges)
0711 90 10Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)
0711 90 30Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l'alimentation en l'état
0711 90 50Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 90 70Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 90 80Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes)
0711 90 90Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 20 00Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 31 00Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 32 00Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 33 00Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 34 00Shiitake «Lentinus edodes» secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 39 00Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas «Auricularia spp.», des trémelles «Tremella spp.» et des shiitake «Lentinus edodes»)
0712 90Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des oignons, des champignons et des truffes, non-mélangés)
0712 90 05Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
0712 90 11Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement
0712 90 19Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement)
0712 90 30Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 90 50Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 90 90Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes)
0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 10Pois 'Pisum sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 10 10Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
0713 10 90Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement)
0713 20 00Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 31 00Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 32 00Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 33Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 33 10Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
0713 33 90Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)
0713 34 00Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 35 00Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 39 00Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé))
0713 40 00Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
0713 50 00Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
0713 60 00Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 90 00Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole)
0714Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
0714 10 00Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 20Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 20 10Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
0714 20 90Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)
0714 30 00Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 40 00Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 50 00Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets
0714 90Racines d'arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yauthias)
0714 90 20Racines d’arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)
0714 90 90Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule)
CHAPITRE 8FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
0801 11 00Noix de coco, desséchées
0801 12 00Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe]
0801 19 00Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe])
0801 21 00Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques
0801 22 00Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques
0801 31 00Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques
0801 32 00Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques
0802Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou)
0802 11Amandes, fraîches ou sèches, en coques
0802 11 10Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques
0802 11 90Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques
0802 12Amandes fraîches ou sèches, sans coques
0802 12 10Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques
0802 12 90Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques
0802 21 00Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques
0802 22 00Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques
0802 31 00Noix communes, fraîches ou sèches, en coques
0802 32 00Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques
0802 41 00Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques
0802 42 00Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques
0802 51 00Pistaches, fraîches ou sèches, en coques
0802 52 00Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques
0802 61 00Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques
0802 62 00Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques
0802 70 00Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées
0802 80 00Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
0802 91 00Pignons, frais ou secs, en coques
0802 92 00Pignons, frais ou secs, sans coques
0802 99Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec et des pignons)
0802 99 10Noix de pécan, fraîches ou sèches
0802 99 90Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec, des pignons et des noix de pécan)
0803Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches
0803 10Plantains frais ou secs
0803 10 10Plantains, frais
0803 10 90Plantains secs
0803 90Bananes, fraîches ou sèches (à l'excl. des plantains)
0803 90 10Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains)
0803 90 90Bananes sèches (à l'excl. des plantains)
0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
0804 10 00Dattes, fraîches ou sèches
0804 20Figues, fraîches ou sèches
0804 20 10Figues, fraîches
0804 20 90Figues, sèches
0804 30 00Ananas, frais ou secs
0804 40 00Avocats, frais ou secs
0804 50 00Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
0805Agrumes, frais ou secs
0805 10Oranges, fraîches ou sèches
0805 10 22Oranges navel, fraîches
0805 10 24Oranges blanches, fraîches
0805 10 28Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges navel et des oranges blanches)
0805 10 80Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches)
0805 21Mandarines, y compris tangerines et satsumas, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines)
0805 21 10Satsumas, fraîches ou sèches
0805 21 90Mandarines, y compris tangerines, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines et satsumas)
0805 22 00Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches
0805 29 00Wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs
0805 40 00Pamplemousses et pomelos, frais ou secs
0805 50Citrons "Citrus limon, Citrus limonum" et limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", frais ou secs
0805 50 10Citrons "Citrus limon, Citrus limonum", frais ou secs
0805 50 90Limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", fraîches ou sèches
0805 90 00Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons "Citrus limon, Citrus limonum", des limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)
0806Raisins, frais ou secs
0806 10Raisins, frais
0806 10 10Raisins de table, frais
0806 10 90Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table)
0806 20Raisins, secs
0806 20 10Raisins de Corinthe
0806 20 30Sultanines
0806 20 90Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)
0807Melons, y.c. les pastèques, et papayes, frais
0807 11 00Pastèques, fraîches
0807 19 00Melons, frais (à l'excl. des pastèques)
0807 20 00Papayes, fraîches
0808Pommes, poires et coings, frais
0808 10Pommes, fraîches
0808 10 10Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
0808 10 80Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)
0808 30Poires, fraîches
0808 30 10Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
0808 30 90Poires, fraîches (à l’excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre)
0808 40 00Coings, frais
0809Abricots, cerises, pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, prunes et prunelles, frais
0809 10 00Abricots, frais
0809 21 00Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches
0809 29 00Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides)
0809 30Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, fraîches
0809 30 20Pêches plates [Prunus persica var. platycarpa] et nectarines plates [Prunus persica var. platerina], frais1
0809 30 30Nectarines, frais (à l'excl. des nectarines plates)1
0809 30 80Pêches, frais (à l'excl. des pêches plates et nectarines)1
0809 40Prunes et prunelles, fraîches
0809 40 05Prunes, fraîches
0809 40 90Prunelles, fraîches
0810Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles)
0810 10 00Fraises, fraîches
0810 20Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
0810 20 10Framboises, fraîches
0810 20 90Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
0810 30Groseilles à grappes, y.c. les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches
0810 30 10Cassis frais
0810 30 30Groseilles rouges fraîches
0810 30 90Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches
0810 40Airelles, myrtilles et autres fruits du genre 'Vaccinium', frais
0810 40 10Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches
0810 40 30Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches
0810 40 50Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais
0810 40 90Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum')
0810 50 00Kiwis, frais
0810 60 00Durians, frais
0810 70 00Kakis (Plaquemines), frais
0810 90Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians, kakis [plaquemines], groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges et groseilles à maquereau)
0810 90 20Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais
0810 90 75Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines])
0811Fruits, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0811 10Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
0811 10 11Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 10 19Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids
0811 10 90Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 11Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 20 19Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids
0811 20 31Framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 39Groseilles à grappes noires [cassis], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 51Groseilles à grappes rouges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 59Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 90Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)
0811 90 11Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 90 19Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0811 90 31Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 90 39Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0811 90 50Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 70Myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 75Cerises acides 'Prunus cerasus', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 80Cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')
0811 90 85Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 95Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus', 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0812Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 10 00Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises)
0812 90 25Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l’alimentation en l’état
0812 90 30Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90 40Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90 70Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90 98Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce "Vaccinium myrtillus", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0813Abricots, pruneaux, pommes, pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés et mélanges de fruits comestibles et séchés ou de fruits à coque comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins non-mélangés)
0813 10 00Abricots, séchés
0813 20 00Pruneaux, séchés
0813 30 00Pommes, séchées
0813 40Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non-mélangés)
0813 40 10Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, séchées
0813 40 30Poires, séchées
0813 40 50Papayes, séchées
0813 40 65Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés
0813 40 95Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non mélangés)
0813 50Mélanges de fruits séchés comestibles ou de fruits à coques comestibles
0813 50 12Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux
0813 50 15Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas)
0813 50 19Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)
0813 50 31Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées
0813 50 39Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)
0813 50 91Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802)
0813 50 99Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues
0814 00 00Écorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
CHAPITRE 9CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
0901Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
0901 11 00Café, non torréfié, non décaféiné
0901 12 00Café, non torréfié, décaféiné
0901 21 00Café, torréfié, non décaféiné
0901 22 00Café, torréfié, décaféiné
0901 90Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
0901 90 10Coques et pellicules de café
0901 90 90Succédanés du café contenant du café
0902Thé, même aromatisé
0902 10 00Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
0902 20 00Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
0902 30 00Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
0902 40 00Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
0903 00 00Maté
0904Poivre du genre 'Piper'; piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés
0904 11 00Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé
0904 12 00Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé
0904 21Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés
0904 21 10Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés
0904 21 90Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)
0904 22 00Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés
0905Vanille
0905 10 00Vanille, non broyée ni pulvérisée
0905 20 00Vanille, broyée ou pulvérisée
0906Cannelle et fleurs de cannelier
0906 11 00Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non broyées ni pulvérisées
0906 19 00Cannelle, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume')
0906 20 00Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées
0907Girofles [antofles, clous et griffes]
0907 10 00Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés
0907 20 00Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés
0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
0908 11 00Noix muscades, non broyées ni pulvérisées
0908 12 00Noix muscades, broyées ou pulvérisées
0908 21 00Macis, non broyés ni pulvérisés
0908 22 00Macis, broyés ou pulvérisés
0908 31 00Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés
0908 32 00Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés
0909Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
0909 21 00Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées
0909 22 00Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées
0909 31 00Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées
0909 32 00Graines de cumin, broyées ou pulvérisées
0909 61 00Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées
0909 62 00Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées
0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi et baies de genièvre)
0910 11 00Gingembre, non broyé ni pulvérisé
0910 12 00Gingembre, broyé ou pulvérisé
0910 20Safran
0910 20 10Safran, non broyé ni pulvérisé
0910 20 90Safran, broyé ou pulvérisé
0910 30 00Curcuma
0910 91Mélanges d'épices
0910 91 05Curry
0910 91 10Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées
0910 91 90Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées
0910 99Épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma et épices en mélanges)
0910 99 10Graines de fenugrec
0910 99 31Serpolet 'Thymus serpyllum', non broyé ni pulvérisé
0910 99 33Thym, non broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet)
0910 99 39Thym, broyé ou pulvérisé
0910 99 50Feuilles de laurier
0910 99 91Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
0910 99 99Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
CHAPITRE 10CÉRÉALES
1001Froment [blé] et méteil
1001 11 00Froment (blé) dur, de semence
1001 19 00Froment (blé) dur, (à l'excl. de semence)
1001 91Froment (blé) et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur) de semence
1001 91 10Épeautre, de semence
1001 91 20Froment [blé] tendre ou méteil, de semence
1001 91 90Blé (à l'excl. du froment, du blé tendre et de l'épeautre) de semence
1001 99 00Blé et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur et des semences)
1002Seigle
1002 10 00Seigle, de semence
1002 90 00Seigle (à l'excl. du seigle de semence)
1003Orge
1003 10 00Orge, de semence
1003 90 00Orge (à l’excl. de l’orge de semence)
1004Avoine
1004 10 00Avoine, de semence
1004 90 00Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
1005Maïs
1005 10Maïs, de semence
1005 10 13Maïs de semence, hybride trois voies
1005 10 15Maïs de semence, hybride simple
1005 10 18Maïs de semence, hybride (à l'excl. des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple)
1005 10 90Maïs de semence (à l’excl. du maïs hybride)
1005 90 00Maïs (à l'excl. du maïs de semence)
1006Riz
1006 10Riz en paille [riz paddy]
1006 10 10Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement
1006 10 30Riz en paille, à grains ronds
1006 10 50Riz en paille, à grains moyens
1006 10 71Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 10 79Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 10 90Riz en paille (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 20Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun]
1006 20 11Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds
1006 20 13Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens
1006 20 15Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 20 17Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 20 19Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 20 92Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 94Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 96Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 98Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 99Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun],(sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)1
1006 30Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
1006 30 21Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds
1006 30 23Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens
1006 30 25Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 30 27Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 30 29Riz semi-blanchi,étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 30 42Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 44Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 46Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 48Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 49Riz semi-blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)1
1006 30 61Riz blanchi, étuvé, à grains ronds
1006 30 63Riz blanchi, étuvé, à grains moyens
1006 30 65Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 30 67Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 30 69Riz blanchi, étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 30 92Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 94Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 96Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 98Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 99Riz blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)1
1006 40 00Riz en brisures
1007Sorgho à grains
1007 10Sorgho à grains, de semence
1007 10 10Sorgho à grains, hybride, destiné à l’ensemencement
1007 10 90Sorgho à grains de semence (à l’excl. des sorghos hybrides)
1007 90 00Sorgho à grains (à l’excl. des semences)
1008Sarrasin, millet, alpiste et autres céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du sorgho à grains)
1008 10 00Sarrasin
1008 21 00Millet de semence (à l'excl. du sorgho à grains)
1008 29 00Millet (à l'excl. du sorgho à grains et de semence)
1008 30 00Alpiste
1008 40 00Fonio [Digitaria spp.]
1008 50 00Quinoa [Chenopodium quinoa]
1008 60 00Triticale
1008 90 00Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale)
CHAPITRE 11PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
1101 00Farines de froment [blé] ou de méteil
1101 00 11Farines de froment [blé] dur
1101 00 15Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre
1101 00 90Farines de méteil
1102Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)
1102 20Farine de maïs
1102 20 10Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids
1102 20 90Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids
1102 90Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs)
1102 90 10Farine d'orge
1102 90 30Farine d'avoine
1102 90 50Farine de riz
1102 90 70Farine de seigle
1102 90 90Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine)
1103Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
1103 11Gruaux et semoules de froment [blé]
1103 11 10Gruaux et semoules de froment [blé] dur
1103 11 90Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre
1103 13Gruaux et semoules de maïs
1103 13 10Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids
1103 13 90Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids
1103 19Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé] et de maïs)
1103 19 20Gruaux et semoules de seigle ou d'orge
1103 19 40Gruaux et semoules d'avoine
1103 19 50Gruaux et semoules de riz
1103 19 90Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge)
1103 20Agglomérés sous forme de pellets, de céréales
1103 20 25Pellets de seigle ou d'orge
1103 20 30Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine
1103 20 40Agglomérés sous forme de pellets, de maïs
1103 20 50Agglomérés sous forme de pellets, de riz
1103 20 60Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]
1103 20 90Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])
1104Grains de céréales autrement travaillés [mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, p.ex.] et germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
1104 12Grains d'avoine, aplatis ou en flocons
1104 12 10Grains d'avoine, aplatis
1104 12 90Flocons d'avoine
1104 19Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine)
1104 19 10Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons
1104 19 30Grains de seigle, aplatis ou en flocons
1104 19 50Grains de maïs, aplatis ou en flocons
1104 19 61Grains d'orge, aplatis
1104 19 69Flocons d'orge
1104 19 91Flocons de riz
1104 19 99Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)
1104 22Grains d'avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons et en pellets)
1104 22 40Grains d’avoine, mondés, même tranchés ou concassés
1104 22 50Grains d'avoine, perlés
1104 22 95Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets)
1104 23Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons ou en pellets)
1104 23 40Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés; grains de maïs perlés
1104 23 98Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
1104 29Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de l'avoine et du maïs, ainsi que le riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi et en brisures)
1104 29 04Grains d’orge, mondés, même tranchés ou concassés
1104 29 05Grains d'orge, perlés
1104 29 08Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
1104 29 17Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l’excl. des grains d’orge, d’avoine, de maïs et de riz)
1104 29 30Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)
1104 29 51Grains de froment [blé], seulement concassés
1104 29 55Grains de seigle, seulement concassés
1104 29 59Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle)
1104 29 81Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
1104 29 85Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
1104 29 89Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures)
1104 30Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
1104 30 10Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus
1104 30 90Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])
1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
1105 10 00Farine, semoule et poudre de pommes de terre
1105 20 00Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
1106Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou, de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambour, de patates douces et autres racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, ainsi que des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"
1106 10 00Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713
1106 20Farines, semoules et poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714
1106 20 10Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine
1106 20 90Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine)
1106 30Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"
1106 30 10Farines, semoules et poudres de bananes
1106 30 90Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons" (sauf bananes)
1107Malt, même torréfié
1107 10Malt, non-torréfié
1107 10 11Malt de froment [blé], non torréfié, présenté sous forme de farine
1107 10 19Malt de froment [blé], non torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine)
1107 10 91Malt, non torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé])
1107 10 99Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)
1107 20 00Malt, torréfié
1108Amidons et fécules; inuline
1108 11 00Amidon de froment [blé]
1108 12 00Amidon de maïs
1108 13 00Fécule de pommes de terre
1108 14 00Fécule de manioc [cassave]
1108 19Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre et de manioc)
1108 19 10Amidon de riz
1108 19 90Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)
1108 20 00Inuline
1109 00 00Gluten de froment [blé], même à l'état sec
CHAPITRE 12GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
1201Fèves de soja, même concassées
1201 10 00Fèves de soja, destinées à l’ensemencement
1201 90 00Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)
1202Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
1202 30 00Arachide, à ensemencer
1202 41 00Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
1202 42 00Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
1203 00 00Coprah
1204 00Graines de lin, même concassées
1204 00 10Graines de lin, destinées à l'ensemencement
1204 00 90Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1205Graines de navette ou de colza, même concassées
1205 10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"
1205 10 10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées à l'ensemencement
1205 10 90Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1205 90 00Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées
1206 00Graines de tournesol, même concassées
1206 00 10Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement
1206 00 91Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1206 00 99Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)
1207Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
1207 10 00Noix et amandes de palmistes
1207 21 00Graines de coton, destinées à l’ensemencement
1207 29 00Graines de coton (à l'excl. des semences)
1207 30 00Graines de ricin
1207 40Graines de sésame, même concassées
1207 40 10Graines de sésame, destinées à l'ensemencement
1207 40 90Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 50Graines de moutarde, même concassées
1207 50 10Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement
1207 50 90Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 60 00Graines de carthame [Carthamus tinctorius]
1207 70 00Graines de melon
1207 91Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées
1207 91 10Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement
1207 91 90Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 99Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
1207 99 20Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
1207 99 91Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 99 96Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
1208Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)
1208 10 00Farine de fèves de soja
1208 90 00Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)
1209Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
1209 10 00Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
1209 21 00Graines de luzerne, à ensemencer
1209 22Graines de trèfle 'Trifolium spp.', à ensemencer
1209 22 10Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer
1209 22 80Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])
1209 23Graines de fétuque, à ensemencer
1209 23 11Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer
1209 23 15Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer
1209 23 80Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])
1209 24 00Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer
1209 25Graines de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.], à ensemencer
1209 25 10Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer
1209 25 90Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer
1209 29Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])
1209 29 45Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer
1209 29 50Graines de lupin, à ensemencer
1209 29 60Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer
1209 29 80Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)
1209 30 00Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer
1209 91Graines de légumes, à ensemencer
1209 91 30Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer
1209 91 80Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])
1209 99Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
1209 99 10Graines forestières, à ensemencer
1209 99 91Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)
1209 99 99Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210 10 00Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
1210 20Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210 20 10Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
1210 20 90Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)
1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
1211 20 00Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
1211 30 00Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
1211 40 00Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
1211 50 00Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
1211 60 00Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
1211 90Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra et de l’écorce de cerisier africain)
1211 90 30Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
1211 90 86Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra, des fèves de tonka et de l’écorce de cerisier africain)
1212Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
1212 21 00Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine
1212 29 00Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
1212 91Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
1212 91 20Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées
1212 91 80Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées
1212 92 00Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
1212 93 00Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
1212 94 00Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
1212 99Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
1212 99 41Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
1212 99 49Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues
1212 99 95Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
1213 00 00Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets
1214 10 00Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
1214 90Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)
1214 90 10Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
1214 90 90Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)
CHAPITRE 13GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
1301Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles
1301 20 00Gomme arabique
1301 90 00Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)
1302Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
1302 11 00Opium
1302 12 00Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)
1302 13 00Extraits de houblon
1302 14 00Sucs et extraits d'éphédra
1302 19Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, de réglisse, de houblon et d'éphédra)
1302 19 05Oléorésine de vanille
1302 19 70Sucs et extraits végétaux (à l’excl. de l’opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l’oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra)
1302 20Matières pectiques, pectinates et pectates
1302 20 10Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec
1302 20 90Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide
1302 31 00Agar-agar, même modifié
1302 32Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
1302 32 10Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés
1302 32 90Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés
1302 39 00Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)
CHAPITRE 14MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
1401Bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie
1401 10 00Bambous
1401 20 00Rotins
1401 90 00Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins)
1404Produits végétaux, n.d.a.
1404 20 00Linters de coton
1404 90 00Produits végétaux, n.d.a.
SECTION IIIGRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
CHAPITRE 15GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
1501Graisses de porc, y.c. le saindoux, et graisses de volailles, fondues ou autrement extraites (à l'excl. de la stéarine solaire et l'huile de saindoux)
1501 10Saindoux fondu ou autrement extrait (à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)
1501 10 10Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)
1501 10 90Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)
1501 20Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l'excl. du saindoux)
1501 20 10Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux)
1501 20 90Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l’excl. de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux)
1501 90 00Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites
1502Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)
1502 10Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)
1502 10 10Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile)
1502 10 90Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire)
1502 90Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)
1502 90 10Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)
1502 90 90Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine)
1503 00Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
1503 00 11Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels
1503 00 19Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. des produits destinés à des usages industriels)
1503 00 30Huile de suif, non émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1503 00 90Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. de l'huile de suif destinée à des usages industriels)
1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 10Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 10 10Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme
1504 10 91Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)
1504 10 99Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)
1504 20Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)
1504 20 10Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies)
1504 20 90Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)
1504 30Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 30 10Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 30 90Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1505 00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline
1505 00 10Graisse de suint brute [suintine]
1505 00 90Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])
1506 00 00Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)
1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507 10Huile de soja, brute, même dégommée
1507 10 10Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1507 10 90Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
1507 90Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute)
1507 90 10Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1507 90 90Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
1508Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508 10Huile d'arachide, brute
1508 10 10Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1508 10 90Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
1508 90Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide brute)
1508 90 10Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1508 90 90Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
1509Huile d'olive et ses fractions - obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile -, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1509 20 00Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
1509 30 00Huile d’olive vierge de la catégorie 2 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
1509 40 00Huile d’olive vierge de la catégorie 3 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
1509 90 00Huile d’olive des catégories 4 et 5 de l’UE, et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile
1510Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509
1510 10 00Huile de grignons d’olive brute de la catégorie 6 de l’UE, obtenue exclusivement à partir d’olives, non traitée
1510 90 00Autres huiles et leurs fractions, des catégories 7 et 8 de l’UE, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, y compris mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509
1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1511 10Huile de palme, brute
1511 10 10Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1511 10 90Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1511 90Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute)
1511 90 11Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1511 90 19Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1511 90 91Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1511 90 99Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1512 11Huiles de tournesol ou de carthame, brutes
1512 11 10Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 11 91Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512 11 99Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512 19Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1512 19 10Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 19 90Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1512 21Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol
1512 21 10Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 21 90Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512 29Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute)
1512 29 10Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 29 90Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513Huiles de coco [coprah], de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1513 11Huile de coco [coprah], brute
1513 11 10Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 11 91Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 11 99Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 19Huile de coco [coprah] et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coco brute)
1513 19 11Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1513 19 19Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1513 19 30Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 19 91Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 19 99Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 21Huiles de palmiste ou de babassu, brutes
1513 21 10Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 21 30Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1513 21 90Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1513 29Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1513 29 11Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1513 29 19Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1513 29 30Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 29 50Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1513 29 90Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514 11Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes
1514 11 10Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 11 90Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1514 19Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1514 19 10Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 19 90Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1514 91Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes
1514 91 10Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 91 90Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1514 99Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1514 99 10Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 99 90Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515Graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)
1515 11 00Huile de lin, brute
1515 19Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
1515 19 10Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 19 90Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 21Huile de maïs, brute
1515 21 10Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 21 90Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 29Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
1515 29 10Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 29 90Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 30Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 30 10Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
1515 30 90Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)
1515 50Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 50 11Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 50 19Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 50 91Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)
1515 50 99Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 60Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 60 11Huiles brutes d’origine microbienne, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de denrées alimentaires)
1515 60 51Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515 60 59Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515 60 60Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, ainsi que des huiles brutes)
1515 60 91Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg, (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
1515 60 99Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg, et liquides (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
1515 90Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 11Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 90 21Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 90 29Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 90 31Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 90 39Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 90 40Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 51Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 59Graisses et huiles végétales fixes, brutes, liquides, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 60Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de denrées alimentaires; graisses et huiles brutes; huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de babassu, de navette, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que huiles d’origine microbienne)
1515 90 91Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515 90 99Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1516Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 10Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 10 10Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1516 10 90Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1516 20Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 20 10Huiles de ricin hydrogénées, dites 'opalwax'
1516 20 91Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)
1516 20 95Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1516 20 96Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 1516 20 95); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95)
1516 20 98Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96)
1516 30Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 30 91Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg
1516 30 98Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées (autres que présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg)
1517Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions)
1517 10Margarine (à l'excl. de la margarine liquide)
1517 10 10Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide)
1517 10 90Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide)
1517 90Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l'état solide)
1517 90 10Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)
1517 90 91Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)
1517 90 93Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%
1517 90 99Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide)
1518 00Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non-comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a.
1518 00 10Linoxyne
1518 00 31Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1518 00 39Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1518 00 91Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée])
1518 00 95Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
1518 00 99Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.
1520 00 00Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
1521Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521 10 00Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)
1521 90Cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521 90 10Spermaceti, même raffiné ou coloré
1521 90 91Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes
1521 90 99Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes)
1522 00Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522 00 10Dégras
1522 00 31Pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
1522 00 39Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])
1522 00 91Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive)
1522 00 99Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])
SECTION IVPRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
CHAPITRE 16PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
1601 00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits
1601 00 10Saucisses, saucissons et produits simil., de foie; préparations alimentaires à base de ces produits
1601 00 91Saucisses et saucissons, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, secs ou à tartiner, non cuits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie)
1601 00 99Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons non cuits)
1602Préparations et conserves de viandes, d’abats, de sang ou d’insectes (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande)
1602 10 00Préparations homogénéisées, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g
1602 20Préparations à base de foie de différentes espèces animales (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
1602 20 10Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
1602 20 90Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)
1602 31Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde des espèces domestiques (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 31 11Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires)
1602 31 19Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 31 80Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d’abats de volailles (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 32Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 32 11Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)
1602 32 19Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 32 30Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 32 90Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 39Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques] (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 39 21Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
1602 39 29Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 39 85Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 41Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine
1602 41 10Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique
1602 41 90Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)
1602 42Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine
1602 42 10Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique
1602 42 90Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)
1602 49Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves constituées uniquement de jambons et de morceaux de jambon ou d'épaule et de morceaux d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 49 11Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines)
1602 49 13Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules
1602 49 15Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)
1602 49 19Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
1602 49 30Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
1602 49 50Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 49 90Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 50Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 50 10Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
1602 50 31'Corned beef', en récipients hermétiquement clos
1602 50 95Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 90Préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, d’animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 90 10Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.)
1602 90 31Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 90 51Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
1602 90 61Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie)
1602 90 69Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 90 91Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)
1602 90 95Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)
1602 90 99Préparations ou conserves de viande, d’abats ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)
1603 00Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
1603 00 10Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1603 00 80Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1604Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson
1604 11 00Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés)
1604 12Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés)
1604 12 10Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés
1604 12 91Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 12 99Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 13Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats ou esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)
1604 13 11Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées)
1604 13 19Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)
1604 13 90Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés)
1604 14Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites 'Sarda spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites hachés)
1604 14 21Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)
1604 14 26Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)
1604 14 28Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')
1604 14 31Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)
1604 14 36Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)
1604 14 38Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')
1604 14 41Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
1604 14 46Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
1604 14 48Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
1604 14 90Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées)
1604 15Préparations et conserves de maquereaux entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)
1604 15 11Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus'
1604 15 19Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux)
1604 15 90Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)
1604 16 00Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés)
1604 17 00Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anguilles hachées)
1604 18 00Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachées)
1604 19Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos, de bonites «Sarda spp.», de maquereaux, d’anchois, d’anguilles et d’ailerons de requins)
1604 19 10Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons)
1604 19 31Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')
1604 19 39Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')
1604 19 50Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)
1604 19 91Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor')
1604 19 92Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 93Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 94Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 95Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachius pollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 97Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’ailerons de requins, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)
1604 20Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
1604 20 05Préparations de surimi
1604 20 10Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux)
1604 20 30Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons)
1604 20 40Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux)
1604 20 50Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
1604 20 70Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux)
1604 20 90Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus')
1604 31 00Caviar [œufs d’esturgeon]
1604 32 00Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de poissons
1605Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (non fumés)
1605 10 00Crabes, préparés ou conservés (non fumés)
1605 21Crevettes, préparées ou conservées, dans des récipients non hermétiquement fermés (non fumées)
1605 21 10Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)
1605 21 90Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)
1605 29 00Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées)
1605 30Homards, préparés ou conservés (non fumés)
1605 30 10Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards
1605 30 90Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)
1605 40 00Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards fumés)
1605 51 00Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)
1605 52 00Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés)
1605 53Moules, préparées ou conservées (non fumées)
1605 53 10Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l’excl. des produits seulement fumés)
1605 53 90Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées)
1605 54 00Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
1605 55 00Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
1605 56 00Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
1605 57 00Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
1605 58 00Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer)
1605 59 00Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)
1605 61 00Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées)
1605 62 00Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés)
1605 63 00Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)
1605 69 00Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)
CHAPITRE 17SUCRES ET SUCRERIES
1701Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
1701 12Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1701 12 10Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés
1701 12 90Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)
1701 13Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)
1701 13 10Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)
1701 13 90Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné)
1701 14Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 1701 13)
1701 14 10Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 1701 13)
1701 14 90Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 1701 13)
1701 91 00Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants
1701 99Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants)
1701 99 10Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose
1701 99 90Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs)
1702Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
1702 11 00Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
1702 19 00Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
1702 20Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1702 20 10Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
1702 20 90Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1702 30Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose
1702 30 10Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 10% mais < 20% de fructose
1702 30 50Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose)
1702 30 90Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)
1702 40Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
1702 40 10Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
1702 40 90Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti])
1702 50 00Fructose chimiquement pur
1702 60Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
1702 60 10Isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
1702 60 80Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
1702 60 95Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
1702 90Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti] et le maltose chimiquement pur, à l'état solide, sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose et de leurs sirops)
1702 90 10Maltose chimiquement pur, à l'état solide
1702 90 30Isoglucose, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose
1702 90 50Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1702 90 71Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose
1702 90 75Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée
1702 90 79Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée)
1702 90 80Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
1702 90 95Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés)
1703Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
1703 10 00Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne
1703 90 00Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave
1704Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc
1704 10Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre
1704 10 10Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose
1704 10 90Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose
1704 90Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc (à l'excl. des gommes à mâcher)
1704 90 10Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières
1704 90 30Préparation dite 'chocolat blanc'
1704 90 51Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg
1704 90 55Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
1704 90 61Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao
1704 90 65Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries
1704 90 71Bonbons de sucre cuit, même fourrés
1704 90 75Caramels
1704 90 81Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg)
1704 90 99Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)
CHAPITRE 18CACAO ET SES PRÉPARATIONS
1801 00 00Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1802 00 00Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao
1803Pâte de cacao, même dégraissée
1803 10 00Pâte de cacao, non dégraissée
1803 20 00Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée
1804 00 00Beurre, graisse et huile de cacao
1805 00 00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1806Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
1806 10Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants
1806 10 15Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
1806 10 20Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65%
1806 10 30Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80%
1806 10 90Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%
1806 20Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao)
1806 20 10Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)
1806 20 30Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)
1806 20 50Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)
1806 20 70Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg
1806 20 80Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg
1806 20 95Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb')
1806 31 00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés
1806 32Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés
1806 32 10Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
1806 32 90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
1806 90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao et des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons)
1806 90 11Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool
1806 90 19Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool
1806 90 31Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
1806 90 39Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
1806 90 50Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
1806 90 60Pâtes à tartiner contenant du cacao
1806 90 70Préparations pour boissons contenant du cacao
1806 90 90Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)
CHAPITRE 19PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
1901Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.
1901 10 00Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
1901 20 00Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905
1901 90Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail ainsi que les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905)
1901 90 11Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids
1901 90 19Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids
1901 90 91Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)
1901 90 95Préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses <=30% en poids
1901 90 99Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91 et 1901 90 95)
1902Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
1902 11 00Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs
1902 19Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'oeufs
1902 19 10Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre
1902 19 90Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs
1902 20Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées
1902 20 10Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
1902 20 30Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine
1902 20 91Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
1902 20 99Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
1902 30Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)
1902 30 10Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)
1902 30 90Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées)
1902 40Couscous, même préparé
1902 40 10Couscous, non préparé
1902 40 90Couscous, cuit ou autrement préparé
1903 00 00Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.
1904Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, n.d.a.
1904 10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]
1904 10 10Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage
1904 10 30Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage
1904 10 90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)
1904 20Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales non-grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés
1904 20 10Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés
1904 20 91Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
1904 20 95Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
1904 20 99Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
1904 30 00Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur
1904 90Céréales (à l'excl. du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
1904 90 10Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées)
1904 90 80Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
1905Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.
1905 10 00Pain croustillant dit Knäckebrot
1905 20Pain d'épices, même additionné de cacao
1905 20 10Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, < 30%
1905 20 30Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%
1905 20 90Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 50%
1905 31Biscuits additionnés d'édulcorants
1905 31 11Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g
1905 31 19Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g
1905 31 30Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
1905 31 91Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
1905 31 99Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
1905 32Gaufres et gaufrettes
1905 32 05Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%
1905 32 11Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (sauf d' une teneur en poids d' eau > 10%)
1905 32 19Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%)
1905 32 91Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)
1905 32 99Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d'une teneur en poids d'eau > 10%)
1905 40Biscottes, pain grillé et produits simil. grillés
1905 40 10Biscottes
1905 40 90Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)
1905 90Produits de la boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. (sauf pain croustillant dit Knäckebrot, pain d'épices, biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et simil.)
1905 90 10Pain azyme [mazoth]
1905 90 20Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.
1905 90 30Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche
1905 90 45Biscuits, non additionnés d'édulcorants
1905 90 55Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés)
1905 90 70Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant >=5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits)
1905 90 80Pizzas, quiches et produits simil., contenant <5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.)
CHAPITRE 20PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 10 00Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres et des cornichons)
2001 90 10Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 20Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 30Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 40Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 50Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 65Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 70Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 92Cœurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d’arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique
2001 90 97Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
2002Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2002 10Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2002 10 10Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2002 10 90Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates pelées)
2002 90Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 11Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 19Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 31Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 39Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 91Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 99Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2003Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2003 10Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2003 10 20Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, cuits à coeur
2003 10 30Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur)
2003 90Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])
2003 90 10Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
2003 90 90Champignons, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])
2004Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
2004 10Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées
2004 10 10Pommes de terre, simpl. cuites, congelées
2004 10 91Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées
2004 10 99Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées (à l'excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons)
2004 90Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons, des truffes et des pommes de terre, non-mélangés)
2004 90 10Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé
2004 90 30Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées
2004 90 50Pois [Pisum sativum] et haricots verts [Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés
2004 90 91Oignons, simpl. cuits, congelés
2004 90 98Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non mélangés)
2005Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
2005 10 00Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2005 20Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées
2005 20 10Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non congelées
2005 20 20Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état, non congelées
2005 20 80Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état)
2005 40 00Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 51 00Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 59 00Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. des haricots en grains)
2005 60 00Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
2005 70 00Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
2005 80 00Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelé
2005 91 00Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. saccharata]et des jets de bambou, non-mélangés)
2005 99 10Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99 20Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
2005 99 30Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99 50Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99 60Choucroute, non congelée
2005 99 80Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 2005.10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)
2006 00Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés]
2006 00 10Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé]
2006 00 31Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d'une teneur en sucres > 13% en poids
2006 00 35Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres > 13% en poids
2006 00 38Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
2006 00 91Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres <= 13% en poids
2006 00 99Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
2007Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2007 10Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2007 10 10Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, d'une teneur en sucres > 13% en poids
2007 10 91Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%)
2007 10 99Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
2007 91Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
2007 91 10Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 91 30Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 91 90Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)
2007 99 10Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle
2007 99 20Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 31Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 33Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 35Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 39Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle)
2007 99 50Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 93Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel] , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710)
2007 99 97Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)
2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 11Arachides, préparées ou conservées (sauf confites au sucre)
2008 11 10Beurre d'arachide
2008 11 91Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
2008 11 96Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 11 98Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
2008 19Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides)
2008 19 12Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)
2008 19 13Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 19 19Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)
2008 19 92Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 19 93Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 19 95Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia])
2008 19 99Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)
2008 20Ananas, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 20 11Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 20 19Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids)
2008 20 31Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 20 39Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids)
2008 20 51Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 20 59Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 20 71Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 20 79Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 20 90Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 30Agrumes, préparés ou conservés, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
2008 30 11Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 30 19Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 30 31Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 30 39Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 30 51Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 30 55Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 30 59Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)
2008 30 71Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 30 75Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 30 79Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)
2008 30 90Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 40Poires, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
2008 40 11Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 19Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 21Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 40 29Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 40 31Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 40 39Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
2008 40 51Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 59Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 71Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 40 79Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 40 90Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 50Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 50 11Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 19Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 31Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 50 39Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 50 51Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 50 59Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
2008 50 61Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 69Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 71Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 50 79Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 50 92Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
2008 50 98Abricots, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 5 kg
2008 60Cerises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 60 11Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 60 19Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 60 31Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 60 39Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 60 50Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 60 60Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 60 70Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
2008 60 90Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
2008 70Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 70 11Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 19Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 31Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 70 39Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 70 51Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 70 59Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
2008 70 61Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 69Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 71Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 70 79Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 70 92Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
2008 70 98Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg
2008 80Fraises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
2008 80 11Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 80 19Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 80 31Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 80 39Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 80 50Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 80 70Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 80 90Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 91 00Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)
2008 93Canneberges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos] et airelles rouges [Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a.
2008 93 11Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 19Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 21Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 29Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 91Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 93Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 99Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, sans addition d’alcool ou de sucre, (à l’excl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson)
2008 97Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines, des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10, des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 97 03Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 97 05Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 97 12Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas
2008 97 14Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 16Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas
2008 97 18Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 32Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
2008 97 34Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 36Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
2008 97 38Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 51Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg
2008 97 59Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 72Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg
2008 97 74Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 76Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits)
2008 97 78Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 92Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg
2008 97 93Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 94Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg
2008 97 96Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 97Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg
2008 97 98Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904.20.10)
2008 99Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des cœurs de palmier et des airelles)
2008 99 11Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 99 19Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 99 21Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids
2008 99 23Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool (à l'excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 99 24Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 99 28Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 31Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 99 34Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 36Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 99 37Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 38Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 99 40Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 41Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 43Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 45Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 48Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 49Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 51Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 99 63Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges)
2008 99 67Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 72Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
2008 99 78Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg
2008 99 85Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre (à l'excl. du maïs doux 'Zea mays var. saccharata')
2008 99 91Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées)
2008 99 99Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)
2009Jus de fruits - y.c. les moûts de raisins - ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 11Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés
2009 11 11Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 11 19Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 11 91Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 11 99Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 12 00Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)
2009 19Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jus congelés et des jus d'une valeur Brix <= 20 à 20°C)
2009 19 11Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)
2009 19 19Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)
2009 19 91Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)
2009 19 98Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 21 00Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
2009 29Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
2009 29 11Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 29 19Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 29 91Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 29 99Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 31Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 31 11Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 31 19Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
2009 31 51Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 31 59Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 31 91Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 31 99Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 11Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 19Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 31Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 39Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
2009 39 51Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 39 55Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 39 59Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 39 91Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 95Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 99Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 41Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
2009 41 92Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.
2009 41 99Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 49Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
2009 49 11Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 49 19Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 49 30Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 49 91Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 49 93Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 49 99Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 50Jus de tomate, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 50 10Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition
2009 50 90Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 61Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C
2009 61 10Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net
2009 61 90Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net
2009 69Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 à 20°C
2009 69 11Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 69 19Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 69 51Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés
2009 69 59Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus concentrés)
2009 69 71Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés
2009 69 79Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus concentrés)
2009 69 90Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 71Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
2009 71 20Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition
2009 71 99Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 79Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
2009 79 11Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 79 19Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 79 30Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 79 91Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 79 98Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition
2009 81Jus de canneberge ou d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 81 11Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 81 19Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 81 31Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net avec addition de sucre
2009 81 51Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids
2009 81 59Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids
2009 81 95Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)
2009 81 99Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)
2009 89Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomates, de raisins, y. c. les moûts, de pommes et d'airelles)
2009 89 11Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 89 19Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 89 34Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)
2009 89 35Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 36Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)
2009 89 38Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 50Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
2009 89 61Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids
2009 89 63Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids
2009 89 69Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
2009 89 71Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
2009 89 73Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition (à l’excl. des mélanges)
2009 89 79Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises)
2009 89 85Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl.des mélanges)
2009 89 86Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 88Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)
2009 89 89Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 96Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
2009 89 97Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition)
2009 89 99Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles)
2009 90Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 90 11Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 90 19Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 90 21Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)
2009 90 29Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)
2009 90 31Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 90 39Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 90 41Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 90 49Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
2009 90 51Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
2009 90 59Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
2009 90 71Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 90 73Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 90 79Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
2009 90 92Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 90 94Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
2009 90 95Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 90 96Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
2009 90 97Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
2009 90 98Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
CHAPITRE 21PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
2101Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2101 11 00Extraits, essences et concentrés de café
2101 12Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café
2101 12 92Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café
2101 12 98Préparations à base de café
2101 20Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté
2101 20 20Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté
2101 20 92Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté
2101 20 98Préparations à base de thé ou de maté
2101 30Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2101 30 11Chicorée torréfiée
2101 30 19Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)
2101 30 91Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée
2101 30 99Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)
2102Levures, vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments); poudres à lever préparées
2102 10Levures vivantes
2102 10 10Levures mères sélectionnées [levures de culture]
2102 10 31Levures de panification, séchées
2102 10 39Levures de panification (autres que séchées)
2102 10 90Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification)
2102 20Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)
2102 20 11Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2102 20 19Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg)
2102 20 90Micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)
2102 30 00Poudres à lever préparées
2103Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
2103 10 00Sauce de soja
2103 20 00Tomato ketchup et autres sauces tomates
2103 30Farine de moutarde et moutarde préparée
2103 30 10Farine de moutarde (sauf préparée)
2103 30 90Moutarde préparée
2103 90Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)
2103 90 10Chutney de mangue liquide
2103 90 30Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l
2103 90 90Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30)
2104Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2104 10 00Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
2104 20 00Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2105 00Glaces de consommation, même contenant du cacao
2105 00 10Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait
2105 00 91Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%
2105 00 99Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%
2106Préparations alimentaires, n.d.a.
2106 10Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
2106 10 20Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
2106 10 80Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
2106 90Préparations alimentaires, n.d.a.
2106 90 20Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes)
2106 90 30Sirop d'isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants
2106 90 51Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants
2106 90 55Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants
2106 90 59Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine)
2106 90 92Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule
2106 90 98Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
CHAPITRE 22BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
2201Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
2201 10Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées
2201 10 11Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone
2201 10 19Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone
2201 10 90Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées
2201 90 00Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace et neige
2202Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)
2202 10 00Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons
2202 91 00Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol
2202 99Boissons non alcooliques (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, du lait et de la bière)
2202 99 11Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines >= à 2,8  %, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
2202 99 15Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
2202 99 19Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
2202 99 91Boissons non alcooliques, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%
2202 99 95Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 0,2 % mais < 2 %
2202 99 99Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 %
2203 00Bières de malt
2203 00 01Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l
2203 00 09Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)
2203 00 10Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l
2204Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol
2204 10Vins mousseux produits à partir de raisins frais
2204 10 11Champagne, avec AOP
2204 10 13Cava, avec AOP
2204 10 15Prosecco, avec AOP
2204 10 91Asti spumante, avec AOP
2204 10 93Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d’origine protégée «AOP» (à l’exclusion de l’Asti spumante, du Champagne, du Cava et du Prosecco)
2204 10 94Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP)
2204 10 96Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP
2204 10 98Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages)
2204 21Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool (à l'excl. des vins mousseux); moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l
2204 21 06Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)
2204 21 07Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)
2204 21 08Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP
2204 21 09Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)
2204 21 11Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 12Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 13Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 17Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 18Vins blancs de Mosel, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 19Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 22Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 23Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 24Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 26Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 27Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 28Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 31Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 32Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 34Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 36Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 37Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 38Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d’Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)
2204 21 42Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 43Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 44Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 46Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 47Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 48Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 61Vins de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 62Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 66Vins de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 67Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 68Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 69Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 71Vins de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 74Vins de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 76Vins de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 77Vins de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 78Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, de Sicile, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)
2204 21 79Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 80Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 81Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 82Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 83Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 21 84Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 21 85Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 86Vin de Xérès, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 87Vin de Marsala, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 88Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 89Vin de Porto, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 90Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Marsala, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
2204 21 91Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
2204 21 93Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 94Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 95Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 96Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 97Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 21 98Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 22Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 22 10Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 22 22Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 23Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 24Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 26Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 27Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 28Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 32Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 33Vins de Tokaj, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 38Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)
2204 22 78Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)
2204 22 79Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 80Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 81Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 82Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 83Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 22 84Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 22 85Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 22 86Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 22 88Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 22 90Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
2204 22 91Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
2204 22 93Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 94Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 95Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 96Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 97Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 22 98Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 29Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 29 10Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 29 22Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 23Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 24Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 26Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 27Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 28Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 32Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 38Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)
2204 29 78Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)
2204 29 79Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 80Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 81Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 82Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 83Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 29 84Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 29 85Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 29 86Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 29 88Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 29 90Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
2204 29 91Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
2204 29 93Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 94Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 95Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 96Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 97Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 29 98Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 30Moûts de raisins, partiellement fermentés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 10Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 92Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 94Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 96Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 98Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
2205 10Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l
2205 10 10Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol
2205 10 90Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
2205 90Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l
2205 90 10Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol
2205 90 90Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
2206 00Cidre, poiré, hydromel, saké et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)
2206 00 10Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins
2206 00 31Cidre et poiré, mousseux
2206 00 39Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires)
2206 00 51Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
2206 00 59Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)
2206 00 81Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
2206 00 89Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)
2207Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2207 10 00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol
2207 20 00Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2208Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
2208 20Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
2208 20 12Cognac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 14Armagnac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 16Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 18Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du brandy de Jerez et de l'armagnac)
2208 20 19Eaux-de-vie de vin, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac et du brandy/Weinbrand)
2208 20 26Grappa, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 28Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de la grappa)
2208 20 62Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 20 66Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 20 69Eaux-de-vie de vin, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (incl. l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)
2208 20 86Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 20 88Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. de la grappa)
2208 30Whiskies
2208 30 11Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 30 19Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 30 30Whisky écossais [Scotch whisky] 'single malt'
2208 30 41Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 30 49Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 30 61single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 30 69single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance < 2 l
2208 30 71Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
2208 30 79Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
2208 30 82Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
2208 30 88Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
2208 40Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
2208 40 11Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 40 31Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 40 39Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 40 51Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 40 91Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 40 99Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 50Gin et genièvre
2208 50 11Gin, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 50 19Gin, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 50 91Genièvre, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 50 99Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 60Vodka
2208 60 11Vodka, d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 60 19Vodka d'un titre alcoométrique volumique de <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 60 91Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 60 99Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 70Liqueurs
2208 70 10Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 70 90Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non-dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
2208 90 11Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 19Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90 33Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 38Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90 41Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 45Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 48Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises)
2208 90 54Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 56Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)
2208 90 69Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)
2208 90 71Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)
2208 90 75Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90 77Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)
2208 90 78Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)
2208 90 91Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 99Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2209 00Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
2209 00 11Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
2209 00 19Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
2209 00 91Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
2209 00 99Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
CHAPITRE 23RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
2301Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301 10 00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301 20 00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
2302 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du maïs
2302 10 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids
2302 10 90Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids
2302 30Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment
2302 30 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids
2302 30 90Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)
2302 40Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (à l'excl. du maïs ou du froment)
2302 40 02Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids
2302 40 08Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids
2302 40 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids
2302 40 90Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)
2302 50 00Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses
2303Résidus d'amidonnerie et résidus simil., pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
2303 10Résidus d'amidonnerie et résidus simil.
2303 10 11Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
2303 10 19Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
2303 10 90Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs)
2303 20Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
2303 20 10Pulpes de betteraves
2303 20 90Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)
2303 30 00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
2304 00 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
2305 00 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide)
2306 10 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton
2306 20 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin
2306 30 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol
2306 41 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"
2306 49 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"
2306 50 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah
2306 60 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste
2306 90Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)
2306 90 05Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs
2306 90 11Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%
2306 90 19Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive > 3%
2306 90 90Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)
2307 00Lies de vin; tartre brut
2307 00 11Lies de vin, d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids
2307 00 19Lies de vin (à l'excl. des produits d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids)
2307 00 90Tartre brut
2308 00Glands de chêne, marrons d'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.
2308 00 11Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids
2308 00 19Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)
2308 00 40Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)
2308 00 90Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits)
2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
2309 10Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309 10 11Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers
2309 10 13Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
2309 10 15Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%
2309 10 19Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%
2309 10 31Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
2309 10 33Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
2309 10 39Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
2309 10 51Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
2309 10 53Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
2309 10 59Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
2309 10 70Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers
2309 10 90Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers
2309 90Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 10Produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme
2309 90 20Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 31Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 33Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 35Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 39Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 41Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 43Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 49Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 51Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 53Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 59Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 70Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 91Pulpes de betteraves mélassées
2309 90 96Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l’excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de l’amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges)
CHAPITRE 24TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
2401Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac
2401 10Tabacs non-écotés
2401 10 35Tabacs 'light air cured', non écotés
2401 10 60Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés
2401 10 70Tabacs 'dark air cured', non écotés
2401 10 85Tabacs 'flue cured', non écotés
2401 10 95Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')
2401 20Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 35Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 60Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 70Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 85Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 95Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
2401 30 00Déchets de tabac
2402Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
2402 10 00Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac
2402 20Cigarettes contenant du tabac
2402 20 10Cigarettes contenant du tabac et des girofles
2402 20 90Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)
2402 90 00Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac
2403Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac (sauf produits du nº 2404 et cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
2403 11 00Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)
2403 19Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
2403 19 10Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
2403 19 90Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
2403 91 00Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac (sauf produits du nº 2404)
2403 99Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou de sauces de tabac, et produits du nº 2404)
2403 99 10Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
2403 99 90Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou sauces de tabac, et produits du nº 2404)
2404Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
2404 11 00Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion
2404 12 00Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)
2404 19Produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
2404 19 10Produits contenant des succédanés de tabac, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
2404 19 90Produits contenant des succédanés de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine ou de succédanés de tabac)
2404 91Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation)
2404 91 10Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)
2404 91 90Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac)
2404 92 00Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée
2404 99 00Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)
SECTION VPRODUITS MINÉRAUX
CHAPITRE 25SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
2501 00Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
2501 00 10Eau de mer et eaux mères de salines
2501 00 31Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits
2501 00 51Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale)
2501 00 91Sel propre à l'alimentation humaine
2501 00 99Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)
2502 00 00Pyrites de fer non grillées
2503 00Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)
2503 00 10Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
2503 00 90Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
2504Graphite naturel
2504 10 00Graphite naturel, en poudre ou en paillettes
2504 90 00Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)
2505Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
2505 10 00Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés
2505 90 00Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
2506Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2506 10 00Quartz (autres que les sables naturels)
2506 20 00Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2507 00Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
2507 00 20Kaolin
2507 00 80Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)
2508Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
2508 10 00Bentonite
2508 30 00Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
2508 40 00Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
2508 50 00Andalousite, cyanite et sillimanite
2508 60 00Mullite
2508 70 00Terres de chamotte ou de dinas
2509 00 00Craie
2510Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées
2510 10 00Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus
2510 20 00Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus
2511Sulfate de baryum naturel [barytine]; carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné (à l'excl. de l'oxyde de baryum)
2511 10 00Sulfate de baryum naturel [barytine]
2511 20 00Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné
2512 00 00Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées
2513Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2513 10 00Pierre ponce
2513 20 00Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2514 00 00Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise
2515Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
2515 11 00Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
2515 12 00Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2515 20 00Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
2516Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
2516 11 00Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
2516 12 00Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
2516 20 00Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
2516 90 00Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
2517Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement
2517 10Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
2517 10 10Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
2517 10 20Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts
2517 10 80Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)
2517 20 00Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710
2517 30 00Tarmacadam
2517 41 00Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement
2517 49 00Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)
2518Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
2518 10 00Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
2518 20 00Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
2519Carbonate de magnésium naturel [magnésite]; magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
2519 10 00Carbonate de magnésium naturel [magnésite]
2519 90Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l'excl. du carbonate de magnésium naturel [magnésite])
2519 90 10Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite] calciné)
2519 90 30Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage
2519 90 90Magnésie électrofondue
2520Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
2520 10 00Gypse; anhydrite
2520 20 00Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
2521 00 00Castines; pierres à chaux ou à ciment
2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
2522 10 00Chaux vive
2522 20 00Chaux éteinte
2522 30 00Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
2523Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés
2523 10 00Ciments non pulvérisés dits 'clinkers'
2523 21 00Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement
2523 29 00Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)
2523 30 00Ciments alumineux
2523 90 00Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)
2524Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)
2524 10 00Amiante [asbeste] crocidolite
2524 90 00Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)
2525Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica
2525 10 00Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']
2525 20 00Mica en poudre
2525 30 00Déchets de mica
2526Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
2526 10 00Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés
2526 20 00Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée
2528 00 00Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec
2529Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
2529 10 00Feldspath
2529 21 00Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium
2529 22 00Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium
2529 30 00Leucite; néphéline et néphéline syénite
2530Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.
2530 10 00Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
2530 20 00Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]
2530 90Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
2530 90 30Célestine et strontianite1
2530 90 40Spodumène, pétalite, lépidolite, amblygonite, hectorite, jadarite et minéraux similaires, propres à l’extraction du lithium1
2530 90 50Bastnaésite, xénotime et minéraux similaires, propres à l’extraction des métaux des terres rares, du scandium ou de l’yttrium1
2530 90 70Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.1
CHAPITRE 26MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
2601Minerais de fer et leurs concentrés, y.c. les pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
2601 11 00Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
2601 12 00Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
2601 20 00Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
2602 00 00Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec
2603 00 00Minerais de cuivre et leurs concentrés
2604 00 00Minerais de nickel et leurs concentrés
2605 00 00Minerais de cobalt et leurs concentrés
2606 00 00Minerais d'aluminium et leurs concentrés
2607 00 00Minerais de plomb et leurs concentrés
2608 00 00Minerais de zinc et leurs concentrés
2609 00 00Minerais d'étain et leurs concentrés
2610 00 00Minerais de chrome et leurs concentrés
2611 00 00Minerais de tungstène et leurs concentrés
2612Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
2612 10Minerais d'uranium et leurs concentrés
2612 10 10Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom]
2612 10 90Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids)
2612 20Minerais de thorium et leurs concentrés
2612 20 10Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom]
2612 20 90Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids)
2613Minerais de molybdène et leurs concentrés
2613 10 00Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés
2613 90 00Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)
2614 00 00Minerais de titane et leurs concentrés
2615Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
2615 10 00Minerais de zirconium et leurs concentrés
2615 90 00Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés
2616Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
2616 10 00Minerais d'argent et leurs concentrés
2616 90 00Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)
2617Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium ou de métaux précieux)
2617 10 00Minerais d'antimoine et leurs concentrés
2617 90 00Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)
2618 00 00Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2619 00Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2619 00 20Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse
2619 00 95Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du vanadium1
2619 00 97Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer, du manganèse ou du vanadium)1
2620Scories, cendres et résidus contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
2620 11 00Mattes de galvanisation
2620 19 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)
2620 21 00Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer
2620 29 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)
2620 30 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
2620 40 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium
2620 60 00Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
2620 91 00Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
2620 99Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l'aluminium, des produits contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
2620 99 10Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel
2620 99 20Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale
2620 99 40Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain
2620 99 60Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane
2620 99 95Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
2621Scories et cendres, y.c. les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux)
2621 10 00Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
2621 90 00Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)
CHAPITRE 27COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
2701Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
2701 11 00Anthracite, même pulvérisé, mais non-aggloméré
2701 12Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non-agglomérée
2701 12 10Houille à coke, même pulvérisée, mais non agglomérée
2701 12 90Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée (à l'excl. de la houille à coke)
2701 19 00Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l'excl. de l'anthracite et de la houille bitumineuse)
2701 20 00Briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille
2702Lignites, même agglomérés (à l'excl. du jais)
2702 10 00Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés
2702 20 00Lignites agglomérés
2703 00 00Tourbe, y.c. la tourbe pour litière, même agglomérée
2704 00Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
2704 00 10Cokes et semi-cokes de houille, même agglomérés
2704 00 30Cokes et semi-cokes de lignite, même agglomérés
2704 00 90Cokes et semi-cokes de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue
2705 00 00Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz simil. (à l'excl. des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux)
2706 00 00Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y.c. les goudrons reconstitués
2707Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques
2707 10 00Benzols 'benzène' contenant > 50% de benzène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 20 00Toluol 'toluène' contenant > 50% de toluène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 30 00Xylol 'xylènes' contenant > 50% de xylènes (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 40 00Naphtalène contenant > 50% de naphtalène (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 50 00Mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant >= 65% de leur volume, y.c. les pertes, à 250°C d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 91 00Huiles de créosote (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 99Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques (sauf les produits de constitution chimique définie, benzol 'benzène', toluol 'toluène', xylol 'xylènes', naphtalène, huiles de créosote ainsi que mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50)
2707 99 11Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 99 19Huiles légères brutes, provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température (à l'excl. des produits de constitution chimique définie et des huiles distillant >= 90% de leur volume jusqu'à 200°C)
2707 99 20Anthracène (à l’excl. des produits de constitution chimique définie); têtes sulfurées provenant de la distillation primaire des goudrons de houille de haute température
2707 99 50Bases pyridiques, quinoléiques, acridiniques et aniliques et autres produits basiques provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température, n.d.a.
2707 99 80Phénols contenant > 50% de phénols (à l'excl. des produits de constitution chimique définie)
2707 99 91Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
2707 99 99Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, n.d.a.
2708Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
2708 10 00Brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
2708 20 00Coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux
2709 00Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
2709 00 10Condensats de gaz naturel
2709 00 90Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des condensats de gaz naturel)
2710Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes); préparations n.d.a. contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
2710 12Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux et préparations, n.d.a., distillant en volume, y compris les pertes, 90 % ou plus à 210 °C, d'après la méthode ASTM D 86 (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
2710 12 11Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du chapitre 27] (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
2710 12 15Huiles légères de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et contenant du biodiesel)
2710 12 21White spirit
2710 12 25Essences spéciales (à l’excl. du white spirit) de pétrole ou de minéraux bitumineux
2710 12 31Essences d’aviation
2710 12 41Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) < 95 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
2710 12 45Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 95, mais < 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
2710 12 49Essences pour moteur, d’une teneur en plomb <= 0,013 g/l, avec un indice d’octane recherche (IOR) >= 98 (à l’excl. des essences contenant du biodiesel)
2710 12 50Essences pour moteur, d’une teneur en plomb > 0,013 g/l (à l’excl. des essences d’aviation et celles contenant du biodiesel)
2710 12 70Carburéacteurs, type essence (à l’excl. des essences d’aviation)
2710 12 90Huiles légères et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux n.d.a. (à l'excl. des produits contenant du biodiesel destinés à subir une transformation chimique et des essences spéciales, essences pour moteur et carburéacteur de type essence)
2710 19Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, ne contenant pas de biodiesel, n.d.a.
2710 19 11Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
2710 19 15Huiles moyennes de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinées à subir une transformation chimique (sauf destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
2710 19 21Carburéacteurs, type pétrole lampant
2710 19 25Pétrole lampant (à l'excl. des carburéacteurs)
2710 19 29Huiles moyennes et préparations de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a. (à l'excl. du pétrole lampant et des huiles destinées à subir une transformation chimique)
2710 19 31Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir un traitement défini [voir note complémentaire 5 du présent chapitre]
2710 19 35Gazole de pétrole ou de minéraux bitumineux, destiné à subir une transformation chimique (sauf destiné à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
2710 19 43Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
2710 19 46Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,002 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
2710 19 47Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,002 % mais <= 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
2710 19 48Gas oil de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % (à l’excl. des produits contenant du biodiesel et destinés à subir une transformation chimique)
2710 19 51Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l'excl. des produits contenant du biodiesel)
2710 19 55Fuel oils de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
2710 19 62Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,1 % (à l’excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et contenant du biodiesel)
2710 19 66Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 % mais <= 0,5 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)
2710 19 67Fuel oils de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,5 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique et ceux contenant du biodiesel)
2710 19 71Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
2710 19 75Huiles lubrifiantes et autres préparations contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, destinées à subir une transformation chimique (sauf celles destinées à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27)
2710 19 81Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
2710 19 83Liquides pour transmissions hydrauliques, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique)
2710 19 85Huiles blanches et paraffine liquide, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
2710 19 87Huiles pour engrenages, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
2710 19 91Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage et huiles anticorrosives, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
2710 19 93Huiles isolantes, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumeux, et dont ces huiles constituent l’élément de base (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
2710 19 99Huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes et préparations, contenant en poids >= 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, n.d.a. (sauf celles destinées à subir une transformation chimique)
2710 20Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel (à l'excl. des huiles usagées)
2710 20 11Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,001 %, contenant du biodiesel
2710 20 16Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,001 % mais <= 0,1 %, contenant du biodiesel
2710 20 19Gas oil >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,1 %, contenant du biodiesel
2710 20 32Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre <= 0,5 %, contenant du biodiesel
2710 20 38Fuel oils >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, d’une teneur en poids de soufre > 0,5 %, contenant du biodiesel
2710 20 90Huiles >= 70 % de pétrole ou de minéraux bitumineux, contenant du biodiesel (à l'excl. des gas oils et fuel oils)
2710 91 00Déchets d'huiles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB]
2710 99 00Déchets d'huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des celles contenant des diphényles polychlorés [PCB], des terphényles polychlorés [PCT] ou des diphényles polybromés [PBB])
2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
2711 11 00Gaz naturel, liquéfié
2711 12Propane, liquéfié
2711 12 11Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99%, destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
2711 12 19Propane, liquéfié, d'une pureté >= 99% (à l'excl. du propane destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible)
2711 12 91Propane, liquéfié, d’une pureté < 99 %, destiné à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27)
2711 12 93Propane, liquéfié, d'une pureté < 99%, destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91
2711 12 94Propane, liquéfié, d’une pureté > 90 % mais < 99 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)
2711 12 97Propane, liquéfié, d’une pureté <= 90 % (à l'excl. des produits destinés à subir une transformation chimique)
2711 13Butanes, liquéfiés (à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
2711 13 10Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. des butanes d’une pureté >= 95 % en n-butane ou en isobutane)
2711 13 30Butanes, liquéfiés, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l'excl. des butanes d'une pureté >= 95% en n-butane ou en isobutane)
2711 13 91Butanes, liquéfiés, d’une pureté > 90 % mais < 95 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
2711 13 97Butanes, liquéfiés, d’une pureté <= 90 % (sauf destinés à subir une transformation chimique)
2711 14 00Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l'excl. de l'éthylène d'une pureté >= 95% et du propylène, du butylène et du butadiène d'une pureté >= 90%)
2711 19 00Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel, du propane, des butanes, de l'éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène)
2711 21 00Gaz naturel, à l'état gazeux
2711 29 00Hydrocarbures à l'état gazeux, n.d.a. (à l'excl. du gaz naturel)
2712Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés
2712 10Vaseline
2712 10 10Vaseline brute
2712 10 90Vaseline purifiée
2712 20Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile
2712 20 10Paraffine synthétique contenant en poids < 0,75% d'huile et d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560
2712 20 90Paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile (à l'excl. de la paraffine synthétique d'un poids moléculaire >= 460 mais <= 1560)
2712 90Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile)
2712 90 11Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], brutes
2712 90 19Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe [produits naturels], purifiées, même colorées
2712 90 31Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir un traitement défini (voir note complémentaire 5 du chapitre 27) (à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
2712 90 33Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts, destinés à subir une transformation chimique (sauf ceux destinés à subir un traitement défini au sens de la note complémentaire 5 du chapitre 27 et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
2712 90 39Paraffine, cire de pétrole microcristalline, [slack wax], autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, bruts (sauf ceux destinés à subir une transformation chimique et à l’excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile, de l’ozokérite et de la cire de lignite ou de tourbe)
2712 90 91Mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone
2904 33 00Sulfonate de perfluorooctane de lithium
2904 34 00Sulfonate de perfluorooctane de potassium
2904 35 00Sels d’acide perfluorooctane sulfonique (à l’exclusion des sulfonates de perfluorooctane d’ammonium, de lithium et de potassium)
2904 36 00Fluorure de perfluorooctane sulfonyle
2904 91 00Trichloronitrométhane «chloropicrine»
2904 99 00Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, du trichloronitrométhane «chloropicrine», de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels, du fluorure de perfluorooctane sulfonyle et des esters du glycérol avec des composés à fonction acide)
2905Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2905 11 00Méthanol [alcool méthylique]
2905 12 00Propane-1-ol [alcool propylique] et propane-2-ol [alcool isopropylique]
2905 13 00Butane-1-ol [alcool n-butylique]
2905 14Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique])
2905 14 102-Méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique]
2905 14 90Butanols (à l'excl. du butane-1-ol [alcool n-butylique] et du 2-méthylpropane-2-ol [alcool ter-butylique])
2905 16Octanol [alcool octylique] et ses isomères
2905 16 20Octane-2-ol
2905 16 85Octanol [alcool octylique] et ses isomères (à l'excl. du octane-2-ol)
2905 17 00Dodécane-1-ol [alcool laurique], hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et octadécane-1-ol [alcool stéarique]
2905 19 00Monoalcools acycliques saturés (à l'excl. du méthanol [alcool méthylique], du propane-1-ol [alcool propylique], du propane-2-ol [alcool isopropylique], des butanols, de l'octanol [alcool octylique] et ses isomères, du dodécane-1-ol [alcool laurique], de l'hexadécane-1-ol [alcool cétylique] et de l'octadécane-1-ol [alcool stéarique])
2905 22 00Alcools terpéniques acycliques
2905 29Monoalcools acycliques non-saturés (à l'excl. des alcools terpéniques acycliques)
2905 29 10Alcool allylique
2905 29 90Monoalcools acycliques non saturés (à l'excl. de l'alcool allylique et des alcools terpéniques acycliques)
2905 31 00Éthylène glycol [éthanediol]
2905 32 00Propylène glycol [propane-1,2-diol]
2905 39Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol] et du propylène glycol [propane-1,2-diol])
2905 39 20Butane-1,3-diol
2905 39 26Butane-1,4-diol et tétraméthylène glycol [1,4-butanédiol] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
2905 39 28Butane-1,4-diol (sauf d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)
2905 39 302,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol
2905 39 95Diols acycliques (à l'excl. de l'éthylène glycol [éthanediol], du propylène glycol [propane-1,2-diol], du butane-1,3-diol, du butane-1,4-diol et du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol)
2905 41 002-Éthyl-2-[hydroxyméthyl]propane-1,3-diol [triméthylolpropane]
2905 42 00Pentaérythritol [pentaérythrite]
2905 43 00Mannitol
2905 44D-Glucitol [sorbitol]
2905 44 11D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol
2905 44 19D-Glucitol [sorbitol], en solution aqueuse (à l'excl. du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
2905 44 91D-glucitol [sorbitol], contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse)
2905 44 99D-Glucitol [sorbitol] (à l'excl. du D-glucitol en solution aqueuse ainsi que du D-glucitol contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol)
2905 45 00Glycérol
2905 49 00Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques (à l'excl. des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol [triméthylolpropane], du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol [sorbitol] et du glycérol)
2905 51 00Ethchlorvynol [DCI]
2905 59Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du ethchlorvynol [DCI])
2905 59 912,2-Bis[bromométhyl]propanediol
2905 59 98Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques (à l'excl. du 2,2-Bis[bromométhyl]propanediol et du ethchlorvynol [DCI])
2906Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
3805Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
3805 10Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
3805 10 10Essence de térébenthine
3805 10 30Essence de bois de pin
3805 10 90Essence de papeterie au sulfate
3805 90Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate)
3805 90 10Huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal
3805 90 90Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères (à l'excl. des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate ainsi que de l'huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal)
3806Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues
3806 10 00Colophanes et acides résiniques
3806 20 00Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques (autres que les sels des adducts de colophanes)
3806 30 00Gommes esters
3806 90 00Dérivés des colophanes, y.c. les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l'excl. des sels de colophanes, d'acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d'acides résiniques ainsi que gommes esters)
3807 00Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales
3807 00 10Goudrons de bois
3807 00 90Huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétales, poix de brasserie et préparations simil. à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales (à l'excl. des goudrons de bois, de la poix jaune, du brai de suint ainsi que des poix de Bourgogne [poix des Vosges], de stéarine [poix ou brai stéarique], de suint ou de glycérine)
3808Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits simil., présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
3808 52 00DDT «ISO» «clofénotane (DCI)», conditionné dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
3808 59 00Marchandises du nº 3808, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’acide perfluorooctane sulfonique et ses sels; de l’alachlore (ISO); de l’aldicarbe (ISO); de l’aldrine (ISO); de l’azinphos-méthyl (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du carbofurane (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; des composés du tributylétain; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; de l’endosulfan (ISO); des éthers penta- ou octabromodiphényliques; du fluoroacétamide (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris le lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyl-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; des perfluorooctanesulfonamides; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; du trichlorfon (ISO)
3808 61 00Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 300 g
3808 62 00Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO», conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net > 300 g mais <= 7,5 kg
3808 69 00Articles de la position 3808 contenant de l’alpha-cyperméthrine «ISO», du bendiocarbe «ISO», de la bifenthrine «ISO», du chlorfénapyr «ISO», de la cyfluthrine «ISO», de la deltaméthrine «DCI, ISO», de l’étofenprox «DCI», du fénitrothion «ISO», de la lambda-cyhalothrine «ISO», du malathion «ISO», du pirimiphos-méthyle «ISO» ou du propoxur «ISO» (autres que conditionnés dans des emballages d’un contenu en poids net <= 7,5 kg)
3808 91Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
3808 91 10Insecticides à base de pyréthrinoïdes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
3808 91 20Insecticides à base d’hydrocarbures chlorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
3808 91 30Insecticides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
3808 91 40Insecticides à base d’organo-phosphorés, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
3808 91 90Insecticides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de pyréthrinoïdes, d’hydrocarbures chlorés, de carbamates ou d’organo-phosphorés ainsi que des produits des sous-positions 3808.52 à 3808.69)
3808 92Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 92 10Fongicides inorganiques, présentés à l’état de préparations cupriques (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 92 20Fongicides inorganiques, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à l’état de préparations cupriques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 92 30Fongicides à base de dithiocarbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 92 40Fongicides à base de benzimidazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 92 50Fongicides à base de diazoles ou de triazoles, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 92 60Fongicides à base de diazines ou de morpholines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 92 90Fongicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des fongicides inorganiques et des fongicides à base de dithiocarbamates, de benzimidazoles, de diazoles, de triazoles, de diazines ou de morpholines ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 11Herbicides à base de phénoxyphytohormones, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 13Herbicides à base de triazines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 15Herbicides à base d’amides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 17Herbicides à base de carbamates, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 21Herbicides à base de dérivés de dinitroanilines, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 23Herbicides à base de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 27Herbicides, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de phénoxyphytohormones, de triazines, d’amides, de carbamates, de dérivés de dinitroanilines et de dérivés d’urée, d’uraciles ou de sulphonylurées ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 30Inhibiteurs de germination, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 93 90Régulateurs de croissance pour plantes, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 94Désinfectants, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
7010 90 45Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
7010 90 47Bouteilles et flacons, en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
7010 90 51Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
7010 90 53Bouteilles et flacons en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais <= 1 l
7010 90 55Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 0,15 l mais <= 0,33 l
7010 90 57Bouteilles et flacons, en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale < 0,15 l
7010 90 61Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale >= 0,25 l mais < 2,5 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
7010 90 67Bonbonnes, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et boissons, d'une contenance nominale < 0,25 l (à l'excl. des bouteilles et flacons)
7010 90 71Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale > 0,055 l mais < 2,5 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7010 90 79Bouteilles, flacons, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial de produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale <= 0,055 l (à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7010 90 91Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)
7010 90 99Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre coloré, pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale < 2,5 l (sauf pour produits alimentaires, boissons ou produits pharmaceutiques et à l'excl. des ampoules, des récipients obtenus à partir d'un tube de verre ainsi que des bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. pour pulvérisateurs)
7011Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou simil.
7011 10 00Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour l'éclairage électrique
7011 20 00Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques
7011 90 00Ampoules en verre, ouvertes, et enveloppes tubulaires en verre, ouvertes, et leurs parties en verre, sans garnitures, destinées à des lampes ou sources lumineuses électriques ou simil. (autres que pour l'éclairage électrique ou pour tubes cathodiques)
7013Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (sauf perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; bocaux à conserves en verre; miroirs; verres assemblés en vitraux; appareils d'éclairage et leurs parties; vaporisateurs; bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 10 00Objets en vitrocérame, pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, la décoration intérieure ou usages simil. (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf les plaques de cuisson, les verres assemblés en vitraux, les appareils d'éclairage et leurs parties, les vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
7013 22Verres à boire à pied, en cristal au plomb
7013 22 10Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli à la main
7013 22 90Verres à boire à pied, en cristal au plomb cueilli mécaniquement
7013 28Verres à boire à pied (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)
7013 28 10Verres à boire à pied, en verre cueilli à la main (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)
7013 28 90Verres à boire à pied, en verre cueilli mécaniquement (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb)
7013 33Verres à boire, en cristal au plomb (à l'excl. des verres à pied)
7013 33 11Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)
7013 33 19Verres à boire en cristal au plomb cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)
7013 33 91Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres à pied)
7013 33 99Verres à boire en cristal au plomb cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres à pied)
7013 37Verres à boire (à l'excl. des verres en vitrocérame et en cristal au plomb ainsi que des verres à pied)
7013 37 10Verres à boire en verre trempé (à l'excl. des verres à pied)
7013 37 51Verres à boire en verre cueilli à la main, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
7013 37 59Verres à boire en verre cueilli à la main (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
7013 37 91Verres à boire en verre cueilli mécaniquement, taillés ou autrement décorés (à l'excl. des verres en vitrocérame, en cristal au plomb ou en verre trempé ainsi que des verres à pied)
7013 37 99Verres à boire en verre cueilli mécaniquement (non taillés ni autrement décorés et à l'excl. des verres en vitrocérame, cristal au plomb ou verre trempé ainsi que des verres à pied)
7013 41Objets en cristal au plomb pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 41 10Objets en cristal au plomb cueilli à la main, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 41 90Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres que les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 42 00Objets en verre, pour le service de la table ou la cuisine, d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (autres que les articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, les perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 49Objets en verre, pour le service de la table ou pour la cuisine (autres qu'à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 49 10Objets en verre trempé, pour le service de la table ou pour la cuisine (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, sauf articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, perles de verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf verres à boire, bocaux à conserves en verre, bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 49 91Objets en verre cueilli à la main, pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 49 99Objets en verre cueilli mécaniquement pour le service de la table ou la cuisine (sauf en verre trempé ou à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0 et 300°C; articles en vitrocérame ou en cristal au plomb; perles de verre et articles de verroterie du n° 7018; verres à boire; bocaux à conserves en verre; bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide)
7013 91Objets en cristal au plomb pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
7013 91 10Objets en cristal au plomb cueilli à la main pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, verres à boire, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
7013 91 90Objets en cristal au plomb cueilli mécaniquement pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
7013 99 00Objets en verre pour la toilette, le bureau, la décoration intérieure et usages simil. (autres qu'en cristal au plomb et autres que pour le service de la table ou pour la cuisine, autres que les perles en verre et articles simil. de verroterie du n° 7018 et sauf miroirs, verres assemblés en vitraux, appareils d'éclairage et leurs parties, vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues)
7014 00 00Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre mais non travaillés optiquement (autres que le verre d'horlogerie et le verre analogue, les verres de lunetterie commune ou médicale, y.c. les sphères (boules) creuses et les segments pour la fabrication de ces verres, les microsphères, en vrac, et sauf les appareils d'éclairage et leurs parties)
7015Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)
9010 90 80Parties et accessoires des appareils et du matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique, n.d.a.
9011Microscopes optiques, y.c. les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l'excl. des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
9011 10 00Microscopes optiques stéréoscopiques
9011 20Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que les microscopes stéréoscopiques)
9011 20 10Microscopes optiques pour la photomicrographie munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules (autres que les microscopes stéréoscopiques)
9011 20 90Microscopes optiques pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (autres que munis d'équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques [wafers] à semi-conducteur ou de réticules et autres que les microscopes stéréoscopiques)
9011 80 00Microscopes optiques (à l'excl. de ceux destinés à la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l'ophtalmologie ainsi que des instruments, appareils et machines du n° 9031)
9011 90 00Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a.
9012Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
9012 10 00Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes
9012 90 00Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes
9013Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
9013 10Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou des chapitres 84 et 85 de la section 16
9013 10 10Lunettes pour machines, appareils ou instruments des chapitres 84, 85 ou 90
9013 10 90Lunettes de visée pour armes; périscopes
9013 20 00Lasers (autres que les diodes laser)
9013 80 00Appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
9013 90Parties et accessoires de lasers et d’autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90
9013 90 05Parties et accessoires des lunettes de visée pour armes ou périscopes
9013 90 80Parties et accessoires des lasers et autres appareils et instruments non dénommés ni compris ailleurs dans le chapitre 90, n.d.a.
9014Boussoles, y.c. les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation (à l'excl. des appareils de radionavigation)
9014 10 00Boussoles, y.c. les compas de navigation
9014 20Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (sauf boussoles et appareils de radionavigation)
9014 20 20Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)
9014 20 80Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des centrales inertielles, des boussoles et des appareils de radionavigation)
9014 80 00Instruments et appareils de navigation (à l'excl. de ceux destinés à la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation)
9014 90 00Parties et accessoires de boussoles et d'autres instruments et appareils de navigation, n.d.a.
9015Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'excl. des boussoles); télémètres
9015 10 00Télémètres
9015 20 00Théodolites et tachéomètres
9015 30Niveaux
9015 30 10Niveaux, électroniques
9015 30 90Niveaux, non électroniques
9015 40 00Instruments et appareils de photogrammétrie
9015 80Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, d’hydrographie, de météorologie, d’hydrologie, de géophysique ou d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
9015 80 20Instruments et appareils de météorologie, d’hydrologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
9015 80 40Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement ou d’hydrographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
9015 80 80Instruments et appareils d’océanographie (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie)
9015 90 00Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a.
9016 00Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
9016 00 10Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
9016 00 90Parties et accessoires de balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, n.d.a.
9017Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, p.ex.); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, p.ex.), n.d.a. dans le présent chapitre
9017 10Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des unités de machines automatiques de traitement de l'information)
9017 10 10Traceurs [plotters] utilisés comme machines à dessiner
9017 10 90Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l'excl. des traceurs [plotters])
9017 20Instruments de dessin, de traçage et de calcul (sauf tables et machines à dessiner ainsi que calculatrices)
2712 90 99Paraffine cire de pétrole microcristalline, 'slack wax', ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits simil. obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés (à l'excl. de la vaseline, de la paraffine contenant en poids < 0,75% d'huile et du mélange de l-alcènes contenant en poids >= 80% de l-alcènes d'une longueur de chaîne de >= 24 mais <= 28 atomes de carbone)
2713Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, n.d.a.
2713 11 00Coke de pétrole, non calciné
2713 12 00Coke de pétrole, calciné
2713 20 00Bitume de pétrole
2713 90Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole et du bitume de pétrole)
2713 90 10Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, destinés à la fabrication des produits du n° 2803
2713 90 90Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)
2714Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques
2714 10 00Schistes et sables bitumineux
2714 90 00Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques
2715 00 00Mastics bitumineux, 'cut-backs' et autres mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
2716 00 00Énergie électrique
SECTION VIPRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES
CHAPITRE 28PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES
2801Fluor, chlore, brome et iode
2801 10 00Chlore
2801 20 00Iode
2801 30Fluor; brome
2801 30 10Fluor
2801 30 90Brome
2802 00 00Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal
2803 00 00Carbone [noirs de carbone et autres formes de carbone, n.d.a.]
2804Hydrogène, gaz rares et autres éléments non-métalliques
2804 10 00Hydrogène
2804 21 00Argon
2804 29Gaz rares (à l'excl. de l'argon)
2804 29 10Hélium
2804 29 90Néon, krypton et xénon
2804 30 00Azote
2804 40 00Oxygène
2804 50Bore; tellure
2804 50 10Bore
2804 50 90Tellure
2804 61 00Silicium, contenant en poids >= 99,99% de silicium
2804 69 00Silicium, contenant en poids < 99,99% de silicium
2804 70Phosphore
2804 70 10Phosphore rouge
2804 70 90Phosphore (à l'excl. de phosphore rouge)
2804 80 00Arsenic
2804 90 00Sélénium
2805Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure
2805 11 00Sodium
2805 12 00Calcium
2805 19Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l'excl. du sodium et du calcium)
2805 19 10Strontium et baryum
2805 19 90Métaux alcalins (à l'excl. du sodium)
2805 30Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux
2805 30 10Métaux de terres rares, scandium et yttrium, mélangés ou alliés entre eux
2805 30 21Cérium et lanthane, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)1
2805 30 29Praséodyme, néodyme et samarium, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)1
2805 30 31Gadolinium, terbium et dysprosium, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)1
2805 30 39Europium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutetium et yttrium, d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)1
2805 30 40Scandium d'une pureté égale ou supérieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
2805 30 80Métaux de terres rares, scandium et yttrium d'une pureté inférieure à 95 % en poids (sauf mélangés ou alliés entre eux)
2805 40Mercure
2805 40 10Mercure, présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €
2805 40 90Mercure (à l'excl. du mercure présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg [poids standard] et d'une valeur FOB par bonbonne <= 224 €)
2806Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]; acide chlorosulfurique
2806 10 00Chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique]
2806 20 00Acide chlorosulfurique
2807 00 00Acide sulfurique; oléum
2808 00 00Acide nitrique; acides sulfonitriques
2809Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
2809 10 00Pentaoxyde de diphosphore
2809 20 00Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non
2810 00Oxydes de bore; acides boriques
2810 00 10Trioxyde de dibore
2810 00 90Oxydes de bore et acides boriques (à l'excl. du trioxyde de dibore)
2811Acides inorganiques et composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. de l'oléum, des oxydes de bore, du pentaoxyde de diphosphore, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
2811 11 00Fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique]
2811 12 00Cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique]
2811 19Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
2811 19 10Bromure d'hydrogène [acide bromhydrique]
2811 19 80Acides inorganiques (à l'excl. de l'oléum, du chlorure d'hydrogène [acide chlorhydrique], du fluorure d'hydrogène [acide fluorhydrique], du bromure d'hydrogène [acide bromhydrique], du cyanure d'hydrogène [acide cyanhydrique] ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques)
2811 21 00Dioxyde de carbone
2811 22 00Dioxyde de silicium
2811 29Composés oxygénés inorganiques des éléments non-métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone ou de silicium)
2811 29 05Dioxyde de soufre
2811 29 10Trioxyde de soufre [anhydride sulfurique]; trioxyde de diarsenic [anhydride arsénieux]
2811 29 30Oxydes d'azote
2811 29 90Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l'excl. du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ou d'azote, des dioxydes de carbone, de silicium ou de soufre ainsi que des trioxydes de soufre [anhydride sulfurique] ou de diarsenic [anhydride arsénieux])
2812Halogénures et oxyhalogénures des éléments non-métalliques
2812 11 00Dichlorure de carbonyle «phosgène»
2812 12 00Oxychlorure de phosphore
2812 13 00Trichlorure de phosphore
2812 14 00Pentachlorure de phosphore
2812 15 00Monochlorure de soufre
2812 16 00Dichlorure de soufre
2812 17 00Chlorure de thionyle
2812 19Chlorures et oxychlorures (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», de l’oxychlorure de phosphore, du trichlorure de phosphore, du pentachlorure de phosphore, du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)
2812 19 10Chlorures et oxychlorures, de phosphore (à l’exclusion de l’oxychlorure, du trichlorure et du pentachlorure de phosphore)
2812 19 90Chlorures et oxychlorures, autres que de phosphore (à l’exclusion du dichlorure de carbonyle «phosgène», du monochlorure de soufre, du dichlorure de soufre et du chlorure de thionyle)
2812 90 00Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l'excl. des chlorures et des oxychlorures)
2813Sulfures des éléments non-métalliques; trisulfure de phosphore du commerce
2813 10 00Disulfure de carbone
2813 90Sulfures des éléments non-métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce
2813 90 10Sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce
2813 90 90Sulfures des éléments non métalliques (à l'excl. du disulfure de carbone et des sulfures de phosphore, y.c. le trisulfure de phosphore du commerce)
2814Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse [ammoniaque]
2814 10 00Ammoniac anhydre
2814 20 00Ammoniac en solution aqueuse [ammoniaque]
2815Hydroxyde de sodium [soude caustique]; hydroxyde de potassium [potasse caustique]; peroxydes de sodium ou de potassium
2815 11 00Hydroxyde de sodium [soude caustique], solide
2815 12 00Hydroxyde de sodium en solution aqueuse [lessive de soude caustique]
2815 20 00Hydroxyde de potassium [potasse caustique]
2815 30 00Peroxydes de sodium ou de potassium
2816Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
2816 10 00Hydroxyde et peroxyde de magnésium
2816 40 00Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
2817 00 00Oxyde de zinc; peroxyde de zinc
2818Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium
2818 10Corindon artificiel, chimiquement défini ou non
2818 10 11Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5 % en poids)
2818 10 19Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium < 98,5% en poids)
2818 10 91Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont < 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
2818 10 99Corindon artificiel, chimiquement défini ou non, dont >= 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre > 10 mm (à l'excl. d'une teneur en oxyde d'aluminium >= 98,5% en poids 'grande pureté')
2818 20 00Oxyde d'aluminium (sauf corindon artificiel)
2818 30 00Hydroxyde d'aluminium
2819Oxydes et hydroxydes de chrome
2819 10 00Trioxyde de chrome
2819 90Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde)
2819 90 10Dioxyde de chrome
2819 90 90Oxydes et hydroxydes de chrome (à l'excl. du trioxyde et du dioxyde de chrome)
2820Oxydes de manganèse
2820 10 00Dioxyde de manganèse
2820 90Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde)
2820 90 10Oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse
2820 90 90Oxydes de manganèse (à l'excl. du dioxyde et de l'oxyde de manganèse contenant en poids >= 77% de manganèse)
2821Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3
2821 10 00Oxydes et hydroxydes de fer
2821 20 00Terres colorantes contenant en poids >= 70% de fer combiné, évalué en Fe2O3
2822 00 00Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce
2823 00 00Oxydes de titane
2824Oxydes de plomb; minium et mine orange
2824 10 00Monoxyde de plomb [litharge, massicot]
2824 90 00Oxydes de plomb (à l'excl. du monoxyde de plomb [litharge, massicot])
2825Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
2825 10 00Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques
2825 20 00Oxyde et hydroxyde de lithium
2825 30 00Oxydes et hydroxydes de vanadium
2825 40 00Oxydes et hydroxydes de nickel
2825 50 00Oxydes et hydroxydes de cuivre
2825 60 00Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium
2825 70 00Oxydes et hydroxydes de molybdène
2825 80 00Oxydes d'antimoine
2825 90Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
2825 90 11Hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre
2825 90 19Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium (sauf hydroxyde de calcium d'une pureté en poids >= 98% sur produit sec sous forme de particules dont pas plus de 1% en poids sont de dimension > 75 micromètres et pas plus de 4% en poids sont de dimension < 1,3 micromètre)
2825 90 20Oxyde et hydroxyde de béryllium
2825 90 40Oxydes et hydroxydes de tungstène
2825 90 60Oxyde de cadmium
2825 90 85Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a.
