Nomenclature des catégories Pro

CODES NC
2023
LIBELLES AUTOSUFFISANTS NC 2023CREATIONS (1)
MODIFICATIONS (2)
SECTION IANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
CHAPITRE 1ANIMAUX VIVANTS
0101Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants
0101 21 00Chevaux reproducteurs de race pure
0101 29Chevaux vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0101 29 10Chevaux destinés à la boucherie
0101 29 90Chevaux vivants (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure ainsi que des animaux destinés à la boucherie)
0101 30 00Ânes, vivants
0101 90 00Mulets et bardots, vivants
0102Animaux vivants de l'espèce bovine
0102 21Bovins domestiques reproducteurs de race pure
0102 21 10Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] reproductrices, de race pure
0102 21 30Vaches reproductrices, de race pure (à l’excl. des génisses)
0102 21 90Bovins domestiques reproducteurs, de race pure (à l’excl. des vaches et des génisses)
0102 29Bovins domestiques vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 29 05Bovins domestiques vivants, du sous-genre Bibos ou Poephagus (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 29 10Bovins domestiques vivants, d’un poids <= 80 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 29 21Bovins domestiques d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg, destinés à la boucherie
0102 29 29Bovins domestiques vivants, d’un poids > 80 kg mais <= 160 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 41Bovins domestiques d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg, destinés à la boucherie
0102 29 49Bovins domestiques vivants, d’un poids > 160 kg mais <= 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 51Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie
0102 29 59Génisses [bovins femelles qui n’ont jamais vêlé] vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 61Vaches d’un poids > 300 kg, destinées à la boucherie (à l’excl. des génisses)
0102 29 69Vaches vivantes, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des animaux reproducteurs de race pure, des génisses et des animaux destinés à la boucherie)
0102 29 91Bovins domestiques d’un poids > 300 kg, destinés à la boucherie (à l’excl. des génisses et des vaches)
0102 29 99Bovins domestiques vivants, d’un poids > 300 kg (à l’excl. des vaches, des génisses, des animaux reproducteurs de race pure et des animaux destinés à la boucherie)
0102 31 00Buffles reproducteurs de race pure
0102 39Buffles vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 39 10Buffles domestiques, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0102 39 90Buffles vivants (à l'excl. des espèces domestiques et des animaux reproducteurs de race pure)
0102 90Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)
0102 90 20Animaux reproducteurs de race pure de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques et des buffles)
0102 90 91Animaux domestiques vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles et des animaux reproducteurs de race pure)
0102 90 99Animaux vivants de l'espèce bovine (à l'excl. des bovins domestiques, des buffles, des animaux reproducteurs de race pure et des espèces domestiques)
0103Animaux vivants de l'espèce porcine
0103 10 00Porcins reproducteurs de race pure
0103 91Porcins, vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 91 10Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids < 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 91 90Porcins des espèces non domestiques, vivants, d'un poids < 50 kg
0103 92Porcins, vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 92 11Truies, [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids >= 160 kg, ayant mis bas au moins une fois (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0103 92 19Porcins [des espèces domestiques], vivants, d'un poids >= 50 kg (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure et des truies d'un poids >= 160 kg ayant mis bas au moins une fois)
0103 92 90Porcins, des espèces non domestiques, vivants, d'un poids >= 50 kg
0104Animaux vivants des espèces ovine ou caprine
0104 10Ovins, vivants
0104 10 10Ovins reproducteurs de race pure
0104 10 30Agneaux jusqu'à l'âge d'un an, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0104 10 80Ovins, vivants (à l'excl. des agneaux et des animaux reproducteurs de race pure)
0104 20Caprins, vivants
0104 20 10Caprins reproducteurs de race pure
0104 20 90Caprins, vivants (à l'excl. des animaux reproducteurs de race pure)
0105Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants
0105 11Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
0105 11 11Poussins femelles de sélection et de multiplication, de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g
0105 11 19Poussins femelles de sélection et de multiplication [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte)
0105 11 91Coqs et poules de race de ponte [des espèces domestiques], d'un poids <= 185 g (à l'excl. des poussins femelles de sélection et de multiplication)
0105 11 99Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g (à l'excl. des animaux de race de ponte ainsi que des poussins femelles de sélection et de multiplication)
0105 12 00Dindes et dindons [des espèces domestiques], vivants, d'un poids <= 185 g
0105 13 00Canards domestiques, vivants, d’un poids <= 185 g
0105 14 00Oies domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
0105 15 00Pintades domestiques, vivantes, d’un poids <= 185 g
0105 94 00Coqs et poules [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99Canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99 10Canards [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99 20Oies [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g
0105 99 30Dindons et dindes [des espèces domestiques], vivants, d'un poids > 185 g
0105 99 50Pintades [des espèces domestiques], vivantes, d'un poids > 185 g
0106Animaux vivants (à l'excl. des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine, des coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques], des poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et produits simil.)
0106 11 00Primates, vivants
0106 12 00Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), vivants
0106 13 00Chameaux et autres camélidés (Camélidés), vivants
0106 14Lapins et lièvres, vivants
0106 14 10Lapins domestiques, vivants
0106 14 90Lapins et lièvres, vivants (à l'excl. des lapins domestiques)
0106 19 00Mammifères vivants (à l’excl. des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine)
0106 20 00Reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards], vivants
0106 31 00Oiseaux de proie, vivants
0106 32 00Psittaciformes [y.c. les perroquets, perruches, aras et cacatoès], vivants
0106 33 00Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants
0106 39Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus)
0106 39 10Pigeons, vivants
0106 39 80Oiseaux, vivants (à l’excl. des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches, émeus et pigeons)
0106 41 00Abeilles, vivantes
0106 49 00Insectes, vivants (à l'excl. des abeilles)
0106 90 00Animaux, vivants (à l’excl. des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits simil.)
CHAPITRE 2VIANDES ET ABATS COMESTIBLES
0201Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées
0201 10 00Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, fraîches ou réfrigérées
0201 20Morceaux non-désossés, de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)
0201 20 20Quartiers dits "compensés", de bovins, non désossés, frais ou réfrigérés
0201 20 30Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés
0201 20 50Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, frais ou réfrigérés
0201 20 90Viandes de bovins, non désossées, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)
0201 30 00Viandes désossées de bovins, fraîches ou réfrigérées
0202Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées
0202 10 00Carcasses ou demi-carcasses, de bovins, congelées
0202 20Morceaux non-désossés, de bovins, congelés (à l'excl. des carcasses et des demi-carcasses)
0202 20 10Quartiers compensés de bovins, non désossés, congelés
0202 20 30Quartiers avant de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés
0202 20 50Quartiers arrière de bovins, attenants ou séparés, non désossés, congelés
0202 20 90Viandes de bovins, non désossées, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des quartiers compensés et des quartiers avant et arrière)
0202 30Viandes désossées de bovins, congelées
0202 30 10Quartiers avant de bovins, désossés, congelés, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'excl. du filet, en un seul morceau
0202 30 50Découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes de bovins, désossées, congelées
0202 30 90Viandes désossées de bovins, congelées (à l'excl. des quartiers avant entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation, ou quartiers compensés présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière [sauf filet, en un seul morceau] ainsi que les découpes de quartiers avant et de poitrines australiennes)
0203Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0203 11Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, fraîches ou réfrigérées
0203 11 10Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées
0203 11 90Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées
0203 12Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, frais ou réfrigérés
0203 12 11Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 12 19Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 12 90Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)
0203 19 11Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19 13Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19 15Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, frais ou réfrigérés
0203 19 55Viandes désossées de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)
0203 19 59Viandes non désossées, de porcins domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines et leurs morceaux)
0203 19 90Viandes de porcins non domestiques, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
0203 21Carcasses ou demi-carcasses, de porcins, congelées
0203 21 10Carcasses ou demi-carcasses, de porcins domestiques, congelées
0203 21 90Carcasses ou demi-carcasses, de porcins non domestiques, congelées
0203 22Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, congelés
0203 22 11Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins domestiques, congelés
0203 22 19Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins domestiques, congelés
0203 22 90Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de porcins non domestiques, congelés
0203 29Viandes des animaux de l'espèce porcine, congelées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés)
0203 29 11Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins domestiques, congelés
0203 29 13Longes et morceaux de longes, de porcins domestiques, congelés
0203 29 15Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins domestiques, congelés
0203 29 55Viandes désossées de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et des morceaux de poitrines)
0203 29 59Viandes non désossées, de porcins domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses, des jambons, épaules et leurs morceaux ainsi que des parties avant, longes, poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0203 29 90Viandes de porcins non domestiques, congelées (à l'excl. des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)
0204Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0204 10 00Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, fraîches ou réfrigérées
0204 21 00Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux)
0204 22Morceaux non-désossés, d'ovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)
0204 22 10Casques ou demi-casques, d'ovins, frais ou réfrigérés
0204 22 30Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, frais ou réfrigérés
0204 22 50Culottes ou demi-culottes, d'ovins, fraîches ou réfrigérées
0204 22 90Viandes non désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 23 00Viandes désossées, d'ovins, fraîches ou réfrigérées
0204 30 00Carcasses ou demi-carcasses, d'agneaux, congelées
0204 41 00Carcasses ou demi-carcasses, d'ovins (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses d'agneaux), congelées
0204 42Morceaux non-désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses)
0204 42 10Casques ou demi-casques, d'ovins, congelés
0204 42 30Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, d'ovins, congelés
0204 42 50Culottes ou demi-culottes, d'ovins, congelées
0204 42 90Morceaux non désossés, d'ovins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 43Viandes désossées, d'ovins, congelées
0204 43 10Viandes désossées d'agneau, congelées
0204 43 90Viandes désossées d'ovins, congelées (à l'excl. des viandes d'agneau)
0204 50Viandes des animaux de l'espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées
0204 50 11Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, fraîches ou réfrigérées
0204 50 13Casques ou demi-casques, de caprins, frais ou réfrigérés
0204 50 15Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, frais ou réfrigérés
0204 50 19Culottes ou demi-culottes, de caprins, fraîches ou réfrigérées
0204 50 31Morceaux non désossés, de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 50 39Morceaux désossés, de caprins, frais ou réfrigérés
0204 50 51Carcasses ou demi-carcasses, de caprins, congelées
0204 50 53Casques ou demi-casques, de caprins, congelés
0204 50 55Carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles, de caprins, congelés
0204 50 59Culottes ou demi-culottes, de caprins, congelées
0204 50 71Morceaux non désossés, de caprins, congelés (à l'excl. des carcasses ou demi-carcasses, des casques ou demi-casques, des carrés et/ou selles ou demi-carrés et/ou demi-selles ainsi que des culottes ou demi-culottes)
0204 50 79Morceaux désossés, de caprins, congelés
0205 00Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées
0205 00 20Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches ou réfrigérées
0205 00 80Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelées
0206Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés
0206 10Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés
0206 10 10Abats comestibles de bovins, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques, frais ou réfrigérés
0206 10 95Onglets et hampes de bovins, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 10 98Abats comestibles de bovins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des onglets et hampes)
0206 21 00Langues de bovins, comestibles, congelées
0206 22 00Foies de bovins, comestibles, congelés
0206 29Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. des langues et des foies)
0206 29 10Abats comestibles de bovins, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques (à l'excl. des langues et des foies)
0206 29 91Onglets et hampes de bovins, comestibles, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 29 99Abats comestibles de bovins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques ainsi que des langues, foies, onglets et hampes)
0206 30 00Abats comestibles de porcins, frais ou réfrigérés
0206 41 00Foies de porcins, comestibles, congelés
0206 49 00Abats comestibles de porcins, congelés (à l'excl. des foies)
0206 80Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés
0206 80 10Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
0206 80 91Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 80 99Abats comestibles d'ovins ou de caprins, frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 90Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés
0206 90 10Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés, destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques
0206 90 91Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0206 90 99Abats comestibles d'ovins ou de caprins, congelés (à l'excl. de ceux destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques)
0207Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, de coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades [des espèces domestiques]
0207 11Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 11 10Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés 'poulets 83%', frais ou réfrigérés
0207 11 30Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', frais ou réfrigérés
0207 11 90Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', frais ou réfrigérés, ou coqs et poules autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'poulets 83%' et des 'poulets 70%')
0207 12Coqs et poules [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés
0207 12 10Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 70%', congelés
0207 12 90Coqs et poules [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'poulets 65%', congelés, ou coqs et poules autrement présentés, non-découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'poulets 70%')
0207 13Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 10Morceaux désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 20Demis ou quarts de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 30Ailes entières, même sans la pointe, de coqs et de poules [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées
0207 13 40Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 60Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 13 70Morceaux non désossés de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cou, des croupions, des pointes d'ailes, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)
0207 13 91Foies de coqs et de poules [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
0207 13 99Abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 14Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 10Morceaux désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 20Demis ou quarts de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 30Ailes entières, même sans la pointe, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelées
0207 14 40Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 60Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés
0207 14 70Morceaux non désossés de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'aile, des poitrines ou des cuisses et de leurs morceaux)
0207 14 91Foies de coqs ou de poules [des espèces domestiques], comestibles, congelés
0207 14 99Abats comestibles de coqs ou de poules [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des foies)
0207 24Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpées en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 24 10Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', frais ou réfrigérés
0207 24 90Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', frais ou réfrigérés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés (à l'excl. des 'dindes 80%')
0207 25Dindes et dindons [des espèces domestiques], non-découpés en morceaux, congelés
0207 25 10Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 80%', congelés
0207 25 90Dindons et dindes [des espèces domestiques], présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou et sans les pattes, le coeur, le foie et le gésier, dénommés 'dindes 73%', congelés, ou dindons et dindes autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés (à l'excl. des 'dindes 80%')
0207 26Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 10Morceaux désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 20Demis ou quarts de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 30Ailes entières, même sans la pointe, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], fraîches ou réfrigérées
0207 26 40Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 60Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés
0207 26 70Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des pilons)
0207 26 80Morceaux non désossés de dindons et de dindes [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions et des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
0207 26 91Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, frais ou réfrigérés
0207 26 99Abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 27Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons [des espèces domestiques], congelés
0207 27 10Morceaux désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 20Demis ou quarts de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 30Ailes entières, même sans la pointe, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelées
0207 27 40Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 50Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 60Pilons et morceaux de pilons, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés
0207 27 70Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des pilons)
0207 27 80Morceaux non désossés de dindons ou de dindes [des espèces domestiques], congelés (à l'excl. des demis ou quarts, des ailes entières, même sans la pointe, des dos, des cous, des dos avec cous, des croupions, des pointes d'ailes ainsi que des poitrines ou cuisses et de leurs morceaux)
0207 27 91Foies de dindes et dindons [des espèces domestiques], comestibles, congelés
0207 27 99Abats comestibles de dindons ou de dindes [des espèces domestiques,] congelés (à l'excl. des foies)
0207 41Canards domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 41 20Canards domestiques, présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés [canards 85 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 41 30Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 41 80Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63 %], non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés
0207 42Canards domestiques, non découpés en morceaux, congelés
0207 42 30Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 70%], non découpés en morceaux, congelés
0207 42 80Canards domestiques, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés [canards 63%], ou autrement présentés, non découpés en morceaux, congelés
0207 43 00Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
0207 44 10Morceaux désossés de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 21Demis ou quarts de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 31Ailes entières de canards domestiques, fraîches ou réfrigérées
0207 44 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 71Paletots, non désossés, de canards domestiques, frais ou réfrigérés
0207 44 81Morceaux, non désossés, de canards domestiques, n.d.a., frais ou réfrigérés
0207 44 91Foies de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)
0207 44 99Abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 45Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, congelés
0207 45 10Morceaux désossés de canards domestiques, congelés
0207 45 21Demis ou quarts de canards domestiques, congelés
0207 45 31Ailes entières de canards domestiques, congelées
0207 45 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, de canards domestiques, congelés
0207 45 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de canards domestiques, congelés
0207 45 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de canards domestiques, congelés
0207 45 71Paletots, non désossés, de canards domestiques, congelés
0207 45 81Morceaux, non désossés, de canards domestiques, congelés, n.d.a.
0207 45 93Foies gras de canards domestiques, congelés
0207 45 95Foies de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)
0207 45 99Abats comestibles de canards domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
0207 51Oies domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
0207 51 10Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
0207 51 90Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées
0207 52Oies domestiques, non découpées en morceaux, congelées
0207 52 10Oies domestiques, présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées [oies 82 %], non découpées en morceaux, congelées
0207 52 90Oies domestiques, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées [oies 75 %], ou autrement présentées, non découpées en morceaux, congelées
0207 53 00Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies gras)
0207 54 10Morceaux désossés d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 21Demis ou quarts d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 31Ailes entières d'oies domestiques, fraîches ou réfrigérées
0207 54 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 71Paletots, non désossés, d'oies domestiques, frais ou réfrigérés
0207 54 81Morceaux, non désossés, d’oies domestiques, frais ou réfrigérés, n.d.a.
0207 54 91Foies d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’excl. des foies gras)
0207 54 99Abats comestibles d'oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l'excl. des foies)
0207 55Morceaux et abats comestibles d'oies domestiques, congelés
0207 55 10Morceaux désossés d’oies domestiques, congelés
0207 55 21Demis ou quarts d’oies domestiques, congelés
0207 55 31Ailes entières d'oies domestiques, congelées
0207 55 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes, d’oies domestiques, congelés
0207 55 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, d’oies domestiques, congelés
0207 55 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, d’oies domestiques, congelés
0207 55 71Paletots, non désossés, d'oies domestiques, congelés
0207 55 81Morceaux, non désossés, d'oies domestiques, congelés, n.d.a.
0207 55 93Foies gras d’oies domestiques, congelés
0207 55 95Foies d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies gras)
0207 55 99Abats comestibles d'oies domestiques, congelés (à l'excl. des foies)
0207 60Viandes et abats comestibles de pintades, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 05Pintades domestiques, non découpées en morceaux, fraîches, réfrigérées ou congelées
0207 60 10Morceaux désossés de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 21Demis ou quarts de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 31Ailes entières de pintades domestiques, fraîches, réfrigérées ou congelées
0207 60 41Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d’ailes de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 51Poitrines et morceaux de poitrines, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 61Cuisses et morceaux de cuisses, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 81Morceaux, non désossés, de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés, n.d.a.
0207 60 91Foies de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0207 60 99Abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des foies)
0208Viandes et abats comestibles frais, réfrigérés ou congelés de lapin, de lièvre, de pigeon et d'autres espèces animales (à l'excl. des viandes et abats d'animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, ainsi que des viandes et abats de coq, de poule, de canard, d'oie, de dindon, de dinde et de pintade des espèces domestiques)
0208 10Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés
0208 10 10Viandes et abats comestibles de lapins domestiques, frais, réfrigérés ou congelés
0208 10 90Viandes et abats comestibles de lapins des espèces non domestiques ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés
0208 30 00Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés
0208 40Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés
0208 40 10Viandes de baleines, fraîches, réfrigérées ou congelées
0208 40 20Viandes d'otaries et phoques, fraîches, réfrigérées ou congelées
0208 40 80Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), frais, réfrigérés ou congelés (à l'exclusion de la viande de baleines et de la viande d'otaries et phoques)
0208 50 00Viandes et abats comestibles de reptiles [p.ex. serpents, tortues, crocodiles], frais, réfrigérés ou congelés
0208 60 00Viandes et abats comestibles de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés), frais, réfrigérés ou congelés
0208 90Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles (volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et dindons, pintades), des viandes et abats de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, ainsi que des insectes]
0208 90 10Viandes et abats comestibles de pigeons [des espèces domestiques], frais, réfrigérés ou congelés
0208 90 30Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l'excl. des viandes et abats de lapins, de lièvres ou de sanglier)
0208 90 60Viandes et abats comestibles de rennes, frais, réfrigérés ou congelés
0208 90 70Cuisses de grenouilles, fraîches, réfrigérées ou congelées
0208 90 98Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles, de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, de pigeons, de gibier, de rennes, ainsi que des cuisses de grenouille et des insectes]
0209Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non-fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0209 10Lard de porc sans parties maigres, graisse de porc non fondue ni autrement extraite, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0209 10 11Lard de porc sans parties maigres, frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure
0209 10 19Lard de porc sans parties maigres, séché ou fumé
0209 10 90Graisse de porc sans parties maigres, non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée (à l'excl. du lard)
0209 90 00Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée
0210Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
0210 11Jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 11 11Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 11 19Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 11 31Jambons et morceaux de jambons, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 11 39Épaules et morceaux d'épaules, non désossés, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 11 90Jambons, épaules et morceaux de jambons et d'épaules, non-désossés, de porcins des espèces non-domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 12Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 12 11Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 12 19Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 12 90Poitrines [entrelardés] et morceaux de poitrines, de porcins des espèces non domestiques, salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 19Viandes de porcins, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non-désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0210 19 10Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 20Trois-quarts arrière ou milieux, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 30Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 40Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure
0210 19 50Viandes de porcins [des espèces domestiques], salées ou en saumure (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant, des trois-quarts arrière ou milieux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)
0210 19 60Parties avant et morceaux de parties avant, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 19 70Longes et morceaux de longes, de porcins [des espèces domestiques], séchés ou fumés
0210 19 81Viandes désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0210 19 89Viandes non désossées de porcins [des espèces domestiques], séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux, des parties avant et leurs morceaux ainsi que des longes et leurs morceaux)
0210 19 90Viandes de porcins des espèces non domestiques, salées ou en saumure, séchées ou fumées (à l'excl. des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)
0210 20Viandes de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 20 10Viandes non désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 20 90Viandes désossées de bovins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 91 00Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de primates
0210 92Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
0210 92 10Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés) et de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens), salés ou en saumure, séchés ou fumés, y.c. les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats
0210 92 91Viandes d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salées, en saumure, séchées ou fumées
0210 92 92Abats comestibles d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 92 99Farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)
0210 93 00Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d'abats, de reptiles [p.ex. serpents, tortues, alligators]
0210 99Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats [à l’exclusion des viandes des espèces porcine et bovine, des viandes et abats comestibles de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes), de reptiles, ainsi que des insectes]
0210 99 10Viandes de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées
0210 99 21Viandes non désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 99 29Viandes désossées d'ovins et de caprins, salées ou en saumure, séchées ou fumées
0210 99 31Viandes de rennes, salées, en saumure, séchées ou fumées
0210 99 39Viandes salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l’exclusion des espèces porcine, bovine, ovine et caprine, de rennes, de primates, de baleines, de dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles, d’insectes ainsi que des viandes salées, en saumure ou séchées, de chevaux]
0210 99 41Foies comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 99 49Abats comestibles de porcins [des espèces domestiques], salés ou en saumure, séchés ou fumés
0210 99 51Onglets et hampes de bovins, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies)
0210 99 59Abats comestibles de bovins, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des onglets et des hampes)
0210 99 71Foies gras d'oies ou de canards, comestibles, salés ou en saumure
0210 99 79Foies de volailles, comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l'excl. des foies gras d'oies ou de canards)
0210 99 85Abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés (à l’excl. des abats d’animaux domestiques des espèces bovine, porcine, de primates, de baleines, dauphins et marsouins [mammifères de l’ordre des cétacés], de lamantins et dugongs [mammifères de l’ordre des siréniens], d'otaries et phoques, lions de mer, morses, de reptiles ainsi que des foies de volaille)
0210 99 90Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats [à l’exclusion des farines et poudres de viandes ou d’abats de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens), d’otaries et phoques, lions de mer et morses, de reptiles et d’insectes]
CHAPITRE 3POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES
0301Poissons vivants
0301 11 00Poissons d'ornement d'eau douce, vivants
0301 19 00Poissons d'ornement, vivants (à l'excl. des poissons d'eau douce)
0301 91Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], vivantes
0301 91 10Truites des espèces 'Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster', vivantes
0301 91 90Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', vivantes
0301 92Anguilles 'Anguilla spp.', vivantes
0301 92 10Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur < 12 cm
0301 92 30Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 12 cm mais < 20 cm
0301 92 90Anguilles [Anguilla spp.], vivantes, d'une longueur >= 20 cm
0301 93 00Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», vivantes
0301 94Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), vivants
0301 94 10Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], vivants
0301 94 90Thons rouges du Pacifique [Thunnus Orientalis], vivants
0301 95 00Thons rouges du sud 'Thunnus maccoyii', vivants
0301 99Poissons, vivants [hors poissons d’ornement, truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), anguilles (Anguilla spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) et thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)]
0301 99 11Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], vivants
0301 99 17Poissons d’eau douce, vivants (hors poissons d’ornement, truites, anguilles, carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.» et saumons du Pacifique «Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus», de l’Atlantique «Salmo salar» et du Danube «Hucho hucho»)
0301 99 85Poissons de mer, vivants (à l'excl. des poissons d'ornement, des truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], des anguilles [Anguilla spp.], des thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique [Thunnus thynnus, Thunnus orientalis] et des thons rouges du Sud [Thunnus maccoyii])
0302Poissons, comestibles, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
0302 11Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fraîches ou réfrigérées
0302 11 10Truites des espèces 'Oncorhynchus apache' et 'Oncorhynchus chrysogaster', fraîches ou réfrigérées
0302 11 20Truites de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, fraîches ou réfrigérées
0302 11 80Truites des espèces 'Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae', fraîches ou réfrigérées (à l'excl. de l' espèce 'Oncorhynchus mykiss', avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)
0302 13 00Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], frais ou réfrigérés
0302 14 00Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
0302 19 00Salmonidés, frais ou réfrigérés (à l'excl. des truites et des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube)
0302 21Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
0302 21 10Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], frais ou réfrigérés
0302 21 30Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], frais ou réfrigérés
0302 21 90Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], frais ou réfrigérés
0302 22 00Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], frais ou réfrigérés
0302 23 00Soles [Solea spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 24 00Turbots [Psetta maxima], frais ou réfrigérés
0302 29Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus et Hippoglossus stenolepis], des plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], des soles [Solea spp.] et des turbots [Psetta maxima])
0302 29 10Cardines [Lepidorhombus spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 29 80Poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés (à l’excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots et cardines)
0302 31Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés
0302 31 10Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 31 90Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 32Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés
0302 32 10Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 32 90Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 33Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés
0302 33 10Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0306 16 91Crevettes d’eau froide «Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 16 99Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 17Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide)
0306 17 91Crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 17 92Crevettes du genre «Penaeus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 17 93Crevettes de la famille Pandalidae, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes Pandalus)
0306 17 94Crevettes du genre Crangon, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
0306 17 99Crevettes, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae», «Crangon», des crevettes roses du large «Parapenaeus longirostris» et des crevettes «Penaeus»)
0306 19Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
0306 19 10Écrevisses, même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 19 90Crustacés, propres à la consommation humaine, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, des homards, des crevettes, des crabes, des écrevisses et des langoustines «Nephrops norvegicus»)
0306 31 00Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 32Homards «Homarus spp.», même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
0306 32 10Homards «Homarus spp.», vivants
0306 32 91Homards «Homarus spp.», entiers, frais ou réfrigérés
0306 32 99Homards «Homarus spp.», non entiers, même décortiqués, frais ou réfrigérés
0306 33Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
0306 33 10Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés
0306 33 90Crabes, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)
0306 34 00Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 35Crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 35 10Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, fraîches ou réfrigérées
0306 35 50Crevettes «Crangon crangon», vivantes
0306 35 90Crevettes d’eau froide «Pandalus spp.», même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 36Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon»)
0306 36 10Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)
0306 36 50Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
0306 36 90Crevettes, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)
0306 39Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
0306 39 10Écrevisses, même décortiquées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0306 39 90Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)
0306 91 00Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 92Homards «Homarus spp.», même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 92 10Homards «Homarus spp.», entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 92 90Homards «Homarus spp.», non entiers, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les homards non entiers non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 93Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 93 10Crabes «Cancer pagurus», même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 93 90Crabes, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Cancer pagurus»)
0306 94 00Langoustines «Nephrops norvegicus», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95 11Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95 19Crevettes «Crangon crangon», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure (autres que cuites à l’eau ou à la vapeur)
0306 95 20Crevettes «Pandalus spp.», même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 95 30Crevettes de la famille Pandalidae, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalus spp.»)