2826Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2826 12 00Fluorure d'aluminium
2826 19Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium et du mercure)
2826 19 10Fluorures d'ammonium ou de sodium
2826 19 90Fluorures (à l'excl. des fluorures d'aluminium, d'ammonium ou de sodium)
2826 30 00Hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique]
2826 90Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2826 90 10Hexafluorozirconate de dipotassium
2826 90 80Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor (à l'excl. de l'hexafluoroaluminate de sodium [cryolithe synthétique], de l'hexafluorozirconate de dipotassium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2827Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures
2827 10 00Chlorure d'ammonium
2827 20 00Chlorure de calcium
2827 31 00Chlorure de magnésium
2827 32 00Chlorure d'aluminium
2827 35 00Chlorure de nickel
2827 39Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de nickel et de mercure)
2827 39 10Chlorures d'étain
2827 39 20Chlorures de fer
2827 39 30Chlorure de cobalt
2827 39 85Chlorures (à l'excl. des chlorures d'ammonium, de calcium, de magnésium, d'aluminium, de fer, de cobalt, de nickel, d'étain et de mercure)
2827 41 00Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre
2827 49Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre et de mercure)
2827 49 10Oxychlorures et hydroxychlorures de plomb
2827 49 90Oxychlorures et hydroxychlorures (autres que de cuivre, de plomb et de mercure)
2827 51 00Bromures de sodium ou de potassium
2827 59 00Bromures et oxybromures (à l'excl. des bromures de sodium, de potassium et de mercure)
2827 60 00Iodures et oxyiodures (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2828Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites
2828 10 00Hypochlorites de calcium, y.c. l'hypochlorite de calcium du commerce
2828 90 00Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l'excl. des hypochlorites de calcium)
2829Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2829 11 00Chlorate de sodium
2829 19 00Chlorates (autres que de sodium)
2829 90Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2829 90 10Perchlorates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2829 90 40Bromates de potassium ou de sodium
2829 90 80Bromates et perbromates (à l'excl. du bromate de potassium et du bromate de sodium); iodates et periodates
2830Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non
2830 10 00Sulfures de sodium
2830 90Sulfures (à l'excl. des sulfures de sodium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2830 90 11Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer
2830 90 85Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des sulfures de sodium, de calcium, d'antimoine, de fer ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2831Dithionites et sulfoxylates
2831 10 00Dithionites et sulfoxylates de sodium
2831 90 00Dithionites et sulfoxylates (autres que de sodium)
2832Sulfites; thiosulfates
2832 10 00Sulfites de sodium
2832 20 00Sulfites (autres que de sodium)
2832 30 00Thiosulfates
2833Sulfates; aluns; peroxosulfates [persulfates]
2833 11 00Sulfate de disodium
2833 19 00Sulfates de sodium (à l'excl. du sulfate de disodium)
2833 21 00Sulfate de magnésium
2833 22 00Sulfate d'aluminium
2833 24 00Sulfate de nickel
2833 25 00Sulfate de cuivre
2833 27 00Sulfate de baryum
2833 29Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum ou de mercure)
2833 29 20Sulfates de cadmium, de chrome et de zinc
2833 29 30Sulfates de cobalt et de titane
2833 29 60Sulfate de plomb
2833 29 80Sulfates (autres que de sodium, de magnésium, d'aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum, de cadmium, de chrome, de zinc, de cobalt, de titane, de plomb et de mercure)
2833 30 00Aluns
2833 40 00Peroxosulfates [persulfates]
2834Nitrites; nitrates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2834 10 00Nitrites
2834 21 00Nitrate de potassium
2834 29Nitrates (autres que de potassium ou de mercure)
2834 29 20Nitrates de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb
2834 29 40Nitrate de cuivre
2834 29 80Nitrates (autres que de potassium, de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de cuivre, de plomb et de mercure)
2835Phosphinates [hypophosphites], phosphonates [phosphites] et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non
2835 10 00Phosphinates [hypophosphites] et phosphonates [phosphites]
2835 22 00Phosphates de mono- ou de disodium
2835 24 00Phosphates de potassium
2835 25 00Hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique]
2835 26 00Phosphates de calcium (à l'excl. de l'hydrogénoorthophosphate de calcium [phosphate dicalcique])
2835 29Phosphates (à l'excl. des phosphates de monosodium, de disodium, de potassium, de calcium et du mercure)
2835 29 10Phosphate de triammonium
2835 29 30Phosphate de trisodium
2835 29 90Phosphates (à l'excl. des phosphates de triammonium, de monosodium, de disodium, de trisodium, de potassium, de calcium et de mercure)
2835 31 00Triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], de constitution chimique définie ou non
2835 39 00Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. du triphosphate de sodium [tripolyphosphate de sodium], et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2836Carbonates; peroxocarbonates [percarbonates]; carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium
2836 20 00Carbonate de disodium
2836 30 00Hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium
2836 40 00Carbonates de potassium
2836 50 00Carbonate de calcium
2836 60 00Carbonate de baryum
2836 91 00Carbonates de lithium
2836 92 00Carbonate de strontium
2836 99Carbonates et peroxocarbonates [percarbonates]; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2836 99 11Carbonates de magnésium, de cuivre
2836 99 17Carbonates; carbonates d'ammonium - y.c. le carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium (à l'excl. de l'hydrogénocarbonate [bicarbonate] de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium, de magnésium, de cuivre ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2836 99 90Peroxocarbonates [percarbonates]
2837Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
2837 11 00Cyanures de sodium
2837 19 00Cyanures et oxycyanures (autres que de sodium et de mercure)
2837 20 00Cyanures complexes (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2839Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2839 11 00Métasilicates de sodium
2839 19 00Silicates de sodium, y.c. les silicates du commerce (à l'excl. des métasilicates)
2839 90 00Silicates, y.c. les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’excl. des silicates de sodium)
2840Borates; peroxoborates [perborates]
2840 11 00Tétraborate de disodium [borax raffiné], anhydre
2840 19Tétraborate de disodium [borax raffiné] (à l'excl. du tétraborate de disodium anhydre)
2840 19 10Tétraborate de disodium pentahydraté
2840 19 90Tétraborate de disodium [borax raffiné] (sauf anhydre et à l'excl. du tétraborate de disodium pentahydraté)
2840 20Borates (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])
2840 20 10Borates de sodium, anhydres (à l'excl. du tétraborate de disodium [borax raffiné])
2840 20 90Borates (à l'excl. des borates de sodium anhydres et du tétraborate de disodium [borax raffiné])
2840 30 00Peroxoborates [perborates]
2841Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques
2841 30 00Dichromate de sodium
2841 50 00Chromates, dichromates et peroxochromates (à l'excl. du dichromate de sodium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2841 61 00Permanganate de potassium
2841 69 00Manganites, manganates et permanganates (à l'excl. du permanganate de potassium)
2841 70 00Molybdates
2841 80 00Tungstates [wolframates]
2841 90Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates [wolframates])
2841 90 30Zincates, vanadates
2841 90 85Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques (à l'excl. des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates, des tungstates [wolframates], des zincates et des vanadates)
2842Sels des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des azotures et des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2842 10 00Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2842 90Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques ainsi que des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2842 90 10Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure
2842 90 80Sels des acides ou peroxoacides inorganiques (à l'excl. des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes [y.c. les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non], des sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2843Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux
2843 10Métaux précieux à l'état colloïdal
2843 10 10Argent, à l'état colloïdal
2843 10 90Métaux précieux à l'état colloïdal (à l'excl. de l'argent)
2843 21 00Nitrate d'argent
2843 29 00Composés d'argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés de mercure ainsi que du nitrate d'argent)
2843 30 00Composés d'or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
2843 90Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or); amalgames de métaux précieux
2843 90 10Amalgames de métaux précieux
2843 90 90Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés d'argent ou d'or)
2844Éléments et isotopes chimiques radioactifs, y.c. les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles, et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits
2844 10Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom]
2844 10 10Uranium naturel, brut, sous forme de lingots; déchets et débris d'uranium naturel [Euratom]
2844 10 30Uranium naturel, ouvré [Euratom]
2844 10 50Alliages, dispersions - y.c. les cermets - , produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel et du fer ou des composés d'uranium naturel et du fer [ferro-uranium]
2844 10 90Composés de l'uranium naturel; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)
2844 20Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits [Euratom]
2844 20 25Alliages, dispersions, y.c. les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 et du fer [ferro-uranium]
2844 20 35Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)
2844 20 51Mélanges d'uranium et de plutonium avec du fer [ferro-uranium]
2844 20 59Mélanges d'uranium et de plutonium [Euratom] (à l'excl. du ferro-uranium)
2844 20 99Plutonium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de plutonium (à l'excl. des mélanges d'uranium et de plutonium)
2844 30Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions - y.c. les cermets -, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits
2844 30 11Cermets renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit
2844 30 19Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ces produits (à l'excl. des cermets)
2844 30 51Cermets renfermant du thorium ou des composés de ce produit
2844 30 55Thorium, brut; déchets et débris de thorium [Euratom]
2844 30 61Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles, en thorium [Euratom]
2844 30 69Thorium ouvré et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de thorium [Euratom] (à l'excl. des cermets ainsi que des barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles)
2844 30 91Composés du thorium ou de l'uranium appauvri en U 235, même mélangés entre eux [Euratom] (à l'excl. des sels de thorium)
2844 30 99Sels de thorium
2844 41Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés
2844 41 10Isotope radioactif artificiel (tritium) et ses composés
2844 41 90Tritium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du tritium ou ses composés (à l’exclusion de l’isotope radioactif artificiel et ses composés)
2844 42Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés
2844 42 10Isotopes radioactifs artificiels (actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232) et leurs composés
2844 42 90Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium- 241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230 ou uranium-232, et leurs composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés (à l’exclusion des isotopes radioactifs artificiels et leurs composés)
2844 43Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
2844 43 10Uranium-233 et ses composés; alliages, dispersions [y compris les cermets], produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium-233 ou ses composés
2844 43 20Isotopes radioactifs artificiels et leurs composés (sauf tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232 et leurs composés)
2844 43 80Éléments et isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés (sauf uranium naturel, uranium enrichi ou appauvri en U 235; plutonium, thorium, tritium, actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, curium-243, curium-244, einsteinium-253, einsteinium-254, gadolinium-148, polonium-208, polonium-209, polonium-210, radium-223, uranium-230, uranium-232, uranium-233 et isotopes artificiels, et leurs composés, et alliages, dispersions, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments ou composés)
2844 44 00Résidus radioactifs
2844 50 00Éléments combustibles [cartouches] usés [irradiés] de réacteurs nucléaires [Euratom]
2845Isotopes, non-radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non
2845 10 00Eau lourde [oxyde de deutérium] [Euratom]
2845 20 00Bore enrichi en bore-10 et ses composés
2845 30 00Lithium enrichi en lithium-6 et ses composés
2845 40 00Hélium-3
2845 90Isotopes non radioactifs; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [sauf eau lourde (oxyde de deutérium), bore enrichi en bore-6, lithium enrichi en lithium-6 et leurs composés, et hélium-3]
2845 90 10Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits [Euratom] (à l'excl. de l'eau lourde [oxyde de deutérium])
2845 90 90Isotopes et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [sauf deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium, hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium, ainsi que mélanges et solutions contenant ces produits; bore enrichi en bore-6, lithium enrichi en lithium-6 et leurs composés, et hélium-3]
2846Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux
2846 10 00Composés de cérium
2846 90Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l'excl. des composés de cérium)
2846 90 30Composés, inorganiques ou organiques, du scandium
2846 90 40Composés, inorganiques ou organiques, du lanthane1
2846 90 50Composés, inorganiques ou organiques, du praséodyme, du néodyme ou du samarium1
2846 90 60Composés, inorganiques ou organiques, du gadolinium, du terbium ou du dysprosium1
2846 90 70Composés, inorganiques ou organiques, de l’europium, de l'holmium, de l'erbium, du thulium, de l'ytterbium, du lutétium ou de l'yttrium1
2846 90 90Composés, inorganiques ou organiques, de mélanges de métaux de terres rares, de scandium et d'yttrium
2847 00 00Peroxyde d'hydrogène [eau oxygénée], même solidifié avec de l'urée
2849Carbures, de constitution chimique définie ou non
2849 10 00Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non
2849 20 00Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non
2849 90Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium ou de silicium et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2849 90 10Carbure de bore, de constitution chimique définie ou non
2849 90 30Carbures de tungstène, de constitution chimique définie ou non
2849 90 50Carbures d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale et de titane, de constitution chimique définie ou non
2849 90 90Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des carbures de calcium, de silicium, de bore, de tungstène, d’aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2850 00Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2850 00 20Hydrures et nitrures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composants inorganiques ou organiques du mercure)
2850 00 60Azotures, siliciures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2850 00 90Borures, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des composés qui constituent également des carbures du no 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2852Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie ou non (à l'excl. des amalgames)
2852 10 00Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l'excl. des amalgames)
2852 90 00Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l'excl. des amalgames)
2853Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l’excl. des ferrophosphores); composés inorganiques, y.c. les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y.c. l'air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)
2853 10 00Chlorure de cyanogène «chlorcyan»
2853 90Phosphures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des ferrophosphores); composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé; amalgames (autres que de métaux précieux)
2853 90 10Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté
2853 90 30Air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés; air comprimé
2853 90 90Composés inorganiques, n.d.a.; amalgames (autres que de métaux précieux)
CHAPITRE 29PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES
2901Hydrocarbures acycliques
2901 10 00Hydrocarbures acycliques, saturés
2901 21 00Éthylène
2901 22 00Propène [propylène]
2901 23 00Butène [butylène] et ses isomères
2901 24 00Buta-1,3-diène et isoprène
2901 29 00Hydrocarbures acycliques, non saturés (à l'excl. de l'éthylène, du propène [propylène], du butène [butylène] et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l'isoprène)
2902Hydrocarbures cycliques
2902 11 00Cyclohexane
2902 19 00Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l'excl. du cyclohexane)
2902 20 00Benzène
2902 30 00Toluène
2902 41 00o-Xylène
2902 42 00m-Xylène
2902 43 00p-Xylène
2902 44 00Isomères du xylène en mélange
2902 50 00Styrène
2902 60 00Éthylbenzène
2902 70 00Cumène
2902 90 00Hydrocarbures cycliques (à l'excl. des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l'éthylbenzène et du cumène)
2903Dérivés halogénés des hydrocarbures
2903 11 00Chlorométhane [chlorure de méthyle] et chloroéthane [chlorure d'éthyle]
2903 12 00Dichlorométhane [chlorure de méthylène]
2903 13 00Chloroforme [trichlorométhane]
2903 14 00Tétrachlorure de carbone
2903 15 00Dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane]
2903 19 00Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorométhane [chlorure de méthyle], du chloroéthane [chlorure d'éthyle], du dichlorométhane [chlorure de méthylène], du chloroforme [trichlorométhane], du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d'éthylène [ISO] [1,2-dichloroéthane])
2903 21 00Chlorure de vinyle [chloroéthylène]
2903 22 00Trichloroéthylène
2903 23 00Tétrachloroéthylène [perchloroéthylène]
2903 29 00Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques (à l'excl. du chlorure de vinyle [chloroéthylène], du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène [perchloroéthylène])
2903 41 00Trifluorométhane (HFC-23)
2903 42 00Difluorométhane (HFC-32)
2903 43 00Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)
2903 44 00Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)
2903 45 001,1,1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1,2,2-tétrafluoroéthane (HFC-134)
2903 46 001,1,1,2,3,3,3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa)
2903 47 001,1,1,3,3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)
2903 48 001,1,1,3,3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee)
2903 49Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.48)
2903 49 10Pentafluoropropanes, hexafluoropropanes et heptafluoropropanes [sauf 1,1,1,2,3,3,3-heptafluoropropane (HFC-227ea), 1,1,1,2,2,3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1,1,1,2,3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea), 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa), 1,1,1,3,3-pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1,1,2,2,3-pentafluoropropane (HFC-245ca)]
2903 49 30Dérivés perfluorés saturés des hydrocarbures acycliques
2903 49 90Dérivés fluorés saturés des hydrocarbures acycliques (à l’exclusion des produits des nº 2903.41 à 2903.49.30)
2903 51 002,3,3,3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)
2903 59 00Dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques [sauf 2,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1,3,3,3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1,1,1,4,4,4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)]
2903 61 00Bromure de méthyle (bromométhane)
2903 62 00Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
2903 69Dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane) et dibromure d’éthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane]
2903 69 11Dibromométhane
2903 69 19Dérivés bromés des hydrocarbures acycliques [sauf bromure de méthyle (bromométhane), dibromure d’éthylène (ISO) 1,2-dibromoéthane et dibromoéthane]
2903 69 80Dérivés iodés des hydrocarbures acycliques
2903 71 00Chlorodifluorométhane
2903 72 00Dichlorotrifluoroéthanes
2903 73 00Dichlorofluoroéthanes
2903 74 00Chlorodifluoroéthanes
2903 75 00Dichloropentafluoropropanes
2903 76Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes
2903 76 10Bromochlorodifluorométhane
2903 76 20Bromotrifluorométhane
2903 76 90Dibromotétrafluoroéthanes
2903 77Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l'excl. du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
2903 77 60Trichlorofluorométhane, dichlorodifluorométhane, trichlorotrifluoroéthanes, dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane
2903 77 90Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore, n.d.a.
2903 78 00Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.
2903 79Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
2903 79 30Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques, halogénés uniquement avec du brome et du chlore, du fluor et du chlore ou du fluor et du brome (à l'excl. des dérivés perhalogénés, du chlorodifluorométhane, des dichlorotrifluoroéthanes, des dichlorofluoroéthanes, des chlorodifluoroéthanes, des dichloropentafluoropropanes, du bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes)
2903 79 80Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a.
2903 81 001,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)
2903 82 00Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)
2903 83 00Mirex «ISO»
2903 89Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO) et du mirex (ISO)]
2903 89 101,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane; tétrabromocyclooctanes
2903 89 80Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO), de l’heptachlore (ISO), du mirex (ISO), du 1,2-dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane et des tétrabromocyclooctanes]
2903 91 00Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène
2903 92 00Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]
2903 93 00Pentachlorobenzène «ISO»
2903 94 00Hexabromobiphényles
2903 99Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) «clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane», du pentachlorobenzène «ISO» et des hexabromobiphényles]
2903 99 102,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène
2903 99 80Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO), du DDT (ISO) «clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane», du pentachlorobenzène «ISO», des hexabromobiphényles) et du 2,3,4,5,6-pentabromoéthylbenzène]
2904Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés
2904 10 00Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques
2904 20 00Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures
2904 31 00Acide perfluorooctane sulfonique
2904 32 00Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium
2906 11 00Menthol
2906 12 00Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols
2906 13Stérols et inositols
2906 13 10Stérols
2906 13 90Inositols
2906 19 00Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols)
2906 21 00Alcool benzylique
2906 29 00Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'alcool benzylique)
2907Phénols; phénols-alcools
2907 11 00Phénol [hydroxybenzène] et ses sels
2907 12 00Crésols et leurs sels
2907 13 00Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits
2907 15Naphtols et leurs sels
2907 15 101-Naphtol
2907 15 90Naphtols et leurs sels (à l'excl. du 1-naphtol)
2907 19Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)
2907 19 10Xylénols et leurs sels
2907 19 90Monophénols (à l'excl. du phénol [hydroxybenzène], des crésols, de l'octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l'octylphénol et du nonylphénol, des xylénols, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits)
2907 21 00Résorcinol et ses sels
2907 22 00Hydroquinone et ses sels
2907 23 004,4'-Isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] et ses sels
2907 29 00Polyphénols et phénols-alcools (à l'excl. du résorcinol, de l'hydroquinone, du 4,4'-isopropylidènediphénol [bisphénol A, diphénylolpropane] ainsi que des sels de ces produits)
2908Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools
2908 11 00Pentachlorophénol [ISO]
2908 19 00Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels (à l'excl. du pentachlorophénol [ISO])
2908 91 00"Dinosèbe [ISO] et ses sels
2908 92 004,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels
2908 99 00Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools (à l'excl. des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe (ISO) et ses sels et du 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels)
2909Éthers, éthers-alcools, éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acetals, peroxydes de cétones, de constitution chimique définie ou non, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 11 00Éther diéthylique [oxyde de diéthyle]
2909 19Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle])
2909 19 10Oxyde de tert-butyle et d'éthyle (oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE)
2909 19 90Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'éther diéthylique [oxyde de diéthyle] et oxyde de tert-butyle et d'éthyle [oxyde d'éthyle et de tert-butyle, ETBE])
2909 20 00Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 30Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 30 10Éther diphénylique [oxyde de diphényle]
2909 30 31Oxyde de pentabromodiphényle; 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène
2909 30 351,2-Bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS]
2909 30 38Dérivés bromés des éthers aromatiques (à l'excl. de l'oxyde de pentabromodiphényle, du 1,2,4,5-tétrabromo-3,6-bis[pentabromophénoxy]benzène et du 1,2-bis[2,4,6-tribromophénoxy]éthane destiné à la fabrication d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])
2909 30 90Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des dérivés bromés et de l'éther diphénylique [oxyde de diphényle])
2909 41 002,2'-Oxydiéthanol [diéthylène-glycol]
2909 43 00Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol
2909 44 00Éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l'excl. des éthers monobutyliques)
2909 49Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. du 2,2'-oxydiéthanol [diéthylène-glycol] ainsi que des éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol)
2909 49 112-[2-Chloroéthoxy]éthanol
2909 49 80Éthers-alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ( à l'excl. du 2-(2-Chloroéthoxy)éthanol)
2909 50 00Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 60Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes de cétones, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2909 60 10Peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals
2909 60 90Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2910Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2910 10 00Oxiranne «oxyde d’éthylène»
2910 20 00Méthyloxiranne «oxyde de propylène»
2910 30 001-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine»
2910 40 00Dieldrine «ISO» «DCI»
2910 50 00Endrine «ISO»
2910 90 00Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’oxiranne «oxyde d’éthylène», du méthyloxiranne «oxyde de propylène», du 1-chloro-2,3-époxypropane «épichlorhydrine», du dieldrine (ISO) (DCI) et de l’endrine «ISO»]
2911 00 00Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals)
2912Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde
2912 11 00Méthanal [formaldéhyde]
2912 12 00Éthanal [acétaldéhyde]
2912 19 00Aldéhydes acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du méthanal [formaldéhyde] et de l'éthanal [acétaldéhyde])
2912 21 00Benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque]
2912 29 00Aldéhydes cycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. du benzaldéhyde [aldéhyde benzoïque])
2912 41 00Vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique]
2912 42 00Éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique]
2912 49 00Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées (à l'excl. de la vanilline [aldéhyde méthylprotocatéchique] et de l'éthylvanilline [aldéhyde éthylprotocatéchique])
2912 50 00Polymères cycliques des aldéhydes
2912 60 00Paraformaldéhyde
2913 00 00Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde
2914Cétones et quinones, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2914 11 00Acétone
2914 12 00Butanone «méthyléthylcétone»
2914 13 004-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»
2914 19Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone» et du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone»)
2914 19 105-méthylhexane-2-one
2914 19 90Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de l’acétone, du butanone «méthyléthylcétone», du 4-méthylpentane-2-one «méthylisobutylcétone» et du 5-méthylhexane-2-one)
2914 22 00Cyclohexanone et méthylcyclohexanones
2914 23 00Ionones et méthylionones
2914 29 00Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones)
2914 31 00Phénylacétone «phénylpropane-2-one»
2914 39 00Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de la phénylacétone (phénylpropane-2-one)]
2914 40Cétones-alcools et cétones-aldéhydes
2914 40 104-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»
2914 40 90Cétones-alcools et cétones-aldéhydes (à l’exclusion du 4-hydroxy-4-méthylpentane-2-one «diacétone alcool»)
2914 50 00Cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées
2914 61 00Anthraquinone
2914 62 00Coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»
2914 69Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone et du coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)»]
2914 69 101,4-naphtoquinone
2914 69 80Quinones [à l’exclusion de l’anthraquinone, du coenzyme Q10 «ubidécarénone (DCI)» et du 1,4-naphtoquinone]
2914 71 00Chlordécone «ISO»
2914 79 00Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion du chlordécone «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2915Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2915 11 00Acide formique
2915 12 00Sels de l'acide formique
2915 13 00Esters de l'acide formique
2915 21 00Acide acétique
2915 24 00Anhydride acétique
2915 29 00Sels de l'acide acétique (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2915 31 00Acétate d'éthyle
2915 32 00Acétate de vinyle
2915 33 00Acétate de n-butyle
2915 36 00Acétate de dinosèbe [ISO]
2915 39 00Esters de l'acide acétique (à l'excl. des acétates d'éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe [ISO])
2915 40 00Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters
2915 50 00Acide propionique, ses sels et ses esters
2915 60Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
2915 60 11Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène
2915 60 19Acides butanoïques, leurs sels et leurs esters (à l'excl. du diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène)
2915 60 90Acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters
2915 70Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters
2915 70 40Acide palmitique, ses sels et ses esters
2915 70 50Acide stéarique, ses sels et ses esters
2915 90Acides monocarboxyliques acycliques saturés, anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides formique, acétique, mono- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique ou stéarique et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'anhydride acétique)
2915 90 30Acide laurique, ses sels et ses esters
2915 90 70Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’excl. des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l'anhydride acétique)
2916Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2916 11 00Acide acrylique et ses sels
2916 12 00Esters de l'acide acrylique
2916 13 00Acide méthacrylique et ses sels
2916 14 00Esters de l'acide méthacrylique
2916 15 00Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2916 16 00Binapacryl (ISO)
2916 19Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique ou linolénique ainsi que de leurs sels et esters et du binapacryl (ISO))
2916 19 10Acides undécénoïques, leurs sels et leurs esters
2916 19 40Acide crotonique
2916 19 95Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique, linolénique ou undécénoïques et des sels et esters de ces produits ainsi qu'à l'excl. de l'acide crotonique et du binapacryl [ISO])
2916 20 00Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2916 31 00Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2916 32 00Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle
2916 34 00Acide phénylacétique et ses sels
2916 39Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, de l'acide phénylacétique et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2916 39 10Esters de l'acide phénylacétique
2916 39 90Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. de l'acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, du binapacryl (ISO), de l'acide phénylacétique et ses sels et esters ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
2917Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2917 11 00Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2917 12 00Acide adipique, ses sels et ses esters
2917 13Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters
2917 13 10Acide sébacique
2917 13 90Acide azélaïque, leurs sels et leurs esters ainsi que les sels et esters de l'acide sébacique
2917 14 00Anhydride maléique
2917 19Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et des sels et esters de ces acides, de l'anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2917 19 10Acide malonique, ses sels et ses esters
2917 19 20Acide 1,2-dicarboxylique-éthane et acide butanedioïque [acide succinique] d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse
2917 19 80Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des acides oxalique, adipique, azélaïque, sébacique et malonique, ainsi que de leurs sels et de leurs esters, de l'anhydride maléique, des composés inorganiques et organiques du mercure ainsi que de l'acide 1,2-dicarboxylique-éthane et de l'acide butanedioïque (acide succinique) d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 100 % en masse)
2917 20 00Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés
2917 32 00Orthophtalates de dioctyle
2917 33 00Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle
2917 34 00Esters de l'acide orthophtalique (à l'excl. des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle)
2917 35 00Anhydride phtalique
2917 36 00Acide téréphtalique et ses sels
2917 37 00Téréphtalate de diméthyle
2917 39Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels ainsi que du téréphtalate de diméthyle)
2917 39 20Ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique; acide benzène-1,2,4-tricarboxylique; dichlorure d'isophtaloyle, contenant en poids 0,8 % ou moins de dichlorure de téréphtaloyle; acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique; anhydride tétrachlorophtalique; 3,5-bis(méthoxycarbonyl)benzènesulfonate de sodium
2917 39 35Bis(2-éthylhexyle) benzène-1,4-dicarboxylate [DOTP]1
2917 39 85Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l'excl. d'ester ou anhydride de l'acide tétrabromophtalique, des esters de l'acide orthophtalique, de l'anhydride phtalique, de l'acide téréphtalique et ses sels, du téréphtalate de diméthyle, de l'acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, du dichlorure d'isophtaloyle contenant en poids <= 0,8% de dichlorure de téréphtaloyle, de l'acide naphtalène-1,4,5,8-tétracarboxylique, de l'anhydride tétrachlorophtalique, du 3,5-bis[méthoxycarbonyl]benzènesulfonate de sodium et du bis[2-éthylhexyle] benzène-1,4-dicarboxylate [DOTP])1
2918Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2918 11 00Acide lactique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2918 12 00Acide tartrique
2918 13 00Sels et esters de l’acide tartrique
2918 14 00Acide citrique
2918 15 00Sels et esters de l’acide citrique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2918 16 00Acide gluconique, ses sels et ses esters
2918 17 00Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»
2918 18 00Chlorobenzilate «ISO»
2918 19Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique et gluconique, des sels et esters de ces produits, ainsi que du chlorobenzilate (ISO)]
2918 19 30Acide cholique, acide 3-alpha, 12-alpha-dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», leurs sels et leurs esters
2918 19 40Acide 2,2-bis«hydroxyméthyl»propionique
2918 19 98Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction oxygénée et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique, gluconique, cholique, 3-alpha, 12-alpha -dihydroxy-5-beta-cholane-24-oïque «acide désoxycholique», des sels et esters de ces produits, de l’acide 2,2-bis«hydroxyméthyl»propionique ainsi que du chlorobenzilate (ISO) et de l’acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique «acide benzilique»]
2918 21 00Acide salicylique et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2918 22 00Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters
2918 23 00Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters)
2918 29 00Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides salicylique et o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits)
2918 30 00Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2918 91 002,4,5-T «ISO» «acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique», ses sels et ses esters
2918 99Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]
2918 99 40Acide 2,6-diméthoxybenzoïque; dicamba (ISO); phénoxyacétate de sodium
2918 99 90Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que de l’acide 2,6-diméthoxybenzoïque, du dicamba (ISO), du phénoxyacétate de sodium et du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et esters]
2919Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
2919 10 00Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)
2919 90 00Esters phosphoriques et leurs sels, y.c. les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l'excl. du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)]
2920Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène et des esters phosphoriques, de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés)
2920 11 00Parathion «ISO» et parathion-méthyle «ISO» «méthyle parathion»
2920 19 00Esters thiophosphoriques «phosphorothioates» et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion du parathion (ISO) et du parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)]
2920 21 00Phosphite de diméthyle
2920 22 00Phosphite de diéthyle
2920 23 00Phosphite de triméthyle
2920 24 00Phosphite de triéthyle
2920 29 00Esters des phosphites et leurs sels leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des phosphites de diméthyle, de diéthyle, de triméthyle et de triéthyle)
2920 30 00Endosulfan «ISO»
2920 90Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO» et des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2920 90 10Esters sulfuriques et esters carboniques; leurs sels et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2920 90 70Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters phosphoriques, des esters de phosphites, des esters sulfuriques, des esters carboniques et des esters thiophosphoriques «phosphorothioates», de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, ainsi que de l’endosulfan «ISO»)
2921Composés à fonction amine
2921 11 00Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels
2921 12 00Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diméthylamine»
2921 13 00Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diéthylamine»
2921 14 00Chlorhydrate de 2-chloroéthyl «N,N-diisopropylamine»
2921 19Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine et des sels de ces produits)
2921 19 401,1,3,3-Tétraméthylbutylamine
2921 19 50Diéthylamine et ses sels
2921 19 99Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la mono-, di- ou triméthylamine, de la diéthylamine, et des sels de ces produits ainsi que du 1,1,3,3-tétraméthylbutylamine), chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diéthylamino)éthyle; chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-diisopropylamino)éthyle et du 2-(N,N-diméthylamino)éthyle
2921 21 00Éthylènediamine et ses sels
2921 22 00Hexaméthylènediamine et ses sels
2921 29 00Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'éthylènediamine, de l'hexaméthylènediamine et des sels de ces produits)
2921 30Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 30 10Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine, et leurs sels
2921 30 91Cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane]
2921 30 99Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la cyclohexylamine, de la cyclohexyldiméthylamine et des sels de ces produits ainsi que du cyclohex-1,3-ylènediamine [1,3-diaminocyclohexane])
2921 41 00Aniline et ses sels (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2921 42 00Dérivés de l'aniline et leurs sels
2921 43 00Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 44 00Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits
2921 45 001-Naphtylamine [alpha-naphtylamine], 2-naphtylamine [β-naphtylamine] et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 46 00Amfétamine [DCI], benzfétamine [DCI], dexamfétamine [DCI], étilamfétamine [DCI], fencamfamine [DCI], léfétamine [DCI], lévamfétamine [DCI], méfénorex [DCI] et phentermine [DCI] ainsi que leurs sels
2921 49 00Monoamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de l'aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l'amfétamine [DCI], du benzfétamine [DCI], du dexamfétamine [DCI], de l' étilamfétamine [DCI], du fencamfamine [DCI], du léfétamine [DCI], du lévamfétamine [DCI], du méfénorex [DCI] et du phentermine [DCI] et leurs sels)
2921 51o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits
2921 51 11m-Phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine
2921 51 19o-Phénylènediamine, m-phénylènediamine, p-phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés; sels de ces produits (à l'excl. du m-phénylènediamine d'une pureté en poids >= 99% et contenant <= 1% en poids d'eau, <= 200 mg/kg d'o-phénylènediamine et <= 450 mg/kg de p-phénylènediamine)
2921 51 90Dérivés de la o-, m-, p-phénylènediamine ou des diaminotoluènes; sels de ces produits (à l'excl. des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et de leurs sels)
2921 59Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits)
2921 59 50m-Phénylènebis(méthylamine); 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline; 4,4'-bi-o-toluidine; 1,8-naphtylènediamine
2921 59 90Polyamines aromatiques et leurs dérivés, et sels de ces produits (à l'excl. de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits, m-phénylènebis[méthylamine], 2,2'-dichloro-4,4'-méthylènedianiline, 4,4'-bi-o-toluidine et 1,8-naphtylènediamine)
2922Composés aminés à fonctions oxygénées
2922 11 00Monoéthanolamine et ses sels
2922 12 00Diéthanolamine et ses sels
2922 14 00Dextropropoxyphène [DCI] et ses sels
2922 15 00Triéthanolamine
2922 16 00Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium
2922 17 00Méthyldiéthanolamine et éthyldiéthanolamine
2922 18 002-«N,N-diisopropylamino»éthanol
2922 19 00Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, du dextropropoxyphène «DCI», des sels de ces produits, de la triéthanolamine, du sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium, de la méthyldiéthanolamine, de l’éthyldiéthanolamine et du 2-«N,N-diisopropylamino»éthanol)
2922 21 00Acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et leurs sels
2922 29 00Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-naphtols et autres amino-phénols à fonctions oxygénées différentes, des acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels)
2922 31 00Amfépramone [DCI], méthadone [DCI] et norméthadone [DCI] ainsi que leurs sels
2922 39 00Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes ainsi que de l'amfépramone [DCI], du méthadone [DCI] et du norméthadone [DCI] et de leurs sels)
2922 41 00Lysine et ses esters; sels de ces produits
2922 42 00Acide glutamique et ses sels
2922 43 00Acide anthranilique et ses sels
2922 44 00Tilidine [DCI] et ses sels
2922 49Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (à l'excl. des amino-acides à fonctions oxygénées différentes ainsi que de la lysine et de ses esters, leurs sels, de l'acide glutamique, de l'acide anthranilique et du tilidine [DCI] et leurs sels)
2922 49 20beta-Alanine
2922 49 85Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits (autres que ceux à fonctions oxygénées différentes et à l'excl. de la lysine et ses esters et des sels de ces produits, de l'acide glutamique et de ses sels, du tilidin [DCI] et ses sels, de l'acide anthranilique et ses sels et beta-alanine)
2922 50 00Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l'excl. des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits)
2923Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
2923 10 00Choline et ses sels
2923 20 00Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non
2923 30 00Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium
2923 40 00Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium
2923 90 00Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires (à l’exclusion de la choline et de ses sels, du sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium et du sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium)
2924Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique
2924 11 00Méprobamate [DCI]
2924 12 00Fluoroacétamide [ISO], monocrotophos [ISO] et phosphamidon [ISO]
2924 19 00Amides [y.c. les carbamates] acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du méprobamate [DCI], du fluoroacétamide [ISO], du monocrotophos [ISO] et du phosphamidon [ISO])
2924 21 00Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits
2924 23 00Acide 2-acétamidobenzoïque [acide N-acétylanthranilique] et ses sels
2924 24 00Éthinamate [DCI]
2924 25 00Alachlore «ISO»
2924 29Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI» et de l’alachlore «ISO»)
2924 29 10Lidocaïne [DCI]
2924 29 70Amides, y compris les carbamates, cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque «acide N-acétylanthranilique» et ses sels, de l’éthinamate «DCI», de l’alachlore «ISO» et de la lidocaïne «DCI»)
2925Composés à fonction carboxyimide, y.c. la saccharine et ses sels, ou à fonction imine
2925 11 00Saccharine et ses sels
2925 12 00Glutéthimide [DCI]
2925 19Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels et du glutéthimide [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2925 19 203,3',4,4',5,5',6,6'-Octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide; N,N'-éthylènebis(4,5-dibromohexahydro-3,6-méthanophtalimide)
2925 19 95Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la saccharine, ses sels, du glutéthimide [DCI], du 3,3',4,4',5,5',6,6'-octabromo-N,N'-éthylènediphtalimide et du N,N'-éthylènebis[4,5-dibromohexahydro-3,6-métanophtalimide] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2925 21 00Chlordiméforme [ISO]
2925 29 00Imines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du chlordiméforme [ISO])
2926Composés à fonction nitrile
2926 10 00Acrylonitrile
2926 20 001-Cyanoguanidine [dicyandiamide]
2926 30 00Fenproporex [DCI] et ses sels; méthadone [DCI]-intermédiaire [4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane]
2926 40 00alpha-Phenylacétoacétonitrile
2926 90Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane» et de l’alpha-phénylacétoacétonitrile)
2926 90 20Isophtalonitrile
2926 90 70Composés à fonction nitrile (à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine «dicyandiamide», du fenproporex «DCI» et ses sels, du méthadone «DCI»-intermédiaire «4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane», de l’alpha-phénylacétoacétonitrile et de l’isophtalonitrile)
2927 00 00Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques
2928 00Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
2928 00 10N,N-Bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine
2928 00 90Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine (à l'excl. du N,N-bis[2-méthoxyéthyl]hydroxylamine)
2929Composés à fonctions azotées (sauf composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)
2929 10 00Isocyanates
2929 90 00Composés à fonctions azotées (sauf isocyanates, composés aminés à fonctions oxygénées, sels et hydroxydes organiques d'ammonium quaternaires, lécithines et autres phosphoaminolipides, composés à fonction amide de l'acide carbonique, composés à fonction amine, carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, composés diazoïques, azoïques ou azoxyques ainsi que les dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine)
2930Thiocomposés organiques
2930 10 002-(N,N-Diméthylamino)éthanethiol
2930 20 00Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2930 30 00Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame
2930 40Méthionine
2930 40 10Méthionine [DCI]
2930 40 90Méthionine (à l'excl. du méthionine [DCI])
2930 60 002-(N,N-diéthylamino)éthanethiol
2930 70 00Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) [thiodiglycol (DCI)]
2930 80 00Aldicarbe (ISO), captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)
2930 90Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du 2-(N,N-diéthylamino)éthanethiol, du sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) «thiodiglycol (DCI)», de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO) et du 2-(N,N-diméthylamino)éthanethiol]
2930 90 13Cystéine et cystine
2930 90 16Dérivés de la cystéine ou de la cystine
2930 90 30Acide DL-2-hydroxy-4-[méthylthio]butyrique
2930 90 40Bis[3-"3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl"propionate] de 2,2'-thiodiéthyle
2930 90 50Mélange d'isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis[méthylthio]-m-phénylènediamine et 2-méthyl-4,6-bis[méthylthio]-m-phénylène-diamine
2930 90 98Composés organosulfurés [à l’exclusion des thiocarbamates, des dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, de l’aldicarbe (ISO), du captafol (ISO), du méthamidophos (ISO), de la cystéine ou de la cystine et de leurs dérivés, du thiodiglycol (DCI) «sulfure de bis(2-hydroxyéthyle)», de l’acide DL-2-hydroxy-4-(méthylthio)butyrique, du bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de 2,2’-thiodiéthyle, d’un mélange d’isomères constitué de 4-méthyl-2,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine et de 2-méthyl-4,6-bis(méthylthio)-m-phénylènediamine, ainsi que du 2-(N,N-diéthylamine)éthanethiol et du 2-(N,N-diméthylamine)éthanethiol]
2931Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l'excl. des thiocomposés organiques ainsi que du mercure)
2931 10 00Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle
2931 20 00Composés du tributylétain
2931 41 00Méthylphosphonate de diméthyle
2931 42 00Propylphosphonate de diméthyle
2931 43 00Éthylphosphonate de diéthyle
2931 44 00Acide méthylphosphonique
2931 45 00Sel d’acide méthylphosphonique et d’(aminoiminométhyl)urée(1: 1)
2931 46 002,4,6-Trioxide de 2,4,6-tripropyl-1,3,5,2,4,6-trioxatriphosphinane
2931 47 00Méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle
2931 48 003,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2,4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane
2931 49Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
2931 49 10Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle
2931 49 20Méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphospinan-5-yl)méthyle]
2931 49 30Acide étidronique (DCI) (acide 1-hydroxyéthane-1,1-diphosphonique) et ses sels
2931 49 40Acide (nitrilotriméthanediyl)trisphosphonique, acide {éthane-1,2-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide [(bis{2-[bis(phosphonométhyl)amino]éthyl}amino)méthyl]phosphonique, acide {hexane-1,6-diylbis[nitrilobis(méthylène)]}tétrakisphosphonique, acide {[(2-hydroxyéthyl)imino]bis(méthylène)}bisphosphonique, et acide [(bis{6-[bis(phosphonométhyl)amino]hexyl}amino)méthyl]phosphonique, ainsi que leurs sels
2931 49 90Dérivés organophosphorés, non halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
2931 51 00Dichlorure méthylphosphonique
2931 52 00Dichlorure propylphosphonique
2931 53 00Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O-[4-nitro-3-(trifluorométhyl)phényle]
2931 54 00Trichlorfon (ISO)
2931 59Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
2931 59 10Difluorure de méthylphosphonoyle (difluorure méthylphosphonique)
2931 59 90Dérivés organophosphorés, halogénés, de constitution chimique définie, présentés isolément, n.d.a.
2931 90 00Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie, présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques, des composés du mercure, du plomb tétraméthyle et du tributylétain ainsi que des dérivés organo-phosphoriques)
2932Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement
2932 11 00Tétrahydrofuranne
2932 12 002-Furaldéhyde [furfural]
2932 13 00Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique
2932 14 00Sucralose
2932 19 00Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non-condensé (à l’exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde «furfural», des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique et du sucralose)
2932 20Lactones
2932 20 10Phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
2932 20 20gamma-Butyrolactone
2932 20 90Lactones (à l'excl. des gamma-Butyrolactone; phénolphtaléine; acide 1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthoxycarbonyl-1-naphtyl)-3-oxo-1H, 3H-benzo[de]isochromène-1-yl]-6-octadécyl-oxy-2-naphtoïque; 3'-Chloro-6'-cyclohexylaminospiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6'-(N-Éthyl-p-toluidino)-2'-méthylspiro[isobenzofuran-1(3H), 9'-xanthène]-3-one; 6-Docosyloxy-1-hydroxy-4-[1-(4-hydroxy-3-méthyl-1-phénanthryl)-3-oxo-1H, 3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl]naphtalène-2-carboxylate de méthyle
2932 91 00Isosafrole
2932 92 001-[1,3-Benzodioxole-5-yl]propane-2-one
2932 93 00Pipéronal
2932 94 00Safrole
2932 95 00Tétrahydrocannabinols [tous les isomères]
2932 96 00Carbofuran (ISO)
2932 99 00Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement [à l’exclusion des lactones, de l’isosafrole, du 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinol (tous les isomères), du carbofuran, des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
2933Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement
2933 11Phénazone [antipyrine] et ses dérivés
2933 11 10Propyphénazone [DCI]
2933 11 90Phénazone [antipyrine] et ses dérivés (à l'excl. de la propyphénazone [DCI])
2933 19Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine] et de ses dérivés)
2933 19 10Phénylbutazone [DCI]
2933 19 90Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la phénazone [antipyrine], et de ses dérivés ainsi que de la phénylbutazone [DCI])
2933 21 00Hydantoïne et ses dérivés
2933 29Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et de ses dérivés, ainsi que des produits du n° 300210)
2933 29 10Chlorhydrate de naphazoline [DCIM] et nitrate de naphazoline [DCIM]; phentolamine [DCI]; chlorhydrate de tolazoline [DCIM]
2933 29 90Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de l'hydantoïne et ses dérivés, du chlorhydrate de naphazoline [DCIM], du nitrate de naphazoline [DCIM], de la phentolamine [DCI] et du chlorhydrate de tolazoline [DCIM])
2933 31 00Pyridine et ses sels
2933 32 00Pipéridine et ses sels
2933 33 00Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), carfentanil (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI), rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI), ainsi que leurs sels
2933 34 00Fentanyls et leurs dérivés, à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion des produits du nº 2933.33)
2933 35 00Quinuclidine-3-ol
2933 36 004-anilino-N-phénéthyl-pipéridine (ANPP)
2933 37 00N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
2933 39Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé, n.d.a.
2933 39 10Iproniazide [DCI]; chlorhydrate de cétobémidone [DCIM]; bromure de pyridostigmine [DCI]
2933 39 202,3,5,6-Tétrachloropyridine
2933 39 25Acide 3,6-dichloropyridine-2-carboxylique
2933 39 353,6-Dichloropyridine-2-carboxylate de 2-hydroxyéthylammonium
2933 39 403,5,6-[Trichloro-2-pyridyloxyacétate] de 2-butoxyéthyle
2933 39 453,5-Dichloro-2,4,6-trifluoropyridine
2933 39 50Ester méthylique de fluroxypyr [ISO]
2933 39 554-Méthylpyridine
2933 39 99Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé, n.d.a.
2933 41 00Lévorphanol [DCI] et ses sels
2933 49Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI] et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2933 49 10Dérivés halogénés de la quinoléine; dérivés des acides quinoléine-carboxyliques
2933 49 30Dextrométhorphane [DCI] et ses sels
2933 49 90Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du lévorphanol [DCI], du dextrométhorphane [DCI] et de leurs sels, des dérivés halogénés de la quinoléine, des dérivés des acides quinoléine-carboxyliques ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2933 52 00Malonylurée [acide barbiturique] et ses sels
2933 53Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], barbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], phénobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels
2933 53 10Phénobarbital [DCI], barbital [DCI] ainsi que leurs sels
2933 53 90Allobarbital [DCI], amobarbital [DCI], butalbital [DCI], butobarbital, cyclobarbital [DCI], méthylphénobarbital [DCI], pentobarbital [DCI], secbutabarbital [DCI], sécobarbital [DCI] et vinylbital [DCI] ainsi que leurs sels
2933 54 00Dérivés de malonylurée [acide barbiturique] et leurs sels (à l'excl. des sels de malonylurée)
2933 55 00Loprazolam [DCI], mécloqualone [DCI], méthaqualone [DCI] et zipéprol [DCI] ainsi que leurs sels
2933 59Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et ses dérivés ainsi que de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI] ainsi que de leurs sels)
2933 59 10Diazinon [ISO]
2933 59 201,4-Diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine]
2933 59 95Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine (à l'excl. de la malonylurée [acide barbiturique] et de ses dérivés, de l'allobarbital [DCI], de l'amobarbital [DCI], du barbital [DCI], du butalbital [DCI], du butobarbital, du cyclobarbital [DCI], du méthylphénobarbital [DCI], du pentobarbital [DCI], du phénobarbital [DCI], du secbutabarbital [DCI], du sécobarbital [DCI], du vinylbital [DCI], du loprazolam [DCI], du mécloqualone [DCI], du méthaqualone [DCI] et du zipéprol [DCI], des sels de ces produits, ainsi que du diazinon [ISO] et du 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane [triéthylènediamine])
2933 61 00Mélamine
2933 69Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine)
2933 69 10Atrazine [ISO]; propazine [ISO]; simazine [ISO]; hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine]
2933 69 40Méthénamine (DCI) (hexaméthylènetétramine); 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis(octylthio)-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol
2933 69 80Composés hétérocycliques à hétéroatome[s] d'azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l'excl. de la mélamine, de l'atrazine [ISO], de la propazine [ISO], de la simazine [ISO], de l'hexahydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine [hexogène, triméthylènetrinitramine], de la méthénamine [DCI] [hexaméthylènetétramine] et du 2,6-di-tert-butyl-4-[4,6-bis"octylthio"-1,3,5-triazine-2-ylamino]phénol)
2933 71 006-Hexanelactame [epsilon-caprolactame]
2933 72 00Clobazam [DCI] et méthyprylone [DCI]
2933 79 00Lactames (à l'excl. du 6-hexanelactame [epsilon-caprolactame], du clobazam [DCI], du méthyprylone [DCI] ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2933 91Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], chlordiazépoxide [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], et leurs sels
2933 91 10Chlordiazépoxide [DCI]
2933 91 90Alprazolam [DCI], camazépam [DCI], clonazépam [DCI], clorazépate, délorazépam [DCI], diazépam [DCI], estazolam [DCI], fludiazépam [DCI], flunitrazépam [DCI], flurazépam [DCI], halazépam [DCI], loflazépate d'éthyle [DCI], lorazépam [DCI], lormétazépam [DCI], mazindol [DCI], médazépam [DCI], midazolam [DCI], nimétazépam [DCI], nitrazépam [DCI], nordazépam [DCI], oxazépam [DCI], pinazépam [DCI], prazépam [DCI], pyrovalérone [DCI], témazépam [DCI], tetrazépam [DCI] et triazolam [DCI], leurs sels et sels du chlordiazépoxide [DCI]
2933 92 00Azinphos-méthyl «ISO»
2933 99Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
2933 99 20Indole, 3-méthylindole [scatole], 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo[c,e]azépine [azapétine], phénindamine [DCI] et leurs sels; chlorhydrate d'imipramine [DCIM]
2933 99 502,4-Di-tert-butyl-6-[5-chlorobenzotriazole-2-yl]phénol
2933 99 80Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement (à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non-condensé et des lactames, de l’alprazolam «DCI», du camazépam «DCI», du chlordiazépoxide «DCI», du clonazépam «DCI», du clorazépate, du délorazépam «DCI», du diazépam «DCI», de l’estazolam «DCI», du fludiazépam «DCI», du flunitrazépam «DCI», du flurazépam «DCI», de l’halazépam «DCI», du loflazépate d’éthyle «DCI», du lorazépam «DCI», du lormétazépam «DCI», du mazindol «DCI», du médazépam «DCI», du midazolam «DCI», du nimétazépam «DCI», du nitrazépam «DCI», du nordazépam «DCI», de l’oxazépam «DCI», du pinazépam «DCI», du prazépam «DCI», du pyrovalérone «DCI», du témazépam «DCI», du tétrazépam «DCI» et du triazolam «DCI», des sels de ces produits, de l’indole, du 3-méthylindole «scatole», du 6-allyl-6,7-dihydro-5H-dibenzo«c,e»azépine «azapétine», du phénindamine «DCI» et leurs sels, du chlorhydrate d’imipramine «DCIM», du 2,4-di-tert-butyl-6-«5-chlorobenzotriazole-2-yl»phénol et de l’azinphos-méthyl «ISO»)
2934Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques (à l'excl. des composés à hétéroatome[s] d'oxygène exclusivement ou à hétéroatome[s] d'azote exclusivement)
2934 10 00Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non condensé
2934 20Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2934 20 20Disulfure de di(benzothiazole-2-yle); benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels
2934 20 80Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. du disulfure de di(benzothiazole-2-yle); du benzothiazole-2-thiol [mercaptobenzothiazole] et ses sels; des composés inorganiques ou organiques du mercure)
2934 30Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations
2934 30 10Thiéthylpérazine [DCI]; thioridazine [DCI] et ses sels
2934 30 90Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l'excl. de la thiéthylpérazine [DCI] ainsi que de la thioridazine [DCI] et de ses sels)
2934 91 00Aminorex [DCI], brotizolam [DCI], clotiazépam [DCI], cloxazolam [DCI], dextromoramide [DCI], haloxazolam [DCI], kétazolam [DCI], mésocarb [DCI], oxazolam [DCI], pémoline [DCI], phendimétrazine [DCI], phenmétrazine [DCI] et sufentanil [DCI] ainsi que leurs sels
2934 92 00Fentanyls et leurs dérivés [à l’exclusion des produits à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, et des produits du nº 2934.91]
2934 99Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI) et de leurs sels, ainsi que des autres fentanyls et de leurs dérivés, et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, et des produits du nº 3002 10]
2934 99 60Chlorprothixène (DCI); thénalidine (DCI), ses tartrates et maléates; furazolidone (DCI); acide 7-aminocéphalosporanique; sels et esters d'acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2 -phénylacétamido]-8- oxo-5-thia-1-azabicyclo[4,2,0]oct-2-ène-2-carboxylique; bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium
2934 99 90Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI), de leurs sels, des autres fentanyls et de leurs dérivés, du chlorprothixène (DCI), du thénalidine (DCI) et ses tartrates et maléates, du furazolidone (DCI), de l’acide 7-aminocéphalosporanique, des sels et esters d’acide (6R, 7R)-3-acétoxyméthyl-7-[(R)-2-formyloxy-2-phénylacétamido]-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique, du bromure de 1-[2-(1,3-dioxan-2-yl)éthyl]-2-méthylpyridinium, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure]
2935Sulfonamides
2935 10 00N-méthylperfluorooctane sulfonamide
2935 20 00N-éthylperfluorooctane sulfonamide
2935 30 00N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide
2935 40 00N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide
2935 50 00Perfluorooctane sulfonamides [à l’exclusion du N-méthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthylperfluorooctane sulfonamide, du N-éthyl-N-(2-hydroxyéthyl) perfluorooctane sulfonamide et du N-(2-hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide]
2935 90Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides)
2935 90 303-{1-[7-(hexadécylsulfonylamino)-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide; metosulam «ISO»
2935 90 90Sulfonamides (à l’exclusion des perfluorooctane sulfonamides, du 3-{1-[7-«hexadécylsulfonylamino»-1H-indole-3-yl]-3-oxo-1H,3H-naphto[1,8-cd]pyran-1-yl}-N,N-diméthyl-1H-indole-7-sulfonamide et du metosulam «ISO»)
2936Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse, y.c. les concentrats naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
2936 21 00Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 22 00Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 23 00Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 24 00Acide D- ou DL-pantothénique [vitamine B3 ou vitamine B5] et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 25 00Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 26 00Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 27 00Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 28 00Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines
2936 29 00Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non mélangés (à l'excl. des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines)
2936 90 00Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques ainsi que des concentrats naturels
2937Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y.c. les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones
2937 11 00Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
2937 12 00Insuline et ses sels, utilisés principalement comme hormones
2937 19 00Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l'insuline et de ses sels)
2937 21 00Cortisone, hydrocortisone, prednisone [déhydrocortisone] et prednisolone [déhydrohydrocortisone]
2937 22 00Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes
2937 23 00Oestrogènes et progestogènes
2937 29 00Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l'excl. de la cortisone, de l'hydrocortisone, de la prednisone [déhydrocortisone], de la prednisolone [déhydrohydrocortisone], des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, oestrogènes et progestogènes)
2937 50 00Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones
2937 90 00Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’excl. des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels ainsi que des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du n° 300210)
2938Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
2938 10 00Rutoside [rutine] et ses dérivés
2938 90Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et de ses dérivés)
2938 90 10Hétérosides des digitales
2938 90 30Glycyrrhizine et glycyrrhizates
2938 90 90Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés (à l'excl. du rutoside [rutine] et ses dérivés, des hétérosides des digitales, de la glycyrrhizine et des glycyrrhizates)
2939Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
2939 11 00Concentrés de paille de pavot; buprénorphine [DCI], codéine, dihydrocodéine [DCI], éthylmorphine, étorphine [DCI], héroïne, hydrocodone [DCI], hydromorphone [DCI], morphine, nicomorphine [DCI], oxycodone [DCI], oxymorphone [DCI], pholcodine [DCI], thébacone [DCI] et thébaïne ainsi que leurs sels
2939 19 00Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. des concentrés de paille de pavot, du buprénorphine [DCI], du codéine, du dihydrocodéine [DCI], de l'éthylmorphine, de l'étorphine [DCI], du héroïne, du hydrocodone [DCI], du hydromorphone [DCI], de la morphine, de la nicomorphine [DCI], de l'oxycodone [DCI], de l'oxymorphone [DCI], du pholcodine [DCI], du thébacone [DCI] et du thébaïne ainsi que leurs sels)
2939 20 00Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
2939 30 00Caféine et ses sels
2939 41 00Ephédrine et ses sels
2939 42 00Pseudoéphédrine [DCI] et ses sels
2939 43 00Cathine [DCI] et ses sels
2939 44 00Noréphédrine et ses sels
2939 45 00Lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine et leurs sels
2939 49 00Alcaloïdes de l’ephedra et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’excl. de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine [DCI], de la cathine [DCI], de la noréphédrine, de la lévométamfétamine, de la métamfétamine [DCI], du racémate de métamfétamine et de leurs sels)
2939 51 00Fénétylline [DCI] et ses sels
2939 59 00Théophylline et aminophylline [théophylline-éthylènediamine] et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. du fénétylline [DCI] et de ses sels)
2939 61 00Ergométrine [DCI] et ses sels
2939 62 00Ergotamine [DCI] et ses sels
2939 63 00Acide lysergique et ses sels
2939 69 00Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de l'ergotamine, de l'ergométrine ou de l'acide lysergique, et de leurs sels)
2939 72 00Cocaïne, ecgonine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
2939 79Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]
2939 79 10Nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés
2939 79 90Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs sels et dérivés, ainsi que de la lévométamfétamine, de la métamfétamine (DCI), du racémate de métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines et de leurs sels, de la nicotine et ses sels, éthers, esters et autres dérivés, de la cocaïne, de l’ecgonine et de leurs sels, esters et autres dérivés]
2939 80 00Alcaloïdes non végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés
2940 00 00Sucres chimiquement purs (à l'excl. du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose [lévulose]); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l'excl. des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés)
2941Antibiotiques
2941 10 00Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits
2941 20Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits
2941 20 30Dihydrostreptomycine, ses sels, esters et hydrates
2941 20 80Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits (à l'excl. de la dihydrostreptomycine et de ses sels, esters et hydrates)
2941 30 00Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits
2941 40 00Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits
2941 50 00Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits
2941 90 00Antibiotiques (à l'excl. des pénicillines et de leurs dérivés à structure d'acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l'érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits)
2942 00 00Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a.
CHAPITRE 30PRODUITS PHARMACEUTIQUES
3001Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
3001 20Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions
3001 20 10Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions, d'origine humaine
3001 20 90Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions d'origine animale
3001 90Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
3001 90 20Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine humaine, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a.
3001 90 91Héparine et ses sels
3001 90 98Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés ainsi que d'autres substances d'origine animale, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. (à l'excl. de l'héparine et de ses sels)
3002Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou diagnostiques; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées
3002 12 00Antisérums et autres fractions du sang
3002 13 00Produits immunologiques, non mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
3002 14 00Produits immunologiques, mélangés, ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
3002 15 00Produits immunologiques, présentés sous forme de doses ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des réactifs de diagnostic)
3002 41Vaccins pour la médecine humaine
3002 41 10Vaccins contre les coronavirus du SARS «espèce SARS-CoV», pour la médecine humaine
3002 41 90Vaccins pour la médecine humaine (à l’exclusion des vaccins contre les coronavirus du SARS)
3002 42 00Vaccins pour la médecine vétérinaire
3002 49 00Toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires, par exemple plasmodes (à l’exclusion des levures et vaccins)
3002 51 00Produits de thérapie cellulaire
3002 59 00Cultures de cellules, même modifiées (à l’exclusion des produits de thérapie cellulaire)
3002 90Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou diagnostiques
3002 90 10Sang humain
3002 90 30Sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic
3003Médicaments (à l'excl. des produits des n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 10 00Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 20 00Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
3003 31 00Médicaments contenant de l'insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 39 00Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des médicaments contenant de l'insuline)
3003 41 00Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 42 00Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 43 00Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 49 00Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)
3003 60 00Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail
3003 90 00Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (sauf antibiotiques contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais sans antibiotiques, alcaloïdes ou leurs dérivés, hormones, antibiotiques, principes actifs contre le paludisme ou produits des positions 3002, 3005 ou 3006)
3004Médicaments (à l'excl. des produits des n° 3002, 3005 ou 3006) constitués par des produits mélangés ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
3004 10 00Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
3004 20 00Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits)
3004 31 00Médicaments contenant de l'insuline, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
3004 32 00Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail
3004 39 00Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d'antibiotiques, présentés sous forme de doses [y.c. ceux destinés à être administrés par voie percutanée] ou conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des produits contenant de l'insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels)
3004 41 00Médicaments contenant de l’éphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
3004 42 00Médicaments contenant de la pseudoéphédrine «DCI» ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
3004 43 00Médicaments contenant de la noréphédrine ou ses sels, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail
3004 49 00Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine «DCI», de la noréphédrine ou leurs sels)
3004 50 00Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y compris les concentrats naturels et dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes ou leurs dérivés)
3004 60 00Médicaments contenant l’un des principes actifs antipaludiques suivants: artémisinine «DCI» pour administration par voie orale associée à d’autres ingrédients pharmaceutiques actifs, ou amodiaquine «DCI»; acide artélinique ou ses sels; arténimol «DCI»; artémotil «DCI»; artéméther «DCI»; artésunate «DCI»; chloroquine «DCI»; dihydroartémisinine «DCI»; luméfantrine «DCI»; méfloquine «DCI»; pipéraquine «DCI»; pyriméthamine «DCI» ou sulfadoxine «DCI», présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines ou leurs dérivés)
3004 90 00Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, et présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones, des alcaloïdes, des provitamines, des vitamines, leurs dérivés, des principes actifs contre le paludisme et des trousses pour essais cliniques masqués)
3005Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3005 10 00Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3005 90Ouates, gazes, bandes et articles analogues [pansements, sparadraps, sinapismes, p.ex.], imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
3005 90 10Ouates et articles en ouate, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3005 90 31Gazes et articles en gaze, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires
3005 90 50Bandes et autres pansements, en matières textiles (autres que les 'tissus nontissés'), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des ouates, gazes et articles en ces matières ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
3005 90 99Bandes et autres pansements, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l'excl. des produits en matières textiles ainsi que des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive)
3006Préparations et articles pharmaceutiques visés aux sous-positions 3006.10.10 à 3006.93.00
3006 10Catguts stériles, ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
3006 10 10Catguts stériles
3006 10 30Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non
3006 10 90Ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y.c. fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'excl. des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire
3006 30 00Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient
3006 40 00Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse
3006 50 00Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence
3006 60 00Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels du n° 2937 ou de spermicides
3006 70 00Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux
3006 91 00Appareillages identifiables de stomie
3006 92 00Déchets pharmaceutiques
3006 93 00Placebos et trousses pour essais cliniques masqués ou à double insu, destinés à être utilisés dans le cadre d’essais cliniques reconnus, présentés sous forme de doses
CHAPITRE 31ENGRAIS
3101 00 00Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 10Urée, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 10 10Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote > 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 10 90Urée, même en solution aqueuse, d'une teneur en azote <= 45% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 21 00Sulfate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 29 00Sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 30Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 30 10Nitrate d'ammonium, en solution aqueuse (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 30 90Nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits en solution aqueuse et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 40Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 40 10Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote <= 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 40 90Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, destinés à être utilisés comme engrais, d'une teneur en azote > 28% en poids (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 50 00Nitrate de sodium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 60 00Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 80 00Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l'excl. des produits présentés en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3102 90 00Engrais minéraux ou chimiques azotés (sauf urée; sulfate d'ammonium; nitrates d'ammonium ou de sodium; sels doubles et mélanges nitrates ammonium/calcium, urée/nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, nitrate d'ammonium/carbonate de calcium ou autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant; produits présentés en tablettes ou en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3103Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3103 11 00Superphosphates contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore «P2O5» (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
3103 19 00Superphosphates (à l’exclusion des produits contenant, en poids, 35 % ou plus de pentaoxyde de diphosphore et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
3103 90 00Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l'excl. des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3104Engrais minéraux ou chimiques potassiques (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3104 20Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3104 20 10Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium <= 40% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3104 20 50Chlorure de potassium, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium > 40% mais <= 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3104 20 90Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais, d'une teneur en potassium évalué en monoxyde de potassium> 62% en poids du produit anhydre à l'état sec (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3104 30 00Sulfate de potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3104 90 00Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d'engrais potassiques [p.ex. mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais (sauf engrais d'origine uniquement animale ou végétale; engrais minéraux ou chimiques azotés, phosphatés ou potassiques); engrais d'origine animale ou végétale et engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg
3105 10 00Engrais d'origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg
3105 20Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 20 10Engrais minéraux ou chimiques contenant du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
3105 20 90Engrais minéraux ou chimiques contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote <= 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec (à l’excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d’un poids brut <= 10 kg)
3105 30 00Hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 40 00Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 51 00Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 59 00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote (à l'excl. des nitrates) et phosphore (à l'excl. du dihydrogénoorthophosphate d'ammonium [phosphate monoammonique], de l'hydrogénoorthophosphate de diammonium [phosphate diammonique] ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 60 00Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : phosphore et potassium (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 90Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux (à l'excl. des produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 90 20Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote > 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
3105 90 80Engrais minéraux ou chimiques contenant les éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu'un seul élément fertilisant principal, y.c. les mélanges d'engrais d'origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux, d'une teneur en azote <= 10% en poids du produit anhydre à l'état sec (sauf produits présentés soit en tablettes ou formes simil., soit en emballages d'un poids brut <= 10 kg)
CHAPITRE 32EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX; TANINS ET LEURS DÉRIVÉS; PIGMENTS ET AUTRES MATIÈRES COLORANTES; PEINTURES ET VERNIS; MASTICS; ENCRES
3201Extraits tannants d'origine végétale; tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
3201 10 00Extrait de quebracho
3201 20 00Extrait de mimosa
3201 90Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho et de mimosa); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés (à l'excl. des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
3201 90 20Extraits de sumac, de vallonée, de chêne ou de châtaignier
3201 90 90Extraits tannants d'origine végétale (à l'excl. des extraits de quebracho, de mimosa, de chêne, de châtaignier, de sumac et de vallonées); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés
3202Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
3202 10 00Produits tannants organiques synthétiques
3202 90 00Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage
3203 00Matières colorantes d'origine végétale ou animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3203 00 10Matières colorantes d'origine végétale, y.c. les extraits tinctoriaux, même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine végétale, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3203 00 90Matières colorantes d'origine animale, y.c. les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d'origine animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3204Matières colorantes organiques synthétiques; préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques des types utilisés pour colorer toute matière ou destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores
3204 11 00Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3204 12 00Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3204 13 00Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3204 14 00Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3204 15 00Colorants organiques synthétiques de cuve, y.c. ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3204 16 00Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3204 17 00Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215, et de la sous-position 3204.18)
3204 18 00Matières colorantes caroténoïdes synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout tissu ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215)
3204 19 00Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de ces matières, des types utilisés pour colorer tout support ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de couleurs préparées (sauf colorants dispersés, colorants acides, colorants à mordants, colorants basique, colorants directs, colorants de cuve, colorants réactifs, colorants pigmentaires, matières colorantes caroténoïdes et préparations à base de ces colorants, et préparations des nº 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes visées aux sous-positions 3204.11 à 3204.19
3204 20 00Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents, même de constitution chimique définie
3204 90 00Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
3205 00 00Laques colorantes (à l'excl. des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3206Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (sauf préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
3206 11 00Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids >= 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3206 19 00Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80% de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3206 20 00Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3206 41 00Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3206 42 00Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l'excl. des préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215)
3206 49Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations des n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215 ainsi que des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores)
3206 49 10Magnétite, finement moulue
3206 49 70Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (sauf préparations visées aux n° 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215); produits inorganiques des types utilisés comme luminophores et magnétite)
3206 50 00Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie
3207Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie; frittes de verre et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
3207 10 00Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
3207 20Compositions vitrifiables, engobes et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
3207 20 10Engobes
3207 20 90Compositions vitrifiables et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie (à l'excl. des engobes)
3207 30 00Lustres liquides et préparations simil., des types utilisés pour la céramique, l'émaillerie ou la verrerie
3207 40Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons
3207 40 40Verre sous forme de flocons d'une longueur de 0,1 mm ou plus mais n'excédant pas 3,5 mm et d'une épaisseur de 2 micromètres ou plus mais n'excédant pas 5 micromètres et verre sous forme de poudre ou de grenaille, contenant en poids 99% ou plus de dioxyde de silicium (à l'excl. du verre dit 'émail')
3207 40 85Frittes et autres verres sous forme de poudre, de grenailles ou de flocons (à l'excl. du verre dit 'émail', du verre sous forme de flocons d'une longueur >= 0,1 mm mais <= 3,5 mm et d'une épaisseur >= 2 mais <= 5 micromètres et du verre sous forme de poudre ou de grenailles contenant en poids >= 99% de dioxyde de silicium)
3208Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
3208 10Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
3208 10 10Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
3208 10 90Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
3208 20Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux, et produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
3208 20 10Produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
3208 20 90Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
3208 90Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)
3208 90 11Polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère
3208 90 13Copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% mais < 50% de polymère
3208 90 19Produits visés dans le libellé des n° 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution (à l'excl. des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques ainsi que du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicyclohexyldiisocyanate et d'un copolymère de p-crésol et divinylbenzène, les deux sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 48% de polymère)
3208 90 91Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)
3208 90 99Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
3209Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
3209 10 00Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux
3209 90 00Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l'excl. des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques)
3210 00Peintures et vernis (à l'excl. des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés qui sont dispersés ou dissous dans un milieu); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
3210 00 10Peintures et vernis à l'huile
3210 00 90Peintures et vernis (à l'excl. des peintures et vernis à l'huile ainsi que des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés qui sont dispersés ou dissous dans un milieu); pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs
3211 00 00Siccatifs préparés
3212Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux; teintures et matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
3212 10 00Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux
3212 90 00Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail
3213Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.
3213 10 00Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil.
3213 90 00Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs simil., en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements simil. (à l'excl. des couleurs en assortiments)
3214Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
3214 10Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture
3214 10 10Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics
3214 10 90Enduits utilisés en peinture
3214 90 00Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie
3215Encres d'imprimerie, encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides
3215 11 00Encres d'imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides
3215 19 00Encres d'imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres noires)
3215 90Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l'excl. des encres d'imprimerie)
3215 90 20Cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs, sans tête d’impression intégrée, incluant des composants mécaniques ou électriques, et encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs
3215 90 70Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres d’imprimerie, des cartouches d’encre pour imprimantes/photocopieurs incluant des composants mécaniques ou électriques, et des encres solides sous forme de blocs ouvrés pour imprimantes/photocopieurs)
CHAPITRE 33HUILES ESSENTIELLES ET RÉSINOÏDES; PRODUITS DE PARFUMERIE OU DE TOILETTE PRÉPARÉS ET PRÉPARATIONS COSMÉTIQUES
3301Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
3301 12Huiles essentielles d'orange, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)
3301 12 10Huiles essentielles d'orange, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)
3301 12 90Huiles essentielles d'orange, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des essences de fleurs d'oranger)
3301 13Huiles essentielles de citron, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 13 10Huiles essentielles de citron, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 13 90Huiles essentielles de citron, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 19Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citronou de lime)
3301 19 20Huiles essentielles d'agrumes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)
3301 19 80Huiles essentielles d'agrumes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'orange, de citron ou de lime)
3301 24Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 24 10Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 24 90Huiles essentielles de menthe poivrée 'Mentha piperita', déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 25Huiles essentielles de menthes, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
3301 25 10Huiles essentielles de menthes, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
3301 25 90Huiles essentielles de menthes, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles de menthe poivrée 'Mentha piperita')
3301 29Huiles essentielles, déterpénées ou non, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes ou de menthes)
3301 29 11Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, non déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 29 31Huiles essentielles de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 29 42Huile essentielle de rose, non déterpénée, y compris celle dite «concrète» ou «absolue»
3301 29 49Huiles essentielles, non déterpénées, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à l’exclusion des huiles essentielles de rose, d’agrumes, de menthes, de girofle, de niaouli ou d’ylang-ylang)
3301 29 71Huiles essentielles de géranium, de jasmin ou de vétiver, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 29 79Huiles essentielles de lavande ou de lavandin, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues'
3301 29 91Huiles essentielles, déterpénées, y.c. celles dites 'concrètes' ou 'absolues' (à l'excl. des huiles essentielles d'agrumes, de géranium, de jasmin, de lavande, de lavandin, de menthes, de vétiver, de girofle, de niaouli ou d'ylang-ylang)
3301 30 00Résinoïdes
3301 90Oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
3301 90 10Sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles
3301 90 21Oléorésines d'extraction, de réglisse et de houblon
3301 90 30Oléorésines d'extraction, de Quassia amara, d'aloès, de manne et d'autres végétaux (à l'excl. de celles extraites de la vanille, de la réglisse et du houblon)
3301 90 90Solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
3302Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
3302 10Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries des produits alimentaires et des boissons
3302 10 10Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, des types utilisés pour les industries des boissons
3302 10 21Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)
3302 10 29Préparations à base de substances odoriférantes contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, contenant en poids >= 1,5% de matières grasses provenant du lait, >= 5% de saccharose ou d'isoglucose, >= 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule, des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. de celles ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol)
3302 10 40Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons ainsi que préparations à base de substances odoriférantes des types utilisés pour les industries des boissons (à l'excl. des préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson)
3302 10 90Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires
3302 90Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y.c. les solutions alcooliques, à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
3302 90 10Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie, en solutions alcooliques (à l'excl. des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
3302 90 90Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie (à l'excl. des solutions alcooliques et des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons)
3303 00Parfums et eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
3303 00 10Parfums (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
3303 00 90Eaux de toilette (à l'excl. des préparations pour l'après-rasage [lotions after-shave] et des désodorisants corporels)
3304Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau (autres que les médicaments), y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures
3304 10 00Produits de maquillage pour les lèvres
3304 20 00Produits de maquillage pour les yeux
3304 30 00Préparations pour manucures ou pédicures
3304 91 00Poudres pour le maquillage ou l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l'excl. des médicaments)
3304 99 00Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, y.c. les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l'excl. des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y.c. les poudres compactes)
3305Préparations capillaires
3305 10 00Shampooings
3305 20 00Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
3305 30 00Laques pour cheveux
3305 90 00Préparations capillaires (à l'excl. des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents)
3306Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail
3306 10 00Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes
3306 20 00Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires [fils dentaires], en emballages individuels de détail
3306 90 00Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y.c. les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers (à l'excl. des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires [fils dentaires])
3307Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage, désodorisants corporels, préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.; désodorisants de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes
3307 10 00Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage
3307 20 00Désodorisants corporels et antisudoraux, préparés
3307 30 00Sels parfumés et autres préparations pour bains
3307 41 00'Agarbatti' et autres préparations odoriférantes agissant par combustion
3307 49 00Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y.c. les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l'excl. de l'agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion)
3307 90 00Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a.
CHAPITRE 34SAVONS, AGENTS DE SURFACE ORGANIQUES, PRÉPARATIONS POUR LESSIVES, PRÉPARATIONS LUBRIFIANTES, CIRES ARTIFICIELLES, CIRES PRÉPARÉES, PRODUITS D'ENTRETIEN, BOUGIES ET ARTICLES SIMILAIRES, PÂTES À MODELER, «CIRES POUR L'ART DENTAIRE» ET COMPOSITIONS POUR L'ART DENTAIRE À BASE DE PLÂTRE
3401Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents
3401 11 00Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y.c. ceux à usages médicaux
3401 19 00Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l'excl. des produits de toilette, y.c. ceux à usages médicaux)
3401 20Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres et savons liquides ou pâteux
3401 20 10Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres
3401 20 90Savons liquides ou pâteux
3401 30 00Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
3402Agents de surface organiques (autres que les savons); préparations tensio-actives, préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, même contenant du savon (à l'excl. des préparations du n° 3401)
3402 31 00Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels
3402 39Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels)
3402 39 10Solution aqueuse contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium
3402 39 90Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail [à l’exclusion des acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et de leurs sels et des solutions aqueuses contenant en poids 30 à 50 % d’alkyl[oxydi(benzènesulfonate)] de disodium]
3402 41 00Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail
3402 42 00Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons)
3402 49 00Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques)
3402 50Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
3402 50 10Préparations tensio-actives, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
3402 50 90Préparations pour lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations tensio-actives ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
3402 90Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage (à l’exclusion des préparations conditionnées pour la vente au détail, des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
3402 90 10Préparations tensio-actives (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
3402 90 90Préparations pour lessives, y.c. les préparations auxiliaires de lavage, et préparations de nettoyage (à l'excl. des préparations conditionnées pour la vente au détail, des savons, des préparations tensio-actives, des agents de surface organiques ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème)
3403Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, et préparations utilisées pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries et autres matières (sauf celles contenant comme constituants de base >= 70% en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)
3403 11 00Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles)
3403 19Préparations lubrifiantes, y.c. huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, préparations antirouille ou anticorrosion, préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (sauf préparations contenant comme constituants de base >= 70% en poids de ces huiles et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
3403 19 10Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids >= 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux non considérés comme constituants de base (sauf préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
3403 19 20Lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %
3403 19 80Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant en poids < 70% d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ainsi que des lubrifiants d'une teneur en carbone provenant de matériaux biologiques de 25 % au moins en masse et biodégradables à hauteur d'au moins 60 %)
3403 91 00Préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d'autres matières, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3403 99 00Préparations lubrifiantes, y.c. les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières)
3404Cires artificielles et cires préparées
3404 20 00Cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycol]
3404 90 00Cires artificielles et cires préparées (à l'excl. des cires de poly"oxyéthylène" [polyéthylèneglycols])
3405Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations simil., même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
3405 10 00Cirages, crèmes et préparations simil. pour l'entretien des chaussures ou du cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
3405 20 00Encaustiques et préparations simil. pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des cires artificielles et préparées du n° 3404)
3405 30 00Brillants et préparations simil. pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l'excl. des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du n° 3404)
3405 40 00Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
3405 90Brillants pour verre ou métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
3405 90 10Brillants pour métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
3405 90 90Brillants pour le verre, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations
3406 00 00Bougies, chandelles, cierges et articles simil.
3407 00 00Pâtes à modeler, y.c. celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites 'cires pour l'art dentaire' présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes simil.; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre
CHAPITRE 35MATIÈRES ALBUMINOÏDES; PRODUITS À BASE D'AMIDONS OU DE FÉCULES MODIFIÉS; COLLES; ENZYMES
3501Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3501 10Caséines
3501 10 10Caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles
3501 10 50Caséines destinées à des usages industriels (autres que la fabrication de fibres textiles artificielles ou de produits alimentaires ou fourragers)
3501 10 90Caséines destinées à la fabrication de produits alimentaires ou fourragers et autres caséines (à l'excl. des caséines destinées à la fabrication de fibres textiles artificielles ou à d'autres usages industriels)
3501 90Caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l’excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d’un poids <= 1 kg, ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
3501 90 10Colles de caséine (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3501 90 90Caséinates et autres dérivés des caséines
3502Albumines (y.c. les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines
3502 11Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]
3502 11 10Ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.], impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
3502 11 90Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]
3502 19Ovalbumine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
3502 19 10Ovalbumine, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
3502 19 90Ovalbumine, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
3502 20Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum
3502 20 10Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine
3502 20 91Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine, séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.]
3502 20 99Lactalbumine, y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum, propre à l'alimentation humaine (à l'excl. de la lactalbumine séchée [en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.])
3502 90Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine (y.c. les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80 % de protéines de lactosérum), ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
3502 90 20Albumines, impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
3502 90 70Albumines, propres à l'alimentation humaine (à l'excl. de l'ovalbumine et de la lactalbumine ainsi que des concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80% de protéines de lactosérum)
3502 90 90Albuminates et autres dérivés des albumines
3503 00Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501 ainsi que des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3503 00 10Gélatines, y.c. celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés (à l'excl. des gélatines impures)
3503 00 80Ichtyocolle; autres colles d'origine animale (à l'excl. des colles de caséine du n° 3501)
3504 00Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non)
3504 00 10Concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines
3504 00 90Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l'excl. de concentrés de protéines du lait contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 85 % de protéines)
3505Dextrine et autres amidons et fécules modifiés [les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.]; colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail d'un poids net <= 1 kg)
3505 10Dextrine et autres amidons et fécules modifiés [les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, p.ex.]
3505 10 10Dextrine
3505 10 50Amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés (à l'excl. de la dextrine)
3505 10 90Amidons et fécules modifiés (à l'excl. de la dextrine ainsi que des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés)
3505 20Colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3505 20 10Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, < 25% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3505 20 30Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 25% mais < 55% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3505 20 50Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 55% mais < 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3505 20 90Colles d'une teneur en poids d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés, >= 80% (à l'excl. des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d'un poids net <= 1 kg)
3506Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg
3506 10 00Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net <= 1 kg
3506 91Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg)
3506 91 10Pellicules transparentes adhésives et adhésifs liquides transparents durcissables utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles, à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc
3506 91 90Adhésifs à base de polymères des positions 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net <= 1 kg et de ceux utilisés principalement pour la fabrication d’écrans plats ou d’écrans tactiles)
3506 99 00Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a.
3507Enzymes; enzymes préparées, n.d.a.
3507 10 00Présure et ses concentrats
3507 90Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats)
3507 90 30Lipoprotéine lipase et Aspergillus alkaline protéase
3507 90 90Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l'excl. de la présure et de ses concentrats, de la lipoprotéine lipase et de l'Aspergillus alkaline protéase)
CHAPITRE 36POUDRES ET EXPLOSIFS; ARTICLES DE PYROTECHNIE; ALLUMETTES; ALLIAGES PYROPHORIQUES; MATIÈRES INFLAMMABLES
3601 00 00Poudres propulsives
3602 00 00Explosifs préparés (à l'excl. des poudres propulsives)
3603Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l'excl. des fusées d'obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces)
3603 10 00Mèches de sûreté
3603 20 00Cordeaux détonants
3603 30 00Amorces fulminantes (à l’exclusion des douilles munies de leurs amorces)
3603 40 00Capsules fulminantes
3603 50 00Allumeurs
3603 60 00Détonateurs électriques (à l’exclusion des fusées d’obus)
3604Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des cartouches à blanc)
3604 10 00Articles pour feux d'artifice
3604 90 00Fusées de signalisation ou paragrêles et simil., pétards et autres articles de pyrotechnie (à l'excl. des articles pour feux d'artifice et des cartouches à blanc)
3605 00 00Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du n° 3604)
3606Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes ou formes simil. et utilisés comme combustibles; combustibles à base d'alcool présentés à l'état solide ou pâteux; combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés utilisés pour les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.
3606 10 00Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité <= 300 cm³
3606 90Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.
3606 90 10Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes
3606 90 90Métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits simil., présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes simil. impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d'alcool et combustibles préparés simil., présentés à l'état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles simil.
CHAPITRE 37PRODUITS PHOTOGRAPHIQUES OU CINÉMATOGRAPHIQUES
3701Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
3701 10 00Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (sauf en papier, en carton et en matières textiles)
3701 20 00Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs
3701 30 00Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm
3701 91 00Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome], en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)
3701 99 00Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l'excl. des plaques et films pour rayons X, des films à développement et tirage instantanés ainsi que des plaques et films dont la dimension d'au moins un côté > 255 mm)
3702Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
3702 10 00Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (sauf en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 31Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés) sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 31 91Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 31 97Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)
3702 32Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X et des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 32 10Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 32 20Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 32 85Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm mais <= 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 39 00Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d'argent)
3702 41 00Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 42 00Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 43 00Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm et d'une longueur <= 200 m (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 44 00Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur > 105 mm mais <= 610 mm (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 52 00Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 16 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 53 00Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour diapositives en couleurs
3702 54 00Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (sauf en papier, en carton et en matières textiles et à l'excl. des pellicules pour diapositives et des pellicules à développement et tirage instantanés)
3702 55 00Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 16 mm mais <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives)
3702 56 00Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 96Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X)
3702 96 10Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome
3702 96 90Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
3702 97Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X)
3702 97 10Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3702 97 90Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm et d'une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles, des pellicules pour rayons X, des pellicules à développement et tirage instantanés, des microfilms et des films pour les arts graphiques)
3702 98 00Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d'une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton et en matières textiles et des pellicules pour rayons X)
3703Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés
3703 10 00Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux, d'une largeur > 610 mm
3703 20 00Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
3703 90 00Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur > 610 mm)
3704 00Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
3704 00 10Plaques, pellicules et films, photographiques, impressionnés mais non développés (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3704 00 90Papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés
3705 00Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3705 00 10Pellicules photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset
3705 00 90Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des plaques d’impression prêtes à l’emploi, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
3706Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
3706 10Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur >= 35 mm
3706 10 20Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm; négatifs et positifs intermédiaires de travail, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm
3706 10 99Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 35 mm (à l’excl. des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)
3706 90Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son, d'une largeur < 35 mm
3706 90 52Films cinématographiques, impressionnés et développés, ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm; négatifs, positifs intermédiaires de travail et films d'actualités, de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm
3706 90 91Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)
3706 90 99Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur >= 10 mm mais < 35 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)
3707Préparations chimiques pour usages photographiques (autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations simil.); produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846)
3707 10 00Emulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques
3707 90Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des vernis, colles, adhésifs et préparations simil., des sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 ainsi que des émulsions pour la sensibilisation des surfaces)
3707 90 20Révélateurs et fixateurs, consistant en des préparations chimiques ou en des produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (à l'excl. des sels et composés des n° 2843 à 2846)
3707 90 90Préparations chimiques pour usages photographiques, y.c. les produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi (sauf vernis, colles, adhésifs et préparations simil., révélateurs, fixateurs, sels et composés de métaux précieux, etc., des n° 2843 à 2846 et émulsions pour la sensibilisation des surfaces)
CHAPITRE 38PRODUITS DIVERS DES INDUSTRIES CHIMIQUES
3801Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits
3801 10 00Graphite artificiel (à l'excl. du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y.c. les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel)
3801 20Graphite colloïdal ou semi-colloïdal
3801 20 10Graphite colloïdal en suspension dans l'huile; graphite semi-colloïdal
3801 20 90Graphite colloïdal (à l'excl. du graphite en suspension dans l'huile et du graphite semi-colloïdal)
3801 30 00Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours
3801 90 00Préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits (à l'excl. des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes simil. pour le revêtement intérieur des fours)
3802Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé
3802 10 00Charbons activés (à l'excl. des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.)
3802 90 00Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale, y.c. le noir animal épuisé (à l'excl. des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants)
3803 00Tall oil, même raffiné
3803 00 10Tall oil brut, même raffiné
3803 00 90Tall oil, même raffiné (à l'excl. du tall oil brut)
3804 00 00Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y.c. les lignosulfonates (à l'excl. du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate [poix de tall oil])
3904 40 00Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle)
3904 50Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires
3904 50 10Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres
3904 50 90Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires (à l'excl. du copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 mais <= 20 micromètres)
3904 61 00Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires
3904 69Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du polytétrafluoroéthylène)
3904 69 10Poly[fluorure de vinyle] en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
3904 69 20Fluoroélastomères FKM, sous formes primaires
3904 69 80Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. des fluoroélastomères FKM, du polytétrafluoroéthylène, du poly[fluorure de vinyle]en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
3904 90 00Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l'excl. du poly[chlorure de vinyle], des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés)
3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
3905 12 00Poly[acétate de vinyle], en dispersion aqueuse
3905 19 00Poly[acétate de vinyle], sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)
3905 21 00Copolymères d'acétate de vinyle, en dispersion aqueuse
3905 29 00Copolymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des produits en dispersion aqueuse)
3905 30 00Poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés, sous formes primaires
3905 91 00Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d'acétate de vinyle)
3905 99Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères ainsi que du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés)
3905 99 10Poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
3905 99 90Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires (à l'excl. des polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, du poly[acétate de vinyle], des copolymères, du poly[alcool vinylique], même contenant des groupes acétate non hydrolysés ainsi que du poly[formal de vinyle], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'un poids moléculaire >= 10.000 mais <= 40.000 et contenant en poids >= 9,5% mais <= 13% de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et >= 5% mais <= 6,5% de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique)
3906Polymères acryliques, sous formes primaires
3906 10 00Poly[méthacrylate de méthyle], sous formes primaires
3906 90Polymères acryliques, sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle])
3906 90 10Poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], sous formes primaires
3906 90 20Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère
3906 90 30Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, sous formes primaires
3906 90 40Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], sous formes primaires
3906 90 50Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles
3906 90 60Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires
3906 90 90Polymères acryliques sous formes primaires (à l'excl. du poly[méthacrylate de méthyle], du poly[N-"3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl"acrylamide], d'un copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 55% de copolymère, d'un copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant en poids >= 10% mais <= 11% d'acrylate de 2-éthylhexyle, d'un copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile [NBR], des produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles et d'un copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice)
3907Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires
3907 10 00Polyacétals, sous formes primaires
3907 21 00Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène), sous formes primaires
3907 29Polyéthers, sous formes primaires [à l’exclusion des polyacétals, du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des marchandises du nº 3002]
3907 29 11Polyéthylène glycols, sous formes primaires
3907 29 20Polyéther-alcools, sous formes primaires [à l’exclusion du méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) et des polyéthylène glycols]
3907 29 91Copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène, sous forme primaire
3907 29 99Polyéthers sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals, des polyéther-alcools et du copolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane et d’oxyde d’éthylène)
3907 30 00Résines époxydes, sous formes primaires
3907 40 00Polycarbonates, sous formes primaires
3907 50 00Résines alkydes, sous formes primaires
3907 61 00Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité >= 78 ml/g
3907 69 00Poly«éthylène téréphtalate», sous formes primaires, d’un indice de viscosité < 78 ml/g
3907 70 00Poly[acide lactique], sous formes primaires
3907 91Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
3907 91 10Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, liquides, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
3907 91 90Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
3907 99Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l'excl. des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])
3907 99 05Copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides, saturés, sous formes primaires
3907 99 10Poly[éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate], saturés, sous formes primaires
3907 99 80Polyesters, saturés, sous formes primaires (à l’exclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly«éthylène téréphtalate», du poly«acide lactique», du poly«éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate» et des copolymères thermoplastiques à base de polyester aromatique à cristaux liquides)
3908Polyamides, sous formes primaires
3908 10 00Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires
3908 90 00Polyamides, sous formes primaires (à l'excl. du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12)
3909Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires
3909 10 00Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires
3909 20 00Résines mélaminiques, sous formes primaires
3909 31 00Poly«méthylène phényl isocyanate» «MDI brut, MDI polymérique», sous formes primaires
3909 39 00Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines uréiques, des résines de thiourée et des résines mélaminiques ainsi que du MDI)
3909 40 00Résines phénoliques, sous formes primaires
3909 50Polyuréthannes, sous formes primaires
3909 50 10Polyuréthannes obtenus à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids >= 50% de polymère
3909 50 90Polyuréthannes sous formes primaires (à l'excl. du polyuréthanne obtenu à partir de 2,2'-[tert-butylimino]diéthanol et de 4,4'-méthylènedicylohexyldiisocyanate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide)
3910 00 00Silicones sous formes primaires
3911Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
3911 10 00Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires
3911 20 00Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires
3911 90Polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique [voir note 3 du présent chapitre], n.d.a., sous formes primaires
3911 90 11Poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., même modifiés chimiquement
3911 90 13Poly[thio-1,4-phénylène], même modifiés chimiquement, sous forme primaire
3911 90 19Produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. du poly[oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-1,4-phény-lèneisopropylidène-1,4-phénylène], en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil. et du poly[thio-1,4-phénylène])
3911 90 92Copolymères de vinyltoluène et d'alfa-méthylstyrène, et copolymère de p-crésol et divinylbenzène, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide, contenant en poids 50 % ou plus de polymère, hydrogénés obtenus par voie de synthèse chimique, sous formes primaires
3911 90 99Polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique, n.d.a., sous formes primaires [à l’exclusion du copolymère de p-crésol et divinylbenzène sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 50 % ou plus de polymère, des copolymères de vinyltoluène et d’alfa-méthylstyrène hydrogénés et du poly(1,3-phénylène méthylphosphonate)]
3912Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires
3912 11 00Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires
3912 12 00Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires
3912 20Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, sous formes primaires
3912 20 11Collodions et celloïdine, non plastifiés, sous formes primaires
3912 20 19Nitrates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires (à l'excl. des collodions et de la celloïdine)
3912 20 90Nitrates de cellulose, y.c. les collodions, plastifiés, sous formes primaires
3912 31 00Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires
3912 39Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels)
3912 39 20Hydroxypropylcellulose sous forme primaire
3912 39 85Éthers de cellulose sous formes primaires (à l'excl. de la carboxyméthylcellulose et de ses sels et de l'hydroxypropylcellulose)
3912 90Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates et éthers de cellulose)
3912 90 10Esters de la cellulose, sous formes primaires
3912 90 90Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. des acétates, nitrates, éthers et esters de cellulose)
3913Polymères naturels [acide alginique, p.ex.] et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires
3913 10 00Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires
3913 90 00Polymères naturels et polymères naturels modifiés [protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, p.ex.], n.d.a., sous formes primaires (à l'excl. de l'acide alginique et de ses sels et esters)
3914 00 00Échangeurs d'ions à base de polymères des n° 3901 à 3913, sous formes primaires
3915Déchets, rognures et débris de matières plastiques
3915 10 00Déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène
3915 20 00Déchets, rognures et débris de polymères du styrène
3915 30 00Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle
3915 90Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des déchets, rognures et débris de polymères de l'éthylène, du styrène ou du chlorure de vinyle)
3915 90 11Déchets, rognures et débris de polymères du propylène
3808 94 10Désinfectants, à base de sels d’ammonium quaternaire, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 94 20Désinfectants, à base de composés halogénés, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 94 90Désinfectants, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits à base de sels d’ammonium quaternaire ou de composés halogénés ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 99Rodenticides et autres produits phytosanitaires, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3808 99 10Rodenticides, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 3808.59)
3808 99 90Produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants, des rodenticides ainsi que des produits de la sous-position 3808.59)
3809Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
3809 10Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
3809 10 10Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières < 55%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
3809 10 30Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 55% mais < 70%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
3809 10 50Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 70% mais < 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
3809 10 90Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], à base de matières amylacées, d'une teneur en poids de ces matières >= 83%, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries simil., n.d.a.
3809 91 00Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
3809 92 00Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
3809 93 00Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations [parements préparés et préparations pour le mordançage, p.ex.], des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries simil., n.d.a. (à l'excl. des produits à base de matières amylacées)
3810Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810 10 00Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits
3810 90Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits ainsi que des électrodes et baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants)
3810 90 10Préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage
3810 90 90Flux à souder ou à braser pour le soudage ou le brasage des métaux (à l'excl. des pâtes et poudres composées de métal ou d'autres produits, des électrodes et des baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants ainsi que des préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage)
3811Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales
3811 11Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences
3811 11 10Préparations antidétonantes à base de plomb tétraéthyle, pour essences
3811 11 90Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences (à l'excl. des préparations à base de plomb tétraéthyle)
3811 19 00Préparations antidétonantes pour essences (à l'excl. des préparations à base de composés du plomb)
3811 21 00Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3811 29 00Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux
3811 90 00Inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y.c. l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l'excl. des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes)
3812Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.; préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812 10 00Préparations dites 'accélérateurs de vulcanisation'
3812 20Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a.
3812 20 10Mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle comme plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
3812 20 90Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. (à l'excl. d'un mélange de réaction contenant du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle et du phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-2,2,4-triméthylpentyle)
3812 31 00Mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»
3812 39Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»)
3812 39 10Préparations antioxydantes pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des mélanges d’oligomères de 2,2,4-triméthyl-1,2-dihydroquinoléine «TMQ»)
3812 39 90Stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques (à l’exclusion des préparations antioxydantes)
3813 00 00Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l'excl. des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes)
3814 00Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)
3814 00 10Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, à base d'acétate de butyle (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles)
3814 00 90Solvants et diluants organiques composites et préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l'excl. des dissolvants pour vernis à ongles et des produits à base d'acétate de butyle)
3815Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation)
3815 11 00Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a.
3815 12 00Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a.
3815 19Catalyseurs supportés, n.d.a. (sauf ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux)
3815 19 10Catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0
3815 19 90Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l'excl. des catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux et des catalyseurs sous forme de grains dont >= 90% en poids sont de dimensions <= 10 micromètres, constitués d'un mélange d'oxydes fixé sur un support en silicate de magnésium, contenant en poids >= 20% mais <= 35% de cuivre et >= 2% mais <= 3% de bismuth et d'une densité apparente >= 0,2 mais <= 1,0)
3815 90Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation et des catalyseurs supportés)
3815 90 10Catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol (à l'excl. des catalyseurs supportés)
3815 90 90Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l'excl. des accélérateurs de vulcanisation, des catalyseurs supportés et des catalyseurs constitués d'acétate d'éthyltriphénylphosphonium sous forme de solution dans du méthanol)
3816 00Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, y compris pisé de dolomie (à l’exclusion des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)
3816 00 10Pisé de dolomie
3816 00 90Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires (à l’exclusion du pisé de dolomie et des préparations à base de graphite ou d’autres substances carbonées)
3817 00Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
3817 00 50Alkylbenzène linéaire
3817 00 80Alkylbenzènes et alkylnaphtalènes, en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l'excl. de l'alkylbenzène linéaire et des isomères d'hydrocarbures cycliques en mélanges)
3818 00Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
3818 00 10Silicium dopé en vue de son utilisation en électronique, présenté sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues, poli ou non et recouvert ou non d'une couche épitaxiale uniforme (à l'excl. des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
3818 00 90Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d'une couche épitaxiale uniforme (sauf silicium dopé et produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective)
3819 00 00Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant ni huiles de pétrole ni huiles de minéraux bitumineux ou en contenant < 70% en poids
3820 00 00Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l'excl. des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales)
3821 00 00Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y.c. les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales
3822Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du nº 3006; matériaux de référence certifiés
3822 11 00Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le paludisme (autres que ceux du nº 3006)
3822 12 00Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes (autres que ceux du nº 3006)
3822 13 00Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (autres que ceux du nº 3006)
3822 19 00Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, même présentés sous forme de trousses (autres que pour le paludisme, pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes, pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, et à l’exclusion des marchandises du nº 3006)
3822 90 00Matériaux de référence certifiés
3823Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels
3823 11 00Acide stéarique industriel
3823 12 00Acide oléique industriel
3823 13 00Tall acides gras industriels
3823 19Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique et des tall acides gras)
3823 19 10Acides gras distillés
3823 19 30Distillat d'acide gras
3823 19 90Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l'excl. de l'acide stéarique, de l'acide oléique, des tall acides gras, des acides gras distillés ainsi que du distillat d'acide gras)
3823 70 00Alcools gras industriels
3824Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y.c. celles consistant en mélanges de produits naturels, n.d.a.
3824 10 00Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie
3824 30 00Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques
3824 40 00Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons
3824 50Mortiers et bétons, non réfractaires
3824 50 10Béton, prêt à la coulée
3824 50 90Mortiers et bétons, non réfractaires (à l'excl. du béton prêt à la coulée)
3824 60Sorbitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
3824 60 11Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
3824 60 19Sorbitol, en solution aqueuse, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du D-Glucitol [sorbitol])
3824 60 91Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion <= 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
3824 60 99Sorbitol, contenant du D-mannitol dans une proportion > 2% en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol (à l'excl. du sorbitol en solution aqueuse ainsi que du D-Glucitol [sorbitol])
3824 81 00Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne [oxyde d'éthylène]
3824 82 00Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles [PBB], des polychloroterphényles [PCT] ou des polychlorobiphényles [PCB]
3824 83 00Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris[2,3-dibromopropyle]
3824 84 00Mélanges et préparations contenant de l’aldrine «ISO», du camphéchlore «ISO» «toxaphène», du chlordane «ISO», du chlordécone «ISO», du DDT «ISO» (clofénotane «DCI», 1,1,1-trichloro-2,2-bis«p-chlorophényl»éthane), de la dieldrine «ISO, DCI», de l’endosulfan «ISO», de l’endrine «ISO», de l’heptachlore «ISO» ou du mirex «ISO»
3824 85 00Mélanges et préparations contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane «HCH (ISO)», y compris lindane «ISO, DCI»
3824 86 00Mélanges et préparations contenant du pentachlorobenzène «ISO» ou de l’hexachlorobenzène «ISO»
3824 87 00Mélanges et préparations contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctane sulfonamides ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle
3824 88 00Mélanges et préparations contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques
3824 89 00Mélanges et préparations contenant des paraffines chlorées à chaîne courte
3824 91 00Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de «5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[«5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl»méthyle]
3824 92 00Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique
3824 99Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, n.d.a.
3824 99 10Acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés et leurs sels; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole d’ammonium, de métaux alcalins ou d’éthanolamines)
3824 99 15Échangeurs d’ions (à l’exclusion des polymères du chapitre 39)
3824 99 20Compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques
3824 99 25Pyrolignites, par exemple de calcium; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut
3824 99 30Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters
3824 99 45Préparations désincrustantes et similaires
3824 99 50Préparations des industries chimiques ou des industries connexes pour la galvanoplastie
3824 99 55Mélanges de mono-, di- et tri-, esters d’acides gras de la glycérine «émulsionnants de corps gras»
3824 99 61Produits intermédiaires obtenus au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Streptomyces tenebrarius, même séchés, destinés à la fabrication de médicaments de la position 3004 pour la médecine humaine
3824 99 62Produits intermédiaires de la fabrication des sels de monensin utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales
3824 99 64Produits et préparations des industries chimiques ou des industries connexes utilisés à des fins pharmaceutiques ou chirurgicales, n.d.a.
3824 99 65Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie, se présentant sous la forme de préparations chimiques (à l’exclusion des liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie)
3824 99 70Préparations ignifuges, hydrofuges et autres préparations chimiques, utilisées pour la protection des constructions
3824 99 75Tranches de niobate de lithium, non dopées
3824 99 80Mélange d’amines dérivées d’acides gras dimérisés, d’un poids moléculaire moyen >= 520 mais <= 550
3824 99 853-«1-Éthyl-1-méthylpropyl»isoxazole-5-ylamine sous forme de solution dans le toluène
3824 99 86Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et de pentaoxyde de diphosphore
3824 99 92Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, sous forme liquide à la température de 20 ºC, n.d.a.
3824 99 93Produits ou préparations chimiques, composés principalement de constituants organiques, n.d.a. (à l’exclusion de ceux sous forme liquide à la température de 20 ºC)
3824 99 96Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris celles constituées de mélanges de produits naturels, non principalement composés de constituants organiques, n.d.a.
3825Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a.; déchets municipaux; boues d'épuration; déchets cliniques, déchets de solvants organiques, déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux)
3825 10 00Déchets municipaux
3825 20 00Boues d'épuration
3825 30 00Déchets cliniques
3825 41 00Déchets de solvants organiques, halogénés
3825 49 00Déchets de solvants organiques, non halogénés
3825 50 00Déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
3825 61 00Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l'excl. de liquides antigel)
3825 69 00Déchets des industries chimiques ou des industries connexes (à l'excl. des déchets de solutions [liqueurs] décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques)
3825 90Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
3825 90 10Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
3825 90 90Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l'excl. des déchets)
3826 00Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids
3826 00 10Esters monoalkyliques d’acide gras contenant >= 96,5 % en poids d’esters
3826 00 90Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids (à l'excl. des esters monoalkyliques d'acide gras contenant >= 96,5 % en poids d'esters)
3827Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
3827 11 00Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
3827 12 00Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
3827 13 00Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone
3827 14 00Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
3827 20 00Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
3827 31 00Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC)]
3827 32 00Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) et substances visées aux sous-positions 2903.71 à 2903.75 [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48]
3827 39 00Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC) [à l’exclusion des produits contenant des chlorofluorocarbures (CFC) ou des substances visées aux sous-positions 2903.41 à 2903.48 et 2903.71 à 2903.75]
3827 40 00Mélanges contenant du bromure de méthyle (bromométhane) ou du bromochlorométhane
3827 51 00Mélanges contenant du trifluorométhane (HFC-23), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
3827 59 00Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de trifluorométhane (HFC-23)
3827 61 00Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC)
3827 62 00Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), ni 15 % ou plus en masse de 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a)
3827 63 00Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 et 3827.62
3827 64 00Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-144a), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC), d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) ou de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO), et à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.63
3827 65 00Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant en masse 20 % ou plus de difluoroéthane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluorométhane (HFC-125), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.64)
3827 68 00Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, contenant des substances des sous-positions 2903.41 à 2903.48, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.65)
3827 69 00Mélanges contenant d’autres hydrofluorocarbures (HFC) que ceux visés aux sous-positions du nº 3827 jusqu’à 3827.59, mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) (à l’exclusion des mélanges visés aux sous-positions 3827.61 à 3827.68)
3827 90 00Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, n.d.a.
SECTION VIIMATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
CHAPITRE 39MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
3901Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
3901 10Polyéthylène d'une densité < 0,94, sous formes primaires
3901 10 10Polyéthylène linéaire, d'une densité < 0,94, sous formes primaires
3901 10 90Polyéthylène d'une densité < 0,94 (à l'excl. du polyéthylène linéaire)
3901 20Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires
3901 20 10Polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
3901 20 90Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)
3901 30 00Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
3901 40 00Copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94, sous formes primaires
3901 90Polymères de l'éthylène, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène ainsi que des copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle)
3901 90 30Résine ionomère constituée d'un sel d'un terpolymère d'éthylène, d'acrylate d'isobutyle et d'acide méthacrylique, sous formes primaires, et des copolymères en bloc du type A-B-A, de l'éthylène de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
3901 90 80Polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène, des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, des copolymères d’éthylène et d’alpha-oléfine d’une densité < 0,94 ainsi que de la résine ionomère constituée d’un sel d’un terpolymère d’éthylène, d’acrylate d’isobutyle et d’acide méthacrylique et d’un copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, d’une teneur en poids de styrène <= 35 %, en blocs irréguliers, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes similaires)
3902Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires
3902 10 00Polypropylène, sous formes primaires
3902 20 00Polyisobutylène, sous formes primaires
3902 30 00Copolymères de propylène, sous formes primaires
3902 90Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène)
3902 90 10Copolymère en bloc du type A-B-A de propylène ou d'autres oléfines, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
3902 90 20Poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
3902 90 90Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires (à l'excl. du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène ainsi que d'un copolymère en bloc du type A-B-A de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids <= 35% de styrène et du poly[but-1-ène], copolymère de but-1-ène et d'éthylène contenant en poids <= 10% d'éthylène, ou un mélange de poly[but-1-ène], polyéthylène et/ou polypropylène, contenant en poids <= 10% de polyéthylène et/ou <= 25% de polypropylène, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
3903Polymères du styrène, sous formes primaires
3903 11 00Polystyrène expansible, sous formes primaires
3903 19 00Polystyrène sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène expansible)
3903 20 00Copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], sous formes primaires
3903 30 00Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], sous formes primaires
3903 90Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène ainsi que des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN] ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS])
3903 90 10Copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= à 175, sous forme primaire
3903 90 20Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
3903 90 90Polymères du styrène, sous formes primaires (à l'excl. du polystyrène, des copolymères de styrène-acrylonitrile [SAN], d'acrylonitrile-butadiène-styrène [ABS], d'un copolymère uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle >= 175 et du polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.)
3904Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires
3904 10 00Poly[chlorure de vinyle], sous formes primaires, non mélangé à d'autres substances
3904 21 00Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, non plastifié, mélangé à d'autres substances
3904 22 00Poly[chlorure de vinyle] sous formes primaires, plastifié, mélangé à d'autres substances
3904 30 00Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle, sous formes primaires
3915 90 80Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l'excl. des polymères de l'éthylène, du styrène, du chlorure de vinyle et du propylène)
3916Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques
3916 10 00Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l'éthylène
3916 20 00Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle
3916 90Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène ou du chlorure de vinyle)
3916 90 10Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, même modifiés chimiquement
3916 90 50Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, en produits de polymérisation d'addition, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés (à l'excl. des monofilaments en polymères de l'éthylène et du chlorure de vinyle)
3916 90 90Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm [monofils], joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l'excl. des monofilaments en produits de polymérisation d'addition ou en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement)
3917Tubes et tuyaux et leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
3917 10Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques
3917 10 10Boyaux artificiels en protéines durcies
3917 10 90Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques
3917 21Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène
3917 21 10Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 21 90Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l'éthylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
3917 22Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène
3917 22 10Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 22 90Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
3917 23Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle
3917 23 10Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés
3917 23 90Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des produits obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excédant la plus grande dimension de la coupe transversale)
3917 29 00Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l'excl. des tubes et tuyaux en polymères de l'éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle)
3917 31 00Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa
3917 32 00Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
3917 33 00Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, munis d'accessoires
3917 39 00Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d'autres matières ou associés à d'autres matières (à l'excl. des produits pouvant supporter une pression >= 27,6 MPa)
3917 40 00Accessoires pour tubes ou tuyaux [joints, coudes, raccords, p.ex.], en matières plastiques
3918Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la note 9 du présent chapitre
3918 10Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle; revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm, constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en polymères du chlorure de vinyle
3918 10 10Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle]
3918 10 90Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, en polymères du chlorure de vinyle (à l'excl. des revêtements consistant en un support imprégné, enduit ou recouvert de poly[chlorure de vinyle])
3918 90 00Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds en rouleaux d'une largeur >= 45 cm constitués d'une couche de matière plastique fixée en manière permanente sur un support (autre que du papier) la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée, en matières plastiques (autres que les polymères du chlorure de vinyle)
3919Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3919 10Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
3919 10 12Bandes en poly[chlorure de vinyle] ou en polyéthylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
3919 10 15Bandes en polypropylène, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm
3919 10 19Bandes, en matières plastiques, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé, auto-adhésives en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des produits en poly[chlorure de vinyle], en polyéthylène ou en polypropylène)
3919 10 80Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des bandes dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)
3919 90Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d'une largeur > 20 cm (à l'excl. des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3919 90 20Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur, en matières plastiques
3919 90 80Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm [à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds de la position 3918 ainsi que des tampons circulaires à polir utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur]
3920Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 10Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 10 23Feuilles en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur >= 20 micromètres mais <= 40 micromètres, destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
3920 10 24Feuilles étirables en polyéthylène non alvéolaire, non imprimées, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94
3920 10 25Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, imprimées, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, imprimées, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl.ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité < 0,94, (à l'excl. des feuilles étirables non imprimées, et des feuilles en polyéthylène d'une épaisseur >= 20 mais <= 40 micromètres destinées à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés)
3920 10 28Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyéthylène non alvéolaire, d'une épaisseur <= 0,125 mm et d'une densité >= 0,94, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a.
3920 10 40Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 10 81Pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène non alvéolaires, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau, d'une épaisseur > 0,125 mm
3920 10 89Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l'éthylène non alvéolaires, d'une épaisseur > 0,125 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds n° 3918 ainsi que d'une pâte à papier synthétique sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion <= 15%, contenant, comme agent humidifiant, du poly[alcool vinylique] dissous dans l'eau)
3920 20Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 20 21Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, biaxialement orientés, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 20 29Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, d'une épaisseur <= 0,1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, n.d.a. (à l'excl. des produits en polymères biaxialement orientés)
3920 20 80Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du propylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée d'une épaisseur > 0,10 mm, n.d.a.
3920 30 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 43Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
3920 43 10Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
3920 43 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids >= 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
3920 49Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou plafonds du n° 3918)
3920 49 10Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur <= 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
3920 49 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6% de plastifiants, d'une épaisseur > 1 mm, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs et revêtements de sols, murs ou plafonds du n° 3918)
3920 51 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[méthacrylate de méthyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 59Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en poly[méthacrylate de méthyle]; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
3920 59 10Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques non alvéolaires, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres
3920 59 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, produits en poly[méthacrylate de méthyle], revêtements de sols, de murs ou de plafonds et d'un copolymère d'esters acryliques et méthacryliques sous forme de film de pellicule d'une épaisseur <= 150 micromètres)
3920 61 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 62Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 62 12Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinée à la fabrication de disques magnétiques souples, et feuilles en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire d'une épaisseur >= 100 micromètres mais <= 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
3920 62 19Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur <= 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des pellicules en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 72 mais <= 79 micromètres destinées à la fabrication de disques magnétiques souples et des feuilles en poly[éthylène téréphtalate] d'une épaisseur >= 100 mais <= 150 micromètres destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères)
3920 62 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[éthylène téréphtalate] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire, d'une épaisseur > 0,35 mm (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 63 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 69 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; produits en polycarbonates, en poly[éthylène téréphtalate] ou non saturés; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
3920 71 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 73Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose, non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 73 10Pellicules en rouleaux ou en bandes, susceptibles de servir, en cinématographie ou en photographie, de support aux couches sensibles à la lumière, en acétate de cellulose non alvéolaire
3920 73 80Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs; pellicules en rouleaux ou en bandes; revêtements de sols, de murs ou de plafonds)
3920 79Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 79 10Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en fibre vulcanisée, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
3920 79 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits en acétate de cellulose, en fibre vulcanisée, produits auto-adhésifs et revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 91 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly[butyral de vinyle] non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 92 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 93 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 94 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 99Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3920 99 21Feuilles et lames en polyimide non alvéolaire, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques, non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 99 28Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des feuilles et lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques)
3920 99 52Feuilles en poly(fluorure de vinyle), et feuilles en poly[alcool vinylique] non alvéolaire, biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur <= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique], non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3920 99 53Membranes échangeuses d'ions, en matière plastique non alvéolaire fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
3920 99 59Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918, des feuilles en poly[fluorure de vinyle], des membranes échangeuses d'ions en matière plastique fluorée destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude et des feuilles en poly[alcool vinylique], biaxialement orientées, non enduites, d'une épaisseur >= 1 mm et contenant en poids >= 97% de poly[alcool vinylique])
3920 99 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs, des articles en produits de polymérisation d'addition, de polymérisation de réorganisation ou de condensation, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, ou en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3921 11 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921 12 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921 13Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921 13 10Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires flexibles, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921 13 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires rigides, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921 14 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921 19 00Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
3921 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3921 90 10Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3921 90 30Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3921 90 41Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative sur une ou sur les deux faces, mais non autrement travaillées ou alors simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire
3921 90 43Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques, stratifiées, renforcées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (sauf produits auto-adhésifs, revêtements de sols et produits stratifiés sous haute pression avec couche décorative sur une ou sur les deux faces)
3921 90 49Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non stratifiées, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3921 90 55Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits en polyesters ou résines phénoliques ou aminiques, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3921 90 60Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits de polymérisation d'addition, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3921 90 90Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières, non travaillées ou simpl. ouvrées en surface ou simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des produits alvéolaires, des produits de polymérisation d'addition, de condensation et ou de réorganisation, des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 3918)
3922Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
3922 10 00Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques
3922 20 00Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques
3922 90 00Bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse et articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des éviers, des lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d'aisance)
3923Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
3923 10Boîtes, caisses, casiers et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
3923 10 10Boîtes, caisses, casiers et articles similaires, en matières plastiques, spécialement conçus pour le transport ou l’emballage de disques (wafers) à semi-conducteur, de masques ou de réticules
3923 10 90Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou le conditionnement des articles, en matières plastiques [à l’exclusion des articles spéciaux pour disques (wafers) à semi-conducteur, masques ou réticules]
3923 21 00Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l'éthylène
3923 29Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène)
3923 29 10Sacs, sachets, pochettes et cornets, en poly[chlorure de vinyle]
3923 29 90Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (autres que les polymères de l'éthylène ou le poly[chlorure de vinyle])
3923 30Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques
3923 30 10Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance <= 2 l
3923 30 90Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil. pour le transport ou l'emballage, en matières plastiques, d'une contenance > 2 l
3923 40Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques
3923 40 10Bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524
3923 40 90Bobines, fusettes, canettes et supports simil., en matières plastiques (à l'excl. des bobines et supports simil. pour l'enroulement de films et pellicules photographiques et cinématographiques ou de bandes, films, etc., des n° 8523 et 8524)
3923 50Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques
3923 50 10Capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles, en matières plastiques
3923 50 90Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques (à l'excl. des capsules de bouchage ou de surbouchage pour bouteilles)
3923 90 00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques (à l'excl. des boîtes, caisses, casiers et articles simil., des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles simil., des bobines, fusettes, canettes et supports simil. ainsi que des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture)
3924Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. des baignoires, des douches, des lavabos, des bidets, des cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, des réservoirs de chasse et des articles simil. pour usages sanitaires ou hygiéniques)
3924 10 00Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques
3924 90 00Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l'excl. de la vaisselle et des articles pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que baignoires, douches, lavabos, bidets, réservoirs de chasse, cuvettes d'aisance, leurs sièges et couvercles, etc.)
3925Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.
3925 10 00Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d'une contenance > 300 l
3925 20 00Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques
3925 30 00Volets, stores, y.c. les stores vénitiens, et articles simil., et leurs parties, en matières plastiques (à l'excl. des accessoires et garnitures)
3925 90Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifs décoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment
3925 90 10Accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, en matières plastiques
3925 90 20Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques
3925 90 80Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières simil., rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, p.ex. cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.
3926Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.
3926 10 00Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a.
3926 20 00Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l'excl. des marchandises du no 9619)
3926 30 00Garnitures pour meubles, carrosseries ou simil., en matières plastiques (à l'excl. des articles d'équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments)
3926 40 00Statuettes et autres objets d'ornementation, en matières plastiques
3926 90Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914, n.d.a. (à l'excl. des marchandises du no 9619)
3926 90 50Paniers et articles simil. pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en matières plastiques
3926 90 60Écrans faciaux/visières de protection en matières plastiques
3926 90 97Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n° 3901 à 3914, n.d.a.
CHAPITRE 40CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
4001Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4001 10 00Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
4001 21 00Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées
4001 22 00Caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR]
4001 29 00Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, des produits sous forme de feuilles fumées ainsi que des caoutchoucs techniquement spécifiés [TSNR])
4001 30 00Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc naturel, même prévulcanisé)
4002Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 11 00Latex de caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR]
4002 19Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] ou caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
4002 19 10Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en émulsion [E-SBR], en balles
4002 19 20Copolymères blocs styrène-butadiène-styrène fabriqués par polymérisation en solution [SBS, élastomères thermoplastiques], en granulés, miettes ou en poudres
4002 19 30Caoutchouc styrène-butadiène fabriqué par polymérisation en solution [S-SBR], en balles
4002 19 90Caoutchouc styrène-butadiène [SBR] et caoutchouc styrène-butadiène carboxylé [XSBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du E-SBR and S-SBR en balles, du SBS élastomères thermoplastiques en granulés, miettes ou en poudres et du latex)
4002 20 00Caoutchouc butadiène [BR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 31 00Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) [IIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 39 00Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné [CIIR ou BIIR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 41 00Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR]
4002 49 00Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) [CR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
4002 51 00Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR]
4002 59 00Caoutchouc acrylonitrile-butadiène [NBR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du latex)
4002 60 00Caoutchouc isoprène [IR], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 70 00Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué [EPDM], sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 80 00Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4002 91 00Latex de caoutchouc synthétique (sauf latex de caoutchouc styrène-butadiène, de caoutchouc styrène-butadiène carboxylé, de caoutchouc butadiène, de caoutchouc isobutène-isoprène [butyle], de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné, de caoutchouc chloroprène [chlorobutadiène], de caoutchouc acrylonitrile-butadiène, de caoutchouc isoprène ou de caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué)
4002 99Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex et caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène [butyle], isobutène-isoprène halogéné, chloroprène [chlorobutadiène], acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non conjugué)
4002 99 10Caoutchouc naturel, modifié par l'incorporation de matières plastiques (à l'excl. du caoutchouc naturel dépolymérisé)
4002 99 90Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (sauf latex; produits modifiés par l'incorporation de matières plastiques; caoutchoucs styrène-butadiène, styrène-butadiène carboxylé, butadiène, isobutène-isoprène, isobutène-isoprène halogéné, chloroprène, acrylonitrile-butadiène, isoprène ou éthylène-propylène-diène non conjugué)
4003 00 00Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4004 00 00Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés
4005Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle et de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
4005 10 00Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
4005 20 00Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
4005 91 00Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l'excl. du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
4005 99 00Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires (à l'excl. des solutions, des dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles)
4006Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des plaques, feuilles et bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)
4006 10 00Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé
4006 90 00Baguettes, tubes, profilés et formes simil., disques, rondelles et articles simil., en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l'excl. des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n'ont pas subi d'autres ouvraisons qu'un simple travail de surface ou sont simpl. découpées de forme carrée ou rectangulaire)
4007 00 00Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc [p.ex. fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles])
4008Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci
4008 11 00Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire non durci
4008 19 00Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire non durci
4008 21Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire non durci
4008 21 10Revêtements de sol et tapis de pied, non découpés de longueur [de longueur indéterminée], ou simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire, en caoutchouc non alvéolaire non durci
4008 21 90Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire non durci (à l'excl. des revêtements de sol et des tapis de pied)
4008 29 00Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire non durci
4009Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
4009 11 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires
4009 12 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
4009 21 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires
4009 22 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
4009 31 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires
4009 32 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
4009 41 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires
4009 42 00Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l'aide d'autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d'autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires [joints, coudes, raccords, p.ex.]
4010Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé
4010 11 00Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal
4010 12 00Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles
4010 19 00Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles)
4010 31 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm
4010 32 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 180 cm (sauf striées)
4010 33 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm
4010 34 00Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 180 cm mais <= 240 cm (sauf striées)
4010 35 00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 150 cm
4010 36 00Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d'une circonférence extérieure > 150 cm mais <= 198 cm
4010 39 00Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé (à l'excl. des courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées [synchrones], d'une circonférence extérieure > 60 cm mais <= 198 cm)
4011Pneumatiques neufs, en caoutchouc
4011 10 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
4011 20Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires)
4011 20 10Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge <= 121
4011 20 90Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions, ayant un indice de charge > 121
4011 30 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
4011 40 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles
4011 50 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
4011 70 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers
4011 80 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle
4011 90 00Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles, forestiers, de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles et les bicyclettes)
4012Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et "flaps", en caoutchouc
4012 11 00Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course
4012 12 00Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions
4012 13 00Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour véhicules aériens
4012 19 00Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l'excl. des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens)
4012 20 00Pneumatiques usagés, en caoutchouc
4012 90Bandages pleins ou creux [mi-pleins], bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et flaps, en caoutchouc
4012 90 20Bandages pleins ou creux [mi-pleins], en caoutchouc
4012 90 30Bandes de roulement pour pneumatiques, en caoutchouc
4012 90 90"Flaps", en caoutchouc
4013Chambres à air, en caoutchouc
4013 10 00Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme [y.c. les voitures du type 'break' et les voitures de course], les autobus ou les camions
4013 20 00Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes
4013 90 00Chambres à air, en caoutchouc (à l'excl. des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type 'break', les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes)
4014Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des vêtements et des accessoires pour vêtements, y.c. les gants, pour tous usages)
4014 10 00Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci
4014 90 00Articles d'hygiène ou de pharmacie, y.c. les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l'excl. des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, pour tous usages)
4015Vêtements et accessoires du vêtement, y.c. les gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4202 92 19Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main ainsi que des contenants pour instruments de musique)
4202 92 91Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en matières textiles
4202 92 98Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières textiles (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises, malettes, serviettes, cartables et articles simil., des articles de poche ou de sac à main)
4202 99 00Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (sauf malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles simil.; sacs à main; articles de poche ou de sac à main)
4203Vêtements et accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des chaussures et des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. les protège-tibias ou les masques d'escrime])
4203 10 00Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex.les protège-tibias ou les masques d'escrime])
4203 21 00Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué
4203 29Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports)
4203 29 10Gants et mitaines de protection pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué
4203 29 90Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des articles spécialement conçus pour la pratique des sports ainsi que des gants de protection pour tous métiers)
4203 30 00Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué
4203 40 00Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'excl. des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. protège-tibias ou masques d'escrime])
4205 00Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles en matières à tresser; filets confectionnés)
4205 00 11Courroies de transmission ou de transport, en cuir naturel ou reconstitué
4205 00 19Articles en cuir naturel ou reconstitué, à usages techniques (à l'excl. des courroies de transmission ou de transport)
4205 00 90Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (sauf meubles; appareils d'éclairage; articles de bijouterie fantaisie; boutons et leurs parties; boutons de manchette; jouets, jeux et engins sportifs; fouets, cravaches et articles simil.; articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants simil.; vêtements et accessoires du vêtement; articles à usages techniques; articles en matières à tresser; filets confectionnés)
4206 00 00Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles simil. pour sutures chirurgicales)
CHAPITRE 43PELLETERIES ET FOURRURES; PELLETERIES FACTICES
4301Pelleteries brutes, y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries (à l'excl. des peaux brutes des n° 4101, 4102 ou 4103)
4301 10 00Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 30 00Pelleteries brutes d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 60 00Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes
4301 80 00Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l'excl. des pelleteries brutes de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil., d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards)
4301 90 00Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie
4302Pelleteries tannées ou apprêtées (y.c. les têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes), non assemblées ou assemblées, sans adjonction d'autres matières (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
4302 11 00Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de visons
4302 19Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l'excl. des pelleteries de visons, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)
4302 19 15Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de castors, rats musqués ou renards
4302 19 35Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de lapins ou de lièvres
4302 19 41Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu]
4302 19 49Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés [à manteau blanc] ou de bébés phoques à capuchon [à dos bleu])
4302 19 75Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet
4302 19 80Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, d'ovins (à l'excl. d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet)
4302 19 99Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées (à l’excl. des pelleteries de visons, de lapins, de lièvres, de castors, de rats musqués, de renards, de phoques, d'otaries et d’ovins)
4302 20 00Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées
4302 30Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
4302 30 10Peaux dites 'allongées', tannées ou apprêtées
4302 30 25Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de lapins ou de lièvres (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
4302 30 51Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
4302 30 55Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d'autres matières, de phoques ou d'otaries (à l'excl. des pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des peaux dites 'allongées', des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries)
4302 30 99Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’excl. des pelleteries de lapins, de lièvres et de phoques et d'otaries; des peaux dites [allongées]; des vêtements et autres articles en pelleteries)
4303Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
4303 10Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)
4303 10 10Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'] (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)
4303 10 90Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l'excl. des produits en pelleteries de bébés phoques harpés ['à manteau blanc'] ou de bébés phoques à capuchon ['à dos bleu'], des chaussures, des coiffures des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir)
4303 90 00Articles en pelleteries (à l'excl. des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
4304 00 00Pelleteries factices et articles en pelleteries factices (à l'excl. des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 [p.ex. jouets, jeux, engins sportifs])
SECTION IXBOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
CHAPITRE 44BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS
4015 12 00Gants, mitaines et moufles, des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, en caoutchouc vulcanisé
4015 19 00Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire)
4015 90 00Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l'excl. des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4016Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.
4016 10 00Ouvrages en caoutchouc alvéolaire non durci, n.d.a.
4016 91 00Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
4016 92 00Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, prêtes à l'emploi (à l'excl. des articles simpl. découpés de forme carrée ou rectangulaire)
4016 93 00Joints en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des articles en caoutchouc alvéolaire)
4016 94 00Pare-chocs, même gonflables, pour l'accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des produits en caoutchouc alvéolaire)
4016 95 00Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l'accostage des bateaux ainsi que des articles d'hygiène ou de pharmacie)
4016 99Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a.
4016 99 52Pièces en caoutchouc-métal qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)
4016 99 57Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui, en raison de leur nature, sont destinés exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des pièces en caoutchouc-métal)
4016 99 91Pièces en caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé non durci (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire et de celles qui, en raison de leur nature, sont destinées exclusivement ou principalement aux véhicules automobiles des n° 8701 à 8705)
4016 99 97Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. (à l'excl. des ouvrages en caoutchouc alvéolaire)
4017 00 00Caoutchouc durci [ébonite, p.ex.], sous toutes formes, y.c. les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a.
SECTION VIIIPEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
CHAPITRE 41PEAUX (AUTRES QUE LES PELLETERIES) ET CUIRS
4101Cuirs et peaux, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés [frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés], même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4101 20Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, non refendus, d'un poids unitaire <= 8 kg lorsqu'ils sont secs, <= 10 kg lorsqu'ils sont salés secs ou <= 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4101 20 10Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, frais
4101 20 30Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, salés verts
4101 20 50Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 8 kg lorsqu’ils sont secs ou <= 10 kg lorsqu’ils sont salés secs
4101 20 80Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire <= 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4101 50Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4101 50 10Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, frais
4101 50 30Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, salés verts
4101 50 50Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, séchés ou salés secs
4101 50 90Cuirs et peaux bruts entiers de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés ou refendus, d'un poids unitaire > 16 kg, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l'excl. des cuirs et peaux frais ou salés verts, secs ou salés secs, des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4101 90 00Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins [y.c. les buffles] ou d'équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d'un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu'ils sont salés secs (à l'excl. des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)
4102Peaux brutes d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, même épilées ou refendues (à l'excl. des peaux non épilées d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées)
4102 10Peaux brutes, lainées, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4102 10 10Peaux brutes, lainées, d'agneaux, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des peaux d'agneaux dits 'astrakan', 'breitschwanz', 'caracul', 'persianer' ou simil. ainsi que d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4102 10 90Peaux brutes, lainées, d'ovins (autres que les agneaux), fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4102 21 00Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, picklées, même refendues
4102 29 00Peaux brutes, épilées ou sans laine, d'ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4103Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux bruts de bovins, d'équidés ou d'ovins ainsi que des cuirs et peaux bruts non épilés de chèvres, de chevrettes ou de chevreaux du Yémen, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4103 20 00Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4103 30 00Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés)
4103 90 00Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y.c. les cuirs et peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (à l'excl. des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de reptiles ou de porcins)
4104Cuirs et peaux tannés ou en croûte de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés)
4104 11Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)
4104 11 10Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)
4104 11 51Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², tannés, épilés (sauf autrement préparés)
4104 11 59Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], tannés, épilés (sauf autrement préparés et entiers)
4104 11 90Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], de cuirs et peaux d'équidés, tannés, épilés (sauf autrement préparés)
4104 19Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)
4104 19 10Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
4104 19 51Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m², à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
4104 19 59Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)
4104 19 90Cuirs et peaux d'équidés, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur, non refendue ainsi que côtés fleur)
4104 41Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)
4104 41 11Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
4104 41 19Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)
4104 41 51Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)
4104 41 59Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], épilés (sauf autrement préparés, entiers et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 41 11)
4104 41 90Pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur, à l'état sec [en croûte], de cuirs et peaux d'équidés, épilés (sauf autrement préparés)
4104 49Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
4104 49 11Cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'], épilés, entiers ou même dépourvus de la tête et des pattes, à l'état sec [en croûte], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés] et d'un poids net par unité <= 4,5 kg, simpl. tannés à l'aide de substances végétales, même ayant subi certains traitements mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir (sauf pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
4104 49 19Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue, côtés fleur et à l'excl. des cuirs et peaux de vachettes des Indes ['kips'] du n° 4104 49 11)
4104 49 51Cuirs et peaux entiers de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
4104 49 59Cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire > 2,6 m² [28 pieds carrés], à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, entiers ainsi que pleine fleur non refendue et côtés fleur)
4104 49 90Cuirs et peaux d'équidés, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés, pleine fleur non refendue ainsi que côtés fleur)
4105Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues (sauf autrement préparées)
4105 10 00Peaux d'ovins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannées, épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
4105 30Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées, même refendues (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées)
4105 30 10Peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
4105 30 90Peaux d'ovins, à l'état sec [en croûte], épilées (sauf autrement préparées ainsi que simpl. prétannées et à l'excl. des peaux épilées de métis des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir)
4106Cuirs et peaux épilés de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins)
4106 21 00Cuirs et peaux de caprins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
4106 22Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
4106 22 10Cuirs et peaux épilés de chèvres des Indes, à l'état sec [en croûte], à prétannage végétal, même ayant subi certains traitements, mais manifestement non utilisables, en l'état, pour la fabrication d'ouvrages en cuir
4106 22 90Cuirs et peaux de caprins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. des cuirs et peaux à prétannage végétal de chèvres des Indes du n° 4106 22 10)
4106 31 00Cuirs et peaux de porcins, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
4106 32 00Cuirs et peaux de porcins, à l'état sec [en croûte], épilés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés)
4106 40Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés)
4106 40 10Cuirs et peaux de reptiles, simpl. à prétannage végétal
4106 40 90Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (sauf autrement préparés et ainsi que simpl. à prétannage végétal)
4106 91 00Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état humide [y.c. 'wet-blue'], tannés, même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)
4106 92 00Cuirs et peaux épilés d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, et peaux d'animaux dépourvus de poils, à l'état sec [en croûte], même refendus (sauf autrement préparés ainsi que simpl. prétannés et à l'excl. de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles)
4107Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 11Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 11 11Box-calfs pleine fleur, non refendue, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]
4107 11 19Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 11 90Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 12Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 12 11Box-calfs côtés fleur, de cuirs et peaux entiers de veaux, d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés]
4107 12 19Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des box-calfs ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 12 91Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 12 99Cuirs et peaux entiers côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 19Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 19 10Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de bovins [y. c. les buffles], d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 19 90Cuirs et peaux entiers [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] d'une surface unitaire <= 2,6 m² [28 pieds carrés], des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 91Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 91 10Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue, pour semelles [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 91 90Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pour semelles, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 92Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 92 10Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 92 90Cuirs et peaux côtés fleur [y.c. cuirs et peaux parcheminés], de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 99Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles] ou d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 99 10Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins [y. c. les buffles], préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4107 99 90Cuirs et peaux [y.c. cuirs et peaux parcheminés] de parties et autres pièces de cuirs et peaux d'équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l'excl. des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4112 00 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4113Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, de porcins, de reptiles et d'autres animaux, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés ou d'ovins, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4113 10 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4113 20 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4113 30 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4113 90 00Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'antilopes, de chevreuils, d'élans, d'éléphants et d'autres animaux, y.c. les animaux aquatiques, épilés, et peaux d'animaux dépourvus de poils, même refendus (à l'excl. des cuirs et peaux de bovins, d'équidés, d'ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles ainsi que des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés)
4114Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)
4114 10Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)
4114 10 10Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné, d'ovins (à l'excl. des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)
4114 10 90Cuirs et peaux chamoisés, y.c. le chamois combiné (à l'excl. des cuirs et peaux chamoisés d'ovins, des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simpl. nourris à l'huile après tannage)
4114 20 00Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l'excl. des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés)
4115Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées; rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
4115 10 00Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées
4115 20 00Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir
CHAPITRE 42OUVRAGES EN CUIR; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS À MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX
4201 00 00Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y.c. les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles simil., en toutes matières (à l'excl. des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du n° 6602)
4202Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil.; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants simil., en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
4202 11Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
4202 11 10Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
4202 11 90Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni (à l'excl. des mallettes porte-documents)
4202 12Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles
4202 12 11Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
4202 12 19Malles, valises, mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques (à l'excl. des mallettes porte-documents)
4202 12 50Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matière plastique moulée
4202 12 91Mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques, y.c. la fibre vulcanisée, ou en matières textiles (à l'excl. des produits à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)
4202 12 99Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette, et contenants simil., à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des mallettes porte-documents et des articles à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matière plastique moulée)
4202 19Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni, en matières plastiques ou en matières textiles)
4202 19 10Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., à surface extérieure en aluminium
4202 19 90Malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil. (à l'excl. des articles à surface extérieure en aluminium, en matières plastiques, en matières textiles ou en cuir naturel, reconstitué ou verni)
4202 21 00Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
4202 22Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
4202 22 10Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
4202 22 90Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en matières textiles
4202 29 00Sacs à main, même à bandoulière, y.c. ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier
4202 31 00Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
4202 32Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
4202 32 10Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
4202 32 90Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en matières textiles
4202 39 00Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles simil. de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y.c. les étuis à lunettes en matière plastique moulée
4202 91Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main)
4202 91 10Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni
4202 91 80Sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l'excl. des sacs de voyage, des trousses de toilette, des sacs à dos, des sacs pour articles de sport, des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains, des articles de poche ou de sac à main)
4202 92Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants simil., à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles (à l'excl. des malles, valises et mallettes, y.c. les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants simil., des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main)
4202 92 11Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos et sacs pour articles de sport, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
4202 92 15Contenants pour instruments de musique, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques
4401Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes simil.; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes simil.
4401 11 00Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, de conifères
4401 12 00Bois de chauffage, en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires, autres que de conifères
4401 21 00Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
4401 22Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
4401 22 10Bois en plaquettes ou en particules, d’eucalyptus
4401 22 90Bois en plaquettes ou en particules (à l'excl. des bois de conifères et d'eucalyptus et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage)
4401 31 00Granulés de bois
4401 32 00Briquettes de bois
4401 39 00Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches ou sous formes similaires (à l’exclusion des granulés et des briquettes)
4401 41 00Sciure, non agglomérée
4401 49 00Déchets et débris de bois, non agglomérés (à l’exclusion des sciures)
4402Charbon de bois (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
4402 10 00Charbon de bambou (y.c. le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l'excl. des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d'encens ou activé)
4402 20 00Charbon de coques ou de noix, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou conditionné comme médicament, du charbon mélangé d’encens ou activé)
4402 90 00Charbon de bois, même aggloméré (à l’exclusion des fusains, du charbon de bambou, de coques ou de noix, du charbon conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé)
4403Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil., des traverses en bois pour voies ferrées ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
4403 11 00Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
4403 12 00Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, autres que de conifères (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
4403 21Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 21 10Grumes de sciage des bois de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
4403 21 90Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 22 00Bois bruts de pin «Pinus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 23Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 23 10Grumes de sciage des bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
4403 23 90Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 24 00Bois bruts de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 25Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 25 10Grumes de sciage des bois de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 25 90Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est ≥ 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa; des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 26 00Bois bruts de conifères, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de pin, de sapin et d’épicéa ainsi que des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 41 00Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
4403 42 00Bois bruts de teak, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., ainsi que des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 49Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de teak, de dark red meranti, de light red meranti et de meranti bakau; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 49 10Bois bruts de sapelli, d'acajou d'Afrique et d'iroko, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
4403 49 35Bois bruts d'okoumé et de sipo, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l'excl. des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation, des bois simpl. dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil. ainsi que des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.)
4403 49 85Bois tropicaux bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de teak, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, d’acajou d’Afrique, d’iroko, de sapelli, d’okoumé et de sipo; des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 91 00Bois bruts de chêne «Quercus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 93 00Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 94 00Bois bruts de hêtre «Fagus spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 95Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 95 10Grumes de sciage des bois de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris
4403 95 90Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est >= 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des grumes de sciage; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en poutres, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 96 00Bois bruts de bouleau «Betula spp.», dont la plus petite dimension de la coupe transversale est < 15 cm, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 97 00Bois bruts de peuplier «Populus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 98 00Bois bruts d’eucalyptus «Eucalyptus spp.», même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation)
4403 99 00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.; des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères et des bois tropicaux, des bois de chêne, de hêtre, de bouleau, de peuplier et d’eucalyptus)
4404Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en éclisses, lames, rubans et simil. (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes pour chaussures)
4404 10 00Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simpl. dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil., de conifères (sauf bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure)
4404 20 00Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d'outils ou simil.; bois en lames, rubans et simil. (sauf articles en bois de conifères, bois feuillards coupés en longueur et munis d'encoches aux extrémités, bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussures)
4405 00 00Laine [paille] de bois; farine de bois, c'est-à-dire la poudre de bois passant, avec au maximum 8% en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm
4406Traverses en bois pour voies ferrées ou simil.
4406 11 00Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, de conifères
4406 12 00Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées, autres que de conifères
4406 91 00Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, de conifères
4406 92 00Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées, autres que de conifères
4407Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 11Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 11 10Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 11 20Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 11 90Bois de pin «Pinus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés, et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 12Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 12 10Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés [à l’exclusion des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 12 20Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 12 90Bois de sapin «Abies spp.» et d’épicéa «Picea spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés, et des bois de E-P-S (épicéa, pin et sapin)]
4407 13 00Bois de E-P-S (épicéa «Picea spp.», pin «Pinus spp.» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
4407 14 00Bois de Hem-fir (hemlock de l’Ouest «Tsuga heterophylla» et sapin «Abies spp.»), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
4407 19Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S et de Hem-fir)
4407 19 10Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S et de Hem-fir)
4407 19 20Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S, de Hem-fir, et des bois collés par assemblage en bout)
4407 19 90Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de pin «Pinus spp.», de sapin «Abies spp.», d’épicéa «Picea spp.», de E-P-S, de Hem-fir, et des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
4407 21Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 21 10Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 21 91Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 21 99Bois de mahogany 'Swietenia spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 22Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 22 10Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 22 91Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 22 99Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 23Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés
4407 23 10Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 23 20Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
4407 23 90Bois de teak, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 25Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 25 10Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 25 30Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 25 50Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 25 90Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 26Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 26 10Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 26 30Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 26 50Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 26 90Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 27Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 27 10Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 27 91Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 27 99Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 28Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 28 10Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 28 91Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 28 99Bois d'iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 29Bois tropicaux, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois de virola, d’acajou «Swietenia spp.», d’imbuia, de balsa, de teak, de dark red meranti, de light red meranti, de meranti bakau, de white lauan, de white meranti, de white seraya, de yellow meranti, d’alan, de sapelli et d’iroko)
4407 29 15Bois de keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre para, palissandre de Rose, abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari et tola, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 29 20Bois de palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, rabotés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
4407 29 83Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba et azobé, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
4407 29 85Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout et rabotés)
4407 29 95Bois d’abura, afrormosia, ako, andiroba, aningré, avodiré, balau, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ipé, jaboty, jequitiba, kosipo, kotibé, koto, louro, maçaranduba, acajou (sauf «Swietenia spp.»), mandioqueira, mengkulang, merawan, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre de Guatemala, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, saqui-saqui, sepetir, sucupira, suren, tauari, tola, keruing, ramin, kapur, jongkong, merbau, jelutong, kempas, okoumé, obeche, sipo, acajou d’Afrique, makoré, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout, rabotés et poncés)
4407 29 96Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l'excl. des abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
4407 29 97Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’excl. des bois rabotés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
4407 29 98Bois tropicaux sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés, collés par assemblage en bout ainsi que abura, acajou d'Afrique, afrormosia, ako, alan, andiroba, aningré, avodiré, azobé, balau, balsa, bossé clair, bossé foncé, cativo, cedro, dabema, dark red meranti, dibétou, doussié, framiré, freijo, fromager, fuma, geronggang, ilomba, imbuia, ipé, iroko, jaboty, jelutong, jequitiba, jongkong, kapur, kempas, keruing, kosipo, kotibé, koto, light red meranti, limba, louro, maçaranduba, mahogany, makoré, mandioqueira, mansonia, mengkulang, meranti bakau, merawan, merbau, merpauh, mersawa, moabi, niangon, nyatoh, obeche, okoumé, onzabili, orey, ovengkol, ozigo, padauk, paldao, palissandre du Guatemala, palissandre de Para, palissandre de Rio, palissandre de Rose, pau amarelo, pau marfim, pulai, punah, quaruba, ramin, sapelli, saqui-saqui, sepetir, sipo, sucupira, suren, tauari, teak, tiama, tola, virola, white lauan, white meranti, white seraya et yellow meranti)
4407 91Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 91 15Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 91 31Lames et frises pour parquets, non assemblées, en bois de chêne 'Quercus spp.', d'une épaisseur > 6 mm, rabotées (à l'excl. des lames et frises en feuilles de placage ou en feuilles pour contre-plaqués)
4407 91 39Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout ainsi que des lames et frises pour parquets)
4407 91 90Bois de chêne 'Quercus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 92 00Bois de hêtre 'Fagus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 93Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 93 10Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 93 91Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 93 99Bois d'érable 'Acer spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 94Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 94 10Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 94 91Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 94 99Bois de cerisier 'Prunus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 95Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur > 6 mm
4407 95 10Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, rabotés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 95 91Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm, poncés (à l'excl. des bois collés par assemblage en bout)
4407 95 99Bois de frêne 'Fraxinus spp.', sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur > 6 mm (à l'excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 96Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
4407 96 10Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 96 91Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
4407 96 99Bois de bouleau «Betula spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 97Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm
4407 97 10Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés
4407 97 91Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout)
4407 97 99Bois de peuplier «Populus spp.», sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4407 99Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
4407 99 27Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, rabotés, ou collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés (à l’exclusion des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
4407 99 40Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, poncés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
4407 99 90Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout; des bois tropicaux, des bois de conifères ainsi que des bois de chêne «Quercus spp.», de hêtre «Fagus spp.», d’érable «Acer spp.», de cerisier «Prunus spp.», de frêne «Fraxinus spp.», de bouleau «Betula spp.» et de peuplier «Populus spp.»)
4408Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm
4408 10Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm
4408 10 15Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4408 10 91Planchettes destinées à la fabrication de crayons, en bois de conifères, d'une épaisseur <= 6 mm
4408 10 98Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm (à l’excl. des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des planchettes destinées à la fabrication de crayons)
4408 31Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur <= 6 mm, de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
4408 31 11Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau
4408 31 21Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)
4408 31 25Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf collés par assemblage en bout)
4408 31 30Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, assemblés bord à bord, en dark red meranti, light red meranti et meranti bakau (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4408 39Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau)
4408 39 15Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose
4408 39 21Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur <= 6 mm, rabotés, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf collés par assemblage en bout)
4408 39 30Feuilles pour placage (y.c. celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés simil. et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 6 mm, en white lauan, sipo, limba, okoumé, obeche, acajou d’Afrique, sapelli, virola, mahogany [Swietenia spp.], palissandre de Rio, palissandre de Para et palissandre de Rose (sauf rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4408 39 55Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)
4408 39 70Planchettes destinées à la fabrication de crayons, d’une épaisseur <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose)
4408 39 85Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4408 39 95Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm mais <= 6 mm, en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de white lauan, de sipo, de limba, d’okoumé, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para et de palissandre de Rose ainsi que des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout)
4408 90Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
4408 90 15Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur <= 6 mm, rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
4408 90 35Planchettes, destinées à la fabrication de crayons, en bois, d’une épaisseur <= 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux et des bois de conifères)
4408 90 85Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur <= 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)
4408 90 95Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contreplaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même assemblés bord à bord, d’une épaisseur > 1 mm (à l’exclusion des bois rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout ainsi que des bois tropicaux et des bois de conifères)
4409Bois (y.c. les lames et frises à parquet, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4409 10Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4409 10 11Baguettes et moulures en bois de conifères, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
4409 10 18Bois de conifères (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l'excl. des baguettes et moulures pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.)
4409 21 00Bois de bambou (y.c. les lames et frises pour parquets, non assemblées), profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou simil.) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4409 22 00Bois tropicaux, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout
4409 29Bois, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
4409 29 10Baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (à l’exclusion des articles en bois de conifères, en bois tropicaux et en bambou)
4409 29 91Lames et frises pour parquets, non assemblées, profilées «languetées, rainées, bouvetées, feuillurées, chanfreinées, jointes en V, moulurées, arrondies ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, en bois (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou)
4409 29 99Bois, profilés «languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires» tout au long d’un ou de plusieurs bouts, rives ou faces, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères, des bois tropicaux et du bambou, des baguettes et moulures en bois, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires ainsi que des lames et frises pour parquets)
4410Panneaux de particules, panneaux dits 'oriented strand board' [OSB] et panneaux similaires [p.ex. 'waferboards'], en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de fibres, des panneaux de particules plaqués, des panneaux cellulaires en bois ainsi que des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)
4410 11Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiquess (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
4410 11 10Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, bruts ou simpl. poncés (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
4410 11 30Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
4410 11 50Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques, recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques (à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
4410 11 90Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf bruts ou simpl. poncés, recouverts en surface de papier imprégné de mélamine ou de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matières plastiques et à l'excl. des panneaux dits 'oriented strand board' et 'waferboard', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
4410 12Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois
4410 12 10Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois, bruts ou simpl. poncés
4410 12 90Panneaux dits 'oriented strand board' [OSB], en bois (sauf bruts ou simpl. poncés)
4410 19 00Panneaux dits 'waferboard' et panneaux simil., en bois, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (à l'excl. des panneaux de particules, des panneaux dits 'oriented strand board', des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires)
4410 90 00Panneaux en fragments provenant de la bagasse, bambou ou paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d'autres liants organiques (sauf en bois ainsi que des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux)
4411Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou autres liants organiques (sauf carton, panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les deux faces sont constituées par un panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4411 12Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm
4411 12 10Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur <= 5 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
4411 12 92Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur ≤ 5 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
4411 12 94Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur ≤ 5 mm, d’une masse volumique ≤ 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
4411 13Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm
4411 13 10Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 5 mm mais <= 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
4411 13 92Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais ≤ 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
4411 13 94Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais ≤ 9 mm, d’une masse volumique ≤ 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
4411 14Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm
4411 14 10Panneaux de fibres de bois à densité moyenne "MDF", d'une épaisseur > 9 mm, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface
4411 14 92Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (HDF), ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
4411 14 95Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ≤ 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
4411 14 97Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm, d’une masse volumique ≤ 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface
4411 92Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
4411 92 10Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois dont les faces sont des panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4411 92 90Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique > 0,8 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4411 93 00Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique > 0,5 g/cm³ mais ≤ 0,8 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
4411 94Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³ (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneau de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
4411 94 10Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, non ouvrés mécaniquement ni recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
4411 94 90Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, même agglomérées avec des liants organiques, d'une masse volumique <= 0,5 g/cm³, ouvrés mécaniquement ou recouverts en surface (sauf panneaux de fibres à densité moyenne "MDF", carton, panneaux de particules, même stratifiés, bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres et panneaux reconnaissables comme parties de meubles)
4412Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés simil. (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 10 00Bois en bambou contre-plaqués, plaqués, et bois stratifiés simil. en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 31Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 31 10Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois d'une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en dark red meranti, light red meranti, white lauan, sipo, limba, obeche, okoumé, acajou d'Afrique, sapelli, virola, mahogany "Swietenia spp.", palissandre de Rio, palissandre de Para ou palissandre de Rose (à l'excl. des panneaux en bois dits 'densifiés', des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 31 90Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion de celles ayant un pli extérieur en bois d’okoumé, de dark red meranti, de light red meranti, de white lauan, de sipo, de limba, d’obéché, d’acajou d’Afrique, de sapelli, de virola, de mahogany «Swietenia spp.», de palissandre de Rio, de palissandre de Para ou de palissandre de Rose, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 33Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, bouleau, cerisier, châtaignier, orme, eucalyptus, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, peuplier, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 33 10Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de bouleau «Betula spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 33 20Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois de peuplier «Populus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou de bouleau, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 33 30Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois d’eucalyptus «Eucalyptus spp.» (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau ou de peuplier, et des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 33 90Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, des espèces aulne, frêne, hêtre, cerisier, châtaignier, orme, caryer, marronnier, tilleul, érable, chêne, platane, robinier, tulipier ou noyer (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, de bouleau, de peuplier ou d’eucalyptus, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 34 00Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux ou des bois d’aulne, de frêne, de hêtre, de bouleau, de cerisier, de châtaignier, d’orme, d’eucalyptus, de caryer, de marronnier, de tilleul, d’érable, de chêne, de platane, de peuplier, de robinier, de tulipier ou de noyer, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 39 00Bois contreplaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur <= 6 mm, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 41Bois de placage stratifié [lamibois (LVL)], ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 41 91Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 41 99Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 42 00Bois de placage stratifié (lamibois), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 49 00Bois de placage stratifié (lamibois), dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 51Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
4412 51 10Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
4412 51 90Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
4412 52 00Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
4412 59 00Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ainsi que des bois de placage stratifiés)
4412 91Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 91 10Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 91 91Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux et un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 91 99Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux (à l’exclusion des bois de bambou, contenant un panneau de particules, ayant un pli extérieur en bois autres que de conifères, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 92Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 92 10Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 92 90Bois stratifiés, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 99Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 99 10Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères et contenant au moins un panneau de particules (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4412 99 90Bois stratifiés, dont les deux plis extérieurs sont en bois de conifères (à l’exclusion des bois de bambou, ayant un pli extérieur en bois tropicaux, contenant un panneau de particules, des bois contreplaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des bois de placage stratifiés, des bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme étant des parties de meubles)
4413 00 00Bois dits 'densifiés', en blocs, planches, lames ou profilés
4414Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets simil.
4414 10Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux
4414 10 10Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux [okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose]
4414 10 90Cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)
4414 90 00Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires (sauf en bois tropicaux)
4415Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)
4415 10Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois; tambours [tourets] pour câbles, en bois
4415 10 10Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages simil., en bois
4415 10 90Tambours [tourets] pour câbles, en bois
4415 20Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport)
4415 20 20Palettes simples et rehausses de palettes, en bois
4415 20 90Palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois (à l'excl. des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ainsi que des palettes simples et rehausses de palettes)
4416 00 00Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y.c. les merrains
4417 00 00Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l'excl. des moules du n° 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois)
4418Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y.c. les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois (à l'excl. des planches de coffrage en bois contre-plaqués, des lames et frises pour parquets, non assemblées, ainsi que des constructions préfabriquées)
4418 11 00Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois tropicaux
4418 19Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux)
4418 19 50Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)
4418 19 90Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)
4418 21Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois tropicaux
4418 21 10Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose
4418 21 90Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois tropicaux (sauf okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil ou palissandre de Rose)
4418 29Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux)
4418 29 50Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois de conifères (sauf en bois tropicaux)
4418 29 80Portes et leurs cadres et chambranles et seuils, en bois (sauf en bois tropicaux et bois de conifères)
4418 30 00Poteaux et poutres, en bois (autres que les produits visés aux sous-positions 4418.81 à 4418.89)
4418 40 00Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l'excl. des panneaux en bois contre-plaqués)
4418 50 00Bardeaux ['shingles' et 'shakes'], en bois
4418 73Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou
4418 73 10Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou
4418 73 90Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)
4418 74 00Panneaux assemblés pour revêtement de sols mosaïques, en bois autres que de bambou
4418 75 00Panneaux assemblés pour revêtement de sol, multicouches, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des sols mosaïques)
4418 79 00Panneaux assemblés pour revêtement de sol, en bois autres que de bambou (à l’exclusion des panneaux multicouches et des panneaux pour sols mosaïques)
4418 81 00Bois lamellé-collé (BLC)
4418 82 00Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam)
4418 83 00Poutres en I, en bois
4418 89 00Bois d’ingénierie structural (sauf bois lamellé-collé, bois lamellé croisé et poutres en I)
4418 91 00Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bambou (à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois d’ingénierie structural, ainsi que des constructions préfabriquées)
4418 92 00Panneaux cellulaires
4418 99 00Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, en bois (à l’exclusion de ceux en bambou, des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages en bois pour le bétonnage, des bardeaux, shingles et shakes, du bois d’ingénierie structural, des panneaux cellulaires, ainsi que des constructions préfabriquées)
4419Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
4419 11 00Planches à pain, planches à hacher et articles similaires, en bambou
4419 12 00Baguettes en bambou
4419 19 00Articles pour la table ou la cuisine, en bambou (à l’exclusion des baguettes, planches à pain, planches à hacher et articles similaires)
4419 20Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
4419 20 10Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
4419 20 90Articles pour la table ou la cuisine, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose; et à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
4419 90 00Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion de ceux en bambou ou en bois tropicaux, des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main)
4420Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois (à l'excl. des meubles, des appareils d'éclairage et des parties de meubles et d'appareils d'éclairage)
4420 11Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (autres que marquetés ou incrustés)
4420 11 10Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux des variétés okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose (sauf bois marquetés ou incrustés)
4420 11 90Statuettes et autres objets d’ornement, en bois tropicaux (sauf en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d’Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, acajou «Swietenia spp.», imbuia, balsa, palissandre de Rio, palissandre du Brésil et palissandre de Rose, et à l’exclusion des bois marquetés ou incrustés)
4420 19 00Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (autres que ceux en bois tropicaux, et en bois marquetés ou incrustés)
4420 90Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., en bois; articles d'ameublement en bois (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)
4420 90 10Bois marquetés et bois incrustés (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornement, des meubles, des appareils d'éclairage ainsi que des parties de meubles ou d'appareils d'éclairage)
4420 90 91Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre
4420 90 99Coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages simil., et articles d'ameublement, en bois (à l'excl. des objets réalisés en okoumé, obeche, sapelli, sipo, acajou d'Afrique, makoré, iroko, tiama, mansonia, ilomba, dibétou, limba, azobé, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, keruing, ramin, kapur, teak, jongkong, merbau, jelutong, kempas, virola, mahogany "swietenia spp.", imbuia, balsa, palissandre)
4421Ouvrages en bois, n.d.a.
4421 10 00Cintres pour vêtements, en bois
4421 20Cercueils en bois
4421 20 10Cercueils en panneaux de fibres1
4421 20 90Cercueils en bois (à l'excl. d'en panneaux de fibres)1
4421 91 00Ouvrages en bambou, n.d.a.
4421 99Ouvrages en bois, n.d.a.
4421 99 10Ouvrages en panneaux de fibres, n.d.a.
4421 99 99Ouvrages en bois, n.d.a.
CHAPITRE 45LIÈGE ET OUVRAGES EN LIÈGE
4501Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
4501 10 00Liège naturel brut ou simpl. préparé, c'est-à-dire simpl. nettoyé en surface
4501 90 00Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
4502 00 00Liège naturel, écroûté ou simpl. équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y.c. les ébauches à arêtes vives pour bouchons
4503Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des ébauches à arêtes vives pour bouchons, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
4503 10Bouchons de tous types en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies
4503 10 10Bouchons cylindriques, en liège naturel
4503 10 90Bouchons de tous types, en liège naturel, y.c. leurs ébauches à arêtes arrondies (à l'excl. des bouchons cylindriques)
4503 90 00Ouvrages en liège naturel (à l'excl. des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
4504Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (à l'excl. des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse ainsi que des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties)
4504 10Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, en liège aggloméré; carreaux de toute forme, en liège aggloméré; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré
4504 10 11Bouchons cylindriques, pour vins mousseux, en liège aggloméré, même avec rondelles en liège naturel
4504 10 19Bouchons cylindriques, en liège aggloméré (à l'excl. des articles pour vins mousseux)
4504 10 91Carreaux de toute forme; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, avec liant (sauf bouchons)
4504 10 99Carreaux de toute forme, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, cylindres pleins, y.c. les disques, en liège aggloméré, sans liant (sauf bouchons)
4504 90Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, coiffures et leurs parties, bourres et séparateurs pour cartouches de chasse, jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, carreaux de toute forme ainsi que des cylindres pleins, y.c. les disques)
4504 90 20Bouchons en liège aggloméré (à l'excl. des articles cylindriques)
4504 90 80Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (sauf chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles; coiffures et leurs parties; bourres et séparateurs pour cartouches de chasse; jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties; cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y.c. les disques)
CHAPITRE 46OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
4601Tresses et articles simil. en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil. en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis [nattes, paillassons et claies, p.ex.] (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 21Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat
4601 21 10Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou
4601 21 90Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)
4601 22Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat
4601 22 10Nattes, paillassons et claies, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin
4601 22 90Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. à tresser)
4601 29Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin)
4601 29 10Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles similaires en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin)
4601 29 90Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. du n° 460110)
4601 92Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 92 05Tresses et articles simil. en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes (à l'excl. des nattes, paillassons et claies ainsi que des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 92 10Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 92 90Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 93Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 93 05Tresses et articles simil. en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 93 10Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 93 90Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 94Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 94 05Tresses et articles simil. en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 94 10Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des nattes, paillassons et claies ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 94 90Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des articles confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 99Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 99 05Tresses et articles simil. en matières à tresser non végétales, même assemblés en bandes (à l'excl. des ficelles, cordes et cordages ou des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 99 10Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat, confectionnés à partir de tresses et articles simil. en matières à tresser (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4601 99 90Matières à tresser, tresses et articles simil., en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l'excl. des articles confectionnés à partir des tresses et articles simil. en matières à tresser, des revêtements muraux du n° 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures)
4602Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
4602 11 00Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en bambou du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
4602 12 00Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l'aide des matières à tresser en rotin du n° 4601; ouvrages en luffa (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
4602 19Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l'aide des matières à tresser végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin et à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, des coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
4602 19 10Paillons pour bouteilles servant d'emballage ou de protection, tressés directement à partir de pailles végétales ou confectionnés à l'aide de tresses en pailles végétales du n° 4601 (sauf en bambou et en rotin)
4602 19 90Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matière à tresser ou confectionnés à l'aide des articles en matières végétales du n° 4601; ouvrages en luffa (sauf en bambou et en rotin, des paillons pour bouteilles, des revêtements muraux du n° 4814, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
4602 90 00Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l'aide de matières à tresser non végétales du n° 4601 (à l'excl. des revêtements muraux du n° 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures, coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94 [p.ex. meubles, appareils d'éclairage])
SECTION XPÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
CHAPITRE 47PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS)
4701 00Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement
4701 00 10Pâtes thermomécaniques de bois, non traitées chimiquement
4701 00 90Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement (à l'excl. des pâtes thermomécaniques)
4702 00 00Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
4703Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
4703 11 00Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
4703 19 00Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
4703 21 00Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
4703 29 00Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
4704Pâtes chimiques de bois, au bisulfite (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
4704 11 00Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
4704 19 00Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, écrues (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
4704 21 00Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre)
4704 29 00Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l'excl. des pâtes à dissoudre et des pâtes de bois de conifères)
4705 00 00Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique
4706Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts] ou de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bois)
4706 10 00Pâtes de linters de coton
4706 20 00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts]
4706 30 00Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou
4706 91 00Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
4706 92 00Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recycles [déchets et rebuts])
4706 93 00Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques (autres que le bambou, le bois, les linters de coton ainsi que les pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés [déchets et rebuts])
4707Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] (à l'excl. de la laine de papier)
4707 10 00Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés
4707 20 00Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
4707 30Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts] de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique [journaux, périodiques et imprimés simil., p.ex.]
4707 30 10Vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés publicitaires
4707 30 90Déchets et rebuts de papiers ou cartons, obtenus principalement à partir de pâte mécanique (à l'excl. des vieux numéros et invendus de journaux et revues, annuaires téléphoniques, brochures et imprimés simil.)
4707 90Papiers ou cartons à recycler [déchets et rebuts], y.c. les déchets et rebuts non triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)
4707 90 10Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], non triés (à l'excl. de la laine de papier)
4707 90 90Papiers et cartons à recycler [déchets et rebuts], triés (à l'excl. de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers et cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâtes chimiques blanchies et des produits obtenus à partir de pâte mécanique)
CHAPITRE 48PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON
4801 00 00Papier journal tel que visé à la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 28 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 28 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié
4802Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format; papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers et cartons à la main] (à l'excl. du papier journal du n° 4801 et des papiers du n° 4803)
4802 10 00Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme
4802 20 00Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
4802 40Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits
4802 40 10Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802 40 90Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres
4802 54 00Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids < 40 g/m², n.d.a.
4802 55Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
4802 55 15Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais < 60 g, n.d.a.
4802 55 25Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 60 g mais < 75 g, n.d.a.
4802 55 30Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 75 g mais < 80 g, n.d.a.
4802 55 90Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 80 g mais <= 150 g, n.d.a.
4802 56Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
4802 56 20Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme rectangulaire dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm (format A4), sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
4802 56 80Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a. (sauf dont un côté mesure 297 mm et l'autre 210 mm [format A4])
4802 57 00Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids au m² >= 40 g mais <= 150 g, n.d.a.
4802 58Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
4802 58 10Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
4802 58 90Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d'un poids > 150 g/m², n.d.a.
4802 61Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
4802 61 15Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique, d'un poids < 72 g/m², n.d.a.