0306 95 40Crevettes du genre Crangon, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Crangon crangon»)
0306 95 90Crevettes, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes «Pandalidae» et «Crangon»)
0306 99Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes)
0306 99 10Écrevisses, même décortiquées, séchées, salées, fumées ou en saumure, y compris les écrevisses non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0302 33 90Listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus -Katsuwonus- Pelamis], frais ou réfrigérés (à l'excl. des listaos ou bonites pour préparations industrielles ou conserves)
0302 34Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés
0302 34 10Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 34 90Thons obèses [Thunnus obesus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 35Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés
0302 35 11Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 35 19Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0302 35 91Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 35 99Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], frais ou réfrigérés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0302 36Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés
0302 36 10Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves
0302 36 90Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], frais ou réfrigérés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 39Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0302 39 20Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés, pour préparations industrielles ou conserves (à l’excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0302 39 80Thons du genre [Thunnus], frais ou réfrigérés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0302 41 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], frais ou réfrigérés
0302 42 00Anchois [Engraulis spp.], frais ou réfrigérés
0302 43Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés
0302 43 10Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], fraîches ou réfrigérées
0302 43 30Sardines du genre [Sardinops]; sardinelles [Sardinella spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 43 90Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], frais ou réfrigérés
0302 44 00Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], frais ou réfrigérés
0302 45Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés
0302 45 10Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus Trachurus.], frais ou réfrigérés
0302 45 30Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], frais ou réfrigérés
0302 45 90Chinchards [Trachurus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des Chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)
0302 46 00Mafous [Rachycentron canadum], frais ou réfrigérés
0302 47 00Espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
0302 49Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés
0302 49 11Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, fraîches ou réfrigérées
0302 49 19Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), fraîches ou réfrigérées
0302 49 90Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», frais ou réfrigérés
0302 51Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées
0302 51 10Morues de l’espèce [Gadus morhua], fraîches ou réfrigérées
0302 51 90Morues des espèces [Gadus ogac] et [Gadus macrocephalus], fraîches ou réfrigérées
0302 52 00Églefins [Melanogrammus aeglefinus], frais ou réfrigérés
0302 53 00Lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
0302 54Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], frais ou réfrigérés
0302 54 11Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], frais ou réfrigérés
0302 54 15Merlus australs [Merluccius australis], frais ou réfrigérés
0302 54 19Merlus du genre [Merluccius spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus australs)
0302 54 90Merlus [Urophycis spp.], frais ou réfrigérés
0302 55 00Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], frais ou réfrigérés
0302 56 00Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], frais ou réfrigérés
0302 59Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés
0302 59 10Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés
0302 59 20Merlans [Merlangius merlangus], frais ou réfrigérés
0302 59 30Lieus jaunes [Pollachius pollachius], frais ou réfrigérés
0302 59 40Lingues [Molva spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 59 90Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, Boreogadus saida, merlans, lieus et lingues), frais ou réfrigérés
0302 71 00Tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
0302 72 00Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
0302 73 00Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», fraîches ou réfrigérées
0302 74 00Anguilles [Anguilla spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 79 00Perches du Nil [Lates niloticus] et poissons tête de serpent [Channa spp.], frais ou réfrigérés
0302 81Squales, frais ou réfrigérés
0302 81 15Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
0302 81 30Requins-taupes communs [Lamna nasus], frais ou réfrigérés
0302 81 40Requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés
0302 81 80Squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0302 82 00Raies [Rajidae], fraîches ou réfrigérées
0302 83 00Légines [Dissostichus spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 84Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés
0302 84 10Bars (loups) [Dicentrarchus labrax], frais ou réfrigérés
0302 84 90Bars [Dicentrarchus spp.], frais ou réfrigérés (à l'excl. des bars (loups) européens)
0302 85Dorades de mer des espèces [Sparidae], fraîches ou réfrigérées
0302 85 10Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] ou [Pagellus spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 85 30Dorades royales [Sparus aurata], fraîches ou réfrigérées
0302 85 90Dorades [Sparidés] (Sparidae), fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.])
0302 89Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0302 89 10Poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
0302 89 21Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
0302 89 29Poissons du genre Euthynnus, frais ou réfrigérés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
0302 89 31Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], frais ou réfrigérés
0302 89 39Rascasses du Nord ou sébastes du genre [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés (à l’excl. des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])
0302 89 40Castagnoles [Brama spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 89 50Baudroies [Lophius spp.], fraîches ou réfrigérées
0302 89 60Abadèches roses [Genypterus blacodes], fraîches ou réfrigérées
0302 89 90Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0302 91 00Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés
0302 92 00Ailerons de requins, frais ou réfrigérés
0302 99 00Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
0303Poissons, comestibles, congelés (à l'excl. des filets de poissons et autres chairs de poissons du n° 0304)
0303 11 00Saumons rouges [Oncorhynchus nerka], congelés
0303 12 00Saumons du Pacifique, congelés (à l'excl. des saumons rouges [Oncorhynchus nerka])
0303 13 00Saumons de l'Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
0303 14Truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], congelées
0303 14 10Truites des espèces [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelées
0303 14 20Truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce, congelées
0303 14 90Truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae], congelées (à l'excl. des truites de l’espèce [Oncorhynchus mykiss], avec tête et branchies, vidées, pesant > 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant > 1 kg pièce)
0303 19 00Salmonidés, congelés (à l'excl. des saumons du Pacifique, de l'Atlantique et du Danube ainsi que des truites)
0303 23 00Tilapias [Oreochromis spp.], congelés
0303 24 00Siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
0303 25 00Carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», congelées
0303 26 00Anguilles [Anguilla spp.], congelées
0303 29 00Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés
0303 31Flétans [Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis], congelés
0303 31 10Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], congelés
0303 31 30Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], congelés
0303 31 90Flétans du Pacifique [Hippoglossus stenolepis], congelés
0303 32 00Plies ou carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
0303 33 00Soles [Solea spp.], congelées
0303 34 00Turbots [Psetta maxima], congelés
0303 39Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles et turbots)
0303 39 10Flets communs [Platichthys flesus], congelés
0303 39 30Poissons du genre 'Rhombosolea', congelés
0303 39 50Poissons des espèces [Pelotreis flavilatus] ou [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés
0303 39 85Poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés], congelés (à l'excl. des flétans, plies ou carrelets, soles, turbots, flets communs, et des poissons des espèces [Rhombosolea spp.], [Pelotreis flavilatus] et [Peltorhamphus novaezelandiae], congelés
0303 41Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés
0303 41 10Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés, destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604
0303 41 90Thons blancs ou germons [Thunnus alalunga], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 42Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés
0303 42 20Thons à nageoires jaunes «Thunnus albacares» destinés à la fabrication industrielle des produits relevant de la position 1604, congelés
0303 42 90Thons à nageoires jaunes [Thunnus albacares], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 43Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés
0303 43 10Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 43 90Listaos ou bonites à ventre rayé, congelés (à l'excl. des poissons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 44Thons obèses [Thunnus obesus], congelés
0303 44 10Thons obèses [Thunnus obesus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 44 90Thons obèses [Thunnus obesus], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 45Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), congelés
0303 45 12Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 45 18Thons rouges de l'Atlantique [Thunnus thynnus], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0303 45 91Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 45 99Thons rouges du Pacifique [Thunnus orientalis], congelés (à l'excl. de ceux destinés aux préparations industrielles ou conserves)
0303 46Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés
0303 46 10Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés, pour préparations industrielles ou conserves
0303 46 90Thons rouges du sud [Thunnus maccoyii], congelés (à l'excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 49Thons du genre [Thunnus], congelés (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0303 49 20Thons rouges du genre [Thunnus], congelés, pour préparations industrielles ou conserves (à l'excl. des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0303 49 85Thons du genre [Thunnus], congelés (à l’excl. des thons pour préparations industrielles ou conserves ainsi que des thons des espèces [Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii])
0303 51 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
0303 53Sardines [Sardina pilchardus, Sardinops spp.], sardinelles [Sardinella spp.], sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
0303 53 10Sardines de l’espèce [Sardina pilchardus], congelées
0303 53 30Sardines [Sardinops spp.] et sardinelles [Sardinella spp.], congelées
0303 53 90Sprats ou esprots [Sprattus sprattus], congelés
0303 54Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], congelés
0303 54 10Maquereaux des espèces [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus], congelés
0303 54 90Maquereaux de l’espèce [Scomber australasicus], congelés
0303 55Chinchards [Trachurus spp.], congelés
0303 55 10Chinchards (saurels) d'Europe [Trachurus trachurus], congelés
0303 55 30Chinchards du Chili [Trachurus murphyi], congelés
0303 55 90Chinchards [Trachurus spp.], congelés (à l'excl. des chinchards (saurels) d'Europe et du Chili)
0303 56 00Mafous [Rachycentron canadum], congelés
0303 57 00Espadons [Xiphias gladius], congelés
0303 59Anchois «Engraulis spp.», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés
0303 59 10Anchois «Engraulis spp.», congelés
0303 59 21Thonines orientales «Euthynnus affinis» pour préparations industrielles ou conserves, congelées
0303 59 29Thonines orientales «Euthynnus affinis» (autres que pour préparations industrielles ou conserves), congelées
0303 59 90Maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», carangues «Caranx spp.», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», congelés
0303 63Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelées
0303 63 10Morues [Gadus morhua], congelées
0303 63 30Morues [Gadus ogac], congelées
0303 63 90Morues [Gadus macrocephalus], congelées
0303 64 00Églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
0303 65 00Lieus noirs [Pollachius virens], congelés
0303 66Merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés
0303 66 11Merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
0303 66 12Merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
0303 66 13Merlus australs [Merluccius australis], congelés
0303 66 19Merlus [Merluccius spp.], congelés (à l’excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap, des merlus argentins et des merlus australs)
0303 66 90Merlus [Urophycis spp.], congelés
0303 67 00Lieus d'Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
0303 68Merlans bleus [Micromesistius poutassou, Micromesistius australis], congelés
0303 68 10Merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelés
0303 68 90Merlans bleus australs [Micromesistius australis], congelés
0303 69Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska et merlans bleus)
0303 69 10Poissons de l’espèce [Boreogadus saida], congelés
0303 69 30Merlans [Merlangius merlangus], congelés
0303 69 50Lieus jaunes [Pollachius pollachius], congelés
0303 69 70Grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
0303 69 80Lingues [Molva spp.], congelées
0303 69 90Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, merlans bleus, poissons de l'espèce Boreogadus saida, merlans poutassous, lieus, grenadiers bleus et lingues)
0303 81Squales, congelés
0303 81 15Aiguillats «Squalus acanthias» et roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés
0303 81 30Requins-taupes communs [Lamna nasus], congelés
0303 81 40Requins bleus «Prionace glauca», congelés
0303 81 90Squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0303 82 00Raies [Rajidae], congelées
0303 83 00Légines [Dissostichus spp.], congelées
0303 84Bars [Dicentrarchus spp.], congelés
0303 84 10Bars (loups) européens [Dicentrarchus labrax], congelés
0303 84 90Bars [Dicentrarchus spp.], congelés (à l'excl. des bars (loups) européens)
0303 89Poissons, n.d.a., congelés
0303 89 10Poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
0303 89 21Poissons du genre Euthynnus pour préparations industrielles ou conserves, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales)
0303 89 29Poissons du genre Euthynnus, congelés (hors listaos ou bonites à ventre rayé et thonines orientales, et poissons pour préparations industrielles ou conserves)
0303 89 31Rascasses du Nord ou sébastes de l’espèce [Sebastes marinus], congelés
0303 89 39Rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl. des poissons de l’espèce [Sebastes marinus])
0303 89 40Poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés
0303 89 50Dorades de mer des espèces [Dentex dentex] et [Pagellus spp.], congelées
0303 89 55Dorades royales de l'espèce [Sparus aurata], congelées
0303 89 60Castagnoles [Brama spp.], congelées
0303 89 65Baudroies [Lophius spp.], congelées
0303 89 70Abadèches roses [Genypterus blacodes], congelées
0303 89 90Poissons, n.d.a., congelés
0303 91Foies, œufs et laitances de poissons, congelés
0303 91 10Œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine, congelés
0303 91 90Foies, œufs et laitances de poissons, congelés (à l’exclusion des œufs et laitances de poissons destinés à la production d’acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine)
0303 92 00Ailerons de requins, congelés
0303 99 00Nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, congelés (à l’exclusion des foies, œufs, laitances et ailerons de requins)
0304Filets de poissons et autre chair de poissons - même hachée -, frais, réfrigérés ou congelés
0304 31 00Filets de tilapias [Oreochromis spp.], frais ou réfrigérés
0304 32 00Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], frais ou réfrigérés
0304 33 00Filets de perches du Nil [Lates niloticus], frais ou réfrigérés
0304 39 00Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», frais ou réfrigérés
0304 41 00Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], frais ou réfrigérés
0304 42Filets de truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés
0304 42 10Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, frais ou réfrigérés
0304 42 50Filets de truite [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], frais ou réfrigérés
0304 42 90Filets de truites des espèces [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce), frais ou réfrigérés
0304 43 00Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], frais ou réfrigérés
0304 44Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés
0304 44 10Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus] et des poissons [Boreogadus saida], frais ou réfrigérés
0304 44 30Filets de lieus noirs [Pollachius virens], frais ou réfrigérés
0304 44 90Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés (à l'excl. des filets de morues, lieus et de poissons de l'espèce Boreogadus saida)
0304 45 00Filets d’espadons [Xiphias gladius], frais ou réfrigérés
0304 46 00Filets de légines [Dissostichus spp.], frais ou réfrigérés
0304 47Filets de squales, frais ou réfrigérés
0304 47 10Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», frais ou réfrigérés
0304 47 20Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», frais ou réfrigérés
0304 47 30Filets de requins bleus «Prionace glauca», frais ou réfrigérés
0304 47 90Filets de squales, frais ou réfrigérés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 48 00Filets de raies «Rajidae», frais ou réfrigérés
0304 49Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0304 49 10Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., frais ou réfrigérés
0304 49 50Filets de rascasses du Nord ou de sébastes [Sebastes spp.], frais ou réfrigérés
0304 49 90Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés
0304 51 00Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 52 00Chair de salmonidés, même hachée, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
0304 53 00Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l'excl. des filets)
0304 54 00Chair, même hachée, d’espadons [Xiphias gladius], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
0304 55 00Chair, même hachée, de légines [Dissostichus spp.], fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets)
0304 56Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 10Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 20Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 30Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 56 90Chair, même hachée, de squales, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 57 00Chair, même hachée, de raies «Rajidae», fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets)
0304 59Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0304 59 10Chair, même hachée, de poissons d’eau douce, fraîche ou réfrigérée (à l’excl. des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0304 59 50Flancs de harengs, frais ou réfrigérés
0304 59 90Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets et hors poissons d’eau douce, flancs de harengs, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines, raies, squales et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0304 61 00Filets de tilapias [Oreochromis spp.], congelés
0304 62 00Filets de siluridés [Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.], congelés
0304 63 00Filets de perches du Nil [Lates niloticus], congelés
0304 69 00Filets de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelés
0304 71Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], congelés
0304 71 10Filets de morues [Gadus macrocephalus], congelés
0304 71 90Filets de morues [Gadus morhua, Gadus ogac], congelés
0304 72 00Filets d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelés
0304 73 00Filets de lieus noirs [Pollachius virens], congelés
0304 74Filets de merlus [Merluccius spp., Urophycis spp.], congelés
0304 74 11Filets de merlus blancs du Cap [Merluccius capensis] et de merlus noirs du Cap [Merluccius paradoxus], congelés
0304 74 15Filets de merlus argentins [Merluccius hubbsi], congelés
0304 74 19Filets de merlus [Merluccius spp.] (à l'excl. des merlus blancs du Cap, des merlus noirs du Cap et des merlus argentins), congelés
0304 74 90Filets de merlus [Urophycis spp.], congelés
0304 75 00Filets de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelés
0304 79Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus et lieus d'Alaska)
0304 79 10Filets de poissons [Boreogadus saida], congelés
0304 79 30Filets de merlans [Merlangius merlangus], congelés
0304 79 50Filets de grenadiers bleus [Macruronus novaezelandiae], congelés
0304 79 80Filets de lingues [Molva spp.], congelés
0304 79 90Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l'excl. des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d'Alaska, Boreogadus saida, merlans, grenadiers bleus et lingues)
0304 81 00Filets de saumons du Pacifique des espèces [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], congelés
0304 82Filets de truites [Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster], congelés
0304 82 10Filets de truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce, congelés
0304 82 50Filets de truites [Oncorhynchus apache] et [Oncorhynchus chrysogaster], congelés
0304 82 90Filets de truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae] (à l'excl. des filets des truites [Oncorhynchus mykiss] pesant > 400 g pièce) congelés
0304 83Filets de poissons plats [Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et citharidés], congelés
0304 83 10Filets de plies ou de carrelets [Pleuronectes platessa], congelés
0304 83 30Filets de flets communs [Platichthys flesus], congelés
0304 83 50Filets de cardines [Lepidorhombus spp.], congelés
0304 83 90Filets de poissons plats [pleuronectidés, bothidés, cynoglossidés, soléidés, scophthalmidés et citharidés], congelés (à l’excl. des plies ou carrelets, flets communs et cardines)
0304 84 00Filets d'espadons [Xiphias gladius], congelés
0304 85 00Filets de légines [Dissostichus spp.], congelés
0304 86 00Filets de harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], congelés
0304 87 00Filets de thons (du genre [Thunnus]), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus [Katsuwonus] pelamis], congelés
0304 88Filets de squales et de raies «Rajidae», congelés
0304 88 11Filets d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelés
0304 88 15Filets de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelés
0304 88 18Filets de requins bleus «Prionace glauca», congelés
0304 88 19Filets de squales, congelés (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 88 90Filets de raies «Rajidae», congelés
0304 89Filets de poissons, n.d.a., congelés
0304 89 10Filets de poissons d'eau douce, n.d.a., congelés
0304 89 21Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes marinus], congelés
0304 89 29Filets de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelés (à l’excl. des filets de poissons [Sebastes marinus])
0304 89 30Filets de poissons du genre [Euthynnus], congelés (à l'excl. des listaos ou bonites à ventre rayé)
0304 89 41Filets de maquereaux [Scomber australasicus], congelés
0304 89 49Filets de maquereaux [Scomber scombrus] et [Scomber japonicus] et poissons de l’espèce [Orcynopsis unicolor], congelés
0304 89 60Filets de baudroies [Lophius spp.], congelés
0304 89 90Filets de poissons, n.d.a., congelés
0304 91 00Chair d'espadons [Xiphias gladius], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
0304 92 00Chair de légines [Dissostichus spp.], même hachée, congelée (à l'excl. des filets)
0304 93Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets)
0304 93 10Surimi de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» ou de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelé
0304 93 90Chair, même hachée, de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», congelée (à l’exclusion des filets et du surimi)
0304 94Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl. des filets)
0304 94 10Surimi de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelé
0304 94 90Chair de poissons, même hachée, de lieus d’Alaska [Theragra chalcogramma], congelée (à l'excl, des filets et du surimi)
0304 95Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée (à l'excl. des filets et lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])
0304 95 10Surimi de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelé (à l'excl. deslieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma])
0304 95 21Chair, même hachée, de morues [Gadus macrocephalus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 25Chair, même hachée, de morues [Gadus Morhua], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 29Chair, même hachée, de morues [Gadus ogac] ainsi que de poissons de l’espèce [Boreogadus Saida], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 30Chair, même hachée, d’églefins [Melanogrammus aeglefinus], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 40Chair, même hachée, de lieus noirs [Pollachius virens], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 50Chair, même hachée, de merlus [Merluccius spp.], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 60Chair, même hachée, de merlans poutassous [Micromesistius poutassou], congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 95 90Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée, (à l'excl. des filets, surimi, lieus de l’Alaska [Theragra chalcogramma], morues, haddock, lieus noirs, merlus [Merluccius spp.] et merlans poutassous)
0304 96Chair, même hachée, de squales, congelée
0304 96 10Chair, même hachée, d’aiguillats «Squalus acanthias» et de roussettes «Scyliorhinus spp.», congelée
0304 96 20Chair, même hachée, de requins-taupes communs «Lamna nasus», congelée
0304 96 30Chair, même hachée, de requins bleus «Prionace glauca», congelée
0304 96 90Chair, même hachée, de squales, congelée (hors aiguillats «Squalus acanthias», roussettes «Scyliorhinus spp.», requins-taupes communs «Lamna nasus» et requins bleus «Prionace glauca»)
0304 97 00Chair, même hachée, de raies «Rajidae», congelée
0304 99Chair de poissons, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 10Surimi de poissons, n.d.a., congelé
0304 99 21Chair de poissons d’eau douce, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0304 99 23Chair, même hachée, de harengs [Clupea harengus et Clupea pallasii], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 29Chair, même hachée, de rascasses du Nord ou sébastes [Sebastes spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 55Chair, même hachée, de cardines [Lepidorhombus spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 61Chair, même hachée, de castagnoles [Brama spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 65Chair, même hachée, de baudroies [Lophius spp.], congelée (à l'excl. des filets)
0304 99 99Chair de poissons de mer, n.d.a., congelée (à l'excl. des filets et du surimi)
0305Poissons comestibles, séchés, salés ou en saumure; poissons comestibles, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage
0305 20 00Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure
0305 31 00Filets de tilapias «Oreochromis spp.», de siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», de carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», d’anguilles «Anguilla spp.», de perches du Nil «Lates niloticus» et de poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32 11Filets de morues [Gadus macrocephalus], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32 19Filets de morues [Gadus morhua] et [Gadus ogac] et filets de poissons [Boreogadus saida], séchés, salés ou en saumure, mais non fumés
0305 32 90Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des morues et Boreogadus saida)
0305 39Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae)
0305 39 10Filets de saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], de saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et de saumons du Danube [Hucho hucho], salés ou en saumure, mais non fumés
0305 39 50Filets de flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], salés ou en saumure, mais non fumés
0305 39 90Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l'excl. des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae et filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique, de saumons de l’Atlantique, de saumons du Danube et de flétans noirs)
0305 41 00Saumons du Pacifique [Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 42 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 43 00Truites [Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 44Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
0305 44 10Anguilles [Anguilla spp.], fumées, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 44 90Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats)
0305 49Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
0305 49 10Flétans noirs [Reinhardtius hippoglossoides], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 49 20Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 49 30Maquereaux [Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus], fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats)
0305 49 80Poissons fumés, y.c. les filets (à l'excl. des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, harengs, flétans noirs, flétans atlantiques, maquereaux, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
0305 51Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, même salées, mais non fumées (à l'excl. des filets et abats)
0305 51 10Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées, non salées ni fumées (à l'excl. des filets et abats)
0305 51 90Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], séchées et salées, mais non fumées (à l’excl. des filets et abats)
0305 52 00Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 53Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues «Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus»)
0305 53 10Morues polaires «Boreogadus saida», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)
0305 53 90Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et hors morues «Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus» et morues polaires «Boreogadus saida»)
0305 54Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», anchois «Engraulis spp.», sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 54 30Harengs «Clupea harengus, Clupea pallasii», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 54 50Anchois «Engraulis spp.», séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 54 90Sardines «Sardina pilchardus, Sardinops spp.», sardinelles «Sardinella spp.», sprats ou esprots «Sprattus sprattus», maquereaux «Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus», maquereaux indo-pacifiques «Rastrelliger spp.», thazards «Scomberomorus spp.», chinchards «Trachurus spp.», carangues «Caranx spp.», mafous «Rachycentron canadum», castagnoles argentées «Pampus spp.», balaous du Pacifique «Cololabis saira», comètes «Decapterus spp.», capelans «Mallotus villosus», espadons «Xiphias gladius», thonines orientales «Euthynnus affinis», bonites «Sarda spp.», makaires, marlins et voiliers «Istiophoridae», séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats)
0305 59Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 59 70Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], séchés, même salés, mais non fumés (à l’excl. des filets et abats)
0305 59 85Poissons séchés n.d.a., même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets et abats)
0305 61 00Harengs [Clupea harengus, Clupea pallasii], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 62 00Morues [Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus], uniquement salées ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 63 00Anchois [Engraulis spp.], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 64 00Tilapias «Oreochromis spp.», siluridés «Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.», carpes «Cyprinus spp.,Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.», anguilles «Anguilla spp.», perches du Nil «Lates niloticus» et poissons tête de serpent «Channa spp.», uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats)
0305 69Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets, abats, harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent)
0305 69 10Poissons [Boreogadus saida], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 69 30Flétans atlantiques [Hippoglossus hippoglossus], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 69 50Saumons du Pacifique [Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus], saumons de l’Atlantique [Salmo salar] et saumons du Danube [Hucho hucho], uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des filets et abats)
0305 69 80Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l'excl. des harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons à tête de serpent, poissons de l’espèce [Boreogadus saida], flétans atlantiques, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, et filets et abats)
0305 71 00Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure
0305 72 00Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure
0305 79 00Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l'excl. des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins)
0306Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 11Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 11 10Queues de langouste «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les queues de langouste non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 11 90Langoustes «Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des queues de langoustes)
0306 12Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 12 10Homards «Homarus spp.», entiers, même fumés ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés
0306 12 90Homards «Homarus spp.», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les homards non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des homards entiers)
0306 14Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 14 10Crabes «Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 14 30Crabes «Cancer pagurus», même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur
0306 14 90Crabes, même fumés, même décortiqués, congelés, y compris les crabes non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crabes «Paralithodes camchaticus», «Chionoecetes spp.», «Callinectes sapidus» et «Cancer pagurus»)
0306 15 00Langoustines «Nephrops norvegicus», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les langoustines non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 16Crevettes d’eau froide «Pandalus spp., Crangon crangon», même fumées, même décortiquées, congelées, y compris les crevettes non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur
0306 99 90Crustacés, propres à la consommation humaine, même décortiqués, séchés, salés, fumés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines, crevettes et écrevisses)
0307Mollusques, propres à la consommation humaine, même fumés, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
0307 11Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 11 10Huîtres plates [Ostrea], vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce
0307 11 90Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées (à l'excl. des huîtres plates, vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce)
0307 12 00Huîtres, même non séparées de leur coquille, congelées
0307 19 00Huîtres, même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 21Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 21 10Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 21 90Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
0307 22Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés
0307 22 10Coquilles St Jacques «Pecten maximus»", même non séparées de leur coquille, congelées
0307 22 90Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des coquilles St Jacques «Pecten maximus»)
0307 22 95Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
0307 29Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 29 10Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 29 90Coquilles Saint-Jacques et autres mollusques de la famille Pectinidae, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des mollusques des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten)
0307 31Moules [Mytilus spp., Perna spp.], même séparées de leur coquille, non fumées, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 31 10Moules [Mytilus spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 31 90Moules [Perna spp.], même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 32Moules «Mytilus spp., Perna spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 32 10Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 32 90Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 39Moules «Mytilus spp., Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 39 20Moules «Mytilus spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 39 80Moules «Perna spp.», même non séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 42Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 10Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 42 20Calmars et encornets «Loligo spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 30Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 40Toutenons communs «Todarodes sagittatus», vivants, frais ou réfrigérés
0307 42 90Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
0307 43Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés
0307 43 21Sépioles «Sepiola rondeleti», même séparées de leur coquille, congelées
0307 43 25Sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, congelées (autres que «Sepiola rondeleti»)
0307 43 29Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma», même séparées de leur coquille, congelées
0307 43 31Calmars et encornets «Loligo vulgaris», congelés
0307 43 33Calmars et encornets «Loligo pealei», congelés
0307 43 35Calmars et encornets «Loligo gahi», congelés
0307 43 38Calmars et encornets «Loligo spp.», congelés (autres que «Loligo vulgaris, pealei et gahi»)
0307 43 91Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», congelés (autres que «Ommastrephes sagittatus»)
0307 43 92Calmars et encornets «Illex spp.», congelés
0307 43 95Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», congelés
0307 43 99Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, congelés (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Illex spp., Todarodes sagittatus»)
0307 49Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 49 20Seiches «Sepia officinalis, Rossia macrosoma» et sépioles «Sepiola spp.», même séparées de leur coquille, fumées, séchées, salées ou en saumure
0307 49 40Calmars et encornets «Loligo spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 49 50Calmars et encornets «Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Ommastrephes sagittatus»)
0307 49 60Toutenons communs «Todarodes sagittatus, Ommastrephes sagittatus», fumés, séchés, salés ou en saumure
0410Insectes, œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
0410 10Insectes propres à la consommation humaine
0410 10 10Insectes propres à la consommation humaine, frais, réfrigérés ou congelés (à l’excl. des farines et poudres d’insectes)
0410 10 91Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats d’insectes
0410 10 99Insectes propres à la consommation humaine (à l’exclusion des insectes frais, réfrigérés ou congelés, et des farines et poudres d’insectes)
0410 90 00Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a.