4802 61 80Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. (à l'excl.des produits d'un poids < 72 g/m² et dont > 50% en poids de la composition fibreuse totale sont constituées par des fibres obtenues par un procédé mécanique)
4802 62 00Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
4802 69 00Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a.
4803 00Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4803 00 10Ouate de cellulose, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4803 00 31Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli <= 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4803 00 39Papier crêpe à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, et nappes de fibres de cellulose dites 'tissue', d'un poids par pli > 25 g/m², en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4803 00 90Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers simil. à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose ou papiers crêpés)
4804Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles des n° 4802 ou 4803)
4804 11Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm
4804 11 11Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids < 150 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
4804 11 15Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 150 g/m² mais < 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
4804 11 19Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, d'un poids >= 175 g/m² (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803)
4804 11 90Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont la composition fibreuse totale est constituée par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
4804 19Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers et cartons écrus ainsi que des articles des n° 4802 ou 4803)
4804 19 12Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids < 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)
4804 19 19Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, composés d'une ou plusieurs couches écrues et d'une couche extérieure blanchie, mi-blanchie ou colorée dans la masse, d'un poids >= 175 g/m² (sauf articles des n° 4802 et 4803)
4804 19 30Papiers et cartons pour couverture [kraftliner], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf articles des n° 4802 et 4803, et produits écrus ou composés de couche[s] écrue[s] et d'une couche ext. blanchie ou colorée dans la masse)
4804 19 90Papiers et cartons pour couverture, dits 'kraftliner', non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802 et 4803 ainsi que des produits écrus ou des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
4804 21Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
4804 21 10Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 21 90Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
4804 29Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
4804 29 10Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (à l'excl. des papiers écrus ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 29 90Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm (à l'excl. des papiers écrus, des articles des n° 4802, 4803 et 4808 ainsi que des papiers dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
4804 31Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
4804 31 51Papiers et cartons kraft servant d'isolant pour des usages électrotechniques, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner] et papiers kraft pour sacs de grande contenance)
4804 31 58Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits utilisés comme isolant en électrotechnique et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 31 80Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids < 150 g/m² (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale est constituée par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
4804 39Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (à l'excl. des produits écrus, des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
4804 39 51Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits destinés à la fabrication des fils de papier des n° 5308 et 5607, papiers et cartons utilisés comme isolant en électrotechnique, papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 39 58Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse, produits blanchis dans la masse, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 39 80Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits écrus ou produits dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude, 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 41Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 ou 4808)
4804 41 91Papiers et cartons dits 'saturating kraft', écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m²
4804 41 98Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits dits 'saturating kraft' ou 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 42 00Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 49 00Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (sauf produits écrus, papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour grands sacs, articles des n° 4802, 4803 et 4808 et produits blanchis dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)
4804 51 00Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (à l'excl. des papiers et cartons pour couverture dits 'kraftliner', des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 52 00Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (sauf papiers et cartons pour couverture [kraftliner], papiers kraft pour sacs de grande contenance et articles des n° 4802, 4803 et 4808)
4804 59Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits 'kraftliner', papiers kraft pour sacs de grande contenance, articles des n° 4802, 4803 ou 4808, produits écrus ou des produits blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique)
4804 59 10Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² et dont >= 80% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
4804 59 90Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m² (sauf produits écrus ou blanchis uniformément dans la masse et dont la composition fibreuse totale est constituée par > 95% par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique et par >= 80% en poids par des fibres de conifères obtenues par le procédé chimique au sulfate ou à la soude)
4805Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux stipulés dans la note 3 du présent chapitre, n.d.a.
4805 11 00Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm
4805 12 00Papier paille pour cannelure, en rouleaux d'une largeur > 36 cm, poids >= 130 g/m²
4805 19Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure et du papier paille pour cannelure)
4805 19 10Wellenstoff, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4805 19 90Papier pour cannelure, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. du papier mi-chimique pour cannelure, du papier paille pour cannelure et du Wellenstoff)
4805 24 00Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m²
4805 25 00Testliner [fibres récupérées], non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m²
4805 30 00Papier sulfite d'emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4805 40 00Papier et carton filtre, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4805 50 00Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4805 91 00Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids <= 150 g/m², n.d.a.
4805 92 00Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a.
4805 93Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
4805 93 20Papiers et cartons à base de papiers recyclés, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
4805 93 80Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié, d'un poids >= 225 g/m², n.d.a.
4806Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit 'cristal' et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4806 10 00Papiers et cartons sulfurisés [parchemin végétal], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4806 20 00Papiers ingraissables [greaseproof], en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4806 30 00Papiers-calques, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4806 40Papier dit 'cristal' et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)
4806 40 10Papier dit 'cristal', en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4806 40 90Papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers-calques, du papier dit 'cristal', des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés)
4807 00Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4807 00 30Papiers et cartons, à base de papiers recyclés, assemblés à plat par collage, même recouverts de papier, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec du bitume, du goudron ou de l'asphalte)
4807 00 80Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (sauf papiers et cartons 'entre-deux' assemblés avec bitume, goudron ou asphalte, papiers et cartons paille, même recouverts de papier autre que papier paille et papiers et cartons à base de papiers recyclés, même recouverts de papier)
4808Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803)
4808 10 00Papiers et cartons ondulés, même avec recouvrement par collage, même perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4808 40 00Papiers kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié
4808 90 00Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l'autre > 15 cm à l'état non plié (à l'excl. des articles du n° 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft)
4809Papiers carbone, papiers dits 'autocopiants' et autres papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié
4809 20 00Papiers dits 'autocopiants', même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)
4809 90 00Papiers pour duplication ou reports (y.c. les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d'une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm à l'état non plié (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')
4810Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. de tout autre couchage ou enduction)
4810 13 00Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format
4810 14 00Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés <= 435 mm et l'autre <= 297 mm à l'état non plié
4810 19 00Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont <= 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté <= 435 mm et l'autre > 297 mm à l'état non plié
4810 22 00Papier couché léger, dit 'LWC', du type utilisé pour écriture, impression ou autres fins graphiques, poids total <= 72 g/m², poids de couche <= 15 g/m² par face, sur un support dont >= 50% en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
4810 29Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf papier couché léger [LWC])
4810 29 30Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
4810 29 80Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, dont > 10% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire de tout format (sauf papier couché léger [LWC] et papiers et cartons pour machines de bureau et simil.)
4810 31 00Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids <= 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)
4810 32Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques)
4810 32 10Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autre fins graphiques)
4810 32 90Papiers et cartons kraft, couchés ou enduits de substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniform. dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d'un poids > 150 g/m² (sauf produits couchés ou enduits de kaolin et papiers et cartons util. à des fins graphiques)
4810 39 00Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (sauf produits utilisés à des fins graphiques et les papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95% en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)
4810 92Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
4810 92 10Papiers et cartons multicouches dont chaque couche est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
4810 92 30Papiers et cartons multicouches dont une seule couche extérieure est blanchie, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques)
4810 92 90Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft, des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques ainsi que des produits dont chaque couche ou dont une seule couche extérieure est blanchie)
4810 99Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)
4810 99 10Papiers et cartons de pâte blanchie, couchés ou enduits de kaolin sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction)
4810 99 80Papiers et cartons, couchés à des substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons de pâte blanchie couchés ou enduits de kaolin, des papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, des papiers et cartons kraft ou multicouches et de tout autre couchage ou enduction)
4811Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 ou 4810)
4811 10 00Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format
4811 41Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits du n° 4810)
4811 41 20Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en bandes, en rouleaux ou en feuilles d'une largeur <= 10 cm, dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé
4811 41 90Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons d'une largeur <= 10 cm dont l'enduit consiste en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé et des produits du n° 4810)
4811 49 00Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du n° 4810)
4811 51 00Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d'un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs)
4811 59 00Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d'un poids > 150 g/m²)
4811 60 00Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809 et 4818)
4811 90 00Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'excl. des produits des n° 4803, 4809, 4810, 481110 à 481160 et 4818)
4812 00 00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier
4813Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes
4813 10 00Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes
4813 20 00Papier à cigarettes, en rouleaux d'une largeur <= 5 cm
4813 90Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 5 cm)
4813 90 10Papier à cigarettes en rouleaux d'une largeur > 5 cm mais <= 15 cm
4813 90 90Papier à cigarettes, même découpé à format (à l'excl. des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur <= 15 cm)
4814Papiers peints et revêtements muraux simil.; vitrauphanies
4814 20 00Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
4814 90Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier et vitrauphanies en papier (à l'excl. des revêtements muraux constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée)
4814 90 10Papiers peints et revêtements muraux simil., constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparente
4814 90 70Papiers peints et revêtements muraux simil. en papier, et vitrauphanies en papier (à l’excl. des produits des n° 481420 et 4814 90 10)
4816Papiers carbone, papiers dits 'autocopiants' et autres papiers pour duplication ou reports (présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes
4816 20 00Papiers dits 'autocopiants', présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers carbone et des papiers simil.)
4816 90 00Papiers pour duplication ou reports - présentés en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire -, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l'excl. des papiers dits 'autocopiants')
4817Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton (à l'excl. des cartes-lettres, cartes postales et cartes pour correspondance comportant un timbre-poste imprimé); boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4817 10 00Enveloppes, en papier ou en carton
4817 20 00Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l'excl. des articles comportant un timbre-poste imprimé)
4817 30 00Boîtes, pochettes et présentations simil., en papier ou en carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4818Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4818 10Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm
4818 10 10Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, <= 25 g/m²
4818 10 90Papier hygiénique, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm et d'un poids, par pli, > 25 g/m²
4818 20Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4818 20 10Mouchoirs et serviettes à démaquiller, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4818 20 91Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm
4818 20 99Essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des produits en rouleaux d'une largeur <= 36 cm)
4818 30 00Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose
4818 50 00Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des guêtres et articles simil., des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y.c. les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles simil. amovibles)
4818 90Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers simil., ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)
4818 90 10Articles à usage chirurgical, médical ou hygiénique, non conditionnés pour la vente au détail, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil.)
4818 90 90Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur <= 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques simil. ainsi que des articles à usages chirurgical, médical ou hygiénique non conditionnés pour la vente au détail)
4819Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.; cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides
4819 10 00Boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé
4819 20 00Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé
4819 30 00Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d'une largeur à la base >= 40 cm
4819 40 00Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des pochettes pour disques et des sacs d'une largeur à la base >= 40 cm)
4819 50 00Emballages, y.c. les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l'excl. des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets)
4819 60 00Cartonnages de bureau, de magasin ou simil., rigides (à l'excl. des emballages)
4820Registres, livres comptables, carnets de notes, commandes ou quittances, agendas, blocs de papier à lettres et ouvrages simil., cahiers, sous-main, classeurs, reliures, chemises et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y.c. les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou collections et couvertures pour livres, en papier ou carton
4820 10Registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages simil., en papier ou carton
4820 10 10Registres, livres comptables et carnets de commandes ou de quittances, en papier ou carton
4820 10 30Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandums, en papier ou carton
4820 10 50Agendas en papier ou carton
4820 10 90Carnets de notes, blocs de papier à lettres et articles simil., en papier ou carton
4820 20 00Cahiers pour l'écriture, en papier ou carton
4820 30 00Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton
4820 40 00Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton
4820 50 00Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton
4820 90 00Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton (sauf registres, livres comptables, carnets de notes, de commandes ou de quittances, blocs-memorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections)
4821Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées ou non
4821 10Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées
4821 10 10Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées, auto-adhésives
4821 10 90Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)
4821 90Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées
4821 90 10Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées, auto-adhésives
4821 90 90Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées (à l'excl. des étiquettes auto-adhésives)
4822Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis
4822 10 00Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles
4822 90 00Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports simil., en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l'excl. des articles des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles)
4823Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, présentés en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, et ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.
4823 20 00Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire
4823 40 00Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés en disques
4823 61 00Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier bambou ou en carton bambou
4823 69Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)
4823 69 10Plateaux, plats et assiettes, en papier ou en carton (à l'excl. du papier bambou ou du carton bambou)
4823 69 90Tasses, gobelets et articles simil., en papier ou en carton (sauf du papier bambou ou du carton bambou et à l'excl. des plateaux, des plats et des assiettes)
4823 70Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.
4823 70 10Emballages alvéolaires pour oeufs, en pâte à papier moulée
4823 70 90Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a.
4823 90Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.
4823 90 40Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, n.d.a.
4823 90 85Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d'une largeur <= 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l'état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a.
CHAPITRE 49PRODUITS DE L'ÉDITION, DE LA PRESSE OU DES AUTRES INDUSTRIES GRAPHIQUES; TEXTES MANUSCRITS OU DACTYLOGRAPHIÉS ET PLANS
4901Livres, brochures et imprimés simil., même sur feuillets isolés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
4901 10 00Livres, brochures et imprimés simil., en feuillets isolés, même pliés (à l'excl. des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires)
4901 91 00Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
4901 99 00Livres, brochures et imprimés simil. (à l'excl. des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires)
4902Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité
4902 10 00Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine
4902 90 00Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l'excl. des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine)
4903 00 00Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants
4904 00 00Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée
4905Ouvrages cartographiques de tous genres, y.c. les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l'excl. des cartes, plans et globes en relief)
4905 20 00Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures
4905 90 00Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés (à l’exclusion des cartes, plans et globes en relief ou sous forme de livres)
4906 00 00Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou simil., obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
4907 00Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.
4907 00 10Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
4907 00 30Billets de banque
4907 00 90Papier timbré; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres simil.
4908Décalcomanies de tous genres
4908 10 00Décalcomanies vitrifiables
4908 90 00Décalcomanies de tous genres (à l'excl. des articles vitrifiables)
4909 00 00Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
4910 00 00Calendriers de tous genres, imprimés, y.c. les blocs de calendriers à effeuiller
4911Imprimés, y.c. les images, les gravures et les photographies, n.d.a.
4911 10Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et simil.
4911 10 10Catalogues commerciaux
4911 10 90Imprimés publicitaires et articles simil. (à l'excl. des catalogues commerciaux)
4911 91 00Images, gravures et photographies, n.d.a.
4911 99 00Imprimés, n.d.a.
SECTION XIMATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
CHAPITRE 50SOIE
5001 00 00Cocons de vers à soie propres au dévidage
5002 00 00Soie grège [non moulinée]
5003 00 00Déchets de soie, y.c. les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés
5004 00Fils de soie (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5004 00 10Fils de soie, écrus, décrués ou blanchis (sauf les fils de déchets de soie et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5004 00 90Fils de soie (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis, des fils de déchets de soie ou de la bourrette et des fils conditionnés pour la vente au détail)
5005 00Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail
5005 00 10Fils de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis, non conditionnés pour la vente au détail
5005 00 90Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, décrués ou blanchis)
5006 00Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]
5006 00 10Fils de soie, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de déchets de soie ou de la bourrette)
5006 00 90Fils de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine [crin de Florence]
5007Tissus de soie ou de déchets de soie
5007 10 00Tissus de bourrette
5007 20Tissus contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)
5007 20 11Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis
5007 20 19Crêpes contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des produits écrus, décrués ou blanchis)
5007 20 21Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile, écrus ou simpl. décrués
5007 20 31Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) à armure toile (à l'excl. des produits écrus ou simpl. décrués)
5007 20 39Pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure (non mélangée de bourre de soie, de déchets de bourre de soie ou d'autres matières textiles) (à l'excl des produits à armure toile)
5007 20 41Tissus clairs [non serrés] contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette)
5007 20 51Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, écrus, décrués ou blanchis (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
5007 20 59Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, teints (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
5007 20 61Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs, d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
5007 20 69Tissus serrés, contenant >= 85% en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, en fils de diverses couleurs (à l'excl. des crêpes, des tissus d'une largeur > 57 cm mais <= 75 cm ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
5007 20 71Tissus serrés, contenant >= 85% de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette, imprimés (à l'excl. des crêpes ainsi que des pongés, habutaï, honan, shantoung, corah et tissus simil. d'Extrême-Orient, de soie pure)
5007 90Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie
5007 90 10Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, écrus, décrués ou blanchis
5007 90 30Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, teints
5007 90 50Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, en fils de diverses couleurs
5007 90 90Tissus de soie ou de déchets de soie (autres que la bourrette), contenant en prédominance, mais < 85% de soie ou de déchets de soie, imprimés
CHAPITRE 51LAINE, POILS FINS OU GROSSIERS; FILS ET TISSUS DE CRIN
5101Laines, non cardées ni peignées
5101 11 00Laines de tonte en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées
5101 19 00Laines en suint, y.c. les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)
5101 21 00Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées
5101 29 00Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l'excl. des laines de tonte)
5101 30 00Laines carbonisées, non cardées ni peignées
5102Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine, des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])
5102 11 00Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés
5102 19Poils fins, non cardés ni peignés (à l'excl. de la laine et de chèvre du Cachemire)
5102 19 10Poils de lapin angora, non cardés ni peignés
5102 19 30Poils de lama ou de vigogne, non cardés ni peignés
5102 19 40Poils de chameau, de yack, de chèvre mohair, de chèvre du Tibet et de chèvres simil., non cardés ni peignés
5102 19 90Poils d'autres lapins que le lapin angora, de lièvre, de castor, de ragondin et de rat musqué, non cardés ni peignés
5102 20 00Poils grossiers, non cardés ni peignés (à l'excl. des poils et soies de brosserie ainsi que des crins [poils de la crinière ou de la queue])
5103Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])
5103 10Blousses de laine ou de poils fins (à l'excl. des effilochés)
5103 10 10Blousses de laine ou de poils fins, non carbonisées (à l'excl. des effilochés)
5103 10 90Blousses de laine ou de poils fins, carbonisées (à l'excl. des effilochés)
5103 20 00Déchets de laine ou de poils fins, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des blousses et des effilochés)
5103 30 00Déchets de poils grossiers, y.c. les déchets de fils (à l'excl. des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins [poils de la crinière ou de la queue])
5104 00 00Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés
5105Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés, y.c. la 'laine peignée en vrac'
5105 10 00Laine cardée
5105 21 00Laine peignée en vrac
5105 29 00Laine peignée (à l'excl. de la laine peignée en vrac)
5105 31 00Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés
5105 39 00Poils fins, cardés ou peignés (à l'excl. de la laine et de ceux de chèvre du Cachemire)
5105 40 00Poils grossiers, cardés ou peignés
5106Fils de laine cardée (non conditionnés pour la vente au détail)
5106 10Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)
5106 10 10Fils de laine cardée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)
5106 10 90Fils de laine cardée, contenant >= 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et non conditionnés pour la vente au détail)
5106 20Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (non conditionnés pour la vente au détail)
5106 20 10Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins (non conditionnés pour la vente au détail)
5106 20 91Fils de laine cardée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)
5106 20 99Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine (à l'excl. des fils écrus et des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins et non conditionnés pour la vente au détail)
5107Fils de laine peignée, non conditionnés pour la vente au détail
5107 10Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
5107 10 10Fils de laine peignée, écrus, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
5107 10 90Fils de laine peignée, contenant >= 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
5107 20Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail
5107 20 10Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail
5107 20 30Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
5107 20 51Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
5107 20 59Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus)
5107 20 91Fils de laine peignée, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)
5107 20 99Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus, des fils mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques discontinues ainsi que des fils contenant >= 85% en poids de laine et de poils fins)
5108Fils de poils fins, cardés ou peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
5108 10Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
5108 10 10Fils de poils fins, écrus, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
5108 10 90Fils de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)
5108 20Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
5108 20 10Fils de poils fins, écrus, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils de laine)
5108 20 90Fils de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils écrus et des fils de laine)
5109Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5109 10Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5109 10 10Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail, en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g
5109 10 90Fils de laine ou de poils fins, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils en boules, en pelotes, en écheveaux ou en échevettes d'un poids > 125 g mais <= 500 g)
5109 90 00Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail
5110 00 00Fils de poils grossiers ou de crin, y.c. les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des crins non raccordés)
5111Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
5111 11 00Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m²
5111 19 00Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 300 g/m²
5111 20 00Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5111 30Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
5111 30 10Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 300 g/m²
5111 30 80Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids > 300 g/m²
5111 90Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
5111 90 10Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
5111 90 91Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 300 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
5111 90 98Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 300 g/m² (à l’excl. des tissus contenant en poids > 10 % au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
5112Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
5112 11 00Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m²
5112 19 00Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant >= 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids > 200 g/m²
5112 20 00Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5112 30Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues
5112 30 10Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d'un poids <= 200 g/m²
5112 30 80Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, d’un poids > 200 g/m² (à l’excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
5112 90Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
5112 90 10Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie (à l'excl. des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
5112 90 91Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de laine ou de poils fins, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus contenant en poids > 10% au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie ainsi que des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues)
5112 90 98Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 200 g/m² (à l’excl. des tissus contenant en poids > 10 % au total de soie, de déchets de soie ou de bourrette de soie, des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues, ainsi que des tissus pour usages techniques du n° 5911)
5113 00 00Tissus de poils grossiers ou de crin (à l'excl. des tissus pour usages techniques du n° 5911)
CHAPITRE 52COTON
5201 00Coton, non-cardé ni peigné
5201 00 10Coton hydrophile ou blanchi, non cardé ni peigné
5201 00 90Coton, non cardé ni peigné (à l'excl. du coton hydrophile ou blanchi)
5202Déchets de coton, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5202 10 00Déchets de fils de coton
5202 91 00Effilochés de coton
5202 99 00Déchets de coton (à l'excl. des déchets de fils et des effilochés)
5203 00 00Coton, cardé ou peigné
5204Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail
5204 11 00Fils à coudre de coton, contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
5204 19 00Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
5204 20 00Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail
5205Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant >= 85% en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail
5205 11 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 12 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 13 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 14 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 15Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 15 10Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 15 90Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 21 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 22 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 23 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 24 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 26 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 27 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 28 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 31 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 32 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 33 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 34 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 35 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 41 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 42 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 43 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 44 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 46 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 106,38 décitex mais < 125 décitex [> 80 numéros métriques mais <= 94 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 47 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 83,33 décitex mais < 106,38 décitex [> 94 numéros métriques mais <= 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5205 48 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant >= 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex [> 120 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 11 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 12 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 13 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 14 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 15 00Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 21 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 22 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 23 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 24 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 25 00Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant < 125 décitex [> 80 numéros métriques] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 31 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 32 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 33 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 34 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 35 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 41 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 714,29 décitex [<= 14 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 42 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 232,56 décitex mais < 714,29 décitex [> 14 numéros métriques mais <= 43 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 43 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 192,31 décitex mais < 232,56 décitex [> 43 numéros métriques mais <= 52 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 44 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples >= 125 décitex mais < 192,31 décitex [> 52 numéros métriques mais <= 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5206 45 00Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex [> 80 numéros métriques en fils simples] (sauf les fils à coudre et les fils conditionnés pour la vente au détail)
5207Fils de coton conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
5207 10 00Fils de coton, contenant >= 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
5207 90 00Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (sauf les fils à coudre)
5208Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
5208 11Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
5208 11 10Gaze à pansement en coton, écrue, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
5208 11 90Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)
5208 12Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
5208 12 16Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
5208 12 19Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm
5208 12 96Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
5208 12 99Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
5208 13 00Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
5208 19 00Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5208 21Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
5208 21 10Gaze à pansement en coton, blanchie, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
5208 21 90Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m² (à l'excl. de la gaze à pansement)
5208 22Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
5208 22 16Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
5208 22 19Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm
5208 22 96Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
5208 22 99Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
5208 23 00Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
5208 29 00Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5208 31 00Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
5208 32Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
5208 32 16Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur <= 165 cm
5208 32 19Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 130 g/m², d'une largeur > 165 cm
5208 32 96Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur <= 165 cm
5208 32 99Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 130 g/m² mais <= 200 g/m², d'une largeur > 165 cm
5208 33 00Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
5208 39 00Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé [y.c. le croisé] d'un rapport d'armure <= 4)
5208 41 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
5208 42 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
5208 43 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
5208 49 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5208 51 00Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 100 g/m²
5208 52 00Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 100 g/m² mais <= 200 g/m²
5208 59Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
5208 59 10Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m²
5208 59 90Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5209Tissus de coton, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 11 00Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 12 00Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 19 00Tissus de coton, écrus, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5209 21 00Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 22 00Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 29 00Tissus de coton, blanchis, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5209 31 00Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 32 00Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 39 00Tissus de coton, teints, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5209 41 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 42 00Tissus dits 'denim', en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 43 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 49 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5209 51 00Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 52 00Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m²
5209 59 00Tissus de coton, imprimés, contenant >= 85% en poids de coton, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5210Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5210 11 00Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5210 19 00Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
5210 21 00Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5210 29 00Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
5210 31 00Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5210 32 00Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5210 39 00Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5210 41 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5210 49 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
5210 51 00Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5210 59 00Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
5211Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 11 00Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 12 00Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 19 00Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5211 20 00Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 31 00Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 32 00Tissus de coton, teints, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 39 00Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5211 41 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 42 00Tissus dits 'denim', de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 43 00Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 49Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5211 49 10Tissus Jacquard de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 49 90Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus dits 'denim' ou des tissus Jacquard ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5211 51 00Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 52 00Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5211 59 00Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5212Tissus de coton, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles
5212 11Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 11 10Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
5212 11 90Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 12Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 12 10Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
5212 12 90Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 13Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 13 10Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
5212 13 90Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 14Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 14 10Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
5212 14 90Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 15Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 15 10Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids <= 200 g/m²
5212 15 90Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids <= 200 g/m²
5212 21Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 21 10Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
5212 21 90Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 22Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 22 10Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
5212 22 90Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 23Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 23 10Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
5212 23 90Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 24Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 24 10Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
5212 24 90Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 25Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
5212 25 10Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec du lin, d'un poids > 200 g/m²
5212 25 90Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du lin ou des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids > 200 g/m²
CHAPITRE 53AUTRES FIBRES TEXTILES VÉGÉTALES; FILS DE PAPIER ET TISSUS DE FILS DE PAPIER
5301Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5301 10 00Lin brut ou roui
5301 21 00Lin brisé ou teillé
5301 29 00Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé (à l'excl. du lin brisé, teillé ou roui)
5301 30 00Étoupes et déchets de lin, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5302Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5302 10 00Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui
5302 90 00Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé (à l'excl. du chanvre roui); étoupes et déchets de chanvre, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5303Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5303 10 00Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l'excl. du lin, du chanvre et de la ramie)
5303 90 00Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés (à l'excl. des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie); étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5305 00 00Coco, abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'], ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y.c. les déchets de fils et les effilochés
5306Fils de lin
5306 10Fils de lin simples
5306 10 10Fils de lin simples, titrant >= 833,3 décitex [<= 12 numéros métriques] (à l'excl. des fils non conditionnés pour la vente au détail)
5306 10 30Fils de lin simples, titrant >= 277,8 décitex mais < 833,3 décitex [> 12 numéros métriques mais <= 36 numéros métriques] (à l'excl. des fils conditionnés pour la vente au détail)
5306 10 50Fils de lin simples, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques] (non conditionnés pour la vente au détail)
5306 10 90Fils de lin simples, conditionnés pour la vente au détail
5306 20Fils de lin retors ou câblés
5306 20 10Fils de lin retors ou câblés (non conditionnés pour la vente au détail)
5306 20 90Fils de lin retors ou câblés, conditionnés pour la vente au détail
5307Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
5307 10 00Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, simples
5307 20 00Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, retors ou câblés
5308Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); fils de papier
5308 10 00Fils de coco
5308 20Fils de chanvre
5308 20 10Fils de chanvre, non conditionnés pour la vente au détail
5308 20 90Fils de chanvre, conditionnés pour la vente au détail
5308 90Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
5308 90 12Fils de ramie, titrant >= 277,8 décitex [<= 36 numéros métriques]
5308 90 19Fils de ramie, titrant < 277,8 décitex [> 36 numéros métriques]
5308 90 50Fils de papier
5308 90 90Fils de fibres textiles végétales (à l'excl. des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de papier, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
5309Tissus de lin
5309 11Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus ou blanchis
5309 11 10Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, écrus
5309 11 90Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, blanchis
5309 19 00Tissus de lin, contenant >= 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
5309 21 00Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, écrus ou blanchis
5309 29 00Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés
5310Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
5310 10Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus
5310 10 10Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur <= 150 cm
5310 10 90Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, écrus, d'une largeur > 150 cm
5310 90 00Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés
5311 00Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier
5311 00 10Tissus de ramie
5311 00 90Tissus de fibres textiles végétales (à l'excl. des tissus de coton, de lin, de ramie, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303); tissus de fils de papier
CHAPITRE 54FILAMENTS SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELS; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
5401Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
5401 10Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail
5401 10 12Fils à coudre dits core yarn de filaments de polyester enrobés de fibres de coton, non conditionnés pour la vente au détail
5401 10 14Fils à âme dits core yarn, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des filaments de polyester enrobés de fibres de coton)
5401 10 16Fils texturés, à coudre, de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn)
5401 10 18Fils à coudre de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à âme dits core yarn ainsi que des fils texturés)
5401 10 90Fils à coudre de filaments synthétiques, conditionnés pour la vente au détail
5401 20Fils à coudre de filaments artificiels, même conditionnés pour la vente au détail
5401 20 10Fils à coudre de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail
5401 20 90Fils à coudre de filaments artificiels, conditionnés pour la vente au détail
5402Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex
5402 11 00Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5402 19 00Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)
5402 20 00Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5402 31 00Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples <= 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5402 32 00Fils texturés de filaments de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5402 33 00Fils texturés de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5402 34 00Fils texturés de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5402 39 00Fils texturés de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
5402 44 00Fils simples, d'élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
5402 45 00Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils d'élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
5402 46 00Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
5402 47 00Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés)
5402 48 00Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils d'élastomères, des fils à coudre et des fils texturés)
5402 49 00Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d'une torsion <= 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils texturés ainsi que des fils d'élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
5402 51 00Fils simples, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils texturés)
5402 52 00Fils simples, de filaments de polyesters, d'une torsion > 50 tours/m, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
5402 53 00Fils simples, de filaments de polypropylène, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
5402 59 00Fils simples, de filaments synthétiques, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
5402 61 00Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ou des fils texturés)
5402 62 00Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et des fils texturés)
5402 63 00Fils retors ou câblés, de filaments de polypropylène, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils non conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés)
5402 69 00Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
5403Fils de filaments artificiels y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
5403 10 00Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l'excl. des fils à coudre et conditionnés pour la vente au détail)
5403 31 00Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion <= 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
5403 32 00Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d'une torsion > 120 tours/m, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
5403 33 00Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
5403 39 00Fils simples, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
5403 41 00Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
5403 42 00Fils retors ou câblés, de filaments d'acétate de cellulose, y.c. les monofilaments de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils à haute ténacité ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
5403 49 00Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y.c. les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex (à l'excl. des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d'acétate de cellulose ainsi que des fils conditionnés pour la vente au détail)
5404Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm
5404 11 00Monofilaments d'élastomères de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm
5404 12 00Monofilaments de polypropylène de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères)
5404 19 00Monofilaments synthétiques de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm (à l'excl. des monofilaments d'élastomères et de polypropylène)
5404 90Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm
5404 90 10Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en polypropylène, d'une largeur apparente <= 5 mm
5404 90 90Lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles synthétiques, d'une largeur apparente <= 5 mm (à l'excl. des articles en polypropylène)
5405 00 00Monofilaments artificiels de >= 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale <= 1 mm; lames et formes simil. [paille artificielle, p.ex.], en matières textiles artificielles, d'une largeur apparente <= 5 mm
5406 00 00Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5407Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5404
5407 10 00Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 20Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil., y.c. celles du n° 5404
5407 20 11Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur < 3 m
5407 20 19Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en polyéthylène ou en polypropylène, y.c. celles du n° 5404, d'une largeur >= 3 m
5407 20 90Tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. en filaments synthétiques, y.c. celles du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène)
5407 30 00Tissus de fils de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage
5407 41 00Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 42 00Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 43 00Tissus en fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 44 00Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 51 00Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 52 00Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 53 00Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 54 00Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 61Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 61 10Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 61 30Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 61 50Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
5407 61 90Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 69Tissus obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de mélanges de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 69 10Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
5407 69 90Tissus teints, imprimés ou obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments titrant >= 67 décitex et d'un diamètre maximal <= 1 mm
5407 71 00Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
5407 72 00Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
5407 73 00Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
5407 74 00Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments synthétiques, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d'autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés)
5407 81 00Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 82 00Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 83 00Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 84 00Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404
5407 91 00Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
5407 92 00Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
5407 93 00Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
5407 94 00Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5404 (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
5408Tissus de fils de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des produits du n° 5405
5408 10 00Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405
5408 21 00Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 22Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 22 10Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405, d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 22 90Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose ainsi que des tissus d'une largeur > 135 cm mais <= 155 cm, à armure toile, sergé, croisé ou satin)
5408 23 00Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 24 00Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant >= 85% en poids de filaments artificiels, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 31 00Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 32 00Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 33 00Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
5408 34 00Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces filaments, y.c. les tissus obtenus à partir des monofilaments du n° 5405 (à l'excl. des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose)
CHAPITRE 55FIBRES SYNTHÉTIQUES OU ARTIFICIELLES DISCONTINUES
5501Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
5501 11 00Câbles de filaments d’aramides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
5501 19 00Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides (sauf d’aramides), tels que définis dans la note 1 du chapitre 55
5501 20 00Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
5501 30 00Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
5501 40 00Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre
5501 90 00Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du présent chapitre (à l'excl. des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d'autres polyamides)
5502Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55
5502 10 00Câbles de filaments artificiels d’acétate tels que visés à la note 1 du chapitre 55
5502 90 00Câbles de filaments artificiels tels que visés à la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments artificiels d’acétate)
5503Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5503 11 00Fibres discontinues d'aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5503 19 00Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres d'aramides)
5503 20 00Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5503 30 00Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5503 40 00Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5503 90 00Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
5504Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5504 10 00Fibres discontinues de viscose, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature
5504 90 00Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l'excl. des fibres de viscose)
5505Déchets de fibres synthétiques ou artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5505 10Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5505 10 10Déchets de fibres de nylon ou d'autres polyamides, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5505 10 30Déchets de fibres de polyesters, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5505 10 50Déchets de fibres acryliques ou modacryliques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5505 10 70Déchets de fibres de polypropylène, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5505 10 90Déchets de fibres synthétiques, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés (à l'excl. des déchets de fibres acryliques ou modacryliques ou de fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
5505 20 00Déchets de fibres artificielles, y.c. les blousses, les déchets de fils et les effilochés
5506Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 10 00Fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 20 00Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 30 00Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 40 00Fibres discontinues de polypropylène, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5506 90 00Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides)
5507 00 00Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
5508Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
5508 10Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
5508 10 10Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
5508 10 90Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail
5508 20Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail
5508 20 10Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
5508 20 90Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail
5509Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
5509 11 00Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 12 00Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 21 00Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 22 00Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues de polyester, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 31 00Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 32 00Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 41 00Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
5509 42 00Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d'autres polyamides)
5509 51 00Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 52 00Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 53 00Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 59 00Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues)
5509 61 00Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 62 00Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5509 69 00Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
5509 91 00Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5509 92 00Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5509 99 00Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre, des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
5510Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail
5510 11 00Fils simples, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5510 12 00Fils retors ou câblés, contenant >= 85% en poids de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5510 20 00Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5510 30 00Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5510 90 00Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre et des fils mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins)
5511Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
5511 10 00Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5511 20 00Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5511 30 00Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l'excl. des fils à coudre)
5512Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant >= 85% en poids de fibres synthétiques discontinues
5512 11 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 19Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 19 10Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 19 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 21 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 29Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 29 10Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 29 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5512 91 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5512 99Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5512 99 10Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5512 99 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5513Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m²
5513 11Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
5513 11 20Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur <= 165 cm
5513 11 90Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m² et d'une largeur > 165 cm
5513 12 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²
5513 13 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5513 19 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
5513 21 00Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
5513 23Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile)
5513 23 10Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids <= 170 g/m²
5513 23 90Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5513 29 00Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
5513 31 00Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
5513 39 00Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
5513 41 00Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids <= 170 g/m²
5513 49 00Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids <= 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile)
5514Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m²
5514 11 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
5514 12 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé "y.c. le croisé" d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
5514 19Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile et des fibres discontinues de polyester à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5514 19 10Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5514 19 90Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
5514 21 00Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
5514 22 00Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
5514 23 00Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5514 29 00Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
5514 30Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m²
5514 30 10Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
5514 30 30Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
5514 30 50Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5514 30 90Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
5514 41 00Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d'un poids > 170 g/m²
5514 42 00Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4, d'un poids > 170 g/m²
5514 43 00Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus à armure toile ou à armure sergé, y.c. le croisé, d'un rapport d'armure <= 4)
5514 49 00Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids > 170 g/m² (à l'excl. des tissus de fibres discontinues de polyester)
5515Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton)
5515 11Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
5515 11 10Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
5515 11 30Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
5515 11 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose
5515 12Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 12 10Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 12 30Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 12 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 13Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5515 13 11Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
5515 13 19Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
5515 13 91Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
5515 13 99Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
5515 19Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
5515 19 10Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
5515 19 30Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
5515 19 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton)
5515 21Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 21 10Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 21 30Tissus, imprimés, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 21 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5515 22Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5515 22 11Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
5515 22 19Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, cardés
5515 22 91Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
5515 22 99Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, peignés
5515 29 00Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5515 91Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5515 91 10Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5515 91 30Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5515 91 90Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester)
5515 99Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5515 99 20Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5515 99 40Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5515 99 80Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester ainsi que des tissus mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5516Tissus de fibres artificielles discontinues
5516 11 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5516 12 00Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5516 13 00Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5516 14 00Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant >= 85% en poids de ces fibres
5516 21 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5516 22 00Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5516 23Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5516 23 10Tissus Jacquard, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels, d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas]
5516 23 90Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l'excl. des tissus Jacquard d'une largeur >= 140 cm [coutils à matelas])
5516 24 00Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
5516 31 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5516 32 00Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5516 33 00Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5516 34 00Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
5516 41 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
5516 42 00Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
5516 43 00Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
5516 44 00Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton
5516 91 00Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5516 92 00Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5516 93 00Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
5516 94 00Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85% en poids de ces fibres (à l'excl. des tissus mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton)
CHAPITRE 56OUATES, FEUTRES ET NONTISSÉS; FILS SPÉCIAUX; FICELLES, CORDES ET CORDAGES; ARTICLES DE CORDERIE
5601Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur <= 5 mm [tontisses], noeuds et noppes de matières textiles (sauf ouates et articles en ouates imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que ouates et articles en ouates imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
5601 21Ouates de coton et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)
5601 21 10Ouates de coton hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)
5601 21 90Ouates de coton non hydrophile et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.)
5601 22Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
5601 22 10Rouleaux de fibres synthétiques ou artificielles, d'un diamètre <= 8 mm (à l'excl. des rouleaux complètement recouverts de tissu)
5601 22 90Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (sauf rouleaux d'un diamètre <= 8 mm, serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires et produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.)
5601 29 00Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (sauf produits en coton ou fibres synthétiques ou artificielles; serviettes et tampons hygiéniques; couches pour bébés et articles hygiéniques simil.; produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques; produits conditionnés pour vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires; produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de détergents, etc.)
5601 30 00Tontisses, noeuds et noppes [boutons], de matières textiles
5602Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
5602 10Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
5602 10 11Feutres aiguilletés, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.
5602 10 19Feutres aiguilletés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
5602 10 31Produits cousus-tricotés, de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a.
5602 10 38Produits cousus-tricotés, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des produits de laine ou de poils fins)
5602 10 90Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
5602 21 00Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
5602 29 00Feutres, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l'excl. des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
5602 90 00Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l'excl. des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés)
5603Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.
5603 11Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²
5603 11 10Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m²
5603 11 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids <= 25 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
5603 12Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²
5603 12 10Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m²
5603 12 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
5603 13Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²
5603 13 10Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m²
5603 13 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
5603 14Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²
5603 14 10Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m²
5603 14 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts)
5603 91Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 91 10Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 91 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids <= 25 g/m² ( sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 92Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 92 10Nontissés, enduits ou recouverts n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 92 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 25 g/m² mais <= 70 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 93Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 93 10Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 93 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 70 g/m² mais <= 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 94Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 94 10Nontissés, enduits ou recouverts, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5603 94 90Nontissés, même imprégnés ou stratifiés, n.d.a., d'un poids > 150 g/m² (sauf enduits ou recouverts et à l'excl. des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels)
5604Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes simil. du n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
5604 10 00Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles
5604 90Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
5604 90 10Fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits de caoutchouc ou de matière plastique
5604 90 90Fils textiles, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des fils à haute ténacité de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides ou de rayonne viscose, imprégnés ou enduits, ainsi que des imitations de catgut munies d'hameçons ou autrement montées en lignes)
5605 00 00Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (sauf fils textiles armés à l'aide d'un fil de métal, articles ayant le caractère d'ouvrages de passementerie et fils textiles formés d'un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique)
5606 00Fils guipés, lames et formes simil. des n° 5404 ou 5405 guipées; fils de chenille; fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
5606 00 10Fils dits 'de chaînette' (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
5606 00 91Fils guipés (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
5606 00 99Fils de chenille et lames et formes simil. des n° 5404 et 5405 guipées (à l'excl. des filés métalliques et fils métallisés du n° 5605, des fils de crin guipés, des fils métalliques guipés avec des fils textiles, des fils en caoutchouc guipés avec des textiles ainsi que des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du n° 5808)
5607Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5607 21 00Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave'
5607 29 00Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
5607 41 00Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène
5607 49Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. les ficelles lieuses ou botteleuses)
5607 49 11Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
5607 49 19Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
5607 49 90Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des ficelles lieuses ou botteleuses)
5607 50Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits en polyéthylène ou en polypropylène)
5607 50 11Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5607 50 19Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant > 50 000 décitex [5 g/m], non tressés, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5607 50 30Ficelles, cordes et cordages, de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters, titrant <= 50 000 décitex [5 g/m], tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5607 50 90Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de polyéthylène, de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d'autres polyamides)
5607 90Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques ainsi que de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave')
5607 90 20Ficelles, cordes et cordages, d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures ainsi que de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
5607 90 90Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l'excl. des produits de fibres synthétiques, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, de sisal ou d'autres fibres textiles du genre 'Agave', d'abaca [chanvre de Manille ou 'Musa textilis Nee'] ou d'autres fibres [de feuilles] dures)
5608Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles (à l'excl. des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
5608 11Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)
5608 11 20Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes)
5608 11 80Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en fils de matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des épuisettes ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)
5608 19Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés pour la pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
5608 19 11Filets confectionnés, à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
5608 19 19Filets confectionnés, à mailles nouées, en nylon ou en autres polyamides (à l'excl. des filets de pêche, des résilles et filets à cheveux, des filets obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
5608 19 30Filets confectionnés, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets en nylon ou en autres polyamides, des filets de pêche, des filets ou résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
5608 19 90Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l'excl. des filets confectionnés)
5608 90 00Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l'excl. des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles simil. pour la pratique des sports)
5609 00 00Articles en fils, lames ou formes simil. des n° 5404 et 5405, ficelles, cordes ou cordages du n° 5607, n.d.a.
CHAPITRE 57TAPIS ET AUTRES REVÊTEMENTS DE SOL EN MATIÈRES TEXTILES
5701Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés
5701 10Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés
5701 10 10Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés, contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe]
5701 10 90Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis contenant en poids > 10% au total de soie ou de bourre de soie [schappe])
5701 90Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine ou de poils fins)
5701 90 10Tapis de soie, de bourre de soie [schappe], de fibres synthétiques, de filés ou fils du n° 5605 ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés, à points noués ou enroulés, même confectionnés
5701 90 90Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l'excl. des tapis de laine, de poils fins, de soie, de bourre de soie [schappe] ou en matières textiles avec des fils de métal incorporés)
5702Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y.c. les tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main
5702 10 00Tapis dits 'kelim' ou 'kilim', 'schumacks' ou 'soumak', 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main, même confectionnés
5702 20 00Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés
5702 31Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
5702 31 10Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés
5702 31 80Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'Axminster', 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
5702 32 00Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
5702 39 00Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco et des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil. tissés à la main)
5702 41Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 41 10Tapis Axminster de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés
5702 41 90Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et tapis simil. tissés à la main ainsi que des tapis Axminster)
5702 42 00Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main)
5702 49 00Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 50Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 50 10Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 50 31Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 50 39Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 50 90Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 91 00Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 92Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 92 10Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des tapis dits ''kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 92 90Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des articles de polypropylène, des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5702 99 00Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l'excl. des revêtements de sol en coco ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' et des tapis simil. tissés à la main)
5703Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, y.c. le gazon, touffetés, même confectionnés
5703 10 00Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés
5703 21 00Gazon, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés
5703 29Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon)
5703 29 10Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
5703 29 19Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, imprimés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)
5703 29 91Carreaux de revêtement de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés et des carreaux de gazon)
5703 29 99Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux imprimés, du gazon et des carreaux d’une superficie ≤ 1 m²)
5703 31 00Gazon, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion du gazon de nylon ou d’autres polyamides)
5703 39Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que du gazon)
5703 39 10Carreaux de revêtement de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux de gazon)
5703 39 19Tapis et autres revêtements de sol, de polypropylène, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie ≤ 1 m², et du gazon)
5703 39 91Carreaux de revêtement de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés, d’une superficie ≤ 1 m² (à l’exclusion des carreaux imprimés, des carreaux de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux de gazon)
5703 39 99Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides, ainsi que des carreaux d’une superficie ≤ 1 m² et du gazon)
5703 90Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés
5703 90 20Carreaux, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie > 1 m²)
5703 90 80Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés (à l'excl. des carreaux d'une superficie <= 1 m²)
5704Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés
5704 10 00Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d'une surface <= 0,3 m²
5704 20 00Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une superficie > 0,3 m² mais <= 1 m²
5704 90 00Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une superficie <= 1 m²)
5705 00Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés (à l'excl. à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
5705 00 30Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre)
5705 00 80Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils ainsi que des matières végétales, même confectionnés (à l'excl. de ceux à points noués ou enroulés, touffetés, et tissés ou en feutre mais non floqués)
CHAPITRE 58TISSUS SPÉCIAUX; SURFACES TEXTILES TOUFFETÉES; DENTELLES; TAPISSERIES; PASSEMENTERIES; BRODERIES
5801Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 10 00Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 21 00Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 22 00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 23 00Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 26 00Tissus de chenille, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 27 00Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
5801 31 00Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 32 00Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 33 00Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 36 00Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
5801 37 00Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du no 5806)
5801 90Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles)
5801 90 10Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de lin (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5801 90 90Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l'excl. des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du n° 5806 et des articles de lin, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques et artificielles)
5802Tissus bouclés du genre éponge et surfaces textiles touffetées (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
5802 10 00Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l’exclusion des articles de rubanerie du nº 5806, ainsi que des tapis et autres revêtements de sol)
5802 20 00Tissus bouclés du genre éponge (à l'excl. des tissus en coton, des articles de rubanerie du n° 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
5802 30 00Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du n° 5703)
5803 00Tissus à point de gaze (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
5803 00 10Tissus à point de gaze, de coton (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
5803 00 30Tissus à point de gaze, de soie ou de déchets de soie (à l'excl. des articles de rubanerie du n° 5806)
5803 00 90Tissus à point de gaze (à l'excl. des tissus de coton, de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles de rubanerie du n° 5806)
5804Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
5804 10Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées
5804 10 10Tulles et tulles-bobinots, unis
5804 10 90Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'excl. des articles unis)
5804 21 00Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des positions 6002 à 6006)
5804 29 00Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des dentelles de fibres synthétiques ou artificielles et des produits des positions 6002 à 6006)
5804 30 00Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des produits des n° 6002 à 6006)
5805 00 00Tapisseries tissées à la main [genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et simil.] et tapisseries à l'aiguille [au petit point, au point de croix, p.ex.], même confectionnées (à l'excl. des tapisseries ayant > 100 ans d'âge ainsi que des tapis dits 'kelim', 'kilim', 'schumacks', 'soumak' ou 'karamanie' ainsi que des tapis simil.)
5806Rubanerie en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.); rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], n.d.a.
5806 10 00Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d'une largeur <= 30 cm (autre que les étiquettes, écussons et articles simil.)
5806 20 00Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que les étiquettes, écussons et articles simil.)
5806 31 00Rubanerie, tissée, de coton, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
5806 32Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
5806 32 10Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, à lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
5806 32 90Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, sans lisières réelles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a.
5806 39 00Rubanerie, tissée, en matières textiles, d'une largeur <= 30 cm, n.d.a. (à l'excl. des articles de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)
5806 40 00Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés [bolducs], d'une largeur <= 30 cm
5807Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
5807 10Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés
5807 10 10Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage
5807 10 90Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés (à l'excl. des articles avec inscriptions ou motifs obtenus par tissage)
5807 90Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés)
5807 90 10Étiquettes, écussons et articles simil. en feutre ou en nontissés, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés
5807 90 90Étiquettes, écussons et articles simil. en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l'excl. des articles tissés et des articles en feutre ou en nontissés)
5808Tresses en matières textiles, en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie (autres que ceux en bonneterie); glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil., en matières textiles
5808 10 00Tresses en matières textiles, en pièces
5808 90 00Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, et glands, floches, olives, noix, pompons et articles simil. en matières textiles (à l'excl. des tresses en pièces ainsi que des articles de passementerie et articles ornementaux analogues en bonneterie)
5809 00 00Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 5605, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages simil., n.d.a.
5810Broderies sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs
5810 10Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs
5810 10 10Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 35 € par kg poids net
5810 10 90Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 35 € par kg poids net
5810 91Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
5810 91 10Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
5810 91 90Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
5810 92Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
5810 92 10Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
5810 92 90Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé)
5810 99Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)
5810 99 10Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur > 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)
5810 99 90Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs, d'une valeur <= 17,50 € par kg poids net (à l'excl. des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé)
5811 00 00Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l'excl. des broderies du n° 5810 ainsi que des articles de literie ou d'ameublement rembourrés)
CHAPITRE 59TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES
5901Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)
5901 10 00Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages simil.
5901 90 00Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus simil. raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l'excl. des tissus enduits de matière plastique)
5902Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
5902 10Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
5902 10 10Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, imprégnées de caoutchouc
5902 10 90Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
5902 20Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
5902 20 10Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, imprégnées de caoutchouc
5902 20 90Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
5902 90Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique
5902 90 10Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, imprégnées de caoutchouc
5902 90 90Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de matière plastique (à l'excl. des produits imprégnés de caoutchouc)
5903Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose, tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux et tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol)
5903 10Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
5903 10 10Tissus imprégnés de poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
5903 10 90Tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] ou stratifiés avec du poly[chlorure de vinyle] (à l'excl. des tissus enduits de poly[chlorure de vinyle] ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de poly[chlorure de vinyle] conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
5903 20Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
5903 20 10Tissus imprégnés de polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
5903 20 90Tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l'excl. des tissus imprégnés ou enduits de polyuréthanne ayant le caractère de revêtements muraux ainsi que des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne conçus pour être utilisés comme revêtements de sol)
5903 90Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] ou polyuréthanne ou stratifiés avec des matières plastiques autres que poly[chlorure de vinyle] ou polyuréthanne (sauf nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou enduits de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)
5903 90 10Tissus imprégnés de matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
5903 90 91Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)
5903 90 99Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne (sauf tissus dont la matière textile constitue l'endroit, nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose et tissus imprégnés ou enduits ayant le caractère de revêtements muraux ou bien enduits ou recouverts de matières plastiques et utilisés comme revêtements de sol)
5904Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
5904 10 00Linoléums, même découpés
5904 90 00Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l'excl. des linoléums)
5905 00Revêtements muraux en matières textiles
5905 00 10Revêtements muraux consistant en fils disposés parallèlement sur un support
5905 00 30Revêtements muraux de lin (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
5905 00 50Revêtements muraux de jute (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
5905 00 70Revêtements muraux de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
5905 00 90Revêtements muraux en matières textiles (à l'excl. des revêtements de lin, de jute ou de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des revêtements consistant en fils disposés parallèlement sur un support)
5906Tissus caoutchoutés (à l'excl. des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides)
5906 10 00Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d'une largeur <= 20 cm (à l'excl. des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires)
5906 91 00Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a.
5906 99Tissus caoutchoutés (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm et des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonnne viscose)
5906 99 10Nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc
5906 99 90Tissus caoutchoutés, n.d.a. (à l'excl. des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d'une largeur <= 20 cm, des nappes de fils textiles parallélisés et agglomérés entre eux au moyen de caoutchouc ainsi que des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)
5907 00 00Tissus imprégnés, enduits ou recouverts, n.d.a.; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues
5908 00 00Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou simil.; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l'excl. des mèches recouvertes de cires [du genre des rats de caves du n° 3406], des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre)
5909 00Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
5909 00 10Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., de fibres synthétiques, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières
5909 00 90Tuyaux pour pompes et tuyaux simil., en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières (à l'excl. des tuyaux de fibres synthétiques)
5910 00 00Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières (sauf produits d'une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc)
5911Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en matières textiles
5911 10 00Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y.c. les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
5911 20 00Gazes et toiles à bluter, même confectionnées
5911 31Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²
5911 31 11Tissus feutrés ou non de fibres synthétiques, sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids < 650 g/m² (toiles de formation, par exemple)
5911 31 19Tissus et feutres de soie ou de fibres artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, y.c. les tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques et artificielles des types utilisés sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m²
5911 31 90Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids < 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)
5911 32Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m²
5911 32 11Tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, de soie, de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier, d'un poids >= 650 g/m² (feutres de presse, par exemple)
5911 32 19Tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles, sans fin ou munis de moyen de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil., d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus ayant une couche de natte fixée par aiguilletage, feutres de presse)
5911 32 90Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines simil. [à pâte, à amiante-ciment, p.ex.], d'un poids >= 650 g/m² (à l'excl. des tissus et feutres de soie ou de fibres synthétiques ou artificielles)
5911 40 00Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y.c. ceux en cheveux
5911 90Produits et articles textiles pour usages techniques, en matières textiles, visés à la note 7 du présent chapitre, n.d.a.
5911 90 10Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du présent chapitre, en feutre, n.d.a.
5911 90 91Tampons circulaires à polir autoadhésifs des types utilisés pour la fabrication de disques (wafers) à semi-conducteur
5911 90 99Produits et articles textiles, pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59, n.d.a.
CHAPITRE 60ÉTOFFES DE BONNETERIE
6001Velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", et étoffes bouclées, en bonneterie
6001 10 00Étoffes dites "à longs poils", en bonneterie
6001 21 00Étoffes à boucles, en bonneterie, de coton
6001 22 00Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6001 29 00Étoffes à boucles, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles)
6001 91 00Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")
6001 92 00Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")
6001 99 00Velours et peluches, en bonneterie (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et à l'excl. des étoffes dites "à longs poils")
6002Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6002 40 00Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6002 90 00Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
6003Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6003 10 00Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6003 20 00Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de coton (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6003 30Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
6003 30 10Dentelles Raschel d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc)
6003 30 90Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres synthétiques (sauf dentelles Raschel et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
6003 40 00Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm, de fibres artificielles (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
6003 90 00Étoffes de bonneterie d'une largeur <= 30 cm (autres que de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire de la sous-position 3006 10 30)
6004Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6004 10 00Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, teneur en fils d'élastomères >= 5% en poids (sans fils de caoutchouc et à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6004 90 00Étoffes de bonneterie d'une largeur > 30 cm, à teneur en fils d'élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc >= 5% en poids (à l'excl. des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 21 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 22 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 23 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 24 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 35 00Étoffes de bonneterie-chaîne, de fibres synthétiques, antipaludiques, d’une largeur > 30 cm
6005 36 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 37 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 38 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 39 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 41 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 42 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 43 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 44 00Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 90Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 90 10Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm, de laine ou poils fins (à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6005 90 90Étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 10 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 21 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 22 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 23 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 24 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 31 00Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 32 00Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 33 00Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 34 00Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne, y compris celles obtenues sur métiers à galonner, de celles d’une teneur en poids de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc >= 5 %, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 41 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 42 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 43 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 44 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (sauf étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
6006 90 00Étoffes de bonneterie, d'une largeur > 30 cm (sauf de fibres synthétiques ou artificielles, coton, laine ou poils fins, étoffes de bonneterie-chaîne, y.c. celles fabriquées sur métiers à galonner, et à l'excl. de celles contenant en poids >= 5% de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc ainsi que des velours, peluches, y.c. les étoffes dites "à longs poils", étoffes à boucles en bonneterie, étiquettes, écussons et articles simil., ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées)
CHAPITRE 61VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, EN BONNETERIE
6101Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6101 20Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6101 20 10Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
6101 20 90Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6101 30Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6101 30 10Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
6101 30 90Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6101 90Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6101 90 20Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)
6101 90 80Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6102Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 10Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 10 10Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes
6102 10 90Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 20Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 20 10Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
6102 20 90Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 30Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 30 10Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
6102 30 90Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 90Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6102 90 10Manteaux, cabans, capes et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles)
6102 90 90Anoraks, blousons et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons)
6103Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil., gilets séparés, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6103 10Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6103 10 10Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6103 10 90Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine ou de poils fins, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6103 22 00Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6103 23 00Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6103 29 00Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6103 31 00Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
6103 32 00Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
6103 33 00Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf anoraks et articles simil.)
6103 39 00Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
6103 41 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
6103 42 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
6103 43 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf caleçons et slips de bain)
6103 49 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf caleçons et slips de bain)
6104Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robe, jupons, slips et culottes, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6104 13 00Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6104 19Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
6104 19 20Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de coton (à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
6104 19 90Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou de coton et à l'excl. des combinaisons de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
6104 22 00Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6104 23 00Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6104 29Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain)
6104 29 10Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) de laine ou de poils fins
6104 29 90Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques et à l'excl. d'ensembles de ski et maillots, des culottes et slips de bain) autres
6104 31 00Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
6104 32 00Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
6104 33 00Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf anoraks et articles simil.)
6104 39 00Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et sauf anoraks et articles simil.)
6104 41 00Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
6104 42 00Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
6104 43 00Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
6104 44 00Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf combinaisons et fonds de robes)
6104 49 00Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf combinaisons et fonds de robes)
6104 51 00Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
6104 52 00Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
6104 53 00Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf jupons)
6104 59 00Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf jupons)
6104 61 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
6104 62 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf slips et culottes et maillots, culottes et slips de bain)
6104 63 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6104 69 00Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, salopettes à bretelles et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6105Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6105 10 00Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6105 20Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6105 20 10Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6105 20 90Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6105 90Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6105 90 10Chemises et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6105 90 90Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps)
6106Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6106 10 00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6106 20 00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6106 90Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)
6106 90 10Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6106 90 30Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de soie ou déchets de soie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6106 90 50Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6106 90 90Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins, soie ou déchets de soie, lin ou ramie et sauf T-shirts et gilets de corps)
6107Slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
6107 11 00Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
6107 12 00Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets
6107 19 00Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
6107 21 00Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
6107 22 00Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf maillots de corps)
6107 29 00Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf maillots de corps)
6107 91 00Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets
6107 99 00Peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de coton)
6108Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6108 11 00Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts et gilets de corps)
6108 19 00Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts et gilets de corps)
6108 21 00Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes
6108 22 00Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes
6108 29 00Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles)
6108 31 00Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
6108 32 00Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
6108 39 00Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et sauf T-shirts, gilets de corps et déshabillés)
6108 91 00Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6108 92 00Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6108 99 00Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6109T-shirts et maillots de corps, en bonneterie
6109 10 00T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton,
6109 90T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton)
6109 90 20T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de laine ou de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles
6109 90 90T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles, laine ou poils fins)
6110Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie (sauf gilets ouatinés)
6110 11Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine (sauf gilets ouatinés)
6110 11 10Chandails et pull-overs, en bonneterie, teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g
6110 11 30Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour hommes ou garçonnets (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
6110 11 90Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de laine, pour femmes ou fillettes (sauf chandails et pull-overs à teneur en poids de laine >= 50%, poids par unité >= 600 g et sauf gilets ouatinés)
6110 12Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire (sauf gilets ouatinés)
6110 12 10Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour hommes ou garçonnets (sauf gilets ouatinés)
6110 12 90Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire, pour femmes ou fillettes (sauf gilets ouatinés)
6110 19Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)
6110 19 10Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour hommes ou garçonnets (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)
6110 19 90Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins, pour femmes ou fillettes (sauf de poils de chèvre du Cachemire et à l'excl. des gilets ouatinés)
6110 20Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de coton (sauf gilets ouatinés)
6110 20 10Sous-pulls en bonneterie, de coton
6110 20 91Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
6110 20 99Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
6110 30Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf gilets ouatinés)
6110 30 10Sous-pulls en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6110 30 91Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
6110 30 99Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf sous-pulls et gilets ouatinés)
6110 90Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., y.c. les sous-pulls, en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets ouatinés)
6110 90 10Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de lin ou de ramie (sauf gilets ouatinés)
6110 90 90Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles simil., en bonneterie, de matières textiles (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie et sauf gilets ouatinés)
6111Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés (sauf bonnets)
6111 20Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
6111 20 10Gants en bonneterie, de coton, pour bébés
6111 20 90Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (sauf gants et bonnets)
6111 30Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf bonnets)
6111 30 10Gants en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés
6111 30 90Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (sauf gants et bonnets)
6111 90Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)
6111 90 11Gants en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés
6111 90 19Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour bébés (sauf gants et bonnets)
6111 90 90Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (sauf de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf bonnets)
6112Survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie
6112 11 00Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de coton
6112 12 00Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de fibres synthétiques
6112 19 00Survêtements de sport [trainings], en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton ou fibres synthétiques)
6112 20 00Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie
6112 31Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets
6112 31 10Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets
6112 31 90Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)
6112 39Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)
6112 39 10Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour hommes ou garçonnets (sauf de fibres synthétiques)
6112 39 90Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)
6112 41Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes
6112 41 10Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes
6112 41 90Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%)
6112 49Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)
6112 49 10Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5%, pour femmes ou fillettes (sauf de fibres synthétiques)
6112 49 90Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc >= 5% et sauf fibres synthétiques)
6113 00Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
6113 00 10Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées (sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
6113 00 90Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d'autres substances (sauf bonneterie caoutchoutée et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
6114Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie
6114 20 00Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton
6114 30 00Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles
6114 90 00Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (sauf de coton, fibres synthétiques ou artificielles)
6115Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (sauf pour bébés)
6115 10Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive [p.ex. les bas à varices], en bonneterie (à l'excl. des articles chaussants pour bébés)
6115 10 10Bas à varices en bonneterie, de fibres synthétiques
6115 10 90Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive, en bonneterie (à l'excl. des bas à varices de fibres synthétiques ainsi que des articles chaussants pour bébés)
6115 21 00Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
6115 22 00Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples >= 67 décitex (à l'excl. des collants à compression dégressive)
6115 29 00Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des articles chaussants pour bébés)
6115 30Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes])
6115 30 11Mi-bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive)
6115 30 19Bas de femmes, en bonneterie, de fibres synthétiques, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et mi-bas)
6115 30 90Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, de matières textiles, titre en fils simples < 67 décitex (sauf à compression dégressive, de fibres synthétiques et à l'excl. des collants [bas-culottes])
6115 94 00Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
6115 95 00Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
6115 96Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes], bas et mi-bas de femmes à titre en fils simples < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
6115 96 10Mi-bas en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex, bas à varices et articles chaussants pour bébés)
6115 96 91Bas pour femmes en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des collants [bas-culottes] et bas pour femmes à titre en fils simples < 67 décitex et des mi-bas)
6115 96 99Bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf à compression dégressive et à l'excl. des bas pour femmes, collants [bas-culottes], mi-bas et articles chaussants pour bébés)
6115 99 00Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y.c. les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et sauf à compression dégressive, collants [bas-culottes], bas et mi-bas pour femmes à titre < 67 décitex et articles chaussants pour bébés)
6116Gants, mitaines et moufles, en bonneterie (sauf pour bébés)
6116 10Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières
6116 10 20Gants en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc
6116 10 80Mitaines et moufles en bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiées avec ces mêmes matières, et gants en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques, ou stratifiés avec ces mêmes matières
6116 91 00Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou de poils fins (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
6116 92 00Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
6116 93 00Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (sauf imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
6116 99 00Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques; sauf articles imprégnés, enduits, recouverts de matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières, et sauf pour bébés)
6117Autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.
6117 10 00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil., en bonneterie
6117 80Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)
6117 80 10Accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie élastique ou caoutchoutée, n.d.a.
6117 80 80Cravates, noeuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (sauf en bonneterie élastique ou caoutchoutée, sauf châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles simil.)
6117 90 00Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a.
CHAPITRE 62VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT, AUTRES QU'EN BONNETERIE
6201Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour hommes ou garçonnets (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 20 00Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 30Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 30 10Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 30 90Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 40Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 40 10Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 40 90Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6201 90 00Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202Manteaux, imperméables, cabans, capes, anoraks, blousons et articles simil., pour femmes ou fillettes (à l'excl. des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons)
6202 20 00Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 30Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 30 10Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 30 90Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de coton, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 40Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 40 10Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité ≤ 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 40 90Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de fibres synthétiques ou artificielles, de poids par unité > 1 kg (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6202 90 00Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, de matières textiles (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons)
6203Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., gilets dénommés ailleurs, survêtements de sport 'trainings', combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 11 00Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6203 12 00Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6203 19Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6203 19 10Costumes ou complets, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6203 19 30Costumes ou complets, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6203 19 90Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 22Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 22 10Ensembles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6203 22 80Ensembles de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 23Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 23 10Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6214Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil. (autres qu'en bonneterie)
6214 10 00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
6214 20 00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie)
6214 30 00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie)
6214 40 00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de fibres artificielles (autres qu'en bonneterie)
6214 90 00Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles simil., de matières textiles (autres que de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)
6215Cravates, noeuds papillons et foulards cravates de matières textiles (autres qu'en bonneterie)
6215 10 00Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie)
6215 20 00Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)
6215 90 00Cravates, noeuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (autres que fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et autres qu'en bonneterie)
6216 00 00Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf gants pour bébés)
6217Accessoires confectionnés du vêtement et parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
6217 10 00Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
6217 90 00Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
CHAPITRE 63AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNÉS; ASSORTIMENTS; FRIPERIE ET CHIFFONS
6301Couvertures en tous types de matières textiles (sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 10 00Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles
6301 20Couvertures, de laine ou de poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 20 10Couvertures en bonneterie, de laine ou poils fins (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 20 90Couvertures de laine ou poils fins (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 30Couvertures de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 30 10Couvertures en bonneterie de coton (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 30 90Couvertures en coton (autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 40Couvertures de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 40 10Couvertures en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 40 90Couvertures, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie, et sauf chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 90Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques et que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 90 10Couvertures en bonneterie (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6301 90 90Couvertures de matières textiles (autres que de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie, autres que chauffantes électriques et sauf linge de table, couvre-lits, linge de lit et les articles simil. du n° 9404 [sommiers et autres articles de literie])
6302Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine en tous types de matières textiles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 10 00Linge de lit en bonneterie
6302 21 00Linge de lit de coton, imprimé (autre qu'en bonneterie)
6302 22Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autres qu'en bonneterie)
6302 22 10Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés, imprimé
6302 22 90Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)
6302 29Linge de lit, de matières textiles, imprimé (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
6302 29 10Linge de lit, de lin ou ramie, imprimé (autre qu'en bonneterie)
6302 29 90Linge de lit, de matières textiles, imprimés (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'en bonneterie)
6302 31 00Linge de lit de coton (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
6302 32Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
6302 32 10Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (autre qu'imprimé)
6302 32 90Linge de lit de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'imprimé et autre qu'en bonneterie)
6302 39Linge de lit de matières textiles (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
6302 39 20Linge de lit, de lin ou ramie (autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
6302 39 90Linge de lit de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autre qu'imprimé, autre qu'en bonneterie)
6302 40 00Linge de table en bonneterie
6302 51 00Linge de table de coton (autre qu'en bonneterie)
6302 53Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autres qu'en bonneterie)
6203 23 80Ensembles de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 29Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 29 11Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6203 29 18Ensembles de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 29 30Ensembles de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 29 90Ensembles de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et maillots, culottes et slips de bain)
6203 31 00Vestons de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6203 32Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6203 32 10Vestons de coton, de travail, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6203 32 90Vestons de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
6203 33Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
6203 33 10Vestons de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6203 33 90Vestons de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
6203 39Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6203 39 11Vestons de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6203 39 19Vestons de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail et anoraks et articles simil.)
6203 39 90Vestons de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6203 41Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
6203 41 10Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips et caleçons)
6203 41 30Salopettes à bretelles, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6203 41 90Shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)
6203 42Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons ainsi que maillots, culottes et slips de bain)
6203 42 11Pantalons, de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
6203 42 31Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)
6203 42 33Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour hommes ou garçonnets (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)
6203 42 35Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'excl. d'articles en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips et caleçons)
6203 42 51Salopettes à bretelles de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
6203 42 59Salopettes à bretelles, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
6203 42 90Shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
6203 43Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
6203 43 11Pantalons, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
6203 43 19Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)
6203 43 31Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6203 43 39Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
6203 43 90Shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
6203 49Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
6203 49 11Pantalons, de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
6203 49 19Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et caleçons)
6203 49 31Salopettes à bretelles de travail, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6203 49 39Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
6203 49 50Shorts, de fibres artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
6203 49 90Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons et maillots, culottes et slips de bain)
6204Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil., combinaisons, fonds de robes, jupons, slips et culottes, survêtements de sport [trainings], combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain)
6204 11 00Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
6204 12 00Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
6204 13 00Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
6204 19Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
6204 19 10Costumes tailleurs, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
6204 19 90Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons de ski et vêtements de bain)
6204 21 00Ensembles de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 22Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 22 10Ensembles de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6204 22 80Ensembles de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 23Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 23 10Ensembles de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6204 23 80Ensembles de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 29Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf, ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 29 11Ensembles de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6204 29 18Ensembles de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, survêtements de sport [trainings], ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 29 90Ensembles de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf ensembles de ski et vêtements de bain)
6204 31 00Vestes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 32Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 32 10Vestes de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 32 90Vestes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)
6204 33Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 33 10Vestes de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 33 90Vestes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie, autres que de travail et sauf anoraks et articles simil.)
6204 39Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 39 11Vestes de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 39 19Vestes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail, anoraks et articles simil.)
6204 39 90Vestes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf anoraks et articles simil.)
6204 41 00Robes de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
6204 42 00Robes de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
6204 43 00Robes de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
6204 44 00Robes de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
6204 49Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
6204 49 10Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes, de soie ou de déchets de soie (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
6204 49 90Robes de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de soie ou de déchets de soie laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons et fonds de robes)
6204 51 00Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
6204 52 00Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
6204 53 00Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
6204 59Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
6204 59 10Jupes et jupes-culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
6204 59 90Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf jupons)
6204 61Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6204 61 10Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles et slips)
6204 61 85Salopettes à bretelles et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6204 62Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6204 62 11Pantalons de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
6204 62 31Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, en tissus dits 'denim', pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
6204 62 33Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes de coton, en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, pour femmes ou fillettes (sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles et slips)
6204 62 39Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')
6204 62 51Salopettes à bretelles, de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6204 62 59Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf pour le travail)
6204 62 90Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)
6204 63Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et vêtements pour le bain)
6204 63 11Pantalons de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
6204 63 18Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes,, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport [trainings])
6204 63 31Salopettes à bretelles, de travail, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6204 63 39Salopettes à bretelles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
6204 63 90Shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6204 69Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6204 69 11Pantalons de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf salopettes à bretelles)
6204 69 18Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., et culottes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (sauf en velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, autres qu'en tissus dits 'denim' ou en bonneterie et sauf vêtements de travail, salopettes à bretelles, slips et parties inférieures des survêtements de sport 'trainings')
6204 69 31Salopettes à bretelles, de travail, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6204 69 39Salopettes à bretelles, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf vêtements de travail)
6204 69 50Shorts, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf slips et culottes et vêtements de bain)
6204 69 90Pantalons, y.c. knickers et pantalons simil., salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et maillots, culottes et slips de bain)
6205Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
6205 20 00Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
6205 30 00Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
6205 90Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
6205 90 10Chemises et chemisettes, de lin ou de ramie, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
6205 90 80Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf chemises de nuit et gilets de corps)
6206Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6206 10 00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6206 20 00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6206 30 00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6206 40 00Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6206 90Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6206 90 10Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de lin ou de ramie, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6206 90 90Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6207Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6207 11 00Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6207 19 00Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)
6207 21 00Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
6207 22 00Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
6207 29 00Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et slips et caleçons)
6207 91 00Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
6207 99Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton et autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
6207 99 10Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
6207 99 90Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf slips et caleçons, chemises de nuit et pyjamas)
6208Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6208 11 00Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et articles simil.)
6208 19 00Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps et chemises de jour)
6208 21 00Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
6208 22 00Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
6208 29 00Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf gilets de corps, chemises de jour et déshabillés)
6208 91 00Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6208 92 00Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles simil., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6208 99 00Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles simil., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie et sauf combinaisons, fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles simil.)
6209Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles de tous genres pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
6209 20 00Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
6209 30 00Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés (à l'excl. de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
6209 90Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
6209 90 10Vêtements et accessoires du vêtement, de laine ou poils fins, pour bébés (autres qu'en bonneterie et sauf bonnets)
6209 90 90Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés (à l'excl. de ceux en laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des bonnets et des couches et langes pour bébés [voir le n° 9619])
6210Vêtements en feutres ou nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ainsi que vêtements en tissus autres qu'en bonneterie caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou autres matières (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)
6210 10Vêtements en feutres ou nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)
6210 10 10Vêtements en feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (sauf vêtements pour bébés et sauf accessoires du vêtement)
6210 10 92Blouses à usage unique, en nontissés, du type utilisé par les patients ou les chirurgiens au cours d'interventions chirurgicales
6210 10 98Vêtements en nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’excl. des vêtements pour bébés et accessoires du vêtement, ainsi que des blouses à usage unique utilisées au cours d'interventions chirurgicales)
6210 20 00Vêtements des types visés dans le nº 6201, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances
6210 30 00Vêtements des types visés dans le nº 6202, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances
6210 40 00Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour hommes ou garçonnets (autres que vêtements des types visés dans le nº 6201 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
6210 50 00Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques ou d’autres substances, pour femmes ou fillettes (autres que vêtements des types visés dans le nº 6202 et sauf vêtements pour bébés et accessoires du vêtement)
6211Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain et autres vêtements n.d.a. (autres qu'en bonneterie)
6211 11 00Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 12 00Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 20 00Combinaisons et ensembles de ski (autres qu'en bonneterie)
6211 32Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 32 10Vêtements de travail, de coton, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 32 31Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autre qu'en bonneterie)
6211 32 41Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
6211 32 42Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même matière)
6211 32 90Vêtements de coton n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 33Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 33 10Vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 33 31Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 33 41Parties supérieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
6211 33 42Parties inférieures de survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures de survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
6211 33 90Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour hommes ou garçonnets (autres qu'en bonneterie)
6211 39 00Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (autres que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autres qu'en bonneterie)
6211 42Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 42 10Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de coton, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 42 31Survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 42 41Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
6211 42 42Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de coton, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
6211 42 90Vêtements de coton n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 43Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 43 10Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 43 31Survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 43 41Parties supérieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties supérieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
6211 43 42Parties inférieures des survêtements de sport (trainings), de fibres synthétiques ou artificielles, avec doublure, pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie et sauf parties inférieures des survêtements de sport [trainings] dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe)
6211 43 90Vêtements de fibres synthétiques ou artificielles n.d.a., pour femmes ou fillettes (autres qu'en bonneterie)
6211 49 00Survêtements de sport [trainings] et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'excl. de ceux en coton ou fibres synthétiques ou artificielles, ou en bonneterie et les marchandises du no 9619)
6212Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles simil. et leurs parties en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
6212 10Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
6212 10 10Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie, présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip
6212 10 90Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf présentés en assortiments conditionnés pour la vente au détail contenant un soutien-gorge ou un bustier et un slip)
6212 20 00Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf gaines et gaine-culottes entièrement en caoutchouc)
6212 30 00Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie
6212 90 00Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et simil. et leurs parties, y.c. parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (sauf soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets)
6213Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm (autres qu'en bonneterie)
6213 20 00Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de coton (autres qu'en bonneterie)
6213 90 00Mouchoirs et pochettes dont un côté <= 60 cm, de matières textiles (autres que de coton et autres qu'en bonneterie)
6302 53 10Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés
6302 53 90Linge de table de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés, autre qu'en bonneterie)
6302 59Linge de table de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)
6302 59 10Linge de table de lin (autre qu'en bonneterie)
6302 59 90Linge de table de matières textiles (autre que de coton, lin, fibres synthétiques ou artificielles, autre qu'en bonneterie)
6302 60 00Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 91 00Linge de toilette ou de cuisine en coton (autre que bouclé du genre éponge et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 93Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 93 10Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles, en nontissés (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 93 90Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (autre qu'en nontissés et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 99Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 99 10Linge de toilette ou de cuisine, de lin (sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6302 99 90Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (autre que de coton, fibres synthétiques ou artificielles, lin et sauf serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes)
6303Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en tous types de matières textiles (autres que stores d'extérieur)
6303 12 00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (autres que stores d'extérieur)
6303 19 00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en bonneterie (autres que de fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
6303 91 00Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de coton (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
6303 92Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
6303 92 10Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques, en nontissés (autres que stores d'extérieur)
6303 92 90Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
6303 99Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
6303 99 10Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, en nontissés (autres que coton et fibres synthétiques et autres que stores d'extérieur)
6303 99 90Vitrages, rideaux et stores d'intérieur ainsi que cantonnières et tours de lit, de matières textiles (autres que de coton et fibres synthétiques, autres qu'en nontissés, autres qu'en bonneterie et autres que stores d'extérieur)
6304Articles d'ameublement en tous types de matières textiles (sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, abat-jour et les articles du n° 9404)
6304 11 00Couvre-lits en bonneterie (sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
6304 19Couvre-lits en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
6304 19 10Couvre-lits de coton (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
6304 19 30Couvre-lits de lin ou de ramie (autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
6304 19 90Couvre-lits de matières textiles (autres que de coton, lin ou ramie, autres qu'en bonneterie et sauf linge de lit, couvre-pieds et édredons)
6304 20 00Moustiquaires pour lits, en bonneterie-chaîne, antipaludiques
6304 91 00Articles d’ameublement, en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, du linge de lit, linge de table, linge de toilette, linge de cuisine, des vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, moustiquaires pour lits antipaludiques, abat-jour et articles de la position 9404)
6304 92 00Articles d'ameublement, de coton (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
6304 93 00Articles d'ameublement, de fibres synthétiques (autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
6304 99 00Articles d'ameublement, de matières textiles (autres que de coton ou fibres synthétiques, autres qu'en bonneterie et sauf couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jours et les articles du n° 9404 [sommiers et articles de literie])
6305Sacs et sachets d'emballage en tous types de matières textiles
6305 10Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303
6305 10 10Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, usagés
6305 10 90Sacs et sachets d'emballage de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 5303, neufs
6305 20 00Sacs et sachets d'emballage de coton
6305 32Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles
6305 32 11Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène
6305 32 19Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie)
6305 32 90Contenants souples d'emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles (sauf obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène)
6305 33Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes simil., de polyéthylène ou polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
6305 33 10Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., en bonneterie, de polyéthylène ou de polypropylène (à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
6305 33 90Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou de formes simil., de polyéthylène ou de polypropylène (autres qu'en bonneterie et à l'excl. des contenants souples pour matières en vrac)
6305 39 00Sacs et sachets d'emballage de matières synthétiques ou artificielles (autres qu'en lames ou formes simil. de polyéthylène ou de polypropylène ainsi que contenants souples pour matières en vrac)
6305 90 00Sacs et sachets d'emballage de matières textiles (autres qu'en matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libériennes du n° 5303)
6306Bâches et stores d'extérieur, tentes, voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile et articles de campement, en tous textiles (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets, des toiles de protection en tissus légers confectionnées à plat, des sacs de campement, sacs militaires et contenants simil. ainsi que des sacs de couchage, matelas, oreillers et coussins rembourrés)
6601 99Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles (sauf parapluies et ombrelles à mât ou à manche télescopique, parasols de jardin et articles simil. et sauf jouets d'enfants)
6601 99 20Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, avec couverture en tissus de matières textiles (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles à mât ou manche télescopique, des articles ayant le caractère de jouets d'enfants)
6601 99 90Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes (à l'excl. des parasols de jardin et articles simil., des articles ayant le caractère de jouets d'enfants, des articles à mât ou manche télescopique et des articles avec couverture en tissus de matières textiles)
6602 00 00Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. (sauf cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d'armes et cannes de sport)
6603Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
6603 20 00Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601
6603 90Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)
6603 90 10Poignées et pommeaux reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles ou parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602
6603 90 90Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du n° 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles simil. du n° 6602 (sauf poignées et pommeaux et sauf montures assemblées même avec mâts ou manches)
CHAPITRE 67PLUMES ET DUVET APPRÊTÉS ET ARTICLES EN PLUMES OU EN DUVET; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
6701 00 00Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (autres que les produits des peaux et autres parties d'oiseaux du n° 0505, les tuyaux et tiges de plumes travaillés, les chaussures et coiffures, les articles de literie et articles simil. du n° 9404, les jouets, jeux, engins sportifs et articles de collection)
6702Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil.
6702 10 00Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil., en matières plastiques
6702 90 00Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y.c. leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés simil. (autres qu'en matière plastique)
6703 00 00Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles simil. (sauf tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités)
6704Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux n.d.a.
6704 11 00Perruques complètes en matières textiles synthétiques
6704 19 00Barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en matières textiles synthétiques (sauf perruques complètes)
6704 20 00Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a.
6704 90 00Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles simil., en poils ou matières textiles (sauf matières textiles synthétiques)
SECTION XIIIOUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
CHAPITRE 68OUVRAGES EN PIERRES, PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES
6801 00 00Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)
6802Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres; cubes, dés et articles simil. pour mosaïques, en pierres naturelles, y.c. l'ardoise, même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement (sauf craies; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; articles du n° 6801)
6802 10 00Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y.c. l'ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y.c. l'ardoise, colorés artificiellement
6802 21 00Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés et à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 et 6802 10 00)
6802 23 00Granit et ouvrages en ces pierres, simpl. taillés ou sciés, à surface plane ou unie (sauf à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00)
6802 29 00Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simpl. taillées ou sciées et à surface plane ou unie (sauf le marbre, le travertin, l'albâtre, le granit et l'ardoise, celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie et à l'excl. des carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles du n° 680210 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
6802 91 00Marbre, travertin et albâtre de n'importe quelle forme (sauf ouvrages des n° 6801 00 00 ou 6802 10 00; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)
6802 92 00Pierres calcaires autres que le marbre, le travertin ou l'albâtre, de n'importe quelle forme (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; boutons; objets d'art originaux sculptés)
6802 93Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé (sauf ouvrages du 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)
6802 93 10Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté, d'un poids net >= 10 kg (sauf pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
6802 93 90Granit de n'importe quelle forme, poli, décoré ou autrement travaillé, d'un poids net < 10 kg; ouvrage de sculpture en granit (sauf ouvrages du n° 680210; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)
6802 99Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit, l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées (sauf ouvrages du 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; bijoux de fantaisie; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)
6802 99 10Pierres de taille ou de construction, naturelles, autres que les pierres calcaires, le granit et l'ardoise, de n'importe quelle forme, polies, décorées ou autrement travaillées mais non sculptées, d'un poids net >= 10 kg (sauf articles en basalte fondu; articles en stéatite céramique; pendules et articles d'horlogerie, appareils d'éclairage et leurs parties; pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage)
6802 99 90Pierres de taille ou de construction (sauf pierres calcaires, granit et ardoise), de toutes formes, polies, décorées ou autrement travaillées, d'un poids net < 10 kg; sculptures réalisées à partir de ces pierres (sauf ouvrages du n° 680210; articles en basalte fondu ou en stéatite céramique; boutons; bijouterie de fantaisie; appareils d'horlogerie ou d'éclairage et leurs parties; objets d'art originaux sculptés)
6803 00Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoises; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture ou le dessin)
6803 00 10Ardoise travaillée, pour toitures ou façades
6803 00 90Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (sauf grains, granulés, éclats et poudres d'ardoise; pierres pour mosaïques et analogues; crayons d'ardoise, tableaux en ardoise prêts à l'emploi et ardoises pour l'écriture et le dessin; ardoises pour toitures ou façades)
6804Meules et articles simil., sans bâtis, à moudre, défibrer, broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique même avec parties en autres matières (sauf pierre ponce parfumée et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
6804 10 00Meules à moudre ou à défibrer (sans bâtis), en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique
6804 21 00Meules et articles simil., sans bâtis, à aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main et sauf meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
6804 22Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs agglomérés ou en céramique (sauf diamants naturels ou synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
6804 22 12Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en résines synthétiques, non renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
6804 22 18Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant, en résines synthétiques, renforcés (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste)
6804 22 30Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés, avec agglomérant en substances céramiques ou en silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
6804 22 50Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs artificiels agglomérés avec un agglomérant autre que la résine synthétique, des substances céramiques ou des silicates (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
6804 22 90Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique (sauf en diamants synthétiques agglomérés et sauf pierres à aiguiser ou à polir à la main, la pierre ponce parfumée, et les meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
6804 23 00Meules et articles simil., sans bâtis, à broyer, aiguiser, polir, rectifier, trancher ou tronçonner, en pierres naturelles (sauf en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, sauf la pierre ponce parfumée et sauf pierres à aiguiser et à polir à la main et meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes)
6306 12 00Bâches et stores d'extérieur de fibres synthétiques (sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
6306 19 00Bâches et stores d'extérieur de matières textiles (autres que de fibres synthétiques et sauf auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche)
6306 22 00Tentes de fibres synthétiques (à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)
6306 29 00Tentes de matières textiles (sauf de fibres synthétiques et à l'excl. des parasols-tentes et tentes-jouets)
6306 30 00Voiles pour bateaux, planches à voiles et chars à voiles, de matières textiles
6306 40 00Matelas pneumatiques de matières textiles
6306 90 00Articles de campement de matières textiles (à l'excl. des bâches, stores d'extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés)
6307Autres articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a.
6307 10Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil. en tous types de matières textiles
6307 10 10Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en bonneterie
6307 10 30Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en nontissés
6307 10 90Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien simil., en tous types de matières textiles (autres qu'en bonneterie ou en nontissés)
6307 20 00Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles
6307 90Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements n.d.a.
6307 90 10Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en bonneterie, n.d.a.
6307 90 91Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, en feutre, n.d.a.
6307 90 92Draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales
6307 90 93Pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules
6307 90 95Masques de protection (à l'excl. des pièces faciales filtrantes FFP conformément à la norme EN149, et autres masques conformes à une norme similaire pour les masques servant d’appareils de protection respiratoire contre les particules)
6307 90 98Articles de matières textiles, confectionnés, y.c. les patrons de vêtements, n.d.a. (à l'excl. de ceux en feutre, en bonneterie, les draps à usage unique, en nontissés, utilisés au cours des procédures chirurgicales, et masques de protection)
6308 00 00Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles simil., en emballages pour la vente au détail (sauf assortiments pour la confection de vêtements)
6309 00 00Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d'aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y.c. les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simpl. ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements simil. (sauf tapis et autres revêtements de sol et sauf tapisseries)
6310Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage
6310 10 00Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, triés
6310 90 00Chiffons en tous types de matières textiles ainsi que ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage, non triés
SECTION XIICHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX
CHAPITRE 64CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS
6401Chaussures étanches, à semelles extérieure et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
6401 10 00Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures et protections utilisées pour le sport)
6401 92Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, couvrant uniquement la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
6401 92 10Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en caoutchouc, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
6401 92 90Chaussures étanches, couvrant uniquement la cheville, à semelles extérieures en caoutchouc ou matière plastique et dessus en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
6401 99 00Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs simil., ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (sauf couvrant uniquement la cheville, celles comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
6402Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie, chaussures ayant le caractère de jouets, chaussures et protections utilisées pour le sport)
6402 12Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)
6402 12 10Chaussures de ski à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)
6402 12 90Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401)
6402 19 00Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)
6402 20 00Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6402 91Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)
6402 91 10Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville, comportant à l'avant, une coquille de protection en métal (sauf chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport)
6402 91 90Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (sauf comportant à l'avant une coquille de protection en métal, chaussures étanches du n° 6401, chaussures d'orthopédie et de sport et chaussures ayant le caractère de jouets)
6402 99Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)
6402 99 05Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf couvrant la cheville et à l'excl. des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport)
6402 99 10Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)
6402 99 31Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)
6402 99 39Chaussures à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm (sauf à dessus avec lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons)
6402 99 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou en matière plastique (sauf couvrant la cheville ou dont la claque est constituée de lanières ou de brides ou comporte une ou plusieurs découpures et chaussures ayant le caractère de jouets)
6402 99 91Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)
6402 99 93Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)
6402 99 96Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)
6402 99 98Chaussures, à dessus en matière plastique, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf couvrant la cheville; chaussures d'intérieur; chaussures orthopédiques; chaussures comportant à l'avant une coquille de protection en métal; chaussures de sport; chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons; chaussures étanches du n° 6401; chaussures non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes; chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures)
6403Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures d'orthopédie, chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes et chaussures ayant le caractère de jouets)
6403 12 00Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel
6403 19 00Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (sauf chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges et chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes)
6403 20 00Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués de lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil
6403 40 00Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l'avant une coquille de protection en métal (sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
6403 51Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 51 05Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
6403 51 11Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 51 15Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
6403 51 19Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie)
6403 51 91Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 51 95Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
6403 51 99Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
6403 59Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et à l'excl. des chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil, et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 59 05Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection en métal à l'avant)
6403 59 11Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm (sauf chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant par le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
6403 59 31Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6403 59 35Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
6403 59 39Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil)
6403 59 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville ou sans claque ou dessus en lanières et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6403 59 91Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 59 95Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)
6403 59 99Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant, sans semelle principale en bois, sans semelles intérieures et sauf chaussures à claque ou à dessus en lanières, chaussures d'intérieur, de sport ou d'orthopédie)
6403 91Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 91 05Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois, couvrant la cheville (sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
6403 91 11Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 91 13Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
6403 91 16Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
6403 91 18Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville mais pas le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
6403 91 91Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 91 93Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport et d'orthopédie)
6403 91 96Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf avec coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
6403 91 98Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf avec une coquille de protection en métal à l'avant, et sauf chaussures de sport ou d'orthopédie et chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
6403 99Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans coquille de protection en métal à l'avant et sauf chaussures de sport, d'orthopédie ou ayant le caractère de jouets)
6403 99 05Chaussures à dessus en cuir naturel, à semelles principales en bois (ne couvrant pas la cheville, sans semelles intérieures et sans coquille de protection de métal à l'avant)
6403 99 11Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, > 3 cm
6403 99 31Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6403 99 33Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes
6403 99 36Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
6403 99 38Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, la claque étant constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures, hauteur maximale du talon, y.c. la semelle, <= 3 cm, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures non reconnaissables comme articles pour hommes ou pour femmes)
6403 99 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6403 99 91Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, semelles intérieures de longueur < 24 cm (sauf chaussures de sport ou chaussures des n° 6403 11 00 à 6403 99 50, 902119 et 9506)
6403 99 93Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, non reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)
6403 99 96Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, semelles intérieures de longueur >= 24 cm, pour hommes (sauf des n° 6403 11 00 à 6403 40 00, 6403 99 11, 6403 99 36, 6403 99 50)
6403 99 98Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, dessus en cuir naturel et semelles intérieures d'une longueur >= 24 cm, pour femmes (sauf chaussures orthopédiques; chaussures d'intérieur; chaussures des n° 640311 à 640391)
6404Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6404 11 00Chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil., à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles
6404 19Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières textiles (sauf chaussures de sport, y.c. chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
6404 19 10Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures dites de tennis, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
6404 19 90Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur, chaussures de sport, y.c. les chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures simil. ainsi que chaussures ayant le caractère de jouets)
6404 20Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6404 20 10Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)
6404 20 90Chaussures, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'intérieur et chaussures ayant le caractère de jouets)
6405Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, corde, carton, pelleteries naturelles, tissu, feutre, nontissé, linoléum, raphia, paille, luffa, etc. et à dessus en toute matière n.d.a.
6405 10 00Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
6405 20Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
6405 20 10Chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et à dessus en matières textiles (sauf chaussures d'orthopédie et chaussures ayant le caractère de jouets)
6405 20 91Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)
6405 20 99Chaussures à dessus en matières textiles (sauf à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, bois ou liège, sauf chaussures d'intérieur, d'orthopédie, ou ayant le caractère de jouets)
6405 90Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, carton, pelleteries naturelles, feutre, paille, luffa, etc. et à dessus en autres matières que cuir naturel ou reconstitué ou matières textiles, n.d.a.
6405 90 10Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)
6405 90 90Chaussures à semelles extérieures en bois, liège, ficelle ou corde, carton, pelleteries naturelles, tissus, feutre, nontissés, linoléum, raphia, paille, luffa, etc., et à dessus en d'autres matières que le cuir naturel ou reconstitué ou les matières textiles (sauf les chaussures d'orthopédie et les chaussures ayant le caractère de jouets)
6406Parties de chaussures, y.c. les dessus, même fixées à des semelles autres que les semelles extérieures; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles simil. amovibles; guêtres, jambières et articles simil., et leurs parties (sauf les parties en amiante)
6406 10Dessus de chaussures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et sauf les parties en amiante)
6406 10 10Dessus de chaussures et leurs parties, en cuir naturel (sauf contreforts et bouts durs)
6406 10 90Dessus de chaussures, y.c. les dessus, même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures et leurs parties (sauf contreforts et bouts durs et les parties en général en cuir naturel ou en amiante)
6406 20Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc ou en matière plastique
6406 20 10Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc
6406 20 90Semelles extérieures et talons de chaussures en matière plastique
6406 90Accessoires et parties de chaussures; semelles intérieures, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des semelles extérieures et talons en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus de chaussures et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des parties en amiante)
6406 90 30Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d’autres parties inférieures (sauf en amiante et sauf fixés à des semelles extérieures)
6406 90 50Semelles intérieures, talonnettes et autres accessoires de chaussures amovibles
6406 90 60Semelles extérieures pour chaussures, en cuir naturel ou reconstitué
6406 90 90Parties de chaussures et guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties (à l'excl. des parties en amiante, des talons en caoutchouc ou en matière plastique, des semelles extérieures en cuir naturel, en cuir reconstitué, en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus et leurs parties, autres que les contreforts et bouts durs et des accessoires amovibles)
CHAPITRE 65COIFFURES ET PARTIES DE COIFFURES
6501 00 00Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux
6502 00 00Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), ni garnies
6504 00 00Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (sauf coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
6505 00Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (à l'excl. des coiffures pour animaux ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
6505 00 10Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l’aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf ceux fabriqués par l’assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)
6505 00 30Casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière, en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, feutre ou autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (sauf ceux ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval)
6505 00 90Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis (à l'excl. de ceux en feutre de poils ou de laine et poils, et des articles pour carnaval ou pour animaux, articles ayant le caractère de jouets, casquettes, képis et coiffures simil. comportant une visière)
6506Coiffures et autres chapeaux, même garnis, n.d.a.
6506 10Coiffures de sécurité, même garnies
6506 10 10Coiffures de sécurité, même garnies, en matière plastique
6506 10 80Coiffures de sécurité, même garnies (à l'excl. des articles en matières plastiques)
6506 91 00Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l'excl. des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
6506 99Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.
6506 99 10Chapeaux et autres coiffures en feutre de poils ou de laine et poils, fabriqués à l'aide des cloches ou des plateaux du n° 6501, même garnis (sauf en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles et ceux fabriqués par l'assemblage de bandes ou de pièces en feutre ou ayant le caractère de jouets ou d'articles de carnaval)
6506 99 90Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a.
6507 00 00Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (sauf les bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie)
CHAPITRE 66PARAPLUIES, OMBRELLES, PARASOLS, CANNES, CANNES-SIÈGES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES
6601Parapluies, ombrelles et parasols, y.c. les parapluies-cannes, les parasols de jardin et articles simil. (sauf jouets d'enfants et tentes de plage)
6601 10 00Parasols de jardin et articles simil. (sauf tentes de plage)
6601 91 00Parapluies, y.c. les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (sauf jouets d'enfants)
6804 30 00Pierres à aiguiser ou à polir à la main
6805Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un fond en matières textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
6805 10 00Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur fond en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
6805 20 00Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
6805 30 00Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur un autre fond que des matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
6806Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf ceux en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment et simil.; articles en céramique)
6806 10 00Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil., même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux
6806 20Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux
6806 20 10Argiles expansées
6806 20 90Vermiculite expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés, même mélangés entre eux (autres qu'argiles expansées)
6806 90 00Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son (sauf laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales simil.; vermiculite expansée, argile expansée, mousse de scories et produits minéraux simil. expansés; produits en béton léger, amiante ou base d'amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.; articles en céramique)
6807Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais
6807 10 00Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais, en rouleaux
6807 90 00Ouvrages en asphalte ou en produits simil., p.ex. poix de pétrole, brais (autres qu'en rouleaux)
6808 00 00Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles simil., en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux (sauf articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits simil.)
6809Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes pour fracture des os, destiné à la vente au détail et sauf attelles en plâtre pour le traitement de fracture des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; modèles originaux en sculpture)
6809 11 00Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)
6809 19 00Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., en plâtre ou en compositions à base de plâtre, non ornementés (sauf revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et sauf ouvrages à liaison en plâtre à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son)
6809 90 00Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (sauf plâtre en bandes et attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os; cloisons légères ou ouvrages à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à liaison en plâtre; modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration; planches, plaques, panneaux, carreaux et articles simil., non ornementés)
6810Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés
6810 11Blocs et briques pour la construction, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
6810 11 10Blocs et briques pour la construction, en béton léger à base de pierre ponce (bimskies), de scories granulées, etc.
6810 11 90Blocs et briques pour la construction, en ciment, béton lourd ou pierre artificielle, même armés (sauf béton léger à base de pierre ponce [bimskies], de scories granulées, etc.)
6810 19 00Tuiles, carreaux, dalles et articles simil., en ciment, en béton ou en pierre artificielle (autres que blocs et briques pour la construction)
6810 91 00Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés
6810 99 00Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles, même armés (sauf éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil; tuiles, carreaux, dalles, briques et articles simil.)
6811Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil.
6811 40 00Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou simil., contenant de l'amiante
6811 81 00Plaques ondulées en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante
6811 82 00Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil., en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (sauf plaques ondulées)
6811 89 00Ouvrages en cellulose-ciment ou simil., ne contenant pas d'amiante (à l'excl. des plaques ondulées et autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles simil.)
6812Amiante [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante [p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints], même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante-ciment et des garnitures de friction à base d'amiante [asbeste])
6812 80Amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante crocidolite [p.ex. fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints], même armés (à l'excl. des ouvrages en amiante crocidolite ciment et des garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])
6812 80 10Amiante crocidolite [asbeste] travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium
6812 80 90Ouvrages en amiante crocidolite ou en mélanges d'amiante crocidolite [p.ex. fils cordes, cordons, tissus, joints], même armés (sauf amiante crocidolite [asbeste] travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante crocidolite ou à base d'amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en amiante crocidolite ciment; garnitures de friction à base d'amiante crocidolite [asbeste])
6812 91 00Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)
6812 99Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)
6812 99 10Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium (sauf en amiante crocidolite)
6812 99 90Ouvrages en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (fils, cordes, cordons, tissus tissés ou tricotés, par exemple), même armés (sauf en amiante crocidolite; amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures; garnitures de friction à base d’amiante; ouvrages en amiante-ciment)
6813Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante [asbeste], d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières (à l'excl. des garnitures de freins montées)
6813 20 00Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l'amiante, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières
6813 81 00Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante)
6813 89 00Garnitures de friction [p.ex. plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes], pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des matières textiles ou d'autres matières (sauf contenant de l'amiante et à l'excl. des garnitures et plaquettes de freins)
6814Mica travaillé et ouvrages en mica, y.c le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël)
6814 10 00Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, carton ou autres matières, en rouleaux ou simpl. découpées en carrés ou en rectangles
6814 90 00Mica travaillé et ouvrages en mica (sauf isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques; lunettes de protection en mica et verre à cet effet; mica sous forme de décorations pour sapin de Noël; plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support)
6815Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales, y.c. les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe, n.d.a.
6815 11 00Fibres de carbone
6815 12 00Textiles en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques
6815 13 00Ouvrages en fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques (à l’exclusion des tissus)
6815 19 00Ouvrages en graphite ou en carbone (à l’exclusion des articles pour usages électriques, des fibres de carbone et des ouvrages en fibres de carbone)
6815 20 00Ouvrages en tourbe (sauf produits en matières textiles en fibres de tourbe)
6815 91 00Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a., contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite
6815 99 00Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales n.d.a.
CHAPITRE 69PRODUITS CÉRAMIQUES
6901 00 00Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles [p.ex. kieselguhr, tripolite, diatomite], ou en terres siliceuses analogues
6902Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
6902 10 00Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50%
6902 20Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), silice (SiO2), ou un mélange ou combinaison de ces matières > 50% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
6902 20 10Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, teneur en poids en silice (SiO2) >= 93% (autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
6902 20 91Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3) > 7%, mais < 45%, mais ensemble avec la silice (SiO2) > 50%
6902 20 99Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires, teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces produits, > 50% (autres qu'avec une teneur en poids en silice >= 93% ou une teneur en poids en alumine > 7% mais < 45%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
6902 90 00Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires (autres qu'avec une teneur en poids en éléments Mg, Ca ou Cr pris isolément ou ensemble et exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 > 50% ou avec une teneur en poids en alumine (Al2O3), en silice (SiO2) ou en mélange ou combinaison de ces matières > 50%, et sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues)
6903Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
6903 10 00Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en carbone libre > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
6903 20Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
6903 20 10Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires à teneur en poids en alumine (Al2O3) < 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
6903 20 90Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines et autres articles céramiques réfractaires, à teneur en poids en alumine (Al2O3) >= 45% et une teneur totale en alumine et silice (SiO2) > 50% (sauf briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires)
6903 90Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces de construction analogues, réfractaires; produits à teneur en poids en carbone libre > 50% ou en alumine (Al2O3) ou en mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) > 50%)
6903 90 10Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 25% mais <= 50% de carbone libre (à l'excl. des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires)
6903 90 90Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir et autres articles céramiques réfractaires (à l'excl. des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles du n° 6902 et des articles des n° 6903 10 00 et 6903 90 10, c'est-à-dire contenant du carbone, de l'alumine ou du silice)
6904Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; briques, dalles, carreaux et pièces céramiques de construction analogues, réfractaires du n° 6902 et sauf carreaux, pavés en pierre calcinée, dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908)
6904 10 00Briques de construction (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et que les briques réfractaires du n° 6902)
6904 90 00Hourdis, cache-poutrelles et articles simil. en céramique (sauf produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf les briques réfractaires du n° 6902, les carreaux, pavés en pierre calcinée, les dalles de pavement et de revêtement des n° 6907 et 6908 et sauf les briques de construction)
6905Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques réfractaires de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisations et usages simil.)
6905 10 00Tuiles
6905 90 00Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (autres qu'en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf pièces céramiques de construction et sauf tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et objectifs simil. et sauf tuiles)
6906 00 00Tuyaux, conduits, gouttières et pièces d'assemblage pour tuyaux, pièces d'obturation de tuyaux, raccords de tuyaux et autres accessoires de tuyauterie, en céramique (sauf articles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues; articles céramiques réfractaires; conduits de fumée; tuyaux spécialement conçus pour laboratoires; gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique)
6907Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles réfractaires, carreaux servant de dessous-de-plat, objets d’ornementation et carreaux spéciaux de faïence pour poêles)
6907 21 00Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids <= 0,5 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
6907 22 00Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 0,5 % mais <= 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
6907 23 00Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids > 10 % (à l’exclusion des articles réfractaires, des cubes pour mosaïques et des pièces de finition en céramique)
6907 30 00Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support (à l’exclusion des articles réfractaires et des pièces de finition en céramique)
6907 40 00Pièces de finition, en céramique (à l’exclusion des articles réfractaires)
6909Appareils et articles en céramique, pour tous usages techniques; auges, bacs et récipients simil. pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage, en céramique (sauf meules, pierres à aiguiser et articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, articles de ménage, cruches et jarres de magasin, appareils électriques et pièces isolantes électriques)
6909 11 00Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
6909 12 00Articles céramiques ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques (sauf articles en porcelaine, céramiques réfractaires et sauf appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
6909 19 00Appareils et articles en céramique, pour usages chimiques ou autres usages techniques (autres qu'en porcelaine et sauf articles ayant une dureté équivalente à >= 9 sur l'échelle de Mohs, meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles simil. du n° 6804, articles céramiques réfractaires, appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques)
6909 90 00Auges, bacs et récipients simil. en céramique, pour l'économie rurale; cruchons et récipients simil. de transport ou d'emballage en céramique (sauf éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, cruches et jarres de magasin et articles de ménage)
6910Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en céramique (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
6910 10 00Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires, en porcelaine (sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
6910 90 00Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes simil. pour usages sanitaires en céramique (autres qu'en porcelaine et sauf porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique)
6911Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6911 10 00Articles pour le service de la table ou de la cuisine en porcelaine (sauf objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6911 90 00Vaisselle et autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène et de toilette en porcelaine (sauf articles pour le service de table ou de cuisine; baignoires, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6912 00Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres que la porcelaine (sauf baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes simil.; statuettes et autres objets d'ornementation; cruchons, cornues et récipients simil. de transport ou d'emballage; moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6912 00 21Articles pour le service de la table ou de la cuisine en terre commune (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6912 00 23Articles pour le service de la table ou de la cuisine en grès (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6912 00 25Articles pour le service de la table ou de la cuisine en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6912 00 29Articles pour le service de la table ou de la cuisine en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des statuettes et autres objets d'ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage, ainsi que des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal)
6912 00 81Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en terre commune (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
6912 00 83Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en grès (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
6912 00 85Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en faïence ou en poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
6912 00 89Autres articles d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette en céramique, autres qu'en porcelaine, terre commune, grès, faïence ou poterie fine (à l'excl. des articles pour le service de la table ou de la cuisine, des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d'ornementation, ainsi que des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d'emballage)
6913Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a.
6913 10 00Statuettes et autres objets d'ornementation en porcelaine n.d.a.
6913 90Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique autres que la porcelaine n.d.a.
6913 90 10Statuettes et autres objets d'ornementation en terre commune n.d.a.
6913 90 93Statuettes et autres objets d'ornementation en faïence ou en poterie fine n.d.a.
6913 90 98Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique n.d.a. (à l'excl. de la porcelaine, de la terre commune, de la faïence et de la poterie fine)
6914Ouvrages en céramique n.d.a.
6914 10 00Ouvrages en porcelaine n.d.a.
6914 90 00Ouvrages en céramique autres que la porcelaine n.d.a.
CHAPITRE 70VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
7001 00Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons, ainsi que du verre activé du nº 8549)
7001 00 10Calcin et autres déchets et débris de verre (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons, ainsi que du verre activé du nº 8549)
7001 00 91Verre d'optique en masse
7001 00 99Verre en masse (autre que verre d'optique)
7002Verre en billes, barres, baguettes ou tubes, non-travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
7002 10 00Billes en verre non travaillé (autres que les microsphères de diamètre <= 1 mm et sauf billes de verre ayant le caractère de jouets)
7002 20Barres ou baguettes en verre non travaillé
7002 20 10Barres ou baguettes en verre d'optique non travaillé
7002 20 90Barres ou baguettes en verre non travaillé (autre que d'optique)
7002 31 00Tubes en quartz ou en autre silice fondus non travaillés
7002 32 00Tubes en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C non travaillé
7002 39 00Tubes en verre non travaillé (sauf à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, et sauf en quartz fondu ou en un autre silice fondu)
7003Plaques, feuilles ou profilés en verre dit 'coulé', même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7003 12Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
7003 12 10Plaques ou feuilles en verre d'optique dit 'coulé', colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées)
7003 12 91Plaques ou feuilles en verre dit 'coulé', à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'armées et en verre d'optique)
7003 12 99Plaques et feuilles en verre coulé, colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillées (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre armé)
7003 19Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)
7003 19 10Plaques ou feuilles en verre d'optique, dit 'coulé' mais non autrement travaillé (autres que colorées dans la masse, opacifiées, plaquées [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et autres qu'armées)
7003 19 90Plaques ou feuilles en verre, dit 'coulé', mais non autrement travaillé (autres qu'en verre d'optique ou qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante et sauf en verre armé)
7003 20 00Plaques et feuilles en verre dit 'coulé', armées, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillées
7003 30 00Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés
7004Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7004 20Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublées], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7004 20 10Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé
7004 20 91Feuilles en verre étiré ou soufflé, à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)
7004 20 99Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre d'optique)
7004 90Feuilles en verre étiré ou soufflé mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé], ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7004 90 10Feuilles en verre d'optique étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (autres qu'en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7004 90 80Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé (à l'excl. des articles en verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué [doublé] ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante ainsi que des articles en verre d'optique)
7005Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée
7005 10Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
7005 10 05Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche non réfléchissante, mais non autrement travaillée (sauf armée)
7005 10 25Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (sauf armée)
7005 10 30Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (sauf armée)
7005 10 80Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], à couche absorbante ou réfléchissante, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (sauf armée)
7005 21Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 21 25Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 21 30Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 21 80Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci sur une ou deux faces], colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, mais non autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée et autre qu'à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 29Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie, ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 29 25Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur <= 3,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 29 35Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], non autrement travaillée, d'une épaisseur > 3,5 mm mais <= 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 29 80Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces], autrement travaillée, d'une épaisseur > 4,5 mm (autre qu'armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée [doublée] ou simpl. doucie ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante)
7005 30 00Plaques ou feuilles en glace [verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces], même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée
7006 00Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
7006 00 10Plaques, feuilles ou profilés en verre d'optique, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
7006 00 90Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières (sauf verre d'optique, verre de sécurité, vitrage isolant à parois multiples et verre sous la forme de miroirs)
7007Verre de sécurité trempé et verre de sécurité feuilleté (à feuilles contrecollées) (autre que le vitrage isolant à parois multiples et autre que le verre de lunetteries et d'horlogerie)
7007 11Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
7007 11 10Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs
7007 11 90Verre trempé de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (à l'excl. des véhicules automobiles et tracteurs)
7007 19Verres trempés (à l'excl. des verres de lunetterie ou d'horlogerie ainsi que des verres de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules)
7007 19 10Verre trempé de sécurité, émaillé
7007 19 20Verre trempé de sécurité, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante (sauf de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)
7007 19 80Verre trempé de sécurité (autre que coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante ou réfléchissante et sauf dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs, les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules, et sauf le verre de lunetterie et le verre d'horlogerie)
7007 21Verres formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules (à l'excl. des vitrages isolants à parois multiples)
7007 21 20Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles et tracteurs (autre que vitrage isolant à parois multiples)
7007 21 80Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité, de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules aériens, bateaux et autres véhicules (sauf pour les véhicules automobiles et tracteurs ainsi que les vitrages isolants à parois multiples)
7007 29 00Verre formé de feuilles contrecollées, de sécurité (autres que des dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et sauf vitrages isolants à parois multiples)
7008 00Vitrages isolants à parois multiples
7008 00 20Vitrages isolants à parois multiples, colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante
7008 00 81Vitrages isolants formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d'air, d'autre gaz ou de vide (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)
7008 00 89Vitrages isolants à deux parois séparées par des fibres de verre, ou à trois couches ou plus (autres que colorés dans la masse, opacifiés, plaqués [doublés] ou à couche absorbante ou réfléchissante)
7009Miroirs en verre, même encadrés, y.c. les miroirs rétroviseurs (autre que les miroirs optiques, travaillés optiquement et les miroirs de > 100 ans)
7009 10 00Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules
7009 91 00Miroirs en verre non encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules, miroirs optiques, optiquement travaillés et miroirs > 100 ans)
7009 92 00Miroirs, en verre encadrés (sauf miroirs rétroviseurs pour véhicules)
7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial; bocaux à conserves en verre et bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre (autres que les bouteilles isolantes et autres récipients dont l'isolation est assurée par le vide, les vaporisateurs de parfum et les bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)
7010 10 00Ampoules en verre
7010 20 00Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre
7010 90Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial et bocaux à conserves en verre (sauf ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l'isolation est assurée par le vide; vaporisateurs de parfum; bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs)
7010 90 10Bocaux à stériliser en verre
7010 90 21Emballages tubulaires et autres récipients obtenus à partir d'un tube de verre, pour l'emballage commercial (sauf ampoules)
7010 90 31Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients en verre pour le transport ou l'emballage commercial, d'une contenance nominale >= 2,5 l
7010 90 41Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale >= 1 l mais < 2,5 l
7010 90 43Bouteilles et flacons en verre non coloré, pour le transport ou l'emballage commercial de produits alimentaires et de boissons, d'une contenance nominale > 0,33 l mais < 1 l
7015 10 00Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages)
7015 90 00Verres d'horlogerie et simil., verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou simil., mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments en verre pour la fabrication de ces verres, y.c. la lunetterie médicale (sauf le verre plat destiné aux mêmes usages et les verres de lunetterie médicale)
7016Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations simil.; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. n.d.a. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples)
7016 10 00Cubes, dés et autre verrerie même sur support, pour mosaïques ou décorations simil. (sauf panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l'emploi en cubes de verre, pour mosaïques)
7016 90Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; verres assemblés en vitraux; verre dit "multicellulaire" ou verre "mousse" en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes simil. (sauf verre de sécurité feuilleté; vitrages isolants à parois multiples; cubes et autre verroterie pour mosaïques ou ouvrages analogues; vitraux de > 100 ans)
7016 90 10Verres assemblés en vitraux (sauf > 100 ans)
7016 90 40Pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction
7016 90 70Dalles, carreaux, tuiles et autres articles en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction et verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l'excl. du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples ainsi que des verres assemblés en vitraux et pavés et briques, pour le bâtiment ou la construction)
7017Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériels de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
7017 10 00Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
7017 20 00Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C (sauf en quartz ou en autre silice fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
7017 90 00Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (sauf en verre à coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, ou en quartz ou autres silices fondus, sauf récipients de transport ou d'emballage et sauf instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle, et instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90)
7018Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie ; yeux en verre autres que de prothèse ; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie ; microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm
7018 10Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles simil. de verroterie et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie
7018 10 11Perles de verre taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)
7018 10 19Perles de verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)
7018 10 30Imitations de perles fines ou de culture, en verre (autres que les ouvrages obtenus avec ces perles)
7018 10 51Imitations de pierres gemmes, en verre, taillées et polies mécaniquement (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)
7018 10 59Imitations de pierres gemmes, en verre (sauf taillées et polies mécaniquement et autres que les ouvrages obtenus avec ces matières)
7018 10 90Imitations de corail et articles simil. de verroterie (autres que les ouvrages obtenus avec ces matières et sauf les imitations de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes)
7018 20 00Microsphères de verre d'un diamètre <= 1 mm
7018 90Yeux en verre, autres que de prothèse; ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie, statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)
7018 90 10Yeux en verre et ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d'autres articles de verroterie (autres que les prothèses et la bijouterie de fantaisie)
7018 90 90Statuettes et autres objets d'ornementation en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (autres que la bijouterie de fantaisie)
7019Fibres de verre, y.c. la laine de verre, et ouvrages en ces matières (à l'excl. des laines minérales et ouvrages en ces laines, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, isolateurs et pièces isolantes électriques, brosses et pinceaux en fibres de verre et sauf perruques de poupées)
7019 11 00Fils de fibres de verre coupés [chopped strands], longueur <= 50 mm
7019 12 00Stratifils [rovings] de fibres de verre
7019 13 00Fils et mèches, en fibres de verre [à l’exclusion des fils et mèches coupés d’une longueur ≤ 50 mm et des stratifils (rovings)]
7019 14 00Mats de fibres de verre, liés mécaniquement
7019 15 00Mats de fibres de verre, liés chimiquement
7019 19 00Pelotes de fibres de verre et fils de fibres de verre coupés de longueur > 50 mm
7019 61 00Étoffes tissées de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée
7019 62 00Étoffes de stratifils (rovings) de fibres de verre, à maille fermée, liées mécaniquement (à l’exclusion des étoffes tissées)
7019 63 00Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, non enduits ou stratifiés
7019 64 00Étoffes tissées de fils de fibres de verre, à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés
7019 65 00Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur ≤ 30 cm
7019 66 00Étoffes tissées de fibres de verre, à maille ouverte, d’une largeur> 30 cm
7019 69Étoffes liées mécaniquement de fibres de verre [à l’exclusion des étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée et des étoffes tissées]
7019 69 10Étoffes de fibres de verre confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées (à l’excl des étoffes de stratifils "rovings" à maille fermée)
7019 69 90Étoffes de fibres de verre liées mécaniquement [à l’exclusion des étoffes de stratifils "rovings" à maille fermée et des étoffes tissées, confectionnées par couture-tricotage ou aiguilletées]
7019 71 00Voiles (fines couches) de fibres de verre en couches irrégulières
7019 72 00Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille fermée (à l’exclusion des voiles)
7019 73 00Étoffes de fibres de verre liées chimiquement, à maille ouverte (à l’exclusion des voiles)
7019 80Laine de verre et ouvrages en ces matières
7019 80 10Panneaux, matelas et produits similaires, en laine de verre
7019 80 90Laine de verre et ouvrages en ces matières (à l’exclusion des panneaux, matelas et produits similaires)
7019 90 00Fibres de verre et ouvrages en ces matières, n.d.a.
7020 00Ouvrages en verre n.d.a.
7020 00 05Tubes et supports de réacteurs en quartz destinés à équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices
7020 00 07Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, non finies
7020 00 08Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l'isolation est assurée par le vide, finies
7020 00 10Ouvrages en verre, en quartz ou en autre silice fondus, n.d.a.
7020 00 30Ouvrages en verre d'un coefficient de dilatation linéaire <= 5 x 10-6 par kelvin entre 0°C et 300°C, n.d.a. (sauf en quartz ou en autre silice fondus)
7020 00 80Ouvrages en verre, n.d.a.
SECTION XIVPERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
CHAPITRE 71PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, MÉTAUX PRÉCIEUX, PLAQUÉS OU DOUBLÉS DE MÉTAUX PRÉCIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES
7101Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des imitations de perles fines et des perles-mères de nacre)
7101 10 00Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l'excl. des perles-mères de nacre)
7101 21 00Perles de culture, brutes, même assorties
7101 22 00Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture travaillées enfilées temporairement pour la facilité du transport
7102Diamants même travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour têtes de lecture et des diamants travaillés reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)
7102 10 00Diamants non triés
7102 21 00Diamants industriels, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés
7102 29 00Diamants industriels travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90)
7102 31 00Diamants, bruts ou simpl. sciés, clivés ou débrutés (à l'excl. des diamants industriels)
7102 39 00Diamants travaillés, mais non montés ni sertis (à l'excl. des diamants industriels)
7103Pierres gemmes (précieuses ou fines), même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines), enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)
7103 10 00Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simpl. sciées ou dégrossies, même assorties (autres que les diamants et les imitations de pierres gemmes précieuses ou fines)
7103 91 00Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciés ou dégrossis et sauf imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
7103 99 00Pierres gemmes précieuses ou fines, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes, précieuses ou fines, travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simpl. sciées ou dégrossies, et sauf diamants, rubis, saphirs, émeraudes et imitations de pierres gemmes, précieuses ou fines)
7104Pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres de bijouterie et simil. synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
7104 10 00Quartz piézo-électrique en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti
7104 21 00Diamants, synthétiques ou reconstitués, bruts ou simplement sciés ou dégrossis
7104 29 00Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (sauf quartz piézo-électrique et diamants)
7104 91 00Diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis et diamants, synthétiques ou reconstitués, travaillés mais non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciés ou dégrossis)
7104 99 00Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (autres que simplement sciées ou dégrossies et sauf quartz piézo-électrique et diamants)
7105Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
7105 10 00Égrisés et poudres de diamants, y.c. les diamants synthétiques
7105 90 00Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (autres que de diamants)
7106Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7106 10 00Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, en poudre
7106 91 00Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné sous formes brutes (à l'excl. de la poudre)
7106 92 00Argent, y.c. l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné, sous formes mi-ouvrées
7107 00 00Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7108Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7108 11 00Or, y.c. l'or platiné, en poudre, à usages non monétaires
7108 12 00Or, y.c. l'or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l'excl. des poudres)
7108 13Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires
7108 13 10Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en or, y.c. l'or platiné
7108 13 80Or, y.c. l'or platiné, sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)
7108 20 00Or à usage monétaire
7109 00 00Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7110Platine, y.c. palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre
7110 11 00Platine sous formes brutes ou en poudre
7110 19Platine sous formes mi-ouvrées
7110 19 10Barres, fils et profilés, de section pleine; planches; feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, en platine
7110 19 80Platine sous formes mi-ouvrées (à l'excl. des feuilles et bandes, dont l'épaisseur, support non compris, > 0,15 mm, ainsi que des planches, barres de section pleine, fils et profilés)
7110 21 00Palladium sous formes brutes ou en poudre
7110 29 00Palladium sous formes mi-ouvrées
7110 31 00Rhodium sous formes brutes ou en poudre
7110 39 00Rhodium sous formes mi-ouvrées
7110 41 00Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre
7110 49 00Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées
7111 00 00Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées
7112Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés des métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
7112 30 00Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux (à l'excl. des cendres d'orfèvre)
7112 91 00Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or, et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
7112 92 00Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine, et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et sauf cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
7112 99 00Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent, et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés de l’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (sauf cendres, déchets et débris incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, ainsi que déchets et débris électriques et électroniques visés au nº 8549)
7113Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
7113 11 00Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (sauf > 100 ans)
7113 19 00Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf > 100 ans)
7113 20 00Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (sauf > 100 ans)
7114Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des armes, des instruments de musique, des objets de collection, des objets d'antiquité, des articles de bijouterie ou d'horlogerie, des vaporisateurs de toilette et leurs montures et têtes de montures ainsi que des productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture)
7114 11 00Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
7114 19 00Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l'argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
7114 20 00Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l'excl. des articles de bijouterie ou de joaillerie, des articles d'horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d'objets d'art sculptés, pièces de collection et antiquités)
7115Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
7115 10 00Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine
7115 90 00Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
7116Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
7116 10 00Ouvrages en perles fines ou de culture n.d.a.
7116 20Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
7116 20 11Colliers, bracelets et autres ouvrages exclusivement en pierres gemmes, simpl. enfilées, sans dispositif de fermeture ou autres accessoires
7116 20 80Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a.
7117Bijouterie de fantaisie
7117 11 00Boutons de manchettes et boutons simil., en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés
7117 19 00Bijouterie de fantaisie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l'excl. des boutons de manchettes et des boutons simil.)
7117 90 00Bijouterie de fantaisie (autre qu'en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés)
7118Monnaies, y.c. celles ayant cours légal (à l'excl. des médailles, des déchets et débris de monnaies, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
7118 10 00Monnaies (à l'excl. des médailles, des pièces d'or, des déchets et débris de monnaies, des monnaies ayant cours légal, des objets de parure réalisés à partir de monnaies ainsi que des spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique)
7118 90 00Monnaies, y.c. les monnaies ayant cours légal (à l'excl. des médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris)
SECTION XVMÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX
CHAPITRE 72FONTE, FER ET ACIER
7201Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires
7201 10Fontes brutes non alliées contenant en poids <= 0,5% de phosphore, en gueuses, saumons ou autres formes primaires
7201 10 11Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium <= 1%
7201 10 19Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,4%, teneur en poids en silicium > 1%
7201 10 30Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse >= 0,1% mais < 0,4%
7201 10 90Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes primaires, non alliées, à teneur en poids en phosphore <= 0,5%, teneur en poids en manganèse < 0,1%
7201 20 00Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., non alliées, à teneur en poids en phosphore > 0,5%
7201 50Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires
7201 50 10Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes simil., alliées, à teneur en poids en titane >= 0,3% et <= 1%, teneur en poids en vanadium >= 0,5% et <= 1%
7201 50 90Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes simil. (sauf à teneur en poids en titane >= 0,3% et < 1% et à teneur en poids en vanadium >= 0,5% et < 1%)
7202Ferro-alliages
7202 11Ferromanganèse contenant en poids > 2% de carbone
7202 11 20Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2%, granulométrie <= 5 mm, teneur en poids en manganèse > 65%
7202 11 80Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone > 2% (sauf à granulométrie <= 5 mm et à teneur en poids en manganèse > 65%)
7202 19 00Ferromanganèse, à teneur en poids en carbone <= 2%
7202 21 00Ferrosilicium contenant en poids > 55% de silicium
7202 29Ferrosilicium, teneur en poids en silicium <= 55%
7202 29 10Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium et >= 4% mais <= 10% de magnésium
7202 29 90Ferrosilicium, contenant en poids <= 55% de silicium (sauf contenant en poids >= 4% mais <= 10% de magnésium)
7202 30 00Ferrosilicomanganèse
7202 41Ferrochrome contenant en poids > 4% de carbone
7202 41 10Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 4% mais <= 6%
7202 41 90Ferrochrome, contenant en poids > 6% de carbone
7202 49Ferrochrome contenant en poids <= 4% de carbone
7202 49 10Ferrochrome, à teneur en poids en carbone <= 0,05%
7202 49 50Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,05% mais <= 0,5%
7202 49 90Ferrochrome, à teneur en poids en carbone > 0,5% mais <= 4%
7202 50 00Ferrosilicochrome
7202 60 00Ferronickel
7202 70 00Ferromolybdène
7202 80 00Ferrotungstène et ferrosilicotungstène
7202 91 00Ferrotitane et ferrosilicotitane
7202 92 00Ferrovanadium
7202 93 00Ferroniobium
7202 99Ferro-alliages (à l'excl. du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium)
7202 99 10Ferrophosphore
7202 99 30Ferrosilicomagnésium
7202 99 80Ferro-alliages (sauf ferromanganèse, ferrosilicium, ferrosilicomanganèse, ferrochrome, ferrosilicochrome, ferronickel, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrosilicotungstène, ferrotitane, ferrosilicotitane, ferrovanadium, ferroniobium, ferrophosphore et ferrosilicomagnésium)
7203Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes simil.; fer d'une pureté en poids >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.
7203 10 00Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes simil.
7203 90 00Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d'une pureté >= 99,94%, en morceaux, boulettes ou formes simil.
7204Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier [ferrailles]; déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des morceaux provenant du bris de gueuses, saumons ou autres formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel)
7204 10 00Déchets et débris de fonte (ferrailles) (autres que radioactifs)
7204 21Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
7204 21 10Déchets et débris d'aciers inoxydables, contenant en poids >= 8% de nickel (à l'excl. des déchets et débris radioactifs, de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
7204 21 90Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris contenant en poids >= 8% de nickel, des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
7204 29 00Déchets et débris d'aciers alliés [ferrailles] (sauf aciers inoxydables, déchets radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
7204 30 00Déchets et débris de fer ou d'acier étamés [ferrailles] (autres que radioactifs et déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)
7204 41Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, en fer ou en acier, même en paquets (à l'excl. des déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés)
7204 41 10Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles, de fer ou d'acier, même en paquets (autres qu'en fonte, en acier allié ou en fer ou acier étamés)
7204 41 91Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou acier étamés)
7204 41 99Chutes d'estampage ou de découpage, de fer ou d'acier, autres qu'en paquets (ferrailles) (sauf en fonte, en aciers alliés ou en fer ou aciers étamés)
7204 49Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles] (sauf déchets et débris radioactifs et de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
7204 49 10Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], déchiquetés (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
7204 49 30Déchets et débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
7204 49 90Déchets ou débris de fer ou d'acier [ferrailles], non déchiquetés, ni présentés en paquets (sauf scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier; déchets et débris radioactifs; morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel; déchets et débris de fonte, d'aciers alliés ou de fer ou d'acier étamés; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage; déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
7204 50 00Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'excl. des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)
7205Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (à l'excl. des poudres de fer radioactives [isotopes], des grenailles et poudres de ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d'acier ainsi que de certaines billes de roulement défectueuses de petits calibres)
7205 10 00Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier (autres que grenailles en ferro-alliages, tournures et limailles de fer ou d'acier, ainsi que les billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes)
7205 21 00Poudres d'aciers alliés (autres que les poudres des ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
7205 29 00Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'aciers non alliés (autres que les poudres de ferro-alliages et les isotopes radioactifs de poudre de fer)
7206Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés, des produits obtenus par coulée continue ainsi que du fer du n° 7203)
7206 10 00Fer et aciers non alliés en lingots bruts (sauf déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
7206 90 00Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (autres que lingots bruts, déchets lingotés, produits de coulée continue et produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer)
7207Demi-produits en fer ou en aciers non alliés
7207 11Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur
7207 11 11Demi-produits en aciers non alliés de décolletage, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
7207 11 14Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur <= 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
7207 11 16Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur, d'une épaisseur > 130 mm, laminés ou obtenus par coulée continue (à l'excl. des produits en aciers de décolletage)
7207 11 90Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés
7207 12Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l'épaisseur
7207 12 10Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés ou obtenus par coulée continue
7207 12 90Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés
7207 19Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale
7207 19 12Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés ou obtenus par coulée continue
7207 19 19Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25%, section transversale circulaire ou polygonale, forgés
7207 19 80Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone < 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
7207 20Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids >= 0,25% de carbone
7207 20 11Demi-produits en aciers de décolletage non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
7207 20 15Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
7207 20 17Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (autres que de décolletage)
7207 20 19Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, section transversale carrée ou rectangulaire, largeur < 2 fois l'épaisseur, forgés
7207 20 32Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
7207 20 39Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale rectangulaire, largeur >= 2 fois l'épaisseur, forgés
7207 20 52Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25%, de section transversale circulaire ou polygonale, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
7207 20 59Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,6%, de section transversale circulaire ou polygonale, forgés
7207 20 80Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, teneur en poids en carbone >= 0,25% (autres qu'à section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
7208Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus
7208 10 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
7208 25 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
7208 26 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, décapés (sans motifs en relief)
7208 27 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm, décapés (sans motifs en relief)
7208 36 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
7208 37 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
7208 38 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
7208 39 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief, et autres que décapés)
7208 40 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage
7208 51Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur > 10 mm (sans motifs en relief)
7208 51 20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 15 mm, sans motifs en relief
7208 51 91Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief
7208 51 98Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm, mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 10 mm mais <= 15 mm, sans motifs en relief
7208 52Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm (sans motifs en relief)
7208 52 10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief
7208 52 91Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 2050 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief
7208 52 99Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 2050 mm mais >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1 250 mm)
7208 53Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief
7208 53 10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur <= 1250 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 4 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief
7208 53 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'excl. des produits laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d'une largeur <= 1250 mm et d'une épaisseur >= 4 mm)
7208 54 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, épaisseur < 3 mm (sans motifs en relief)
7208 90Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
7208 90 20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés
7208 90 80Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés
7209Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid, non plaqués ni revêtus
7209 15 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm
7209 16Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
7209 16 10Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
7209 16 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (sauf produits dits "magnétiques")
7209 17Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
7209 17 10Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
7209 17 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm (sauf produits laminés plats dits "magnétiques")
7209 18Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
7209 18 10Produits laminés plats dits "magnétiques", en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
7209 18 91Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur >= 0,35 mm mais < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")
7209 18 99Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,35 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")
7209 25 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, épaisseur >= 3 mm
7209 26Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
7209 26 10Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
7209 26 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")
7209 27Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
7209 27 10Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
7209 27 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur de >= 0,5 mm mais <= 1 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")
7209 28Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non plaqués ni revêtus, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
7209 28 10Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
7209 28 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, non enroulés, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d'une épaisseur < 0,5 mm (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")
7209 90Produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
7209 90 20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés
7209 90 80Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés
7210Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, plaqués ou revêtus, laminés à chaud ou à froid
7210 11 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur >= 0,5 mm
7210 12Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm
7210 12 20Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traités en surface
7210 12 80Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d'une épaisseur < 0,5 mm (sauf fer-blanc)
7210 20 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y.c. le fer terne
7210 30 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement
7210 41 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
7210 49 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non ondulés (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
7210 50 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome
7210 61 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc
7210 69 00Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc)
7210 70Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
7210 70 10Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur >= 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. verni, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis
7210 70 80Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (autres que le fer-blanc simpl. verni, et autres que revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)
7210 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus (à l'excl. des produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis ou revêtus d'aluminium, de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)
7210 90 30Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués
7210 90 40Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés et imprimés
7210 90 80Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (sauf produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis, plaqués, étamés et imprimés, revêtus d'aluminium et de zinc, de matières plastiques, d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome)
7211Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, non plaqués ni revêtus
7211 13 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur >= 4 mm, non enroulés, sans motifs en relief, en acier dit "large plat" ou "acier universel"
7211 14 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur >= 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)
7211 19 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'excl. des larges plats)
7211 23Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone
7211 23 20Produits laminés plats dits "magnétiques" en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone
7211 23 30Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur >= 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")
7211 23 80Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,35 mm, simpl. laminés à froid, non plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits laminés plats dits "magnétiques")
7211 29 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone
7211 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus
7211 90 20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, perforés
7211 90 80Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus, non perforés
7212Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus
7212 10Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés
7212 10 10Fer-blanc et bandes de fer-blanc en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. traité en surface
7212 10 90Produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés (sauf fer-blanc, simpl. traité en surface)
7212 20 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement
7212 30 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l'excl. des produits zingués électrolytiquement)
7212 40Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques
7212 40 20Fer-blanc et bandes de fer-blanc d'une largeur < 600 mm et d'une épaisseur < 0,5 mm, étamés [recouvert d'une couche métallique d'une teneur en étain >= 97% en poids], simpl. vernis, ainsi que produits laminés plats en fer ou en aciers non alliés revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxyde de chrome, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, vernis
7212 40 80Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques (à l'excl. du fer-blanc simpl. verni et des produits revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, vernis)
7212 50Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (à l'excl. des produits étamés, zingués, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques)
7212 50 20Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)
7212 50 30Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, chromés ou nickelés
7212 50 40Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, cuivrés
7212 50 61Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'alliages d'aluminium-zinc
7212 50 69Produits laminés plats en fer ou aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d'aluminium (autres que revêtus d'alliages aluminium-zinc)
7212 50 90Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (autrement qu'étamés, zingués, peints, vernis, revêtus de matières plastiques ou d'oxydes de chrome ou de chrome et d'oxydes de chrome, cuivrés, chromés, nickelés ou revêtus d'aluminium)
7212 60 00Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués
7213Fil machine, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en spires non rangées "en couronnes"
7213 10 00Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage
7213 20 00Fil machine en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l'excl. du fil comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7213 91Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire de diamètre < 14 mm (autre qu'en aciers de décolletage et autre que fil machine avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
7213 91 10Fil machine du type utilisé pour armature du béton, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm
7213 91 20Fil machine du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques, lisse, en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières
7213 91 41Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids <= 0,06% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton ou le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7213 91 49Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,06% mais < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7213 91 70Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, à teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,75%, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine pour armature du béton et le renforcement des pneumatiques et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7213 91 90Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids > 0,75% de carbone, de section circulaire de diamètre < 14 mm (à l'excl. des produits en acier de décolletage, du fil machine lisse pour le renforcement des pneumatiques et armature du béton et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7213 99Fil machine en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (autre que de section circulaire de diamètre < 14 mm, autre que fil machine en aciers de décolletage, ou avec indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus lors du laminage)
7213 99 10Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7213 99 90Fil machine en fer ou en aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre < 14 mm, du fil machine en acier de décolletage ainsi que du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7214Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que celles ayant subi une torsion après laminage
7214 10 00Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. forgées
7214 20 00Barres en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage
7214 30 00Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud (à l'excl. des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
7214 91Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
7214 91 10Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
7214 91 90Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en acier de décolletage ainsi que des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage)
7214 99Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section transversale rectangulaire, des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
7214 99 10Barres en fer ou en aciers non alliés, du type utilisé pour armature du béton, lisses, simpl. laminées ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire
7214 99 31Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7214 99 39Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7214 99 50Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 0,25% de carbone (à l'excl. des produits de section circulaire et rectangulaire, des produits en aciers de décolletage, des barres lisses pour armature pour béton, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7214 99 71Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
7214 99 79Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
7214 99 95Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminées à chaud ou filées à chaud ou extrudées à chaud, contenant en poids >= 0,25% de carbone, de section carrée ou de section autre que rectangulaire ou circulaire (à l'excl. des produits comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage, des produits ayant subi une torsion après laminage ainsi que des produits en acier de décolletage)
7215Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid, même ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
7215 10 00Barres en aciers de décolletage non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid
7215 50Barres en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
7215 50 11Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section rectangulaire (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
7215 50 19Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25% de carbone, de section carrée ou autre (à l'excl. des barres de section rectangulaire ainsi que des barres en aciers de décolletage)
7215 50 80Barres, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 0,25% de carbone (à l'excl. des barres en aciers de décolletage)
7215 90 00Barres en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
7216Profilés, en fer ou en aciers non alliés, n.d.a.
7216 10 00Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
7216 21 00Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
7216 22 00Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur < 80 mm
7216 31Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
7216 31 10Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm
7216 31 90Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm
7216 32Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
7216 32 11Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm
7216 32 19Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm à 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)
7216 32 91Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, à ailes à faces parallèles, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm
7216 32 99Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 220 mm (autres qu'à ailes à faces parallèles)
7216 33Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
7216 33 10Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm mais <= 180 mm
7216 33 90Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur > 180 mm
7216 40Profilés en L ou en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
7216 40 10Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
7216 40 90Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une hauteur >= 80 mm
7216 50Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)
7216 50 10Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud, d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm (à l'excl. des profilés en U, en I, en H, en L ou en T)
7216 50 91Plats à boudins [à bourrelets], simpl. laminés ou filés à chaud
7216 50 99Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simpl. laminés ou filés à chaud (à l'excl. des plats à boudins [à bourrelets], des profilés en U, I, H, L ou T ainsi que des produits d'une section transversale pouvant être inscrite dans un carré dont le côté <= 80 mm)
7216 61Profilés en fer ou aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (à l'excl. des tôles nervurées)
7216 61 10Profilés en C, en L, en U, en Z, en oméga ou en tube ouvert, en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats
7216 61 90Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus à froid à partir de produits laminés plats (autres qu'en C, L, U, Z, qu'en oméga ou en tube ouvert et sauf en tôle nervurée)
7216 69 00Profilés en fer ou en aciers non alliés, simpl. obtenus ou parachevés à froid (à l'excl. des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)
7216 91Profilés en fer ou aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
7216 91 10Profilés en tôles nervurées, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid
7216 91 80Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l'excl. des profilés en tôles nervurées)
7216 99 00Profilés en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, ou forgés à chaud, ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (autres que ceux obtenus à partir de produits laminés plats)
7217Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés (à l'excl. du fil machine)
7217 10Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l'excl. du fil machine)
7217 10 10Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
7217 10 31Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, même polis, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
7217 10 39Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, non revêtus, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (ne comportant pas des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage)
7217 10 50Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)
7217 10 90Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, non revêtus, même polis (sauf fil machine)
7217 20Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l'excl. du fil machine)
7217 20 10Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale < 0,8 mm
7217 20 30Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale >= 0,8 mm (à l'excl. du fil machine)
7217 20 50Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, zingués (sauf fil machine)
7217 20 90Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, zingués (sauf fil machine)
7217 30Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l'excl. des fils zingués ainsi que du fil machine)
7217 30 41Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, cuivrés (sauf fil machine)
7217 30 49Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus de métaux communs (sauf zingués ou cuivrés et sauf fil machine)
7217 30 50Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zingués et sauf fil machine)
7217 30 90Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus de métaux communs (sauf zinc et sauf fil machine)
7217 90Fils en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l'excl. du fil machine ainsi que des fils revêtus de métaux communs)
7217 90 20Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone < 0,25%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
7217 90 50Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,25% mais < 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
7217 90 90Fils en fer ou en aciers non alliés, en couronnes ou en rouleaux, d'une teneur en poids en carbone >= 0,6%, revêtus (sauf revêtus de métaux communs et sauf fil machine)
7218Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires (à l'excl. des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers inoxydables
7218 10 00Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (sauf déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
7218 91Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire
7218 91 10Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids >= 2,5% de nickel
7218 91 80Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire, contenant en poids < 2,5% de nickel
7218 99Demi-produits en aciers inoxydables (autres que de section transversale rectangulaire)
7218 99 11Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
7218 99 19Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale carrée, forgés
7218 99 20Demi-produits en aciers inoxydables, de section transversale circulaire ou non carrée ou non rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
7218 99 80Demi-produits en aciers inoxydables, forgés (autres qu'à section transversale carrée ou rectangulaire)
7219Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7219 11 00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur > 10 mm
7219 12Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm
7219 12 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 12 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 13Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm
7219 13 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 13 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 14Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, d'une épaisseur < 3 mm
7219 14 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 14 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés, épaisseur < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 21Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur > 10 mm
7219 21 10Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur > 10 mm et contenant en poids >= 2,5% de nickel
7219 21 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 22Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés, d'une épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm
7219 22 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 22 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur >= 4,75 mm mais <= 10 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 23 00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm
7219 24 00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 3 mm
7219 31 00Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 4,75 mm
7219 32Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm
7219 32 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 32 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm mais < 4,75 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 33Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm
7219 33 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 33 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 1 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 34Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm
7219 34 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 34 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 0,5 mm mais <= 1 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 35Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, d'une épaisseur < 0,5 mm
7219 35 10Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7219 35 90Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur < 0,5 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7219 90Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
7219 90 20Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés
7219 90 80Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés
7220Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7220 11 00Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm
7220 12 00Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm
7220 20Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid
7220 20 21Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7220 20 29Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur >= 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7220 20 41Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7220 20 49Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur > 0,35 mm mais < 3 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7220 20 81Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7220 20 89Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid, épaisseur <= 0,35 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7220 90Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées
7220 90 20Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, perforés
7220 90 80Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, non perforés
7221 00Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en spires non rangées "en couronnes"
7221 00 10Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7221 00 90Fil machine en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières, teneur en poids en nickel < 2,5%
7222Barres et profilés en aciers inoxydables, n.d.a.
7222 11Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire
7222 11 11Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7222 11 19Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7222 11 81Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
7222 11 89Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire d'un diamètre < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
7222 19Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. de section circulaire)
7222 19 10Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
7222 19 90Barres en aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
7222 20Barres, en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid
7222 20 11Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel >= 2,5%
7222 20 19Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm, teneur en poids en nickel < 2,5%
7222 20 21Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
7222 20 29Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre >= 25 mm mais < 80 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
7222 20 31Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids >= 2,5% de nickel
7222 20 39Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire d'un diamètre < 25 mm, contenant en poids < 2,5% de nickel
7222 20 81Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
7222 20 89Barres en aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. des produits de section circulaire)
7222 30Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
7222 30 51Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids >= 2,5% de nickel, forgées
7222 30 91Barres, en aciers inoxydables, contenant en poids < 2,5% de nickel, forgées
7222 30 97Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'excl. des produits forgés)
7222 40Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a.
7222 40 10Profilés en aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés ou extrudés à chaud
7222 40 50Profilés en aciers inoxydables, simpl. obtenus ou parachevés à froid
7222 40 90Profilés en aciers inoxydables, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simpl. forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a.
7223 00Fils en aciers inoxydables, en couronnes ou rouleaux (autres que fil machine)
7223 00 11Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome (à l'excl. du fil machine)
7223 00 19Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids >= 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 28% mais <= 31% de nickel et >= 20% mais <= 22% de chrome)
7223 00 91Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel, >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium (à l'excl. du fil machine)
7223 00 99Fils en aciers inoxydables, enroulés, contenant en poids < 2,5% de nickel (à l'excl. du fil machine ainsi que des produits contenant en poids >= 13% mais <= 25% de chrome et >= 3,5% mais <= 6% d'aluminium)
7224Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue); demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables
7224 10Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
7224 10 10Lingots et autres formes primaires, en aciers pour outillage
7224 10 90Aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (sauf en aciers pour outillage et autres que déchets lingotés et produits obtenus par coulée continue)
7224 90Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables
7224 90 02Demi-produits en aciers pour outillage
7224 90 03Demi-produits en aciers à coupe rapide de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur
7224 90 05Demi-produits en acier à teneur en poids en carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3%, ou en acier à teneur en poids en bore >= 0,0008% sans qu'un autre élément atteigne le pourcentage minimal indiqué dans la note 1 f du chapitre 72, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur
7224 90 07Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur < à 2 fois l'épaisseur (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et les demi-produits en acier à teneur en poids de carbone <= 0,7%, en manganèse de 0,5 à 1,2% et en silicium de 0,6 à 2,3% et autres aciers du n° 7224 90 05)
7224 90 14Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue, d'une largeur >= à 2 fois l'épaisseur (autres qu'en aciers pour outillage)
7224 90 18Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale carrée ou rectangulaire, forgés (autres qu'en aciers pour outillage)
7224 90 31Demi-produits en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également avec une teneur en poids en molybdène <= 0,5%, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue
7224 90 38Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, de section transversale autre que carrée ou rectangulaire, laminés à chaud ou obtenus par coulée continue (sauf aciers pour outillage et autres qu'à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
7224 90 90Demi-produits en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, forgés (sauf aciers pour outillage et autres que de section transversale carrée, rectangulaire, circulaire ou polygonale)
7225Produits laminés plats en aciers alliés, autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7225 11 00Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, à grains orientés
7225 19Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur >= 600 mm, à grains non orientés
7225 19 10Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, laminés à chaud
7225 19 90Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur >= 600 mm, laminés à froid, à grains non orientés
7225 30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers au silicium dits -magnétiques-)
7225 30 10Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés
7225 30 30Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés
7225 30 90Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, enroulés (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non-enroulés (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 40 12Produits laminés plats en aciers pour outillage, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés
7225 40 15Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés
7225 40 40Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur > 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 40 60Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, épaisseur de 4,75 mm à 10 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 40 90Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dit "magnétiques")
7225 50Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 50 20Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid
7225 50 80Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf aciers à coupe rapide et aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 91 00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 92 00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers au silicium dits "magnétiques")
7225 99 00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur >= 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et sauf aciers au silicium dits "magnétiques")
7226Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7226 11 00Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés
7226 19Produits laminés plats en aciers au silicium dits 'magnétiques', largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains non orientés
7226 19 10Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud
7226 19 80Produits laminés plats en aciers au silicium dits "magnétiques", largeur < 600 mm, laminés à froid, même autrement traités, ou laminés à chaud et autrement traités, à grains non orientés
7226 20 00Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid
7226 91Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7226 91 20Produits laminés plats en aciers pour outillage, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud
7226 91 91Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur >= 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7226 91 99Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à chaud, épaisseur < 4,75 mm (sauf aciers pour outillage, aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7226 92 00Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, simpl. laminés à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7226 99Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7226 99 10Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7226 99 30Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (sauf zingués électrolytiquement et sauf aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7226 99 70Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (sauf zingués et produits en aciers à coupe rapide ou aciers au silicium dits "magnétiques")
7227Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne
7227 10 00Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne
7227 20 00Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne
7227 90Fil machine en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
7227 90 10Fil machine en aciers à teneur en poids en bore >= 0,0008%, sans qu'aucun autre élément n'atteigne la teneur minimale indiquée à la note 1 f du chapitre 72, enroulé irrégulièrement en couronne
7227 90 50Fil machine en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, enroulé irrégulièrement en couronne
7227 90 95Fil machine en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux et sauf fil machine des n° 7227 90 10 et 7227 90 50)
7228Barres et profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a., barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés
7228 10Barres en aciers à coupe rapide
7228 10 20Barres en aciers à coupe rapide, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées
7228 10 50Barres en aciers à coupe rapide, forgées
7228 10 90Barres en aciers à coupe rapide, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf forgées)
7228 20Barres en aciers silicomanganeux
7228 20 10Barres en aciers silicomanganeux, de section rectangulaire mais non carrée, laminées à chaud sur les quatre faces
7228 20 91Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. laminées ou filées à chaud ainsi que laminées ou filées à chaud, simpl. plaquées
7228 20 99Barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simpl. obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf laminées à chaud ou filées à chaud, simpl. plaquées)
7228 30Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminées ou filées à chaud (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
7228 30 20Barres en aciers pour outillage, simpl. laminées à chaud ou simpl. filées à chaud
7228 30 41Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm
7228 30 49Barres en aciers, contenant en poids >= 0,9% mais <= 1,15% de carbone et >= 0,5% mais <= 2% de chrome et, éventuellement, <= 0,5% de molybdène, simpl. laminées ou filées à chaud (à l'excl. des produits de section circulaire d'un diamètre >= 80 mm)
7228 30 61Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre >= 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 41)
7228 30 69Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section circulaire, d'un diamètre < 80 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)
7228 30 70Barres en aciers alliés, de section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)
7228 30 89Barres en aciers alliés, simpl. laminées ou filées à chaud, de section autre que rectangulaire [laminées sur les quatre faces] ou circulaire (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage ainsi que des produits du n° 7228 30 49)
7228 40Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
7228 40 10Barres en aciers pour outillage, simpl. forgées
7228 40 90Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. forgées (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux et en aciers pour outillage)
7228 50Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (sauf en aciers à coupe rapide ou silicomanganeux)
7228 50 20Barres en aciers pour outillage, simpl. obtenues ou parachevées à froid
7228 50 40Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, simpl. obtenues ou parachevées à froid
7228 50 61Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre >= 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
7228 50 69Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid, de section circulaire, de diamètre < 80 mm (sauf en aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
7228 50 80Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. obtenues ou parachevées à froid (à l'excl. de section circulaire et sauf aciers à coupe rapide, aciers silicomanganeux, aciers pour outillage et produits à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%)
7228 60Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées n.d.a. (sauf en aciers à coupe rapide ou aciers silicomanganeux)
7228 60 20Barres en aciers pour outillage, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement
7228 60 80Barres en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (sauf barres en aciers à coupe rapide, en aciers silicomanganeux ou aciers pour outillage)
7228 70Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables n.d.a.
7228 70 10Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simpl. laminés ou filés à chaud
7228 70 90Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, n.d.a. (sauf simpl. laminées ou filées à chaud)
7228 80 00Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés
7229Fils en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
7229 20 00Fils en aciers silicomanganeux, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)
7229 90Fils en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine et fil en aciers silicomanganeux)
7229 90 20Fils en aciers à coupe rapide, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine)
7229 90 50Fils en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15% et en chrome de 0,5 à 2%, également à teneur en poids en molybdène <= 0,5%, en couronnes ou rouleaux (sauf fil machine)
7229 90 90Fils en aciers alliés autres qu'en aciers inoxydables, en couronnes ou en rouleaux (sauf fil machine, fil en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux et sauf produits du n° 7229 90 50)
CHAPITRE 73OUVRAGES EN FONTE, FER OU ACIER
7301Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier
7301 10 00Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés
7301 20 00Profilés en fer ou en acier, obtenus par soudage
7302Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier tels que rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails
7302 10Rails en fonte, fer ou acier pour voies ferrées ( à l'excl. des contre-rails)
7302 10 10Rails conducteurs de courant, en fer ou acier, avec partie en métal non ferreux, pour voies ferrées
7302 10 22Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids >= 36 kg/m
7302 10 28Rails du type Vignole, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs, poids < 36 kg/m
7302 10 40Rails à ornières, en fer ou acier, pour voies ferrées, neufs
7302 10 50Rails neufs en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées (à l'excl. des rails Vignole, des rails à ornières ainsi que des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
7302 10 90Rails en fonte, fer ou acier, pour voies ferrées, usagés (à l’excl. des rails conducteurs de courant avec partie en métal non ferreux)
7302 30 00Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier
7302 40 00Éclisses et selles d'assise en fonte, fer ou acier
7302 90 00Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres éléments de voies ferrées spécialements conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des rails, des aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d'assise)
7303 00Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte
7303 00 10Tubes et tuyaux pour canalisations sous pression, en fonte
7303 00 90Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte (autres que pour canalisations sous pression)
7304Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier
7304 11 00Tubes et tuyaux sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs
7304 19Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
7304 19 10Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
7304 19 30Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 168,3 mm, mais <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
7304 19 90Tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
7304 22 00Tiges de forage sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
7304 23 00Tiges de forage sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz (à l'excl. des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte)
7304 24 00Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
7304 29Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz
7304 29 10Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur <= 168,3 mm
7304 29 30Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm
7304 29 90Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production sans soudure, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, diamètre extérieur > 406,4 mm
7304 31Tubes, tuyaux et profilés creux sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7304 31 20Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7304 31 80Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz ainsi que des tubes de précision)
7304 39Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid (à l'excl. des tubes, tuyaux et profilés creux des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7304 39 50Tubes filetés ou filetables dits «tubes gaz», sans soudure, en fer ou en aciers non alliés (à l’exclusion des produits en fonte)
7304 39 82Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
7304 39 83Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
7304 39 88Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, en fonte, ainsi que tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, tuyaux et tiges de forage utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, et tubes gaz de la sous-position 7304 39 50)
7304 41 00Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7304 49Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid (autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7304 49 83Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
7304 49 85Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
7304 49 89Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en acier inoxydable, de diamètre extérieur> 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz)
7304 51Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7304 51 10Tubes et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également avec une teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)
7304 51 81Tubes de précision, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction du pétrole ou de gaz; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)
7304 51 89Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs, les gazoducs ou l'extraction de pétrole ou de gaz; tubes de précision; tuyaux et profilés creux droits et à paroi d'épaisseur uniforme, à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15%, en chrome de 0,5 à 2% et en molybdène <= 0,5%)
7304 59Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables, non étirés ou laminés à froid (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
7304 59 30Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid, droits et à paroi d’épaisseur uniforme, en aciers alliés à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 %, en chrome de 0,5 à 2 % et en molybdène ≤ 0,5 % (sauf ouvrages des sous-positions 7304 19 à 7304 29)
7304 59 82Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur ≤ 168,3 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
7304 59 83Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 168,3 mm mais ≤ 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
7304 59 89Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, de diamètre extérieur > 406,4 mm (sauf produits étirés ou laminés à froid, tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs, ainsi que tubes et tuyaux utilisés pour l’extraction du pétrole et du gaz, et à l’exclusion des ouvrages de la sous-position 7304 59 30)
7304 90 00Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section autre que circulaire, en fer (à l'excl. de la fonte) ou en acier
7305Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats, en fer ou en acier [soudés ou rivés, p.ex.]
7305 11 00Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l'arc immergé
7305 12 00Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf à l'arc immergé)
7305 19 00Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés longitudinalement)
7305 20 00Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier
7305 31 00Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (sauf tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7305 39 00Tubes et tuyaux, de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (sauf soudés longitudinalement et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7305 90 00Tubes et tuyaux de section circulaire, d'un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (sauf soudés et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7306Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. soudés, rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)
7306 11 00Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm
7306 19 00Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d'un diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
7306 21 00Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, diamètre extérieur <= 406,4 mm
7306 29 00Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, diamètre extérieur <= 406,4 mm (sauf en aciers inoxydables ou en fonte)
7306 30Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés (sauf tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
7306 30 12Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, étirés ou laminés à froid
7306 30 18Tubes de précision soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés, mais non étirés ou laminés à froid
7306 30 41Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, zingués
7306 30 49Tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz", soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés (sauf zingués)
7306 30 72Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm, zingués (sauf les tubes des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction du pétrole et du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz")
7306 30 77Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur <= 168,3 mm (sauf zingués et autres que les tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz")
7306 30 80Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers, diamètre extérieur > 168,3 mm mais <= 406,4 mm (sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tubes de précision et tubes filetés ou filetables dits "tubes gaz")
7306 40Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et à diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz)
7306 40 20Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (autres que tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7306 40 80Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (autres qu'étirés ou laminés à froid, sauf tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz)
7306 50Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole et de gaz)
7306 50 21Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid
7306 50 29Tubes de précision soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, mais non étirés ou laminés à froid
7306 50 80Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu'inoxydables (autres que tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm et sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz, ainsi que les tubes de précision)
7306 61Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier
7306 61 10Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, en aciers inoxydables
7306 61 92Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi <= 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
7306 61 99Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section carrée ou rectangulaire, épaisseur de paroi > 2 mm, en fer ou en acier autres qu'inoxydables
7306 69Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction de pétrole ou de gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
7306 69 10Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en aciers inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
7306 69 90Tubes, tuyaux et profilés creux soudés, de section autre que circulaire, en fer ou en acier autres qu'inoxydables (autres que tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, sauf tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l'extraction du pétrole ou du gaz et sauf tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire)
7306 90 00Tubes, tuyaux et profilés creux [p.ex. rivés, agrafés ou à bords simpl. rapprochés], en fer ou en acier (sauf tubes sans soudure ou soudés et tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d'un diamètre extérieur > 406,4 mm)
7307Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex), en fonte, fer ou acier
7307 11Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable
7307 11 10Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable, pour tubes et tuyaux des types utilisés pour canalisations sous pression
7307 11 90Accessoires de tuyauterie moulés en fonte non malléable (autres que les types utilisés pour canalisations sous pression)
7307 19Accessoires de tuyauterie moulés en fonte, fer ou acier (sauf fonte non malléable)
7307 19 10Accessoires de tuyauterie en fonte (sauf fonte non malléable)
7307 19 90Accessoires de tuyauterie moulés en acier
7307 21 00Brides en aciers inoxydables (non moulés)
7307 22Coudes, courbes et manchons en aciers inoxydables, filetés (non moulés)
7307 22 10Manchons en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)
7307 22 90Coudes et courbes en aciers inoxydables, filetés (à l'excl. des produits moulés)
7307 23Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)
7307 23 10Coudes et courbes en aciers inoxydables, à souder bout à bout (non moulés)
7307 23 90Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables à souder bout à bout (non moulés et autres que coudes et courbes)
7307 29Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (non moulés et sauf brides; coudes, courbes et manchons filetés; accessoires à souder bout à bout)
7307 29 10Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables, filetés (non moulés et sauf brides, coudes, courbes et manchons)
7307 29 80Accessoires de tuyauterie en aciers inoxydables (sauf accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, moulés, filetés)
7307 91 00Brides en fer ou aciers (autres que moulés ou en acier inoxydable)
7307 92Coudes, courbes et manchons en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables)
7307 92 10Manchons, en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)
7307 92 90Coudes et courbes en fonte, fer ou acier, filetés (à l'excl. des produits moulés et des produits en aciers inoxydables)
7307 93Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides)
7307 93 11Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)
7307 93 19Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur <= 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)
7307 93 91Coudes et courbes en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables)
7307 93 99Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, à souder bout à bout, plus grand diamètre extérieur > 609,6 mm (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf coudes, courbes et brides)
7307 99Accessoires de tuyauterie, en fer ou aciers (autres que moulés ou en aciers inoxydables; sauf brides; coudes, courbes et manchons, filetés et sauf accessoires à souder bout à bout)
7307 99 10Accessoires de tuyauterie en fer ou en aciers, filetés (autres que moulés ou en aciers inoxydables et sauf brides, coudes, courbes et manchons)
7307 99 80Accessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (à l'excl. des accessoires de tuyauterie à souder bout à bout et brides, en fonte ou en aciers inoxydables, filetés)
7308Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier (sauf constructions préfabriquées en fer ou en acier du n° 9406) ; tôles, barres, profilés, tubes et simil., en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
7308 10 00Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier
7308 20 00Tours et pylônes, en fer ou en acier
7308 30 00Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles ainsi que leurs seuils, en fer ou en acier
7308 40 00Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules)
7308 90Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et à l'excl. du matériel d'échafaudage, de coffrage et d'étayage)
7308 90 51Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée en fer ou en aciers et d'une âme isolante
7308 90 59Constructions et parties de constructions en fer ou en acier, uniquement ou principalement en tôle, n.d.a. (à l'excl. des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils et des panneaux multiplis constitués de deux parements en tôle nervurée et d'une âme isolante)
7308 90 98Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. des ponts et éléments de ponts; tours; pylônes; portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils; matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage, et les produits principalement en tôle)
7309 00Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (autres que les caisses à marchandises du type "conteneurs" spécialement conçues ou équipées pour un ou plusieurs moyens de transport)
7309 00 10Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières gazeuses non comprimées ou liquéfiées, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7309 00 30Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7309 00 51Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance > 100 000 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7309 00 59Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières liquides, contenance <= 100 000 l mais > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7309 00 90Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 l (autres qu'avec revêtement intérieur ou calorifuge, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et sauf conteneurs spécialement conçus ou équipés aménagés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7310Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a.
7310 10 00Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en fonte, fer ou acier, pour toutes matières, contenance >= 50 l mais <= 300 l, n.d.a. (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés et sauf avec dispositifs mécaniques ou thermiques)
7310 21Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés)
7310 21 11Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les denrées alimentaires
7310 21 19Boîtes à conserves en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, des types utilisés pour les boissons
7310 21 91Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi < 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
7310 21 99Boîtes en fer ou en acier, contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage, épaisseur de paroi >= 0,5 mm (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons)
7310 29Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés, sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
7310 29 10Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi < 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés et à l'excl. des boîtes)
7310 29 90Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients simil., en fer ou en acier, pour toutes matières, contenance < 50 l et épaisseur de paroi >= 0,5 mm, n.d.a. (sauf pour gaz comprimés ou liquéfiés ou à dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des boîtes)
7311 00Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7311 00 11Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité < 20 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7311 00 13Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité >= 20 l mais <= 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7311 00 19Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés, pour une pression >= 165 bars, d'une capacité > 50 l (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7311 00 30Récipients en fonte, fer ou acier, sans soudure, pour gaz comprimés ou liquéfiés pour une pression < 165 bars (autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7311 00 91Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité < 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7311 00 99Récipients en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés, capacité >= 1000 l (sauf sans soudure et autres que conteneurs spécialement conçus ou équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7312Torons, câbles, tresses, élingues et articles simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
7312 10Torons et câbles en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
7312 10 20Torons et câbles en aciers inoxydables (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
7312 10 41Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm, revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton] (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
7312 10 49Torons et câbles, en fer ou en acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est <= 3 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures, des ronces artificielles et des produits revêtus d'alliages à base de cuivre-zinc [laiton])
7312 10 61Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, non revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
7312 10 65Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, zingués (sauf produits isolés pour l'électricité et sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles)
7312 10 69Torons en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm, revêtus (sauf produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf torons zingués)
7312 10 81Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 3 mm mais <= 12 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
7312 10 83Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 12 mm mais <= 24 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
7312 10 85Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 24 mm mais <= 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
7312 10 89Câbles, y.c. les câbles clos, en fer ou en acier, non revêtus ou simpl. zingués, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est > 48 mm (à l'excl. des produits en aciers inoxydables, des produits isolés pour l'électricité, des torsades pour clôtures et des ronces artificielles)
7312 10 98Câbles, y.c. câbles clos, en fer ou aciers autres qu'inoxydables, plus grande dimension de la coupe transversale > 3 mm (sauf non revêtus ou simpl. zingués, produits isolés pour l'électricité, sauf fil barbelé pour clôtures et ronces artificielles et sauf câbles et câbles clos zingués)
7312 90 00Tresses, élingues et simil., en fer ou en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
7313 00 00Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures
7314Toiles métalliques (y.c. les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil.)
7314 12 00Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d'acier inoxydable
7314 14 00Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils d'acier inoxydable (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages simil. et sauf toiles continues ou sans fin pour machines)
7314 19 00Toiles métalliques tissées, y.c. les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d'aciers autres qu'inoxydables (à l'excl. des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages simil.)
7314 20Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm
7314 20 10Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier nervurés, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm
7314 20 90Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, d'une surface de mailles >= 100 cm², en fils de fer ou d'acier, dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm (à l'excl. des produits en fils nervurés)
7314 31 00Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre, zingués (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm²)
7314 39 00Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, soudés aux points de rencontre (sauf en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est >= 3 mm avec une surface de mailles >= 100 cm² et autres que zingués)
7314 41 00Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, zingués
7314 42 00Grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques
7314 49 00Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier, non soudés aux points de rencontre (sauf zingués ou recouverts de matières plastiques)
7314 50 00Tôles et bandes déployées en fer ou en acier
7315Chaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaînes de montres et horloges, chaînes et chaînettes de bijouterie, etc., chaînes dentées et chaînes à scie, chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs, chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile, etc., chaînes de dispositifs de sécurité pour verrouiller les portes et sauf chaînes d'arpenteur)
7315 11Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier
7315 11 10Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles
7315 11 90Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier (autres que des types utilisés pour cycles et motocycles)
7315 12 00Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier (autres qu'à rouleaux)
7315 19 00Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier
7315 20 00Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier
7315 81 00Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier
7315 82 00Chaînes en fonte, fer ou acier, à maillons soudés (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais)
7315 89 00Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier (sauf chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties; chaînes et chaînettes de montres, d'horloges ou de bijouterie; chaînes dentées et à scie; chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs; chaînes à pinces pour matériel de l'industrie textile; dispositifs de sécurité à chaînes pour verrouiller les portes; chaînes d'arpenteur)
7315 90 00Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du n° 7315 (à l'excl. des parties de chaînes à maillons articulés)
7316 00 00Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier
7317 00Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l'excl. de ceux avec tête en cuivre et à l'excl. des agrafes en barrettes)
7317 00 20Pointes de tréfilerie en fer ou en acier, présentées en bandes ou en rouleaux
7317 00 60Pointes, clous, crampons, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fils de fer d'acier (à l'excl. des pointes encollées, en bandes ou en rouleaux et des agrafes présentées en barrettes)
7317 00 80Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles simil., en fonte, fer ou acier (sauf de tréfilerie et agrafes présentées en barrettes)
7318Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort) et articles simil., en fonte, fer ou acier (à l'excl. des clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
7318 11 00Tire-fond en fonte, fer ou acier
7318 12Vis à bois en fonte, fer ou acier (autres que tire-fond)
7318 12 10Vis à bois en aciers inoxydables (autres que tire-fond)
7318 12 90Vis à bois en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que tire-fond)
7318 13 00Crochets et pitons à pas de vis en fonte, fer ou acier
7318 14Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou acier (autres que vis à bois)
7318 14 10Vis autotaraudeuses en acier inoxydable (autres que vis à bois)
7318 14 91Vis à tôles, autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables
7318 14 99Vis autotaraudeuses en fonte, fer ou aciers autres qu'inoxydables (autres que vis à tôles et vis à bois)
7318 15Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous et rondelles (à l’exclusion des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés)
7318 15 20Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, «même avec leurs écrous et rondelles», pour la fixation des éléments de voies ferrées (à l’exclusion des tire-fond)
7318 15 35Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 42Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 48Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», sans tête, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 52Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
7318 15 58Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête fendue ou à empreinte cruciforme (à l’exclusion des vis à bois et des vis autotaraudeuses)
7318 15 62Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 68Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête à six pans creux (à l’exclusion des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 75Vis et boulons, en acier inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 82Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction < 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 88Vis et boulons, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête hexagonale, d’une résistance à la traction >= 800 MPa (à l’exclusion des vis à tête creuse, des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées)
7318 15 95Vis et boulons, en fonte, fer ou acier, «même avec leurs écrous et rondelles», avec tête (à l’exclusion des vis avec tête fendue, à empreinte cruciforme ou hexagonale; des vis à bois, des vis autotaraudeuses et des vis et boulons pour la fixation des éléments de voies ferrées, des crochets et pitons à pas de vis)
7318 16Écrous en fonte, fer ou acier
7318 16 31Écrous à sertir, en acier inoxydable
7318 16 39Écrous, en acier inoxydable (à l’exclusion des écrous à sertir)
7318 16 40Écrous à sertir, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable
7318 16 60Écrous de sécurité, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable
7318 16 92Écrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur <= 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)
7318 16 99Écrous, en fonte, fer ou acier autre qu’inoxydable, de diamètre intérieur > 12 mm (à l’exclusion des écrous à sertir et des écrous de sécurité)
7318 19 00Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.