CHAPITRE 5AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0501 00 00Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux
0502Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils
0502 10 00Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies
0502 90 00Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils
0504 00 00Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé
0505Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes
0505 10Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts ou simpl. nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation
0505 10 10Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, bruts, même dépoussiérés, désinfectés ou simpl. nettoyés
0505 10 90Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage, et duvet, nettoyés de façon très poussée et traités en vue de leur conservation
0505 90 00Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes - même rognées -, brutes ou simpl. nettoyées, désinfectées ou traitées en vue de leur conservation, poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l'excl. des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage ainsi que du duvet)
0506Os et cornillons, bruts, dégraissés, simpl. préparés -mais non-découpés en forme -, acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières
0506 10 00Osséine et os acidulés
0506 90 00Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. de l'osséine et des os acidulés ou découpés en forme)
0507Ivoire, écaille de tortue, fanons - y.c. les barbes - de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés mais non-découpés en forme; poudres et déchets de ces matières
0507 10 00Ivoire, brut ou simpl. préparé, et poudres et déchets d'ivoire (à l'excl. de l'ivoire découpé en forme)
0507 90 00Écaille de tortue, fanons (y.c. les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simpl. préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l'excl. des produits découpés en forme ainsi que de l'ivoire)
0508 00Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets
0508 00 10Corail rouge [Corallium rubrum], brut ou simplement préparé, mais non autrement travaillé
0508 00 90Corail et matières simil., bruts ou simpl. préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simpl. préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets (à l'excl. du corail rouge)
0510 00 00Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire
0511Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts de tous types, impropres à l'alimentation humaine
0511 10 00Sperme de taureaux
0511 91Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine
0511 91 10Déchets de poissons
0511 91 90Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques (à l'excl. des déchets de poissons); poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l'alimentation humaine
0511 99Produits d'origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)
0511 99 10Tendons et nerfs d'animaux et rognures et autres déchets simil. de peaux brutes
0511 99 31Éponges naturelles d'origine animale, brutes
0511 99 39Éponges naturelles d'origine animale, préparées
0511 99 85Produits d'origine animale n.d.a.; animaux morts, impropres à l'alimentation humaine (à l'excl. des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques)
SECTION IIPRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL
CHAPITRE 6PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE
0601Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur (à l'excl. des oignons, tubercules et racines tubéreuses servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
0601 10Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
0601 10 10Bulbes de jacinthes, en repos végétatif
0601 10 20Bulbes de narcisses, en repos végétatif
0601 10 30Bulbes de tulipes, en repos végétatif
0601 10 40Bulbes de glaïeuls, en repos végétatif
0601 10 90Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des bulbes de jacinthes, de narcisses, de tulipes et de glaïeuls ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
0601 20Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
0601 20 10Plants, plantes et racines de chicorée (à l'excl. des racines de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum')
0601 20 30Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes, en végétation ou en fleur
0601 20 90Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l'excl. des produits servant à l'alimentation humaine, des orchidées, des jacinthes, des narcisses, des tulipes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée)
0602Plantes vivantes - y.c. leurs racines -, boutures et greffons (à l'excl. des bulbes, des oignons, des tubercules, des racines tubéreuses, des griffes et des rhizomes ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée); blanc de champignons
0602 10Boutures non-racinées et greffons
0602 10 10Boutures non racinées et greffons, de vigne
0602 10 90Boutures non racinées et greffons (autres que de vigne)
0602 20Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non
0602 20 10Plants de vigne, greffés ou racinés
0602 20 20Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à racines nues, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. des plants de vigne)
0602 20 30Agrumes, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues)
0602 20 80Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non (à l'excl. de ceux à racines nues, des agrumes et des plants de vigne)
0602 30 00Rhododendrons et azalées, greffés ou non
0602 40 00Rosiers, greffés ou non
0602 90Plantes vivantes, y.c. leurs racines, et blanc de champignons (à l'excl. des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes - y.c. les plants, plantes et racines de chicorée -, des boutures non-racinées, des greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons, azalées ainsi que les rosiers)
0602 90 10Blanc de champignons
0602 90 20Plants d'ananas
0602 90 30Plants de légumes et plants de fraisiers
0602 90 41Arbres, arbustes et arbrisseaux forestiers
0602 90 45Boutures racinées et jeunes plants, d'arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air (à l'excl. des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 46Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, à racines nues, y. c. leurs racines (à l'excl. des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 47Conifères et essences de plein air à feuilles persistantes, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 48Arbres, arbustes et arbrisseaux de plein air, y. c. leurs racines (à l'excl. de ceux à racines nues, des boutures, greffons et jeunes plants, des conifères et essences à feuilles persistantes, ainsi que des arbres, arbustes et arbrisseaux fruitiers et forestiers)
0602 90 50Plantes de plein air, vivantes, y.c. leurs racines (sauf les bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y.c. les plants, plantes et racines de chicorée, les boutures non racinées et greffons, les rhododendrons, azalées, les rosiers, le blanc de champignon, les plants d'ananas, les plants de légumes et de fraisiers, les arbres, arbustes et arbrisseaux et les plantes vivaces)
0602 90 70Boutures racinées et jeunes plants de plantes d'intérieur (à l'excl. des cactées)
0602 90 91Plantes d'intérieur à fleurs, en boutons ou en fleur (à l'excl. des cactées)
0602 90 99Plantes d'intérieur, vivantes (à l'excl. des boutures et jeunes plants ainsi que des plantes à fleurs, en boutons ou en fleur)
0603Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0603 11 00Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 12 00Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 13 00Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 14 00Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 15 00Lis [Lilium spp.] et boutons de lis [Lilium spp.], frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 19Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, œillets, orchidées, chrysanthèmes et lis)
0603 19 10Glaïeuls et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 19 20Renoncules et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements
0603 19 70Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l'excl. des roses, oeillets, orchidées, glaïeuls, renoncules, chrysanthèmes et lis)
0603 90 00Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 20Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais
0604 20 11Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, frais
0604 20 19Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des lichens des rennes)
0604 20 20Arbres de Noël, frais
0604 20 40Rameaux de conifères, pour bouquets ou pour ornements, frais
0604 20 90Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, frais (à l'excl. des arbres de Noël et rameaux de conifères)
0604 90Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 90 11Lichens des rennes, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0604 90 19Mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (à l'excl. des lichens des rennes)
0604 90 91Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, séchés
0307 49 80Seiches et sépioles, calmars et encornets, même séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (autres que «Sepia officinalis, Rossia macrosoma, Sepiola spp., Loligo spp., Ommastrephes spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp., Todarodes sagittatus»)
0307 51 00Poulpes ou pieuvres [Octopus spp.], vivants, frais ou réfrigérés
0307 52 00Poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», congelés
0307 59 00Poulpes ou pieuvres«Octopus spp.», fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 60 00Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, séchés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer)
0307 71 00Clams, coques et arches des familles [Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 72Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 72 10Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille «Veneridae», même non séparées de leur coquille, congelées
0307 72 90Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 79 00Clams, coques et arches des familles «Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 81 00Ormeaux [Haliotis spp.], même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 82 00Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés
0307 83 00Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 84 00Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, congelés
0307 87 00Ormeaux «Haliotis spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 88 00Strombes «Strombus spp.», même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure
0307 91 00Mollusques, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
0307 92 00Mollusques, même non séparés de leur coquille, congelés (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
0307 99 00Mollusques, même non séparés de leur coquille, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des huîtres, des coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux et autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, des moules «Mytilus spp., Perna spp.», des seiches et sépioles, calmars et encornets, des poulpes ou pieuvres «Octopus spp.», des escargots autres que les escargots de mer, des clams, coques et arches, des ormeaux et des strombes)
0308Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, même fumés
0308 11 00Bêches-de-mer [Stichopus japonicus, Holothurioidea], vivantes, fraîches ou réfrigérées
0308 12 00Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», congelées
0308 19 00Bêches-de-mer «Stichopus japonicus, Holothuroidea», fumées, séchées, salées ou en saumure
0308 21 00Oursins [Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus], vivants, frais ou réfrigérés
0308 22 00Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», congelés
0308 29 00Oursins «Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echinus esculentus», fumés, séchés, salés ou en saumure
0308 30Méduses [Rhopilema spp.], vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure, même fumées
0308 30 50Méduses [Rhopilema spp.], congelées (sauf fumées)
0308 30 80Méduses «Rhopilema spp.», vivantes, fraîches, réfrigérées, fumées, séchées, salées ou en saumure
0308 90Invertébrés aquatiques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
0308 90 10Invertébrés aquatiques vivants, frais ou réfrigérés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés
0308 90 50Invertébrés aquatiques, congelés (à l'excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés
0308 90 90Invertébrés aquatiques, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses)
0309Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine
0309 10 00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à la consommation humaine
0309 90 00Farines, poudres et pellets de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à la consommation humaine
CHAPITRE 4LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
0401Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0401 10Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%
0401 10 10Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
0401 10 90Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
0401 20Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 6%
0401 20 11Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
0401 20 19Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1% mais <= 3%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l
0401 20 91Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l
0401 20 99Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. en emballages immédiats d'un contenu net <= 2 l)
0401 40Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %
0401 40 10Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 40 90Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais <= 10 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0401 50Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 %
0401 50 11Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 50 19Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % mais <= 21 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0401 50 31Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 50 39Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 % mais <= 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0401 50 91Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 %, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l
0401 50 99Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 45 % (sauf en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 l)
0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0402 10Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0402 10 11Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 10 19Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 10 91Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 10 99Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 21Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402 21 11Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais < 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2,5 kg
0402 21 18Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 % mais <= 27 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg
0402 21 91Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 21 99Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 29Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants
0402 29 11Laits spéciaux pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g et d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 27%
0402 29 15Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits spéciaux pour nourrissons, en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net <= 500 g)
0402 29 19Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 29 91Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg
0402 29 99Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg
0402 91Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 10Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 8% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 30Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 8% mais <= 10% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 51Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 59Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 10% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 91Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 91 99Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 10Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 9,5% (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 31Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 39Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 9,5% mais <= 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 91Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0402 99 99Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 45%, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg (à l'excl. des laits et crèmes de lait en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0403Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, le yoghourt pouvant être additionné de chocolat, d’épices, de café, de plantes ou de céréales
0403 20Yoghourts, même aromatisés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie
0403 20 11Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
0403 20 13Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
0403 20 19Yoghourts, non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
0403 20 31Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 3 %
0403 20 33Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 3 % mais ≤ 6 %
0403 20 39Yoghourts additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, mais non aromatisés ni additionnés de fruits, de fruits à coque, de cacao, de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 %
0403 20 41Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule
0403 20 49Yoghourts additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie [à l’exclusion de ceux d’une teneur en poids de moins de 1,5 % de matières grasses du lait, de 5 % de saccharose (y compris le sucre inverti) ou d’isoglucose, de 5 % de glucose ou d’amidon ou de fécule]
0403 20 51Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait ≤ 1,5 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
0403 20 53Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses du lait > 1,5 % mais ≤ 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
0403 20 59Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 27 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie)
0403 20 91Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ≤ 3 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
0403 20 93Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 3 % mais ≤ 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
0403 20 99Yoghourts, aromatisés ou additionnés de fruits, de fruits à coque ou de cacao, même concentrés, édulcorés, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 6 % (mais non additionnés de chocolat, d’épices, de café, de plantes, de céréales ou de produits de boulangerie, et pas sous formes solides)
0403 90Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 11Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 13Babeurre, lait et crèmes caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 19Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 31Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 33Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 39Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 51Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 53Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 59Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 61Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 63Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 69Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, non aromatisés ni additionnés de fruits ou de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 71Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 73Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 79Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des yoghourts)
0403 90 91Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses <= 3% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 93Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 3% mais <= 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0403 90 99Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao, d'une teneur en poids de matières grasses > 6% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides ainsi que des yoghourts)
0404Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.
0404 10Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
0404 10 02Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 04Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 06Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 12Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 14Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 16Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 26Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 28Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 32Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 34Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%
0404 10 36Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%
0404 10 38Lactosérum, modifié ou non, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27%
0404 10 48Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 52Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 54Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 56Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 58Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 62Lactosérum, modifié ou non, même concentré, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 72Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 74Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 76Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] <= 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 78Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 82Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 10 84Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses > 27% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)
0404 90Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, n.d.a.
0404 90 21Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
0404 90 23Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
0404 90 29Produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
0404 90 81Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5%, n.d.a.
0404 90 83Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5% mais <= 27%, n.d.a.
0404 90 89Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 27%, n.d.a.
0405Beurre, y.c. le beurre déshydraté et le ghee, et autres matières grasses provenant du lait ainsi que pâtes à tartiner laitières
0405 10Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 11Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 19Beurre naturel, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (à l'excl. des produits en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg ainsi que du beurre déshydraté et du ghee)
0405 10 30Beurre recombiné, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 50Beurre de lactosérum, d'une teneur en poids de matières grasses >= 80% mais <= 85% (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 10 90Beurre d'une teneur en poids de matières grasses > 85% mais <= 95% (sauf beurre déshydraté et ghee)
0405 20Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en matières grasses laitières >= 39% mais < 80% en poids
0405 20 10Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 39% mais < 60%
0405 20 30Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses >= 60% mais <= 75%
0405 20 90Pâtes à tartiner laitières d'une teneur en poids de matières grasses > 75% mais < 80%
0405 90Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)
0405 90 10Matières grasses provenant du lait, d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5%
0405 90 90Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (sauf d'une teneur en poids de matières grasses >= 99,3% et d'une teneur en poids d'eau <= 0,5% et à l'excl. du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum)
0406Fromages et caillebotte
0406 10Fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte
0406 10 30Mozzarella frais, même dans un liquide, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40%
0406 10 50Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% (à l'excl. du mozzarella)
0406 10 80Fromages frais [non affinés], y.c. le fromage de lactosérum, et caillebotte, d'une teneur en poids de matières grasses > 40%
0406 20 00Fromages râpés ou en poudre, de tous types
0406 30Fromages fondus (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre)
0406 30 10Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes [dit 'schabziger'], conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%
0406 30 31Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail)
0406 30 39Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses <= 36% et en matières grasses en poids de la matière sèche > 48% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell ou du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)
0406 30 90Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre, d'une teneur en poids de matières grasses > 36% (à l'excl. des fromages dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes, conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche <= 56%)
0406 40Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti'
0406 40 10Roquefort
0406 40 50Gorgonzola
0406 40 90Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' (à l'excl. du roquefort et du gorgonzola)
0406 90Fromages (à l'excl. des fromages frais [non-affinés], y.c. le fromage de lactosérum, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)
0406 90 01Fromages destinés à la transformation (à l'excl. des fromages frais y.c. le fromage de lactosérum , de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du 'Penicillium roqueforti' ainsi que des fromages râpés ou en poudre)
0406 90 13Emmental (sauf râpé ou en poudre et celui destiné à la transformation)
0406 90 15Gruyère et sbrinz (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
0406 90 17Bergkäse et appenzell (sauf râpés ou en poudre et ceux destinés à la transformation)
0406 90 18Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 21Cheddar (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 23Edam (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 25Tilsit (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 29Kashkaval (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 32Feta (sauf destinée à la transformation)
0406 90 35Kefalotyri (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 37Finlandia (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 39Jarlsberg (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 50Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre (à l'excl. de la feta)
0406 90 61Grana padano, parmigiano reggiano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 63Fiore sardo, pecorino, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 69Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse <= 47%, n.d.a.
0406 90 73Provolone, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 74Maasdam, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 75Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 76Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo et samsø, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 78Gouda, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 79Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 81Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 82Camembert, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 84Brie, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 85Kefalograviera et kasseri, d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 72% (à l'excl. des fromages râpés ou en poudre et des fromages destinés à la transformation)
0406 90 86Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 47% mais <= 52%, n.d.a.
0406 90 89Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 52% mais <= 62%, n.d.a.
0406 90 92Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 62% mais <= 72%, n.d.a.
0406 90 93Fromages d'une teneur en poids de matières grasses <= 40% et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse > 72%, n.d.a.
0406 90 99Fromages d'une teneur en poids de matières grasses > 40%, n.d.a.
0407Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits
0407 11 00Œufs fertilisés de volailles, destinés à l’incubation, domestiques
0407 19Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles domestiques)
0407 19 11Œufs fertilisés de dindes ou d’oies domestiques, destinés à l’incubation
0407 19 19Œufs fertilisés de volailles de basse-cour, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de dindes, d’oies ou de poules)
0407 19 90Œufs fertilisés d’oiseaux, destinés à l’incubation (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
0407 21 00Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 29Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 29 10Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 29 90Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour et œufs fertilisés, destinés à l’incubation)
0407 90Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits
0407 90 10Œufs de volailles de basse-cour, en coquilles, conservés ou cuits
0407 90 90Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits (à l'excl. des œufs de volailles de basse-cour)
0408Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0408 11Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0408 11 20Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires
0408 11 80Jaunes d'œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
0408 19Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)
0408 19 20Jaunes d'œufs, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'œufs séchés)
0408 19 81Jaunes d'oeufs, liquides, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires
0408 19 89Jaunes d'oeufs (autres que liquides), congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (excl. séchés)
0408 91Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
0408 91 20Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
0408 91 80Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des jaunes d'oeufs)
0408 99Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des oeufs séchés)
0408 99 20Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, impropres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
0408 99 80Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, propres à des usages alimentaires (à l'excl. des oeufs séchés et des jaunes d'oeufs)
0409 00 00Miel naturel
0604 90 99Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, pour bouquets ou pour ornements, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés (sauf séchés)
CHAPITRE 7LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES
0701Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré
0701 10 00Pommes de terre de semence
0701 90Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de semence)
0701 90 10Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à la fabrication de la fécule
0701 90 50Pommes de terre de primeurs, à l'état frais ou réfrigéré, du 1er janvier au 30 juin
0701 90 90Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre de primeurs du 1er janvier au 30 juin, des pommes de terre de semence et des pommes de terre destinées à la fabrication de la fécule)
0702 00 00Tomates, à l'état frais ou réfrigéré
0703Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10Oignons et échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10 11Oignons de semence, à l'état frais ou réfrigéré
0703 10 19Oignons, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons de semence)
0703 10 90Échalotes, à l'état frais ou réfrigéré
0703 20 00Aulx, à l'état frais ou réfrigéré
0703 90 00Poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des oignons, des échalotes et des aulx)
0704Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ou réfrigéré
0704 10Choux-fleurs et choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré
0704 10 10Choux-fleurs et choux-fleurs brocoli, à l’état frais ou réfrigéré
0704 10 90Choux brocolis, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs brocoli)
0704 20 00Choux de Bruxelles, à l'état frais ou réfrigéré
0704 90Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles)
0704 90 10Choux blancs et choux rouges, à l'état frais ou réfrigéré
0704 90 90Choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux brocolis, des choux de Bruxelles, des choux blancs et des choux rouges)
0705Laitues 'Lactuca sativa' et chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré
0705 11 00Laitues pommées, à l'état frais ou réfrigéré
0705 19 00Laitues 'Lactuca sativa', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des laitues pommées)
0705 21 00Witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum', à l'état frais ou réfrigéré
0705 29 00Chicorées 'Cichorium spp.', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des witloofs 'Cichorium intybus var. foliosum')
0706Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré
0706 10 00Carottes et navets, à l'état frais ou réfrigéré
0706 90Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes et des navets)
0706 90 10Céleris-raves, à l'état frais ou réfrigéré
0706 90 30Raifort 'Cochlearia armoracia', à l'état frais ou réfrigéré
0706 90 90Betteraves à salade, salsifis, radis et racines comestibles simil., à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des carottes, des navets, des céleris-raves et du raifort)
0707 00Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
0707 00 05Concombres, à l'état frais ou réfrigéré
0707 00 90Cornichons, à l'état frais ou réfrigéré
0708Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
0708 10 00Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
0708 20 00Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré
0708 90 00Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
0709Légumes, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des pommes de terre, des tomates, des légumes alliacés, des choux et produits comestibles simil. du genre 'Brassica', des laitues 'Lactuca sativa', des chicorées 'Cichorium spp.', des carottes, des navets, des betteraves à salade, des salsifis, des céleris-raves, des radis et des racines comestibles simil., des concombres, des cornichons et des légumes à cosse)
0709 20 00Asperges, à l'état frais ou réfrigéré
0709 30 00Aubergines, à l'état frais ou réfrigéré
0709 40 00Céleris, à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des céleris-raves)
0709 51 00Champignons du genre 'Agaricus', à l'état frais ou réfrigéré
0709 52 00Champignons du genre Boletus, à l’état frais ou réfrigéré
0709 53 00Champignons du genre Cantharellus, à l’état frais ou réfrigéré
0709 54 00Shiitake «Lentinus edodes», à l’état frais ou réfrigéré
0709 55 00Matsutake («Tricholoma matsutake», «Tricholoma magnivelare», «Tricholoma anatolicum», «Tricholoma dulciolens» ou «Tricholoma caligatum»), à l’état frais ou réfrigéré
0709 56 00Truffes «Tuber spp.», à l’état frais ou réfrigéré
0709 59 00Champignons et truffes comestibles, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des Agaricus, Boletus, Cantharellus, shiitake, matsutake et «Tuber spp.»)
0709 60Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré
0709 60 10Piments doux ou poivrons, à l'état frais ou réfrigéré
0709 60 91Piments du genre 'Capsicum', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de 'Capsicum'
0709 60 95Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré, destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes
0709 60 99Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', à l'état frais ou réfrigéré (à l'excl. des piments doux ou poivrons ainsi que des piments destinés à la fabrication de la capsicine, de teintures d'oléorésines de 'Capsicum', d'huiles essentielles ou de résinoïdes)
0709 70 00Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], à l'état frais ou réfrigéré
0709 91 00Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré
0709 92Olives, à l’état frais ou réfrigéré
0709 92 10Olives, à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des olives pour la production de l’huile)
0709 92 90Olives, à l’état frais ou réfrigéré, pour la production de l’huile
0709 93Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l’état frais ou réfrigéré
0709 93 10Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré
0709 93 90Citrouilles, courges et calebasses [Cucurbita spp.], à l’état frais ou réfrigéré (à l'excl. des courgettes)
0709 99Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 10Salades, à l’état frais ou réfrigéré (à l’excl. des laitues [Lactuca sativa] et chicorées [Cichorium spp.])
0709 99 20Cardes et cardons, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 40Câpres, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 50Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 60Maïs doux, à l’état frais ou réfrigéré
0709 99 90Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré
0710Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 10 00Pommes de terre, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 21 00Pois 'Pisum sativum', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 22 00Haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.', écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 29 00Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pois 'Pisum sativum' et des haricots 'Vigna spp., Phaseolus spp.')
0710 30 00Épinards, tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande] et arroches [épinards géants], non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 40 00Maïs doux, non cuit ou cuit à l'eau ou à la vapeur, congelé
0710 80Légumes, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux)
0710 80 10Olives, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 80 51Piments doux ou poivrons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 80 59Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des piments doux et des poivrons)
0710 80 61Champignons du genre 'Agaricus', non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 80 69Champignons, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
0710 80 70Tomates, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 80 80Artichauts, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0710 80 85Asperges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées
0710 80 95Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés (à l'excl. des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones [épinards de Nouvelle-Zélande], des arroches [épinards géants], du maïs doux, des olives, des piments du genre "Capsicum" ou du genre "Pimenta", des champignons, des tomates, des artichauts et des asperges)
0710 90 00Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
0711Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 20Olives, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 20 10Olives (autres que pour la production de l'huile), conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 20 90Olives destinées à la production de l'huile, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 40 00Concombres et cornichons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 51 00Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 59 00Champignons et truffes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des champignons du genre 'Agaricus')
0711 90Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des olives, des concombres, des cornichons, des champignons et des truffes, non en mélanges)
0711 90 10Piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des piments doux et des poivrons)
0711 90 30Maïs doux, conservé provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropre à l'alimentation en l'état
0711 90 50Oignons, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 90 70Câpres, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0711 90 80Légumes conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (sauf olives, câpres, concombres, cornichons, champignons, truffes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], maïs doux, oignons ou mélanges de légumes, piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta' [autres que les piments doux ou les poivrons], champignons, truffes)
0711 90 90Mélanges de légumes, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0712Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 20 00Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 31 00Champignons du genre 'Agaricus', séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 32 00Oreilles-de-Judas 'Auricularia spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 33 00Trémelles 'Tremella spp.', séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 34 00Shiitake «Lentinus edodes» secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés
0712 39 00Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas «Auricularia spp.», des trémelles «Tremella spp.» et des shiitake «Lentinus edodes»)
0712 90Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des oignons, des champignons et des truffes, non-mélangés)
0712 90 05Pommes de terre, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées
0712 90 11Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', hybride, séché, destiné à l'ensemencement
0712 90 19Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', séché, même coupé en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparé (à l'excl. du maïs doux hybride destiné à l'ensemencement)
0712 90 30Tomates, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 90 50Carottes, séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
0712 90 90Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l'excl. des pommes de terre, des oignons, des champignons, des truffes, du maïs doux, des tomates et des carottes)
0713Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 10Pois 'Pisum sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 10 10Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
0713 10 90Pois 'Pisum Sativum', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois destinés à l'ensemencement)
0713 20 00Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 31 00Haricots des espèces 'Vigna mungo L. Hepper ou Vigna radiata L. Wilczek', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 32 00Haricots 'petits rouges' [haricots Adzuki] 'Phaseolus ou Vigna angularis', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 33Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 33 10Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, destinés à l'ensemencement
0713 33 90Haricots communs 'Phaseolus vulgaris', secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots destinés à l'ensemencement)
0713 34 00Pois Bambara (pois de terre) [Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 35 00Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) [Vigna unguiculata], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 39 00Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des haricots des espèces [Vigna mungo (L.) Hepper] ou [Vigna radiata (L.) Wilczek], haricots [petits rouges] [haricots Adzuki], haricots communs [Phaseolus vulgaris], pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé))
0713 40 00Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
0713 50 00Fèves 'Vicia faba var. major' et féveroles 'Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor', séchées, écossées, même décortiquées ou cassées
0713 60 00Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole [Cajanus cajan], secs, écossés, même décortiqués ou cassés
0713 90 00Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l'excl. des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole)
0714Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
0714 10 00Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 20Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 20 10Patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine
0714 20 90Patates douces, fraîches réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets (à l'excl. des patates douces, fraîches, entières, destinées à la consommation humaine)
0714 30 00Ignames [Dioscorea spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 40 00Colocases [Colocasia spp.], fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets
0714 50 00Yautias [Xanthosoma spp.], frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets
0714 90Racines d'arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l'excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yauthias)
0714 90 20Racines d’arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias)
0714 90 90Topinambours et racines et tubercules simil. à haute teneur en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets ainsi que moelle de sagoutier (à l’excl. des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases, des yauthias, des racines d’arrow-root et de salep et des racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule)
CHAPITRE 8FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS
0801Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
0801 11 00Noix de coco, desséchées
0801 12 00Noix de coco fraîches en coques internes [endocarpe]
0801 19 00Noix de coco fraîches même sans leur coque ou décortiquées (à l'excl. des coques internes [endocarpe])
0801 21 00Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques
0801 22 00Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques
0801 31 00Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques
0801 32 00Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques
0802Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l'excl. des noix de coco, des noix du Brésil et des noix de cajou)
0802 11Amandes, fraîches ou sèches, en coques
0802 11 10Amandes amères, fraîches ou sèches, en coques
0802 11 90Amandes douces, fraîches ou sèches, en coques
0802 12Amandes fraîches ou sèches, sans coques
0802 12 10Amandes amères, fraîches ou sèches, sans coques
0802 12 90Amandes douces, fraîches ou sèches, sans coques
0802 21 00Noisettes 'Corylus spp.', fraîches ou sèches, en coques
0802 22 00Noisettes [Corylus spp.], fraîches ou sèches, sans coques
0802 31 00Noix communes, fraîches ou sèches, en coques
0802 32 00Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques
0802 41 00Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, en coques
0802 42 00Châtaignes et marrons [Castanea spp.], frais ou secs, sans coques
0802 51 00Pistaches, fraîches ou sèches, en coques
0802 52 00Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques
0802 61 00Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques
0802 62 00Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques
0802 70 00Noix de cola [Cola spp.] fraîches ou sèches, même en coques ou décortiquées
0802 80 00Noix d'arec fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées
0802 91 00Pignons, frais ou secs, en coques
0802 92 00Pignons, frais ou secs, sans coques
0802 99Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec et des pignons)
0802 99 10Noix de pécan, fraîches ou sèches
0802 99 90Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou émondés (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix de macadamia, des noix de cola, des noix d’arec, des pignons et des noix de pécan)
0803Bananes, y.c. les plantains, fraîches ou sèches
0803 10Plantains frais ou secs
0803 10 10Plantains, frais
0803 10 90Plantains secs
0803 90Bananes, fraîches ou sèches (à l'excl. des plantains)
0803 90 10Bananes, fraîches (à l’excl. des plantains)
0803 90 90Bananes sèches (à l'excl. des plantains)
0804Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
0804 10 00Dattes, fraîches ou sèches
0804 20Figues, fraîches ou sèches
0804 20 10Figues, fraîches
0804 20 90Figues, sèches
0804 30 00Ananas, frais ou secs
0804 40 00Avocats, frais ou secs
0804 50 00Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs
0805Agrumes, frais ou secs
0805 10Oranges, fraîches ou sèches
0805 10 22Oranges navel, fraîches
0805 10 24Oranges blanches, fraîches
0805 10 28Oranges douces, fraîches (à l'excl. des oranges navel et des oranges blanches)
0805 10 80Oranges, fraîches ou sèches (à l'excl. des oranges douces fraîches)
0805 21Mandarines, y compris tangerines et satsumas, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines)
0805 21 10Satsumas, fraîches ou sèches
0805 21 90Mandarines, y compris tangerines, fraîches ou sèches (à l’exclusion des clémentines et satsumas)
0805 22 00Clémentines, y compris monreales, fraîches ou sèches
0805 29 00Wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs
0805 40 00Pamplemousses et pomelos, frais ou secs
0805 50Citrons "Citrus limon, Citrus limonum" et limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", frais ou secs
0805 50 10Citrons "Citrus limon, Citrus limonum", frais ou secs
0805 50 90Limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", fraîches ou sèches
0805 90 00Agrumes, frais ou secs (à l'excl. des oranges, des citrons "Citrus limon, Citrus limonum", des limes "Citrus aurantifolia, Citrus latifolia", des pamplemousses, des pomelos, des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et des hybrides simil. d'agrumes)
0806Raisins, frais ou secs
0806 10Raisins, frais
0806 10 10Raisins de table, frais
0806 10 90Raisins, frais (à l'excl. des raisins de table)
0806 20Raisins, secs
0806 20 10Raisins de Corinthe
0806 20 30Sultanines
0806 20 90Raisins, secs (à l'excl. des raisins de Corinthe et des sultanines)
0807Melons, y.c. les pastèques, et papayes, frais
0807 11 00Pastèques, fraîches
0807 19 00Melons, frais (à l'excl. des pastèques)
0807 20 00Papayes, fraîches
0808Pommes, poires et coings, frais
0808 10Pommes, fraîches
0808 10 10Pommes à cidre, fraîches, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre
0808 10 80Pommes, fraîches (à l'excl. des pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre)
0808 30Poires, fraîches
0808 30 10Poires à poiré, fraîches, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre
0808 30 90Poires, fraîches (à l’excl. des poires à poiré présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre)
0808 40 00Coings, frais
0809Abricots, cerises, pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, prunes et prunelles, frais
0809 10 00Abricots, frais
0809 21 00Cerises acides [Prunus cerasus], fraîches
0809 29 00Cerises, fraîches (à l'excl. des cerises acides)
0809 30Pêches, y.c. les brugnons et nectarines, fraîches
0809 30 20Pêches plates [Prunus persica var. platycarpa] et nectarines plates [Prunus persica var. platerina], frais1
0809 30 30Nectarines, frais (à l'excl. des nectarines plates)1
0809 30 80Pêches, frais (à l'excl. des pêches plates et nectarines)1
0809 40Prunes et prunelles, fraîches
0809 40 05Prunes, fraîches
0809 40 90Prunelles, fraîches
0810Fraises, framboises, mûres, groseilles et autres fruits comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes et prunelles)
0810 10 00Fraises, fraîches
0810 20Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
0810 20 10Framboises, fraîches
0810 20 90Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches
0810 30Groseilles à grappes, y.c. les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches
0810 30 10Cassis frais
0810 30 30Groseilles rouges fraîches
0810 30 90Groseilles à grappes blanches et groseilles à maquereau, fraîches
0810 40Airelles, myrtilles et autres fruits du genre 'Vaccinium', frais
0810 40 10Airelles [fruits du 'Vaccinium vitis-idaea'], fraîches
0810 40 30Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], fraîches
0810 40 50Fruits du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum', frais
0810 40 90Fruits du genre 'Vaccinium', frais (à l'excl. des fruits du 'Vaccinium vitis-idaea, du 'Vaccinium macrocarpon' et du 'Vaccinium corymbosum')
0810 50 00Kiwis, frais
0810 60 00Durians, frais
0810 70 00Kakis (Plaquemines), frais
0810 90Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians, kakis [plaquemines], groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges et groseilles à maquereau)
0810 90 20Tamarins, pommes de cajou, fruits de jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais
0810 90 75Fruits, comestibles, frais (sauf fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de murier, mûres-framboises, groseilles à grappes noires [cassis], blanches ou rouges, groseilles à maquereau, airelles, fruits de l’espèce Vaccinium, kiwis, durians et kakis [plaquemines])
0811Fruits, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
0811 10Fraises, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
0811 10 11Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 10 19Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids
0811 10 90Fraises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non-cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 11Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 20 19Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres <= 13% en poids
0811 20 31Framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 39Groseilles à grappes noires [cassis], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 51Groseilles à grappes rouges, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 59Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 20 90Groseilles à grappes (autres que noires ou rouges) et groseilles à maquereau, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90Fruits comestibles, non-cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau)
0811 90 11Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 90 19Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0811 90 31Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucres > 13% en poids
0811 90 39Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0811 90 50Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 70Myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 75Cerises acides 'Prunus cerasus', non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 80Cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des cerises acides 'Prunus cerasus')
0811 90 85Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
0811 90 95Fruits, comestibles, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des fraises, des cerises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappes ou à maquereau, des myrtilles des espèces 'Vaccinium myrtillus', 'Vaccinium myrtilloides' et 'Vaccinium angustifolium', des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0812Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 10 00Cerises, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises)
0812 90 25Abricots et oranges, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l’alimentation en l’état
0812 90 30Papayes, conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90 40Myrtilles [fruits du 'Vaccinium myrtillus'], conservées provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90 70Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier [pain des singes], litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état
0812 90 98Fruits conservés provisoirement [p.ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation], mais impropres à l'alimentation en l'état (à l'excl. des cerises, des abricots, des oranges, des papayes, des myrtilles de l'espèce "Vaccinium myrtillus", des goyaves, des mangues, des mangoustans, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
0813Abricots, pruneaux, pommes, pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés et mélanges de fruits comestibles et séchés ou de fruits à coque comestibles (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, agrumes et raisins non-mélangés)
0813 10 00Abricots, séchés
0813 20 00Pruneaux, séchés
0813 30 00Pommes, séchées
0813 40Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non-mélangés)
0813 40 10Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, séchées
0813 40 30Poires, séchées
0813 40 50Papayes, séchées
0813 40 65Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, séchés
0813 40 95Fruits, comestibles, séchés (sauf fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, agrumes, raisins, abricots, prunes, pommes, poires et pêches, non mélangés)
0813 50Mélanges de fruits séchés comestibles ou de fruits à coques comestibles
0813 50 12Macédoines constituées de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, séchés, sans pruneaux
0813 50 15Mélanges de fruits séchés, sans pruneaux (à l'excl. des mélanges de fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas)
0813 50 19Mélanges constitués d'abricots séchés, de pommes séchées, de pêches - y.c. les brugnons et nectarines - séchées, de poires séchées, de papayes séchées ou d'autres fruits comestibles séchés et comprenant des pruneaux (à l'excl. des mélanges constitués de fruits à coque comestibles, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins)
0813 50 31Mélanges constitués uniquement de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia séchées
0813 50 39Mélanges constitués uniquement de fruits à coque comestibles et séchés du n° 0802 (à l'excl. des mélanges constitués de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel] , de noix de kola et de noix macadamia)
0813 50 91Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, sans pruneaux ni figues (à l'excl. des fruits à coque des n° 0801 et 0802)
0813 50 99Mélanges de fruits à coque comestibles et séchés, de bananes, de dattes, de figues, d'ananas, d'avocats, de goyaves, de mangues, de mangoustans, d'agrumes et de raisins, comprenant des pruneaux ou des figues
0814 00 00Écorces d'agrumes ou de melons - y.c. de pastèques -, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
CHAPITRE 9CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES
0901Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
0901 11 00Café, non torréfié, non décaféiné
0901 12 00Café, non torréfié, décaféiné
0901 21 00Café, torréfié, non décaféiné
0901 22 00Café, torréfié, décaféiné
0901 90Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange
0901 90 10Coques et pellicules de café
0901 90 90Succédanés du café contenant du café
0902Thé, même aromatisé
0902 10 00Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
0902 20 00Thé vert [thé non fermenté], présenté en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
0902 30 00Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu <= 3 kg
0902 40 00Thé noir [fermenté] et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d'un contenu > 3 kg
0903 00 00Maté
0904Poivre du genre 'Piper'; piments du genre 'Capsicum' ou du genre 'Pimenta', séchés ou broyés ou pulvérisés
0904 11 00Poivre du genre 'Piper', non broyé ni pulvérisé
0904 12 00Poivre du genre 'Piper', broyé ou pulvérisé
0904 21Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés
0904 21 10Piments doux ou poivrons, séchés, mais non broyés ni pulvérisés
0904 21 90Piments du genre [Capsicum] ou du genre [Pimenta], séchés, mais non broyés ni pulvérisés (à l’excl. des piments doux ou poivrons)
0904 22 00Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés
0905Vanille
0905 10 00Vanille, non broyée ni pulvérisée
0905 20 00Vanille, broyée ou pulvérisée
0906Cannelle et fleurs de cannelier
0906 11 00Cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume', non broyées ni pulvérisées
0906 19 00Cannelle, non broyées ni pulvérisées (à l'excl. de la cannelle 'Cinnamomum zeylanicum Blume')
0906 20 00Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées
0907Girofles [antofles, clous et griffes]
0907 10 00Girofles, antofles, clous et griffes, non broyés ni pulvérisés
0907 20 00Girofles, antofles, clous et griffes, broyés ou pulvérisés
0908Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
0908 11 00Noix muscades, non broyées ni pulvérisées
0908 12 00Noix muscades, broyées ou pulvérisées
0908 21 00Macis, non broyés ni pulvérisés
0908 22 00Macis, broyés ou pulvérisés
0908 31 00Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés
0908 32 00Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés
0909Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
0909 21 00Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées
0909 22 00Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées
0909 31 00Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées
0909 32 00Graines de cumin, broyées ou pulvérisées
0909 61 00Baies de genièvre et graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées
0909 62 00Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil et baies de genièvre, broyées et pulvérisées
0910Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi et baies de genièvre)
0910 11 00Gingembre, non broyé ni pulvérisé
0910 12 00Gingembre, broyé ou pulvérisé
0910 20Safran
0910 20 10Safran, non broyé ni pulvérisé
0910 20 90Safran, broyé ou pulvérisé
0910 30 00Curcuma
0910 91Mélanges d'épices
0910 91 05Curry
0910 91 10Mélanges d'épices non broyées ni pulvérisées
0910 91 90Mélanges d'épices broyées ou pulvérisées
0910 99Épices (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma et épices en mélanges)
0910 99 10Graines de fenugrec
0910 99 31Serpolet 'Thymus serpyllum', non broyé ni pulvérisé
0910 99 33Thym, non broyé ni pulvérisé (à l'excl. du serpolet)
0910 99 39Thym, broyé ou pulvérisé
0910 99 50Feuilles de laurier
0910 99 91Épices, non broyées ni pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
0910 99 99Épices, broyées ou pulvérisées (sauf poivre [du genre Piper], piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, vanille, cannelle et fleurs de cannelier, girofles [antofles, clous et griffes], noix de muscade, macis, amomes et cardamomes, graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, baies de genièvre, gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry, graines de fenugrec et épices en mélanges)
CHAPITRE 10CÉRÉALES
1001Froment [blé] et méteil
1001 11 00Froment (blé) dur, de semence
1001 19 00Froment (blé) dur, (à l'excl. de semence)
1001 91Froment (blé) et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur) de semence
1001 91 10Épeautre, de semence
1001 91 20Froment [blé] tendre ou méteil, de semence
1001 91 90Blé (à l'excl. du froment, du blé tendre et de l'épeautre) de semence
1001 99 00Blé et méteil (à l'excl. du froment [blé] dur et des semences)
1002Seigle
1002 10 00Seigle, de semence
1002 90 00Seigle (à l'excl. du seigle de semence)
1003Orge
1003 10 00Orge, de semence
1003 90 00Orge (à l’excl. de l’orge de semence)
1004Avoine
1004 10 00Avoine, de semence
1004 90 00Avoine (à l'excl. de l'avoine de semence)
1005Maïs
1005 10Maïs, de semence
1005 10 13Maïs de semence, hybride trois voies
1005 10 15Maïs de semence, hybride simple
1005 10 18Maïs de semence, hybride (à l'excl. des semences de maïs hybride trois voies et hybride simple)
1005 10 90Maïs de semence (à l’excl. du maïs hybride)
1005 90 00Maïs (à l'excl. du maïs de semence)
1006Riz
1006 10Riz en paille [riz paddy]
1006 10 10Riz en paille [riz paddy], destiné à l'ensemencement
1006 10 30Riz en paille, à grains ronds
1006 10 50Riz en paille, à grains moyens
1006 10 71Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 10 79Riz en paille, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 10 90Riz en paille (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 20Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun]
1006 20 11Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains ronds
1006 20 13Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains moyens
1006 20 15Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 20 17Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 20 19Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 20 92Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 94Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 96Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 98Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun], à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 20 99Riz décortiqué [riz cargo ou riz brun],(sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)1
1006 30Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé
1006 30 21Riz semi-blanchi, étuvé, à grains ronds
1006 30 23Riz semi-blanchi, étuvé, à grains moyens
1006 30 25Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 30 27Riz semi-blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 30 29Riz semi-blanchi,étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 30 42Riz semi-blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 44Riz semi-blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 46Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 48Riz semi-blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 49Riz semi-blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)1
1006 30 61Riz blanchi, étuvé, à grains ronds
1006 30 63Riz blanchi, étuvé, à grains moyens
1006 30 65Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3
1006 30 67Riz blanchi, étuvé, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3
1006 30 69Riz blanchi, étuvé (sauf à grains ronds, moyens ou longs)1
1006 30 92Riz blanchi, à grains ronds (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 94Riz blanchi, à grains moyens (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 96Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur > 2 mais < 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 98Riz blanchi, à grains longs, présentant un rapport longueur/largeur >= 3 (à l'excl. du riz étuvé)
1006 30 99Riz blanchi (sauf à grains ronds, moyens ou longs, et riz étuvé)1
1006 40 00Riz en brisures
1007Sorgho à grains
1007 10Sorgho à grains, de semence
1007 10 10Sorgho à grains, hybride, destiné à l’ensemencement
1007 10 90Sorgho à grains de semence (à l’excl. des sorghos hybrides)
1007 90 00Sorgho à grains (à l’excl. des semences)
1008Sarrasin, millet, alpiste et autres céréales (à l'excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz et du sorgho à grains)
1008 10 00Sarrasin
1008 21 00Millet de semence (à l'excl. du sorgho à grains)
1008 29 00Millet (à l'excl. du sorgho à grains et de semence)
1008 30 00Alpiste
1008 40 00Fonio [Digitaria spp.]