7318 21 00Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier
7318 22 00Rondelles en fonte, fer ou acier (sauf rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage)
7318 23 00Rivets en fonte, fer ou acier (autres que rivets tubulaires ou rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers)
7318 24 00Goupilles et clavettes en fonte, fer ou acier
7318 29 00Articles de boulonnerie et de visserie non filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a.
7319Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, n.d.a.
7319 40 00Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a.
7319 90Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier
7319 90 10Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder à la main, en fer ou en acier
7319 90 90Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles simil., pour usage à la main, en fer ou en acier (sauf aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder)
7320Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies ou parasols, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
7320 10Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts à barre de torsion de la Section 17)
7320 10 11Ressorts paraboliques et leurs lames, en fer ou en acier
7320 10 19Ressorts et leurs lames, en fer ou en acier, formés à chaud (sauf ressorts paraboliques et leurs lames, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
7320 10 90Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (sauf formés à chaud, ressorts de montres et ressorts à barre de torsion de la Section 17)
7320 20Ressorts en hélice en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
7320 20 20Ressorts en hélice en fer ou en acier, formés à chaud (à l'excl. des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
7320 20 81Ressorts de compression en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts en volute, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
7320 20 85Ressorts de traction en fer ou en acier (à l'excl. des ressorts de montres et des ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols)
7320 20 89Ressorts en hélice, en fer ou en acier (autres que formés à chaud, de compression, de traction, ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour manches et cannes de parapluies et de parasols et sauf ressorts-amortisseurs de la Section 17)
7320 90Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier, y.c les ressorts spiraux plats (à l'excl. des ressorts en hélice, ressorts spiraux, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)
7320 90 10Ressorts spiraux plats en fer ou en acier (sauf ressorts en hélice et ressorts de montres)
7320 90 30Ressorts ayant la forme de disques, en fer ou en acier
7320 90 90Ressorts et lames de ressorts en fer ou en acier (sauf ressorts spiraux plats, ressorts ayant la forme de disques, ressorts en hélice, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et sauf ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la Section 17)
7321Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y.c. ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques simil., à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier (sauf chaudières et radiateurs de chauffage central, chauffe-eau instantanés, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 11Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 11 10Appareils de cuisson tels que foyer de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières à four, y.c. les fours encastrés, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 11 90Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des cuisinières à four, des fours encastrés et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 12 00Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, ainsi que chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 19 00Appareils de cuisson tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 81 00Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et sauf appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 82 00Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l'excl. des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 89 00Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers simil., en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d'autres sources d'énergie non électriques (sauf combustibles liquides ou gazeux et à l'excl. des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et appareils destinés à la cuisine à grande échelle)
7321 90 00Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du n° 7321, n.d.a.
7322Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier
7322 11 00Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fonte (à l'excl. des parties désignées ou comprises en d'autres endroits et sauf les chaudières de chauffage central)
7322 19 00Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique et leurs parties, en fer ou acier (à l'excl. de la fonte et sauf les parties désignées ou comprises en d'autres endroits et les chaudières de chauffage central)
7322 90 00Générateurs et distributeurs d'air chaud y.c. les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur et leurs parties, en fonte, fer ou acier
7323Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles ayant le caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
7323 10 00Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier
7323 91 00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte non émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; gaufriers et autres articles ayant le caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
7323 92 00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
7323 93 00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
7323 94 00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en aciers autres qu'inoxydables, émaillés (à l'excl. de la fonte; des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles et autres articles à caractère d'outils; cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
7323 99 00Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou aciers autres qu'inoxydables (sauf fonte et articles émaillés; bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310; poubelles; pelles, tire-bouchons et autres articles à caractère d'outils; coutellerie et cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tarte, pinces à sucre et articles simil. du n° 8211 au n° 8215; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
7324Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitres 94, et sauf accessoires de tuyauterie)
7324 10 00Éviers et lavabos en aciers inoxydables
7324 21 00Baignoires en fonte, également émaillées
7324 29 00Baignoires en tôle d'acier
7324 90 00Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l'excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie)
7325Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a.
7325 10 00Ouvrages en fonte non malléable, moulés, n.d.a.
7325 91 00Boulets et simil., pour broyeurs, moulés (sauf en fonte non malléable)
7325 99Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l'excl. de la fonte non malléable et sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
7325 99 10Ouvrages en fonte, n.d.a. (sauf en fonte non malléable, et boulets et articles simil. pour broyeurs)
7325 99 90Ouvrages moulés en acier, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
7326Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés)
7326 11 00Boulets et articles simil. pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés
7326 19Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
7326 19 10Ouvrages en fer ou en acier, forgés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
7326 19 90Ouvrages en fer ou en acier, estampés, sans autres ouvraisons, n.d.a. (sauf boulets et articles simil. pour broyeurs)
7326 20 00Ouvrages en fil de fer ou d'acier, n.d.a.
7326 90Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (autres que moulés, ainsi que forgés ou estampés mais non autrement travaillés ou en fils de fer ou d'acier)
7326 90 30Échelles et escabeaux en fer ou en acier
7326 90 40Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou en acier (à l'excl. des conteneurs spécialement conçus pour un ou plusieurs moyens de transport)
7326 90 50Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou en acier
7326 90 60Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour l'industrie du bâtiment, n.d.a., en fer ou en acier
7326 90 92Ouvrages en fer ou en acier, forgés, n.d.a.
7326 90 94Ouvrages en fer ou en acier, estampés, n.d.a.
7326 90 96Ouvrages en fer ou en acier, frittés, n.d.a.
7326 90 98Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a.
CHAPITRE 74CUIVRE ET OUVRAGES EN CUIVRE
7401 00 00Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)
7402 00 00Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique
7403Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute (sauf alliages mères de cuivre du n° 7405)
7403 11 00Cuivre affiné sous forme de cathodes ou sections de cathodes
7403 12 00Cuivre affiné sous forme de barres à fil (wire-bars)
7403 13 00Cuivre affiné sous forme de billettes
7403 19 00Cuivre affiné, sous forme brute (autre que sous forme de billettes, barres à fil, cathodes ou sections de cathodes)
7403 21 00Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute
7403 22 00Alliage à base de cuivre-étain (bronze) sous forme brute
7403 29 00Alliages de cuivre sous forme brute (sauf laiton, bronze et à l'excl. des alliages mères du n° 7405)
7404 00Déchets et débris de cuivre (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre fondus, et sauf cendres et résidus contenant du cuivre et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
7404 00 10Déchets et débris de cuivre affiné (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris de cuivre affiné, des cendres et résidus contenant du cuivre affiné et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
7404 00 91Déchets et débris d'alliages cuivre-zinc (laiton) (à l'excl. des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'alliages cuivre-zinc, des cendres et résidus contenant des alliages cuivre-zinc et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
7404 00 99Déchets et débris d'alliages de cuivre (à l'excl. des alliages cuivre-zinc, des déchets lingotés ou formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant des alliages de cuivre ainsi que des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
7405 00 00Alliages mères de cuivre (sauf les combinaisons cuivre-phosphore (phosphore de cuivre) à teneur en poids en phosphore > 15%)
7406Poudres et paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf les paillettes découpées du n° 8308)
7406 10 00Poudres de cuivre à structure non lamellaire (sauf granulés [grenailles] de cuivre)
7406 20 00Poudres de cuivre à structure lamellaire; paillettes de cuivre (sauf granulés [grenailles] de cuivre et sauf paillettes découpées du n° 8308)
7407Barres et profilés en cuivre, n.d.a.
7407 10 00Barres et profilés en cuivre affiné, n.d.a.
7407 21Barres et profilés en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), n.d.a.
7407 21 10Barres en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.
7407 21 90Profilés en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], n.d.a.
7407 29 00Barres et profilés en alliages de cuivre, n.d.a. (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton])
7408Fils de cuivre (sauf fils de suture à des fins chirurgicales, torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7413, fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
7408 11 00Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 6 mm
7408 19Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 6 mm
7408 19 10Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale > 0,5 mm mais <= 6 mm
7408 19 90Fils de cuivre affiné, plus grande dimension de la section transversale <= 0,5 mm
7408 21 00Fils en alliages à base de cuivre-zinc [laiton]
7408 22 00Fils en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
7408 29 00Fils en alliages de cuivre (à l'excl. des produits en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
7409Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 11 00Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 19 00Tôles et bandes en cuivre affiné, épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 21 00Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 29 00Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 31 00Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm, enroulées (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 39 00Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain [bronze], épaisseur > 0,15 mm (non enroulées et sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 40 00Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], épaisseur > 0,15 mm (sauf tôles et bandes déployées ainsi que bandes isolées pour l'électricité)
7409 90 00Tôles et bandes en alliages de cuivre, épaisseur > 0,15 mm (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-étain [bronze], de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort], et sauf tôles et bandes déployées et bandes isolées pour l'électricité)
7410Feuilles et bandes minces en cuivre, même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports simil., d'une épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
7410 11 00Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
7410 12 00Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, épaisseur <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
7410 21 00Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
7410 22 00Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, épaisseur, support non compris, <= 0,15 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212, fils guipés de métal et fils métallisés et sauf feuilles traitées comme décorations pour sapins de Noël)
7411Tubes et tuyaux en cuivre
7411 10Tubes et tuyaux en cuivre affiné
7411 10 10Tubes et tuyaux en cuivre affiné, droits
7411 10 90Tubes et tuyaux en cuivre affiné, enroulés ou autrement recourbés
7411 21Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)
7411 21 10Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), droits
7411 21 90Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), enroulés ou autrement recourbés
7411 22 00Tubes et tuyaux, en alliages à base de cuivre-nickel [cupronickel] ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort]
7411 29 00Tubes et tuyaux en alliages de cuivre (sauf en alliages à base de cuivre-zinc [laiton], de cuivre-nickel [cupronickel], ou de cuivre-nickel-zinc [maillechort])
7412Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre
7412 10 00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en cuivre affiné
7412 20 00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.), en alliages de cuivre
7413 00 00Torons, câbles, tresses et articles simil., en cuivre (sauf produits isolés pour l'électricité)
7415Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes (sauf agrafes présentées en barrettes) et articles simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles simil., en cuivre (sauf clous taraudeurs et chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
7415 10 00Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et simil., en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (sauf agrafes présentées en barrettes)
7415 21 00Rondelles (y.c. les rondelles destinées à faire ressort), en cuivre
7415 29 00Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et simil., non filetés, en cuivre (sauf rondelles [y.c.les rondelles destinées à faire ressort])
7415 33 00Vis, boulons, écrous et articles simil., filetés, en cuivre (à l'excl. des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles simil., filetés)
7415 39 00Crochets à pas de vis, vis à oeillet, tampons et articles simil., filetés, en cuivre (sauf vis ordinaires et sauf boulons et écrous)
7418Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage ou usage analogue, en cuivre (sauf bidons, boîtes et récipients simil.; articles à caractère d'outils; coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; accessoires de tuyauterie)
7418 10Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419, articles à caractère d'outils, coutellerie, cuillers, fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d'hygiène ou de toilette)
7418 10 10Appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques, des types servant à des usages domestiques, et leurs parties, en cuivre (à l'excl. des chauffe-eau et chauffe-bain)
7418 10 90Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l'excl. des appareils de cuisson ou chauffage non électriques; des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7419; des articles à caractère d’outils; de la coutellerie, des cuillers, des fourchettes, etc.; objets décoratifs; articles d’hygiène ou de toilette)
7418 20 00Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires de la position 7419 et des accessoires de tuyauterie)
7419Ouvrages en cuivre, n.d.a.
7419 20 00Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a.
7419 80Ouvrages en cuivre, n.d.a.
7419 80 10Toiles métalliques, y compris les toiles continues ou sans fin, grillages et treillis en fils de cuivre dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 6 mm; tôles et bandes déployées en cuivre (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires, toiles en cuivre recouvertes de fondant pour brasage, toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
7419 80 30Ressorts en cuivre (sauf ressorts de montres et rondelles destinées à faire ressort)
7419 80 90Ouvrages en cuivre, n.d.a.
CHAPITRE 75NICKEL ET OUVRAGES EN NICKEL
7501Mattes de nickel, sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel
7501 10 00Mattes de nickel
7501 20 00Sinters d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l'excl. des mattes de nickel)
7502Nickel sous forme brute
7502 10 00Nickel non allié, sous forme brute
7502 20 00Alliages de nickel, sous forme brute
7503 00Déchets et débris de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant du nickel et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
7503 00 10Déchets et débris de nickel non allié (à l'excl. des déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris de nickel non allié fondus, des cendres et résidus contenant du nickel non allié et des déchets et débris de piles, de batteries et d'accumulateurs électriques)
7503 00 90Déchets et débris d'alliages de nickel (sauf déchets lingotés et formes brutes simil., en déchets et débris d'alliages de nickel fondus, et sauf cendres et résidus contenant des alliages de nickel)
7504 00 00Poudres et paillettes de nickel (sauf sinters d'oxydes de nickel)
7505Barres, profilés et fils en nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)
7505 11 00Barres et profilés en nickel non allié, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)
7505 12 00Barres et profilés en alliages de nickel, n.d.a. (sauf produits isolés pour l'électricité)
7505 21 00Fils en nickel non allié (sauf produits isolés pour l'électricité)
7505 22 00Fils en alliages de nickel (sauf produits isolés pour l'électricité)
7506Tôles, bandes et feuilles en nickel (sauf tôles ou bandes déployées)
7506 10 00Tôles, bandes et feuilles en nickel non allié (sauf tôles ou bandes déployées)
7506 20 00Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (sauf tôles ou bandes déployées)
7507Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie -raccords, coudes, manchons, p.ex.-, en nickel
7507 11 00Tubes et tuyaux en nickel non allié
7507 12 00Tubes et tuyaux en alliages de nickel
7507 20 00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p.ex.) en nickel
7508Ouvrages en nickel, n.d.a; (sauf poudre, paillettes, barres, profilés, fils, tôles, bandes, feuilles, tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie)
7508 10 00Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel
7508 90 00Ouvrages en nickel, n.d.a.
CHAPITRE 76ALUMINIUM ET OUVRAGES EN ALUMINIUM
7601Aluminium sous forme brute
7601 10Aluminium non allié, sous forme brute
7601 10 10Plaques d'aluminium non allié, sous forme brute1
7601 10 90Aluminium non allié, sous forme brute (à l'excl. des plaques)1
7601 20Alliages d'aluminium, sous forme brute
7601 20 30Alliages d’aluminium sous forme brute, en plaques1
7601 20 40Alliages d’aluminium sous forme brute, en billettes1
7601 20 80Alliages d’aluminium sous forme brute (sauf en plaques et billettes)
7602 00Déchets et débris d'aluminium (sauf scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable sous forme de silicates, les déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus, et sauf cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium)
7602 00 11Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles d'aluminium; déchets de feuilles et de bandes minces, coloriées, revêtues ou contrecollées, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm, en aluminium
7602 00 19Déchets d'aluminium, y.c. les rebuts de fabrication (à l'excl. des déchets du n° 7602 00 11, des cendres et résidus de la fabrication de l'aluminium, des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ainsi que des lingots ou formes brutes simil. coulés à partir de déchets ou de débris d'aluminium refondus)
7602 00 90Débris d'aluminium (sauf scories produites par la sidérurgie et contenant de l'aluminium récupérable comme silicates; déchets lingotés et autres formes brutes simil. en déchets ou débris d'aluminium fondus; cendres et résidus de la fabrication d'aluminium; tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles)
7603Poudres et paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et paillettes découpées)
7603 10 00Poudres d'aluminium, à structure non lamellaire (sauf boulettes d'aluminium)
7603 20 00Poudres d'aluminium, à structure lamellaire; paillettes d'aluminium (sauf boulettes d'aluminium et sauf paillettes découpées)
7604Barres et profilés en aluminium, n.d.a.
7604 10Barres et profilés en aluminium non allié, n.d.a.
7604 10 10Barres en aluminium non allié
7604 10 90Profilés en aluminium non allié, n.d.a.
7604 21 00Profilés creux en alliages d'aluminium, n.d.a.
7604 29Barres et profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.
7604 29 10Barres en alliages d'aluminium
7604 29 90Profilés pleins en alliages d'aluminium, n.d.a.
7605Fils en aluminium (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité et sauf cordes pour instruments de musique)
7605 11 00Fils en aluminium non allié, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
7605 19 00Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)
7605 21 00Fils en alliages d'aluminium, plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (sauf torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614, sauf fils isolés pour l'électricité)
7605 29 00Fils en alliages d'aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est <= 7 mm (à l'excl. des cordes harmoniques, des fils isolés pour l'électricité ainsi que des torons, câbles, tresses et articles simil. du n° 7614)
7606Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm (sauf tôles et bandes déployées)
7606 11Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôles et bandes déployées)
7606 11 30Panneau composite en aluminium, en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm
7606 11 50Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf panneau composite en aluminium)
7606 11 91Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique et sauf tôles et bandes déployées)
7606 11 93Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur ≥ 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)
7606 11 99Tôles et bandes en aluminium non allié, d’épaisseur ≥ 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peintes, vernies ou revêtues de matière plastique)
7606 12Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf tôles et bandes déployées)
7606 12 11Bandes pour corps de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm
7606 12 19Bandes pour couvercles de boîtes boisson et bandes pour anneaux de boîtes boisson, en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm
7606 12 30Panneau composite en aluminium, en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm
7606 12 50Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire, peintes, vernies ou revêtues de matière plastique (sauf bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson, ainsi que panneau composite en aluminium)
7606 12 92Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm mais < 3 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique, sauf tôles et bandes déployées et bandes pour corps, couvercles et anneaux de boîtes boisson)
7606 12 93Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 3 mm mais < 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)
7606 12 99Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur >= 6 mm, de forme carrée ou rectangulaire (sauf peints, vernis ou revêtus de matière plastique)
7606 91 00Tôles et bandes en aluminium non allié, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire
7606 92 00Tôles et bandes en alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, de forme autre que carrée ou rectangulaire
7607Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports simil.), d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf décorations pour sapin de Noël)
7607 11Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
7607 11 11Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm, en rouleaux d'un poids <= 10 kg (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
7607 11 19Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël et en rouleaux d'un poids <= 10 kg)
7607 11 90Feuilles et bandes minces, d'aluminium sans support, simpl. laminées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
7607 19Feuilles et bandes minces d'aluminium, sans support, laminées et autrement traitées, d'une épaisseur <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
7607 19 10Feuilles et bandes minces d'aluminium sans support, laminées et autrement traitées, épaisseur < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
7607 19 90Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, laminées et ayant subi des ouvraisons plus poussées, d'une épaisseur >= 0,021 mm mais <= 0,2 mm (à l'excl. des feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 ainsi que des articles constituant des accessoires pour arbres de Noël)
7607 20Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, d'une épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
7607 20 10Feuilles et bandes minces d'aluminium, sur support, épaisseur, support non compris, < 0,021 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du n° 3212 et sauf feuilles travaillées pour la décoration des sapins de Noël)
7607 20 91Panneau composite en aluminium, d’épaisseur ≤ 0,2 mm
7607 20 99Feuilles et bandes minces, en aluminium, sans support, d’épaisseur, support non compris, ≥ 0,021 mm mais ≤ 0,2 mm (sauf feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, articles constituant des accessoires pour arbres de Noël, et panneau composite en aluminium)
7608Tubes et tuyaux en aluminium (sauf profilés creux)
7608 10 00Tubes et tuyaux en aluminium non allié (sauf profilés creux)
7608 20Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (sauf profilés creux)
7608 20 20Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, soudés (sauf profilés creux)
7608 20 81Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium, simpl. filés à chaud (sauf profilés creux)
7608 20 89Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium (autres que soudés ou simpl. filés à chaud et sauf profilés creux)
7609 00 00Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, p. ex), en aluminium
7610Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, p.ex.), en aluminium (à l'excl. des constructions préfabriquées du n° 9406); tôles, barres, profilés, tubes et simil., en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
7610 10 00Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (sauf pièces de garnissage)
7610 90Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, n.d.a; (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils)
7610 90 10Ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, en aluminium
7610 90 90Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a., ainsi que tôles, barres, profilés, tubes, tuyaux et simil., en aluminium, travaillés en vue de la construction, n.d.a. (sauf constructions préfabriquées du n° 9406, portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, et sauf ponts et éléments de ponts, tours et pylônes)
7611 00 00Réservoirs, foudres, cuves et récipients simil. en aluminium, pour toutes matières, à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance > 300 l (sans dispositifs mécaniques ou thermiques et à l'excl. des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7612Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. en aluminium (y.c. les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance <= 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge, n.d.a
7612 10 00Étuis tubulaires souples en aluminium
7612 90Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, y.c. les étuis tubulaires rigides, pour toutes matières, sauf gaz comprimés ou liquéfiés, d'une contenance <= 300 l, n.d.a.
7612 90 20Récipients des types utilisés pour aérosols, en aluminium
7612 90 30Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil., en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm
7612 90 80Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients simil. <= 300 l, en aluminium, pour toutes matières (à l'excl. des gaz comprimés ou liquéfiés), n.d.a. (à l'excl. des étuis tubulaires souples, des récipients pour aérosols et des récipients fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm
7613 00 00Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
7614Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium (sauf produits isolés pour l'électricité)
7614 10 00Torons, câbles, tresses et simil., en aluminium, avec âme en acier (sauf produits isolés pour l'électricité)
7614 90 00Torons, câbles, tresses et articles simil., en aluminium (à l'excl. des produits isolés pour l'électricité et des articles avec âme en acier)
7615Articles de ménage, d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles simil. pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612, articles ayant le caractère d'outils, cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du n° 8211 au n° 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie)
7615 10Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, des accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
7615 10 10Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, coulés ou moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie et des articles d'hygiène ou de toilette)
7615 10 30Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aluminium, fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612)
7615 10 80Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium, non coulés ni moulés, (à l’excl. des bidons, boîtes et récipients simil. du no 7612, des articles fabriqués à partir de feuilles et bandes minces d'une épaisseur <= 0,2 mm, des articles à caractère d'outils, de la coutellerie, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues du no 8211 au no 8215, objets décoratifs, accessoires de tuyauterie, articles d'hygiène ou de toilette)
7615 20 00Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium (sauf bidons, boîtes et récipients simil. du n° 7612 et sauf accessoires de tuyauterie)
7616Ouvrages en aluminium, n.d.a.
7616 10 00Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et simil., en aluminium (sauf agrafes présentées en barrettes et sauf chevilles vissées, tampons et articles simil., filetés)
7616 91 00Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium (sauf toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages simil., toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines)
7616 99Ouvrages en aluminium, n.d.a.
7616 99 10Ouvrages coulés ou moulés en aluminium, n.d.a.
7616 99 90Ouvrages en aluminium, non coulés ou non moulés, n.d.a.
CHAPITRE 78PLOMB ET OUVRAGES EN PLOMB
7801Plomb sous forme brute
7801 10 00Plomb affiné, sous forme brute
7801 91 00Plomb sous forme brute, avec antimoine comme autre élément prédominant en poids
7801 99Plomb sous forme brute (sauf plomb affiné et plomb contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids)
7801 99 10Plomb sous forme brute, à teneur en poids en argent >= 0,02%, destiné à être affiné (plomb d'oeuvre)
7801 99 90Plomb, sous forme brute (sauf contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids, sauf plomb destiné à être affiné à teneur en poids en argent >= 0,02% [plomb d'oeuvre] et sauf plomb affiné)
7802 00 00Déchets et débris de plomb (autres que cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620 et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de plomb fondus du n° 7801 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
7804Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)
7804 11 00Feuilles et bandes en plomb, épaisseur, support non compris, <= 0,2 mm
7804 19 00Tôles en plomb; feuilles et bandes, en plomb, épaisseur, support non compris, > 0,2 mm
7804 20 00Poudres et paillettes en plomb (sauf granulés et grenailles en plomb et sauf paillettes découpées du n° 8308)
7806 00Ouvrages en plomb, n.d.a.
7806 00 10Emballages avec blindage de protection contre les radiations en plomb pour transport ou stockage des matières radioactives "Euratom" (sauf conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport)
7806 00 80Ouvrages en plomb, n.d.a.
CHAPITRE 79ZINC ET OUVRAGES EN ZINC
7901Zinc sous forme brute
7901 11 00Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,99%
7901 12Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 99,99%
7901 12 10Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 99,95% mais < 99,99%
7901 12 30Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc >= 98,5% mais < 99,95%
7901 12 90Zinc sous forme brute, non allié, teneur en poids en zinc < 98,5%
7901 20 00Alliages de zinc sous forme brute
7902 00 00Déchets et débris de zinc (autres que cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf plomb lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris de zinc fondus du n° 7901 et déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques)
7903Poussières, poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc et sauf paillettes découpées du n° 8308)
7903 10 00Poussières de zinc
7903 90 00Poudres et paillettes de zinc (sauf granulés et grenailles en zinc, sauf paillettes découpées du n° 8308 et sauf poussières de zinc)
7904 00 00Barres, profilés et fils en zinc, n.d.a.
7905 00 00Tôles, feuilles et bandes, en zinc
7907 00 00Ouvrages en zinc, n.d.a.
CHAPITRE 80ÉTAIN ET OUVRAGES EN ÉTAIN
8001Étain sous forme brute
8001 10 00Étain sous forme brute, non allié
8001 20 00Alliages d'étain sous forme brute
8002 00 00Déchets et débris d'étain (autres que cendres et résidus de la fabrication de l'étain contenant du métal ou des composés de métaux du n° 2620, et sauf étain lingoté et autres formes brutes simil., en déchets et débris fondus d'étain du n° 8001)
8003 00 00Barres, profilés et fils en étain, n.d.a.
8007 00Ouvrages en étain, n.d.a.
8007 00 10Tôles et bandes en étain, d'une épaisseur > 0,2 mm
8007 00 80Ouvrages en étain, n.d.a.
CHAPITRE 81AUTRES MÉTAUX COMMUNS; CERMETS; OUVRAGES EN CES MATIÈRES
8101Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, n.d.a.; déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)
8101 10 00Poudres de tungstène [wolfram]
8101 94 00Tungstène sous forme brute, y.c. les barres en tungstène [wolfram] simpl. obtenues par frittage
8101 96 00Fils en tungstène [wolfram]
8101 97 00Déchets et débris de tungstène [wolfram] (sauf cendres et résidus contenant du tungstène)
8101 99Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.
8101 99 10Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en tungstène [wolfram], n.d.a.
8101 99 90Ouvrages en tungstène [wolfram], n.d.a.
8102Molybdène et ouvrages en molybdène, n.d.a.; déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)
8102 10 00Poudres de molybdène
8102 94 00Molybdène sous forme brute, y.c. les barres en molybdène simpl. obtenues par frittage
8102 95 00Barres (autres que celles simpl. obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a.
8102 96 00Fils en molybdène
8102 97 00Déchets et débris de molybdène (sauf cendres et résidus contenant du molybdène)
8102 99 00Ouvrages en molybdène, n.d.a.
8103Tantale et ouvrages en tantale, n.d.a.; déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
8103 20 00Tantale sous forme brute, y.c. les barres en tantale simpl. obtenues par frittage; poudres de tantale
8103 30 00Déchets et débris de tantale (sauf cendres et résidus contenant du tantale)
8103 91 00Creusets en tantale
8103 99Ouvrages en tantale, n.d.a.
8103 99 10Barres en tantale (autres que les barres simplement obtenues par frittage), profilés, fils, tôles, bandes et feuilles en tantale, n.d.a.
8103 99 90Ouvrages en tantale, n.d.a.
8104Magnésium et ouvrages en magnésium, n.d.a., déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium)
8104 11 00Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium >= 99,8%
8104 19 00Magnésium sous forme brute, teneur en poids en magnésium < 99,8%
8104 20 00Déchets et débris de magnésium (sauf cendres et résidus contenant du magnésium et sauf tournures et granulés de magnésium calibrés)
8104 30 00Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium
8104 90 00Ouvrages en magnésium, n.d.a.
8105Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt, n.d.a.; déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)
8105 20 00Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt
8105 30 00Déchets et débris de cobalt (sauf cendres et résidus contenant du cobalt)
8105 90 00Ouvrages en cobalt, n.d.a.
8106Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
8106 10Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
8106 10 10Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth
8106 10 90Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant plus de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
8106 90Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a. (sauf cendres et résidus contenant du bismuth)
8106 90 10Bismuth sous forme brute, déchets et débris, poudres, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth
8106 90 90Bismuth et ouvrages en bismuth, contenant moins de 99,99 % en poids de bismuth, n.d.a.
8108Titane et ouvrages en titane, n.d.a.; déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)
8108 20 00Titane sous forme brute; poudres de titane
8108 30 00Déchets et débris de titane (sauf cendres et résidus contenant du titane)
8108 90Ouvrages en titane, n.d.a.
8108 90 30Barres, profilés et fils en titane, n.d.a.
8108 90 50Tôles, bandes et feuilles en titane
8108 90 60Tubes et tuyaux en titane
8108 90 90Ouvrages en titane, n.d.a.
8109Zirconium et ouvrages en zirconium, n.d.a.; déchets et débris de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
8109 21 00Zirconium sous forme brute, poudres, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
8109 29 00Zirconium sous forme brute, poudres, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium
8109 31 00Déchets et débris de zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
8109 39 00Déchets et débris de zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium (sauf cendres et résidus contenant du zirconium)
8109 91 00Ouvrages en zirconium, contenant moins d’une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
8109 99 00Ouvrages en zirconium, contenant au moins une partie de hafnium pour 500 parties en poids de zirconium, n.d.a.
8110Antimoine et ouvrages en antimoine, n.d.a.; déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)
8110 10 00Antimoine sous forme brute; poudres d'antimoine
8110 20 00Déchets et débris d'antimoine (sauf cendres et résidus contenant de l'antimoine)
8110 90 00Ouvrages en antimoine, n.d.a.
8111 00Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)
8111 00 11Manganèse sous forme brute; poudres de manganèse
8111 00 19Déchets et débris de manganèse (sauf cendres et résidus contenant du manganèse)
8111 00 90Ouvrages en manganèse, n.d.a.
8112Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium [celtium], indium, niobium [columbium], rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.d.a.; déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus contenant ces métaux)
8112 12 00Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium
8112 13 00Déchets et débris de béryllium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du béryllium)
8112 19 00Ouvrages en béryllium, n.d.a.
8112 21Chrome sous forme brute; poudres de chrome
8112 21 10Alliages de chrome, teneur en poids en nickel > 10%, sous forme brute; poudres de ces alliages (sauf cendres et résidus contenant du chrome ou ce type d'alliages de chrome)
8112 21 90Chrome sous forme brute; poudres de chrome (sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
8112 22 00Déchets et débris de chrome (sauf cendres et résidus contenant du chrome et sauf alliages de chrome à teneur en poids en nickel > 10%)
8112 29 00Ouvrages en chrome, n.d.a.
8112 31 00Zirconium sous forme brute, déchets, débris et poudres de zirconium (sauf cendres et résidus)
8112 39 00Ouvrages en hafnium, n.d.a.
8112 41Rhénium sous forme brute, déchets, débris et poudres de rhénium (sauf cendres et résidus)
8112 41 10Déchets et débris de rhénium (sauf cendres et résidus)
8112 41 90Rhénium sous forme brute et poudres de rhénium
8112 49 00Ouvrages en rhénium, n.d.a.
8112 51 00Thallium sous forme brute; poudres de thallium
8112 52 00Déchets et débris de thallium (à l'excl. des cendres et résidus contenant du thallium)
8112 59 00Ouvrages en thallium, n.d.a.
8112 61 00Déchets et débris de cadmium (sauf cendres et résidus)
8112 69Cadmium et ouvrages en cadmium, n.d.a.
8112 69 10Cadmium sous forme brute et poudres de cadmium
8112 69 90Ouvrages en cadmium, n.d.a.
8112 92Niobium (columbium), gallium, indium, vanadium et germanium sous forme brute; poudres, déchets et débris de ces métaux (sauf cendres et résidus)
8112 92 21Déchets et débris de niobium (columbium), gallium, indium, vanadium et germanium (sauf cendres et résidus)
8112 92 40Niobium (columbium) sous forme brute; poudres de niobium (columbium)
8112 92 81Indium sous forme brute; poudres d'indium
8112 92 89Gallium sous forme brute; poudres de gallium
8112 92 91Vanadium sous forme brute; poudres de vanadium (sauf cendres et résidus contenant du vanadium)
8112 92 95Germanium sous forme brute; poudres de germanium
8112 99Ouvrages en niobium (columbium), gallium, indium, vanadium et germanium, n.d.a.
8112 99 40Ouvrages en germanium, n.d.a.
8112 99 50Ouvrages en niobium (colombium), n.d.a.
8112 99 70Ouvrages en gallium, en indium et en vanadium, n.d.a.
8113 00Cermets et ouvrages en cermets, n.d.a.; déchets et débris de cermets (sauf cendres et résidus contenant des cermets)
8113 00 20Cermets, sous forme brute
8113 00 40Déchets et débris de cermets (à l'excl. des cendres et résidus contenant des cermets)
8113 00 90Ouvrages en cermets, n.d.a.
CHAPITRE 82OUTILS ET OUTILLAGE, ARTICLES DE COUTELLERIE ET COUVERTS DE TABLE, EN MÉTAUX COMMUNS; PARTIES DE CES ARTICLES, EN MÉTAUX COMMUNS
8201Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs en métaux communs haches, serpes et outils simil. à taillants en métaux communs; sécateurs de tous types en métaux communs; faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille, cisailles à haies, coins et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, en métaux communs
8201 10 00Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs
8201 30 00Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (sauf piolets)
8201 40 00Haches, serpes et outils simil. à taillants, avec partie travaillante en métaux communs
8201 50 00Sécateurs et simil. maniés à une main (y.c. les cisailles à volailles), avec partie travaillante en métaux communs
8201 60 00Cisailles à haies, sécateurs et outils simil. maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs
8201 90 00Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’excl. des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils simil. à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et simil. maniés à deux mains)
8202Scies à main avec partie travaillante en métaux communs; lames de scies de toutes sortes (y.c. les lames de fraises-scies et les lames non dentées pour le sciage) en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)
8202 10 00Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l'excl. des tronçonneuses)
8202 20 00Lames de scies à ruban en métaux communs
8202 31 00Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) en métaux communs et avec partie travaillante en acier
8202 39 00Lames de scies circulaires (y.c. les lames de fraises-scies) et leurs parties, en métaux communs et avec partie travaillante en matières autres que l'acier
8202 40 00Chaînes de scies, dites "coupantes", en métaux communs
8202 91 00Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux
8202 99Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies, des chaînes de scie dites "coupantes" et sauf lames de scies droites pour le travail des métaux)
8202 99 20Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail des métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban et des chaînes de scies, dites "coupantes", des lames de scies circulaires et des lames de scies droites)
8202 99 80Lames de scies, y.c. les lames de scies non dentées, en métaux communs, pour le travail de matières autres que les métaux (à l'excl. des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires et des chaînes de scies dites "coupantes")
8203Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs
8203 10 00Limes, râpes et outils simil. à main, en métaux communs
8203 20 00Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles à usage non médical et outils simil. à main, en métaux communs
8203 30 00Cisailles à métaux et outils simil., à main, en métaux communs
8203 40 00Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils simil., à main, en métaux communs
8204Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs; douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs
8204 11 00Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe
8204 12 00Clés de serrage à main (y.c. les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable
8204 20 00Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs
8205Outils et outillage à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.; lampes à souder et simil.; étaux, serre-joints et simil. ne constituant pas des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
8205 10 00Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main
8205 20 00Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs
8205 30 00Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants simil. à main pour le travail du bois
8205 40 00Tournevis à main
8205 51 00Outils à main d'économie domestique, non mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a.
8205 59Outils à main (y.c. les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a.
8205 59 10Outils à main pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres, en métaux communs, n.d.a.
8205 59 80Outils à main (y.c. les diamants de vitriers) en métaux communs, n.d.a.
8205 60 00Lampes à souder et simil. (sauf appareils à souder fonctionnant au gaz)
8205 70 00Étaux, serre-joints et simil. (autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau)
8205 90Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale; assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
8205 90 10Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale
8205 90 90Assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions du no 8205
8206 00 00Outils d'au moins deux des n° 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail
8207Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines- outils (à emboutir, à estamper, à poinçonner, à tarauder, à fileter, à percer, à aléser, à brocher, à fraiser, à tourner, à visser, p. ex.), y.c. les filières pour l'étirage ou le filage [extrusion] des métaux, ainsi que les outils de forage ou de sondage
8207 13 00Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
8207 19Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets
8207 19 10Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
8207 19 90Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les cermets, le diamant ou les agglomérés de diamant
8207 20Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux
8207 20 10Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
8207 20 90Filières interchangeables pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
8207 30Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner
8207 30 10Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner, pour l'usinage des métaux
8207 30 90Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner pour le travail de matières autres que le métal
8207 40Outils interchangeables à tarauder ou à fileter
8207 40 10Outils à tarauder, interchangeables, pour l'usinage des métaux
8207 40 30Outils à fileter, interchangeables, pour l'usinage des métaux
8207 40 90Outils interchangeables à fileter pour le travail de matières autres que les métaux
8207 50Outils interchangeables à percer (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)
8207 50 10Outils interchangeables à percer, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder)
8207 50 30Forets de maçonnerie, interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
8207 50 50Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets (à l'excl. des outils à tarauder)
8207 50 60Outils interchangeables à percer les métaux, avec partie travaillante en aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)
8207 50 70Outils à percer, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en des matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés, les cermets ou les aciers à coupe rapide (à l'excl. des outils à tarauder)
8207 50 90Outils interchangeables à percer des matières autres que les métaux, avec partie travaillante en d'autres matières que le diamant ou les agglomérés de diamant (à l'excl. des outils de forage ou de sondage, des forets de maçonnerie et des outils à tarauder)
8207 60Outils interchangeables à aléser ou à brocher
8207 60 10Outils interchangeables à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant
8207 60 30Outils à aléser, interchangeables, pour l'usinage des métaux
8207 60 50Outils interchangeables à aléser, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les agglomérés de diamant
8207 60 70Outils à brocher, interchangeables, pour l'usinage des métaux
8207 60 90Outils interchangeables à brocher autres que pour l'usinage des métaux et à partie travaillante en matières autres que le diamant et les agglomérés de diamant
8207 70Outils interchangeables à fraiser
8207 70 10Outils à fraiser, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
8207 70 31Fraises à queue, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets
8207 70 37Outils à fraiser, interchangeables, pour l’usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets (à l'excl. des fraises à queue)
8207 70 90Outils interchangeables à fraiser des matières autres que le métal
8207 80Outils interchangeables à tourner
8207 80 11Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets
8207 80 19Outils à tourner, interchangeables, pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés ou les cermets
8207 80 90Outils interchangeables à tourner des matières autres que les métaux
8207 90Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, n.d.a.
8207 90 10Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, avec partie travaillante en diamant ou en agglomérés de diamant, n.d.a.
8207 90 30Lames de tournevis interchangeables, en métaux communs
8207 90 50Outils interchangeables de taillage des engrenages (sauf fraises à tailler les engrenages)
8207 90 71Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.
8207 90 78Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets, n.d.a.
8207 90 91Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils pour l'usinage des métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.
8207 90 99Outils interchangeables utilisés dans l'outillage à main, mécanique ou non, ou dans les machines-outils, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante en matières autres que le diamant, les agglomérés de diamant, les carbures métalliques frittés ou les cermets, n.d.a.
8208Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques
8208 10 00Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux
8208 20 00Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois
8208 30 00Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire
8208 40 00Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (sauf pour le travail du bois)
8208 90 00Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (sauf pour le travail du métal ou du bois, sauf pour appareils de cuisine ou pour machines de l'industrie alimentaire, et sauf pour machines agricoles, horticoles ou forestières)
8209 00Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets
8209 00 20Plaquettes amovibles pour outils, non montées, constituées par des carbures métalliques frittés ou des cermets
8209 00 80Plaquettes, baguettes, pointes et objets simil. pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des plaquettes amovibles)
8210 00 00Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d'un poids <= 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons
8211Couteaux à lame tranchante ou dentelée, y.c. les serpettes fermantes, et leurs lames, en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)
8211 10 00Assortiments de couteaux du n° 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du n° 8211 sont plus nombreux que d'autres articles
8211 91 00Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y.c. les manches (sauf couteaux à beurre et couteaux à poisson)
8211 92 00Couteaux à lame fixe en métaux communs (sauf couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du n° 8214)
8211 93 00Couteaux autres qu'à lame fixe, y.c. les serpettes fermantes, en métaux communs (sauf rasoirs à lame)
8211 94 00Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211
8211 95 00Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs), et autres couteaux du n° 8211
8212Rasoirs, rasoirs de sûreté non électriques, et leurs lames (y.c. les ébauches en bandes), en métaux communs
8212 10Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs
8212 10 10Rasoirs de sûreté à lames non remplaçables en métaux communs
8212 10 90Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf rasoirs de sûreté à lames non remplaçables)
8212 20 00Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y.c. les ébauches en bandes
8212 90 00Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (sauf lames de rasoirs de sûreté, y.c. les ébauches en bande)
8213 00 00Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (sauf taille-haies, cisailles et articles simil. actionnés des deux mains, sécateurs et articles simil. actionnés d'une main et sauf ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant)
8214Articles de coutellerie, n.d.a. (tondeuses de coiffeur, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, p.ex.), en métaux communs; outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs
8214 10 00Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (sauf machines, appareils et instruments à usage simil. du chapitre 84)
8411 82 20Turbines à gaz, puissance > 5000 kW mais <= 20000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
8411 82 60Turbines à gaz, puissance > 20000 kW mais <= 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
8411 82 80Turbines à gaz, puissance > 50000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
8411 91 00Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a.
8411 99 00Parties de turbines à gaz, n.d.a.
8412Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à pistons, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz et moteurs électriques), et leurs parties
8412 10 00Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs
8412 21Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres)
8412 21 20Systèmes hydrauliques à mouvement rectiligne, avec cylindres hydrauliques comme partie travaillante
8412 21 80Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres) (autres que les systèmes hydrauliques)
8412 29Moteurs hydrauliques (autres que turbines hydrauliques ou roues hydrauliques du n° 8410, turbines à vapeur et moteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne [cylindres])
8412 29 20Systèmes hydrauliques à moteurs hydrauliques comme partie travaillante (sauf moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne [cylindres])
8412 29 81Moteurs oléohydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et systèmes hydrauliques)
8412 29 89Moteurs hydrauliques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres] et autres que les systèmes hydrauliques, les moteurs oléohydrauliques, les turbines hydrauliques et roues hydrauliques du n° 8410, et les turbines à vapeur)
8412 31 00Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne [cylindres]
8412 39 00Moteurs pneumatiques (sauf à mouvement rectiligne [cylindres])
8412 80Moteurs et machines motrices (à l'excl. des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques et sauf moteurs électriques)
8412 80 10Machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs (sauf chaudières à vapeur, générateurs de vapeur et turbines à vapeur)
8412 80 80Moteurs et machines motrices, non électriques (sauf turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques, machines à vapeur d'eau ou autres vapeurs ainsi que moteurs électriques)
8412 90Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.
8412 90 20Parties de propulseurs à réaction, n.d.a. (à l'excl. des turboréacteurs)
8412 90 40Parties de moteurs hydrauliques, n.d.a.
8412 90 80Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a.
8413Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur (sauf en matières céramiques, sauf pompes médicales pour l'aspiration de sécrétions ou pompes médicales à porter sur le corps ou sous forme d'implants); élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes), et leurs parties
8413 11 00Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, avec un dispositif mesureur de liquide ou conçues pour en comporter, des types utilisés dans les stations-service ou les garages
8413 19 00Pompes pour liquides, avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter (sauf pompes pour la distribution de carburants ou lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages)
8413 20 00Pompes à bras pour liquides (sauf les pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
8413 30Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8413 30 20Pompes d'injection pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8413 30 80Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l'excl. des pompes d'injection)
8413 40 00Pompes à béton
8413 50Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
8413 50 20Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique alternative comme organe principal
8413 50 40Pompes doseuses pour liquides, volumétriques alternatives, à moteur
8413 50 61Pompes pour liquides, à piston, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
8413 50 69Pompes à piston, pour liquides, à moteur (sauf pompes avec dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes hydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques, ainsi que les pompes doseuses)
8413 50 80Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, agrégats hydrauliques, pompes doseuses et pompes à piston en général)
8413 60Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
8413 60 20Agrégats hydrauliques avec pompe volumétrique rotative, comme organe principal
8413 60 31Pompes pour liquides, à engrenages, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
8413 60 39Pompes pour liquides, à engrenages, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
8413 60 61Pompes pour liquides, à palettes entraînées, oléohydrauliques (sauf agrégats hydrauliques)
8413 60 69Pompes pour liquides, à palettes entraînées (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes oléohydrauliques, y.c. les agrégats hydrauliques)
8413 60 70Pompes pour liquides, à vis hélicoïdales, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, et sauf pompes à béton et agrégats hydrauliques)
8413 60 80Pompes pour liquides volumétriques rotatives, à moteur (sauf pompes à béton, pompes à engrenages, pompes à palettes entraînées, pompes à vis hélicoïdales et agrégats hydrauliques)
8413 70Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter du n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes à béton)
8413 70 21Pompes immergées monocellulaires
8413 70 29Pompes immergées multicellulaires
8430 49 00Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais non autopropulsées et non hydrauliques (à l'excl. des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries, et sauf outillage pour emploi à la main)
8430 50 00Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a.
8430 61 00Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés (sauf outillage pour emploi à la main)
8430 69 00Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a.
8431Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n° 8425 à 8430, n.d.a.
8431 10 00Parties de palans; treuils, cabestans; crics et vérins, n.d.a.
8431 20 00Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, n.d.a.
8431 31 00Parties d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a.
8431 39 00Parties de machines et appareils du n° 8428, n.d.a.
8431 41 00Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430
8431 42 00Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a.
8431 43 00Parties de machines de sondage ou de forage des n° 843041 ou 843049, n.d.a.
8431 49Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
8431 49 20Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
8431 49 80Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, n.d.a.
8432Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, et leurs parties (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses)
8432 10 00Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
8432 21 00Herses à disques (pulvériseurs) pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
8432 29Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
8432 29 10Scarificateurs et cultivateurs pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
8432 29 30Herses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (à l'excl. des herses à disques)
8432 29 50Motohoues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
8432 29 90Extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture (sauf motohoues)
8432 31 00Semoirs, plantoirs et repiqueurs, sans labour
8432 39Semoirs, plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)
8432 39 11Semoirs de précision, à commande centrale (à l’exclusion des semoirs sans labour)
8432 39 19Semoirs (à l’exclusion des semoirs sans labour et des semoirs de précision, à commande centrale)
8432 39 90Plantoirs et repiqueurs (à l’exclusion de ceux sans labour)
8432 41 00Épandeurs de fumier (à l’exclusion des pulvérisateurs)
8432 42 00Distributeurs d’engrais (à l’exclusion des pulvérisateurs et des épandeurs de fumier)
8432 80 00Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l'excl. des pulvérisateurs, appareils d'arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et à l'excl. des épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais)
8432 90 00Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a.
8433Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y.c. les presses à pailles ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles, et leurs parties (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et légumes sec du n° 8437)
8433 11Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
8433 11 10Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
8433 11 51Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, avec siège
8433 11 59Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées (sans siège)
8433 11 90Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non autopropulsées)
8433 19Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
8433 19 10Tondeuses à gazon à moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe
8433 19 51Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées, avec siège
8433 19 59Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe, autopropulsées (sans siège)
8433 19 70Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe (non autopropulsées)
8433 19 90Tondeuses à gazon sans moteur (tondeuses mécaniques)
8433 20Faucheuses, y.c. les barres de coupe à monter sur tracteur (à l'excl. des tondeuses à gazon)
8433 20 10Motofaucheuses (à l'excl. des tondeuses à gazon)
8433 20 50Faucheuses sans moteur, y.c. les barres de coupe, conçues pour être tractées ou portées par tracteurs
8433 20 90Faucheuses (non conçues pour être tractées ou portées par tracteurs et à l'excl. des tondeuses à gazon, motofaucheuses et moissonneuses-batteuses)
8433 30 00Machines et appareils de fenaison (à l'excl. des faucheuses)
8433 40 00Presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses
8433 51 00Moissonneuses-batteuses
8433 52 00Machines et appareils pour le battage des produits agricoles (sauf moissonneuses-batteuses)
8433 53Machines pour la récolte des racines ou tubercules
8433 53 10Machines pour la récolte des pommes de terre
8433 53 30Décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves
8433 53 90Machines pour la récolte des racines ou tubercules (sauf pour la récolte des pommes de terre et sauf décolleteuses et autres machines pour la récolte des betteraves)
8433 59Machines et appareils pour la récolte de produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage des produits agricoles et sauf machines pour la récolte des racines ou tubercules)
8433 59 11Récolteuses-hacheuses, automotrices
8433 59 19Récolteuses-hacheuses, non automotrices
8433 59 85Machines, appareils et engins pour la récolte des produits agricoles (à l'excl. des faucheuses, des récolteuses-hacheuses, des machines et appareils de fenaison, des machines pour la récolte des racines ou tubercules, des presses à paille ou à fourrage, y.c. les presses ramasseuses, ainsi que des moissonneuses- batteuses et autres machines et appareils pour le battage)
8433 60 00Machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles (autres que pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du n° 8437)
8433 90 00Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a.
8434Machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, et leurs parties (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
8434 10 00Machines à traire
8434 20 00Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l'excl. des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage)
8434 90 00Parties de machines à traire et autres machines et appareils de laiterie, n.d.a.
8435Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil., et leurs parties (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
8435 10 00Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils simil., pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons simil. (à l'excl. des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y.c. les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage et sauf les appareils électroménagers)
8435 90 00Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils simil. pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et boissons simil., n.d.a.
8436Machines et appareils, n.d.a., pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture, l'aviculture ou l'apiculture, y.c. les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture, et leurs parties
8436 10 00Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l'excl. de l'industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et simil.)
8436 21 00Couveuses et éleveuses pour l'aviculture
8436 29 00Machines et appareils pour l'aviculture (sauf machines à trier les oeufs, machines à plumer du n° 8438 et sauf couveuses et éleveuses)
8436 80Machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
8436 80 10Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.
8436 80 90Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
8436 91 00Parties de machines et appareils pour l'aviculture, n.d.a.
8436 99 00Parties de machines et appareils pour l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture ou l'apiculture, n.d.a.
8437Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, et leurs parties (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, les essoreuses centrifuges et les filtres à air)
8437 10 00Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
8437 80 00Machines et appareils de minoterie ou pour traitement des céréales ou légumes secs (autres que les machines et appareils du type agricole, les installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air ainsi que machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs)
8437 90 00Parties de machines et appareils de minoterie ou pour le traitement des céréales ou légumes secs ou pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a.
8438Machines et appareils, n.d.a. dans le chapitre 84, pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, et leurs parties (autres que les machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales)
8438 10Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie ou pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte)
8438 10 10Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie (sauf fours et machines à rouler la pâte)
8438 10 90Machines et appareils pour la fabrication industrielle des pâtes alimentaires (sauf appareils de séchage des pâtes alimentaires et sauf machines à rouler la pâte)
8438 20 00Machines et appareils pour la fabrication industrielle des produits de confiserie ou pour la fabrication industrielle du cacao ou du chocolat (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
8438 30 00Machines et appareils pour la fabrication industrielle de sucre (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
8438 40 00Machines et appareils pour la brasserie (sauf centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement)
8438 50 00Machines et appareils pour le traitement industriel des viandes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation)
8438 60 00Machines et appareils pour la préparation ou le traitement industriels des fruits ou des légumes (sauf appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que les installations de refroidissement et de congélation, et sauf les machines à trier les fruits et légumes)
8438 80Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
8438 80 10Machines et appareils pour le traitement et la préparation industriels du café ou du thé (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage et sauf brûloirs, appareils de lyophilisation et autres appareils thermiques)
8438 80 91Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des boissons (sauf centrifugeuses, appareils de filtrage, appareils thermiques ou appareils de refroidissement)
8438 80 99Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, n.d.a.
8438 90 00Parties des machines et appareils pour le traitement, la préparation ou la fabrication industriels d'aliments ou de boissons, n.d.a.
8439Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton, et leurs parties (à l'excl. des autoclaves, des lessiveurs, des installations de séchage et autres appareils thermiques ainsi que des calandres)
8214 20 00Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y.c. les limes à ongles), en métaux communs (sauf ciseaux ordinaires)
8214 90 00Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs
8215Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs (sauf cisailles à volaille et à homards du n° 8201 ou du n° 8213)
8215 10Assortiments de cuillers, fourchettes et autres articles du n° 8215, même avec couteaux jusqu'à un nombre égal, en métaux communs, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
8215 10 20Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, comprenant une partie uniquement argentée, dorée ou platinée
8215 10 30Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
8215 10 80Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, comprenant au moins une partie argentée, dorée ou platinée
8215 20Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée
8215 20 10Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée
8215 20 90Assortiments composés d'un ou plusieurs couteaux du n° 8211 et d'un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du n° 8215, en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ne comprenant aucune partie argentée, dorée ou platinée
8215 91 00Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
8215 99Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
8215 99 10Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en aciers inoxydables, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
8215 99 90Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles simil., en métaux communs autres que l'acier inoxydable, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf en assortiments et sauf cisailles à volaille et à homards)
CHAPITRE 83OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX COMMUNS
8301Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs
8301 10 00Cadenas, en métaux communs
8301 20 00Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs
8301 30 00Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs
8301 40Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et serrures des types utilisés pour véhicules automobiles ou meubles)
8301 40 11Serrures à cylindres des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs
8301 40 19Serrures des types utilisés pour portes de bâtiments, en métaux communs (autres qu'à cylindres et autres que cadenas)
8301 40 90Serrures et verrous, en métaux communs (autres que cadenas et autres que pour véhicules automobiles, meubles ou portes de bâtiments)
8301 50 00Fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
8301 60 00Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs, avec serrure, en métaux communs, n.d.a.
8301 70 00Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs avec serrure, en métaux communs
8302Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles simil., en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en métaux communs
8302 10 00Charnières de tous genres, y.c. les paumelles et pentures, en métaux communs
8302 20 00Roulettes avec monture en métaux communs
8302 30 00Garnitures, ferrures et simil. en métaux communs, pour véhicules automobiles (sauf charnières et serrures)
8302 41Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
8302 41 10Garnitures, ferrures et simil., pour portes, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
8302 41 50Garnitures, ferrures et simil., pour fenêtres et portes-fenêtres, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
8302 41 90Garnitures, ferrures et simil., pour bâtiments, en métaux communs (sauf pour portes, fenêtres et portes-fenêtres, serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières)
8302 42 00Garnitures, ferrures et simil., pour meubles, en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef et sauf charnières et roulettes)
8302 49 00Garnitures, ferrures et articles simil. en métaux communs (sauf serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs à serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et simil. pour bâtiments ainsi que garnitures, ferrures et articles simil. pour véhicules automobiles ou meubles)
8302 50 00Patères, porte-chapeaux, supports et articles simil. en métaux communs
8302 60 00Ferme-portes automatiques en métaux communs
8303 00Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs
8303 00 40Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs
8303 00 90Coffrets et cassettes de sûreté et articles simil., en métaux communs (sauf coffres-forts et sauf portes blindées et compartiments pour chambres fortes)
8304 00 00Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures simil. de bureau, en métaux communs (à l'excl. des meubles de bureau du n° 9403 et des corbeilles à papier)
8305Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets simil. de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes "p.ex. de bureau, pour tapissiers, emballeurs", en métaux communs (à l'excl. des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
8305 10 00Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (sauf fermoirs pour livres et registres)
8305 20 00Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs
8305 90 00Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation, et matériel de bureau simil. en métaux communs, y.c. les parties des articles du n° 8305 (à l'excl. des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres)
8306Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs en métaux communs (sauf instruments de musique, objets d'art, pièces de collection ou antiquités et sauf éléments optiques)
8306 10 00Cloches, sonnettes, gongs et articles simil. non électriques, en métaux communs (sauf instruments de musique)
8306 21 00Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
8306 29 00Statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (sauf objets d'art, pièces de collection et antiquités)
8306 30 00Cadres pour photographies, gravures ou simil., en métaux communs; miroirs, en métaux communs (sauf éléments optiques)
8307Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
8307 10 00Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec accessoires
8307 90 00Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l'acier, même avec accessoires
8308Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs
8308 10 00Agrafes, crochets et oeillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements
8308 20 00Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs
8308 90 00Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles simil., en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y.c. les parties des articles du n° 8308, en métaux communs (sauf agrafes, crochets, oeillets, rivets tubulaires ou à tige fendue)
8309Bouchons [y.c. les bouchons couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
8309 10 00Bouchons-couronnes en métaux communs
8309 90Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (à l'excl. des bouchons-couronnes)
8309 90 10Capsules de bouchage ou surbouchage en plomb, pour bouteilles; capsules de bouchage ou surbouchage en aluminium, diamètre > 21 mm, pour bouteilles (à l'excl. des bouchons-couronnes)
8309 90 90Bouchons [y.c. les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs], couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires d'emballage, en métaux communs (sauf bouchons-couronnes, capsules de bouchage ou de surbouchage en plomb pour bouteilles, capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium pour bouteilles, d'un diamètre > 21 mm)
8310 00 00Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques simil., chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y.c. les panneaux de signalisation routière (sauf les enseignes et plaques indicatrices lumineuses du n° 9405, les caractères d'imprimerie et articles simil. et sauf panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du n° 8608)
8311Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil., en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection
8311 10 00Électrodes enrobées en métaux communs, pour le soudage à l'arc
8311 20 00Fils fourrés en métaux communs, pour le soudage à l'arc
8311 30 00Baguettes enrobées et fils fourrés en métaux communs, pour brasage ou soudage à la flamme (à l'excl. des fils et baguettes à âme décapante chez lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient >= 2% en poids d'un métal précieux)
8311 90 00Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles simil. en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a., ainsi que fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour métallisation par projection, n.d.a.
SECTION XVIMACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
CHAPITRE 84RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS
8401Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches), non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
8401 10 00Réacteurs nucléaires (Euratom)
8401 20 00Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom)
8401 30 00Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom)
8401 40 00Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom)
8402Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur) (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression); chaudières dites "à eau surchauffée", et leurs parties
8402 11 00Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t
8402 12 00Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur <= 45 t (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
8402 19Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
8402 19 10Chaudières à tubes de fumée (autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
8402 19 90Chaudières à vapeur, y.c. les chaudières mixtes (autres que les chaudières aquatubulaires et les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression)
8402 20 00Chaudières dites "à eau surchauffée"
8402 90 00Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites "à eau surchauffée", n.d.a.
8403Chaudières pour le chauffage central, non électriques, et leurs parties (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
8403 10Chaudières pour le chauffage central, non électriques (sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
8403 10 10Chaudières pour le chauffage central, non électriques, en fonte (à l'excl. des chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
8403 10 90Chaudières pour le chauffage central, non électriques (autres qu'en fonte et sauf chaudières à vapeur et chaudières dites "à eau surchauffée" du n° 8402)
8403 90Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
8403 90 10Parties de chaudières pour le chauffage central, en fonte, n.d.a.
8403 90 90Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a.
8404Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p. ex.); condenseurs pour machines à vapeur, et leurs parties
8404 10 00Appareils auxiliaires pour chaudières des n° 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, p.ex.)
8404 20 00Condenseurs pour machines à vapeur
8404 90 00Parties des appareils auxiliaires des n° 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a.
8405Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs, et leurs parties (sauf four à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
8405 10 00Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs simil. de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs (sauf fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène)
8405 90 00Parties des générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau et des générateurs d'acétylène ou des générateurs simil. de gaz par procédé à l'eau, n.d.a.
8406Turbines à vapeur, et leurs parties
8406 10 00Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux
8406 81 00Turbines à vapeur d'une puissance > 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
8406 82 00Turbines à vapeur d'une puissance <= 40 MW (autres que pour la propulsion de bateaux)
8406 90Parties des turbines à vapeur, n.d.a.
8406 90 10Ailettes, aubages et rotors, pour turbines à vapeur
8406 90 90Parties de turbines à vapeur, n.d.a. (à l'excl. des ailettes, des aubages et des rotors)
8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles "moteurs à explosion"
8407 10 00Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation
8407 21Moteurs hors-bord à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion de bateaux
8407 21 10Moteurs pour la propulsion de bateaux du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée <= 325 cm³
8407 21 91Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance <= 30 kW
8407 21 99Moteurs hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) pour la propulsion des bateaux, cylindrée > 325 cm³, puissance > 30 kW
8407 29 00Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour bateaux (sauf moteurs hors-bord)
8407 31 00Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée <= 50 cm³
8407 32Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
8407 32 10Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³
8407 32 90Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³
8407 33Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 1000 cm³
8407 33 20Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
8407 33 80Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 500 cm³ mais <= 1000 cm³
8407 34Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³
8407 34 10Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 1000 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules automobiles du n° 8705
8407 34 30Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, cylindrée > 1000 cm³, usagés
8407 34 91Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)
8407 34 99Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée > 1500 cm³ (sauf pour l'industrie du montage des motoculteurs [870110], voitures de tourisme [8703], véhicules automobiles pour le transport des marchandises [8704], véhicules automobiles à usages spéciaux autres que transport de personnes ou de marchandises [8705])
8407 90Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
8407 90 10Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), de cylindrée <= 250 cm³ (autres que moteurs pour aéronefs, moteurs pour la propulsion de bateaux et autres que les moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules automobiles du chapitre 87)
8407 90 50Moteurs à piston alternatif ou rotatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), cylindrée > 250 cm³, pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704 à moteur de cylindrée < 2800 cm³ et des véhicules du n° 8705
8407 90 80Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance <= 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
8407 90 90Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), d'une cylindrée > 250 cm³, d'une puissance > 10 kW (à l'excl. des moteurs du n° 8407 90 50, des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour les véhicules automobiles du chapitre 87, des moteurs destinés aux aéronefs et des moteurs servant à la propulsion des bateaux)
8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel)
8408 10Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des bateaux
8408 10 11Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00
8408 10 19Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, pour la propulsion de bateaux (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 23Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance <= 50 kW
8408 10 27Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance <= 50 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 31Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW
8408 10 39Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 50 kW mais <= 100 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 41Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW
8408 10 49Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 100 kW mais <= 200 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 51Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW
8408 10 59Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais <= 300 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 61Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW
8408 10 69Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 300 kW mais <= 500 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 71Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW
8408 10 79Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 81Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW
8408 10 89Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00)
8408 10 91Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre du n° 8906 10 00, d'une puissance > 5000 kW
8408 10 99Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 5000 kW (à l'excl. des moteurs destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n° 8901 à 8906, aux remorqueurs du n° 8904 00 10 et aux navires de guerre de la sous-position 8906 10 00)
8408 20Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
8408 20 10Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour l'industrie du montage des motoculteurs du n° 870110, des véhicules automobiles du n° 8703, des véhicules automobiles du n° 8704, à moteur de cylindrée < 2500 cm³, et des véhicules du n° 8705
8408 20 31Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance <= 50 kW
8408 20 35Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 50 kW mais <= 100 kW
8408 20 37Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers à roues, puissance > 100 kW
8408 20 51Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance <= 50 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
8408 20 55Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
8408 20 57Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
8408 20 99Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, puissance > 200 kW (sauf moteurs pour l'industrie du montage du n° 8408 20 10 et sauf moteurs pour la propulsion des tracteurs agricoles et forestiers sur roues)
8408 90Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) (autres que moteurs de propulsion pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 21Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) pour la propulsion de véhicules ferroviaires
8408 90 27Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 41Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 43Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 15 kW mais <= 30 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 45Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 30 kW mais <= 50 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 47Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 50 kW mais <= 100 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 61Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 100 kW mais <= 200 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 65Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 200 kW mais <= 300 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 67Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 300 kW mais <= 500 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 81Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 500 kW mais <= 1000 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 85Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 1000 kW mais <= 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8408 90 89Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance > 5000 kW (autres que moteurs pour la propulsion de véhicules ferroviaires ou de bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)
8409Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston, n.d.a.
8409 10 00Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l'aviation, n.d.a.
8409 91 00Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a.
8409 99 00Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a.
8410Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
8410 11 00Turbines et roues hydrauliques, puissance <= 1000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
8410 12 00Turbines et roues hydrauliques, puissance > 1000 kW mais <= 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
8410 13 00Turbines et roues hydrauliques, puissance > 10000 kW (à l'excl. des machines ou moteurs hydrauliques du n° 8412)
8410 90 00Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques y compris les régulateurs
8411Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz
8411 11 00Turboréacteurs, poussée <= 25 kN
8411 12Turboréacteurs, poussée > 25 kN
8411 12 10Turboréacteurs, poussée > 25 kN mais <= 44 kN
8411 12 30Turboréacteurs, poussée > 44 kN mais <= 132 kN
8411 12 80Turboréacteurs, poussée > 132 kN
8411 21 00Turbopropulseurs, puissance <= 1100 kW
8411 22Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW
8411 22 20Turbopropulseurs, puissance > 1100 kW mais <= 3730 kW
8411 22 80Turbopropulseurs, puissance > 3730 kW
8411 81 00Turbines à gaz, puissance <= 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
8411 82Turbines à gaz, puissance > 5000 kW (autres que turboréacteurs et turbopropulseurs)
8413 70 30Circulateurs de chauffage central et d'eau chaude
8413 70 35Pompes pour liquides, centrifuges, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal <= 15 mm (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et sauf pompes immergées)
8413 70 45Pompes pour liquides, à roues à canaux et pompes pour liquides à canal latéral
8413 70 51Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, monobloc (sauf pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes immergées et circulateurs de chauffage central et d'eau chaude)
8413 70 59Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à simple flux, non monobloc (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319)
8413 70 65Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, monocellulaires, à plusieurs flux (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)
8413 70 75Pompes pour liquides, centrifuges, à roue radiale, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm, multicellulaires (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319 et sauf pompes immergées)
8413 70 81Pompes pour liquides, centrifuges, monocellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton; pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)
8413 70 89Pompes pour liquides, centrifuges, multicellulaires, à moteur, avec tubulure de refoulement d'un diamètre nominal > 15 mm (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319; pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression; pompes à béton, pompes immergées, circulateurs de chauffage central et d'eau chaude, pompes à roue radiale)
8413 81 00Pompes pour liquides à moteur (sauf pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter des n° 841311 ou 841319, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres)
8413 82 00Élévateurs à liquides (à l'excl. des pompes)
8413 91 00Parties de pompes pour liquides, n.d.a.
8413 92 00Parties d'élévateurs à liquides, n.d.a.
8414Pompes à air ou à vide (sauf pompes siphons à émulsion pour mélanges de gaz et appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques), compresseurs d’air ou d’autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, et leur parties
8414 10Pompes à vide
8414 10 15Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat
8414 10 25Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires et pompes Roots (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)
8414 10 81Pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat)
8414 10 89Pompes à vide (à l’exclusion des pompes utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou de dispositifs d’affichage à écran plat, des pompes à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption)
8414 20Pompes à air, à main ou à pied
8414 20 20Pompes à main pour cycles
8414 20 80Pompes à air, à main ou à pied (sauf pompes à main pour cycles)
8414 30Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques
8414 30 20Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance <= 0,4 kW
8414 30 81Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW, hermétiques ou semi-hermétiques
8414 30 89Compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques, d'une puissance > 0,4 kW (sauf compresseurs hermétiques ou semi-hermétiques)
8414 40Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables
8414 40 10Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute <= 2 m³
8414 40 90Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, débit par minute > 2 m³
8414 51 00Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d'une puissance <= 125 W
8414 59Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W)
8414 59 15Ventilateurs des types utilisés exclusivement ou principalement pour le refroidissement de microprocesseurs, d’appareils de télécommunication, de machines automatiques de traitement de l’information ou d’unités de machines automatiques de traitement de l’information
8414 59 25Ventilateurs axiaux (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)
8414 59 35Ventilateurs centrifuges (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W et des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)
8414 59 95Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance <= 125 W, des ventilateurs axiaux et centrifuges ainsi que des ventilateurs utilisés pour le refroidissement de l’équipement informatique de la sous-position 8414 59 15)
8414 60 00Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal <= 120 cm
8414 70 00Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz
8414 80Pompes à air, compresseurs d'air ou d'autres gaz, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, plus grand côté horizontal > 120 cm (autres que pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 11Turbocompresseurs monocellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 19Turbocompresseurs multicellulaires (sauf compresseurs des types utilisés pour les équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 22Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h <= 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 28Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression <= 15 bar, d'un débit/h > 60 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 51Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h <= 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 59Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression > 15 bar, d'un débit/h > 120 m³ (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 73Compresseurs volumétriques rotatifs à un seul arbre (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 75Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables)
8414 80 78Compresseurs volumétriques rotatifs à plusieurs arbres, autres qu'à vis (sauf compresseurs des types utilisés pour équipements frigorifiques et sauf compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables et sauf compresseurs volumétriques rotatifs à vis)
8414 80 80Pompes à air et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage avec ventilateur incorporé, également avec filtre, plus grand côté horizontal > 120 cm (sauf pompes à vide, pompes à air à main ou à pied, ainsi que compresseurs et enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz)
8414 90 00Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou d’autres gaz et de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, et d’enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, n.d.a.
8415Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y.c. ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, et leurs parties
8415 10Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
8415 10 10Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, formant un seul corps, conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
8415 10 90Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type "split-system" [systèmes à éléments séparés], conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol
8415 20 00Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
8415 81 00Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique [pompes à chaleur réversibles] (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
8415 82 00Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d'inversion du cycle thermique (autres que machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
8415 83 00Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air (sauf machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux formant un seul corps ou du type "split-system" [systèmes à éléments séparés] du type mural ou pour fenêtres)
8415 90 00Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité de l'air, n.d.a.
8416Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., et leurs parties
8416 10Brûleurs pour foyers à combustibles liquides
8416 10 10Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides, avec dispositif de contrôle automatique monté
8416 10 90Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides (sans dispositif de contrôle automatique monté)
8416 20Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y.c. les brûleurs mixtes
8416 20 10Brûleurs pour l'alimentation des foyers, exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle
8416 20 20Brûleurs mixtes pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz
8416 20 80Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles solides pulvérisés ou à gaz (à l'excl. des brûleurs exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle et brûleurs mixtes )
8416 30 00Foyers automatiques, y.c. leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil. (sauf brûleurs)
8416 90 00Parties de brûleurs pour l'alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs simil., n.d.a.
8417Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y.c. les incinérateurs ( à l'excl. des étuves ainsi que des fours pour procédé de craquage)
8417 10 00Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l'excl. des étuves)
8417 20Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8417 20 10Fours non électriques à tunnel, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie
8417 20 90Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie (sauf fours à tunnel)
8417 80Fours industriels ou de laboratoire non électriques, y.c. les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)
8417 80 30Fours pour la cuisson des produits céramiques
8417 80 50Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques
8417 80 70Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, y.c. les incinérateurs (à l'excl. des fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, des étuves, des fours pour la cuisson des produits céramiques, des fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques et des fours pour le procédé de craquage)
8417 90 00Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y.c. d'incinérateurs, n.d.a.
8418Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs, surgélateurs et autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur, et leurs parties, autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415
8418 10Réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, avec portes ou tiroirs extérieurs séparés, ou combinaisons de ces éléments
8418 10 20Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité > 340 l, ou combinaisons de ces éléments
8418 10 80Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou tiroirs extérieurs séparés, d’une capacité ≤ 340 l, ou combinaisons de ces éléments
8418 21Réfrigérateurs ménagers à compression
8418 21 10Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 340 l
8418 21 51Réfrigérateurs ménagers à compression, modèle table
8418 21 59Réfrigérateurs ménagers à compression, à encastrer
8418 21 91Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité <= 250 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)
8418 21 99Réfrigérateurs ménagers à compression, capacité > 250 l mais <= 340 l (à l'excl. des modèles table et des modèles à encastrer)
8418 29 00Réfrigérateurs ménagers à absorption
8418 30Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 800 l
8418 30 20Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité <= 400 l
8418 30 80Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, capacité > 400 l mais <= 800 l
8418 40Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 900 l
8418 40 20Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité <= 250 l
8418 40 80Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, capacité > 250 l mais <= 900 l
8418 50Meubles [coffres, armoires, vitrines, comptoirs et simil.] pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés, à portes extérieures séparées, réfrigérateurs ménagers, meubles congélateurs-conservateurs du type coffre d'une capacité <= 800 l ou du type armoire d'une capacité <= 900 l)
8418 50 11Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques (avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé), pour produits congelés
8418 50 19Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques, avec groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf pour produits congelés)
8418 50 90Meubles frigorifiques à groupe frigorifique ou évaporateur incorporé (sauf réfrigérateurs et congélateurs-conservateurs combinés à portes ou tiroirs extérieurs séparés, réfrigérateurs ménagers, meubles vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques)
8418 61 00Pompes à chaleur (à l'excl. des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 8415)
8418 69 00Matériel, machines et appareils pour la production du froid (autres que réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs)
8418 91 00Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid
8418 99Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
8418 99 10Évaporateurs et condenseurs pour machines de production du froid (autres que pour appareils ménagers)
8418 99 90Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d'autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a.
8419Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement (à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la distillation, la rectification, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement (sauf appareils domestiques); chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation, et leurs parties
8419 11 00Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l'excl. des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
8419 12 00Chauffe-eau solaires
8419 19 00Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l’exclusion des chauffe-eau instantanés à gaz, des chauffe-eau solaires et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central)
8419 20 00Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire
8419 33 00Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation
8419 34 00Séchoirs pour produits agricoles (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation)
8419 35 00Séchoirs pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation et séchoirs pour produits agricoles)
8419 39 00Séchoirs (sauf appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation, séchoirs à pulvérisation, séchoirs pour produits agricoles, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et appareils ménagers)
8419 40 00Appareils de distillation ou de rectification
8419 50Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières)
8419 50 20Échangeurs de chaleur fabriqués à partir de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm
8419 50 80Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chaudières et de ceux composés de fluoropolymères, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 3 cm)
8419 60 00Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz
8419 81Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf appareils domestiques)
8419 81 20Percolateurs et autres appareils pour la préparation du café et autres boissons chaudes (sauf appareils domestiques)
8419 81 80Appareils et dispositifs pour la cuisson ou le chauffage des aliments (sauf percolateurs et autres appareils pour la préparation de boissons chaudes et appareils domestiques)
8419 89Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (autres que les appareils domestiques et à l'excl. des fours et autres appareils du n° 8514)
8419 89 10Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau, dans lesquels l'échange thermique ne s'effectue pas à travers une paroi
8419 89 30Appareils et dispositifs de métallisation sous vide
8419 89 98Appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, n.d.a.
8419 90Parties d'appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a.
8419 90 15Parties des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, n.d.a.
8419 90 85Parties des appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. (à l'excl. des stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, ceux pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat ainsi que des fours et autres appareils du n° 8514)
8420Calandres et laminoirs autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines, et leurs parties
8420 10Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
8420 10 10Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie textile
8420 10 30Calandres et laminoirs des types utilisés dans l'industrie du papier
8420 10 81Laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés
8420 10 89Calandres et laminoirs (à l’exclusion de ceux des types utilisés dans les industries du textile et du papier ou pour les métaux ou le verre, ainsi que des laminoirs à rouleaux des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de substrats pour circuits imprimés ou de circuits imprimés)
8420 91Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre)
8420 91 10Cylindres de calandres et laminoirs en fonte (autres que pour les métaux ou le verre)
8420 91 80Cylindres de calandres et laminoirs (sauf en fonte et autres que pour les métaux ou le verre)
8420 99 00Parties de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre et autres que les cylindres), n.d.a.
8421Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique); appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, et leurs parties (autres que les reins artificiels)
8421 11 00Écrémeuses centrifuges
8421 12 00Essoreuses à linge centrifuges
8421 19Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (autres que pour la séparation isotopique et sauf écrémeuses et essoreuses à linge)
8421 19 20Centrifugeuses des types employés dans les laboratoires
8421 19 70Centrifugeuses, y.c. les essoreuses centrifuges (à l'excl. des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses, des essoreuses à linge ainsi que des centrifugeuses des types utilisés dans les laboratoires et dans la fabrication des disques [wafers] à semi-conducteur)
8421 21 00Appareils pour la filtration ou l'épuration des eaux
8421 22 00Appareils pour la filtration ou l'épuration des boissons (autres que l'eau)
8421 23 00Appareils pour la filtration des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421 29Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (à l'excl. de l'eau ou des boissons, des huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression ainsi que les reins artificiels)
8421 29 20Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides, composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 μm (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau et les reins artificiels)
8421 29 80Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’eau, les boissons autres que l’eau, les huiles minérales et carburants pour les moteurs à allumage par étincelles ou par compression, les reins artificiels ainsi que de ceux composés de fluoropolymères et dont l’épaisseur du filtre ou de la membrane purificatrice est <= 140 μm)
8421 31 00Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421 32 00Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8421 39Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, ainsi que des convertisseurs catalytiques et filtres à particules pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
8421 39 15Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm
8421 39 25Appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air (à l’exclusion des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est <= 1,3 cm)
8421 39 35Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air, par procédé catalytique (à l’exclusion des appareils à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est ≤ 1,3 cm, et des convertisseurs catalytiques pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
8421 39 85Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz, autres que l’air (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, de ceux par procédé catalytique et de ceux à enveloppe en acier inoxydable, dont le diamètre interne des tubes d’entrée et de sortie est ≤ 1,3 cm, ainsi que des filtres à particules pour gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression)
8421 91 00Parties de centrifugeuses, y.c. d'essoreuses centrifuges, n.d.a.
8421 99Parties d'appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
8421 99 10Parties des appareils relevant des sous-positions 84212920 ou 84213915, n.d.a.
8421 99 90Parties des appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a.
8422Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable; machines et appareils à gazéifier les boissons; leurs parties
8422 11 00Machines à laver la vaisselle, de type ménager
8422 19 00Machines à laver la vaisselle (autres que de type ménager)
8422 20 00Machines et appareils à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l'excl. des machines à laver la vaisselle)
8422 30 00Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; appareils à gazéifier les boissons
8422 40 00Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y.c. les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l'excl. des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues)
8422 90Parties des machines à laver la vaisselle, des machines à empaqueter ou à emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a.
8422 90 10Parties de machines à laver la vaisselle, n.d.a.
8422 90 90Parties de machines à empaqueter ou emballer les marchandises et autres machines et appareils du n° 8422, n.d.a. (à l'excl. des parties pour machines à laver la vaisselle)
8423Appareils et instruments de pesage (y.c. les bascules et balances à vérifier les pièces usinées), mais à l'excl. des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins; poids pour toutes balances, et leurs parties
8423 10Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés; balances de ménage
8423 10 10Balances de ménage (à l'excl. des pèse-personnes et pèse-bébés)
8423 10 90Pèse-personnes, y.c. les pèse-bébés
8423 20Bascules à pesage continu sur transporteurs
8423 20 10Bascules à pesage continu sur transporteurs, à pesage électronique
8423 20 90Bascules à pesage continu sur transporteurs, autres qu’à pesage électronique
8423 30Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l'excl. des balances à pesage continu sur transporteurs)
8423 30 10Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, à pesage électronique
8423 30 90Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses, autres qu’à pesage électronique
8423 81Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personnes, balances de ménage, bascules à pesage continu sur transporteurs et des bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
8423 81 21Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique
8423 81 23Appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique
8423 81 25Balances de magasin à pesage électronique, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique (à l’exclusion des appareils et instruments pour le pesage et l’étiquetage des produits préemballés)
8423 81 29Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, à pesage électronique, n.d.a.
8423 81 80Appareils et instruments de pesage, d’une portée <= 30 kg, autres qu’à pesage électronique, n.d.a.
8423 82Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg (à l’exclusion des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
8423 82 20Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, à pesage électronique (à l’exclusion de ceux pour le pesage de véhicules automobiles, des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses)
8423 82 81Instruments de contrôle par référence à un poids prédéterminé, à fonctionnement automatique, y compris les trieuses pondérales, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique
8423 82 89Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais <= 5 000 kg, n.d.a.
8423 89Appareils et instruments de pesage, portée > 5000 kg
8423 89 20Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, à pesage électronique
8423 89 80Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg, autres qu’à pesage électronique
8423 90Poids pour balances de tous genres; parties d'appareils et instruments de pesage, n.d.a.
8423 90 10Parties des appareils et instruments de pesage relevant des sous-positions 84232010, 84233010, 84238121, 84238123, 84238125, 84238129, 84238220 ou 84238920, n.d.a.
8423 90 90Poids pour balances de tous genres; parties des appareils et instruments de pesage, n.d.a.
8424Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.; extincteurs, même chargés (sauf bombes et grenades d'extinction d'incendie); pistolets aérographes et appareils simil. (sauf appareils et machines électriques pour la projection de métaux en fusion ou de carbures métalliques frittés); machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et simil., et leurs parties, n.d.a.
8424 10 00Extincteurs mécaniques, même chargés
8424 20 00Pistolets aérographes et appareils simil. (à l'excl. des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés [n° 8515] ainsi que des machines et appareils à jet de sable, vapeur, etc.)
8424 30Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil., y.c. les appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression) (à l'excl. des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
8424 30 01Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), équipés d'un dispositif de chauffage
8424 30 08Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression), sans dispositif de chauffage
8424 30 10Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé
8424 30 90Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. (à l'excl. des appareils à air comprimé et des appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé [appareils de nettoyage à haute pression], ainsi que des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux)
8424 41 00Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture, portables
8424 49Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables)
8424 49 10Pulvérisateurs et poudreuses, pour l’agriculture ou l’horticulture, conçus pour être portés ou tirés par tracteur
8424 49 90Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs portables et de ceux conçus pour être portés ou tirés par tracteur)
8424 82Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs)
8424 82 10Appareils d’arrosage, même à main, pour l’agriculture ou l’horticulture
8424 82 90Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture (à l’exclusion des pulvérisateurs et des appareils d’arrosage)
8424 89Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
8424 89 40Appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
8424 89 70Appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
8424 90Parties d'extincteurs, de pistolets aérographes et appareils simil., de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet simil. ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
8424 90 20Parties des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
8424 90 80Parties des extincteurs, pistolets aérographes et appareils similaires, des machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que des machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a.