1008 50 00Quinoa [Chenopodium quinoa]
1008 60 00Triticale
1008 90 00Céréales (à l’excl. du froment [blé], du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale)
CHAPITRE 11PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT
1101 00Farines de froment [blé] ou de méteil
1101 00 11Farines de froment [blé] dur
1101 00 15Farines de froment [blé] tendre et d'épeautre
1101 00 90Farines de méteil
1102Farines de céréales (autres que de froment [blé] ou de méteil)
1102 20Farine de maïs
1102 20 10Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids
1102 20 90Farine de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids
1102 90Farines de céréales (autres que de froment [blé], de méteil ou de maïs)
1102 90 10Farine d'orge
1102 90 30Farine d'avoine
1102 90 50Farine de riz
1102 90 70Farine de seigle
1102 90 90Farines de céréales (à l'excl. des farines de froment [blé], de méteil, de seigle, de maïs, de riz, d'orge et d'avoine)
1103Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
1103 11Gruaux et semoules de froment [blé]
1103 11 10Gruaux et semoules de froment [blé] dur
1103 11 90Gruaux et semoules de froment [blé] tendre et d'épeautre
1103 13Gruaux et semoules de maïs
1103 13 10Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses <= 1,5% en poids
1103 13 90Gruaux et semoules de maïs, d'une teneur en matières grasses > 1,5% en poids
1103 19Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé] et de maïs)
1103 19 20Gruaux et semoules de seigle ou d'orge
1103 19 40Gruaux et semoules d'avoine
1103 19 50Gruaux et semoules de riz
1103 19 90Gruaux et semoules de céréales (à l'excl. des gruaux et semoules de froment [blé], d'avoine, de maïs, de riz, de seigle et d'orge)
1103 20Agglomérés sous forme de pellets, de céréales
1103 20 25Pellets de seigle ou d'orge
1103 20 30Agglomérés sous forme de pellets, d'avoine
1103 20 40Agglomérés sous forme de pellets, de maïs
1103 20 50Agglomérés sous forme de pellets, de riz
1103 20 60Agglomérés sous forme de pellets, de froment [blé]
1103 20 90Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l'excl. des pellets de seigle, d'orge, d'avoine, de maïs, de riz et de froment [blé])
1104Grains de céréales autrement travaillés [mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, p.ex.] et germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des farines de céréales, du riz décortiqué, du riz semi-blanchi ou blanchi et du riz en brisures)
1104 12Grains d'avoine, aplatis ou en flocons
1104 12 10Grains d'avoine, aplatis
1104 12 90Flocons d'avoine
1104 19Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine)
1104 19 10Grains de froment [blé], aplatis ou en flocons
1104 19 30Grains de seigle, aplatis ou en flocons
1104 19 50Grains de maïs, aplatis ou en flocons
1104 19 61Grains d'orge, aplatis
1104 19 69Flocons d'orge
1104 19 91Flocons de riz
1104 19 99Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l'excl. des grains d'avoine, de froment [blé], de seigle, de maïs et d'orge ainsi que des flocons de riz)
1104 22Grains d'avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons et en pellets)
1104 22 40Grains d’avoine, mondés, même tranchés ou concassés
1104 22 50Grains d'avoine, perlés
1104 22 95Grains d'avoine tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine et des grains d'avoine aplatis, en flocons, émondés, perlés et en pellets)
1104 23Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons ou en pellets)
1104 23 40Grains de maïs, mondés, même tranchés ou concassés; grains de maïs perlés
1104 23 98Grains de maïs, mondés, perlés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
1104 29Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de l'avoine et du maïs, ainsi que le riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi et en brisures)
1104 29 04Grains d’orge, mondés, même tranchés ou concassés
1104 29 05Grains d'orge, perlés
1104 29 08Grains d'orge tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'orge et des grains d'orge aplatis, en flocons, mondés, perlés et en pellets)
1104 29 17Grains de céréales, mondés, même tranchés ou concassés (à l’excl. des grains d’orge, d’avoine, de maïs et de riz)
1104 29 30Grains de céréales, perlés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs ou de riz)
1104 29 51Grains de froment [blé], seulement concassés
1104 29 55Grains de seigle, seulement concassés
1104 29 59Grains de céréales, seulement concassés (à l'excl. des grains d'orge, d'avoine, de maïs, de froment [blé] et de seigle)
1104 29 81Grains de blé tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
1104 29 85Grains de seigle tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine et des grains aplatis, en flocons, en pellets, mondés, perlés et seulement concassés)
1104 29 89Grains de céréales tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l'excl. de la farine d'avoine, d'orge, de maïs, de blé et de seigle, de la farine et des grains de céréales aplatis, en flocons, en pellets mondés, perlés, seulement concassés, ainsi que du riz semi-blanchi ou blanchi et en brisures)
1104 30Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus
1104 30 10Germes de froment [blé], entiers, aplatis, en flocons ou moulus
1104 30 90Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l'excl. des germes de froment [blé])
1105Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
1105 10 00Farine, semoule et poudre de pommes de terre
1105 20 00Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre
1106Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou, de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambour, de patates douces et autres racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, ainsi que des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"
1106 10 00Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713
1106 20Farines, semoules et poudres de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714
1106 20 10Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714, rendus impropres à l'alimentation humaine
1106 20 90Farines, semoules et poudres de sagou et de racines de manioc, d'arrow-root et de salep, de topinambours, de patates douces et de racines et tubercules simil. à haute teneur en fécule ou en inuline du n° 0714 (à l'excl. des produits rendus impropres à l'alimentation humaine)
1106 30Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons"
1106 30 10Farines, semoules et poudres de bananes
1106 30 90Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 "Fruits comestibles, écorces d'agrumes ou de melons" (sauf bananes)
1107Malt, même torréfié
1107 10Malt, non-torréfié
1107 10 11Malt de froment [blé], non torréfié, présenté sous forme de farine
1107 10 19Malt de froment [blé], non torréfié (à l'excl. du malt présenté sous forme de farine)
1107 10 91Malt, non torréfié, présenté sous forme de farine (à l'excl. du malt de froment [blé])
1107 10 99Malt, non torréfié (à l'excl. du malt de froment [blé] et du malt présenté sous forme de farine)
1107 20 00Malt, torréfié
1108Amidons et fécules; inuline
1108 11 00Amidon de froment [blé]
1108 12 00Amidon de maïs
1108 13 00Fécule de pommes de terre
1108 14 00Fécule de manioc [cassave]
1108 19Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre et de manioc)
1108 19 10Amidon de riz
1108 19 90Amidons et fécules (à l'excl. des amidons et fécules de froment [blé], de maïs, de pommes de terre, de manioc et de riz)
1108 20 00Inuline
1109 00 00Gluten de froment [blé], même à l'état sec
CHAPITRE 12GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES
1201Fèves de soja, même concassées
1201 10 00Fèves de soja, destinées à l’ensemencement
1201 90 00Fèves de soja, même concassées (à l'excl. des fèves de soja destinées à l'ensemencement)
1202Arachides, non-grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées
1202 30 00Arachide, à ensemencer
1202 41 00Arachides, en coques (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
1202 42 00Arachides, décortiquées, même concassées (à l’excl. des arachides destinées à l’ensemencement, grillées ou autrement cuites)
1203 00 00Coprah
1204 00Graines de lin, même concassées
1204 00 10Graines de lin, destinées à l'ensemencement
1204 00 90Graines de lin, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1205Graines de navette ou de colza, même concassées
1205 10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"
1205 10 10Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", destinées à l'ensemencement
1205 10 90Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1205 90 00Graines de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates", même concassées
1206 00Graines de tournesol, même concassées
1206 00 10Graines de tournesol, destinées à l'ensemencement
1206 00 91Graines de tournesol, même concassées, décortiquées et graines de tournesol en coques striées gris et blanc (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1206 00 99Graines de tournesol, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement, des graines décortiquées et des graines en coques striées gris et blanc)
1207Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l'excl. des fruits à coque comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah ainsi que des graines de lin, de navette, de colza et de tournesol)
1207 10 00Noix et amandes de palmistes
1207 21 00Graines de coton, destinées à l’ensemencement
1207 29 00Graines de coton (à l'excl. des semences)
1207 30 00Graines de ricin
1207 40Graines de sésame, même concassées
1207 40 10Graines de sésame, destinées à l'ensemencement
1207 40 90Graines de sésame, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 50Graines de moutarde, même concassées
1207 50 10Graines de moutarde, destinées à l'ensemencement
1207 50 90Graines de moutarde, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 60 00Graines de carthame [Carthamus tinctorius]
1207 70 00Graines de melon
1207 91Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées
1207 91 10Graines d'oeillette ou de pavot, destinées à l'ensemencement
1207 91 90Graines d'oeillette ou de pavot, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 99Graines et fruits oléagineux, n.d.a., même concassés (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
1207 99 20Graines et fruits oléagineux, destinés à l’ensemencement (à l’excl. des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de melon ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
1207 99 91Graines de chanvre, même concassées (à l'excl. des graines destinées à l'ensemencement)
1207 99 96Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’excl. des graines destinées à l’ensemencement ainsi que des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah et des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, d’œillette, de pavot, de melon ou de chanvre, ainsi que des noix et amandes de palmiste)
1208Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. de la farine de moutarde)
1208 10 00Farine de fèves de soja
1208 90 00Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l'excl. des farines de moutarde et de fèves de soja)
1209Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, du café, du thé, du maté, des épices, des céréales, des graines et fruits oléagineux ainsi que des graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
1209 10 00Graines de betteraves à sucre, à ensemencer
1209 21 00Graines de luzerne, à ensemencer
1209 22Graines de trèfle 'Trifolium spp.', à ensemencer
1209 22 10Graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.], à ensemencer
1209 22 80Graines de trèfle [Trifolium spp.], à ensemencer (à l'excl. des graines de trèfle violet [Trifolium pratense L.])
1209 23Graines de fétuque, à ensemencer
1209 23 11Graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.], à ensemencer
1209 23 15Graines de fétuque rouge [Festuca rubra L.], à ensemencer
1209 23 80Graines de fétuque, à ensemencer (à l'excl. des graines de fétuque des prés [Festuca pratensis Huds.] ou de fétuque rouge [Festuca rubra L.])
1209 24 00Graines de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], à ensemencer
1209 25Graines de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.], à ensemencer
1209 25 10Graines de ray-grass d'Italie [Lolium multiflorum Lam.], à ensemencer
1209 25 90Graines de ray-grass anglais [Lolium perenne L.], à ensemencer
1209 29Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.] et de ray-grass [Lolium multiflorum Lam. et Lolium perrenne L.])
1209 29 45Graines de fléoles des prés, de vesces, graines des espèces [Poa palustris L.] et [Poa trivialis L.], dactyle [Dactylis glomerata L.] et agrostide [Agrostis], à ensemencer
1209 29 50Graines de lupin, à ensemencer
1209 29 60Graines de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], à ensemencer
1209 29 80Graines fourragères, à ensemencer (à l'excl. des graines de céréales, de betteraves fourragères [Beta vulgaris var. alba], de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle [Trifolium spp.], de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky [Poa pratensis L.], de ray-grass [Lolium multiflorum Lam., Lolium perrenne L.], de fléole des prés, de vesces, de dactyle [Dactylis glomerata L.], d'agrostide [Agrostides] ou de lupin)
1209 30 00Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer
1209 91Graines de légumes, à ensemencer
1209 91 30Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" [Beta vulgaris var. conditiva], à ensemencer
1209 91 80Graines de légumes, à ensemencer (à l'excl. des graines de betteraves à salade ou [betteraves rouges] [Beta vulgaris var. conditiva])
1209 99Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
1209 99 10Graines forestières, à ensemencer
1209 99 91Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer (à l'excl. des graines de plantes herbacées)
1209 99 99Graines, fruits et spores à ensemencer (à l'excl. des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes, graines forestières ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées surtout pour leurs fleurs ou des espèces utilisées surtout en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil.)
1210Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210 10 00Cônes de houblon, frais ou secs (sauf broyés, moulus ou sous forme de pellets)
1210 20Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
1210 20 10Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline
1210 20 90Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets (à l'excl. des produits enrichis en lupuline)
1211Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou simil., frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
1211 20 00Racines de ginseng, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
1211 30 00Feuilles de coca, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
1211 40 00Paille de pavot, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
1211 50 00Ephédra, fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
1211 60 00Écorce de cerisier africain «Prunus africana», fraîche, réfrigérée, congelée ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée
1211 90Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra et de l’écorce de cerisier africain)
1211 90 30Fèves de tonka, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées
1211 90 86Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usage insecticide, fongicide ou similaire, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, mêmes coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca, de la paille de pavot, de l’éphédra, des fèves de tonka et de l’écorce de cerisier africain)
1212Caroubes, algues, betteraves sucrières et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y.c. les racines non-torréfiées de chicorée de la variété 'Cichorium intybus sativum', servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
1212 21 00Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l'alimentation humaine
1212 29 00Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l'alimentation humaine
1212 91Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre
1212 91 20Betteraves à sucre, séchées, même pulvérisées
1212 91 80Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées ou congelées
1212 92 00Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
1212 93 00Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
1212 94 00Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées
1212 99Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux - y.c. les racines de chicorée non-torréfiées de la variété 'Cichorium intybus sativum' -, servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
1212 99 41Graines de caroubes, fraîches ou sèches, non décortiquées, ni concassées, ni moulues
1212 99 49Graines de caroubes, fraîches ou sèches, décortiquées, même concassées ou moulues
1212 99 95Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux servant principalement à l'alimentation humaine, n.d.a.
1213 00 00Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets
1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets
1214 10 00Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
1214 90Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil., même agglomérés sous forme de pellets (à l'excl. de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne)
1214 90 10Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
1214 90 90Foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers simil. (à l'excl. des betteraves fourragères, des rutabagas, des racines fourragères ainsi que de la farine de luzerne)
CHAPITRE 13GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX
1301Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles
1301 20 00Gomme arabique
1301 90 00Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l'excl. de la gomme arabique)
1302Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
1302 11 00Opium
1302 12 00Extraits de réglisse (à l'excl. des extraits contenant > 10% en poids de saccharose ou présentés comme sucreries)
1302 13 00Extraits de houblon
1302 14 00Sucs et extraits d'éphédra
1302 19Sucs et extraits végétaux (à l'excl. de l'opium, de réglisse, de houblon et d'éphédra)
1302 19 05Oléorésine de vanille
1302 19 70Sucs et extraits végétaux (à l’excl. de l’opium, des sucs et extraits de réglisse et de houblon, de l’oléorésine de vanille et des sucs et extraits de plantes du genre Ephedra)
1302 20Matières pectiques, pectinates et pectates
1302 20 10Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état sec
1302 20 90Matières pectiques, pectinates et pectates, à l'état liquide
1302 31 00Agar-agar, même modifié
1302 32Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés
1302 32 10Mucilages et épaississants de caroubes ou de graines de caroubes, même modifiés
1302 32 90Mucilages et épaississants de graines de guarée, même modifiés
1302 39 00Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l'excl. de l'agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée)
CHAPITRE 14MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS
1401Bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie
1401 10 00Bambous
1401 20 00Rotins
1401 90 00Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l'excl. des bambous et des rotins)
1404Produits végétaux, n.d.a.
1404 20 00Linters de coton
1404 90 00Produits végétaux, n.d.a.
SECTION IIIGRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABORÉES; CIRES D’ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
CHAPITRE 15GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VÉGÉTALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
1501Graisses de porc, y.c. le saindoux, et graisses de volailles, fondues ou autrement extraites (à l'excl. de la stéarine solaire et l'huile de saindoux)
1501 10Saindoux fondu ou autrement extrait (à l'excl. de la stéarine solaire et de l'huile de saindoux)
1501 10 10Saindoux fondu ou autrement extrait destiné à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l’alimentation humaine et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)
1501 10 90Saindoux fondu ou autrement extrait (autre que destiné à des usages industriels/techniques et à l’excl. de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux)
1501 20Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l'excl. du saindoux)
1501 20 10Graisses de porc fondues ou autrement extraites destinées à des usages industriels (à l’excl. de la fabrication de denrées alimentaires et de saindoux)
1501 20 90Graisse de porc fondue ou autrement extraite (à l’excl. de l’huile destinée à des usages techniques ou industriels et du saindoux)
1501 90 00Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites
1502Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)
1502 10Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (autres que l'huile et l'oléostarine)
1502 10 10Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine destiné à des usages industriels (à l'excl. de la fabrication de denrées alimentaires, de la stéarine solaire et de l’huile)
1502 10 90Suif des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, de l'huile et de la stéarine solaire)
1502 90Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l'excl. du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)
1502 90 10Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, destinées à des usages industriels (à l’excl. de celles destinées à la fabrication de produits pour l’alimentation humaine du suif, de la stéarine solaire et de l'oléomargarine)
1502 90 90Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’excl. des graisses destinées à des usages industriels/techniques, du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine)
1503 00Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non-émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées
1503 00 11Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées, destinées à des usages industriels
1503 00 19Stéarine solaire et oléostéarine, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. des produits destinés à des usages industriels)
1503 00 30Huile de suif, non émulsionnée, ni mélangée ni autrement préparée, destinée à des usages industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1503 00 90Huile de saindoux, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées (à l'excl. de l'huile de suif destinée à des usages industriels)
1504Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 10Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 10 10Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, d'une teneur en vitamine A <= 2500 unités internationales par gramme
1504 10 91Huiles de foies de flétans et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)
1504 10 99Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies de flétans et des huiles d'une teneur en vitamines A <= 2500 unités internationales par gramme)
1504 20Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)
1504 20 10Fractions solides des graisses et huiles de poissons, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des fractions solides des huiles de foies)
1504 20 90Graisses et huiles de poissons et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de foies)
1504 30Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 30 10Fractions solides des graisses et huiles de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1504 30 90Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1505 00Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline
1505 00 10Graisse de suint brute [suintine]
1505 00 90Graisse de suint et substances grasses dérivées, y.c. la lanoline (à l'excl. de la graisse de suint brute [suintine])
1506 00 00Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des graisses et huiles de porcins, de volailles, de bovins, d'ovins, de caprins, de poissons et de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l'huile de saindoux, de l'oléostéarine, de l'oléomargarine, de l'huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées)
1507Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1507 10Huile de soja, brute, même dégommée
1507 10 10Huile de soja, brute, même dégommée, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1507 10 90Huile de soja, brute, même dégommée (à l'excl. de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
1507 90Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute)
1507 90 10Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1507 90 90Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de soja brute et de l'huile de soja destinée à des usages techniques ou industriels)
1508Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1508 10Huile d'arachide, brute
1508 10 10Huile d'arachide, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1508 10 90Huile d'arachide, brute (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
1508 90Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide brute)
1508 90 10Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile d'arachide brute et de l'huile d'arachide destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1508 90 90Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
1509Huile d'olive et ses fractions - obtenues, à partir des fruits de l'olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions n'altérant pas l'huile -, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1509 20 00Huile d’olive vierge extra de la catégorie 1 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
1509 30 00Huile d’olive vierge de la catégorie 2 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
1509 40 00Huile d’olive vierge de la catégorie 3 de l’UE, obtenue à partir du fruit de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d’autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile, non traitée
1509 90 00Huile d’olive des catégories 4 et 5 de l’UE, et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l’olivier, uniquement par des procédés mécaniques ou d'autres procédés physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile
1510Huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives et par des procédés autres que ceux mentionnés au n° 1509, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509
1510 10 00Huile de grignons d’olive brute de la catégorie 6 de l’UE, obtenue exclusivement à partir d’olives, non traitée
1510 90 00Autres huiles et leurs fractions, des catégories 7 et 8 de l’UE, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, y compris mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509
1511Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1511 10Huile de palme, brute
1511 10 10Huile de palme, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1511 10 90Huile de palme, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1511 90Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute)
1511 90 11Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1511 90 19Fractions solides de l'huile de palme, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1511 90 91Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1511 90 99Huile de palme et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de palme brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1512 11Huiles de tournesol ou de carthame, brutes
1512 11 10Huiles de tournesol ou de carthame, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 11 91Huile de tournesol, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512 11 99Huile de carthame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512 19Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1512 19 10Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 19 90Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1512 21Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol
1512 21 10Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 21 90Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1512 29Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute)
1512 29 10Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1512 29 90Huile de coton et ses fractions, même dépourvues de gossipol ou raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coton brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513Huiles de coco [coprah], de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1513 11Huile de coco [coprah], brute
1513 11 10Huile de coco [coprah], brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 11 91Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 11 99Huile de coco [coprah], brute, présentée en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 19Huile de coco [coprah] et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile de coco brute)
1513 19 11Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1513 19 19Fractions solides de l'huile de coco [coprah], même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1513 19 30Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 19 91Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 19 99Huile de coco [coprah] et ses fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile de coco brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1513 21Huiles de palmiste ou de babassu, brutes
1513 21 10Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 21 30Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1513 21 90Huiles de palmiste ou de babassu, brutes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1513 29Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1513 29 11Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1513 29 19Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1513 29 30Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1513 29 50Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1513 29 90Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions fluides, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1514 11Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes
1514 11 10Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. pour la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 11 90Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%", brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1514 19Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1514 19 10Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 19 90Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2%" et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1514 91Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes
1514 91 10Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 91 90Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, brutes (à l'excl. des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1514 99Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes)
1514 99 10Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1514 99 90Huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "huiles fixes dont la teneur en acide érucique est >= 2%" et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles brutes et des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515Graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne - y.c. l'huile de jojoba - et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. des huiles de soja, d'arachide, d'olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco [coprah], de palmiste, de babassu, de navette, de colza ou de moutarde)
1515 11 00Huile de lin, brute
1515 19Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
1515 19 10Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 19 90Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 21Huile de maïs, brute
1515 21 10Huile de maïs, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 21 90Huile de maïs, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 29Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute)
1515 29 10Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 29 90Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 30Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 30 10Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques
1515 30 90Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile destinée à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques)
1515 50Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 50 11Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 50 19Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 50 91Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)
1515 50 99Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 60Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 60 11Huiles brutes d’origine microbienne, destinées à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de denrées alimentaires)
1515 60 51Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515 60 59Huiles brutes d’origine microbienne, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515 60 60Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, ainsi que des huiles brutes)
1515 60 91Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg, (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
1515 60 99Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg, et liquides (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels, ainsi que des huiles brutes)
1515 90Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 11Huiles de tung [abrasin], de jojoba et d'oïticica et cires de myrica et du Japon et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
1515 90 21Huile de graines de tabac, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 90 29Huile de graines de tabac, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 90 31Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1515 90 39Huile de graines de tabac et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
1515 90 40Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, brutes, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion des graisses et huiles destinées à la fabrication de denrées alimentaires, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 51Graisses et huiles végétales fixes, brutes, concrètes, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 59Graisses et huiles végétales fixes, brutes, liquides, présentées en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’exclusion des graisses et huiles pour usages techniques ou industriels, des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de palme, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que des huiles d’origine microbienne)
1515 90 60Graisses et huiles végétales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (sauf produits destinés à la fabrication de denrées alimentaires; graisses et huiles brutes; huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco, de babassu, de navette, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin, de tung, de sésame, de jojoba, d’oïticica et de graines de tabac, des cires de myrica et du Japon, ainsi que huiles d’origine microbienne)
1515 90 91Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1515 90 99Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg, ou fluides, n.d.a. (à l'excl. des graisses et huiles brutes ainsi que des graisses et huiles destinées à des usages techniques ou industriels)
1516Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 10Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 10 10Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1516 10 90Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1516 20Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 20 10Huiles de ricin hydrogénées, dites 'opalwax'
1516 20 91Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des huiles de ricin hydrogénées)
1516 20 95Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu ainsi que leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, destinées à des usages techniques ou industriels, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles destinées à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1516 20 96Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol ainsi que leurs fractions (à l'excl. des produits du nº 1516 20 95); autres huiles ainsi que leurs fractions d'une teneur en acides gras libres < 50% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba ainsi que des huiles du nº 1516 20 95)
1516 20 98Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg ou autrement présentées (à l'excl. des graisses, huiles et leurs fractions autrement préparées, des huiles de ricin hydrogénées et des huiles du n° 1516.20.95 et 1516.20.96)
1516 30Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées
1516 30 91Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg
1516 30 98Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées (autres que présentées en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 1 kg)
1517Margarine et autres mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l'excl. des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive ou de leurs fractions)
1517 10Margarine (à l'excl. de la margarine liquide)
1517 10 10Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait > 10% mais <= 15% (à l'excl. de la margarine liquide)
1517 10 90Margarine d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. de la margarine liquide)
1517 90Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (sauf graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions ainsi que la margarine à l'état solide)
1517 90 10Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matière grasse issue du lait > 10% mais <= 15% (sauf margarine à l'état solide; mélanges d'huiles d'olive ou leurs fractions; graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, élaïdinisées, inter- ou ré-estérifiées, même raffinées, mais non autrement préparées)
1517 90 91Mélanges alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des huiles partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, ainsi que des mélanges d'huiles d'olive)
1517 90 93Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10%
1517 90 99Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait <= 10% (à l'excl. des mélanges d'huiles végétales fixes, fluides, des mélanges ou préparations utilisés pour le démoulage ainsi que de la margarine à l'état solide)
1518 00Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non-alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions non-comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a.
1518 00 10Linoxyne
1518 00 31Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, brutes, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
1518 00 39Mélanges non alimentaires d'huiles végétales fixes, fluides, n.d.a., destinés à des usages techniques ou industriels (à l'excl. des mélanges d'huiles brutes et des mélanges destinés à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
1518 00 91Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement (à l'excl. des graisses du n° 1516 ainsi que de la linoxyne [huile de lin oxydée])
1518 00 95Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions
1518 00 99Mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, n.d.a.
1520 00 00Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses
1521Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521 10 00Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l'excl. des triglycérides)
1521 90Cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés
1521 90 10Spermaceti, même raffiné ou coloré
1521 90 91Cires d'abeilles ou d'autres insectes, brutes
1521 90 99Cires d'abeilles et d'autres insectes, même raffinées ou colorées (à l'excl. des cires brutes)
1522 00Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales
1522 00 10Dégras
1522 00 31Pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive
1522 00 39Résidus provenant du traitement des corps gras, contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive (à l'excl. des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])
1522 00 91Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation ['soap-stocks'] (à l'excl. des produits contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive)
1522 00 99Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales (à l'excl. des résidus contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive ainsi que des lies ou fèces d'huiles et des pâtes de neutralisation ['soap-stocks'])
SECTION IVPRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
CHAPITRE 16PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS, DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES, D’AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES OU D’INSECTES
1601 00Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits
1601 00 10Saucisses, saucissons et produits simil., de foie; préparations alimentaires à base de ces produits
1601 00 91Saucisses et saucissons, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, secs ou à tartiner, non cuits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie)
1601 00 99Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des saucisses et saucissons non cuits)
1602Préparations et conserves de viandes, d’abats, de sang ou d’insectes (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires et des extraits et jus de viande)
1602 10 00Préparations homogénéisées, de viande, d’abats, de sang ou d’insectes, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g
1602 20Préparations à base de foie de différentes espèces animales (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
1602 20 10Préparations à base de foie d'oie ou de canard (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g)
1602 20 90Préparations à base de foie (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie d'oie ou de canard)
1602 31Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde des espèces domestiques (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 31 11Préparations et conserves de viande de dindes [des espèces domestiques], contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires)
1602 31 19Préparations et conserves de viande ou d'abats de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des préparations ou conserves contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 31 80Préparations et conserves de dinde [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % (poids des os exclus) de viande ou d’abats de volailles (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 32Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 32 11Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations de foies)
1602 32 19Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 32 30Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques], contenant en poids >= 25%, mais < 57% de viande ou d'abats de volailles (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 32 90Préparations et conserves de viande ou d'abats de coqs et de poules [des espèces domestiques] (à l'excl. des préparations et conserves contenant en poids >= 25% de viande ou d'abats de volailles, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 39Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques] (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 39 21Préparations et conserves de viande ou d'abats de canards, d'oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
1602 39 29Préparations et conserves de viande ou d'abats de canard, d'oie et de pintade [des espèces domestiques], contenant en poids >= 57% de viande ou d'abats de volailles, cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie et des extraits de viande)
1602 39 85Préparations ou conserves de viande ou d’abats de canards, d’oies et de pintades [des espèces domestiques], contenant en poids < 57 % de viande ou d’abats de volailles (hors poids des os), (à l’excl. des saucisses et produits simil.), des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 41Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine
1602 41 10Préparations et conserves de jambons et de morceaux de jambons des animaux de l'espèce porcine domestique
1602 41 90Préparations et conserves de jambon et de morceaux de jambon d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)
1602 42Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine
1602 42 10Préparations et conserves d'épaules et de morceaux d'épaules des animaux de l'espèce porcine domestique
1602 42 90Préparations et conserves d'épaule et de morceaux d'épaule d'animaux de l'espèce porcine (sauf porcins domestiques)
1602 49Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves constituées uniquement de jambons et de morceaux de jambon ou d'épaule et de morceaux d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 49 11Préparations et conserves de longes et de morceaux de longes des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges de longes et jambons (à l'excl. des échines)
1602 49 13Préparations et conserves d'échines et de morceaux d'échines des animaux de l'espèce porcine domestique, y.c. les mélanges d'échines et épaules
1602 49 15Préparations et conserves de mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux, des animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des mélanges constitués uniquement de longes et de jambons ou d'échines et d'épaules)
1602 49 19Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (sauf jambon, épaule, longe, échine et leurs morceaux; saucisses, saucissons et produits simil.; préparations à base de foie; préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
1602 49 30Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids >= 40%, mais < 80% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
1602 49 50Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y.c. les mélanges, contenant en poids < 40% de viande ou d'abats, de toutes espèces, y.c. le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 49 90Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce porcine, y.c. les mélanges (à l'excl. des préparations et conserves de viande et d'abats de porcins domestiques, des préparations et conserves de jambon, d'épaule et de morceaux de jambon ou d'épaule, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 50Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 50 10Préparations et conserves de viande ou d'abats des animaux de l'espèce bovine, non cuits, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil. ainsi que des préparations de foies)
1602 50 31'Corned beef', en récipients hermétiquement clos
1602 50 95Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux de l'espèce bovine, cuits (à l'excl. du Corned beef en récipients hermétiquement clos, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie et des extraits et jus de viande)
1602 90Préparations et conserves de viande, d’abats, de sang ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, d’animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 90 10Préparations de sang de tous animaux (à l'excl. des saucisses, saucissons et produits simil.)
1602 90 31Préparations et conserves de viande ou d'abats de gibier ou de lapin (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de porcins des espèces non domestiques, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 90 51Préparations et conserves de viande ou d'abats contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce porcine domestique (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de bovins, de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits de viande)
1602 90 61Préparations et conserves de viande ou d'abats, non cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine, y.c. les mélanges de viande ou d'abats cuits et non cuits (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g ainsi que des préparations à base de foie)
1602 90 69Préparations et conserves de viande ou d'abats, cuits, contenant de la viande ou des abats d'animaux de l'espèce bovine (à l'excl. des préparations et conserves de viande ou d'abats de volailles [des espèces domestiques], de porcins [des espèces domestiques], de renne, de gibier ou de lapin, des saucisses, saucissons et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande)
1602 90 91Préparations ou conserves de viande ou d'abats de viande ovine (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)
1602 90 95Préparations ou conserves de viande ou d'abats caprins (à l’excl. des saucisses et produits simil., des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu <= 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats bovins ou porcins)
1602 90 99Préparations ou conserves de viande, d’abats ou d’insectes (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, de porcins, de bovins, de gibier ou de lapin, d’ovins ou de caprins, des saucisses, et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande et contenant de la viande ou des abats de viande bovine ou porcine)
1603 00Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques
1603 00 10Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
1603 00 80Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
1604Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson
1604 11 00Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de saumons hachés)
1604 12Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés)
1604 12 10Filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés
1604 12 91Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux, en récipients hermétiquement clos (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés ainsi que des filets de harengs, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 12 99Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de harengs hachés, des produits en récipients hermétiquement clos ainsi que des filets de harengs crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 13Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats ou esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)
1604 13 11Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux, à l'huile d'olive (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées)
1604 13 19Préparations et conserves de sardines entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardines hachées ainsi que des préparations et conserves à l'huile d'olive)
1604 13 90Préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de sardinelles, de sprats ou d'esprots hachés)
1604 14Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites 'Sarda spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites hachés)
1604 14 21Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)
1604 14 26Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)
1604 14 28Préparations et conserves de listaos ou bonites à ventre rayé, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')
1604 14 31Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés)
1604 14 36Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés)
1604 14 38Préparations et conserves de thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares', entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale et de filets dénommés 'longes')
1604 14 41Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux, à l'huile végétale (à l'excl. des hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
1604 14 46Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves à l'huile végétale ou hachés, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
1604 14 48Préparations et conserves de thons, entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachés, à l'huile végétale, listaos, bonites à ventre rayé et thons à nageoires jaunes 'Thunnus albacares')
1604 14 90Préparations et conserves de bonites 'Sarda spp.', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de bonites hachées)
1604 15Préparations et conserves de maquereaux entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)
1604 15 11Préparations et conserves de filets de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus'
1604 15 19Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux, des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés ainsi que des préparations et conserves de filets de maquereaux)
1604 15 90Préparations et conserves de maquereaux de l'espèce 'Scomber australasicus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de maquereaux hachés)
1604 16 00Préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois hachés)
1604 17 00Préparations et conserves d'anguilles entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves d'anguilles hachées)
1604 18 00Préparations et conserves d'ailerons de requins entiers ou en morceaux (à l'excl. des hachées)
1604 19Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés, de saumons, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos, de bonites «Sarda spp.», de maquereaux, d’anchois, d’anguilles et d’ailerons de requins)
1604 19 10Préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés hachés et de saumons)
1604 19 31Préparations et conserves de filets dénommés 'longes' de poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')
1604 19 39Préparations et conserves de poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de filets dénommés 'longes', des préparations et conserves de poissons hachés ainsi que des préparations et conserves de listaos de l'espèce 'Euthynnus [katsuwonus] pelamis')
1604 19 50Préparations et conserves de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poissons hachés)
1604 19 91Filets de poissons, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés (à l'excl. des filets de salmonidés, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de bonites 'Sarda spp.', de maquereaux, d'anchois et de poissons du genre 'Euthynnus' ou de l'espèce 'Orcynopsis unicolor')
1604 19 92Préparations et conserves de morues 'Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus', entières ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de morue hachée ainsi que des filets de morue, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 93Préparations et conserves de lieus noirs 'Pollachius virens', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de lieu noir haché ainsi que des filets de lieu noir, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 94Préparations et conserves de merlus 'Merluccius spp., Urophycis spp.', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de merlu haché ainsi que des filets de merlu, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 95Préparations et conserves de lieus de l'Alaska 'Theragra chalcogramma' et de lieus jaunes 'Pollachius pollachius', entiers ou en morceaux (à l'excl. des préparations et conserves de poisson haché ainsi que des filets de lieu de l'Alaska ou de lieu jaune, crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l'huile, congelés)
1604 19 97Préparations ou conserves de poissons entiers ou en morceaux (à l’excl. des préparations et conserves de poissons hachés, seulement fumés ainsi que des préparations et conserves, de harengs, de sardines, de sardinelles, de sprats ou esprots, de thons, de listaos ou bonites à ventre rayé, de bonites [Sarda spp.], de maquereaux, d'anguilles, d’ailerons de requins, d’anchois, de salmonidés, de poissons du genre Euthynnus et de l’espèce Orcynopsis unicolor, de morues, de lieus noirs, de merlus, de lieus de l’Alaska et de lieus jaunes; filets crus, simpl. enrobés de pâte ou de chapelure [panés], même précuits dans l’huile, congelés)
1604 20Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
1604 20 05Préparations de surimi
1604 20 10Préparations et conserves de saumons (à l'excl. des préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux)
1604 20 30Préparations et conserves de salmonidés (à l'excl. des préparations et conserves de salmonidés entiers ou en morceaux et de saumons)
1604 20 40Préparations et conserves d'anchois (à l'excl. des préparations et conserves d'anchois entiers ou en morceaux)
1604 20 50Préparations et conserves de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus' et de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor' (à l'excl. des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)
1604 20 70Préparations et conserves de thons, de listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus' (à l'excl. des préparations et conserves de thons, listaos et autres poissons du genre 'Euthynnus', entiers ou en morceaux)
1604 20 90Préparations et conserves de poissons (à l'excl. des préparations de surimi ainsi que des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux, de salmonidés, d'anchois, de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces 'Scomber scombrus' et 'Scomber japonicus', de poissons de l'espèce 'Orcynopsis unicolor', de thons, de listaos et des autres poissons du genre 'Euthynnus')
1604 31 00Caviar [œufs d’esturgeon]
1604 32 00Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de poissons
1605Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (non fumés)
1605 10 00Crabes, préparés ou conservés (non fumés)
1605 21Crevettes, préparées ou conservées, dans des récipients non hermétiquement fermés (non fumées)
1605 21 10Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net <= 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)
1605 21 90Crevettes, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 kg (à l’excl. des produits seulement fumés et en récipients hermétiquement fermés)
1605 29 00Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement fermés (non fumées)
1605 30Homards, préparés ou conservés (non fumés)
1605 30 10Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homards
1605 30 90Homards, préparés ou conservés (à l'excl. des homards seulement fumés; chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces de homard)
1605 40 00Crustacés, préparés ou conservés (à l'excl. des crabes, des crevettes et des homards fumés)
1605 51 00Huîtres, préparées ou conservées (non fumées)
1605 52 00Coquilles St Jacques y.c. les vanneaux, préparés ou conservés (non fumés)
1605 53Moules, préparées ou conservées (non fumées)
1605 53 10Moules préparées ou conservées en récipients hermétiquement fermés (à l’excl. des produits seulement fumés)
1605 53 90Moules, préparées ou conservées (à l’excl. des moules en récipients hermétiquement clos, et simplement fumées)
1605 54 00Seiches et sépioles, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
1605 55 00Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’excl. des mollusques fumés)
1605 56 00Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
1605 57 00Ormeaux, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés fumés)
1605 58 00Escargots, préparés ou conservés (à l’excl. des escargots fumés et des limaces de mer)
1605 59 00Mollusques, préparés ou conservés (à l’excl. des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, pieuvres, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés)
1605 61 00Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’excl. des bêches-de-mer fumées)
1605 62 00Oursins, préparés ou conservés (à l’excl. des oursins fumés)
1605 63 00Méduses, préparées ou conservées (à l’excl. des méduses fumées)
1605 69 00Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’excl. des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés)
CHAPITRE 17SUCRES ET SUCRERIES
1701Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide
1701 12Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1701 12 10Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants, destinés à être raffinés
1701 12 90Sucres de betterave, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres destinés à être raffinés)
1701 13Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)
1701 13 10Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions)
1701 13 90Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69 et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note 2 de sous-positions) (à l’excl. du sucre destiné à être raffiné)
1701 14Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 1701 13)
1701 14 10Sucre de canne brut destiné à être raffiné, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne du no 1701 13)
1701 14 90Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’excl. du sucre de canne destiné à être raffiné du no 1701 13)
1701 91 00Sucres de canne ou de betterave, à l'état solide, additionnés d'aromatisants ou de colorants
1701 99Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants)
1701 99 10Sucres blancs, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant, à l'état sec, en poids déterminé selon la méthode polarimétrique, 99,5% ou plus de saccharose
1701 99 90Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (à l'excl. des sucres bruts, des sucres de canne ou de betterave additionnés d'aromatisants ou de colorants ainsi que des sucres blancs)
1702Sucres, y.c. le lactose, le maltose, le glucose et le fructose - lévulose - chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
1702 11 00Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids >= 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
1702 19 00Lactose, à l'état solide, et sirop de lactose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99% de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche
1702 20Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1702 20 10Sucre d'érable, à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants
1702 20 90Sucre d'érable, à l'état solide, et sirop d'érable, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1702 30Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose
1702 30 10Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 10% mais < 20% de fructose
1702 30 50Glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état solide < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose)
1702 30 90Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec < 20% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du glucose en poudre cristalline blanche, même agglomérée)
1702 40Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
1702 40 10Isoglucose, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. du sucre inverti [ou interverti])
1702 40 90Glucose, à l'état solide, et sirop de glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec >= 20% mais < 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose et du sucre inverti [ou interverti])
1702 50 00Fructose chimiquement pur
1702 60Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
1702 60 10Isoglucose, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
1702 60 80Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant > 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
1702 60 95Fructose, à l'état solide, et sirop de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l'état sec > 50% de fructose (à l'excl. de l'isoglucose, du sirop d'inuline, du fructose chimiquement pur et du sucre inverti [ou interverti])
1702 90Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti] et le maltose chimiquement pur, à l'état solide, sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose et de leurs sirops)
1702 90 10Maltose chimiquement pur, à l'état solide
1702 90 30Isoglucose, contenant en poids à l'état sec 50% de fructose
1702 90 50Maltodextrine, à l'état solide, et sirop de maltodextrine, sans addition d'aromatisants ou de colorants
1702 90 71Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec >= 50% de saccharose
1702 90 75Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose, en poudre, même agglomérée
1702 90 79Sucres et mélasses, caramélisés, contenant en poids à l'état sec < 50% de saccharose (à l'excl. des sucres et mélasses en poudre, même agglomérée)
1702 90 80Sirop d'inuline, obtenu immédiatement après l'hydrolyse d'inuline ou d'oligofructoses et contenant >= 10% mais <= 50% en poids à l'état sec de fructose sous forme libre ou sous forme de saccharose
1702 90 95Sucres, y.c. le sucre inverti [ou interverti], à l'état solide, et sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50% de fructose, sans addition d'aromatisants ou de colorants (à l'excl. des sucres de canne ou de betterave, du saccharose et du maltose chimiquement purs, du lactose, du sucre d'érable, du glucose, du fructose, de la maltodextrine et de leurs sirops, ainsi que de l'isoglucose, du sirop d'inuline et des sucres et mélasses caramélisés)
1703Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre
1703 10 00Mélasses de canne, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne
1703 90 00Mélasses de betterave, résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de betterave
1704Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc
1704 10Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre
1704 10 10Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose < 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose
1704 10 90Gommes à mâcher [chewing-gum], même enrobées de sucre, d'une teneur en poids de saccharose >= 60%, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose
1704 90Sucreries sans cacao, y.c. le chocolat blanc (à l'excl. des gommes à mâcher)
1704 90 10Extraits de réglisse contenant en poids > 10% de saccharose, sans addition d'autres matières
1704 90 30Préparation dite 'chocolat blanc'
1704 90 51Pâtes et masses, y.c. le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg
1704 90 55Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux
1704 90 61Dragées, amandes dragéifiées et sucreries simil. dragéifiées, sans cacao
1704 90 65Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries
1704 90 71Bonbons de sucre cuit, même fourrés
1704 90 75Caramels
1704 90 81Sucreries obtenues par compression, avec ou sans liant, sans cacao (sauf gommes à mâcher, chocolat blanc, pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux, gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, bonbons de sucre cuit, même fourrés, caramels et massepain en emballages d'un contenu >= 1 kg)
1704 90 99Fondants, massepain, nougat et autres sucreries préparées, sans cacao (à l'excl. des gommes à mâcher [chewing-gum], du chocolat blanc, des pastilles pour la gorge, des bonbons contre la toux, des gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y.c. les pâtes de fruits sous forme de sucreries, des bonbons de sucre cuit, même fourrés, des caramels et des sucreries obtenues par compression et le massepain en emballages immédiats d'un contenu net >= 1 kg)
CHAPITRE 18CACAO ET SES PRÉPARATIONS
1801 00 00Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
1802 00 00Coques, pellicules [pelures] et autres déchets de cacao
1803Pâte de cacao, même dégraissée
1803 10 00Pâte de cacao, non dégraissée
1803 20 00Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée
1804 00 00Beurre, graisse et huile de cacao
1805 00 00Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
1806Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao
1806 10Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants
1806 10 15Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, ne contenant pas ou contenant en poids < 5% de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose
1806 10 20Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 5% et < 65%
1806 10 30Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 65%, et < 80%
1806 10 90Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de saccharose (y.c. le sucre inverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, >= 80%
1806 20Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao)
1806 20 10Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, à l'état liquide, pâteux ou en poudres, granulés ou simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 31% ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 31% (sauf poudre de cacao)
1806 20 30Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait >= 25% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)
1806 20 50Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao >= 18% mais < 31% (à l'excl. de la poudre de cacao)
1806 20 70Préparations dites 'chocolate milk crumb', en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg
1806 20 80Glaçage au cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg
1806 20 95Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d'un poids > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes simil., en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao < 18% (à l'excl. du glaçage au cacao, de la poudre de cacao et des préparations dites 'chocolate milk crumb')
1806 31 00Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, fourrés
1806 32Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non-fourrés
1806 32 10Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés, mais additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
1806 32 90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés ni additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits
1806 90Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao et des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons)
1806 90 11Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, contenant de l'alcool
1806 90 19Bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée, fourrés ou non, ne contenant pas d'alcool
1806 90 31Chocolat et articles en chocolat, fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
1806 90 39Chocolat et articles en chocolat, non fourrés (à l'excl. des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons ainsi que des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée)
1806 90 50Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao
1806 90 60Pâtes à tartiner contenant du cacao
1806 90 70Préparations pour boissons contenant du cacao
1806 90 90Préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu <= 2 kg (à l'excl. de la poudre de cacao, du chocolat, des bonbons au chocolat [pralines] se présentant sous forme d'une bouchée et autres articles en chocolat, des sucreries contenant du cacao, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)
CHAPITRE 19PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES
1901Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.
1901 10 00Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail
1901 20 00Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905
1901 90Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. du n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail ainsi que les mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905)
1901 90 11Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec >= 90% en poids
1901 90 19Extraits de malt, d'une teneur en extrait sec < 90% en poids
1901 90 91Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% en poids de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des préparations alimentaires en poudre à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits simil. des n° 0401 à 0404)
1901 90 95Préparations alimentaires sous forme de poudre, consistant en un mélange de lait écrémé et/ou de lactosérum et de graisses/huiles végétales, d’une teneur en matières grasses <=30% en poids
1901 90 99Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 40% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des n° 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou en contenant < 5% en poids, calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l'excl. des extraits de malt, des préparations pour l'alimentation des enfants conditionnées pour la vente au détail, des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie ainsi que des produits du n° 1901 90 91 et 1901 90 95)
1902Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies de viande ou d'autres substances, ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
1902 11 00Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des oeufs
1902 19Pâtes alimentaires non-cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d'oeufs
1902 19 10Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant ni oeufs ni farine ou semoule de froment [blé] tendre
1902 19 90Pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant de la farine ou de la semoule de froment [blé] tendre, mais ne contenant pas d'oeufs
1902 20Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées
1902 20 10Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
1902 20 30Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d'autres substances, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine
1902 20 91Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, cuites (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
1902 20 99Pâtes alimentaires farcies de viande ou d'autres substances, même autrement préparées (à l'excl. des produits contenant en poids > 20% de saucisses, saucissons et simil., de viandes et d'abats de toutes espèces, y.c. les graisses de toute nature ou origine, ou contenant en poids > 20% de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques)
1902 30Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)
1902 30 10Pâtes alimentaires, séchées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies)
1902 30 90Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l'excl. des pâtes alimentaires farcies ou séchées)
1902 40Couscous, même préparé
1902 40 10Couscous, non préparé
1902 40 90Couscous, cuit ou autrement préparé
1903 00 00Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes simil.
1904Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]; céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, n.d.a.
1904 10Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage [corn flakes, p.ex.]
1904 10 10Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage
1904 10 30Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage
1904 10 90Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (à l'excl. des produits à base de maïs ou de riz)
1904 20Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales non-grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflés
1904 20 10Préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés
1904 20 91Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de maïs (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
1904 20 95Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées, à base de riz (à l'excl. des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
1904 20 99Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées (à l'excl. des préparations à base de maïs ou de riz ainsi que des préparations du type 'Müsli' à base de flocons de céréales non grillés)
1904 30 00Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur
1904 90Céréales (à l'excl. du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non-grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non-grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
1904 90 10Riz, précuit ou autrement préparé, n.d.a. (à l'excl. de la farine du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés, des préparations alimentaires à base de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées)
1904 90 80Céréales en grain ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l'excl. du riz, du maïs, de la farine, du gruau et de la semoule, des produits alimentaires obtenus par soufflage ou grillage, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé)
1905Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.