8425Palans; treuils et cabestans; crics et vérins
8425 11 00Palans à moteur électrique
8425 19 00Palans autres qu'à moteur électrique
8425 31 00Treuils et cabestans, à moteur électrique
8425 39 00Treuils et cabestans, autres qu'à moteur électrique
8425 41 00Élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures
8425 42 00Crics et vérins, hydrauliques (sauf élévateurs fixes des types utilisés dans les garages pour voitures)
8425 49 00Crics et vérins, non hydrauliques
8426Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues (à l'excl. des grues automotrices et des wagons-grues du réseau ferroviaire)
8426 11 00Ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes
8426 12 00Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers
8426 19 00Ponts roulants, grues portiques, portiques de déchargement et ponts-grues (à l'excl. des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques)
8426 20 00Grues à tour
8426 30 00Grues sur portiques
8426 41 00Bigues et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l'excl. des grues automotrices, portiques mobiles se déplaçant sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
8426 49 00Bigues et chariots-grues et appareils autopropulsés (autres que sur pneumatiques et sauf chariots-cavaliers)
8426 91Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier
8426 91 10Grues hydrauliques conçues pour être montées sur un véhicule routier, pour le chargement ou le déchargement du véhicule
8426 91 90Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier (à l'excl. des grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule)
8426 99 00Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (sauf ponts roulants, grues portiques, grues sur portiques, portiques de déchargement, ponts-grues, chariots-cavaliers, grues à tour, chariot-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier)
8427Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage, pour le transport et la manutention (à l'excl. des chariots-cavaliers et chariots-grues)
8427 10Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage
8427 10 10Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m
8427 10 90Chariots de manutention autopropulsés à moteur électrique, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m
8427 20Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage
8427 20 11Chariots-gerbeurs tous terrains, autopropulsés, élevant à une hauteur >= 1 m
8427 20 19Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur >= 1 m (autres qu'à moteur électrique et sauf chariots-gerbeurs autopropulsés tous terrains)
8427 20 90Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)
8427 90 00Chariots de manutention munis d'un dispositif de levage mais non autopropulsés
8428Machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, p.ex.) (sauf palans, treuils et cabestans, crics et vérins, grues de tous genres, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues et sauf chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage)
8428 10Ascenseurs et monte-charge
8428 10 20Ascenseurs et monte-charge, électriques
8428 10 80Ascenseurs et monte-charge, non électriques
8428 20Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques
8428 20 20Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques, pour produits en vrac
8428 20 80Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques (autres que pour produits en vrac)
8428 31 00Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)
8428 32 00Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à benne (autres que conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains)
8428 33 00Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)
8428 39Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue (autres que conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, autres qu'à benne, à bande ou à courroie et autres que pneumatiques)
8428 39 20Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises
8428 39 90Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l'excl. des appareils spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie, des appareils à rouleaux ou à galets, des appareils pneumatiques et des passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de matériels pour dispositifs à semi-conducteur)
8428 40 00Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
8428 60 00Téléphériques (y.c. les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires
8428 70 00Robots industriels
8428 90Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
8428 90 71Chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles
8428 90 79Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole (sauf chargeurs conçus pour être portés par tracteurs agricoles et sauf tracteurs agricoles)
8428 90 90Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a.
8429Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
8429 11 00Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles
8429 19 00Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues
8429 20 00Niveleuses autopropulsées
8429 30 00Décapeuses (scrapers) autopropulsées
8429 40Rouleaux compresseurs et autres compacteuses, autopropulsés
8429 40 10Rouleaux compresseurs à vibrations
8429 40 30Rouleaux compresseurs, autopropulsés (à l'excl. des rouleaux compresseurs à vibrations)
8429 40 90Compacteuses autopropulsées (sauf rouleaux compresseurs)
8429 51Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal, autopropulsées
8429 51 10Chargeurs à chargement frontal, autopropulsés, des types conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains
8429 51 91Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, à chenilles, autopropulsées (à l'excl. des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
8429 51 99Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autopropulsées (à l'excl. des engins à chenilles et des engins spécialement conçus pour mines au fond ou pour d'autres travaux souterrains)
8429 52Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
8429 52 10Excavateurs à chenilles, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°
8429 52 90Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)
8429 59 00Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (sauf pelles mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et sauf chargeuses à chargement frontal)
8430Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige (sauf machines et appareils montés sur wagons, sur châssis d'automobile ou sur camions; machines autopropulsées; machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention; outillage à main)
8430 10 00Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux (sauf montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobile ou sur camion)
8430 20 00Chasse-neiges (sauf montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, ou sur châssis d'automobiles ou sur camion)
8430 31 00Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (sauf soutènement marchant hydraulique pour mines)
8430 39 00Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées (à l'excl. de l'outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines)
8430 41 00Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l'excl. des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires ou sur châssis d'automobiles ou sur camions, et sauf machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries)
8439 10 00Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (autres que les autoclaves, les lessiveurs et autres appareils thermiques)
8439 20 00Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (autres que les installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier)
8439 30 00Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l'excl. des calandres)
8439 91 00Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a.
8439 99 00Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage de papier ou de carton, n.d.a.
8440Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
8440 10Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y.c. les machines à coudre les feuillets (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires)
8440 10 10Plieuses pour reliures
8440 10 20Assembleuses pour reliures
8440 10 30Couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets
8440 10 40Machines à relier par collage
8440 10 90Machines et appareils pour le brochage ou la reliure (à l'excl. des machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier et du carton, y.c. les coupeuses, des presses polyvalentes, des machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires, des plieuses, assembleuses, couseuses ou agrafeuses, y.c. les machines à coudre les feuillets, ainsi que des machines à relier par collage)
8440 90 00Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a.
8441Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y.c. les coupeuses de tous types, et leurs parties, n.d.a.
8441 10Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (sauf machines et appareils pour le brochage ou la reliure)
8441 10 10Coupeuses-bobineuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton
8441 10 20Coupeuses en long ou en travers pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton
8441 10 30Massicots pour papier ou carton
8441 10 70Coupeuses pour le travail du papier ou du carton (à l'excl. des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du n° 8440, des coupeuses-bobineuses, des coupeuses en long ou en travers et des massicots droits)
8441 20 00Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (sauf machines à coudre et machines à placer les oeillets)
8441 30 00Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants simil. (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage et machines à coudre)
8441 40 00Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (sauf installations de séchage)
8441 80 00Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
8441 90Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
8441 90 10Parties de coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
8441 90 90Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a.
8442Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n° 8456 à 8465) pour la préparation ou la fabrication des planches, cylindres ou autres organes imprimants; planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, p.ex.), et leurs parties
8442 30 00Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines des positions 8456 à 8465)
8442 40 00Parties des machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a.
8442 50 00Clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression, par exemple planés, grenés ou polis
8443Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à adresser et autres machines de bureau électriques et électroniques imprimantes des n° 8469 à 8472); autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; leurs parties
8443 11 00Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines
8443 12 00Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d'un format <= (22 × 36 cm) à l'état non plié
8443 13Machines et appareils à imprimer offset (à l'excl. des machines et appareils offset alimentés en feuilles de format <= (22 x 36 cm) et des machines et appareils offset alimentés en bobines)
8443 13 10Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, usagés, pour feuilles d'un format > (22 x 36 cm)
8443 13 32Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format <= (53 x 75 cm) mais > (22 x 36 cm)
8443 13 34Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (53 x 75 cm) mais <= (75 x 107 cm)
8443 13 38Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en feuilles, neufs, pour feuilles d'un format > (75 x 107 cm)
8443 13 90Machines et appareils à imprimer offset (sauf alimentés en feuilles ou en bobines)
8443 14 00Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (sauf machines et appareils flexographiques)
8443 15 00Machines et appareils à imprimer, typographiques (sauf machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines)
8443 16 00Machines et appareils à imprimer, flexographiques
8443 17 00Machines et appareils à imprimer, héliographiques
8443 19Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d'encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
8443 19 20Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'excl. des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
8443 19 40Machines et appareils à imprimer utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs
8443 19 70Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 (à l'excl. des machines à imprimer les matières textiles, de ceux utilisés pour la fabrication des semi-conducteurs, des imprimantes à jet d'encre, des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et des autres machines de bureau à imprimer des n° 8469 à 8472, des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)
8443 31 00Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
8443 32Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
8443 32 10Imprimantes aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
8443 32 80Machines qui assurent seulement une des fonctions copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau
8443 39 00Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants de la position 8442)
8443 91Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442
8443 91 10Parties et accessoires de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs, n.d.a.
8443 91 91Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l'excl. de machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs)
8443 91 99Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442, n.d.a. (à l'excl. des machines et appareils à imprimer utilisés pour la production des semi-conducteurs et autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8443 99Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
8443 99 10Assemblages électroniques pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (sauf pour machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
8443 99 90Parties et accessoires d'imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques ainsi que de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442)
8444 00Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
8444 00 10Machines pour le filage (extrusion) des matières textiles synthétiques ou artificielles
8444 00 90Machines pour l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles
8445Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles (à l'excl. des machines du n° 8444); machines à bobiner, y.c. les canetières, ou à dévider les matières textiles et machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n° 8446 au 8447
8445 11 00Cardes pour la préparation des matières textiles
8445 12 00Peigneuses pour la préparation des matières textiles
8445 13 00Bancs à broches
8445 19 00Machines pour la préparation des matières textiles (autres que cardes, peigneuses et bancs à broches)
8445 20 00Machines pour la filature des matières textiles (autres que les machines pour le filage [extrusion] et les bancs à broches)
8445 30 00Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles
8445 40 00Machines à bobiner (y.c. les canetières) ou à dévider les matières textiles
8445 90 00Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines à préparer les fils textiles, pour utilisation sur les machines des n° 8446 ou 8447 (autres que les machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières synthétiques ou artificielles et autres que les machines à filer, doubler ou retordre)
8446Métiers à tisser
8446 10 00Métiers à tisser pour tissus d'une largeur <= 30 cm
8446 21 00Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, à moteur
8446 29 00Métiers à tisser, à navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm, actionnés à la main
8446 30 00Métiers à tisser, sans navettes, pour tissus d'une largeur > 30 cm
8447Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l'excl. des machines à broder à manivelle)
8447 11 00Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre <= 165 mm
8447 12 00Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diamètre > 165 mm
8447 20Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
8447 20 20Métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel, et machines de couture-tricotage
8447 20 80Métiers à bonneterie rectilignes (à l'excl. des métiers-chaîne, y.c. les métiers Raschel)
8447 90 00Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (sauf couso-brodeurs)
8448Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, p.ex.); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8444, 8445, 8446, 8447 ou 8448 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, p.ex.)
8448 11 00Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation
8448 19 00Machines et appareils auxiliaires pour machines des n° 8444, 8445, 8446 ou 8447 (sauf ratières [mécaniques d'armes] et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation)
8448 20 00Parties et accessoires des machines pour le filage [extrusion], l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
8448 31 00Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles
8448 32 00Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes)
8448 33 00Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du n° 8445
8448 39 00Parties et accessoires des machines du n° 8445, n.d.a.
8448 42 00Peignes, lisses et cadres de lisses pour métiers à tisser
8448 49 00Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a.
8448 51Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447
8448 51 10Platines servant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447
8448 51 90Aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du n° 8447 (sauf platines)
8448 59 00Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du n° 8447, n.d.a.
8449 00 00Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y.c. les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l'excl. des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres)
8450Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, et leurs parties
8450 11Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg
8450 11 11Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement frontal
8450 11 19Machines à laver le linge entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg, à chargement par le haut
8450 11 90Machines à laver le linge entièrement automatiques, capacité unitaire en poids de linge sec > 6 kg mais <= 10 kg
8450 12 00Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l'excl. des machines entièrement automatiques)
8450 19 00Machines à laver le linge d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec <= 6 kg (à l'excl. des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée)
8450 20 00Machines à laver le linge, capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg
8450 90 00Parties de machines à laver le linge, n.d.a.
8451Machines et appareils (sauf machines du n° 8450) pour lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage (y.c. presses à fixer), blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour revêtement des tissus ou autres supports pour fabrication des couvre-parquets tels que le linoléum; machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, et leurs parties
8451 10 00Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles
8451 21 00Machines à sécher, capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg (à l'excl. des essoreuses centrifuges)
8451 29 00Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles ( à l'excl. des machines à sécher d'une capacité unitaire en poids de linge sec <= 10 kg et sauf essoreuses centrifuges)
8451 30 00Machines et presses à repasser, y.c. les presses à fixer (à l'excl. des calandres à catir ou à repasser)
8451 40 00Machines et appareils pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (sauf machines à laver le linge)
8451 50 00Machines et appareils à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus
8451 80Machines et appareils pour l'apprêt et le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf pour apprêt et le finissage du feutre, sauf calandres et sauf presses polyvalentes)
8451 80 10Machines pour le revêtement des tissus et autres supports, en vue de la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (sauf calandres et presses polyvalentes)
8451 80 30Machines pour l'apprêt ou le finissage des fils et des tissus (à l'excl. des calandres, des presses d'emploi général ainsi que des machines pour l'apprêt et le finissage du feutre)
8451 80 80Machines et appareils pour l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles (à l'excl. des calandres et des presses d'emploi général)
8451 90 00Parties de machines et appareils pour le lavage, nettoyage, essorage, séchage, repassage, pressage, blanchiment, teinture, apprêt, finissage, enduction ou imprégnation de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles, ou pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets, ou pour enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a.
8452Machines à coudre (autres que les machines à coudre les feuillets du n° 8440); meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre; leurs parties
8452 10Machines à coudre de type ménager
8452 10 11Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) > 65 €
8452 10 19Machines à coudre de type ménager, piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, d'une valeur unitaire (bâtis, tables ou meubles non compris) <= 65 € ; têtes de ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur
8452 10 90Machines à coudre et têtes, de type ménager (sauf machines piquant uniquement le point de navette, tête d'un poids <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur, et sauf têtes pour ces machines pesant <= 16 kg sans moteur ou <= 17 kg avec moteur)
8452 21 00Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel
8452 29 00Machines à coudre de type industriel (sauf unités automatiques)
8452 30 00Aiguilles pour machines à coudre
8452 90 00Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
8453Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, et leurs parties (à l'excl. des séchoirs, pistolets aérographes, machines à ébourrer les porcs, machines à coudre et presses polyvalentes)
8453 10 00Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l'excl. des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs et des presses polyvalentes)
8453 20 00Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (autres que les machines à coudre)
8453 80 00Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (autres que les chaussures et autres que les machines à coudre)
8453 90 00Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation de chaussures ou d'autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a.
8454Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, et leurs parties (à l'excl. des presses pour poudre de métal)
8454 10 00Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8454 20 00Poches de coulée, lingotières et machines à couler [mouler] pour la métallurgie, l'aciérie ou la fonderie
8454 30Machines à couler (mouler) sous pression pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8454 30 10Machines à couler (mouler) sous pression, pour métallurgie, aciérie ou fonderie
8454 30 90Machines à couler (mouler), pour métallurgie, aciérie ou fonderie (autres que sous pression)
8454 90 00Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotière et machines simil. à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a.
8455Laminoirs à métaux et leurs cylindres, et parties des laminoirs à métaux
8455 10 00Laminoirs à métaux, à tubes en métal
8455 21 00Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (autres qu'à tubes)
8455 22 00Laminoirs à métaux à froid (autres qu'à tubes)
8455 30Cylindres de laminoirs à métaux
8455 30 10Cylindres de laminoirs à métaux, en fonte
8455 30 31Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à chaud; cylindres de laminoirs à métaux, d'appui, de travail à chaud et à froid, en acier forgé
8455 30 39Cylindres de laminoirs à métaux, de travail à froid, en acier forgé
8455 30 90Cylindres de laminoirs à métaux, en acier coulé ou moulé
8455 90 00Parties de laminoirs à métaux, n.d.a.
8456Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultrasons, par électro-érosion, par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; machines à découper par jet d'eau (à l'excl. des appareils de nettoyage opérant par ultrasons, appareils à braser ou à souder, même lorsqu'ils sont utilisés pour couper et appareils pour essais de matières)
8456 11Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
8456 11 10Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
8456 11 90Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
8456 12Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières et des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
8456 12 10Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
8456 12 90Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par faisceau de lumière ou de photons, autres que celles opérant par laser (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, même utilisées pour couper, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques, de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou d’ordinateurs)
8456 20 00Machines-outils opérant par ultrasons (sauf machines de nettoyage à ultrasons et sauf appareils pour essais de matières)
8456 30Machines-outils opérant par électro-érosion
8456 30 11Machines-outils opérant par électro-érosion par fil, à commande numérique
8456 30 19Machines-outils opérant par électro-érosion, à commande numérique (à l'excl. des machines opérant par électro-érosion par fil)
8456 30 90Machines-outils opérant par électro-érosion (à l'excl. des machines à commande numérique)
8456 40 00Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par jet de plasma
8456 50 00Machines à découper par jet d’eau
8456 90 00Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière, opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons ou par faisceaux ioniques (à l’exclusion des machines pour le brasage et le soudage, des appareils pour essais de matières ainsi que des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques)
8457Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour le travail des métaux
8457 10Centres d'usinage pour le travail des métaux
8457 10 10Centres d'usinage pour le travail des métaux, horizontaux
8457 10 90Centres d'usinage pour le travail des métaux (à l'excl. des centres d'usinage horizontaux)
8457 20 00Machines à poste fixe pour le travail des métaux
8457 30Machines à stations multiples pour le travail des métaux
8457 30 10Machines à stations multiples, pour le travail des métaux, à commande numérique
8457 30 90Machines à stations multiples, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique)
8458Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal
8458 11Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
8458 11 20Centres de tournage, horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique
8458 11 41Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, monobroche
8458 11 49Tours horizontaux automatiques, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique, multibroches
8458 11 80Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage et des tours automatiques)
8458 19 00Tours horizontaux, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (autres qu'à commande numérique)
8458 91Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux)
8458 91 20Centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des centres de tournage horizontaux)
8458 91 80Tours travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l'excl. des tours horizontaux et des centres de tournage)
8458 99 00Tours, y.c. les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'excl. des tours horizontaux et des tours à commande numérique)
8459Machines-outils, y.c. les unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière (autres que les tours et les centres de tournage travaillant par enlèvement de métal du n° 8458, les machines à tailler les engrenages du n° 8461 et sauf les machines-outils pour emploi à la main)
8459 10 00Unités d'usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière
8459 21 00Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières)
8459 29 00Machines à percer, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à commande numérique, des unités d'usinage à glissières et des machines mues à la main)
8459 31 00Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières)
8459 39 00Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières)
8459 41 00Machines à aléser les métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
8459 49 00Machines à aléser les métaux, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses)
8459 51 00Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console, à commande numérique
8459 59 00Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à console (autres qu'à commande numérique)
8459 61Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et sauf machines à tailler les engrenages)
8459 61 10Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières, à commande numérique
8459 61 90Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières, à commande numérique (à l'excl. des unités d'usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console, des machines à fraiser les outils en métal et des machines à tailler les engrenages)
8459 69Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique et sauf unités d'usinage à glissières, aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
8459 69 10Machines à fraiser les outils en métal, par enlèvement de matières (autres qu'à commande numérique )
8459 69 90Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
8459 70 00Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matières (sauf unités d'usinage à glissières)
8460Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets à l’aide de meules, d’abrasifs ou de produits de polissage (à l’exclusion des machines à tailler ou à finir les engrenages de la position 8461 et des machines pour emploi à la main)
8460 12 00Machines à rectifier les surfaces planes, à commande numérique, pour le finissage des métaux
8460 19 00Machines à rectifier les surfaces planes, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux
8460 22 00Machines à rectifier sans centre, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
8460 23 00Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à finir les engrenages et des machines sans centre)
8460 24 00Machines à rectifier, à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
8460 29Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à rectifier les engrenages)
8460 29 10Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour surfaces cylindriques (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
8460 29 90Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour le finissage des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes ou cylindriques et des machines à rectifier les engrenages)
8460 31 00Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique
8460 39 00Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
8460 40Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (sauf machines à finir les engrenages)
8460 40 10Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique (à l'excl. des machines à finir les engrenages)
8460 40 90Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique et des machines à finir les engrenages)
8460 90 00Machines à ébarber, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux ou des cermets (à l’exclusion des machines à meuler, à affûter, à rectifier et à roder ainsi que des machines pour emploi à la main)
8461Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
8461 20 00Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux
8461 30Machines à brocher, pour le travail des métaux
8461 30 10Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, à commande numérique
8461 30 90Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)
8461 40Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
8461 40 11Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
8461 40 19Machines à tailler les engrenages cylindriques, pour le travail des métaux et autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
8461 40 31Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
8461 40 39Machines à tailler les engrenages autres que cylindriques, pour le travail des métaux, autres qu'à commande numérique (à l'excl. des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)
8461 40 71Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique, pour le travail des métaux
8461 40 79Machines à finir les engrenages, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
8461 40 90Machines à finir les engrenages, pour le travail des métaux (autres qu'à positionnement dans un des axes pouvant être réglé à au moins 0,01 mm près)
8461 50Machines à scier ou à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)
8461 50 11Machines à scie circulaire, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main)
8461 50 19Machines à scier pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scie circulaire)
8461 50 90Machines à tronçonner, pour le travail des métaux (autres que l'outillage à main et autres que les machines à scier)
8461 90 00Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a.
8462Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8461
8462 11Machines pour le forgeage à matrice fermée
8462 11 10Machines pour le forgeage à matrice fermée, à commande numérique
8462 11 90Machines pour le forgeage à matrice fermée (sauf à commande numérique)
8462 19Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
8462 19 10Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets, à commande numérique (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée)
8462 19 90Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets (sauf machines pour le forgeage à matrice fermée et à commande numérique)
8462 22Machines de formage des profilés
8462 22 10Machines de formage des profilés, pour produits plats, à commande numérique
8462 22 90Machines de formage des profilés, pour produits plats (sauf à commande numérique)
8462 23 00Presses plieuses, à commande numérique
8462 24 00Presses à panneaux, à commande numérique
8462 25 00Machines à profiler à galets, à commande numérique
8462 26 00Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour produits plats (sauf machines de formage des profilés, presses plieuses, presses à panneaux et machines à profiler à galets)
8462 29 00Machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats (sauf à commande numérique et machines de formage des profilés)1
8462 32Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats
8462 32 10Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats, à commande numérique
8462 32 90Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur, pour produits plats (sauf à commande numérique)
8462 33 00Machines à cisailler, à commande numérique, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, et machines combinées à poinçonner et à cisailler)
8462 39 00Machines à cisailler, pour produits plats (sauf lignes de refendage, lignes de découpe à longueur, presses, machines combinées à poinçonner et à cisailler, ainsi que machines à commande numérique)
8462 42 00Machines à commande numérique (à l’exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler
8462 49 00Machines à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
8462 51 00Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres, à commande numérique (à l’exclusion des presses)
8462 59 00Machines pour travailler les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés et barres (à l’exclusion des presses et des machines à commande numérique)
8462 61Presses hydrauliques à froid à métaux
8462 61 10Presses hydrauliques à froid à métaux, à commande numérique
8462 61 90Presses hydrauliques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
8462 62Presses mécaniques à froid à métaux
8462 62 10Presses mécaniques à froid à métaux, à commande numérique
8462 62 90Presses mécaniques à froid à métaux (sauf à commande numérique)
8462 63Servo-presses à froid à métaux
8462 63 10Servo-presses à froid à métaux, à commande numérique
8462 63 90Servo-presses à froid à métaux (sauf à commande numérique)
8462 69Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
8462 69 10Presses à froid à métaux, à commande numérique (sauf hydrauliques, mécaniques et servo-presses)
8462 69 90Presses à froid à métaux (sauf hydrauliques, mécaniques, servo-presses et à commande numérique)
8462 90Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69
8462 90 10Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, à commande numérique, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69
8462 90 90Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées aux nº 8456 à 8462.69 et que les machines à commande numérique
8463Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, machines à poinçonner ou à gruger, presses et machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)
8463 10Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou simil. en métal
8463 10 10Bancs à étirer les fils métalliques
8463 10 90Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou simil. en métal (sauf fils)
8463 20 00Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage
8463 30 00Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l'excl. des machines à rouler les fils du n° 8461 et des machines pour emploi à la main)
8463 90 00Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (sauf machines à forger, à rouler, à cintrer, dresser ou planer, machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger, presses, bancs à étirer, machines à exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, machines à travailler le fil métallique, machines pour emploi à la main, et machines pour la fabrication additive)
8464Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
8464 10 00Machines à scier pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
8464 20Machines à meuler ou à polir pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (à l'excl. des machines pour emploi à la main)
8464 20 11Machines à meuler ou à polir pour le travail des verres d'optique
8464 20 19Machines à meuler ou à polir pour le travail du verre (sauf verres d'optique)
8464 20 80Machines à meuler et à polir pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil. (à l'excl. des machines pour emploi à la main, pour le travail à froid du verre et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
8464 90 00Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales simil., ou pour le travail à froid du verre (autres qu'à scier, à meuler ou à polir et autres que les machines pour emploi à la main et les machines pour le travail des disques [wafers] à semi-conducteur)
8465Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (sauf pour emploi à main et pour la fabrication additive)
8465 10Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations
8465 10 10Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération
8465 10 90Machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations, à reprise automatique de la pièce entre chaque opération
8465 20 00Centres d’usinage pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des outils au départ d’un magasin conformément à un programme d’usinage
8465 91Machines à scier, pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (autres que pour emploi à la main)
8465 91 10Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., à ruban (à l'excl. des outils pour emploi à la main)
8465 91 20Scies circulaires pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main)
8465 91 90Machines à scier pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc. (à l'excl. des outils pour emploi à la main, des machines à ruban et des scies circulaires)
8465 92 00Machines à dégauchir ou à raboter, machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
8465 93 00Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
8465 94 00Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des centres d’usinage)
8465 95 00Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines des sous-positions 8465.10 et 8465.20)
8465 96 00Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois (à l’exclusion des centres d’usinage)
8465 99 00Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines des sous-positions 8465 10 et 8465 20, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser ou à moulurer, à meuler, à poncer ou à polir, à cintrer ou à assembler, à percer ou à mortaiser, à fendre, à trancher ou à dérouler, et des machines pour la fabrication additive)
8466Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n° 8456 à 8465, y.c. les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines, n.d.a.; porte-outils pour outils ou outillage à main de tous types
8466 10Porte-outils pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types, et filières à déclenchement automatique
8466 10 20Mandrins, pinces et douilles servant de porte-outils, pour machines-outils, y.c. pour l'outillage à main de tous types
8466 10 31Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)
8466 10 38Porte-outils, pour machines-outils, y.c. l'outillage à main de tous types (sauf pour tours, mandrins, pinces et douilles)
8466 10 80Filières à déclenchement automatique pour machines-outils
8466 20Porte-pièces pour machines-outils
8466 20 20Porte-pièces pour machines outils sous forme de montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard
8466 20 91Porte-pièces pour tours (sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
8466 20 98Porte-pièces pour machines-outils (sauf pour tours et sauf montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard)
8466 30 00Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils, n.d.a.
8466 91Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a.
8466 91 20Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
8466 91 95Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, etc., y.c. le travail à froid du verre, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8466 92Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a.
8466 92 20Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
8466 92 80Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, des matières plastiques dures, etc., n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8466 93Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
8466 93 40Parties et accessoires des machines des sous-positions 4561110, 84561210, 845620, 845630, 845710, 845891, 84592100, 845961 ou 846150, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés, d’assemblages de circuits imprimés, de parties d’appareils de la position 8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l’information
8466 93 50Parties et accessoires des machines à découper par jet d’eau, n.d.a.
8466 93 60Parties et accessoires des machines-outils travaillant par enlèvement de matière des positions 8456 à 8461, n.d.a.
8466 94 00Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du métal avec enlèvement de matière, n.d.a.
8467Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, pour emploi à la main; leurs parties
8467 11Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (même à percussion)
8467 11 10Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs, pour le travail des métaux
8467 11 90Outils pneumatiques pour emploi à la main, rotatifs (autres que pour le travail des métaux)
8467 19 00Outils pneumatiques, pour emploi à la main (à l'excl. des outils rotatifs)
8467 21Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
8467 21 10Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure
8467 21 91Perceuses électropneumatiques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives
8467 21 99Perceuses à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, y.c. les perforatrices rotatives, fonctionnant avec source d'énergie extérieure (autres que machines électropneumatiques)
8467 22Scies et tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
8467 22 10Tronçonneuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
8467 22 30Scies circulaires à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
8467 22 90Scies (autres que tronçonneuses ou circulaires) à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main
8485 90Parties de machines pour la fabrication additive
8485 90 10Parties de machines des sous-positions 8485.30.10 ou 8485.80.10
8485 90 90Parties de machines pour la fabrication additive (sauf celles de machines visées à les sous-positions 8485.30.10 et 8485.80.10)
8486Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat; machines et appareils visés à la note 11 C) du chapitre 84; parties et accessoires, n.d.a.
8486 10 00Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes
8486 20 00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques
8486 30 00Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat
8486 40 00Machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84
8486 90 00Parties et accessoires des machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que des machines et appareils visés à la note 11 C du chapitre 84, n.d.a.
8487Parties de machines ou d'appareils, n.d.a. dans le chapitre 84 (à l'excl. des parties comportant de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres caractéristiques électriques)
8487 10Hélices pour bateaux et leurs pales
8487 10 10Hélices pour bateaux et leurs pales, en bronze
8487 10 90Hélices pour bateaux et leurs pales (autres qu'en bronze)
8487 90Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
8487 90 40Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fonte, n.d.a.
8487 90 51Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier coulé ou moulé, n.d.a.
8487 90 57Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, en fer ou acier forgé ou estampé, n.d.a.
8487 90 59Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, en acier, n.d.a. (autre que coulé ou moulé, estampé ou forgé)
8487 90 90Parties de machines ou d'appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.
CHAPITRE 85MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
8501Moteurs et machines génératrices, électriques (à l'excl. des groupes électrogènes)
8501 10Moteurs d'une puissance <= 37,5 W
8501 10 10Moteurs synchrones, puissance <= 18 W
8501 10 91Moteurs universels, puissance <= 37,5 W
8501 10 93Moteurs à courant alternatif, puissance <= 37,5 W (à l'excl. des moteurs synchrones <= 18 W)
8501 10 99Moteurs à courant continu, puissance <= 37,5 W
8501 20 00Moteurs universels, puissance > 37,5 W
8501 31 00Moteurs à courant continu, d’une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W, et machines génératrices à courant continu, d’une puissance ≤ 750 W (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 32 00Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 33 00Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 34 00Moteurs et machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 375 kW (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 40Moteurs à courant alternatif, monophasés
8501 40 20Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 37,5 W mais <= 750 W
8501 40 80Moteurs à courant alternatif, monophasés, d'une puissance > 750 W
8501 51 00Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37,5 W mais <= 750 W
8501 52Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 75 kW
8501 52 20Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 W mais <= 7,5 kW
8501 52 30Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 7,5 kW mais <= 37 kW
8501 52 90Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 37 kW mais <= 75 kW
8501 53Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 75 kW
8501 53 50Moteurs de traction, puissance > 75 kW
8501 53 81Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 75 kW mais <= 375 kW (à l'excl. des moteurs de traction)
8501 53 94Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d'une puissance > 375 kW mais <= 750 kW (sauf moteurs de traction)
8501 53 99Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 750 kW (sauf moteurs de traction)
8501 61Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance ≤ 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 61 20Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance ≤ 7,5 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 61 80Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 7,5 kVA mais ≤ 75 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 62 00Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 63 00Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance > 375 kVA mais ≤ 750 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8467 29Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main (autres que scies et perceuses)
8467 29 20Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant sans source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et perceuses)
8467 29 51Meuleuses d'angle, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
8467 29 53Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
8467 29 59Meuleuses et ponceuses (autres que d'angle et qu'à bandes), à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
8467 29 70Rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
8467 29 80Cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure
8467 29 85Outils électromécaniques à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d’énergie extérieure (à l'excl. des scies et tronçonneuses, perceuses, meuleuses et ponceuses, rabots, cisailles à tailler les haies, ciseaux à pelouse et désherbeuses)
8467 81 00Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé
8467 89 00Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé (sauf tronçonneuses à chaîne et outils pneumatiques)
8467 91 00Parties de tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
8467 92 00Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a.
8467 99 00Parties d'outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a.
8468Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, mais autres que ceux du n° 8515; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle, et leurs parties
8468 10 00Chalumeaux guidés à la main pour le brasage ou le soudage aux gaz
8468 20 00Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (sauf chalumeaux guidés à la main)
8468 80 00Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (autres qu'aux gaz et à l'excl. des machines ou appareils pour le brasage ou le soudage électriques du n° 8515)
8468 90 00Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe artificielle non électriques, n.d.a.
8470Machines à calculer et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines simil., comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471 et des distributeurs automatiques)
8470 10 00Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm] comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations
8470 21 00Machines à calculer électroniques avec organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
8470 29 00Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l'excl. des machines automatiques de traitement de l'information du n° 8471)
8470 30 00Machines à calculer autres qu'électroniques
8470 50 00Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul
8470 90 00Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et simil., avec dispositif de calcul (à l'excl. des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques)
8471Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
8471 30 00Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids <= 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l'excl. des unités périphériques)
8471 41 00Machines automatiques de traitement de l'information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et celles se présentant sous systèmes et à l'excl. des unités périphériques)
8471 49 00Machines automatiques de traitement de l'information se présentant sous forme de systèmes [comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une unité de sortie] (sauf portatives d'un poids <= 10 kg et à l'excl. des unités périphériques)
8471 50 00Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie (autres que celles des n° 847141 ou 847149 et à l'excl. des unités périphériques)
8471 60Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire
8471 60 60Claviers pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe
8471 60 70Unités d'entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l'information, pouvant comporter des unités de mémoire sous la même enveloppe (à l'excl. des claviers)
8471 70Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information
8471 70 20Unités de mémoire centrales pour machines automatiques de traitement de l'information
8471 70 30Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, optiques, y.c. magnéto-optiques (lecteurs de CD-ROM p.ex.) (sauf unités de mémoire centrales)
8471 70 50Unités de mémoire à disques durs pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)
8471 70 70Unités de mémoire à disques pour machines automatiques de traitement de l'information, ni optiques ni magnéto-optiques (sauf unités de mémoire centrales)
8471 70 80Unités de mémoire à bandes pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf unités de mémoire centrales)
8471 70 98Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l'information (sauf les unités de mémoire à disques ou à bandes et les unités de mémoire centrales)
8471 80 00Unités de machines automatiques de traitement de l'information (à l'excl. des unités de traitement, unités d'entrée ou de sortie et unités de mémoire)
8471 90 00Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a.
8472Machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer p.ex.), n.d.a.
8472 10 00Duplicateurs hectographiques ou à stencils (sauf imprimantes, photocopieuses et appareils à procédé thermique de reproduction)
8472 30 00Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande de courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres
8472 90Machines et appareils de bureau, n.d.a.
8472 90 10Machines à trier, à compter et à encartoucher les pièces de monnaie
8472 90 80Machines et appareils de bureau, n.d.a.
8473Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et simil.) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n° 8469 à 8472, n.d.a.
8473 21Parties et accessoires des machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.
8473 21 10Assemblages électroniques pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a.
8473 21 90Parties et accessoires pour machines à calculer électroniques des n° 847010, 847021 ou 847029, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
8473 29Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
8473 29 10Assemblages électroniques pour machines comptables, caisses enregistreuses ou pour autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a.
8473 29 90Parties et accessoires pour machines à calculer non électroniques, machines comptables, caisses enregistreuses ou autres machines à dispositif de calcul du n° 8470, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
8473 30Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
8473 30 20Assemblages électroniques pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a.
8473 30 80Parties et accessoires pour machines automatiques de traitement de l'information ou pour autres machines du n° 8471, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
8473 40Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a.
8473 40 10Assemblages électroniques des autres machines et appareils de bureau de la position 8472, n.d.a.
8473 40 80Parties et accessoires pour autres machines et appareils de bureau du n° 8472, n.d.a. (sauf assemblages électroniques)
8473 50Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a.
8473 50 20Assemblages électroniques qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer ou autres machines, appareils ou dispositifs électroniques des n° 8470 à 8472, n.d.a.
8473 50 80Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des positions 8470 à 8472, n.d.a. (à l’exclusion des assemblages électroniques)
8474Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides (y compris les poudres et les pâtes); machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou en pâte; machines à former les moules de fonderie en sable; et leurs parties (sauf machines pour la fabrication additive)
8474 10 00Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (à l'excl. des centrifugeuses et des filtres-presses)
8474 20 00Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides
8474 31 00Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (sauf montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles)
8474 32 00Machines à mélanger les matières minérales au bitume
8474 39 00Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides (y.c. les poudres et les pâtes) (sauf bétonnières et appareils à gâcher le ciment, machines à mélanger les matières minérales au bitume et sauf calandres)
8474 80Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour mouler ou couler le verre, et pour la fabrication additive)
8474 80 10Machines à agglomérer, former ou mouler les pâtes céramiques
8474 80 90Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte et machines à former les moules de fonderie en sable (sauf pour les pâtes céramiques et pour mouler ou couler le verre, et sauf machines pour la fabrication additive)
8474 90Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du n° 8474, n.d.a.
8474 90 10Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8474 90 90Parties des machines et appareils visés au no 8474, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
8475Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des fours et appareils thermiques pour la production de verre trempé, ainsi que des machines pour la fabrication additive), et leurs parties
8475 10 00Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre
8475 21 00Machines pour la fabrication à chaud des fibres optiques et de leurs ébauches
8475 29 00Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé, et des machines pour la fabrication additive)
8475 90Parties des machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
8475 90 10Parties des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, n.d.a.
8475 90 90Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre et des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a.
8476Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons p.ex.), y.c. les machines pour changer la monnaie, et leurs parties
8476 21 00Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération
8476 29 00Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération
8476 81 00Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (sauf machines automatiques de vente de boissons)
8476 89Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération et machines pour changer la monnaie (sauf machines automatiques de vente de boissons)
8476 89 10Machines pour changer la monnaie
8476 89 90Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons et des machines pour changer la monnaie)
8476 90Parties des machines automatiques de vente de produits, y.c. les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a.
8476 90 10Parties des machines pour changer la monnaie, n.d.a.
8476 90 90Parties des machines automatiques de vente de produits, n.d.a. (à l’exclusion des machines pour changer la monnaie)
8477Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
8477 10 00Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
8477 20 00Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
8477 30 00Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
8477 40 00Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
8477 51 00Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques
8477 59Machines et appareils à mouler ou à former pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (à l'excl. des machines à mouler par injection, des extrudeuses, machines à mouler par soufflage, machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer et sauf machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler et former les chambres à air)
8477 59 10Presses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection, extrudeuses, machines à thermoformer et machines et appareils pour rechaper les pneumatiques)
8477 59 80Machines et appareils à mouler ou à former, pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières (sauf machines à mouler par injection; extrudeuses; machines à mouler par soufflage; machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer; machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air; presses diverses; machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
8477 80Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières n.d.a. dans le chapitre 84
8477 80 11Machines pour la transformation des résines réactives
8477 80 19Machines pour la fabrication de produits spongieux ou alvéolaires (sauf pour la transformation des résines réactives)
8477 80 91Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
8477 80 93Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques
8477 80 95Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières
8477 80 99Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le chapitre 84
8477 90Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a.
8477 90 10Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)
8477 90 80Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières des n° 8477 10 00 à 8477 80 99, n.d.a. (à l'excl. des parties de machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
8478Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
8478 10 00Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (sauf appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud et sauf centrifugeuses et filtres-presses)
8478 90 00Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a.
8479Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 84, et leurs parties
8479 10 00Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a.
8479 20 00Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses d’origine microbienne, végétales fixes ou animales (à l’exclusion des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage)
8479 30Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, les pistolets aérographes et appareils simil. et sauf machines-outils)
8479 30 10Presses pour la fabrication de panneaux de particules, de fibres de bois ou autres matières ligneuses ou pour le traitement du bois ou du liège (autres que les machines-outils pour le travail du bois ou du liège du n° 8465)
8479 30 90Machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (autres que les appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., et sauf machines-outils et presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres)
8479 40 00Machines de corderie ou de câblerie (autres que les métiers à retordre des types utilisés dans la filature)
8479 50 00Robots industriels, n.d.a.
8479 60 00Appareils mécaniques à évaporation pour le rafraîchissement de l'air, n.d.a.
8479 71 00Passerelles d'embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports
8479 79 00Passerelles d'embarquement pour passagers (à l'excl. de celles des types utilisés dans les aéroports)
8479 81 00Machines et appareils pour le traitement des métaux, y.c. les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels, des fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils simil., appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie)
8479 82 00Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l'excl. des robots industriels)
8479 83 00Presses isostatiques à froid
8479 89Machines et appareils, y.c. les appareils mécaniques, n.d.a.
8479 89 30Soutènement marchant hydraulique pour mines
8479 89 60Appareillages dits "de graissage centralisé"
8479 89 70Machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
8479 89 97Machines et appareils, y.c. mécaniques, n.d.a.
8479 90Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, n.d.a.
8479 90 15Parties des machines automatiques de placement de composants électroniques des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
8479 90 20Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
8479 90 70Parties des machines et appareils, y compris les appareils mécaniques, ayant une fonction propre, n.d.a. (autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
8480Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre, et sauf flans, matrices ou moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442)
8480 10 00Châssis de fonderie
8480 20 00Plaques de fond pour moules (à l'excl. des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques et en verre)
8480 30Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
8480 30 10Modèles pour moules, en bois
8480 30 90Modèles pour moules (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre et sauf en bois)
8480 41 00Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
8480 49 00Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, qu'en produits céramiques ou en verre, sauf flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne du n° 8442, moules pour le moulage par injection ou par compression et autres que les lingotières)
8480 50 00Moules pour le verre (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques)
8480 60 00Moules pour les matières minérales (autres qu'en graphite ou autres formes de carbone, autres qu'en produits céramiques ou en verre)
8480 71 00Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression
8480 79 00Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l'excl. des articles pour le moulage par injection ou par compression)
8481Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., y.c. les détendeurs et les vannes thermostatiques, et leurs parties
8481 10Détendeurs
8481 10 05Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs
8481 10 19Détendeurs en fonte ou en acier (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
8481 10 99Détendeurs en métaux non-ferreux (non combinés avec des filtres ou lubrificateurs)
8481 20Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
8481 20 10Valves pour transmissions oléohydrauliques
8481 20 90Valves pour transmissions pneumatiques
8481 30Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil.
8481 30 91Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil., en fonte ou acier
8481 30 99Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (autres qu'en fonte ou acier)
8481 40Soupapes de trop-plein ou de sûreté
8481 40 10Soupapes de trop-plein ou de sûreté en fonte ou en acier
8481 40 90Soupapes de trop-plein ou de sûreté (autres qu'en fonte ou en acier)
8481 80Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, etc. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue et sauf soupapes de trop-plein ou de sûreté)
8481 80 11Mélangeurs et mitigeurs sanitaires
8481 80 19Robinetterie sanitaire (sauf mélangeurs et mitigeurs)
8481 80 31Robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central
8481 80 39Robinetterie pour radiateurs de chauffage central (sauf robinets [vannes] thermostatiques)
8481 80 40Valves pour pneumatiques et chambres à air
8481 80 51Vannes de régulation de température (à l'excl. des robinets [vannes] thermostatiques pour radiateurs de chauffage central)
8481 80 59Vannes de régulation (autres que vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmission oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
8481 80 61Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en fonte (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
8481 80 63Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc., en acier (sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
8481 80 69Robinets et vannes à passage direct, pour tuyauterie, etc. (autres qu'en fonte ou acier et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
8481 80 71Robinets à soupapes, en fonte (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
8481 80 73Robinets à soupapes, en acier (à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes de radiateurs de chauffage central)
8481 80 79Robinets à soupapes (autres qu'en fonte ou acier et à l'excl. des vannes de régulation de température, détendeurs, vannes de transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques soupapes et clapets de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, vannes de régulation et sauf robinetterie sanitaire et vannes pour radiateurs de chauffage central)
8481 80 81Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique (à l'excl. de la robinetterie sanitaire et des vannes pour radiateurs de chauffage central)
8481 80 85Robinets à papillon pour tuyauterie, etc. (sauf clapets et soupapes de retenue)
8481 80 87Robinets à membrane pour tuyauterie, etc.
8481 80 99Articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants simil. (à l'excl. des détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, clapets et soupapes de retenue, soupapes de trop-plein ou de sûreté, robinetterie sanitaire et pour radiateurs de chauffage central, valves pour pneumatiques et chambres à air, vannes de régulation, vannes robinets et vannes à passage direct, robinets, robinets à papillon et robinets à membrane)
8481 90 00Parties d'articles de robinetterie et organes simil. pour tuyauterie, etc., n.d.a.
8482Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles, et leurs parties (à l'excl. des billes en acier du n° 7326)
8482 10Roulements à billes
8482 10 10Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur <= 30 mm
8482 10 90Roulements à billes, plus grand diamètre extérieur > 30 mm
8482 20 00Roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques
8482 30 00Roulements à rouleaux en forme de tonneau
8482 40 00Roulements à aiguilles, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles
8482 50 00Roulements à rouleaux cylindriques, y.c. les assemblages de cages et de rouleaux (à l'excl. des roulements de 8482 10 à 8482 40)
8482 80 00Roulements à galets et autres roulements, y.c. les roulements combinés (à l'excl. des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y.c. les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques)
8482 91Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements (sauf billes en acier du n° 7326)
8482 91 10Rouleaux coniques pour roulements
8482 91 90Billes, galets, rouleaux, aiguilles pour roulements (autres que rouleaux coniques et billes en acier du n° 7326)
8482 99 00Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l'excl. de leur organe de roulement), n.d.a.
8483Arbres de transmission (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins), et manivelles, pour machines; paliers et coussinets, pour machines; engrenages et roues de friction, pour machines; broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y.c. les convertisseurs de couple, pour machines; volants et poulies, y.c. poulies à moufles, pour machines; embrayages et organes d'accouplement, y.c. joints d'articulation, pour machines; leurs parties
8483 10Arbres de transmission pour machines (y.c. les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles
8483 10 21Manivelles et vilebrequins, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8483 10 25Manivelles et vilebrequins, en acier forgé
8483 10 29Manivelles et vilebrequins (autres qu’en acier forgé ou coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8483 10 50Arbres articulés
8483 10 95Arbres moteurs ou arbres de couche, arbres de transmission secondaires, arbres à cames, arbres à excentriques et autres arbres de transmission, pour machines (à l'excl. des manivelles, vilebrequins et arbres articulés)
8483 20 00Paliers à roulements incorporés, pour machines
8483 30Paliers pour machines, sans roulements incorporés; coussinets et coquilles de coussinets pour machines
8483 30 32Paliers pour machines, pour tous types de roulements
8483 30 38Paliers sans roulements incorporés, pour machines et coussinets (sauf pour tous types de roulements)
8483 30 80Coussinets et coquilles de coussinets, pour machines
8483 40Engrenages et roues de friction de machines (à l'excl. des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y. c. les convertisseurs de couple
8483 40 21Engrenages à roues cylindriques pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
8483 40 23Engrenages à roues coniques ou cylindroconiques, pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
8483 40 25Engrenages à vis sans fin pour machines (sauf réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
8483 40 29Engrenages pour machines (autres qu'à roues cylindriques, à roues coniques ou cylindroconiques, à vis sans fin, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse)
8483 40 30Broches filetées à billes ou à rouleaux, pour machines
8483 40 51Réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses, pour machines
8483 40 59Variateurs de vitesse pour machines (autres que réducteurs, multiplicateurs et boîtes de vitesses)
8483 40 90Engrenages et roues de friction pour machines (autres que des simples roues et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément et autres qu'embrayages, broches filetées à billes ou à rouleaux et engrenages en général ainsi que des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément)
8483 50Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles
8483 50 20Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8483 50 80Volants et poulies, y.c. les poulies à moufles (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8483 60Embrayages et organes d'accouplement, y.c. les joints d'articulation, pour machines
8483 60 20Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
8483 60 80Embrayages et organes d’accouplement, y.c. les joints d’articulation, pour machines (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8483 90Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties d'organes mécaniques, d'organes de transmission, d'engrenages, de variateurs de vitesses, d'organes d'accouplement et d'autres organes du n° 8483, n.d.a.
8483 90 20Parties de paliers pour roulements de tous genres, n.d.a.
8483 90 81Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
8483 90 89Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément ainsi que parties d'arbres de transmission et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et autres variateurs de vitesse; volants et poulies; embrayages et organes d'accouplement, n.d.a. (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8484Joints métalloplastiques; jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques
8484 10 00Joints métalloplastiques
8484 20 00Joints d'étanchéité mécaniques
8484 90 00Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues
8485Machines pour la fabrication additive
8485 10 00Machines pour la fabrication additive par dépôt métallique
8485 20 00Machines pour la fabrication additive par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
8485 30Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre
8485 30 10Machines pour la fabrication additive par dépôt de plâtre, de ciment ou de céramique
8485 30 90Machines pour la fabrication additive par dépôt de verre
8485 80Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique ou de verre)
8485 80 10Machines pour la fabrication additive par dépôt de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux1
8485 80 90Machines pour la fabrication additive (sauf par dépôt métallique, de matières plastiques, de caoutchouc, de plâtre, de ciment, de céramique, de verre, de sable, de ciment ou d’autres produits minéraux)1
8501 64 00Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), d’une puissance> 750 kVA (sauf machines génératrices photovoltaïques)
8501 71 00Machines génératrices à courant continu, d’une puissance ≤ 50 W
8501 72 00Machines génératrices à courant continu, d’une puissance > 50 W
8501 80 00Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif
8502Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques
8502 11Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), puissance <= 75 kVA
8502 11 20Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance <= 7,5 kVA
8502 11 80Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), d'une puissance > 7,5 kVA mais <= 75 kVA
8502 12 00Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 75 kVA mais <= 375 kVA
8502 13Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA
8502 13 20Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
8502 13 40Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 750 kVA mais <= 2000 kVA
8502 13 80Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), puissance > 2000 kVA
8502 20Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
8502 20 20Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance <= 7,5 kVA
8502 20 40Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 7,5 kVA mais <= 375 kVA
8502 20 60Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 375 kVA mais <= 750 kVA
8502 20 80Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), puissance > 750 kVA
8502 31 00Groupes électrogènes à énergie éolienne
8502 39Groupes électrogènes (autres qu'à énergie éolienne et à moteurs à piston)
8502 39 20Turbogénératrices
8502 39 80Groupes électrogènes (autres qu' à énergie éolienne et à moteurs à piston et à l'excl. des turbogénératrices)
8502 40 00Convertisseurs rotatifs électriques
8503 00Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a.
8503 00 10Frettes amagnétiques pour moteurs ou groupes électrogènes
8503 00 91Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes ou convertisseurs rotatifs électriques n.d.a., coulées ou moulées en fonte, fer ou acier
8503 00 99Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu'aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. (sauf frettes amagnétiques et autres que coulées ou moulées en fonte, fer ou acier)
8504Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs p.ex.), bobines de réactance et selfs, et leurs parties
8504 10Ballasts pour lampes ou tubes à décharge
8504 10 20Bobines de réactance, y.c. celles avec condensateur accouplé
8504 10 80Ballast pour lampes ou tubes à décharge (autres que bobines de réactance y.c. celles avec condensateur accouplé)
8504 21 00Transformateurs à diélectrique liquide, puissance <= 650 kVA
8504 22Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 10.000 kVA
8504 22 10Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 650 kVA mais <= 1600 kVA
8504 22 90Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 1600 kVA mais <= 10000 kVA
8504 23 00Transformateurs à diélectrique liquide, puissance > 10000 kVA
8504 31Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA
8504 31 21Transformateurs de mesure pour la mesure des tensions, puissance <= 1 kVA
8504 31 29Transformateurs de mesure, puissance <= 1 kVA (autres que pour la mesure des tensions)
8504 31 80Transformateurs à sec, puissance <= 1 kVA (autres que transformateurs de mesure)
8504 32 00Transformateurs à sec, puissance > 1 kVA mais <= 16 kVA
8504 33 00Transformateurs à sec, puissance > 16 kVA mais <= 500 kVA
8504 34 00Transformateurs à sec, puissance > 500 kVA
8504 40Convertisseurs statiques
8504 40 60Chargeurs d'accumulateurs (autres que redresseurs à semi-conducteur polycristallin)1
8504 40 83Redresseurs1
8504 40 85Onduleurs statiques, puissance <= 7,5 kVA1
8504 40 86Onduleurs statiques, puissance > 7,5 kVA1
8526 92 00Appareils de radiotélécommande
8527Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
8527 12 00Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
8527 13 00Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des radiocassettes de poche)
8527 19 00Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
8527 21Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son
8527 21 20Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser
8527 21 52Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique
8527 21 59Appareils récepteurs de radiodiffusion capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières], du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (sauf à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser ou à système de lecture analogique et numérique)
8527 21 70Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])
8527 21 92Appareils récepteurs de radiodiffusion à cassettes du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son à système de lecture analogique et numérique (à l'excl. des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières])
8527 21 98Appareils récepteurs de radiodiffusion du type utilisé dans les véhicules automobiles, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (à l'excl. des appareils combinés à un appareil de reproduction du son à système de lecture optique par faisceau laser, des appareils capables de recevoir et de décoder des signaux RDS [système de décodage d'informations routières] et des appareils à cassettes à système de lecture analogique et numérique)
8527 29 00Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, pour véhicules automobiles, non combinés à un appareil d'enregistrement et de reproduction du son
8527 91 00Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que pour véhicules automobiles)
8527 92 00Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
8527 99 00Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
8528Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images
8528 42 00Moniteurs à tube cathodique «CRT» pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)
8528 49 00Moniteurs à tube cathodique «CRT» (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur, avec récepteur de télévision)
8528 52Moniteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)
8528 52 10Moniteurs des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l’information de la position 8471 (à l’exclusion des moniteurs CRT, avec récepteur de télévision)
8528 52 91Moniteurs LCD conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision)
8528 52 99Moniteurs conçus pour l’usage informatique, mais non utilisés principalement avec un ordinateur (à l’exclusion des moniteurs CRT, LCD, avec récepteur de télévision)
8528 59 00Moniteurs (à l’exclusion des moniteurs avec récepteur de télévision, des moniteurs CRT et de ceux conçus pour l’usage informatique)
8528 62 00Projecteurs pouvant être directement connectés à une machine automatique de traitement de l’information de la position 8471 et conçus pour être utilisés avec une telle machine (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision)
8528 69Projecteurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
8528 69 20Projecteurs en monochromes (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
8528 69 80Projecteurs en couleurs (à l’exclusion des projecteurs avec récepteur de télévision, de ceux conçus pour l’usage informatique)
8528 71Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
8528 71 11Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l'information
8528 71 15Tuners vidéophoniques à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication]
8528 71 19Récepteurs de signaux vidéophoniques [tuners] (sauf en assemblages électroniques destinés à être incorporés dans une machine automatique de traitement de l’information ainsi que des appareils à microprocesseurs incorporant un modem d’accès à Internet et assurant une fonction d’échange d’informations interactif également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication])
8528 71 91Appareils à microprocesseurs incorporant un modem d'accès à Internet et assurant une fonction d'échange d'informations interactif, également susceptibles de recevoir des signaux de télévision [modules séparés ayant une fonction de communication, à l'excl. des tuners vidéophoniques]
8528 71 99Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo (à l'excl. des tuners vidéophoniques, modules séparés ayant une fonction de communication)
8528 72Appareils récepteurs de télévision en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
8528 72 10Téléprojecteurs en couleurs
8528 72 20Appareils récepteurs de télévision en couleurs, incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique
8528 72 30Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec tube-image incorporé (à l'excl. des moniteurs et des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique)
8528 72 40Appareils récepteurs de télévision en couleurs, avec un écran à cristaux liquides (LCD) (à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
8528 72 60Appareils récepteurs de télévision en couleurs avec un écran à plasma (PDP)(à l'excl. des moniteurs, des appareils incorporant un appareil d'enregistrement ou de reproduction vidéophonique et des téléprojecteurs)
8528 72 80Appareils récepteurs de télévision, en couleurs (à l'excl. des appareils avec tube-image incorporé ou écran LCD ou écran à plasma ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son et des images ainsi que les moniteurs et les téléprojecteurs)
8528 73 00Appareils récepteurs de télévision en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo
8529Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils émetteurs-récepteurs pour la téléphonie et la télégraphie, la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils de prise de vue fixes vidéo et autres caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
8529 10Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a.
8529 10 11Antennes télescopiques et antennes fouets, pour appareils (des n° 8525 à 8528) à installer dans les véhicules automobiles ou portatifs
8529 10 30Antennes d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision
8529 10 65Antennes d'intérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de radiotélévision, y.c. celles à incorporer (autres qu'antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
8529 10 69Antennes (à l'excl. des antennes d'intérieur et d'extérieur pour récepteurs de radiodiffusion et de télévision, des antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles)
8504 40 95Convertisseurs statiques (autres que chargeurs d'accumulateurs, redresseurs et onduleurs)1
8504 50 00Bobines de réactance et autres selfs (autres que pour lampes ou tubes à décharge)
8504 90Parties de transformateurs, de bobines de réactance et selfs n.d.a.
8504 90 11Noyaux en ferrite pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs
8504 90 13Tôles feuilletées et âmes, en acier, qu’elles soient ou non enroulées ou empilées, pour transformateurs ou bobines de réactance et selfs
8504 90 17Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs n.d.a. (à l'excl. des noyaux en ferrite et tôles feuilletées et âmes en acier)
8504 90 90Parties des convertisseurs statiques, n.d.a.
8505Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux); aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; leurs parties
8505 11Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)
8505 11 10Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal, contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium (autres que plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)1
8505 11 90Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (autres que contenant néodyme, praséodyme, dysprosium ou samarium, et plateaux, mandrins et dispositifs de fixation simil.)1
8505 19Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal
8505 19 10Aimants permanents en ferrite agglomérée
8505 19 90Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu'en métal ou ferrite agglomérée
8505 20 00Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
8505 90Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques simil. de fixation et leurs parties n.d.a.
8505 90 21Électro-aimants des types utilisés exclusivement ou principalement pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, autres que les électro-aimants de la position 9018
8505 90 29Électro-aimants; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation (à l’exclusion des électro-aimants utilisés pour les appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique)
8505 90 50Têtes de levage électromagnétiques
8505 90 90Parties des aimants permanents, électro-aimants, accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques ou des têtes de levage ou des dispositifs de fixation magnétiques ou électromagnétiques n.d.a.
8506Piles et batteries de piles électriques, et leurs parties (sauf hors d'usage)
8506 10Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (sauf hors d'usage)
8506 10 11Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
8506 10 18Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
8506 10 91Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
8506 10 98Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
8506 30 00Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde de mercure (sauf hors d'usage)
8506 40 00Piles et batteries de piles électriques, à l'oxyde d'argent (sauf hors d'usage)
8506 50Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage)
8506 50 10Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles cylindriques (sauf hors d'usage)
8506 50 30Piles et batteries de piles électriques, au lithium, en forme de piles bouton (sauf hors d'usage)
8506 50 90Piles et batteries de piles électriques, au lithium (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques et piles bouton)
8506 60 00Piles et batteries de piles électriques, à l'air-zinc (sauf hors d'usage)
8506 80Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage et autres que piles et batteries à l'oxyde d'argent, de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l'air-zinc)
8506 80 05Batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5 V (sauf hors d'usage)
8506 80 80Piles et batteries de piles électriques (sauf hors d'usage, des batteries sèches au zinc-carbure d'une tension >= 5,5 V mais <= 6,5V ainsi que des piles et batterie au bioxyde de manganèse, à l'oxyde de mercure, à l'oxyde d'argent, au lithium et à l'air-zinc)
8506 90 00Parties de piles et batteries de piles électriques n.d.a.
8507Accumulateurs électriques, y.c. leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire, et leurs parties (sauf hors d'usage et autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
8507 10Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston (sauf hors d'usage)
8507 10 20Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage)
8507 10 80Accumulateurs au plomb, pour le démarrage des moteurs à piston, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage)
8507 20Accumulateurs au plomb (sauf hors d'usage et autres que pour le démarrage des moteurs à piston)
8507 20 20Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
8507 20 80Accumulateurs au plomb, fonctionnant avec électrolyte non liquide (sauf hors d'usage et ceux pour le démarrage des moteurs à piston)
8507 30Accumulateurs au nickel-cadmium (sauf hors d'usage)
8507 30 20Accumulateurs au nickel-cadmium, hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
8507 30 80Accumulateurs au nickel-cadmium, non hermétiquement fermés (sauf hors d'usage)
8507 50 00Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (sauf hors d’usage)
8507 60 00Accumulateurs au lithium-ion (sauf hors d’usage)
8507 80 00Accumulateurs électriques (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage et des accumulateurs au plomb et à l’acide, au nickel-cadmium, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion)
8507 90Plaques, séparateurs et autres parties d'accumulateurs électriques n.d.a.
8507 90 30Séparateurs pour accumulateurs électriques (autres qu'en caoutchouc non durci ou en matières textiles)
8507 90 80Parties d'accumulateurs électriques (à l'excl. des séparateurs)
8508Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides
8508 11 00Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l
8508 19 00Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l'excl. des aspirateurs d'une puissance <= 1500 W et dont le volume du réservoir <= 20 l)
8508 60 00Aspirateurs, y.c. les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'excl. des aspirateurs à moteur électrique incorporé)
8508 70 00Parties d'aspirateurs, n.d.a.
8509Appareils électromécaniques, à moteur électrique incorporé, à usage domestique, et leurs parties (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
8509 40 00Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes à moteur électrique incorporé, à usage domestique
8509 80 00Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l'exclusion des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits et presse-légumes, appareils à épiler)
8509 90 00Parties d'appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l'excl. des aspirateurs de poussières, des aspirateurs de matières sèches et de matières liquides)
8510Rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé; leurs parties
8510 10 00Rasoirs électriques
8510 20 00Tondeuses à moteur électrique incorporé
8510 30 00Appareils à épiler à moteur électrique incorporé
8510 90 00Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler à moteur électrique incorporé, n.d.a.
8511Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, p.ex.); génératrices (dynamos, alternateurs, p.ex.) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs, et leurs parties
8511 10 00Bougies d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511 20 00Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511 30 00Distributeurs et bobines d'allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511 40 00Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
8511 50 00Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (autres que dynamos-magnétos et démarreurs fonctionnant comme génératrices)
8511 80 00Appareils et dispositifs électriques d'allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y.c. conjoncteurs-disjoncteurs (autres que génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d'allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d'allumage)
8511 90 00Parties des appareils et dispositifs électriques d'allumage et de démarrage, génératrices etc. du n° 8511, n.d.a.
8512Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'excl. des lampes du n° 8539), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles, et leurs parties
8512 10 00Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes (à l'excl. des lampes du n° 8539)
8512 20 00Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l'excl. des lampes du n° 8539)
8512 30Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles
8512 30 10Avertisseurs électriques de signalisation acoustique pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles
8512 30 90Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou pour automobiles (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles)
8512 40 00Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles
8512 90Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a.
8512 90 10Parties des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles, n.d.a.
8512 90 90Parties des appareils électriques d'éclairage, de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour automobiles, n.d.a. (à l'excl. des avertisseurs pour la protection contre le vol pour véhicules automobiles]
8513Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, p.ex.), et leurs parties (à l'excl. des appareils d'éclairage du n° 8512)
8513 10 00Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie
8513 90 00Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie, n.d.a.
8514Fours électriques industriels ou de laboratoires, y.c. ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques (à l'excl. des étuves); autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, et leurs parties
8514 11 00Presses isostatiques à chaud
8514 19Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud]
8514 19 10Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie, à résistance, à chauffage indirect
8514 19 80Fours industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect) [autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques (wafers) à semi-conducteur et à l’exclusion des presses isostatiques à chaud et des fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie]
8514 20Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques
8514 20 10Fours fonctionnant par induction
8514 20 80Fours fonctionnant par pertes diélectriques (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
8514 31Fours à faisceau d’électrons
8514 31 10Fours à faisceau d’électrons, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
8514 31 90Fours à faisceau d’électrons (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)
8514 32Fours à plasma et fours à arc sous vide
8514 32 10Fours à plasma et fours à arc sous vide, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés
8514 32 90Fours à plasma et fours à arc sous vide (sauf pour la fabrication de circuits imprimés)
8514 39Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
8514 39 10Fours électriques industriels ou de laboratoires, des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés ou d’assemblages de circuits imprimés (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves)
8514 39 90Fours électriques industriels ou de laboratoires (autres que les fours à chauffage indirect, fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques, à faisceau d’électrons, à plasma, à arc sous vide et les étuves, et autres que pour la fabrication de circuits imprimés)
8514 40 00Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours)
8514 90Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y.c. de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques [wafers] à semi-conducteur)
8514 90 30Parties des fours des sous-positions 8514 31 10, 8514 32 10 et 8514 39 10 utilisés pour la fabrication de circuits imprimés
8514 90 70Parties des fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a.
8515Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, électriques, y.c. ceux aux gaz chauffés électriquement, ou opérant par laser, faisceaux de lumière, de photons ou d'électrons, par ultrasons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets; leurs parties (sauf pistolets de projection à chaud)
8515 11 00Fers et pistolets à braser électriques
8515 19Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (sauf fers et pistolets à braser)
8515 19 10Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
8515 19 90Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés)
8515 21 00Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques
8515 29 00Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques
8515 31 00Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques
8515 39Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques
8515 39 13Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, manuels, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'un transformateur
8515 39 18Machines et appareils pour le soudage manuel des métaux à l'arc, à électrodes enrobées, se composant de leurs dispositifs de soudage et d'une génératrice ou d'un convertisseur rotatif ou d'un convertisseur statique
8515 39 90Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc ou au jet de plasma, non automatiques (autres que pour le soudage manuel à électrodes enrobées)
8515 80Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (autres que pistolets aérographes placés séparément)
8515 80 10Machines et appareils électriques pour le soudage ou la projection à chaud des métaux (à l'excl. pour le soudage par résistance, pour le soudage à l'arc ou au jet de plasma et les pistolets à braser décrits autre part)
8515 80 90Machines et appareils électriques pour le soudage des matières thermoplastiques (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
8515 90Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (sauf microsoudeuses de fils du type utilisé dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur)
8515 90 20Parties des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés
8515 90 80Parties des machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a.
8516Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, p. ex.) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques (sauf couvertures chauffantes, coussins chauffants ou autres appareils simil.); résistances chauffantes (sauf du n° 8545), et leurs parties
8516 10Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques
8516 10 11Chauffe-eau électriques instantanés
8516 10 80Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques (autres que chauffe-eau instantanés)
8516 21 00Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux
8516 29Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
8516 29 10Radiateurs électriques à circulation de liquide pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
8516 29 50Radiateurs électriques par convection pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.
8516 29 91Radiateurs électriques à ventilateur incorporé, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil. (sauf radiateurs à accumulation)
8516 29 99Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil., sans ventilateur incorporé (sauf radiateurs par convection et à circulation de liquide)
8516 31 00Sèche-cheveux électriques
8516 32 00Appareils électrothermiques pour la coiffure (autres que sèche-cheveux)
8516 33 00Appareils électriques pour sécher les mains
8516 40 00Fers à repasser électriques
8516 50 00Fours à micro-ondes
8516 60Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (sauf fours destinés au chauffage des locaux et fours à micro-ondes)
8516 60 10Cuisinières électriques, pour usages domestiques
8516 60 50Réchauds électriques, y.c. les tables de cuisson, pour usages domestiques
8516 60 70Grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques
8516 60 80Fours électriques à encastrer, pour usages domestiques
8516 60 90Fours et cuisinières électriques, pour usages domestiques (autres que fours destinés au chauffage des locaux, cuisinières, fours à micro-ondes et fours à encastrer)
8516 71 00Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques
8516 72 00Grille-pain électriques, pour usages domestiques
8516 79Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)
8516 79 20Friteuses électriques, pour usages domestiques
8516 79 70Appareils électrothermiques pour usages domestiques (à l'exclusion des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils, rôtissoires, grille-pain, friteuses, appareils pour la préparation du café ou du thé ainsi que des appareils pour la coiffure ou pour sécher les mains et des appareils pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages simil.)
8516 80Résistances chauffantes (autres qu'en charbon aggloméré ou graphite)
8516 80 20Résistances électriques chauffantes, montées sur un support en matière isolante
8516 80 80Résistances électriques chauffantes (à l'excl. des résistances montées sur un support en matière isolante ainsi que des résistances en charbon aggloméré ou en graphite)
8516 90 00Parties des chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a.
8517Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l’émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil; parties de ces appareils (sauf appareils de transmission et de réception des nº 8443, 8525, 8527 ou 8528)
8517 11 00Postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil
8517 13 00Téléphones intelligents pour réseaux sans fil
8517 14 00Téléphones pour réseaux cellulaires ou pour autres réseaux sans fil (sauf postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil, et téléphones intelligents)
8517 18 00Postes téléphoniques d'usagers (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
8517 61 00Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données
8517 62 00Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils de commutation et de routage (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil)
8517 69Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
8517 69 10Visiophones
8517 69 20Parlophones
8517 69 30Appareils récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie
8517 69 90Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y.c. les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil [tel qu'un réseau local ou étendu] (à l'excl. des postes téléphoniques d'usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, des visiophones, des parlophones, des récepteurs pour la radiotéléphonie ou la radiotélégraphie ainsi que ceux des n° 8443, 8525, 8527 ou 8528)
8517 71 00Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
8517 79 00Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et d’autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
8518Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé); haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone); amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son, et leurs parties
8518 10 00Microphones et leurs supports (autres que sans fil, avec émetteur incorporé)
8518 21 00Haut-parleur unique monté dans son enceinte
8518 22 00Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte
8518 29 00Haut-parleurs sans enceinte
8518 30 00Casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (autres qu'appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone)
8518 40 00Amplificateurs électriques d'audiofréquence
8518 50 00Appareils électriques d'amplification du son
8518 90 00Parties de microphones, haut-parleurs, casques d'écoute et écouteurs électro-acoustiques, amplificateurs électriques d'audiofréquence ou appareils électriques d'amplification du son, n.d.a.
8519Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son
8519 20Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement [juke boxes]
8519 20 10Électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton
8519 20 91Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, à système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
8519 20 99Appareils d'enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d'enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement, sans système de lecture par faisceau laser (à l'excl. des électrophones commandés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton)
8519 30 00Tourne-disques
8519 81 00Appareils d’enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d’enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l’exclusion des appareils fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement, et des tourne-disques)
8519 89 00Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou avec un autre moyen de paiement, ainsi que des tourne-disques)
8521Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
8521 10Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (à l'excl. des caméscopes)
8521 10 20Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques, à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s (à l'excl. des caméscopes)
8521 10 95Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même avec récepteur de signaux vidéophoniques incorporé (à l'excl. des caméscopes et des appareils à bandes magnétiques d'une largeur <= 1,3 cm et permettant l'enregistrement ou la reproduction à une vitesse de défilement <= 50 mm/s)
8521 90 00Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, incorporant également un récepteur de signaux vidéophoniques (autres qu'à bandes magnétiques et à l'excl. des caméscopes)
8522Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophonique
8522 10 00Lecteurs phonographiques
8522 90 00Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d'enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d'enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l'excl. des lecteurs de microsillons)
8523Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, "cartes intelligentes" et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (sauf produits du chapitre 37)
8523 21 00Cartes munies d'une piste magnétique pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
8523 29Supports magnétiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des cartes munies d'une piste magnétique ainsi que des produits du chapitre 37)
8523 29 15Bandes et disques magnétiques non enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues
8523 29 19Bandes et disques magnétiques, non enregistrés
8523 29 90Supports magnétiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des cartes munies d’une piste magnétique ainsi que des bandes, des disques et des articles du chapitre 37)
8523 41Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés (à l'excl. des produits du chapitre 37)
8523 41 10Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement <= 900 méga octets, non effaçables [CD-Rs]
8523 41 30Disques optiques pour systèmes de lecture par faisceau laser, non enregistrés, d’une capacité d’enregistrement > 900 méga octets mais <= 18 giga octets, non effaçables [DVD-/+Rs]
8523 41 90Supports optiques, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues [p.ex. CD-RWs, DVD-/+RWs, DVD-RAMs, MiniDiscs] (à l’excl. des disques non effaçables pour systèmes de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement <= 18 giga octets [CD-Rs, DVD-/+Rs] et produits du chapitre 37)
8523 49Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des produits du chapitre 37)
8523 49 10Disques numériques versatiles «DVD», enregistrés
8523 49 20Disques pour systèmes de lecture par faisceau laser, enregistrés (à l’exclusion des DVD)
8523 49 90Supports optiques, enregistrés (à l’exclusion des disques pour systèmes de lecture par faisceau laser)
8523 51Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash] (à l'excl. des produits du chapitre 37)
8523 51 10Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe [cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash], non enregistrés
8523 51 90Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs (cartes mémoire flash ou cartes à mémoire électronique flash), enregistrés
8523 52 00Cartes munies d’un ou de plusieurs circuits intégrés électroniques («cartes intelligentes»)
8523 59Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
8523 59 10Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'excl. des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des cartes intelligentes ainsi que des produits du chapitre 37)
8523 59 90Supports à semi-conducteur, enregistrés (à l’exclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs et des cartes intelligentes)
8523 80Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
8523 80 10Supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés, y.c. les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l'excl. des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
8523 80 90Supports, enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l’exclusion des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur ainsi que des produits du chapitre 37)
8524Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles
8524 11 00Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à cristaux liquides
8524 12 00Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
8524 19 00Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, sans pilotes ni circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
8524 91 00Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à cristaux liquides
8524 92 00Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande, à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)
8524 99 00Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles, à pilotes ou circuits de commande [sauf à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière organiques (OLED)]
8525Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
8525 50 00Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception
8525 60 00Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception
8525 81 00Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes ultrarapides tels que spécifiés dans la note 1 de sous-positions au chapitre 85
8525 82 00Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, résistant aux rayonnements tels que spécifiés dans la note 2 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides)
8525 83 00Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes, à vision nocturne tels que spécifiés dans la note 3 de sous-positions au chapitre 85 (sauf ultrarapides et résistant aux rayonnements)
8525 89 00Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes (sauf ultrarapides, résistant aux rayonnements et à vision nocturne)
8526Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar], appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande
8526 10 00Appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]
8526 91Appareils de radionavigation
8526 91 20Appareils récepteurs de radionavigation (à l'excl. des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar])
8526 91 80Appareils de radionavigation (à l'excl. des récepteurs de radionavigation et des appareils de radiodétection et de radiosondage [radar]))
8529 10 80Filtres et séparateurs d'antennes
8529 10 95Réflecteurs d'antennes et autres parties, reconnaissables comme étant utilisés conjointement avec des antennes ou des réflecteurs d'antennes, n.d.a. (à l'excl. des filtres et séparateurs d'antennes)
8529 90Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission ou de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (sauf pour antennes et réflecteurs d’antennes de tous types)
8529 90 15Modules de diodes électroluminescentes organiques «OLED» et panneaux de diodes OLED destinés aux appareils de réception de télévision
8529 90 18Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, à cristaux liquides
8529 90 20Parties des appareils photographiques numériques couverts par les sous-positions 85258100, 85258200, 85258300 et 85258900; parties des appareils couverts par les sous-positions 85256000, 85284200, 85285210 et 85286200, n.d.a.
8529 90 40Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.
8529 90 65Assemblages électroniques, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes et aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a.
8529 90 91Unités de rétroéclairage à LED pour dispositifs d’affichage LCD des positions 8524 à 8528 (à l’exclusion des moniteurs d’ordinateur)
8529 90 92Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision et aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion des antennes, des meubles et coffrets, des assemblages électroniques ainsi que des parties pour moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information)
8529 90 97Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux modules d’affichage à écran plat, aux appareils d’émission non incorporant un appareil de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméscopes ainsi qu’aux appareils de radiodétection, de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, n.d.a.
8530Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, et leurs parties (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
8530 10 00Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées ou simil. (autres que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
8530 80 00Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (autres que pour voies ferrées ou simil. et que les appareils mécaniques ou électromécaniques du n° 8608)
8530 90 00Parties d'appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a.
8531Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, et leurs parties (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, p.ex.) (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
8531 10Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil.
8531 10 30Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil., des types utilisés pour bâtiments
8531 10 95Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils simil. (à l'excl. des appareils des types utilisés pour bâtiments ou pour véhicules automobiles)
8531 20Panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides [LCD] ou à diodes émettrices de lumière [LED] (autres que pour les véhicules automobiles, les bicyclettes ou les voies de communication)
8531 20 20Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière [LED] (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
8531 20 40Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] à matrice active (à l'excl. des articles pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
8531 20 95Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
8531 80Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)
8531 80 40Sonnettes, carillons, avertisseurs électriques et dispositifs similaires (à l’exclusion des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, ainsi que des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication)
8531 80 70Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs avec dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et dispositifs similaires, des appareils pour les véhicules automobiles, les cycles ou les voies de communication, ainsi que des sonnettes, carillons, avertisseurs et dispositifs similaires)
8531 90 00Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a.
8532Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables, et leurs parties
8532 10 00Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive >= 0,5 kvar [condensateurs de puissance]
8532 21 00Condensateurs électrolytiques au tantale (autres que condensateurs de puissance)
8532 22 00Condensateurs électrolytiques à l'aluminium (autres que condensateurs de puissance)
8532 23 00Condensateurs à diélectrique en céramique, à une seule couche (autres que condensateurs de puissance)
8532 24 00Condensateurs à diélectrique en céramique, multicouches (autres que condensateurs de puissance)
8532 25 00Condensateurs à diélectrique en papier ou en matières plastiques (autres que condensateurs de puissance)
8532 29 00Condensateurs fixes (autres que condensateurs au tantale, condensateurs électrolytiques à l'aluminium, condensateurs diélectriques en céramique, en papier et en matières plastiques et condensateurs de puissance)
8532 30 00Condensateurs électriques variables ou ajustables
8532 90 00Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a.
8533Résistances électriques non chauffantes, et leurs parties, y.c. les rhéostats et les potentiomètres
8533 10 00Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non chauffantes)
8533 21 00Résistances électriques fixes, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
8533 29 00Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
8533 31 00Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance <= 20 W (non chauffantes)
8533 39 00Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (non chauffantes)
8533 40Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres) (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
8533 40 10Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance <= 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
8533 40 90Résistances électriques variables (y.c. les rhéostats et les potentiomètres), pour une puissance > 20 W (autres que résistances variables bobinées et résistances chauffantes)
8533 90 00Parties de résistances électriques, y.c. de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a.
8534 00Circuits imprimés
8534 00 11Circuits imprimés multicouches, ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
8534 00 19Circuits imprimés simples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts
8534 00 90Circuits imprimés comportant des éléments conducteurs ainsi que des contacts et d'autres éléments passifs (non pourvus d'éléments passifs et actifs)
8535Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, étaleurs d'ondes, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension > 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
8535 10 00Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1000 V
8535 21 00Disjoncteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
8535 29 00Disjoncteurs, pour une tension >= 72,5 kV
8535 30Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1000 V
8535 30 10Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension < 72,5 kV mais > 1000 V
8535 30 90Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension >= 72,5 kV
8535 40 00Parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes, pour une tension > 1000 V
8535 90 00Appareils électriques pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1000 V (autres que fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et étaleurs d'ondes ainsi qu'armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
8536Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, étaleurs d'ondes, fiches et prises de courant, douilles pour lampes, boîtes de jonction, p.ex.), pour une tension <= 1000 V (sauf armoires, pupitres, commandes etc. du n° 8537)
8536 10Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V
8536 10 10Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A
8536 10 50Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une intensité > 10 A mais <= 63 A, pour une tension <= 1000 V
8536 10 90Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
8536 20Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V
8536 20 10Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 63 A
8536 20 90Disjoncteurs, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité > 63 A
8536 30Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une tension <= 1000 V
8536 30 10Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité <= 16 A, pour une tension <= 1000 V
8536 30 30Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 16 A mais <= 125 A, pour une tension <= 1000 V
8536 30 90Appareils pour la protection des circuits électriques (sauf fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs), pour une intensité > 125 A, pour une tension <= 1000 V
8536 41Relais pour une tension <= 60 V
8536 41 10Relais pour une tension <= 60 V, pour une intensité <= 2 A
8536 41 90Relais, pour une tension <= 60 V, pour une intensité > 2 A
8536 49 00Relais, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V
8536 50Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension <= 1000 V (autres que relais et disjoncteurs)
8536 50 03Interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé] (autres que relais et disjoncteurs)
8536 50 05Interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip] (autres que relais et disjoncteurs)
8536 50 07Interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A (autres que relais et disjoncteurs)
8536 50 11Interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, pour une tension <= 60 V
8536 50 15Interrupteurs et commutateurs rotatifs, pour une tension <= 60 V
8536 50 19Commutateurs, pour une tension <= 60 V (autres que relais, interrupteurs et commutateurs à touche ou à bouton, et rotatifs)
8536 50 80Commutateurs, pour une tension > 60 V mais <= 1000 V (autres que relais, disjoncteurs, interrupteurs électroniques à courant alternatif consistant en circuits d'entrée et de sortie à couplage optique [interrupteurs CA à thyristor isolé], interrupteurs électroniques, y.c. les interrupteurs électroniques à protection thermique, composés d'un transistor et d'une puce logique [technologie chip-on-chip], et interrupteurs électromécaniques à action brusque pour un courant <= 11 A)
8536 61Douilles pour lampes, pour une tension <= 1000 V
8536 61 10Douilles Edison, pour une tension <= 1000 V
8536 61 90Douilles pour lampes (sauf douilles Edison), pour une tension <= 1000 V
8536 69Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (sauf douilles pour lampes)
8536 69 10Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour câbles coaxiaux
8536 69 30Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V, pour circuits imprimés
8536 69 90Fiches et prises de courant, pour une tension <= 1000 V (autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés)
8536 70 00Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536 90Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1000 V (sauf fusibles et coupe-circuit, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que douilles pour lampes et fiches et prises de courant)
8536 90 01Éléments préfabriqués pour canalisations électriques, pour une tension <= 1000 V
8536 90 10Connexions et éléments de contact pour une tension <= 1000 V, pour canalisations électriques (sauf fiches et prises de courant et éléments préfabriqués)
8536 90 40Brides de batteries des types utilisés pour les véhicules automobiles des positions 8702, 8703, 8704 ou 8711
8536 90 95Appareillage pour la coupure, le sectionnement, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des fusibles, des coupe-circuit à fusibles, des disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, des relais et autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, des douilles pour lampes, fiches et prises de courant, des éléments préfabriqués pour canalisations électriques, des connexions et éléments de contact pour fils et câbles, et des brides de batteries)
8537Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n° 8535 ou 8536, pour la commande ou la distribution électrique, y.c. ceux incorporant des instruments ou appareils du chapitre 90 ainsi que les armoires de commande numérique (autres que les appareils de commutation pour la téléphonie et la télégraphie par fil et les visiophones)
8537 10Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension >= 1000 V
8537 10 10Commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information
8537 10 91Appareils de commande à mémoire programmable (autres que les commandes numériques incorporant une machine automatique de traitement de l'information)
8537 10 95Écrans tactiles pour la commande électrique, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage
8537 10 98Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension <= 1 000 V (à l’exclusion des appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, des armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de l’information, des appareils de commande à mémoire programmable et des écrans tactiles)
8537 20Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V
8537 20 91Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1000 V mais <= 72,5 KV
8537 20 99Tableaux, armoires et combinaisons d'appareils simil., pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 72,5 KV
8538Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a.