1905 10 00Pain croustillant dit Knäckebrot
1905 20Pain d'épices, même additionné de cacao
1905 20 10Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, < 30%
1905 20 30Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 30%, mais < 50%
1905 20 90Pain d'épices, même additionné de cacao, d'une teneur en poids de saccharose, y.c. le sucre inverti calculé en saccharose, >= 50%
1905 31Biscuits additionnés d'édulcorants
1905 31 11Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g
1905 31 19Biscuits additionnés d'édulcorants, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net > 85 g
1905 31 30Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
1905 31 91Doubles biscuits fourrés, additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
1905 31 99Biscuits additionnés d'édulcorants, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait < 8% (à l'excl. des doubles biscuits fourrés ainsi que des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao)
1905 32Gaufres et gaufrettes
1905 32 05Gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%
1905 32 11Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g (sauf d' une teneur en poids d' eau > 10%)
1905 32 19Gaufres et gaufrettes, même additionnés de cacao, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao (sauf en emballages immédiats d'un contenu net <= 85 g et gaufres et gaufrettes d'une teneur en poids d'eau > 10%)
1905 32 91Gaufres et gaufrettes, salées, fourrées ou non (sauf d'une teneur en poids d'eau > 10%)
1905 32 99Gaufres et gaufrettes, même contenant du cacao, fourrées ou non (à l'excl. des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao, des produits salées ainsi celles d'une teneur en poids d'eau > 10%)
1905 40Biscottes, pain grillé et produits simil. grillés
1905 40 10Biscottes
1905 40 90Pain grillé et produits simil. grillés (à l'excl. des biscottes)
1905 90Produits de la boulangerie, pâtisserie ou biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil. (sauf pain croustillant dit Knäckebrot, pain d'épices, biscuits additionnés d'édulcorants, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et simil.)
1905 90 10Pain azyme [mazoth]
1905 90 20Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits simil.
1905 90 30Pain sans addition de miel, d'oeufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses, chacune, <= 5% en poids sur matière sèche
1905 90 45Biscuits, non additionnés d'édulcorants
1905 90 55Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, extrudés ou expansés, salés ou aromatisés (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres et gaufrettes ainsi que des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés)
1905 90 70Tartes, pains aux raisins, meringues, brioches, croissants et produits simil., contenant >=5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. des biscottes, des gaufres et gaufrettes, du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d'épices et des biscuits)
1905 90 80Pizzas, quiches et produits simil., contenant <5% en poids de saccharose, de sucre interverti ou d'isoglucose (à l'excl. du pain croustillant dit Knäckebrot, des biscuits, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits simil. grillés, du pain, des hosties, des cachets vides des types utilisés pour médicaments, des pains à cacheter, des pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et des produits simil.)
CHAPITRE 20PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES
2001Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 10 00Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres et des cornichons)
2001 90 10Chutney de mangues, préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 20Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 30Maïs doux 'Zea mays var. saccharata', préparé ou conservé au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 40Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 50Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 65Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 70Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique
2001 90 92Cœurs de palmier, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d’arec ou de bétel, de kola et noix macadamia, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique
2001 90 97Légumes, fruits et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des concombres, des cornichons, du chutney de mangue, des fruits du genre 'Capsicum', du maïs doux, des ignames, des patates douces et parties comestibles simil. de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, des champignons, des coeurs de palmier, des olives, des poivrons ou piments doux, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
2002Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2002 10Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2002 10 10Tomates pelées, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2002 10 90Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates pelées)
2002 90Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 11Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 19Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche < 12%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 31Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 39Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche >= 12% mais <= 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 91Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2002 90 99Tomates, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, d'une teneur en poids de matière sèche > 30%, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des tomates entières ou en morceaux)
2003Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2003 10Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
2003 10 20Champignons du genre 'Agaricus', conservés provisoirement autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, cuits à coeur
2003 10 30Champignons du genre 'Agaricus', préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l'excl. des champignons conservés provisoirement et cuits à coeur)
2003 90Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])
2003 90 10Truffes, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique
2003 90 90Champignons, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’excl. des champignons du genre [Agaricus])
2004Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
2004 10Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées
2004 10 10Pommes de terre, simpl. cuites, congelées
2004 10 91Pommes de terre, préparées ou conservées sous forme de farines, semoules ou flocons, congelées
2004 10 99Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées (à l'excl. des pommes de terre simpl. cuites ou des pommes de terre sous forme de farines, semoules ou flocons)
2004 90Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons, des truffes et des pommes de terre, non-mélangés)
2004 90 10Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelé
2004 90 30Choucroute, câpres et olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées
2004 90 50Pois [Pisum sativum] et haricots verts [Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés
2004 90 91Oignons, simpl. cuits, congelés
2004 90 98Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés (à l'excl. des confits au sucre, des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, du maïs doux [Zea mays var. saccharata], de la choucroute, des câpres, des olives, des pois [Pisum sativum], des haricots verts [Phaseolus spp.] et des oignons simplement cuits, non mélangés)
2005Légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons et des truffes)
2005 10 00Légumes, présentés sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2005 20Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelées
2005 20 10Pommes de terre, sous forme de farines, semoules ou flocons, non congelées
2005 20 20Pommes de terre, en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état, non congelées
2005 20 80Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées (à l'excl. des produits sous forme de farines, semoules ou flocons ainsi que des pommes de terre en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état)
2005 40 00Pois [Pisum sativum], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 51 00Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], en grains, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 59 00Haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés (à l'excl. des haricots en grains)
2005 60 00Asperges, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
2005 70 00Olives, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
2005 80 00Maïs doux [Zea mays var. saccharata], préparé ou conservé autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelé
2005 91 00Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non-congelés (à l'excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du n° 2005.10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. saccharata]et des jets de bambou, non-mélangés)
2005 99 10Fruits du genre 'Capsicum' (autres que les piments doux ou poivrons), préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99 20Câpres, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
2005 99 30Artichauts, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99 50Mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés
2005 99 60Choucroute, non congelée
2005 99 80Légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’excl. des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du no 2005.10, et des tomates, des champignons des truffes, des pommes de terre, de la choucroute, des pois [Pisum sativum], des haricots [Vigna spp., Phaseolus spp.], des asperges, des olives, du maïs doux [Zea mays var. Saccharata], des jets de bambou, des fruits du genre Capisicum au goût épicé, des câpres, des artichauts et des mélanges de légumes)
2006 00Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés]
2006 00 10Gingembre, confit au sucre [égoutté, glacé ou cristallisé]
2006 00 31Cerises, confites au sucre [égouttées, glacées ou cristallisées], d'une teneur en sucres > 13% en poids
2006 00 35Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres > 13% en poids
2006 00 38Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre > 13% en poids (à l'excl. des cerises, du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
2006 00 91Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucres <= 13% en poids
2006 00 99Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, confits au sucre [égouttés, glacés ou cristallisés], d'une teneur en sucre <= 13% en poids (à l'excl. du gingembre, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles, des pitahayas, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia)
2007Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2007 10Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2007 10 10Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g, d'une teneur en sucres > 13% en poids
2007 10 91Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13%)
2007 10 99Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g (à l'excl. des produits d'une teneur en sucre > 13% en poids et des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
2007 91Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10)
2007 91 10Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 91 30Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13%, mais <= 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 91 90Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 13% et des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 2007.10 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d'agrumes)
2007 99 10Purées et pâtes de prunes, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg, destinées à la transformation industrielle
2007 99 20Purées et pâtes de marrons, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 31Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de cerises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 33Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fraises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 35Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (à l'excl. des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 39Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 30% en poids (sauf confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de framboises, de fraises, de cerises ou d'agrumes, purées et pâtes de marrons, préparations homogénéisées du n° 200710 ainsi que purées et pâtes de prunes en emballages immédiats d'un contenu net > 100 kg destinées à la transformation industrielle)
2007 99 50Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, d'une teneur en sucres > 13% mais <= 30% en poids (à l'excl. des confitures, gelées, marmelades, des purées et pâtes d'agrumes ainsi que des préparations homogénéisées du n° 200710)
2007 99 93Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas, noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel] , noix de kola et noix macadamia, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids ainsi que des préparations homogénéisées du nº 200710)
2007 99 97Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucre > 13% en poids, des préparations homogénéisées du nº 200710 ainsi que des produits à base de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, de noix de coco, de noix de cajou, de noix du Brésil, de noix d'arec [ou de bétel], de noix de kola, de noix macadamia et d'agrumes)
2008Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 11Arachides, préparées ou conservées (sauf confites au sucre)
2008 11 10Beurre d'arachide
2008 11 91Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
2008 11 96Arachides, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 11 98Arachides, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides grillées, confites au sucre ainsi que du beurre d'arachide)
2008 19Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides)
2008 19 12Noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec [ou de bétel], de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf confites au sucre)
2008 19 13Amandes et pistaches, grillées, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 19 19Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, ainsi que des arachides, amandes et pistaches grillées, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et leurs mélanges d'un contenu en poids en fruits à coques tropicaux > 50%)
2008 19 92Noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d'arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50% de ces noix, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 19 93Amandes et pistaches grillées, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 19 95Fruits à coques, grillés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des arachides, des amandes, des pistaches et des fruits à coques tropicaux [noix de coco, de cajou, du Brésil, d'arec ou de bétel , de kola et noix macadamia])
2008 19 99Fruits à coque et autres graines, y.c. les mélanges, préparés ou conservés, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson ainsi que des arachides, des fruits secs grillés, des noix de coco, des noix de cajou, des noix du Brésil, des noix d'arec [ou de bétel], des noix de kola et des noix macadamia et de leurs mélanges d'un contenu en poids de fruits à coques tropicaux >= 50%)
2008 20Ananas, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 20 11Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 20 19Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 17% en poids)
2008 20 31Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 20 39Ananas, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des ananas ayant une teneur en sucres > 19% en poids)
2008 20 51Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 20 59Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >13% et <= 17% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 20 71Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 20 79Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 13% et <= 19% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 20 90Ananas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 30Agrumes, préparés ou conservés, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
2008 30 11Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 30 19Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 30 31Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 30 39Agrumes, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 30 51Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 30 55Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 30 59Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)
2008 30 71Segments de pamplemousses et de pomelos, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 30 75Mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, clémentines, wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 30 79Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des segments de pamplemousses et de pomelos ainsi que des mandarines - y.c. les tangerines et les satsumas -, des clémentines, des wilkings et autres hybrides simil. d'agrumes)
2008 30 90Agrumes, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 40Poires, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
2008 40 11Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 19Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 21Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 40 29Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 40 31Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 40 39Poires, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des poires ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
2008 40 51Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 59Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 40 71Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 40 79Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 40 90Poires, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 50Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confits au sucre mais non-conservés dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 50 11Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 19Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 31Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 50 39Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 50 51Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 50 59Abricots, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des abricots ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
2008 50 61Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 69Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 50 71Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 50 79Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 50 92Abricots, préparés ou conservés, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
2008 50 98Abricots, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 5 kg
2008 60Cerises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 60 11Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 60 19Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 60 31Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 60 39Cerises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des cerises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 60 50Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 60 60Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 60 70Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 4,5 kg
2008 60 90Cerises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 4,5 kg
2008 70Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf confites au sucre mais non-conservées dans du sirop et à l'excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 70 11Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 19Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 31Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 70 39Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 70 51Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 70 59Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des pêches ayant une teneur en sucres > 15% en poids)
2008 70 61Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 69Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre > 9% et <= 13% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 70 71Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucres > 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 70 79Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, d'une teneur en sucre >9% et <= 15% en poids, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 70 92Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
2008 70 98Pêches - y.c. les brugnons et nectarines -, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg
2008 80Fraises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, n.d.a.
2008 80 11Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 80 19Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 80 31Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 80 39Fraises, préparées ou conservées, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des fraises ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 80 50Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 80 70Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 80 90Fraises, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre
2008 91 00Coeurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique)
2008 93Canneberges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos] et airelles rouges [Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a.
2008 93 11Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 19Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres de > 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis de > 11,85 % mas (à l’excl. des airelles rouges conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 21Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 29Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, avec addition d’alcool, d'une teneur en sucres <= 9 % en poids et ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 91Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats > 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 93Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea] préparées ou conservées, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats <= 1 kg (à l’excl. des airelles conservées au sucre mais pas au sirop, des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes, obtenues par cuisson)
2008 93 99Airelles rouges [Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea], préparées ou conservées, sans addition d’alcool ou de sucre, (à l’excl. des confitures, des gelées, des marmelades, de la purée et des pâtes obtenues par cuisson)
2008 97Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines, des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10, des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson)
2008 97 03Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 97 05Mélanges de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids >=50% de fruits à coques tropicaux , préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 97 12Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas
2008 97 14Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 16Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas
2008 97 18Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 32Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
2008 97 34Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 36Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)
2008 97 38Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)
2008 97 51Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg
2008 97 59Mélanges de fruits ou d’autres parties de plantes comestibles, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines, ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 72Mélanges de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits, présentés en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg
2008 97 74Mélanges de fruits, dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présents, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 76Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >=50 % de ces fruits et de noix de coco, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits)
2008 97 78Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du présent chapitre, d’arachides et d’autres graines, des mélanges dans lesquels aucun des fruits composants ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 92Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg
2008 97 93Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 94Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg
2008 97 96Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net >= 4,5 kg mais < 5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au no 1904.20.10)
2008 97 97Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits tropicaux et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg
2008 97 98Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net < 4,5 kg, n.d.a. (à l’excl. des mélanges de fruits à coques, des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20, d’arachides et d’autres graines ainsi que des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées à la sous-position 1904.20.10)
2008 99Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des cœurs de palmier et des airelles)
2008 99 11Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 99 19Gingembre, préparé ou conservé, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 99 21Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 13% en poids
2008 99 23Raisins, préparés ou conservés, avec addition d'alcool (à l'excl. des raisins ayant une teneur en sucres > 13% en poids)
2008 99 24Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas
2008 99 28Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 31Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, d'une teneur en sucres > 9% en poids et d'un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas
2008 99 34Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’une teneur en sucres > 9 % en poids et d’un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides, et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 36Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 99 37Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 38Fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], préparés ou conservés, avec addition d'alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85% mas (à l'excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9% en poids)
2008 99 40Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, ayant un titre alcoométrique massique acquis > 11,85 % mas (à l’excl. des produits ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des fruits de la passion, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 41Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 43Raisins, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 45Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 48Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net > 1 kg
2008 99 49Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net > 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des raisins, des prunes, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 51Gingembre, préparé ou conservé, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2008 99 63Goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, préparés ou conservés, sans addition d'alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg (à l'excl. des mélanges)
2008 99 67Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool, mais avec addition de sucre, en emballages immédiats d’un contenu net <= 1 kg (sauf confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, du gingembre, des fruits de la passion, des goyaves, des mangues, des mangoustans, des papayes, des tamarins, des pommes de cajou, des litchis, des fruits du jaquier [pain des singes], des sapotilles, des caramboles et des pitahayas)
2008 99 72Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net >= 5 kg
2008 99 78Prunes, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net < 5 kg
2008 99 85Maïs, préparé ou conservé, sans addition d'alcool ou de sucre (à l'excl. du maïs doux 'Zea mays var. saccharata')
2008 99 91Ignames, patates douces et parties comestibles simil. de plantes, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule >= 5%, préparées ou conservées, sans addition d'alcool ou de sucre (sauf congelées ou séchées)
2008 99 99Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, sans addition d’alcool ou de sucre (sauf préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et à l’excl. des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, des arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des airelles, des prunes, du maïs, des ignames, des patates douces et des parties comestibles de plantes simil.)
2009Jus de fruits - y.c. les moûts de raisins - ou de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 11Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés
2009 11 11Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 11 19Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 11 91Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 11 99Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, congelés, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 12 00Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus congelés)
2009 19Jus d'orange, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des jus congelés et des jus d'une valeur Brix <= 20 à 20°C)
2009 19 11Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)
2009 19 19Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus congelés)
2009 19 91Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus congelés)
2009 19 98Jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus congelés ainsi que des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 21 00Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
2009 29Jus de pamplemousse ou de pomelo, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
2009 29 11Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 29 19Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 29 91Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 29 99Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des produits d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 31Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 31 11Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 31 19Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
2009 31 51Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 31 59Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 31 91Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 31 99Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39Jus d'agrumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 11Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 19Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 31Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 39Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges, des jus d'orange, de pamplemousse ou de pomelo ainsi que des produits contenant des sucres d'addition)
2009 39 51Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 39 55Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 39 59Jus de citron, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 39 91Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 95Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 39 99Jus d'agrumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges ainsi que des jus de citron, d'orange, de pamplemousse ou de pomelo)
2009 41Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
2009 41 92Jus d’ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix <= 20 à 20 °C contenant des sucres d'addition.
2009 41 99Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 49Jus d'ananas, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
2009 49 11Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 49 19Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 49 30Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 49 91Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 49 93Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 49 99Jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 50Jus de tomate, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 50 10Jus de tomate d'une teneur en extrait sec < 7% en poids, non fermentés, sans addition d'alcool, contenant des sucres d'addition
2009 50 90Jus de tomate, non fermentés, sans addition d'alcool (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 61Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C
2009 61 10Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net
2009 61 90Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 30 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net
2009 69Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 à 20°C
2009 69 11Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 69 19Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 69 51Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, concentrés
2009 69 59Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus concentrés)
2009 69 71Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids, concentrés
2009 69 79Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids (à l'excl. des jus concentrés)
2009 69 90Jus de raisin - y.c. les moûts de raisin -, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 30 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net (à l'excl. des jus ayant une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 71Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C
2009 71 20Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C, contenant des sucres d'addition
2009 71 99Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 20 à 20°C (à l'excl. des jus contenant des sucres d'addition)
2009 79Jus de pomme, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 20 à 20°C
2009 79 11Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 79 19Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 79 30Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C et d'une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 79 91Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 79 98Jus de pomme, non fermentés, sans addition d'alcool, d’une valeur Brix > 20 mais <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % ou ne contenant aucun sucre d'addition
2009 81Jus de canneberge ou d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 81 11Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net
2009 81 19Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net
2009 81 31Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net avec addition de sucre
2009 81 51Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids
2009 81 59Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids
2009 81 95Jus de fruit de l’espèce Vaccinium macrocarpon, non fermentés, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)
2009 81 99Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, d'une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition ou de l'alcool)
2009 89Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants (à l'excl. des mélanges ainsi que des jus d'agrumes, d'ananas, de tomates, de raisins, y. c. les moûts, de pommes et d'airelles)
2009 89 11Jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 89 19Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 89 34Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)
2009 89 35Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 36Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l’excl. des mélanges)
2009 89 38Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net (sauf contenant de l'alcool et à l’excl. des mélanges ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de fruits de la passion, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de fruits du jaquier [pain des singes], de goyaves, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de sapotilles, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. le moût, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 50Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 18 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
2009 89 61Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids
2009 89 63Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids
2009 89 69Jus de poire, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
2009 89 71Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition
2009 89 73Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C et d’une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d’addition (à l’excl. des mélanges)
2009 89 79Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles, de poires et de cerises)
2009 89 85Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition > 30 % en poids (à l’excl.des mélanges)
2009 89 86Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d'une teneur en sucres d'addition > 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 88Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d’une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges)
2009 89 89Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net, d’une teneur en sucres d’addition <= 30 % en poids (à l’excl. des mélanges, ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, d'airelles et de poires)
2009 89 96Jus de cerises, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des jus contenant des sucres d’addition)
2009 89 97Jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles ou pitahayas], non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition)
2009 89 99Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, d’une valeur Brix <= 67 à 20 °C (à l’excl. des mélanges, des jus contenant des sucres d’addition ainsi que des jus d’agrumes, de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles, de pitahayas, d’ananas, de tomates, de raisins, y.c. les moûts, de pommes, de poires, de cerises et d'airelles)
2009 90Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non-fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
2009 90 11Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 22 € par 100 kg poids net
2009 90 19Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 22 € par 100 kg poids net
2009 90 21Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)
2009 90 29Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix > 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire)
2009 90 31Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 90 39Mélanges de jus de pomme et de jus de poire, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C (à l'excl. des mélanges d'une valeur <= 18 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids)
2009 90 41Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition
2009 90 49Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
2009 90 51Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition (à l'excl. des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
2009 90 59Mélanges de jus de fruits - y.c. les moûts de raisin - et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur > 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des produits contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pomme et de jus de poire ainsi que des mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas)
2009 90 71Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 [euro] par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 90 73Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 90 79Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
2009 90 92Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition > 30% en poids
2009 90 94Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition > 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires ou des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
2009 90 95Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition <= 30% en poids
2009 90 96Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C, d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net et d'une teneur en sucre d'addition <= 30% en poids (à l'excl. des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
2009 90 97Mélanges de jus de fruits tropicaux [goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas], non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition)
2009 90 98Mélanges de jus de fruits, y.c. les moûts de raisins, et de jus de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, d'une valeur Brix <= 67 à 20°C et d'une valeur <= 30 € par 100 kg poids net (à l'excl. des mélanges contenant des sucres d'addition, des mélanges de jus de pommes et de poires, des mélanges de jus d'agrumes et d'ananas ainsi que des mélanges de jus de goyaves, de mangues, de mangoustans, de papayes, de tamarins, de pommes de cajou, de litchis, de fruits du jaquier [pain des singes], de sapotilles, de fruits de la passion, de caramboles et de pitahayas)
CHAPITRE 21PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES
2101Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2101 11 00Extraits, essences et concentrés de café
2101 12Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café
2101 12 92Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café
2101 12 98Préparations à base de café
2101 20Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté
2101 20 20Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté
2101 20 92Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté
2101 20 98Préparations à base de thé ou de maté
2101 30Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés
2101 30 11Chicorée torréfiée
2101 30 19Succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)
2101 30 91Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée
2101 30 99Extraits, essences et concentrés de succédanés torréfiés du café (à l'excl. de la chicorée)
2102Levures, vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments); poudres à lever préparées
2102 10Levures vivantes
2102 10 10Levures mères sélectionnées [levures de culture]
2102 10 31Levures de panification, séchées
2102 10 39Levures de panification (autres que séchées)
2102 10 90Levures vivantes (à l'excl. des levures mères sélectionnées et des levures de panification)
2102 20Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)
2102 20 11Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg
2102 20 19Levures mortes (à l'excl. des levures en tablettes, cubes ou présentations simil., ou bien en emballages immédiats d'un contenu net <= 1 kg)
2102 20 90Micro-organismes monocellulaires morts (à l'excl. des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments)
2102 30 00Poudres à lever préparées
2103Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée
2103 10 00Sauce de soja
2103 20 00Tomato ketchup et autres sauces tomates
2103 30Farine de moutarde et moutarde préparée
2103 30 10Farine de moutarde (sauf préparée)
2103 30 90Moutarde préparée
2103 90Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)
2103 90 10Chutney de mangue liquide
2103 90 30Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique >= 44,2% vol mais <= 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance <= 0,5 l
2103 90 90Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l'excl. de la sauce de soja, du tomato ketchup et autres sauces tomates, du chutney de mangue liquide ainsi que des amers aromatiques du n° 2103 90 30)
2104Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2104 10 00Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés
2104 20 00Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d'un contenu <= 250 g
2105 00Glaces de consommation, même contenant du cacao
2105 00 10Glaces de consommation, même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids < 3% de matières grasses provenant du lait
2105 00 91Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 3%, mais < 7%
2105 00 99Glaces de consommation d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait >= 7%
2106Préparations alimentaires, n.d.a.
2106 10Concentrats de protéines et substances protéiques texturées
2106 10 20Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
2106 10 80Concentrats de protéines et substances protéiques texturées, contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
2106 90Préparations alimentaires, n.d.a.
2106 90 20Préparations alcooliques composées, des types utilisés pour la fabrication de boissons, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. de celles à base de substances odoriférantes)
2106 90 30Sirop d'isoglucose, aromatisé ou additionné de colorants
2106 90 51Sirop de lactose, aromatisé ou additionné de colorants
2106 90 55Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants
2106 90 59Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l'excl. des sirops d'isoglucose, de lactose, de glucose ou de maltodextrine)
2106 90 92Préparations alimentaires, n.d.a., ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids < 1,5% de matières grasses provenant du lait, < 5% de saccharose ou d'isoglucose, < 5% de glucose, d'amidon ou de fécule
2106 90 98Préparations alimentaires, n.d.a., contenant en poids 1,5% de matières grasses provenant du lait, 5% de saccharose ou d'isoglucose, 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
CHAPITRE 22BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES
2201Eaux, y.c. les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige
2201 10Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées
2201 10 11Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, sans dioxyde de carbone
2201 10 19Eaux minérales naturelles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, avec dioxyde de carbone
2201 10 90Eaux minérales artificielles, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées, y.c. les eaux gazéifiées
2201 90 00Eaux, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées (à l'excl. des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l'eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); glace et neige
2202Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non-alcooliques (à l'excl. des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait)
2202 10 00Eaux, y.c. les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l'état en tant que boissons
2202 91 00Bières non alcooliques, alc. <= 0,5 % vol
2202 99Boissons non alcooliques (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, du lait et de la bière)
2202 99 11Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines >= à 2,8  %, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
2202 99 15Boissons à base de soja d’une teneur en poids de protéines < 2,8 % et boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12, ne contenant pas d’alcool, de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits
2202 99 19Boissons non alcooliques, ne contenant pas de lait, de produits laitiers ni de matières grasses provenant de ces produits (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes, de la bière et des boissons à base de soja ou à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
2202 99 91Boissons non alcooliques, d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits de la laiterie < 0,2%
2202 99 95Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 0,2 % mais < 2 %
2202 99 99Boissons non alcooliques d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait ou de produits laitiers >= 2 %
2203 00Bières de malt
2203 00 01Bières de malt, présentées dans des bouteilles d'une contenance <= 10 l
2203 00 09Bières de malt, en récipients d'une contenance <= 10 l (à l'excl. des bières présentées dans des bouteilles)
2203 00 10Bières de malt, en récipients d'une contenance > 10 l
2204Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, partiellement fermentés et d'un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, ou moûts de raisins, additionnés d'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol
2204 10Vins mousseux produits à partir de raisins frais
2204 10 11Champagne, avec AOP
2204 10 13Cava, avec AOP
2204 10 15Prosecco, avec AOP
2204 10 91Asti spumante, avec AOP
2204 10 93Vins mousseux produits à partir de raisins frais avec une appellation d’origine protégée «AOP» (à l’exclusion de l’Asti spumante, du Champagne, du Cava et du Prosecco)
2204 10 94Vins mousseux produits à partir de raisins frais bénéficiant d'une indication géographique protégée (IGP)
2204 10 96Vins de cépages mousseux produits à partir de raisins frais, sans AOP et IGP
2204 10 98Vins mousseux produits à partir de raisins frais (à l'excl. de vins de cépages)
2204 21Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool (à l'excl. des vins mousseux); moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool, en récipients d'une contenance <= 2 l
2204 21 06Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec appellation d'origine protégée (AOP)
2204 21 07Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), avec indication géographique protégée (IGP)
2204 21 08Vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux), de cépages sans AOP ou IGP
2204 21 09Autres vins de raisins frais, y.c. les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon 'champignon' maintenu à l'aide d'attaches ou de liens, d'une contenance <= 2 l; vins autrement présentés, en récipients d'une contenance <= 2 l et ayant, à la température de 20°C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution >= 1 bar, mais < 3 bar (à l'excl. des vins mousseux et vins de cépages)
2204 21 11Vins blancs d'Alsace, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 12Vins blancs de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 13Vins blancs de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 17Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 18Vins blancs de Mosel, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 19Vins blancs du Palatinat [Pfalz], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 22Vins blancs de Hesse rhénane [Rheinhessen], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 23Vins blancs de Tokaj [p.ex. Aszu, Szamorodni, Máslás, Fordítás], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 24Vins blancs du Latium [Lazio], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 26Vins blancs de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 27Vins blancs du Trentin [Trentino], du Haut-Adige [Alto Adige] et du Frioul [Friuli], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 28Vins blancs de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 31Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 32Vins blancs de qualité dits 'Vinho Verde', produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 34Vins blancs de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 36Vins blancs de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 37Vins blancs de Valencia, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
2204 21 38Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, du Vinho Verde et des vins d’Alsace, de Bordeaux, de Bourgogne, du Val de Loire, de Mosel, du Palatinat, de Hesse rhénane, de Tokaj, du Latium, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, du Frioul, de Vénétie, de Sicile, de Penedés, de la Rioja et de Valencia)
2204 21 42Vins de Bordeaux, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 43Vins de Bourgogne, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 44Vins du Beaujolais, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 46Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 47Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 48Vins du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 61Vins de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 62Vins du Piémont [Piemonte], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 66Vins de Toscane [Toscana], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 67Vins du Trentin [Trentino] et du Haut-Adige [Alto Adige], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 68Vins de Vénétie [Veneto], en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 69Vins du Dão, de la Bairrada et du Douro, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 71Vins de Navarra, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 74Vins de Penedés, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 76Vins de la Rioja, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 77Vins de Valdepeñas, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 78Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, de Sicile, du Piémont, de Toscane, du Trentin, du Haut-Adige, de Vénétie, du Dão, de la Barraida, du Douro, de Navarra, de Penedés, de la Rioja et de Valdepeñas)
2204 21 79Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 80Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 81Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 82Vins de cépages sans AOP et IGP, produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 83Vins blancs produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 21 84Vins produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 21 85Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 86Vin de Xérès, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 87Vin de Marsala, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 88Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 89Vin de Porto, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 21 90Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Porto, de Madère, de Xérès, de Marsala, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
2204 21 91Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
2204 21 93Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 94Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l, avec AOP ou IGP (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 95Vins blancs de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 21 96Vins de cépages sans AOP et IGP, non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 21 97Vins blancs non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 21 98Vins non produits dans l'UE, en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 22Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 22 10Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 22 22Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 23Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 24Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 26Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 27Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 28Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 32Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 33Vins de Tokaj, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 38Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)
2204 22 78Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont et de Tokaj)
2204 22 79Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 80Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 81Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 82Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 83Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 22 84Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 22 85Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 22 86Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 22 88Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 22 90Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
2204 22 91Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
2204 22 93Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 94Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 95Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 22 96Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 22 97Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 22 98Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 2 l mais <= 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 29Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, et moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 29 10Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l’aide d’attaches ou de liens, d’une contenance > 2 l; vins autrement présentés, en récipients d’une contenance > 10 l, accusant, à la température de 20 ºC, une surpression due à l’anhydride carbonique en solution >= 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)
2204 29 22Vins de Bordeaux, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 23Vins de Bourgogne, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 24Vins du Beaujolais, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 26Vins de la Vallée du Rhône, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 27Vins du Languedoc-Roussillon, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 28Vins du Val de Loire, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 32Vins du Piémont (Piemonte), en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 38Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)
2204 29 78Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire et du Piémont)
2204 29 79Vins blancs de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 80Vins de raisins frais, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 81Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 82Vins de cépages, sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 83Vins blancs produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 29 84Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 29 85Vin de Madère et moscatel de Setúbal, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 29 86Vin de Xérès, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 29 88Vin de Samos et muscat de Lemnos, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP
2204 29 90Vins produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins de Madère, de Xérès, de Samos, du muscat de Lemnos et du moscatel de Setúbal)
2204 29 91Vins sans AOP ni IGP, produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 15 % vol
2204 29 93Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 94Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l, avec AOP ou IGP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 95Vins blancs de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux et des vins pétillants)
2204 29 96Vins de cépages, sans AOP ni IGP, non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
2204 29 97Vins blancs non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de cépages)
2204 29 98Vins non produits dans l’UE, en récipients d’une contenance > 10 l (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants, des vins blancs et des vins de cépages)
2204 30Moûts de raisins, partiellement fermentés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 10Moûts de raisins, partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool, ayant un titre alcoométrique acquis > 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 92Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol, mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 94Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, d'une masse volumique <= 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 96Moûts de raisins, non fermentés, concentrés au sens de la note complémentaire 7 du présent chapitre, d'une masse volumique > 1,33 g/cm³ à 20°C et ayant un titre alcoométrique acquis <= 1% vol mais > 0,5% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2204 30 98Moûts de raisins, non fermentés, non concentrés, ayant un titre alcoométrique acquis > 0,5% vol mais <= 1% vol (à l'excl. des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d'alcool)
2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques
2205 10Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l
2205 10 10Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol
2205 10 90Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
2205 90Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l
2205 90 10Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol
2205 90 90Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis > 18% vol
2206 00Cidre, poiré, hydromel, saké et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non-alcooliques, n.d.a. (à l'excl. de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins ainsi que des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques)
2206 00 10Piquette, obtenue par la fermentation des marcs de raisins
2206 00 31Cidre et poiré, mousseux
2206 00 39Hydromel et autres boissons fermentées, mousseux, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, mousseux, n.d.a. (sauf bière, vin de raisins frais, moûts de raisins, piquette et vins de pommes et de poires)
2206 00 51Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
2206 00 59Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)
2206 00 81Cidre et poiré, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
2206 00 89Hydromel et autres boissons fermentées, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a.; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non mousseux, présentés en récipients d'une contenance > 2 l, n.d.a. (sauf vins de raisins frais, moûts de raisins, vermouth et autres vins de raisins frais, préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, piquette et vins de pommes et de poires)
2207Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2207 10 00Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique >= 80% vol
2207 20 00Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres
2208Alcool éthylique non-dénaturé d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
2208 20Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
2208 20 12Cognac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 14Armagnac, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 16Brandy de Jerez, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 18Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du brandy de Jerez et de l'armagnac)
2208 20 19Eaux-de-vie de vin, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du cognac, de l'armagnac et du brandy/Weinbrand)
2208 20 26Grappa, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 20 28Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de la grappa)
2208 20 62Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 20 66Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 20 69Eaux-de-vie de vin, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (incl. l'armagnac, à l'excl. du cognac et du brandy/Weinbrand)
2208 20 86Grappa, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 20 88Eaux-de-vie de marc de raisins, présentée en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. de la grappa)
2208 30Whiskies
2208 30 11Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 30 19Whisky 'bourbon', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 30 30Whisky écossais [Scotch whisky] 'single malt'
2208 30 41Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 30 49Whisky écossais [Scotch whisky] 'blended' 'malt', présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 30 61single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 30 69single-grain et blended-grain whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance < 2 l
2208 30 71Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
2208 30 79Whisky écossais [Scotch whisky], présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky single malt, du whisky blended malt, du whisky single-grain et blended-grain)
2208 30 82Whisky, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
2208 30 88Whisky, présenté en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du whisky 'bourbon' et du whisky écossais [Scotch whisky])
2208 40Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre
2208 40 11Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 40 31Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 40 39Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 7,9 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 40 51Rhum d'une teneur en substances volatiles (autres que l'alcool éthylique et méthylique) >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%", présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 40 91Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur > 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 40 99Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre, d'une valeur <= 2 €/l d'alcool pur, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. du rhum d'une teneur en substances volatiles [autres que l'alcool éthylique et méthylique] >= 225 g/hl d'alcool pur "avec une tolérance de 10%")
2208 50Gin et genièvre
2208 50 11Gin, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 50 19Gin, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 50 91Genièvre, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 50 99Genièvre, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 60Vodka
2208 60 11Vodka, d'un titre alcoométrique volumique <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 60 19Vodka d'un titre alcoométrique volumique de <= 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 60 91Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 60 99Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 70Liqueurs
2208 70 10Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 70 90Liqueurs, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90Alcool éthylique d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, non-dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka, des liqueurs ainsi que des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons)
2208 90 11Arak, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 19Arak, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90 33Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 38Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90 41Ouzo, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 45Calvados, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 48Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. du calvados et des eaux-de-vie de prunes, de poires et de cerises)
2208 90 54Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 56Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)
2208 90 69Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. de l'ouzo, des eaux-de-vie et des liqueurs)
2208 90 71Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)
2208 90 75Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
2208 90 77Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, de la tequila et des eaux-de-vie de fruits)
2208 90 78Boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie, des liqueurs et de l'ouzo)
2208 90 91Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance <= 2 l
2208 90 99Alcool éthylique non dénaturé, d'un titre alcoométrique volumique < 80% vol, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
2209 00Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique
2209 00 11Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l
2209 00 19Vinaigres de vin, comestibles, présentés en récipients d'une contenance > 2 l
2209 00 91Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
2209 00 99Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique, présentés en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des vinaigres de vin)
CHAPITRE 23RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX
2301Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301 10 00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons
2301 20 00Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine
2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
2302 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du maïs
2302 10 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon <= 35% en poids
2302 10 90Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids
2302 30Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment
2302 30 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de froments d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, >= 1,5% en poids
2302 30 90Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements du froment (sauf ceux d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)
2302 40Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (à l'excl. du maïs ou du froment)
2302 40 02Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon <= 35% en poids
2302 40 08Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de riz d'une teneur en amidon > 35% en poids
2302 40 10Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment) d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids
2302 40 90Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales (sauf maïs, riz et froment et à l'excl. des produits d'une teneur en amidon <= 28% en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm est <= 10% en poids ou, en cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche >= 1,5% en poids)
2302 50 00Résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des légumineuses
2303Résidus d'amidonnerie et résidus simil., pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
2303 10Résidus d'amidonnerie et résidus simil.
2303 10 11Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, > 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
2303 10 19Résidus de l'amidonnerie du maïs, d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, <= 40% en poids (à l'excl. des eaux de trempe concentrées)
2303 10 90Résidus de l'amidonnerie et résidus simil. (à l'excl. des résidus de l'amidonnerie du maïs)
2303 20Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
2303 20 10Pulpes de betteraves
2303 20 90Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)
2303 30 00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
2304 00 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
2305 00 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
2306Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d’origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des huiles de soja et d'arachide)
2306 10 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de coton
2306 20 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de lin
2306 30 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de tournesol
2306 41 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2% et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates"
2306 49 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d'une teneur élevée en acide érucique "fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est >= 2% et un composant solide qui contient >= 30 micromoles/g de glucosinolates"
2306 50 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah
2306 60 00Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de noix ou d'amandes de palmiste
2306 90Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de soja, d'arachide, de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d'amandes de palmiste)
2306 90 05Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction des graisses ou huiles de germes de maïs
2306 90 11Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive <= 3%
2306 90 19Grignons d'olives et autres résidus, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'olive, ayant une teneur en poids d'huile d'olive > 3%
2306 90 90Tourteaux et autres résidus solides, mêmes broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales (à l'excl. des tourteaux et autres résidus solides de l'extraction des graisses ou huiles de coton, de lin, de tournesol, de graines de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah, de noix ou d'amandes de palmiste, de germes de maïs ainsi que de l'extraction de l'huile d'olive, de l'huile de soja et de l'huile d'arachide)
2307 00Lies de vin; tartre brut
2307 00 11Lies de vin, d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids
2307 00 19Lies de vin (à l'excl. des produits d'un titre alcoométrique total <= 7,9% mas et d'une teneur en matière sèche >= 25% en poids)
2307 00 90Tartre brut
2308 00Glands de chêne, marrons d'Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a.
2308 00 11Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids
2308 00 19Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)
2308 00 40Glands de chêne et marrons d'Inde ainsi que marcs de fruits, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des marcs de raisins)
2308 00 90Tiges de maïs, feuilles de maïs, pelures de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, n.d.a. (à l'excl. des glands de chêne, des marrons d'Inde et des marcs de fruits)
2309Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux
2309 10Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail
2309 10 11Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers
2309 10 13Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
2309 10 15Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75%
2309 10 19Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75%
2309 10 31Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
2309 10 33Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
2309 10 39Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
2309 10 51Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids
2309 10 53Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50%
2309 10 59Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%
2309 10 70Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers
2309 10 90Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers
2309 90Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 10Produits dits 'solubles' de poissons ou de mammifères marins, destinés à compléter les aliments produits à la ferme
2309 90 20Résidus de l'amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 31Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ni fécule ni produits laitiers ou contenant en poids <= 10% d'amidon ou de fécule et < 10% de produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 33Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 35Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50%, mais < 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 39Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, mais ne contenant ni amidon ou fécule ou en contenant <= 10% en poids, d'une teneur en poids de produits laitiers >= 75% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 41Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 43Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 49Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 10%, mais <= 30%, et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 51Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30%, ne contenant pas de produits laitiers ou en contenant < 10% en poids (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 53Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 10%, mais < 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 59Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, contenant du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine, d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule > 30% et d'une teneur en poids de produits laitiers >= 50% (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 70Préparations, y.c. les prémélanges, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, mais contenant des produits laitiers (à l'excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail)
2309 90 91Pulpes de betteraves mélassées
2309 90 96Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine, ni produits laitiers (à l’excl. des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail, produits dits [solubles] de poissons ou de mammifères marins, résidus de l’amidonnerie de maïs visés à la note complémentaire 5 du chapitre 23, pulpes de betteraves mélassées et prémélanges)
CHAPITRE 24TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS, CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
2401Tabacs bruts ou non-fabriqués; déchets de tabac
2401 10Tabacs non-écotés
2401 10 35Tabacs 'light air cured', non écotés
2401 10 60Tabacs 'sun cured' du type oriental, non écotés
2401 10 70Tabacs 'dark air cured', non écotés
2401 10 85Tabacs 'flue cured', non écotés
2401 10 95Tabacs, non écotés (à l'excl. des tabacs 'light air cured', 'sun cured' du type oriental, 'dark air cured' et 'flue cured')
2401 20Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 35Tabacs 'light air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 60Tabacs 'sun cured', du type oriental, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 70Tabacs 'dark air cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 85Tabacs 'flue cured', partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés
2401 20 95Tabacs, partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés (à l'excl. des tabacs 'flue cured', 'light air cured', 'fire cured', 'dark air cured' et 'sun cured' du type oriental)
2401 30 00Déchets de tabac
2402Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac
2402 10 00Cigares, y.c. ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac
2402 20Cigarettes contenant du tabac
2402 20 10Cigarettes contenant du tabac et des girofles
2402 20 90Cigarettes contenant du tabac (à l'excl. des cigarettes contenant des girofles)
2402 90 00Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac
2403Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués»; extraits et sauces de tabac (sauf produits du nº 2404 et cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos et cigarettes)
2403 11 00Tabac pour pipe à eau (à l'excl. des produits sans tabac; voir la note 1 de sous-positions)
2403 19Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
2403 19 10Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net <= 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
2403 19 90Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, en emballages immédiats d’un contenu net > 500 g (à l'excl. du tabac pour pipe à eau contenant du tabac)
2403 91 00Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac (sauf produits du nº 2404)
2403 99Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac ainsi que produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou de sauces de tabac, et produits du nº 2404)
2403 99 10Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
2403 99 90Tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (sauf tabacs à mâcher ou à priser, cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», la nicotine extraite du tabac, ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou sauces de tabac, et produits du nº 2404)
2404Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
2404 11 00Produits contenant du tabac ou du tabac reconstitué, destinés à une inhalation sans combustion
2404 12 00Produits contenant de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de tabac ou de tabac reconstitué)
2404 19Produits contenant des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
2404 19 10Produits contenant des succédanés de tabac, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine)
2404 19 90Produits contenant des succédanés de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion (mais ne contenant pas de nicotine ou de succédanés de tabac)
2404 91Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation)
2404 91 10Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac, pour une application orale (mais non pour inhalation)
2404 91 90Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application orale (mais non pour inhalation et non destinés à faciliter l’arrêt de la consommation de tabac)
2404 92 00Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain, pour une application percutanée
2404 99 00Produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain (à l’exclusion des produits pour une application orale ou percutanée)
SECTION VPRODUITS MINÉRAUX
CHAPITRE 25SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
2501 00Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
2501 00 10Eau de mer et eaux mères de salines
2501 00 31Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits
2501 00 51Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale)
2501 00 91Sel propre à l'alimentation humaine
2501 00 99Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)
2502 00 00Pyrites de fer non grillées
2503 00Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)
2503 00 10Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
2503 00 90Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
2504Graphite naturel
2504 10 00Graphite naturel, en poudre ou en paillettes
2504 90 00Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)
2505Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
2505 10 00Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés
2505 90 00Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
2506Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2506 10 00Quartz (autres que les sables naturels)
2506 20 00Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2507 00Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
2507 00 20Kaolin
2507 00 80Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)
2508Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
2508 10 00Bentonite
2508 30 00Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
2508 40 00Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
2508 50 00Andalousite, cyanite et sillimanite
2508 60 00Mullite
2508 70 00Terres de chamotte ou de dinas
2509 00 00Craie
2510Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées
2510 10 00Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus
2510 20 00Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus
2511Sulfate de baryum naturel [barytine]; carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné (à l'excl. de l'oxyde de baryum)
2511 10 00Sulfate de baryum naturel [barytine]
2511 20 00Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné
2512 00 00Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées
2513Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2513 10 00Pierre ponce
2513 20 00Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
2514 00 00Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise
2515Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
2515 11 00Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
2515 12 00Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
2515 20 00Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
2516Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
2516 11 00Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
2516 12 00Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
2516 20 00Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
2516 90 00Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
2517Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement
2517 10Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
2517 10 10Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
2517 10 20Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts
2517 10 80Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)
2517 20 00Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710
2517 30 00Tarmacadam
2517 41 00Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement
2517 49 00Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)
2518Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
2518 10 00Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
2518 20 00Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
2519Carbonate de magnésium naturel [magnésite]; magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
2519 10 00Carbonate de magnésium naturel [magnésite]
2519 90Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l'excl. du carbonate de magnésium naturel [magnésite])
2519 90 10Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite] calciné)
2519 90 30Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage
2519 90 90Magnésie électrofondue
2520Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
2520 10 00Gypse; anhydrite
2520 20 00Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
2521 00 00Castines; pierres à chaux ou à ciment
2522Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
2522 10 00Chaux vive
2522 20 00Chaux éteinte
2522 30 00Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
2523Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés
2523 10 00Ciments non pulvérisés dits 'clinkers'
2523 21 00Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement
2523 29 00Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)
2523 30 00Ciments alumineux
2523 90 00Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)
2524Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)
2524 10 00Amiante [asbeste] crocidolite
2524 90 00Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)
2525Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica
2525 10 00Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']
2525 20 00Mica en poudre
2525 30 00Déchets de mica
2526Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
2526 10 00Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés
2526 20 00Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée
2528 00 00Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec
2529Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
2529 10 00Feldspath
2529 21 00Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium
2529 22 00Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium
2529 30 00Leucite; néphéline et néphéline syénite
2530Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.
2530 10 00Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
2530 20 00Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]
2530 90Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
2530 90 30Célestine et strontianite1
2530 90 40Spodumène, pétalite, lépidolite, amblygonite, hectorite, jadarite et minéraux similaires, propres à l’extraction du lithium1
2530 90 50Bastnaésite, xénotime et minéraux similaires, propres à l’extraction des métaux des terres rares, du scandium ou de l’yttrium1
2530 90 70Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.1
CHAPITRE 26MINERAIS, SCORIES ET CENDRES
2601Minerais de fer et leurs concentrés, y.c. les pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
2601 11 00Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
2601 12 00Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l'excl. des pyrites de fer grillées [cendres de pyrites])
2601 20 00Pyrites de fer grillées [cendres de pyrites]
2602 00 00Minerais de manganèse et leurs concentrés, y.c. les minerais de fer manganésifères d'une teneur en manganèse >= 20%, sur produit sec
2603 00 00Minerais de cuivre et leurs concentrés
2604 00 00Minerais de nickel et leurs concentrés
2605 00 00Minerais de cobalt et leurs concentrés
2606 00 00Minerais d'aluminium et leurs concentrés
2607 00 00Minerais de plomb et leurs concentrés
2608 00 00Minerais de zinc et leurs concentrés
2609 00 00Minerais d'étain et leurs concentrés
2610 00 00Minerais de chrome et leurs concentrés
2611 00 00Minerais de tungstène et leurs concentrés
2612Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés
2612 10Minerais d'uranium et leurs concentrés
2612 10 10Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids [Euratom]
2612 10 90Minerais d'uranium et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'uranium et de pechblende, d'une teneur en uranium > 5% en poids)
2612 20Minerais de thorium et leurs concentrés
2612 20 10Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids [Euratom]
2612 20 90Minerais de thorium et leurs concentrés (à l'excl. de la monazite, de l'uranothorianite et des autres minerais et concentrés de thorium, d'une teneur en thorium > 20% en poids)
2613Minerais de molybdène et leurs concentrés
2613 10 00Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés
2613 90 00Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l'excl. des produits grillés)
2614 00 00Minerais de titane et leurs concentrés
2615Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés
2615 10 00Minerais de zirconium et leurs concentrés
2615 90 00Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés
2616Minerais de métaux précieux et leurs concentrés
2616 10 00Minerais d'argent et leurs concentrés
2616 90 00Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l'excl. des minerais d'argent et de leurs concentrés)
2617Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium ou de métaux précieux)
2617 10 00Minerais d'antimoine et leurs concentrés
2617 90 00Minerais et leurs concentrés (à l'excl. des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d'aluminium, de plomb, de zinc, d'étain, de chrome, de tungstène, d'uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d'antimoine)
2618 00 00Laitier granulé [sable-laitier] provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2619 00Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier
2619 00 20Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du fer ou du manganèse
2619 00 95Déchets de la fabrication du fer ou de l'acier propres à la récupération du vanadium1
2619 00 97Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier (à l'excl. du laitier granulé, des déchets propres à la récupération du fer, du manganèse ou du vanadium)1
2620Scories, cendres et résidus contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
2620 11 00Mattes de galvanisation
2620 19 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l'excl. des mattes de galvanisation)
2620 21 00Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d'essence au plomb et de composés antidétonants contenant du plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d'oxyde de fer
2620 29 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l'excl. des boues d'essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb)
2620 30 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre
2620 40 00Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'aluminium
2620 60 00Scories, cendres et résidus contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
2620 91 00Scories, cendres et résidus contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier)
2620 99Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l'aluminium, des produits contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
2620 99 10Scories, cendres et résidus, contenant principalement du nickel
2620 99 20Scories, cendres et résidus, contenant principalement du niobium ou du tantale
2620 99 40Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l'étain
2620 99 60Scories, cendres et résidus, contenant principalement du titane
2620 99 95Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l'excl. des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication du fer ou de l'acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre, de l'aluminium, du vanadium, du nickel, du niobium, du tantale, de l'étain ou du titane, celles contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques et celles contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges)
2621Scories et cendres, y.c. les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier ainsi que des cendres et résidus contenant de l'arsenic, des métaux ou des composés de métaux)
2621 10 00Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux
2621 90 00Scories et cendres, y.c. les cendres de varech (à l'excl. du laitier granulé [sable-laitier], des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication du fer ou de l'acier, des cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l'incinération des déchets municipaux)
CHAPITRE 27COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES
2701Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides simil. obtenus à partir de la houille