8538 10 00Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils
8538 90Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils)
8538 90 11Assemblages électroniques pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20
8538 90 19Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
8538 90 91Assemblages électroniques pour l'appareillage, pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques des n° 8535 et 8536 ainsi que pour tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et combinaisons d'appareils simil. du n° 8537 (à l'excl. pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)
8538 90 99Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n° 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques et des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du n° 8537, dépourvus de leurs appareils, ainsi que pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 8536 90 20)
8539Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits «phares et projecteurs scellés» et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière «LED»; et leurs parties
8539 10 00Phares et projecteurs scellés
8539 21Lampes et tubes halogènes, au tungstène (autres que phares et projecteurs scellés)
8539 21 30Lampes et tubes halogènes, au tungstène, pour véhicules automobiles (autres que phares et projecteurs scellés)
8539 21 92Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V
8539 21 98Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension <= 100 V (à l'excl. des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
8539 22Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
8539 22 10Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 W, à réflecteurs (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
8539 22 90Lampes et tubes à incandescence, puissance <= 200 W, tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes à réflecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
8539 29Lampes et tubes à incandescence électriques (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W et pour une tension > 100 V, et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
8539 29 30Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
8539 29 92Lampes et tubes à incandescence, d'une tension > 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, lampes d'une puissance <= 200 W, projecteurs et lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges)
8539 29 98Lampes et tubes à incandescence, d'une tension <= 100 V (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène, et lampes des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles)
8539 31Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude
8539 31 10Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots
8539 31 90Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à un ou plus de deux culots
8539 32Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
8539 32 20Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium
8539 32 90Lampes à halogénure métallique
8539 39Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique et à rayons ultraviolets)
8539 39 20Lampes et tubes fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat
8539 39 80Lampes et tubes à décharge (autres que fluorescents à cathode chaude, à vapeur de mercure ou de sodium, à halogénure métallique, à rayons ultraviolets ainsi que fluorescents à cathode froide «CCFL» pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à écran plat)
8539 41 00Lampes à arc
8539 49 00Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges
8539 51 00Sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
8539 52 00Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
8539 90Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.
8539 90 10Culots de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge et d'autres lampes du n° 8539
8539 90 90Parties des lampes et tubes à incandescence ou à décharge, des phares et projecteurs scellés, des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, des lampes à arc et des sources lumineuses à LED, n.d.a.
8540Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, p.ex., et leurs parties
8540 11 00Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, en couleurs
8540 12 00Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y.c. les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome
8540 20Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode (autres que tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)
8540 20 10Tubes pour caméras de télévision
8540 20 80Tubes convertisseurs et intensificateurs d'images et autres tubes à photocathode (autres que tubes pour caméras de télévision et tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo)
8540 40 00Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm (à l'excl. des tubes à cathode et photocathode)
8540 60 00Tubes cathodiques (autres que tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d'images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
8540 71 00Magnétrons
8540 79 00Tubes pour hyperfréquences [p.ex. tubes à ondes progressives, carcinotrons] (à l'excl. des magnétrons et tubes commandés par grille)
8540 81 00Tubes de réception et d'amplification (sauf tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode)
8540 89 00Lampes, tubes et valves électroniques (autres que tubes de réception et d'amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points < 0,4 mm)
8540 91 00Parties de tubes cathodiques, n.d.a.
8540 99 00Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode (sauf parties de tubes cathodiques), n.d.a.
8541Dispositifs à semi-conducteur (diodes, transistors, résistances, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux (sauf machines génératrices photovoltaïques); diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d’autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties
8541 10 00Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière "LED")
8541 21 00Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (autres que phototransistors)
8541 29 00Transistors à pouvoir de dissipation >= 1 W (autres que phototransistors)
8541 30 00Thyristors, diacs et triacs (autres que les dispositifs photosensibles)
8541 41 00Diodes émettrices de lumière (LED)
8541 42 00Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux
8541 43 00Cellules photovoltaïques assemblées en modules ou constituées en panneaux
8541 49 00Dispositifs photosensibles à semi-conducteur (sauf machines génératrices et cellules photovoltaïques)
8541 51 00Transducteurs à semi-conducteurs (sauf photosensibles)
8541 59 00Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a.
8541 60 00Cristaux piézo-électriques montés
8541 90 00Parties des diodes, transistors et dispositifs simil. à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, diodes émettrices de lumière et cristaux piézo-électriques montés, n.d.a.
8542Circuits intégrés électroniques, et leurs parties
8542 31Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits
8542 31 11Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme processeurs et contrôleurs, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits.
8542 31 19Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note 12 b) 3) du chapitre 85
8542 31 90Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires
8542 32 11Circuits intégrés électroniques à composant multiples utilisés comme mémoires, tels que visés à la note 12 b) 4) du chapitre 85
8542 32 19Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note  12 b) 3) du chapitre 85
8542 32 31Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32 39Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire «D-RAMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32 45Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire «S-RAMs», y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire «cache-RAMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32 55Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables aux rayons ultraviolets, programmables «EPROMs» (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32 61Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire <= 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32 69Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32 75Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «E²PROMs» (à l’exclusion des circuits flash E²PROMs et autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
8542 32 90Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que les piles (stack) D-RAM et modules (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion des D-RAMs, S-Rams, cache-RAMs, EPROMs et flash E²PROMs)
8542 33Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs
8542 33 10Circuits intégrés électroniques à composants multiples utilisés comme amplificateurs, tels que visés à la note  12 b) 4) du chapitre 85
8542 33 90Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs (à l’exclusion des circuits intégrés à composants multiples)
8542 39Circuits intégrés électroniques (à l'excl. de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs)
8542 39 11Circuits intégrés électroniques à composants multiples tels que visés à la note  12 b) 4) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
8542 39 19Circuits intégrés électroniques sous forme de circuits intégrés à puces multiples constitués d’au moins deux circuits intégrés monolithiques interconnectés, tels que visés à la note  12 b) 3) du chapitre 85 (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
8542 39 90Circuits intégrés électroniques (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples et à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires ou amplificateurs)
8542 90 00Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a.
8543Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85, et leurs parties
8543 10 00Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l'excl. des appareils d'implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices)
8543 20 00Générateurs de signaux électriques
8543 30Machines et appareils de galvanotechnique, d'électrolyse ou d'électrophorèse
8543 30 40Machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés
8543 30 70Machines et appareils de galvanoplastie, d’électrolyse ou d’électrophorèse (à l’exclusion des machines de galvanoplastie et d’électrolyse des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimés)
8543 40 00Cigarettes électroniques et dispositifs de vaporisation électriques personnels similaires
8543 70Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
8543 70 01Articles spécifiquement conçus pour être raccordés à des appareils ou instruments télégraphiques ou téléphoniques ou à des réseaux télégraphiques ou téléphoniques
8543 70 02Amplificateurs hyperfréquence
8543 70 03Commandes sans fil de console de jeux vidéo utilisant la transmission infrarouge
8543 70 04Enregistreurs numériques de données de vol
8543 70 05Lecteurs électroniques portatifs à piles servant à l’enregistrement et à la reproduction de textes, d’images fixes et de fichiers audio
8543 70 06Appareils de traitement de signaux numériques pouvant être connectés à un réseau filaire ou sans fil pour le mixage du son
8543 70 07Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants (à l'excl. des jouets des n° 9503 00 87)
8543 70 08Machines de nettoyage au plasma qui éliminent les contaminants organiques des échantillons et supports d’échantillons pour la microscopie électronique
8543 70 09Écrans tactiles, sans capacité d’affichage, destinés à être incorporés dans des appareils d’affichage (à l’exclusion de ceux destinés à la commande électrique de la sous-position 85371095)
8543 70 10Machines électriques avec fonctions de traduction ou de dictionnaire
8543 70 30Amplificateurs d'antennes
8543 70 50Bancs solaires, ciels solaires et appareils simil. pour le bronzage
8543 70 60Électrificateurs de clôtures
8543 70 90Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
8543 90 00Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85
8544Fils, câbles isolés, y.c. les câbles coaxiaux, à usages électriques, et autres conducteurs isolés pour l'électricité, même laqués ou oxydés anodiquement, munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
8544 11Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés
8544 11 10Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, émaillés ou laqués
8544 11 90Fils pour bobinages pour l'électricité, en cuivre, isolés (autres qu'émaillés ou laqués)
8544 19 00Fils pour bobinages pour l'électricité, autres qu'en cuivre, isolés
8544 20 00Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés
8544 30 00Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils, pour moyens de transport
8544 42Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, avec pièces de connexion, n.d.a.
8544 42 10Conducteurs électriques des types utilisés pour les télécommunications, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a.
8544 42 90Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, avec pièces de connexion, n.d.a. (sauf des types utilisés pour les télécommunications)
8544 49Conducteurs électriques, pour tension <= 1000 V, isolés, sans pièces de connexion, n.d.a.
8544 49 20Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.
8544 49 91Fils et câbles électriques, pour tension <= 1000 V, diamètre de brin > 0,51 mm, sans pièces de connexion, n.d.a.
8544 49 93Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
8544 49 95Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 80 V mais < 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
8544 49 99Conducteurs électriques isolés, pour une tension de 1000 V, non munis de pièces de connexion, n.d.a. (à l'excl. des fils pour bobinages, des conducteurs coaxiaux, des jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils pour moyens de transport ainsi que des fils et câbles diamètre individuel de brin > 0,51 mm)
8544 60Conducteurs électriques, pour tension > 1000 V, n.d.a.
8544 60 10Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.
8544 60 90Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur autre qu'en cuivre, n.d.a.
8544 70 00Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, comportant également des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
8545Électrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques
8545 11 00Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques
8545 19 00Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres que pour fours)
8545 20 00Balais en charbon, pour usages électriques
8545 90Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes et balais)
8545 90 10Résistances chauffantes en graphite ou autre carbone
8545 90 90Articles en graphite ou autre carbone, pour usages électriques (autres qu'électrodes, balais et résistances chauffantes)
8546Isolateurs en toutes matières pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
8546 10 00Isolateurs en verre, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
8546 20 00Isolateurs en céramique, pour l'électricité (sauf pièces isolantes)
8546 90Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre ou en céramique et sauf pièces isolantes)
8546 90 10Isolateurs en matières plastiques, pour usages électriques (sauf pièces isolantes)
8546 90 90Isolateurs pour usages électriques (sauf en verre, en céramique et en matières plastiques et sauf pièces isolantes)
8547Pièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, p.ex.) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques (autres que les isolateurs du n° 8546); tubes isolateurs pour usages électriques, y.c. leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement
8547 10 00Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques
8547 20 00Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques
8547 90 00Pièces isolantes, pour usages électriques (autres qu'en céramique ou en matières plastiques, et autres que tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement)
8548 00Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
8548 00 20Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que piles (stack) D-RAM et modules
8548 00 30Unités de rétroéclairage à LED: sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs LED, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage LCD, n.d.a.
8548 00 90Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
8549Déchets et débris électriques et électroniques
8549 11Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage
8549 11 10Accumulateurs au plomb et à l’acide, hors d’usage
8549 11 90Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide
8549 12Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide): articles hors d’usage, déchets et débris, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549 12 10Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549 12 20Accumulateurs électriques hors d’usage (sauf au plomb et à l’acide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549 12 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques (sauf au plomb et à l’acide), contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
8549 13Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 13 10Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, triées par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 13 20Accumulateurs électriques hors d’usage, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 13 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 14Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 14 10Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 14 20Accumulateurs électriques hors d’usage, en vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 14 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, non triés, ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 19Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 19 10Piles et batteries de piles électriques hors d’usage, triées autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 19 20Accumulateurs électriques hors d’usage, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 19 90Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
8549 21 00Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
8549 29 00Déchets et débris électriques et électroniques, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux [sauf contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
8549 31 00Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux)
8549 39 00Déchets et débris d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ou contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
8549 91 00Déchets et débris électriques et électroniques, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) (sauf ceux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, et ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés)
8549 99 00Déchets et débris électriques et électroniques [sauf du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, ceux d’assemblages électriques et électroniques et de cartes de circuits imprimés, contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)]
SECTION XVIIMATÉRIEL DE TRANSPORT
CHAPITRE 86VÉHICULES ET MATÉRIEL POUR VOIES FERRÉES OU SIMILAIRES ET LEURS PARTIES; APPAREILS MÉCANIQUES (Y COMPRIS ÉLECTROMÉCANIQUES) DE SIGNALISATION POUR VOIES DE COMMUNICATIONS
8601Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques
8601 10 00Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité
8601 20 00Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques
8602Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques); tenders
8602 10 00Locomotives diesel-électriques
8602 90 00Locomotives et locotracteurs (à l'excl. de celles à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques)
8603Automotrices et autorails (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
8603 10 00Automotrices et autorails à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
8603 90 00Automotrices et autorails, à source extérieure d'électricité (à l'excl. des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil. du n° 8604)
8604 00 00Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou simil., même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, p.ex.)
8605 00 00Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou simil. à source extérieure d'électricité (à l'excl. des voitures autopropulsées, des véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées et simil. ainsi que des voitures pour le transport des marchandises)
8606Wagons pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des fourgons à bagages et des voitures postales)
8606 10 00Wagons-citernes et simil., pour le transport sur rail de marchandises
8606 30 00Wagons à déchargement automatique (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques), pour le transport sur rail de marchandises
8606 91Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons à déchargement automatique et des wagons-citernes et simil.)
8606 91 10Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés, pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom] (à l'excl. des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique)
8606 91 80Wagons pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil. et des wagons à déchargement automatique)
8606 92 00Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm (à l'excl. des wagons à déchargement automatique)
8606 99 00Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l'excl. des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom], des wagons-citernes et simil., des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur > 60 cm)
8607Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
8607 11 00Bogies et bissels de traction
8607 12 00Bogies et bissels (autres que de traction)
8607 19Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil.; parties de bogies et de bissels, n.d.a.
8607 19 10Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou simil., n.d.a.
8607 19 90Parties de bogies et de bissels de véhicules pour voies ferrées et simil., n.d.a.
8607 21Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
8607 21 10Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, coulés ou moulés en fonte, fer ou acier, n.d.a.
8607 21 90Freins à air comprimé, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties (autres que coulés ou moulés en fonte, fer ou acier)
8607 29 00Freins (autres qu'à air comprimé), de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
8607 30 00Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, de véhicules pour voies ferrées ou simil., leurs parties, n.d.a.
8607 91Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
8607 91 10Boîtes d'essieux et leurs parties, pour locomotives ou locotracteurs, n.d.a.
8607 91 90Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a.
8607 99Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
8607 99 10Boîtes d'essieux et leurs parties, pour véhicules pour voies ferrées ou simil. des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
8607 99 80Parties de véhicules pour voies ferrées ou simil., des n° 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a.
8608 00 00Matériel fixe de voies ferrées ou simil. (sauf traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y.c. électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou simil., routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties, n.d.a
8609 00Cadres et conteneurs (y.c. les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
8609 00 10Conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom]
8609 00 90Cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport (à l'excl. des conteneurs avec blindage en plomb, pour le transport des matières radioactives [Euratom])
CHAPITRE 87VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
8701Tracteurs (à l'excl. des chariots-tracteurs du n° 8709)
8701 10 00Motoculteurs et tracteurs de construction simil. pour l'industrie (sauf tracteurs pour véhicules automobiles articulés)
8701 21Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8701 21 10Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), neufs
8701 21 90Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), usagés
8701 22Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique
8701 22 10Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, neufs
8701 22 90Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, usagés
8701 23Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
8701 23 10Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs
8701 23 90Tracteurs routiers pour semi-remorques, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés
8701 24Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8701 24 10Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, neufs
8701 24 90Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur électrique pour la propulsion, usagés
8701 29 00Tracteurs routiers pour semi-remorques, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles pour la propulsion (ou autres non couverts par les sous-positions précédentes)
8701 30 00Tracteurs à chenilles (sauf motoculteurs à chenille)
8701 91Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
8701 91 10Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
8701 91 90Tracteurs d’une puissance motrice <= 18 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
8701 92Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
8701 92 10Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
8701 92 90Tracteurs d’une puissance motrice > 18 kW mais <= 37 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
8701 93Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
8701 93 10Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
8701 93 90Tracteurs d’une puissance motrice > 37 kW mais <= 75 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
8701 94Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
8701 94 10Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
8701 94 90Tracteurs d’une puissance motrice > 75 kW mais <= 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
8701 95Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques et des tracteurs à chenilles)
8701 95 10Tracteurs agricoles et forestiers, à roues, d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des motoculteurs)
8701 95 90Tracteurs d’une puissance motrice > 130 kW (à l’exclusion des chariots-tracteurs de la position 8709, des motoculteurs, des tracteurs routiers pour semi-remorques, des tracteurs à chenilles et des tracteurs agricoles et forestiers à roues)
8702Véhicules automobiles pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus
8702 10Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel
8702 10 11Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs
8702 10 19Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés
8702 10 91Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, neufs
8702 10 99Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 2 500 cm³, usagés
8702 20Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique
8702 20 10Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 500 cm³
8702 20 90Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 500 cm³
8702 30Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique
8702 30 10Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée > 2 800 cm³
8702 30 90Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’une cylindrée <= 2 800 cm³
8702 40 00Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique
8702 90Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus (autres qu’équipés d’un moteur diesel ou d’un moteur électrique pour la propulsion)
8702 90 11Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
8702 90 19Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
8702 90 31Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, neufs (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
8702 90 39Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 2 800 cm³, usagés (autres qu’équipés d’un moteur électrique pour la propulsion)
8702 90 90Véhicules automobiles pour le transport d’un minimum de 10 personnes, chauffeur inclus, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par étincelles ou d’un moteur électrique pour la propulsion
8703Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course (à l’exclusion des véhicules de la position 8702)
8703 10Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
8703 10 11Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles
8703 10 18Véhicules pour se déplacer sur la neige, d’une capacité de transport de personnes inférieure à 10 places, autres qu’à moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires
8703 21Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 21 10Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 21 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée <= 1 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 22Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 22 10Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 22 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 23Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 23 11Caravanes automotrices, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neuves
8703 23 19Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules de la sous-position 8703.10 et des caravanes automotrices)
8703 23 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 24Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 24 10Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 24 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 31Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 31 10Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 31 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 32Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 32 11Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neuves
8703 32 19Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 32 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais <= 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 33Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 33 11Caravanes automotrices, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neuves
8703 33 19Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break», uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs (à l’exclusion des caravanes automotrices ainsi que des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 33 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée > 2 500 cm³, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 40Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
8703 40 10Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
8703 40 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
8703 50 00Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10 ainsi que des véhicules hybrides rechargeables)
8703 60Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 60 10Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 60 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 70 00Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur diesel et d’un moteur électrique, pouvant être chargés par branchement à une source externe d’alimentation électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 80Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 80 10Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 80 90Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, équipés uniquement, pour la propulsion, d’un moteur électrique, usagés (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8703 90 00Voitures de tourisme et autres véhicules principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 8703.10)
8704Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, y.c. châssis comportant moteur et cabine
8704 10Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier
8704 10 10Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion)
8704 10 90Tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier, à moteur (autre qu'à piston à allumage par compression [moteur diesel ou semi-diesel] ou à piston à allumage par étincelles [moteur à explosion])
8704 21Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 21 10Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 21 31Véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 21 39Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 21 91Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 21 99Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 22Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 22 10Véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 22 91Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 22 99Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 23Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 23 10Véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 23 91Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 23 99Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 31Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 31 10Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 31 31Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 31 39Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 31 91Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 31 99Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 32Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 32 10Véhicules uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 32 91Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 32 99Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 41Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 41 10Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 41 31Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 41 39Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 41 91Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 41 99Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 42Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 42 10Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 42 91Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 42 99Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximal >5 t mais ≤ 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 43Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 43 10Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 43 91Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 43 99Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 20 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 51Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 51 10Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 51 31Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 51 39Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée > 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 51 91Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2800 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 51 99Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2800 cm³, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 52Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8704 52 10Véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, pour le transport des produits à forte radioactivité (Euratom)
8704 52 91Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 52 99Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, poids en charge maximal > 5 t, usagés (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 60 00Véhicules pour le transport de marchandises, uniquement à moteur électrique pour la propulsion (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)
8704 90 00Véhicules pour le transport de marchandises, autres qu’équipés d’un moteur à piston à allumage par compression ou par étincelles ou d’un moteur électrique (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)
8705Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises), p.ex. dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques
8705 10 00Camions-grues (sauf dépanneuses)
8705 20 00Derricks automobiles pour le sondage ou le forage
8705 30 00Voitures de lutte contre l'incendie (sauf véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers)
8705 40 00Camions-bétonnières
8705 90Véhicules automobiles à usages spéciaux (autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et sauf camions-bétonnières, voitures de lutte contre l'incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues)
8705 90 30Voitures-pompes à béton
8705 90 80Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l'excl. de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises, des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage, camions-grues, voitures-pompes à béton)
8706 00Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux du n° 8701 à 8705, équipés de leur moteur (sauf avec moteur et cabine)
8706 00 11Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises
8706 00 19Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée > 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée > 2800 cm³ pour voiture de tourisme, châssis avec moteur pour tracteurs du n° 8701
8706 00 91Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour voitures de tourisme
8706 00 99Châssis avec moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³, ou avec moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm, pour véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus et véhicules pour le transport de marchandises; châssis pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705
8707Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, y.c. les cabines
8707 10Carrosseries pour voitures de tourisme
8707 10 10Carrosseries pour le montage de voitures de tourisme
8707 10 90Carrosseries pour les voitures de tourisme (autres que pour le montage du n° 8707 10 10)
8707 90Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux
8707 90 10Carrosseries pour le montage de motoculteurs du n° 870110, de véhicules pour le transport des marchandises à moteur diesel ou semi-diesel, cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du n° 8705
8707 90 90Carrosseries de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (sauf pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8707 90 10)
8708Parties et accessoires de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a
8708 10Pare-chocs et leurs parties de tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux des n° 8701 à 8705, n.d.a
8708 10 10Pare-chocs et leurs parties destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8708 10 10, n.d.a.
8708 10 90Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (autres que pour le montage de certains véhicules, cités à la position 8708 10 10)
8708 21Ceintures de sécurité pour véhicules
8708 21 10Ceintures de sécurité pour véhicules, destinées au montage: des voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705
8708 21 90Ceintures de sécurité pour véhicules (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 21 10)
8708 22Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705
8708 22 10Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705, destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705
8708 22 90Pare-brises, vitres arrières et autres glaces pour véhicules automobiles visés aux nº 8701 à 8705 (sauf destinés à l’industrie du montage: des motoculteurs de la sous-position 8701 10; des véhicules du nº 8703; des véhicules du nº 8704 à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d’une cylindrée n’excédant pas 2500 cm3 ou à moteur à piston à allumage par étincelles d’une cylindrée n’excédant pas 2800 cm3; des véhicules du nº 8705)
8708 29Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
8708 29 10Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de motoculteurs, de voitures de tourisme, de véhicules principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) de cylindrée ≤ 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) de cylindrée ≤ 2800 cm³, de véhicules à usages spéciaux du nº 8705 (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces)
8708 29 90Parties et accessoires destinés à l’industrie du montage de carrosserie: de tracteurs, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises et de véhicules automobiles à usages spéciaux (sauf pare-chocs et leurs parties, ceintures de sécurité ainsi que pare-brises, vitres arrières et autres glaces, et parties et accessoires destinés à l’industrie du montage des véhicules automobiles de la sous-position 8708 29 10)
8708 30Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 30 10Freins et servo-freins et leurs parties, destinés au montage: pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 30 91Parties pour freins à disques, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10)
8708 30 99Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 30 10 ainsi que pour freins à disques)
8708 40Boîtes de vitesse et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 40 20Boîtes de vitesse et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 40 50Boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)
8708 40 91Parties de boîtes de vitesse en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 40 20)
8708 40 99Parties de boîtes de vitesse pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 40 20 et autres qu'en aciers estampés)
8708 50Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 50 20Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 50 35Essieux porteurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 50 20)
8708 50 55Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et d'essieux porteurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20)
8708 50 91Parties d'essieux porteurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20 et autres qu'en aciers estampés)
8708 50 99Parties de ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 50 20, autres qu'essieux porteurs et autres qu'en aciers estampés)
8708 70Roues, leurs parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 70 10Roues, leurs parties et accessoires, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 70 50Roues en aluminium; parties et accessoires de roues, en aluminium, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)
8708 70 91Parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 70 10)
8708 70 99Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 70 10, celles en aluminium ainsi que les parties de roues coulées d'une pièce, en forme d'étoile, en fonte, fer ou acier)
8708 80Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 80 20Systèmes de suspension et leurs parties, y.c. les amortisseurs de suspension, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, pour véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 80 35Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)
8708 80 55Barres stabilisatrices et barres de torsion, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20)
8708 80 91Systèmes de suspension et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20 et autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion)
8708 80 99Systèmes de suspension et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 80 20, autres que les amortisseurs de suspension, les barres stabilisatrices et les barres de torsion et autres qu'en aciers estampés)
8708 91Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 91 20Radiateurs et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 91 35Radiateurs pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 91 20)
8708 91 91Parties de radiateurs, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20)
8708 91 99Parties de radiateurs, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 91 20 et autres qu'en aciers estampés)
8708 92Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 92 20Silencieux et tuyaux d'échappement ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 92 35Silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules, cités à la position 8708 92 20)
8708 92 91Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)
8708 92 99Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)
8708 93Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 93 10Embrayages et leurs parties destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 93 90Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 93 10)
8708 94Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 94 20Volants, colonnes et boîtiers de direction ainsi que leurs parties, destinés au montage, pour voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 94 35Volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 94 20)
8708 94 91Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20)
8708 94 99Parties de volants, colonnes et boîtiers de direction, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 92 20 et autres qu'en aciers estampés)
8708 95Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 95 10Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 95 91Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10)
8708 95 99Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage [airbags] et leurs parties, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 8708 95 10 et autres qu'en aciers estampés)
8708 99Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 99 10Parties et accessoires destinés au montage, pour motoculteurs du n° 870110, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), cylindrée <= 2500 cm³ ou à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion), cylindrée <= 2800 cm³, véhicules à usages spéciaux du n° 8705, n.d.a.
8708 99 93Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
8708 99 97Parties et accessoires pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (sauf en aciers estampés)
8709Chariots automobiles (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties, n.d.a.
8709 11Chariots électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
8709 11 10Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
8709 11 90Chariots électriques (non munis d'un dispositif de levage), des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité)
8709 19Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares
8709 19 10Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des produits à forte radioactivité [Euratom]
8709 19 90Chariots automobiles non électriques, non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l'excl. des chariots utilisés pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom])
8709 90 00Parties de chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y.c. les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a.
8710 00 00Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a.
8711Motocycles (y.c. les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars
8711 10 00Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée <= 50 cm³
8711 20Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
8711 20 10Scooters, cylindrée > 50 cm³ mais <= 250 cm³
8711 20 92Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 50 cm³ mais <= 125 cm³ (à l'excl. des scooters)
8711 20 98Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 125 cm³ mais <= 250 cm³ (à l'excl. des scooters)
8711 30Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 250 cm³ mais <= 500 cm³
8711 30 10Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 250 cm³ mais <= 380 cm³
8711 30 90Motocycles à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée > 380 cm³ mais <= 500 cm³
8711 40 00Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 500 cm³ mais <= 800 cm³
8711 50 00Motocycles à moteur à piston alternatif, cylindrée > 800 cm³
8711 60Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique
8711 60 10Cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue <= 250 W
8711 60 90Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire, propulsés par un moteur électrique (à l’exclusion des cycles, tricycles et quadricycles, à pédalage assisté, équipés d’un moteur d’une puissance nominale continue <= 250 W)
8711 90 00Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles à moteur auxiliaire et side-cars (autres qu’à moteur électrique ou à moteur à piston alternatif)
8712 00Bicyclettes et autres cycles (y.c. les triporteurs), sans moteur
8712 00 30Bicyclettes, sans moteur, avec roulements à billes
8712 00 70Cycles, y.c. les triporteurs, sans moteur (à l’excl. des bicyclettes avec roulements à billes)
8713Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
8713 10 00Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides (sans mécanisme de propulsion)
8713 90 00Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec mécanisme de propulsion (sauf automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux)
8714Parties et accessoires de motocycles et cycles et de fauteuils roulants et d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.
8714 10Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a.
8714 10 10Freins et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
8714 10 20Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
8714 10 30Roues, leurs parties et accessoires, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
8714 10 40Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
8714 10 50Embrayages et leurs parties, de motocycles, y.c. de cyclomoteurs
8714 10 90Parties et accessoires de motocycles, y.c. de cyclomoteurs, n.d.a. (sauf freins, boîtes de vitesses, roues, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, et leurs parties)
8714 20 00Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides, n.d.a.
8714 91Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)
8714 91 10Cadres de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 91 30Fourches de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 91 90Parties de cadres et fourches de cycles (à l'exclusion des motocycles)
8714 92Jantes et rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 92 10Jantes de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 92 90Rayons de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 93 00Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l'excl. de motocycles et moyeux à frein)
8714 94Freins, y.c. les moyeux à freins, et leurs parties, de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 94 20Freins, y.c. les moyeux à freins, de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 94 90Parties de freins et moyeux à frein, de cycles, n.d.a. (à l'excl. de motocycles)
8714 95 00Selles de cycles (à l'excl. de motocycles)
8714 96Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a.
8714 96 10Pédales de bicyclettes
8714 96 30Pédaliers de bicyclettes
8714 96 90Parties de pédales et pédaliers pour bicyclettes, n.d.a.
8714 99Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a.
8714 99 10Guidons de bicyclettes
8714 99 30Porte-bagages de bicyclettes
8714 99 50Dérailleurs de bicyclettes
8714 99 90Parties et accessoires de bicyclettes, et leurs parties, n.d.a.
8715 00Landaus, poussettes et voitures simil., pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a.
8715 00 10Landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants
8715 00 90Parties de landaus, poussettes et simil., pour le transport des enfants, n.d.a.
8716Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules (non automobiles, ne circulant pas sur rails); leurs parties, n.d.a.
8716 10Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane
8716 10 92Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids <= 1600 kg
8716 10 98Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane, d’un poids > 1600 kg
8716 20 00Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles
8716 31 00Remorques-citernes ne circulant pas sur rails
8716 39Remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses et remorques-citernes)
8716 39 10Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom]
8716 39 30Semi-remorques pour le transport des marchandises, neuves, ne circulant pas sur rails (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques citernes)
8716 39 50Remorques pour le transport des marchandises, neuves (à l'excl. des remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité)
8716 39 80Remorques et semi-remorques ne circulant pas sur rails, pour le transport des marchandises, usagées (sauf remorques destinées à des usages agricoles, remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, remorques pour le transport de produits à forte radioactivité [Euratom] et remorques-citernes)
8716 40 00Remorques ne circulant pas sur rails (à l'excl. des remorques pour le transport de marchandises et remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane)
8716 80 00Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles, autres que remorques et semi-remorques
8716 90Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
8716 90 10Chassis de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
8716 90 30Carrosseries de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
8716 90 50Essieux de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
8716 90 90Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules non automobiles, n.d.a.
CHAPITRE 88NAVIGATION AÉRIENNE OU SPATIALE
8801 00Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur
8801 00 10Planeurs et ailes volantes; ballons et dirigeables (autres que ballonnets pour enfants)
8801 00 90Véhicules aériens (non conçus pour la propulsion à moteur) (autres que planeurs et ailes volantes, cerf-volants pour enfants et ballonnets pour enfants)
8802Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, par exemple) (sauf aéronefs sans pilote du nº 8806); véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802 11 00Hélicoptères d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
8802 12 00Hélicoptères d’un poids à vide > 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
8802 20 00Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
8802 30 00Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d’un poids à vide > 2000 kg mais ≤ 15000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
8802 40 00Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 15 000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
8802 60Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8802 60 11Satellites de télécommunications
8802 60 19Véhicules spatiaux (à l’exclusion des satellites de télécommunications)
8802 60 90Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
8804 00 00Parachutes, y.c. les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a.
8805Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs); appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs simil.; appareils au sol d'entraînement au vol; leurs parties, n.d.a.
8805 10Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour lancer les planeurs), leurs parties, n.d.a.; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
8805 10 10Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens (sauf treuils pour le lancement des planeurs), leurs parties, n.d.a.
8805 10 90Appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simil., leurs parties, n.d.a.
8805 21 00Simulateurs de combat aérien et leurs parties
8805 29 00Appareils au sol d'entraînement au vol, leurs parties, n.d.a. (à l'excl. des simulateurs de combat aérien et leurs parties)
8806Aéronefs sans pilote
8806 10Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers
8806 10 10Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide ≤ 2000 kg
8806 10 90Aéronefs sans pilote, conçus pour le transport de passagers, d’un poids à vide > 2000 kg
8806 21Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g
8806 21 10Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g, équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo
8806 21 90Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo)
8806 22Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg
8806 22 10Aéronefs multi-rotors sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg, équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo (sauf pour le transport de passagers)
8806 22 90Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)
8806 23 00Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers)
8806 24 00Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
8806 29Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers)
8806 29 10Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)
8806 29 20Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers)
8806 91 00Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage ≤ 250 g (sauf ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
8806 92 00Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
8806 93 00Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 7 kg mais ≤ 25 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
8806 94 00Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 25 kg mais ≤ 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
8806 99Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
8806 99 10Aéronefs sans pilote, d’un poids maximal au décollage > 150 kg, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
8806 99 20Aéronefs sans pilote, d’un poids à vide > 2000 kg (sauf pour le transport de passagers et ceux conçus uniquement pour être téléguidés)
8807Parties des véhicules aériens et spatiaux des nº 8801, 8802 et 8806, n.d.a.
8807 10 00Hélices et rotors, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
8807 20 00Trains d’atterrissage, leurs parties, pour aéronefs, n.d.a.
8807 30 00Parties d’avions, d’hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote, n.d.a. (sauf celles pour planeurs)
8807 90Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a.
8807 90 10Parties de cerfs-volants, n.d.a.
8807 90 21Parties des satellites de télécommunication, n.d.a.
8807 90 29Parties des véhicules spatiaux, y compris les satellites, n.d.a.
8807 90 30Parties des véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, n.d.a.
8807 90 90Parties de véhicules aériens, n.d.a. (sauf de véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux)
CHAPITRE 89NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE
8901Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux simil. pour le transport de personnes ou de marchandises
8901 10Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs
8901 10 10Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs, pour la navigation maritime
8901 10 90Paquebots, bateaux de croisières et simil., pour le transport de personnes; transbordeurs (autres que pour la navigation maritime)
8901 20Bateaux-citernes
8901 20 10Bateaux-citernes pour la navigation maritime
8901 20 90Bateaux-citernes (autres que pour la navigation maritime)
8901 30Bateaux frigorifiques sauf bateaux-citernes
8901 30 10Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes), pour la navigation maritime
8901 30 90Bateaux frigorifiques (sauf bateaux-citernes, autres que pour la navigation maritime)
8901 90Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
8901 90 10Cargos et bateaux pour le transport de personnes et de marchandises, pour la navigation maritime (autres que bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, cargos et bateaux destinés essentiellement au transport des personnes)
8901 90 90Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises, avec ou sans propulsion (à l'excl. des bateaux pour la navigation maritime, des bateaux frigorifiques, des bateaux-citernes, des transbordeurs et des bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes)
8902 00Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la pêche sportive)
8902 00 10Bateaux de pêche, navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche, pour la navigation maritime
8902 00 90Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement et la mise en conserve des produits de la pêche (autres que pour la navigation maritime et la pêche sportive)
8903Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport, bateaux à rames et canoës
8903 11 00Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur ≤ 100 kg
8903 12 00Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, non conçus pour être utilisés avec un moteur, d’un poids à vide ≤ 100 kg
8903 19 00Bateaux gonflables, même à coque rigide, de plaisance ou de sport, d’un poids à vide> 100 kg
8903 21 00Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur ≤ 7,5 m
8903 22Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m
8903 22 10Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, pour la navigation maritime
8903 22 90Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m (autres que pour la navigation maritime)
8903 23Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m
8903 23 10Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m, pour la navigation maritime
8903 23 90Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 24 m (autres que pour la navigation maritime)
8903 31 00Bateaux à moteur, d’une longueur ≤ 7,5 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
8903 32Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
8903 32 10Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, autres que gonflables et ne comportant pas de moteur hors-bord
8903 32 90Bateaux à moteur, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m, de plaisance ou de sport, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime
8903 33Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord
8903 33 10Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, pour la navigation maritime, ne comportant pas de moteur hors-bord
8903 33 90Bateaux à moteur, d’une longueur > 24 m, de plaisance ou de sport, ne comportant pas de moteur hors-bord et non destinés à la navigation maritime
8903 93Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, autres que gonflables
8903 93 10Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
8903 93 90Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur ≤ 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
8903 99Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, autres que gonflables
8903 99 10Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire ≤ 100 kg, autres que gonflables
8903 99 99Bateaux à moteur hors-bord, de plaisance ou de sport, et bateaux à rames et canoës, d’une longueur > 7,5 m, d’un poids unitaire > 100 kg, autres que gonflables
8904 00Remorqueurs et bateaux-pousseurs
8904 00 10Remorqueurs pour la navigation maritime ou fluviale
8904 00 91Bateaux-pousseurs, pour la navigation maritime
8904 00 99Bateaux-pousseurs (autres que pour la navigation maritime)
8905Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles (sauf bateaux de pêche et navires de guerre)
8905 10Bateaux-dragueurs
8905 10 10Bateaux-dragueurs, pour la navigation maritime
8905 10 90Bateaux-dragueurs (autres que pour la navigation maritime)
8905 20 00Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
8905 90Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
8905 90 10Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale, pour la navigation maritime (sauf bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
8905 90 90Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale (autres que pour la navigation maritime, autres que bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre)
8906Autres bateaux, y.c. les navires de guerre et les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que bateaux des n° 8901 à 8905 et que bateaux à dépecer)
8906 10 00Navires de guerre
8906 90Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (à l'excl. des navires de guerre, des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)
8906 90 10Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, pour la navigation maritime (autres que navires de guerre, bateaux à rames, et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et autres que bateaux à dépecer)
8906 90 91Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage, dont le poids unitaire <= 100 kg (à l'excl. des bateaux à rames et autres bateaux des n° 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer)
8906 90 99Bateaux, y.c. les bateaux de sauvetage (autres qu'à rames, autres que pour la navigation maritime, autres que navires de guerre et non cités aux positions des n° 8901 à 8905, et autres que bateaux à dépecer), poids unitaire > 100 kg
8907Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, p.ex.) (non cités aux n° 8901 à 8906 et autres qu'engins flottants à dépecer)
8907 10 00Radeaux gonflables
8907 90 00Engins flottants, p.ex. réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises (sauf radeaux gonflables, bateaux des n° 8901 à 8906 et engins flottants à dépecer)
8908 00 00Bateaux et autres engins flottants à dépecer
SECTION XVIIIINSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
CHAPITRE 90INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
9001Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (autres que ceux constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544); matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles, y.c. les verres de contact, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)
9001 10Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)
9001 10 10Câbles conducteurs d'images, de fibres optiques (autres que les câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544)
9001 10 90Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l'excl. des câbles constitués de fibres gainées individuellement du n° 8544 et des câbles conducteurs d'images)
9001 20 00Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
9001 30 00Verres de contact
9001 40Verres de lunetterie en verre
9001 40 20Verres de lunetterie en verre, non correcteurs
9001 40 41Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
9001 40 49Verres de lunetterie en verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
9001 40 80Verres de lunetterie en verre, correcteurs (autres que ceux complètement ouvrés sur les deux faces)
9001 50Verres de lunetterie en matières autres que le verre
9001 50 20Verres de lunetterie en matières autres que le verre, non correcteurs
9001 50 41Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, unifocaux
9001 50 49Verres de lunetterie en matières autres que le verre, complètement ouvrés sur les deux faces, correcteurs, à double foyer ou à foyer multiple
9001 50 80Verres de lunetterie en matières autres que le verre, correcteurs (sauf ceux complètement ouvrés sur les deux faces)
9001 90 00Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les verres de contact et les verres de lunetterie)
9002Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement)
9002 11 00Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction
9002 19 00Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)
9002 20 00Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés
9002 90 00Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (autres que ceux en verre non travaillé optiquement ainsi que les filtres et les objectifs)
9003Montures de lunettes ou d'articles simil. et leurs parties, n.d.a.
9003 11 00Montures de lunettes ou d'articles simil., en matières plastiques
9003 19 00Montures de lunettes ou d'articles simil. (autres qu'en matières plastiques)
9003 90 00Parties de montures de lunettes ou d'articles simil., n.d.a.
9004Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
9004 10Lunettes solaires
9004 10 10Lunettes solaires, avec verres travaillés optiquement
9004 10 91Lunettes solaires avec verres en matières plastiques non travaillés optiquement
9004 10 99Lunettes solaires avec verres en verre non travaillés optiquement
9004 90Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles simil. (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
9004 90 10Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil., avec verres en matières plastiques (à l'excl. des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
9004 90 90Lunettes, correctrices, protectrices ou autres, et articles simil. (à l'excl. des lunettes avec verres en matières plastiques, des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes)
9005Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis (à l'excl. des appareils de radio-astronomie et autres instruments ou appareils, dénommés ou compris ailleurs)
9005 10 00Jumelles
9005 80 00Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie (à l'excl. des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ou compris ailleurs)
9005 90 00Parties et accessoires de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d'astronomie, n.d.a.
9006Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y.c. les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie (à l'excl. des lampes et tubes à décharge du n° 8539)
9006 30 00Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire
9006 40 00Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l’exclusion des appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 9006 30)
9006 53Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 9006 30)
9006 53 10Appareils photographiques jetables, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm
9006 53 80Appareils photographiques pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (sauf appareils photographiques à développement et tirage instantanés, appareils photographiques pour usages spéciaux de la sous-position 9006 30 et appareils photographiques jetables)
9006 59 00Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur autre que 35 mm ou pour films plans (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire)
9006 61 00Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits flashes électroniques)
9006 69 00Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques])
9006 91 00Parties et accessoires d'appareils photographiques, n.d.a.
9006 99 00Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a.
9007Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son (autres que les appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques)
9007 10 00Caméras cinématographiques
9007 20 00Projecteurs cinématographiques
9007 91 00Parties et accessoires de caméras, n.d.a.
9007 92 00Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a.
9008Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques)
9008 50 00Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (autres que cinématographiques et les parties et accessoires)
9008 90 00Parties et accessoires de projecteurs d'images fixes et d'appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, n.d.a.
9010Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a. dans le chapitre 90; négatoscopes; écrans pour projections
9010 10 00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
9010 50 00Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes
9010 60 00Écrans pour projections
9010 90Parties et accessoires des appareils et du matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, des négatoscopes et des écrans pour projections
9010 90 20Parties et accessoires des appareils et du matériel relevant des sous-positions 9010 50 00 ou 9010 60 00, n.d.a.
9017 20 05Traceurs [plotters] utilisés comme instruments de dessin et de traçage
9017 20 10Instruments de dessin (sauf tables et machines à dessiner, traceurs [plotters])
9017 20 39Instruments de traçage
9017 20 90Instruments de calcul (règles, cercles à calcul et autres) (sauf machines à calculer)
9017 30 00Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l'excl. de calibres dépourvus d'organe réglable de la position 9031)
9017 80Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
9017 80 10Mètres et règles divisées
9017 80 90Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a.
9017 90 00Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a.
9018Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y.c. les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels, n.d.a.
9018 11 00Électrocardiographes
9018 12 00Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners]
9018 13 00Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique
9018 14 00Appareils de scintigraphie
9018 19Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie)
9018 19 10Appareils d'électrodiagnostic de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques
9018 19 90Appareils d'électrodiagnostic, y.c. les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques (sauf électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique [scanners], appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie et appareils de surveillance simultanée de deux ou plusieurs paramètres physiologiques)
9018 20 00Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine
9018 31Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine
9018 31 10Seringues, avec ou sans aiguilles, en matières plastiques, pour la médecine
9018 31 90Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'en matières plastiques, pour la médecine
9018 32Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine
9018 32 10Aiguilles tubulaires en métal, pour la médecine
9018 32 90Aiguilles à sutures, pour la médecine
9018 39 00Aiguilles, cathéters, canules et simil. pour la médecine (sauf seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures)
9018 41 00Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires
9018 49Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
9018 49 10Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires
9018 49 90Instruments et appareils pour l'art dentaire, n.d.a.
9018 50Instruments et appareils d'ophtalmologie, n.d.a.
9018 50 10Instruments et appareils d'ophtalmologie, non optiques, n.d.a.
9018 50 90Instruments et appareils d'ophtalmologie, optiques, n.d.a.
9018 90Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
9018 90 10Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle
9018 90 20Endoscopes pour la médecine
9018 90 30Reins artificiels
9018 90 40Appareils de diathermie (autres que les appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges)
9018 90 50Appareils de transfusion et de perfusion, pour la médecine
9018 90 60Instruments et appareils d'anesthésie
9018 90 75Appareils pour la stimulation nerveuse
9018 90 84Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l'art vétérinaire, n.d.a.
9019Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
9019 10Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie
9019 10 10Vibromasseurs électriques
9019 10 90Appareils de mécanothérapie, appareils de massage et appareils de psychotechnie (sauf vibromasseurs électriques)
9019 20Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie; appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires
9019 20 10Appareils de ventilation mécanique, capables d’assurer une ventilation invasive
9019 20 20Appareils de ventilation mécanique, non invasive
9019 20 90Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils de ventilation mécanique)
9020 00Appareils respiratoires et masques à gaz, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible ainsi que des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
9020 00 10Masques à gaz (à l'excl. des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible)
9020 00 90Appareils respiratoires, y.c. les parties et accessoires (à l'excl. des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire)
9021Articles et appareils d'orthopédie, y.c. les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité
9021 10Appareils d'orthopédie ou pour fractures
9021 10 10Articles et appareils d'orthopédie
9021 10 90Attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures
9021 21Dents artificielles
9021 21 10Dents artificielles, en matières plastiques
9021 21 90Dents artificielles, en matières autres que plastiques
9021 29 00Articles et appareils de prothèse dentaire (sauf dents artificielles)
9021 31 00Prothèses articulaires d'orthopédie
9021 39Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire et prothèses articulaires)
9021 39 10Articles et appareils de prothèse oculaire
9021 39 90Articles et appareils de prothèse (sauf de prothèse dentaire, prothèses articulaires et prothèses oculaires)
9021 40 00Appareils pour faciliter l'audition aux sourds (sauf parties et accessoires)
9021 50 00Stimulateurs cardiaques (sauf parties et accessoires)
9021 90Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils complets pour faciliter l'audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets)
9021 90 10Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition aux sourds, n.d.a.
9021 90 90Articles et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l'excl. des articles et appareils de prothèse ainsi que des appareils pour faciliter l'audition aux sourds, y.c. leurs parties et accessoires, et des stimulateurs cardiaques complets)
9022Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement
9022 12 00Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
9022 13 00Appareils à rayons X pour l'art dentaire
9022 14 00Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l'excl. des appareils pour l'art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information)
9022 19 00Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire)
9022 21 00Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
9022 29 00Appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, autres qu’à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
9022 30 00Tubes à rayons X
9022 90Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports simil. d'examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils du n° 9022, n.d.a.
9022 90 20Parties et accessoires d’appareils à rayons X
9022 90 80Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, ainsi que les parties et accessoires des appareils de la position 9022, n.d.a.
9023 00Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)
9023 00 10Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique
9023 00 80Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)
9024Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, p.ex.)
9024 10Machines et appareils d’essais des métaux
9024 10 20Machines et appareils universels d’essais des propriétés mécaniques des métaux ou pour essais de traction des métaux
9024 10 40Machines et appareils d’essais de dureté des métaux
9024 10 80Machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des métaux (hors essais universels, de traction et de dureté)
9024 80 00Machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux (autres que les métaux)
9024 90 00Parties et accessoires des machines et appareils d'essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a.
9025Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux
9025 11Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments
9025 11 20Thermomètres à liquide, à lecture directe, médicaux ou vétérinaires
9025 11 80Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres médicaux ou vétérinaires)
9025 19 00Thermomètres et pyromètres, non combinés à d'autres instruments (à l'excl. des thermomètres à liquide, à lecture directe)
9025 80Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., baromètres, hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres
9025 80 20Baromètres, non combinés à d'autres instruments
9025 80 40Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, électroniques
9025 80 80Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou à des thermomètres ou baromètres, non électroniques
9025 90 00Parties et accessoires des densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants simil., des thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a.
9026Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, p.ex.) (à l'excl. des instruments et appareils des n° 9014, 9015, 9028 ou 9032)
9026 10Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
9026 10 21Débitmètres pour liquides, électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
9026 10 29Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
9026 10 81Débitmètres pour les liquides, non électroniques (à l'excl. des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
9026 10 89Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides, non électroniques (à l'excl. des débitmètres ainsi que des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
9026 20Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
9026 20 20Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, électroniques (à l'excl. des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques)
9026 20 40Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique
9026 20 80Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz, non électroniques (à l'excl. des manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique et des instruments et appareils pour la régulation pour le contrôle automatiques)
9026 80Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
9026 80 20Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, électroniques, n.d.a.
9026 80 80Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, non électroniques, n.d.a.
9026 90 00Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a.
9027Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées; instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. les indicateurs de temps de pose; microtomes
9027 10Analyseurs de gaz ou de fumées
9027 10 10Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques
9027 10 90Analyseurs de gaz ou de fumées, non électroniques
9027 20 00Chromatographes et appareils d'électrophorèse
9027 30 00Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR
9027 50 00Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques: UV, visibles, IR (à l'excl. des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes ainsi que des analyseurs de gaz ou de fumées)
9027 81 00Spectromètres de masse
9027 89Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a.
9027 89 10Posemètres
9027 89 30pH mètres, rH mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité
9027 89 90Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, pour essais de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques, n.d.a.
9027 90 00Microtomes; parties et accessoires des instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, p.ex. polarimètres, réfractomètres, spectromètres, des instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou simil. ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques, y.c. des indicateurs de temps de pose ainsi que des microtomes, n.d.a.
9028Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9028 10 00Compteurs de gaz, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9028 20 00Compteurs de liquides, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9028 30Compteurs d'électricité, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9028 30 11Compteurs d'électricité pour courant alternatif, monophasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9028 30 19Compteurs d'électricité pour courant alternatif, polyphasé, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9028 30 90Compteurs d'électricité pour courant continu, y.c. les compteurs pour leur étalonnage
9028 90Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, n.d.a.
9028 90 10Parties et accessoires de compteurs d'électricité, n.d.a.
9028 90 90Parties et accessoires de compteurs de gaz ou de liquides, n.d.a.
9029Compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, p.ex.) (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité); indicateurs de vitesse et tachymètres (autres que ceux des n° 9014 ou 9015); stroboscopes
9029 10 00Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil. (à l'excl. des compteurs de gaz, de liquides et d'électricité)
9029 20Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes
9029 20 31Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres
9029 20 38Indicateurs de vitesse et tachymètres (à l'excl. des indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres)
9029 20 90Stroboscopes
9029 90 00Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs simil., d'indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a.
9030Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes
9030 10 00Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes
9030 20 00Oscilloscopes et oscillographes
9030 31 00Multimètres pour la mesure de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur
9030 32 00Multimètres avec dispositif enregistreur
9030 33Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
9030 33 20Instruments pour la mesure de la résistance, sans dispositif enregistreur
9030 33 70Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
9030 39 00Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)
9030 40 00Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, p.ex.)
9030 82 00Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur, y.c. les circuits intégrés
9030 84 00Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l'excl. des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes ainsi que pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur)
9030 89 00Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a.
9030 90 00Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a.
9031Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. dans le présent chapitre; projecteurs de profils
9031 10 00Machines à équilibrer les pièces mécaniques
9031 20 00Bancs d'essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc.
9031 41 00Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur
9031 49Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
9031 49 10Projecteurs de profils
9031 49 90Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
9031 80Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle (non optiques), n.d.a. dans le chapitre 90
9031 80 20Instruments, appareils et machines pour la mesure ou le contrôle de grandeurs géométriques, n.d.a. dans le chapitre 90
9031 80 80Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90
9031 90 00Parties et accessoires des instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a.
9032Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
9032 10Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques
9032 10 20Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, électroniques
9032 10 80Thermostats pour la régulation ou le contrôle automatiques, non électroniques
9032 20 00Manostats [pressostats] (sauf les articles de robinetterie du n° 8481)
9032 81 00Instruments et appareils, hydrauliques et pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des manostats [pressostats] et des articles de robinetterie du n° 8481)
9032 89 00Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques (à l'excl. des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats [pressostats], des thermostats et des articles de robinetterie du n° 8481)
9032 90 00Parties et accessoires des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a.
9033 00Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre
9033 00 10Unités de rétroéclairage à diodes émettrices de lumière (DEL): sources lumineuses constituées d’une ou de plusieurs DEL, d’un ou de plusieurs connecteurs et d’autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d’affichage à cristaux liquides «LCD» pour appareils du chapitre 90
9033 00 90Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a.
CHAPITRE 91HORLOGERIE
9101Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps des mêmes types, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
9101 11 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
9101 19 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
9101 21 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
9101 29 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier)
9101 91 00Montres de poche et simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
9101 99 00Montres de poche et simil., à remontage automatique ou manuel, y.c. les compteurs de temps du même type, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (sauf celles dont le fond est en acier et montres-bracelets)
9102Montres-bracelets, montres de poche et montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9102 11 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9102 12 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9102 19 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique et optoélectronique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9102 21 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9102 29 00Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9102 91 00Montres de poche et montres simil., fonctionnant électriquement, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9102 99 00Montres de poche et montres simil., à remontage manuel ou automatique, y.c. les compteurs de temps du même type (autres que celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux)
9103Réveils et pendulettes, à mouvement de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
9103 10 00Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
9103 90 00Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
9104 00 00Montres de tableaux de bord et montres simil., pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules
9105Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie simil., à mouvement autre que de montre (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du n° 9103 ainsi que montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104)
9105 11 00Réveils fonctionnant électriquement
9105 19 00Réveils ne fonctionnant pas électriquement
9105 21 00Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement
9105 29 00Pendules et horloges murales ne fonctionnant pas électriquement
9105 91 00Appareils d'horlogerie fonctionnant électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, et réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104 ainsi que réveils, pendules et horloges murales)
9105 99 00Appareils d'horlogerie ne fonctionnant pas électriquement (autres que montres-bracelets, montres de poche et montres simil. des n° 9101 ou 9102, réveils ou pendulettes à mouvement de montre du n° 9103, montres de tableaux de bord et montres simil. du n° 9104, réveils ainsi que pendules et horloges murales)
9106Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs p.ex.) (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105)
9106 10 00Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs
9106 90 00Appareils de contrôle du temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (autres qu'appareils d'horlogerie des n° 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs)
9107 00 00Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone
9108Mouvements de montres, complets et assemblés
9108 11 00Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique
9108 12 00Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement
9108 19 00Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique
9108 20 00Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique
9108 90 00Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel
9109Mouvements d'horlogerie complets et assemblés (autres que mouvements de montres)
9109 10 00Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l'excl. des mouvements de montre)
9109 90 00Mouvements d'horlogerie complets et assemblés, ne fonctionnant pas électriquement (sauf mouvements de montre)
9110Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie
9110 11Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons]
9110 11 10Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons], à balancier spiral
9110 11 90Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] (autres qu'à balancier spiral)
9110 12 00Mouvements de montres incomplets, assemblés
9110 19 00Ébauches de mouvements d'horlogerie
9110 90 00Mouvements d'horlogerie complets non assemblés ou partiellement assemblés [chablons] ou incomplets et assemblés (autres qu'ébauches de mouvements d'horlogerie et mouvements de montres)
9111Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil., y.c. les compteurs de temps du même type, des n° 9101 ou 9102, et leurs parties, n.d.a.
9111 10 00Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
9111 20 00Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, en métaux communs, également dorés ou argentés
9111 80 00Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu'en métaux communs
9111 90 00Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102, n.d.a.
9112Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), et leurs parties, n.d.a.
9112 20 00Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102)
9112 90 00Parties de cages et cabinets d'appareils d'horlogerie (autres que de mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres simil. des n° 9101 ou 9102), n.d.a.
9113Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
9113 10Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
9113 10 10Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux, n.d.a.
9113 10 90Bracelets de montres et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a.
9113 20 00Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, également dorés ou argentés, n.d.a.
9113 90 00Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a.
9114Autres fournitures d'horlogerie, n.d.a.
9114 30 00Cadrans d'horlogerie
9114 40 00Platines et ponts d'horlogerie
9114 90Fournitures d'horlogerie, n.d.a.
9114 90 10Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux
9114 90 90Fournitures d’horlogerie, n.d.a.
CHAPITRE 92INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS
9201Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier
9201 10Pianos droits
9201 10 10Pianos droits, neufs
9201 10 90Pianos droits, usagés
9201 20 00Pianos à queue
9201 90 00Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (autres que pianos)
9202Guitares, violons, harpes et autres instruments de musique à corde (autres qu'à clavier)
9202 10Violons et autres instruments à cordes frottées à l'aide d'un archet
9202 10 10Violons
9202 10 90Instruments de musique à cordes frottées à l'aide d'un archet (à l'excl. des violons)
9202 90Guitares, harpes et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées)
9202 90 30Guitares
9202 90 80Mandolines, cithares et autres instruments de musique à cordes (autres qu'à clavier et à cordes frottées et guitares)
9205Instruments de musique à vent (clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche)
9205 10 00Instruments dits cuivres
9205 90Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits "cuivres")
9205 90 10Accordéons et instruments simil.
9205 90 30Harmonicas à bouche
9205 90 50Orgues à tuyaux et à clavier; harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques (autres qu'instruments à cordes)
9205 90 90Instruments de musique à vent (à l'excl. des instruments dits cuivres, des accordéons et instruments simil., des harmonicas à bouche, des orgues à tuyaux et à clavier ainsi que des harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques)
9206 00 00Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, p.ex.)
9207Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares et accordéons, p.ex.)
9207 10Instruments à clavier électriques (sauf accordéons)
9207 10 10Orgues électriques à clavier
9207 10 30Pianos numériques à clavier
9207 10 50Synthétiseurs à clavier
9207 10 80Instruments de musique à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (à l'excl. des orgues, des accordéons, des synthétiseurs et des pianos numériques)
9207 90Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques
9207 90 10Guitares électriques
9207 90 90Accordéons électriques et autres instruments de musique électriques sans clavier (sauf guitares)
9208Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
9208 10 00Boîtes à musique
9208 90 00Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans le présent chapitre; appeaux, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche
9209Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types
9209 30 00Cordes harmoniques
9209 91 00Parties et accessoires de pianos, n.d.a.
9209 92 00Parties et accessoires des instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l'excl. des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques)
9209 94 00Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a.
9209 99Parties et accessoires d'instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types (à l'excl. des cordes harmoniques et des parties et accessoires des pianos et des instruments de musique à cordes sans clavier)
9209 99 20Parties et accessoires pour clarinettes, trompettes, cornemuses, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques, accordéons et instruments simil., harmonicas à bouche et autres instruments de musique à vent du n° 9205, n.d.a.
9209 99 40Métronomes et diapasons
9209 99 50Mécanismes de boîtes à musique
9209 99 70Parties et accessoires d'instruments de musique (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, p.ex.) pour instruments de musique à percussion, boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie et autres instruments de musique, n.d.a. (à l'excl. des métronomes, diapasons, mécanismes de boîtes à musique, cordes harmoniques, pianos, instruments de musique à cordes sans clavier, orgues à tuyaux et à clavier, harmoniums et instruments simil. à clavier et à anches libres métalliques et instruments de musique à vent)
SECTION XIXARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
CHAPITRE 93ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9301Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (autres que revolvers et pistolets du n° 9302 et armes blanches du n° 9307)
9301 10 00Pièces d'artillerie [p. ex. canons, obusiers et mortiers]
9301 20 00Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs simil.
9301 90 00Armes de guerre, y.c. les pistolets-mitrailleurs (à l'excl. des pièces d'artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs simil., des revolvers et pistolets du n° 9302 et des armes blanches du n° 9307)
9302 00 00Revolvers et pistolets (autres que ceux des n° 9303 ou 9304 et pistolets-mitrailleurs de guerre)
9303Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, armes à feu chargées uniquement par le canon, pistolets lance-fusées et autres conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, p.ex.) (sauf revolvers et pistolets du n° 9302 et armes de guerre)
9303 10 00Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche
9303 20Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
9303 20 10Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un canon lisse (autres qu'armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon ainsi que fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
9303 20 95Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, à un ou deux canons lisses combinés avec un canon rayé et carabines à deux canons lisses
9303 30 00Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l'excl. des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz)
9303 90 00Armes à feu et engins simil. utilisant la déflagration de la poudre (autres que fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, revolvers et pistolets du n° 9302 ainsi qu'armes de guerre)
9304 00 00Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu'à feu (sauf sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du n° 9307)
9305Parties et accessoires des armes et engins simil. des n° 9301 à 9304, n.d.a.
9305 10 00Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a.
9305 20 00Parties et accessoires de fusils ou carabines du no 9303, n.d.a.
9305 91 00Parties et accessoires des armes de guerre du n° 9301, n.d.a.
9305 99 00Parties et accessoires pour armes et engins simil. des n° 9303 ou 9304, n.d.a. (à l'excl. des fusils ou carabines du n° 9303)
9306Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties,y.c. les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, n.d.a.
9306 21 00Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse
9306 29 00Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé
9306 30Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d'abattage ainsi que leurs parties
9306 30 10Cartouches et leurs parties pour revolvers et pistolets du n° 9302 et pour pistolets-mitrailleurs du n° 9301
9306 30 30Cartouches et leurs parties pour armes de guerre
9306 30 90Cartouches et leurs parties, n.d.a.
9306 90Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
9306 90 10Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles (à l'excl. des cartouches), et leurs parties, n.d.a.
9306 90 90Munitions et projectiles (autres que pour armes de guerre) et leurs parties, n.d.a.
9307 00 00Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (autres qu'en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l'escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 8211, ceinturons et articles simil. en cuir ou en matières textiles ainsi que les dragonnes)
SECTION XXMARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
CHAPITRE 94MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES
9401Sièges à l'excl. de ceux pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire du n° 9402, même transformables en lits, et leurs parties, n.d.a.
9401 10 00Sièges pour véhicules aériens
9401 20 00Sièges pour véhicules automobiles
9401 31 00Sièges pivotants en bois, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
9401 39 00Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)
9401 41 00Sièges en bois, autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
9401 49 00Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie)
9401 52 00Sièges en bambou
9401 53 00Sièges en rotin
9401 59 00Sièges en osier ou en matières simil. (sauf en bambou ou en rotin)
9401 61 00Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (non transformables en lits)
9401 69 00Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés
9401 71 00Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (autres que pour véhicules aériens ou automobiles, autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
9401 79 00Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (autres que fauteuils pivotants ajustables en hauteur et autres que pour la médecine, l'art dentaire ou la chirurgie)
9401 80 00Sièges, n.d.a.
9401 91Parties de sièges, en bois, n.d.a.
9401 91 10Parties de sièges pour véhicules aériens, en bois, n.d.a.
9401 91 90Parties de sièges, en bois, n.d.a.
9401 99Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
9401 99 10Parties de sièges pour véhicules aériens, n.d.a.
9401 99 90Parties de sièges, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois)
9402Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opérations, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, p.ex.); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles
9402 10 00Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils simil., avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation, et leurs parties, n.d.a.
9402 90 00Tables d'opération, tables d'examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire (sauf fauteuils de dentistes et autres sièges, tables d'examen radiographique, civières et brancards, y.c. chariots-brancards)
9403Meubles (autres que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie) et leurs parties, n.d.a.
9403 10Meubles de bureau en métal (sauf sièges)
9403 10 51Bureaux avec bâti en métal
9403 10 58Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en métal (sauf bureaux, et tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017)
9403 10 91Armoires à portes, à volets ou à clapets, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
9403 10 93Armoires à tiroirs, classeurs et fichiers, de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en métal
9403 10 98Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en métal (sauf tables équipées de dispositifs spéciaux de dessin citées au n° 9017, armoires à portes, volets, clapets ou tiroirs et sauf sièges)
9403 20Meubles en métal, sauf meubles de bureau, sièges et mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou vétérinaire
9403 20 20Lits en métal (à l'excl. des lits à mécanismes pour usages cliniques)
9403 20 80Meubles en métal (à l'excl. des meubles de bureau, des meubles pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire et la chirurgie, des lits et des sièges)
9403 30Meubles de bureau en bois (sauf sièges)
9403 30 11Bureaux avec bâti en bois
9403 30 19Meubles de bureau d'une hauteur <= 80 cm, en bois (sauf bureaux et sièges)
9403 30 91Armoires de bureau, d'une hauteur > 80 cm, en bois
9403 30 99Meubles de bureau d'une hauteur > 80 cm, en bois (sauf armoires)
9403 40Meubles de cuisine, en bois (sauf sièges)
9403 40 10Éléments de cuisines
9403 40 90Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines (à l'excl. des sièges et des éléments de cuisines)
9403 50 00Meubles pour chambres à coucher, en bois (sauf sièges)
9403 60Meubles en bois (autres que pour bureaux, cuisines ou chambres à coucher et autres que sièges)
9403 60 10Meubles pour salles à manger et de séjour, en bois (sauf sièges)
9403 60 30Meubles de magasins, en bois (sauf sièges)
9403 60 90Meubles en bois (autres que pour bureaux, magasins, cuisines, salles à manger et de séjour et chambres à coucher et autres que sièges)
9403 70 00Meubles en matières plastiques (autres que pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire, la chirurgie et autres que sièges)
9403 82 00Meubles en bambou (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9403 83 00Meubles en rotin (à l’exclusion des sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9403 89 00Meubles en autres matières, y compris l'osier ou en matières simil. (sauf en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques ainsi que sièges et mobilier pour la médecine, l'art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9403 91 00Parties de meubles, en bois, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9403 99Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9403 99 10Parties de meubles, en métaux, n.d.a. (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9403 99 90Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bois et en métaux) (autres que de sièges et mobilier pour la médecine, l’art dentaire et vétérinaire ou la chirurgie)
9404Sommiers (sauf à ressorts métalliques pour sièges); articles de literie et articles similaires, par exemple matelas couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques, couvertures et draps)
9404 10 00Sommiers (sauf ressorts pour sièges)
9404 21Matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires
9404 21 10Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non
9404 21 90Matelas en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404 29Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
9404 29 10Matelas à ressorts métalliques
9404 29 90Matelas rembourrés ou garnis intérieurement de matières autres que le caoutchouc alvéolaire ou les matières plastiques alvéolaires (sauf matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers)
9404 30 00Sacs de couchage, y.c. avec chauffage électrique
9404 40Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
9404 40 10Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes, rembourrés de plumes ou de duvet
9404 40 90Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes (sauf rembourrés de plumes ou de duvet)
9404 90Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, draps, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
9404 90 10Articles de literie et similaires, rembourrés de plumes ou de duvet (sauf matelas, sacs de couchage, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
9404 90 90Articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (sauf rembourrés de plumes ou de duvet, sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques, ainsi que couvertures, couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes)
9405Luminaires et appareils d'éclairage, y.c. les projecteurs, et leurs parties, n.d.a.; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles simil., possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties, n.d.a.
9405 11Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
9405 11 40Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
9405 11 50Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
9405 11 90Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)
9405 19Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
9405 19 40Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
9405 19 50Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) et de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics]
9405 19 90Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
9405 21Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405 21 40Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques ou en matières céramiques
9405 21 50Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en verre
9405 21 90Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre)
9405 29Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [sauf ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
9405 29 40Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en matières plastiques ou en matières céramiques [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
9405 29 50Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques, en verre [à l’exclusion de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
9405 29 90Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques [à l’exclusion de ceux en matières plastiques, en matières céramiques ou en verre, et de ceux conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
9405 31 00Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405 39 00Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël [à l’exclusion de celles conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)]
9405 41Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
9405 41 10Projecteurs photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
9405 41 31Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.
9405 41 39Luminaires et appareils d’éclairage photovoltaïques, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.
9405 42Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
9405 42 10Projecteurs, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), n.d.a.
9405 42 31Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), en matières plastiques, n.d.a.
9405 42 39Luminaires et appareils d’éclairage, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED), sans matières plastiques, n.d.a.
9405 49Luminaires et appareils d’éclairage électrique, n.d.a.
9405 49 10Projecteurs électriques, n.d.a.
9405 49 40Luminaires et appareils d’éclairage électrique, en matières plastiques, n.d.a.
9405 49 90Luminaires et appareils d’éclairage électrique, sans matières plastiques, n.d.a.
9405 50 00Appareils d'éclairage non électriques, n.d.a.
9405 61Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure
9405 61 20Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, en matières plastiques
9405 61 80Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure, sans matières plastiques
9405 69Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED
9405 69 20Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, en matières plastiques
9405 69 80Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure autre qu’à LED, sans matières plastiques
9405 91Parties en verres d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
9405 91 10Parties en verre pour l'équipement des appareils d'éclairage électriques (à l'excl. des projecteurs)
9405 91 90Parties en verre d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
9405 92 00Parties en matières plastiques d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
9405 99 00Parties d'appareils d'éclairage, de lampes-réclames, d'enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses, et simil., n.d.a.
9406Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées
9406 10 00Constructions préfabriquées, en bois, même incomplètes ou non assemblées
9406 20 00Unités de construction modulaires, en acier
9406 90Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion de celles en bois et des unités de construction modulaires en acier)
9406 90 10Résidences mobiles
9406 90 31Serres préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier
9406 90 38Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées, réalisées exclusivement ou principalement en fer ou en acier (à l’exclusion des résidences mobiles, des serres et des unités de construction modulaires)
9406 90 90Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non assemblées (à l’exclusion des résidences mobiles et autres qu’exclusivement ou principalement en bois, fer ou acier)
CHAPITRE 95JOUETS, JEUX, ARTICLES POUR DIVERTISSEMENTS OU POUR SPORTS; LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
9503 00Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
9503 00 10Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires ainsi que landaus et poussettes pour poupées (à l'excl. des cycles habituels avec roulement à billes)
9503 00 21Poupées représentant uniquement l'être humain, habillées ou non
9503 00 29Parties et accessoires pour poupées représentant uniquement l'être humain, n.d.a.
9503 00 30Trains électriques, y.c. rails, signaux et autres accessoires; modèles réduits, animés ou non, à assembler
9503 00 35Assortiments et jouets de construction (sauf modèles réduits à assembler), en matières plastiques
9503 00 39Assortiments et jouets de construction (sauf en matières plastiques et à l'excl. des modèles réduits à assembler)
9503 00 41Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, rembourrés
9503 00 49Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines, non rembourrés
9503 00 55Instruments et appareils de musique-jouets
9503 00 61Puzzles en bois
9503 00 69Puzzles (autres qu'en bois)
9503 00 70Jouets présentés en assortiments ou en panoplies (sauf trains électriques, y.c. accessoires, sauf modèles réduits à assembler, cubes et jeux de construction et puzzles)
9503 00 75Jouets et modèles, à moteur, en matières plastiques (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
9503 00 79Jouets et modèles, à moteur (autres qu'en matières plastiques) (sauf trains électriques, y.c. les accessoires, sauf modèles réduits à assembler, jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines)
9503 00 81Armes-jouets
9503 00 85Modèles miniatures en métal, obtenus par moulage
9503 00 87Jouets éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
9503 00 95Jouets en matière plastique, n.d.a.
9503 00 99Jouets n.d.a.
9504Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings], les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
9504 20 00Billards de tout genre et leurs accessoires
9504 30Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (à l'excl. des jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
9504 30 10Jeux avec écran, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement
9504 30 20Jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux avec écran et jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
9504 30 90Parties de jeux, fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement (sauf jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings])
9504 40 00Cartes à jouer
9504 50 00Consoles et machines de jeux vidéo (sauf fonctionnant par tout moyen de paiement)
9504 90Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
9504 90 10Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société
9504 90 80Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
9505Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
9505 10Articles pour fêtes de Noël (sauf bougies et guirlandes électriques)
9505 10 10Articles pour fêtes de Noël, en verre (sauf guirlandes électriques)
9505 10 90Articles pour fêtes de Noël (autres qu'en verre), sauf guirlandes électriques, sapins naturels et supports pour arbres de Noël
9505 90 00Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y.c. les articles de magie et articles-surprises, n.d.a.
9506Articles et matériel pour l'éducation physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports, y.c. le tennis de table, ou les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
9506 11Skis de neige
9506 11 10Skis de fond
9506 11 21Monoskis et surfs des neiges
9506 11 29Skis alpins (à l'excl. des monoskis et surfs des neiges)
9506 11 80Skis de neige (à l'excl. des skis de fond et skis alpins)
9506 12 00Fixations pour skis de neige
9506 19 00Matériel pour la pratique du ski de neige (à l'excl. des skis et des fixations pour skis)
9506 21 00Planches à voile
9506 29 00Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l'excl. des planches à voile)
9506 31 00Clubs de golf complets
9506 32 00Balles de golf
9506 39Matériel de golf (sauf clubs et balles de golf)
9506 39 10Parties et pièces détachées de clubs de golf
9506 39 90Matériel de golf (sauf balles et clubs de golf et leurs parties)
9506 40 00Articles et matériel pour le tennis de table
9506 51 00Raquettes de tennis, cordées ou non (sauf raquettes de tennis de table)
9506 59 00Raquettes de badminton ou simil., même non cordées (à l'excl. des raquettes de tennis et de tennis de table)
9506 61 00Balles de tennis (à l'excl. des balles de tennis de table)
9506 62 00Ballons et balles gonflables
9506 69Ballons et balles (autres que gonflables et autres que balles de golf ou de tennis de table)
9506 69 10Balles de cricket et de polo
9506 69 90Ballons et balles (autres que gonflables, autres que de tennis, de cricket, de polo, de golf ou de tennis de table)
9506 70Patins à glace et patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins
9506 70 10Patins à glace, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace
9506 70 30Patins à roulettes, y.c. les chaussures auxquelles sont fixés des patins à roulettes
9506 70 90Parties et accessoires de patins à glace et de patins à roulettes, n.d.a.
9506 91Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
9506 91 10Appareils d'exercices à système d'effort modulable
9506 91 90Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme (à l'excl. des appareils d'exercices à système d'effort modulable)
9506 99Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
9506 99 10Articles de cricket et de polo (autres que les balles)
9506 99 90Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires
9507Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres (autres que ceux des n° 9208 ou 9705) et articles de chasse simil.
9507 10 00Cannes à pêche
9507 20Hameçons, avec empile ou non
9507 20 10Hameçons avec empile ou non (non montés)
9507 20 90Hameçons avec empile ou non, montés
9507 30 00Moulinets pour la pêche
9507 90 00Articles pour la pêche à la ligne n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons, et autres filets simil.; leurres et articles de chasse simil. (sauf appeaux de toutes sortes et oiseaux empaillés du n° 9705)
9508Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y.c. les stands de tir; théâtres ambulants (sauf installations foraines pour la vente de marchandises, y.c. de certaines marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y.c. remorques traditionnelles)
9508 10 00Cirques ambulants et ménageries ambulantes
9508 21 00Montagnes russes
9508 22 00Carrousels, balançoires et manèges
9508 23 00Autos tamponneuses
9508 24 00Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques
9508 25 00Manèges aquatiques
9508 26 00Attractions de parcs aquatiques
9508 29 00Manèges pour parcs de loisirs (sauf montagnes russes, carrousels, balançoires, manèges, autos tamponneuses, simulateurs de mouvements, cinémas dynamiques et manèges aquatiques)
9508 30 00Attractions foraines
9508 40 00Théâtres ambulants
CHAPITRE 96OUVRAGES DIVERS
9601Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, y.c. les ouvrages obtenus par moulage, n.d.a.
9601 10 00Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a.
9601 90 00Os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler (sauf ivoire), travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a.
9602 00 00Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en cette matière
9603Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur), pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
9603 10 00Balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées
9603 21 00Brosses à dents, y.c. brosses à prothèses dentaires
9603 29Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, sauf brosses à dents
9603 29 30Brosses à cheveux
9603 29 80Brosses et pinceaux à barbe, brosses à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (sauf brosses à dents, brosses à prothèses dentaires et brosses à cheveux)
9603 30Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux simil. pour l'application des produits cosmétiques
9603 30 10Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire
9603 30 90Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques
9603 40Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil., sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330; tampons et rouleaux à peindre
9603 40 10Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou simil. (sauf pinceaux pour artistes et pinceaux simil. du n° 960330)
9603 40 90Tampons et rouleaux à peindre
9603 50 00Brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
9603 90Articles de brosserie (sauf du n° 960310 à 960350), p.ex. têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
9603 90 10Balais mécaniques pour emploi à la main (autres qu'à moteur)
9603 90 91Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pour le ménage, y.c. les brosses à vêtements et à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux (sauf brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules et balais et balayettes consistant en matières végétales en bottes liées)
9603 90 99Pinceaux et plumeaux, têtes préparées pour articles de brosserie et raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a.
9604 00 00Tamis et cribles, à main (sauf simples égouttoirs et passoires)
9605 00 00Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (sauf trousses de manucure)
9606Boutons (sauf boutons de manchette) et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons
9606 10 00Boutons-pression et leurs parties
9606 21 00Boutons en matières plastiques (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
9606 22 00Boutons en métaux communs (non recouverts de matières textiles) (sauf boutons-pressions et boutons de manchette)
9606 29 00Boutons (sauf boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette)
9606 30 00Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons
9607Fermetures à glissière et leurs parties
9607 11 00Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs
9607 19 00Fermetures à glissière sans agrafes et autres qu'en métaux communs
9607 20Parties de fermetures à glissière
9607 20 10Parties de fermetures à glissière, en métaux communs
9607 20 90Parties de fermetures à glissière (à l'excl. des articles en métaux communs)
9608Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles simil.; parties, y.c. les capuchons et les agrafes de ces articles (à l'excl. de celles du n° 9609)
9608 10Stylos et crayons à bille
9608 10 10Stylos et crayons à bille, à encre liquide
9608 10 92Stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable (autres qu'à encre liquide)
9608 10 99Stylos et crayons à bille à cartouche non remplaçable (autres qu'à encre liquide)
9608 20 00Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses
9608 30 00Stylos à plume et autres stylos
9608 40 00Porte-mine
9608 50 00Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des produits suivants : stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine
9608 60 00Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe
9608 91 00Plumes à écrire et becs pour plumes
9608 99 00Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles simil., stylets pour duplicateurs
9609Crayons (autres que les crayons du n° 9608), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9609 10Crayons à gaine
9609 10 10Crayons à gaine avec mine de graphite
9609 10 90Crayons à gaine (autres qu'avec mine de graphite)
9609 20 00Mines pour crayons ou porte-mine
9609 90Crayons (sauf crayons à gaine), pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9609 90 10Pastels et fusains
9609 90 90Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9610 00 00Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
9611 00 00Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles simil., y.c. les appareils pour l'impression d'étiquettes, à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
9612Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
9612 10Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches
9612 10 10Rubans encreurs en matières plastiques pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en matières plastiques (autres qu'en matières textiles)
9612 10 20Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur < 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
9612 10 80Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs simil., encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches, en papier ou tissés en matières textiles (à l'excl. des rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles du nº 9612 10 20)
9612 20 00Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte
9613Briquets et allumeurs (à l'excl. des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs), même mécaniques ou électriques, et leurs parties (autres que les pierres et les mèches), n.d.a.
9613 10 00Briquets de poche, à gaz (non rechargeables)
9613 20 00Briquets de poche, à gaz, rechargeables
9613 80 00Briquets et allumeurs (à l'excl. des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs)
9613 90 00Parties de briquets et allumeurs, n.d.a.
9614 00Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties
9614 00 10Ébauchons de pipes, en bois ou en racine
9614 00 90Pipes, y.c. les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties (à l'excl. des ébauchons de pipes en bois)
9615Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil.; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles simil. pour la coiffure (autres qu'appareils électriques chauffants) et leurs parties, n.d.a.
9615 11 00Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en caoutchouc durci ou en matières plastiques
9615 19 00Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles simil., en autres matières qu'en caoutchouc ou en matières plastiques
9615 90 00Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (autres que ceux du n° 8516); parties
9616Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9616 10Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures
9616 10 10Vaporisateurs de toilette
9616 10 90Montures et têtes de montures de vaporisateurs de toilette
9616 20 00Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette
9617 00 00Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'excl. des ampoules en verre)
9618 00 00Mannequins et articles simil.; automates et scènes animées pour étalages (à l'excl. des modèles utilisés pour l'enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins)
9619 00Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles similaires, en toutes matières
9619 00 30Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes et articles hygiéniques simil., en ouates de matières textiles
9619 00 40Serviettes, tampons hygiéniques et articles simil., de matières textiles (sauf en ouates)
9619 00 50Couches et langes et articles simil., en matières textiles (sauf en ouates)
9619 00 71Serviettes hygiéniques (sauf en matières textiles)
9619 00 75Tampons hygiéniques (sauf en matières textiles)
9619 00 79Articles hygiéniques pour femmes (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques)
9619 00 81Couches et langes pour bébés (sauf en matières textiles)
9619 00 89Articles hygiéniques, p. ex. articles pour l’incontinence (sauf en matières textiles, et des serviettes et tampons hygiéniques ainsi que des couches et langes pour bébés)
9620 00Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires
9620 00 10Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires, des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90
9620 00 91Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en matières plastiques ou en aluminium (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
9620 00 99Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires (à l’exclusion de ceux en matières plastiques ou en aluminium, de ceux des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques, ainsi que de ceux des types utilisés pour d’autres appareils du chapitre 90)
SECTION XXIOBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
CHAPITRE 97OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ
9701Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main); collages, mosaïques et tableautins similaires
9701 21 00Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
9701 22 00Mosaïques ayant plus de 100 ans d’âge
9701 29 00Collages et tableautins similaires, ayant plus de 100 ans d’âge (à l’exclusion des mosaïques)
9701 91 00Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion de ceux de plus de 100 ans d’âge, des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main)
9701 92 00Mosaïques (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9701 99 00Collages et tableautins similaires (à l’exclusion de ceux ayant plus de 100 ans d’âge et mosaïques)
9702Gravures, estampes et lithographies originales
9702 10 00Gravures, estampes et lithographies originales, ayant plus de 100 ans d’âge
9702 90 00Gravures, estampes et lithographies originales (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9703Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières
9703 10 00Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières, ayant plus de 100 ans d’âge
9703 90 00Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9704 00 00Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue
9705Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique
9705 10 00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique
9705 21 00Spécimens humains et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt anatomique
9705 22 00Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties, en tant que collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, anatomique ou paléontologique
9705 29 00Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique (à l’exclusion des spécimens humains et leurs parties, et des espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties)
9705 31 00Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique, ayant plus de 100 ans d’âge
9705 39 00Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique (à l’exclusion de celles ayant plus de 100 ans d’âge)
9706Objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge
9706 10 00Objets d’antiquité ayant plus de 250 ans d’âge
9706 90 00Objets d’antiquité ayant plus de 100 ans, mais moins de 250 ans d’âge
CHAPITRE 98ENSEMBLES INDUSTRIELS

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